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Document 31990R0435R(01)
Corrigendum to Commission Regulation (EEC) No 435/90 of 19 February 1990 amending the list annexed to Regulation (EEC) No 55/87 establishing the list of vessels exceeding eight metres length overall permitted to use beam trawls within certain areas of the Community (OJ No L 46 of 22. 2. 1990)
Rectificatif au règlement (CEE) n 435/90 de la Commission, du 19 février 1990, modifiant la liste annexée au règlement (CEE) n 55/87 établissant la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres autorisés à pêcher à l'aide de chaluts à perches dans certaines zones de la Communauté (JO n L 46 du 22.2.1990)
Rectificatif au règlement (CEE) n 435/90 de la Commission, du 19 février 1990, modifiant la liste annexée au règlement (CEE) n 55/87 établissant la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres autorisés à pêcher à l'aide de chaluts à perches dans certaines zones de la Communauté (JO n L 46 du 22.2.1990)
JO L 83 du 30.3.1990, p. 128–128
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/1990/435/corrigendum/1990-03-30/oj
31990R0435R(01)
Rectificatif au règlement (CEE) n 435/90 de la Commission, du 19 février 1990, modifiant la liste annexée au règlement (CEE) n 55/87 établissant la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres autorisés à pêcher à l'aide de chaluts à perches dans certaines zones de la Communauté (JO n L 46 du 22.2.1990)
Journal officiel n° L 083 du 30/03/1990 p. 0128 - 0128
Rectificatif au règlement (CEE) n° 435/90 de la Commission, du 19 février 1990, modifiant la liste annexée au règlement (CEE) n° 55/87 établissant la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres autorisés à pêcher à l'aide de chaluts à perches dans certaines zones de la Communauté (« Journal officiel des Communautés européennes » n° L 46 du 22 février 1990.) Page 6, deuxième tableau de l'annexe: - supprimer sous « ALLEMAGNE » >TABLE> - ajouter sous « PAYS-BAS »: >EMPLACEMENT TABLE> Rectificatif à la directive 90/110/CEE de la Commission, du 19 février 1990, modifiant les annexes de la directive 70/524/CEE du Conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (« Journal officiel des Communautés européennes » n° L 67 du 15 mars 1990.) Page 45, à l'annexe point 1 sous b), colonne « Teneur maximale mg/kg d'aliment complet »: > EMPLACEMENT TABLE>