31983R3589

++++

( 1 ) JO N L 161 DU 17 . 7 . 1972 , P . 1 .

( 2 ) JO N L 307 DU 27 . 11 . 1975 , P . 1 .

( 3 ) JO N L 366 DU 27 . 12 . 1982 , P . 1 .

( 4 ) JO N L 172 DU 22 . 7 . 1968 , P . 1 .

( 5 ) JO N L 351 DU 14 . 12 . 1983 , P . 1 .

( 6 ) JO N L 183 DU 14 . 7 . 1975 , P . 3 .

( 1 ) JO N L 69 DU 20 . 3 . 1979 , P . 10 .

REGLEMENT ( CEE ) N 3589/83 DE LA COMMISSION

DU 19 DECEMBRE 1983

MODIFIANT LA NOMENCLATURE DES MARCHANDISES POUR LES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES ( NIMEXE )

LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) N 1445/72 DU CONSEIL , DU 24 AVRIL 1972 , RELATIF A LA NOMENCLATURE DES MARCHANDISES POUR LES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES ( NIMEXE ) ( 1 ) , MODIFIE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 3065/75 ( 2 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 5 ,

CONSIDERANT QUE L'ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) N 1445/72 A ETE MODIFIEE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 3407/82 DE LA COMMISSION ( 3 ) ; QUE DE NOUVELLES MODIFICATIONS S'IMPOSENT ;

CONSIDERANT , EN EFFET , QUE L'ANNEXE " TARIF DOUANIER COMMUN " DU REGLEMENT ( CEE ) N 950/68 DU CONSEIL ( 4 ) A ETE MODIFIEE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N 3506/83 ( 5 ) ;

CONSIDERANT QU'IL Y A LIEU , EN VUE DE SAUVEGARDER LA CONCORDANCE ENTRE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN ET LA NIMEXE , DE MODIFIER CELLE-CI EN CONSEQUENCE ;

CONSIDERANT QU'IL Y A LIEU D'ADAPTER A L'EVOLUTION COMMERCIALE LA VENTILATION STATISTIQUE DE CERTAINES POSITIONS OU SOUS-POSITIONS TARIFAIRES REPRISES DANS LA NIMEXE ;

CONSIDERANT , PAR AILLEURS , QUE CETTE CONCORDANCE AVEC LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN , DE MEME QUE CETTE ADAPTATION A L'EVOLUTION COMMERCIALE , NE SERONT UNIFORMEMENT REALISEES QUE MOYENNANT UN CERTAIN NOMBRE DE MODIFICATIONS D'ORDRE REDACTIONNEL ;

CONSIDERANT QUE L'ARTICLE 36 DU REGLEMENT ( CEE ) N 1736/75 DU CONSEIL , DU 24 JUIN 1975 , RELATIF AUX STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES ( 6 ) , FAIT OBLIGATION A LA COMMISSION DE PUBLIER LA NIMEXE DANS SA VERSION VALABLE AU 1ER JANVIER DE CHAQUE ANNEE ;

CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES AU PRESENT REGLEMENT SONT CONFORMES A L'AVIS DU COMITE DE LA STATISTIQUE DU COMMERCE EXTERIEUR ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

L'ANNEXE " NIMEXE " DU REGLEMENT ( CEE ) N 1445/72 EST REMPLACEE PAR L'ANNEXE DU PRESENT REGLEMENT .

ARTICLE 2

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE 1ER JANVIER 1984 .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A BRUXELLES , LE 19 DECEMBRE 1983 .

PAR LA COMMISSION

RICHARD BURKE

MEMBRE DE LA COMMISSION

ANNEXE

NOMENCLATURE

DES MARCHANDISES POUR LES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES ( NIMEXE )

SOMMAIRE

PAGES

DISPOSITIONS PRELIMINAIRES ... 8

LISTE DES SIGNES , ABREVIATIONS ET SYMBOLES ... 10

LISTE DES UNITES SUPPLEMENTAIRES ... 11

NOMENCLATURE

SECTION I

ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL

CHAPITRES

1 ANIMAUX VIVANTS ... 13

2 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES ... 15

3 POISSONS , CRUSTACES ET MOLLUSQUES ... 25

4 LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE ; OEUFS D'OISEAUX ; MIEL NATUREL ; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS ... 32

5 AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS ... 37

SECTION II

PRODUITS DU REGNE VEGETAL

6 PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE ... 39

7 LEGUMES , PLANTES , RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES ... 42

8 FRUITS COMESTIBLES ; ECORCES D'AGRUMES ET DE MELONS ... 47

9 CAFE , THE , MATE ET EPICES ... 52

10 CEREALES ... 55

11 PRODUITS DE LA MINOTERIE ; MALT ; AMIDONS ET FECULES ; GLUTEN ; INULINE ... 57

12 GRAINES ET FRUITS OLEAGINEUX ; GRAINES , SEMENCES ET FRUITS DIVERS ; PLANTES INDUSTRIELLES ET MEDICINALES ; PAILLES ET FOURRAGES ... 62

13 GOMMES , RESINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VEGETAUX ... 66

14 MATIERES A TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VEGETALE , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS ... 68

SECTION III

GRAISSES ET HUILES ( ANIMALES ET VEGETALES ) ; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES ; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE

CHAPITRES PAGES

15 GRAISSES ET HUILES ( ANIMALES ET VEGETALES ) ; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES ; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE ... 69

SECTION IV

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; BOISSONS , LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ; TABACS

16 PREPARATIONS DE VIANDES , DE POISSONS , DE CRUSTACES ET DE MOLLUSQUES ... 76

17 SUCRES ET SUCRERIES ... 80

18 CACAO ET SES PREPARATIONS ... 85

19 PREPARATIONS A BASE DE CEREALES , DE FARINES , D'AMIDONS OU DE FECULES ; PATISSERIES ... 90

20 PREPARATIONS DE LEGUMES , DE PLANTES POTAGERES , DE FRUITS ET D'AUTRES PLANTES OU PARTIES DE PLANTES 96

21 PREPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES ... 107

22 BOISSONS , LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ... 116

23 RESIDUS ET DECHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ; ALIMENTS PREPARES POUR ANIMAUX ... 123

24 TABACS ... 127

SECTION V

PRODUITS MINERAUX

25 SEL ; SOUFRE ; TERRES ET PIERRES ; PLATRES , CHAUX ET CIMENTS ... 129

26 MINERAIS METALLURGIQUES , SCORIES ET CENDRES ... 135

27 COMBUSTIBLES MINERAUX , HUILES MINERALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION ; MATIERES BITUMINEUSES ; CIRES MINERALES ... 138

SECTION VI

PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES ET DES INDUSTRIES CONNEXES

28 PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES ; COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE METAUX PRECIEUX , D'ELEMENTS RADIOACTIFS , DE METAUX DES TERRES RARES ET D'ISOTOPES ... 146

29 PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES ... 161

30 PRODUITS PHARMACEUTIQUES ... 184

31 ENGRAIS ... 188

32 EXTRAITS TANNANTS ET TINCTORIAUX ; TANINS ET LEURS DERIVES ; MATIERES COLORANTES , COULEURS , PEINTURES , VERNIS ET TEINTURES ; MASTICS ; ENCRES ... 192

33 HUILES ESSENTIELLES ET RESINOIDES ; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PREPARES ET COSMETIQUES PREPARES ... 197

CHAPITRES PAGES

34 SAVONS , PRODUITS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS , PREPARATIONS POUR LESSIVES , PREPARATIONS LUBRIFIANTES , CIRES ARTIFICIELLES , CIRES PREPAREES , PRODUITS D'ENTRETIEN , BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES , PATES A MODELER ET " CIRES POUR L'ART DENTAIRE " ... 200

35 MATIERES ALBUMINOIDES ; COLLES ; ENZYMES ... 203

36 POUDRES ET EXPLOSIFS ; ARTICLES DE PYROTECHNIE ; ALLUMETTES ; ALLIAGES PYROPHORIQUES ; MATIERES INFLAMMABLES ... 206

37 PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES ET CINEMATOGRAPHIQUES 207

38 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES ... 211

SECTION VII

MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , ETHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE , RESINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE , FACTICE POUR CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

39 MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , ETHERS ET ESTERS DE LA CELLULOSE , RESINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ... 217

40 CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE , FACTICE POUR CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC ... 228

SECTION VIII

PEAUX , CUIRS , PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES DE VOYAGE , SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX

41 PEAUX ET CUIRS ... 235

42 OUVRAGES EN CUIR , ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE , ARTICLES DE VOYAGE , SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ; OUVRAGES EN BOYAUX ... 239

43 PELLETERIES ET FOURRURES ; PELLETERIES FACTICES ... 242

SECTION IX

BOIS , CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE ; OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE

44 BOIS , CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ... 244

45 LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE ... 251

46 OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE VANNERIE ... 252

SECTION X

MATIERES SERVANT A LA FABRICATION DU PAPIER ; PAPIER ET SES APPLICATIONS

47 MATIERES SERVANT A LA FABRICATION DU PAPIER ... 254

48 PAPIERS ET CARTONS ; OUVRAGES EN PATE DE CELLULOSE , EN PAPIER ET EN CARTON ... 256

49 ARTICLES DE LIBRAIRIE ET PRODUITS DES ARTS GRAPHIQUES ... 265

CHAPITRES PAGES

SECTION XI

MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES

50 SOIE , BOURRE DE SOIE ( SCHAPPE ) ET BOURRETTE DE SOIE ... 270

51 TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELS CONTINUS ... 272

52 FILES METALLIQUES ... 277

53 LAINE , POILS ET CRINS ... 278

54 LIN ET RAMIE ... 282

55 COTON ... 284

56 TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELS DISCONTINUS ... 290

57 AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES ; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER ... 296

58 TAPIS ET TAPISSERIES ; VELOURS , PELUCHES , TISSUS BOUCLES ET TISSUS DE CHENILLE ; RUBANERIE ; PASSEMENTERIES ; TULLES ET TISSUS A MAILLES NOUEES ( FILET ) ; DENTELLES ET GUIPURES ; BRODERIES ... 298

59 OUATES ET FEUTRES ; CORDAGES ET ARTICLES DE CORDERIE ; TISSUS SPECIAUX , TISSUS IMPREGNES OU ENDUITS ; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIERES TEXTILES ... 304

60 BONNETERIE ... 311

61 VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT EN TISSUS ... 320

62 AUTRES ARTICLES CONFECTIONNES EN TISSUS ... 328

63 FRIPERIE , DRILLES ET CHIFFONS ... 332

SECTION XII

CHAUSSURES ; COIFFURES ; PARAPLUIES ET PARASOLS ; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX

64 CHAUSSURES , GUETRES ET ARTICLES ANALOGUES ; PARTIES DE CES OBJETS ... 333

65 COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES ... 337

66 PARAPLUIES , PARASOLS , CANNES , FOUETS , CRAVACHES ET LEURS PARTIES ... 339

67 PLUMES ET DUVET APPRETES ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET ; FLEURS ARTIFICIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX ... 340

SECTION XIII

OUVRAGES EN PIERRES , PLATRE , CIMENT , AMIANTE , MICA ET MATIERES ANALOGUES ; PRODUITS CERAMIQUES ; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

68 OUVRAGES EN PIERRES , PLATRE , CIMENT , AMIANTE , MICA ET MATIERES ANALOGUES ... 342

69 PRODUITS CERAMIQUES ... 348

70 VERRE ET OUVRAGES EN VERRE ... 352

CHAPITRES PAGES

SECTION XIV

PERLES FINES , PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES , METAUX PRECIEUX , PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; BIJOUTERIE DE FANTAISIE ; MONNAIES

71 PERLES FINES , PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES , METAUX PRECIEUX , PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; BIJOUTERIE DE FANTAISIE ... 361

72 MONNAIES ... 368

SECTION XV

METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX

73 FONTE , FER ET ACIER ... 370

74 CUIVRE ... 401

75 NICKEL ... 406

76 ALUMINIUM ... 408

77 MAGNESIUM , BERYLLIUM ( GLUCINIUM ) ... 413

78 PLOMB ... 414

79 ZINC ... 416

80 ETAIN ... 418

81 AUTRES METAUX COMMUNS ... 420

82 OUTILLAGE ; ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE , EN METAUX COMMUNS ... 424

83 OUVRAGES DIVERS EN METAUX COMMUNS ... 430

SECTION XVI

MACHINES ET APPAREILS ; MATERIEL ELECTRIQUE

84 CHAUDIERES , MACHINES , APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES ... 435

85 MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES ET OBJETS SERVANT A DES USAGES ELECTROTECHNIQUES ... 480

SECTION XVII

MATERIEL DE TRANSPORT

86 VEHICULES ET MATERIEL POUR VOIES FERREES ; APPAREILS DE SIGNALISATION NON ELECTRIQUES POUR VOIES DE COMMUNICATION ... 502

87 VOITURES AUTOMOBILES , TRACTEURS , CYCLES ET AUTRES VEHICULES TERRESTRES ... 505

88 NAVIGATION AERIENNE ... 512

89 NAVIGATION MARITIME ET FLUVIALE ... 514

CHAPITRES PAGES

SECTION XVIII

INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE , DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE , DE VERIFICATION , DE PRECISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX ; HORLOGERIE ; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION

90 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE , DE PHOTOGRAPHIE ET DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE , DE VERIFICATION , DE PRECISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX ... 517

91 HORLOGERIE ... 532

92 INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS ET APPAREILS ... 537

SECTION XIX

ARMES ET MUNITIONS

93 ARMES ET MUNITIONS ... 541

SECTION XX

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS

94 MEUBLES ; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL ; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES ... 544

95 MATIERES A TAILLER ET A MOULER , A L'ETAT TRAVAILLE ( Y COMPRIS LES OUVRAGES ) ... 548

96 OUVRAGES DE BROSSERIE ET PINCEAUX , BALAIS , HOUPPES ET ARTICLES DE TAMISERIE ... 550

97 JOUETS , JEUX , ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS ET POUR SPORTS ... 552

98 OUVRAGES DIVERS ... 556

SECTION XXI

OBJETS D'ART , DE COLLECTION ET D'ANTIQUITE

99 OBJETS D'ART , DE COLLECTION ET D'ANTIQUITE ... 561

ADDENDUM

MARCHANDISES NON CLASSEES AILLEURS ET DONNEES NON COMPRISES DANS LES CHIFFRES TOTAUX ... 563

SUPPLEMENT

LISTE DES RUBRIQUES DE REGROUPEMENTS POUR LES COMPOSANTS D'ENSEMBLES INDUSTRIELS EXPORTES ... 564

LISTE DES NUMEROS CTCI SPECIAUX , EMPLOYES DANS LA TRANSPOSITION NIMEXE-CTCI ET CTCI-NIMEXE ... 569

TABLE DE CORRESPONDANCE CTCI-NIMEXE ... 571

CORRESPONDANCE DES NUMEROS CTCI POUR LES ENSEMBLES INDUSTRIELS ... 581

DISPOSITIONS PRELIMINAIRES

1 . LES RUBRIQUES DE LA NIMEXE CORRESPONDENT A DES POSITIONS DE LA NOMENCLATURE POUR LA CLASSIFICATION DES MARCHANDISES DANS LES TARIFS DOUANIERS ( NOMENCLATURE DU CONSEIL DE COOPERATION DOUANIERE , EN ABREGE NCCD ) , A DES SOUS-POSITIONS DE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN , POUR AUTANT QU'ELLES NE SOIENT PAS REGROUPEES OU QU'ELLES NE SOIENT PAS REMPLACEES PAR DES SUBDIVISIONS STATISTIQUES , OU AUX SUBDIVISIONS STATISTIQUES DES POSITIONS DE LA NCCD ET DES SOUS-POSITIONS DE LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN . EN OUTRE , CERTAINES RUBRIQUES REPONDENT , EN DEHORS DE CE CADRE , A DES BESOINS PARTICULIERS ( PAR EXEMPLE : MARCHANDISES TRANSPORTEES PAR LA POSTE , MARCHANDISES DECLAREES COMME PROVISIONS DE BORD , ETC . ) .

PARMI LES RUBRIQUES DE LA NIMEXE QUI CORRESPONDENT A DES SUBDIVISIONS STATISTIQUES OU QUI REPONDENT A DES BESOINS PARTICULIERS , CERTAINES SONT D'APPLICATION FACULTATIVE .

2 . CHAQUE RUBRIQUE DE LA NIMEXE EST CARACTERISEE PAR SON NUMERO DE CODE , SON LIBELLE ET , LE CAS ECHEANT , SON UNITE SUPPLEMENTAIRE . TOUTEFOIS , LES RUBRIQUES FACULTATIVES DE LA NIMEXE SONT DEPOURVUES DE NUMERO DE CODE .

3 . LE CODE EST A SIX CHIFFRES : LES QUATRE PREMIERS CORRESPONDENT AUX POSITIONS DE LA NCCD ( HORMIS CERTAINES POSITIONS DE LA NOMENCLATURE DU CONSEIL DE COOPERATION DOUANIERE QUI ONT DU ETRE NUMEROTEES DIFFEREMMENT POUR DES RAISONS TECHNIQUES , TELLES LA POSITION 73.15 ET AUTRES ) , TANDIS QUE LES DEUX DERNIERS SPECIFIENT LES RUBRIQUES DE LA NIMEXE .

4 . LA NIMEXE EST POURVUE DE REFERENCES ALPHANUMERIQUES A LA NOMENCLATURE DU TARIF DOUANIER COMMUN .

5 . CHAQUE RUBRIQUE DE LA NIMEXE S'ACCOMPAGNE DE L'INDICATIF A CINQ CHIFFRES DE LA POSITION DE LA CTCI REV . 2 , C'EST-A-DIRE DE LA CLASSIFICATION TYPE POUR LE COMMERCE INTERNATIONAL , REVISION 2 .

6 . L'INTERPRETATION DE LA NIMEXE EST REGIE PAR LES REGLES GENERALES A ET C DU TARIF DOUANIER COMMUN , JUSQU'AU NIVEAU DES SOUS-POSITIONS DE CELUI-CI . CES REGLES S'APPLIQUENT PAR ANALOGIE AUX SUBDIVISIONS STATISTIQUES .

7 . LES MODIFICATIONS DE LA NIMEXE N'ENTRENT EN VIGUEUR QU'A PARTIR DU 1ER JANVIER DE CHAQUE ANNEE .

NOTES SUR LES EXPORTATIONS D'ENSEMBLES INDUSTRIELS

LE REGLEMENT ( CEE ) N 518/79 DE LA COMMISSION DU 19 MARS 1979 ( 1 ) A INSTITUE UNE PROCEDURE SIMPLIFIEE DE DECLARATION EN VUE DE L'ENREGISTREMENT DES EXPORTATIONS D'ENSEMBLES INDUSTRIELS DANS LES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE ET DU COMMERCE ENTRE SES ETATS MEMBRES . POUR RECOURIR A CETTE PROCEDURE SIMPLIFIEE , LES REDEVABLES DE L'INFORMATION STATISTIQUE DOIVENT , AU PREALABLE , AVOIR RECU L'AUTORISATION NECESSAIRE DE LA PART DU SERVICE COMPETENT MENTIONNE DANS LE TABLEAU CI-APRES .

ETAT MEMBRE * NOM ET ADRESSE DU SERVICE COMPETENT

BELGIQUE * INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE

* RUE DE LOUVAIN 44

* B - 1000 BRUXELLES

* NATIONAAL INSTITUUT VOOR DE STATISTIEK

* LEUVENSEWEG 44

* B - 1000 BRUSSEL

DANEMARK * DIREKTORATET FOR TOLDVAESENET

* AMALIEGADE 44

* DK - 1256 KOEBENHAVN K

ALLEMAGNE ( R F ) * STATISTISCHES BUNDESAMT

* GRUPPE VI C _ AUSSENHANDEL

* GUSTAV - STRESEMANN - RING 11

* POSTFACH 5528

* D - 6200 WIESBADEN 1

] *** * ] ***

* ] ***

* ] ***

FRANCE * DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS

* DIVISION DE LA REGLEMENTATION DES ECHANGES

* BUREAU E/5

* 93 , RUE DE RIVOLI

* F - 75001 PARIS

ITALIE * MINISTERO DELLE FINANZE

* DIREZIONE GENERALE DELLE DOGANE E DELLE IMPOSTE INDIRETTE

* I - 00100 ROMA - EUR

IRLANDE * CENTRAL STATISTICS OFFICE

* EARLSFORT TERRACE

* IRL - DUBLIN 2

* OFFICE OF THE REVENUE COMMISSIONERS

* DUBLIN CASTLE

* IRL - DUBLIN 2

LUXEMBOURG * INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE

* RUE DE LOUVAIN 44

* B - 1000 BRUXELLES

PAYS-BAS * INSPECTEUR DER INVOERRECHTEN EN ACCIJNZEN , IN WIENS AMBTSGEBIED

* BELANGHEBBENDE WOONT OF IS GEVESTIGD

ROYAUME-UNI * THE CONTROLLER

* HM CUSTOMS AND EXCISE

* STATISTICAL OFFICE

* PORTCULLIS HOUSE

* 27 VICTORIA AVENUE

* UK - SOUTHEND-ON-SEA SS2 6AL

LISTE DES SIGNES , ABREVIATIONS ET SYMBOLES

* DESIGNE LES RUBRIQUES MODIFIEES * KG KILOGRAMME

* DESIGNE LES NUMEROS DE CODE QUI ONT * K2O OXYDE DE POTASSIUM

DEJA ETE UTILISES PENDANT L'ANNEE PRECE - * KV KILOVOLT

DENTE , MAIS AVEC UN CONTENU DIFFERENT

AL2O3 OXYDE D'ALUMINIUM * KVAR KILOVAR

C DEGRES CELSIUS * KVA KILOVOLTAMPERE

CAF2 FLUORURE DE CALCIUM * KW KILOWATT

CE COMMUNAUTES EUROPEENNES * L LITRE

CECA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET * M METRE

DE L'ACIER * M2 METRE CARRE

CEE COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE

CTCI-REV . 2 CLASSIFICATION TYPE POUR LE COMMERCE * M3 METRE CUBE

INTERNATIONAL , REVISION 2 ( NOMENCLATURE * % MAS TITRE ALCOOMETRIQUE MASSIQUE

DU BUREAU DE STATISTIQUE DES NATIONS UNIES ) * MBAR MILLIBAR

CG CENTIGRAMME * MG MILLIGRAMME

CM CENTIMETRE * MM MILLIMETRE

CM3 CENTIMETRE CUBE * MM2 MILLIMETRE CARRE

DCI DENOMINATIONS COMMUNES INTERNATIO -

NALES * N NEWTON

DCIM DENOMINATIONS COMMUNES INTERNATIO - * N.D.A . NON DENOMME AILLEURS

NALES MODIFIEES * N ( S ) NUMERO ( S )

DIN DEUTSCHE INDUSTRIE-NORM * PBO OXYDE DE PLOMB

ECU UNITE DE COMPTE EUROPEENNE * SIO2 OXYDE DE SILICIUM

EURATOM COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE * SPP . SPECIES PLURES

ATOMIQUE * T TONNE

FOB FREE ON BOARD ( FRANCO A BORD ) *

FE2O3 OXYDE DE FER * TDC TARIF DOUANIER DES COMMUNAUTES EURO -

G GRAMME * PEENNES ( TARIF DOUANIER COMMUN )

GBQ GIGABECQUEREL * U 235 URANIUM 235

HL HECTOLITRE * V VOLT

ISO INTERNATIONAL ORGANIZATION FOR STANDAR - * % VOL TITRE ALCOOMETRIQUE VOLUMIQUE

DIZATION * W WATT

EN CE QUI CONCERNE LES ABREVIATIONS ET SYMBOLES DES UNITES SUPPLEMENTAIRES , VOIR LA LISTE DES UNITES SUPPLEMENTAIRES , PAGE 11 .

LISTE DES UNITES SUPPLEMENTAIRES

BRT BRUTO REGISTERED TON ( 2,8316 M3 )

CARAT NOMBRE DE CARATS ( 1 CARAT METRIQUE = 2.10-4 KG )

CENT . 100 PIECES

CU-T CAPACITE DE CHARGE UTILE EN TONNES METRIQUES ( 1 )

G GRAMME

G ISOTOPES FISSILES GRAMME ISOTOPES FISSILES

GBQ GIGABECQUEREL

KG SEC 90 % KILOGRAMME DE MATIERE SECHE A 90 %

KG K2O KILOGRAMME D'OXYDE DE POTASSIUM

KG KOH KILOGRAMME D'HYDROXYDE DE POTASSIUM ( POTASSE CAUSTIQUE )

KG N KILOGRAMME D'AZOTE

KG NAOH KILOGRAMME D'HYDROXYDE DE SODIUM ( SOUDE CAUSTIQUE )

KG P2O5 KILOGRAMME D'ANHYDRIDE PHOSPHORIQUE ( PENTOXYDE DE PHOSPHORE )

KG U KILOGRAMME D'URANIUM

KWH KILOWATT-HEURE

L LITRE

L ALC . 100 % LITRE D'ALCOOL PUR ( 100 % )

M METRE

M2 METRE CARRE

M3 METRE CUBE

MILLE 1 000 PIECES

N NOMBRE DE PIECES

PAIRE NOMBRE DE PAIRES

( 1 ) PAR CAPACITE DE CHARGE UTILE EN TONNES METRIQUES ( CU-T ) , ON ENTEND LA CAPACITE DE CHARGEMENT D'UN BATEAU EXPRIMEE EN TONNES METRIQUES , ABSTRACTION FAITE DES MARCHANDISES TRANSPORTEES A TITRE DE PROVISIONS DE BORD ( CARBURANTS , OUTILLAGE , VIVRES , ETC . ) . DE MEME , LES PERSONNES TRANSPORTEES ( PERSONNEL ET PASSAGERS ) , AINSI QUE LEURS BAGAGES , N'ENTRENT PAS DANS LE CALCUL DE LA CAPACITE DE CHARGEMENT UTILE .

VOIR J.O . POUR LA SUITE .