Code (1) SH

Description (*1)

0902 10

Thé vert présenté en emballages immédiats de ≤ 3 kg

0902 30

Thé noir fermenté et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats de ≤ 3 kg

0909 20

Graines de coriandre

1001 10

Froment (blé) dur

1001 90

Froment (blé) et méteil [à l’exclusion du froment (blé) dur]

1002 00

Seigle

1003 00

Orge

1008 10

Sarrasin

1008 20

Millet

1101 00

Farines de froment (blé) ou de méteil

1102 10

Farine de seigle

1103 19

Gruaux et semoules de céréales [à l’exclusion des gruaux et semoules de froment (blé) et de maïs]

1104 12

Grains d’avoine, aplatis ou en flocons

1104 29

Grains de céréales, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l’exclusion des grains d’avoine et de maïs, des farines de grains de céréales ainsi que du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures)

1107 10

Malt, non torréfié

1107 20

Malt, torréfié

1204 00

Graines de lin, même concassées

1205 10

Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2 % et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates»

1205 90

Graines de navette ou de colza d’une teneur élevée en acide érucique «fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est ≥ 2 % et un composant solide qui contient ≥ 30 micromoles/g de glucosinolates», même concassées

1206 00

Graines de tournesol, même concassées

1207 50

Graines de moutarde, même concassées

1512 11

Huiles de tournesol ou de carthame, brutes

1512 19

Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles brutes)

1514 11

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2 %», brutes

1514 19

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique «fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2 %» et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles brutes)

1517 10

Margarine (à l’exclusion de la margarine liquide)

1517 90

Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (sauf graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, mélanges d’huiles d’olive ou leurs fractions ainsi que la margarine à l’état solide)

1701 99

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide (à l’exclusion des sucres bruts et des sucres de canne ou de betterave additionnés d’aromatisants ou de colorants)

1703 90

Mélasses de betterave, résultant de l’extraction ou du raffinage du sucre de betterave

2401 10

Tabacs non écotés

2403 10

Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion

2403 91

Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac

2502 00

Pyrites de fer non grillées

2503 00

Soufres de toute espèce (à l’exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité ou du soufre colloïdal)

2504 10

Graphite naturel, en poudre ou en paillettes

2504 90

Graphite naturel (autre qu’en poudre ou en paillettes)

2505 10

Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés

2506 10

Quartz (autres que les sables naturels)

2506 20

Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2507 00

Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés

2508 10

Bentonite

2508 30

Argiles réfractaires (à l’exclusion des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques)

2508 70

Terres de chamotte ou de dinas

2509 00

Craie

2510 10

Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, non moulus

2510 20

Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, moulus

2511 10

Sulfate de baryum naturel (barytine)

2511 20

Carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné

2518 30

Pisé de dolomie

2519 10

Carbonate de magnésium naturel (magnésite)

2519 90

Magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d’autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium (à l’exclusion du carbonate de magnésium naturel (magnésite)]

2520 10

Gypse; anhydrite

2522 10

Chaux vive

2522 20

Chaux éteinte

2523 29

Ciment Portland normal ou modéré (à l’exclusion des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement)

2524 10

Amiante (asbeste) crocidolite

2524 90

Amiante (asbeste) (à l’exclusion de la crocidolite et des ouvrages en amiante)

2525 10

Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières (splittings)

2525 20

Mica en poudre

2525 30

Déchets de mica

2526 10

Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, ainsi que du talc, non broyés ni pulvérisés

2526 20

Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée

2528 10

Borates de sodium naturels et leurs concentrés, même calcinés (à l’exclusion des borates extraits des saumures naturelles)

2528 90

Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l’exclusion des borates de sodium et leurs concentrés ainsi que des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant ≤ 85 % de H3BO3 sur produit sec

2529 10

Feldspath

2529 21

Spath fluor, contenant en poids ≤ 97 % de fluorure de calcium

2529 22

Spath fluor, contenant en poids > 97 % de fluorure de calcium

2529 30

Leucite; néphéline et néphéline syénite

2530 10

Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées

2530 20

Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)

2530 90

Sulfures d’arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.

2601 11

Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés [à l’exclusion des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)]

2601 12

Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés [à l’exclusion des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)]

2601 20

Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)

2602 00

Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de fer manganésifères d’une teneur en manganèse ≥ 20 %, sur produit sec

2603 00

Minerais de cuivre et leurs concentrés

2604 00

Minerais de nickel et leurs concentrés

2605 00

Minerais de cobalt et leurs concentrés

2606 00

Minerais d’aluminium et leurs concentrés

2607 00

Minerais de plomb et leurs concentrés

2608 00

Minerais de zinc et leurs concentrés

2609 00

Minerais d’étain et leurs concentrés

2610 00

Minerais de chrome et leurs concentrés

2611 00

Minerais de tungstène et leurs concentrés

2612 10

Minerais d’uranium et leurs concentrés

2612 20

Minerais de thorium et leurs concentrés

2613 10

Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés

2613 90

Minerais de molybdène et leurs concentrés (à l’exclusion des produits grillés)

2614 00

Minerais de titane et leurs concentrés

2615 10

Minerais de zirconium et leurs concentrés

2615 90

Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés

2616 10

Minerais d’argent et leurs concentrés

2616 90

Minerais de métaux précieux et leurs concentrés (à l’exclusion des minerais d’argent et de leurs concentrés)

2617 10

Minerais d’antimoine et leurs concentrés

2617 90

Minerais et leurs concentrés (à l’exclusion des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d’aluminium, de plomb, de zinc, d’étain, de chrome, de tungstène, d’uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux ou d’antimoine)

2618 00

Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier

2619 00

Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier

2620 11

Mattes de galvanisation

2620 19

Cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l’exclusion des mattes de galvanisation)

2620 21

Boues d’essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb, provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb et constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d’oxyde de fer

2620 29

Cendres et résidus, contenant principalement du plomb (à l’exclusion des boues d’essence au plomb et des boues de composés antidétonants contenant du plomb)

2620 30

Cendres et résidus, contenant principalement du cuivre

2620 40

Cendres et résidus, contenant principalement de l’aluminium

2620 60

Cendres et résidus contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques (à l’exclusion des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l’acier)

2620 91

Cendres et résidus contenant de l’antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges (à l’exclusion des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l’acier)

2620 99

Cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l’exclusion des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l’acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre ou de l’aluminium, des produits contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques ainsi que des produits contenant de l’antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)

2621 10

Cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux

2621 90

Scories et cendres, y compris les cendres de varech [à l’exclusion du laitier granulé (sable-laitier), des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l’acier, des cendres et résidus contenant du métal; de l’arsenic ou leurs composés ainsi que ceux provenant de l’incinération des déchets municipaux]

2701 11

Anthracite, même pulvérisé, mais non aggloméré

2701 12

Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non agglomérée

2701 19

Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées (à l’exclusion de l’anthracite et de la houille bitumineuse)

2701 20

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

2702 10

Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés

2702 20

Lignites agglomérés

2703 00

Tourbe, y compris la tourbe pour litière, même agglomérée

2704 00

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue

2705 00

Gaz de houille, gaz à l’eau, gaz pauvre et gaz similaires (à l’exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux)

2706 00

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués

2707 10

Benzols (benzène) contenant > 50 % de benzène (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie)

2707 20

Toluol (toluène) contenant > 50 % de toluène (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie)

2707 30

Xylol (xylènes) contenant > 50 % de xylènes (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie)

2707 40

Naphtalène contenant > 50 % de naphtalène (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie)

2707 50

Mélanges d’hydrocarbures aromatiques distillant ≥ 65 % de leur volume, y compris les pertes, à 250 °C d’après la méthode ASTM D 86 (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie)

2707 91

Huiles de créosote (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie)

2707 99

Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques [sauf les produits de constitution chimique définie, benzol (benzène), toluol (toluène), xylol (xylènes), naphtalène, phénols, huiles de créosote ainsi que mélanges d’hydrocarbures aromatiques du no2707 50 ]

2708 10

Brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux

2708 20

Coke de brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux

2709 00

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

2710 11

Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux distillant en volume, y compris les pertes, ≥ 90 % à 210 °C, d’après la méthode ASTM D 86

2710 19

Huiles moyennes et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a.

2710 91

Déchets d’huiles contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)

2710 99

Déchets d’huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou obtenues de minéraux bitumineux [à l’exclusion des celles contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)]

2711 11

Gaz naturel, liquéfié

2711 12

Propane, liquéfié

2711 13

Butanes, liquéfiés (à l’exclusion des butanes d’une pureté ≥ 95 % en n-butane ou en isobutane)

2711 14

Éthylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l’exclusion de l’éthylène d’une pureté ≥ 95 % et du propylène, du butylène et du butadiène d’une pureté ≥ 90 %)

2711 19

Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l’exclusion du gaz naturel, du propane, des butanes, de l’éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène)

2711 21

Gaz naturel, à l’état gazeux

2711 29

Hydrocarbures à l’état gazeux, n.d.a. (à l’exclusion du gaz naturel)

2712 10

Vaseline

2712 20

Paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile

2712 90

Paraffine cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, même colorés (à l’exclusion de la vaseline et de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile)

2713 11

Coke de pétrole, non calciné

2713 12

Coke de pétrole, calciné

2713 20

Bitume de pétrole

2713 90

Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l’exclusion du coke de pétrole et du bitume de pétrole)

2714 10

Schistes et sables bitumineux

2714 90

Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques

2715 00

Mastics bitumineux, cut-backs et autres mélanges bitumineux à base d’asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral

2801 10

Chlore

2801 20

Iode

2801 30

Fluor; brome

2802 00

Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal

2803 00

Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.)

2804 10

Hydrogène

2804 21

Argon

2804 29

Gaz rares (à l’exclusion de l’argon)

2804 30

Azote

2804 40

Oxygène

2804 50

Bore; tellure

2804 61

Silicium, contenant en poids ≥ 99,99 % de silicium

2804 69

Silicium, contenant en poids < 99,99 % de silicium

2804 70

Phosphore

2804 80

Arsenic

2804 90

Sélénium

2805 11

Sodium

2805 12

Calcium

2805 19

Métaux alcalins ou alcalino-terreux (à l’exclusion du sodium et du calcium)

2805 30

Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux

2805 40

Mercure

2806 10

Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique)

2806 20

Acide chlorosulfurique

2807 00

Acide sulfurique; oléum

2808 00

Acide nitrique; acides sulfonitriques

2809 10

Pentaoxyde de diphosphore

2809 20

Acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non

2810 00

Oxydes de bore; acides boriques

2811 11

Fluorure d’hydrogène (acide fluorhydrique)

2811 19

Acides inorganiques [à l’exclusion de l’oléum, des oxydes de bore, du pentaoxyde de diphosphore, du chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique), du fluorure d’hydrogène (acide fluorhydrique) ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques]

2811 21

Dioxyde de carbone

2811 22

Dioxyde de silicium

2811 29

Composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques (à l’exclusion du pentaoxyde de diphosphore, des oxydes de bore ainsi que des dioxydes de carbone, de silicium ou de soufre)

2812 10

Chlorures et oxychlorures

2812 90

Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques (à l’exclusion des chlorures et des oxychlorures)

2813 10

Disulfure de carbone

2813 90

Sulfures des éléments non métalliques (à l’exclusion du disulfure de carbone); trisulfure de phosphore du commerce

2814 10

Ammoniac anhydre

2814 20

Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)

2815 11

Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide

2815 12

Hydroxyde de sodium en solution aqueuse (lessive de soude caustique)

2815 20

Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

2815 30

Peroxydes de sodium ou de potassium

2816 10

Hydroxyde et peroxyde de magnésium

2816 40

Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum

2817 00

Oxyde de zinc; peroxyde de zinc

2818 10

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non

2818 20

Oxyde d’aluminium (à l’exclusion du corindon artificiel)

2818 30

Hydroxyde d’aluminium

2819 10

Trioxyde de chrome

2819 90

Oxydes et hydroxydes de chrome (à l’exclusion du trioxyde)

2820 10

Dioxyde de manganèse

2820 90

Oxydes de manganèse (à l’exclusion du dioxyde)

2821 10

Oxydes et hydroxydes de fer

2821 20

Terres colorantes contenant en poids ≥ 70 % de fer combiné, évalué en Fe2O3

2822 00

Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce

2823 00

Oxydes de titane

2824 10

Monoxyde de plomb (litharge, massicot)

2824 90

Oxydes de plomb [à l’exclusion du monoxyde de plomb (litharge, massicot)]

2825 10

Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

2825 20

Oxyde et hydroxyde de lithium

2825 30

Oxydes et hydroxydes de vanadium

2825 40

Oxydes et hydroxydes de nickel

2825 50

Oxydes et hydroxydes de cuivre

2825 60

Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium

2825 70

Oxydes et hydroxydes de molybdène

2825 80

Oxydes d’antimoine

2825 90

Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.

2826 12

Fluorure d’aluminium

2826 19

Fluorures (à l’exclusion des fluorures d’aluminium)

2826 30

Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)

2826 90

Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor [à l’exclusion des fluorosilicates de sodium ou de potassium ainsi que de l’hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)]

2827 10

Chlorure d’ammonium

2827 20

Chlorure de calcium

2827 31

Chlorure de magnésium

2827 32

Chlorure d’aluminium

2827 35

Chlorure de nickel

2827 39

Chlorures (à l’exclusion des chlorures d’ammonium, de calcium, de magnésium, d’aluminium, de fer, de cobalt, de nickel et de zinc)

2827 41

Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre

2827 49

Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre)

2827 51

Bromures de sodium ou de potassium

2827 59

Bromures et oxybromures (à l’exclusion des bromures de sodium ou de potassium)

2827 60

Iodures et oxyiodures

2828 10

Hypochlorites de calcium, y compris l’hypochlorite de calcium du commerce

2828 90

Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l’exclusion des hypochlorites de calcium)

2829 11

Chlorate de sodium

2829 19

Chlorates (autres que de sodium)

2829 90

Perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates

2830 10

Sulfures de sodium

2830 90

Sulfures (autres que de sodium, de zinc ou de cadmium); polysulfures, de constitution chimique définie ou non

2831 10

Dithionites et sulfoxylates de sodium

2831 90

Dithionites et sulfoxylates (autres que de sodium)

2832 10

Sulfites de sodium

2832 20

Sulfites (autres que de sodium)

2832 30

Thiosulfates

2833 11

Sulfate de disodium

2833 19

Sulfates de sodium (à l’exclusion du sulfate de disodium)

2833 21

Sulfate de magnésium

2833 22

Sulfate d’aluminium

2833 24

Sulfates de nickel

2833 25

Sulfates de cuivre

2833 27

Sulfate de baryum

2833 29

Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d’aluminium, de chrome, de nickel, de cuivre, de zinc ou de baryum)

2833 30

Aluns

2833 40

Peroxosulfates (persulfates)

2834 10

Nitrites

2834 21

Nitrate de potassium

2834 29

Nitrates (autres que de potassium)

2835 10

Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)

2835 22

Phosphates de mono- ou de disodium

2835 24

Phosphates de potassium

2835 25

Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)

2835 26

Phosphates de calcium [à l’exclusion de l’hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)]

2835 29

Phosphates (à l’exclusion des phosphates de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium ou de calcium)

2835 31

Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium), de constitution chimique définie ou non

2835 39

Polyphosphates, de constitution chimique définie ou non [à l’exclusion du triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)]

2836 20

Carbonate de disodium

2836 30

Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium

2836 40

Carbonates de potassium

2836 50

Carbonate de calcium

2836 60

Carbonate de baryum

2836 91

Carbonates de lithium

2836 92

Carbonate de strontium

2836 99

Carbonates et peroxocarbonates (percarbonates) [à l’exclusion de l’hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium ainsi que des carbonates d’ammonium (y compris le carbonate d’ammonium du commerce), de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de plomb, de lithium ou de strontium]

2837 11

Cyanures de sodium

2837 19

Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium)

2837 20

Cyanures complexes

2839 11

Métasilicates de sodium

2839 19

Silicates de sodium, y compris les silicates du commerce (à l’exclusion des métasilicates)

2839 90

Silicates, y compris les silicates des métaux alcalins du commerce (à l’exclusion des silicates de sodium ou de potassium)

2840 11

Tétraborate de disodium (borax raffiné), anhydre

2840 19

Tétraborate de disodium (borax raffiné) (à l’exclusion du tétraborate de disodium anhydre)

2840 20

Borates [à l’exclusion du tétraborate de disodium (borax raffiné)]

2840 30

Peroxoborates (perborates)

2841 30

Dichromate de sodium

2841 50

Chromates, dichromates et peroxochromates (à l’exclusion des chromates de zinc ou de plomb ainsi que du dichromate de sodium)

2841 61

Permanganate de potassium

2841 69

Manganites, manganates et permanganates (à l’exclusion du permanganate de potassium)

2841 70

Molybdates

2841 80

Tungstates (wolframates)

2841 90

Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques [à l’exclusion des aluminates, des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates et des tungstates (wolframates)]

2842 10

Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non)

2842 90

Sels des acides ou peroxoacides inorganiques [à l’exclusion des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ainsi que des silicates doubles ou complexes (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non)]

2843 10

Métaux précieux à l’état colloïdal

2843 21

Nitrate d’argent

2843 29

Composés d’argent, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion du nitrate d’argent)

2843 30

Composés d’or, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non

2843 90

Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des composés d’argent ou d’or); amalgames de métaux précieux

2844 10

Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium naturel ou des composés de l’uranium naturel (Euratom)

2844 20

Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits (Euratom)

2844 30

Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits

2844 40

Éléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U 235, plutonium, thorium et leurs composés)

2845 10

Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)

2845 90

Isotopes, non radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non [à l’exclusion de l’eau lourde (oxyde de deutérium)]

2846 10

Composés de cérium

2846 90

Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux (à l’exclusion des composés de cérium)

2847 00

Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l’urée

2848 00

Phosphures, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des ferrophosphores)

2849 10

Carbures de calcium, de constitution chimique définie ou non

2849 20

Carbures de silicium, de constitution chimique définie ou non

2849 90

Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des carbures de calcium et de silicium)

2850 00

Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des composés qui constituent également des carbures du no2849 )

2853 00

Composés inorganiques, y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, n.d.a.; air liquide, y compris l’air liquide dont les gaz ont été éliminés; air comprimé; amalgames (autres que de métaux précieux)

2901 10

Hydrocarbures acycliques saturés

2901 22

Propène (propylène)

2901 23

Butène (butylène) et ses isomères

2901 24

Buta-1,3-diène et isoprène

2901 29

Hydrocarbures acycliques, non saturés [à l’exclusion de l’éthylène, du propène (propylène), du butène (butylène) et ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l’isoprène]

2902 20

Benzène

2902 30

Toluène

2902 41

O-xylène

2902 43

P-xylène

2902 50

Styrène

2903 11

Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d’éthyle)

2903 12

Dichlorométhane (chlorure de méthylène)

2903 14

Tétrachlorure de carbone

2903 22

Trichloroéthylène

2903 23

Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)

2903 46

Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes

2903 59

Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l’exclusion du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane)

2905 11

Méthanol (alcool méthylique)

2905 12

Propane 1-ol (alcool propylique) et propane 2-ol (alcool isopropylique)

2905 13

Butane 1-ol (alcool n-butylique)

2905 14

Butanols [à l’exclusion du butane-1-ol (alcool n-butylique)]

2905 16

Octanol (alcool octylique) et ses isomères

2905 31

Éthylène glycol (éthanediol)

2905 42

Pentaérythritol (pentaérythrite)

2905 59

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques [à l’exclusion du ethchlorvynol (DCI)]

2906 12

Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols

2906 21

Alcool benzylique

2907 11

Phénol (hydroxybenzène) et ses sels

2907 12

Crésols et leurs sels

2907 13

Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits

2907 19

Monophénols [à l’exclusion du phénol (hydroxybenzène), des crésols, de l’octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l’octylphénol et du nonylphénol, des xylénols, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits]

2907 23

4,4′-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels

2909 19

Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion de l’éther diéthylique (oxyde de diéthyle)]

2909 41

2,2′-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol)

2909 44

Éthers monoalkyliques de l’éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol [à l’exclusion du 2,2’-oxydiéthanol (diéthylène-glycol) ainsi que des éthers monométhyliques ou monobutyliques]

2910 10

Oxiranne (oxyde d’éthylène)

2910 30

1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)

2912 11

Méthanal (formaldéhyde)

2912 12

Éthanal (acétaldéhyde)

2914 11

Acétone

2915 21

Acide acétique

2915 31

Acétate d’éthyle

2915 32

Acétate de vinyle

2915 33

Acétate de n-butyle

2916 13

Acide méthacrylique et ses sels

2916 14

Esters de l’acide méthacrylique

2917 35

Anhydride phtalique

2919 90

Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des phosphates de tris(2,3-dibromopropyle)]

2921 42

Dérivés de l’aniline et leurs sels

2922 11

Monoéthanolamine et ses sels

2922 12

Diéthanolamine et ses sels

2922 13

Triéthanolamine et ses sels

2926 10

Acrylonitrile

2929 90

Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d’ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l’acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine)

2930 40

Méthionine

2933 69

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l’exclusion de la mélamine)

2933 71

6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)

3102 10

Urée, même en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3102 21

Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3102 29

Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

3102 30

Nitrate d’ammonium, même en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg)

4101 20

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, même épilés ou refendus, d’un poids unitaire ≤ 8 kg lorsqu’ils sont secs, ≤ 10 kg lorsqu’ils sont salés secs ou ≤ 16 kg lorsqu’ils sont frais, salés verts ou autrement conservés (à l’exclusion des cuirs et peaux tannés et parcheminés)

4101 50

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, même épilés ou refendus, d’un poids unitaire > 16 kg, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l’exclusion des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)

4101 90

Croupons, demi-croupons, flancs et cuirs et peaux refendus, bruts, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, même épilés, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés ainsi que cuirs et peaux entiers d’un poids unitaire > 8 kg mais < 16 kg lorsqu’ils sont secs et > 10 kg mais < 16 kg lorsqu’ils sont salés secs (à l’exclusion des peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées)

4102 10

Peaux brutes, lainées, d’ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l’exclusion des peaux d’agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persillant» ou simil. ainsi que d’agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet)

4102 21

Peaux brutes, épilées ou sans laine, d’ovins, picklées, même refendues

4102 29

Peaux brutes, épilées ou sans laine, d’ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées ou autrement conservées, même refendues (à l’exclusion des peaux picklées ou parcheminées)

4103 20

Cuirs et peaux bruts de reptiles, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux parcheminés)

4103 30

Cuirs et peaux bruts de porcins, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux parcheminés)

4103 90

Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus, y compris les cuirs et peaux et parties de peaux d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (à l’exclusion des cuirs et peaux parcheminés ainsi que des cuirs et peaux de bovins, d’équidés, d’ovins, de caprins, de reptiles ou de porcins)

4104 11

Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l’état humide (y compris wet-blue), de cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, tannés, épilés (sauf autrement préparés)

4104 19

Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, à l’état humide (y compris wet-blue), tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur, non refendue ainsi que côtés fleur)

4104 41

Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l’état sec (en croûte), de cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés (sauf autrement préparés)

4104 49

Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, à l’état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)

4105 10

Peaux d’ovins, à l’état humide (y compris wet-blue), tannées, épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simplement prétannées)

4105 30

Peaux d’ovins, à l’état sec (en croûte), épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simplement prétannées)

4106 21

Cuirs et peaux de caprins, à l’état humide (y compris wet-blue), tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés)

4106 22

Cuirs et peaux de caprins, à l’état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés)

4106 31

Cuirs et peaux de porcins, à l’état humide (y compris wet-blue), tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés)

4106 32

Cuirs et peaux de porcins, à l’état sec (en croûte), épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés)

4106 40

Cuirs et peaux de reptiles, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés)

4106 91

Cuirs et peaux épilés d’antilopes, de chevreuils, d’élans, d’éléphants et d’autres animaux, y compris les animaux aquatiques, et peaux d’animaux dépourvus de poils, à l’état humide (y compris wet-blue), tannés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés et à l’exclusion de bovins, d’équidés, d’ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)

4106 92

Cuirs et peaux épilés d’antilopes, de chevreuils, d’élans, d’éléphants et d’autres animaux, y compris les animaux aquatiques, et peaux d’animaux dépourvus de poils, à l’état sec (en croûte), même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simplement prétannés et à l’exclusion de bovins, d’équidés, d’ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)

4107 11

Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue (y compris cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 12

Cuirs et peaux entiers côtés fleur (y compris cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 19

Cuirs et peaux entiers (y compris cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 91

Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue (y compris cuirs et peaux parcheminés), de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 92

Cuirs et peaux côtés fleur (y compris cuirs et peaux parcheminés), de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4107 99

Cuirs et peaux (y compris cuirs et peaux parcheminés) de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4112 00

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113 10

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, épilés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113 20

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de porcins, épilés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113 30

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de reptiles, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113 90

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’antilopes, de chevreuils, d’élans, d’éléphants et d’autres animaux, y compris les animaux aquatiques, épilés, et peaux d’animaux dépourvus de poils, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux de bovins, d’équidés, d’ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4114 10

Cuirs et peaux chamoisés, y compris le chamois combiné (à l’exclusion des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simplement nourris à l’huile après tannage)

4114 20

Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l’exclusion des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)

4115 10

Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées

4115 20

Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d’ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir

4401 10

Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires

4401 21

Bois de conifères, en plaquettes ou en particules (à l’exclusion des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)

4401 22

Bois en plaquettes ou en particules (à l’exclusion des bois de conifères et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)

4401 30

Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires

4402 10

Charbon de bambou - y compris le charbon de coques ou de noix -, même aggloméré (à l’exclusion des fusains et du charbon de bambou conditionné comme médicament, mélangé d’encens ou activé)

4402 90

Charbon de bois - y compris le charbon de coques ou de noix -, même aggloméré (à l’exclusion du charbon de bambou, des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d’encens ou activé)

4403 10

Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 20

Bois bruts de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 41

Bois bruts de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 49

Bois bruts des bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 91

Bois bruts de chêne «Quercus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 92

Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

4403 99

Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (sauf bois de conifères, bois de chêne «Quercus spp.» ou de hêtre «Fagus spp.», bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre, bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., et bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)

4404 10

Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; bois en lames, rubans et similaires, de conifères (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d’encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure)

4404 20

Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, manches d’outils ou similaires; bois en lames, rubans et similaires (sauf articles en bois de conifères, bois feuillards coupés en longueur et munis d’encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussures)

4405 00

Laine (paille) de bois; farine de bois, c’est-à-dire la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 mm

4501 10

Liège naturel brut ou simplement préparé, c’est-à-dire simplement nettoyé en surface

4501 90

Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé

4502 00

Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons

4701 00

Pâtes mécaniques de bois, non traitées chimiquement

4702 00

Pâtes chimiques de bois, à dissoudre

4703 11

Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, écrues (à l’exclusion des pâtes à dissoudre)

4703 19

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, écrues (à l’exclusion des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)

4703 21

Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l’exclusion des pâtes à dissoudre)

4703 29

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l’exclusion des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)

4704 11

Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, écrues (à l’exclusion des pâtes à dissoudre)

4704 19

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, écrues (à l’exclusion des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)

4704 21

Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l’exclusion des pâtes à dissoudre)

4704 29

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l’exclusion des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)

4705 00

Pâtes de bois obtenues par la combinaison d’un traitement mécanique et d’un traitement chimique

4706 10

Pâtes de linters de coton

4706 20

Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)

4706 30

Pâtes de matières fibreuses cellulosiques de bambou

4706 91

Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques [autres que le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)]

4706 92

Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques [autres que le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)]

4706 93

Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques [autres que le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)]

4707 10

Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés

4707 20

Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse

4707 30

Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)

4707 90

Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts], y compris les déchets et rebuts non triés (à l’exclusion de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie et des produits obtenus à partir de pâte mécanique)

5101 11

Laines de tonte en suint, y compris les laines lavées à dos, non cardées ni peignées

5101 19

Laines en suint, y compris les laines lavées à dos, non cardées ni peignées (à l’exclusion des laines de tonte)

5101 21

Laines de tonte, dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées

5101 29

Laines dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées (à l’exclusion des laines de tonte)

5101 30

Laines carbonisées, non cardées ni peignées

5102 11

Poils de chèvre du Cachemire, non cardés ni peignés

5102 19

Poils fins, non cardés ni peignés (à l’exclusion de la laine et de chèvre du Cachemire)

5102 20

Poils grossiers, non cardés ni peignés [à l’exclusion des poils et soies de brosserie ainsi que des crins (poils de la crinière ou de la queue)]

5103 10

Blousses de laine ou de poils fins (à l’exclusion des effilochés)

5103 20

Déchets de laine ou de poils fins, y compris les déchets de fils (à l’exclusion des blousses et des effilochés)

5103 30

Déchets de poils grossiers, y compris les déchets de fils [à l’exclusion des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins (poils de la crinière ou de la queue)]

5104 00

Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés

5105 29

Laine peignée (à l’exclusion de la «laine peignée en vrac»)

5105 31

Poils de chèvre du Cachemire, cardés ou peignés

5107 10

Fils de laine peignée, contenant ≥ 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail

5201 00

Coton, non cardé ni peigné

5202 10

Déchets de fils de coton

5202 91

Effilochés de coton

5202 99

Déchets de coton (à l’exclusion des déchets de fils et des effilochés)

5203 00

Coton, cardé ou peigné

5205 12

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais ≤ 43 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 13

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais ≤ 52 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 22

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais ≤ 43 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 23

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais ≤ 52 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 24

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais ≤ 80 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 33

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais ≤ 52 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5205 34

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais ≤ 80 numéros métriques en fils simples) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5206 15

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant < 125 décitex (> 80 numéros métriques) (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

5301 30

Étoupes et déchets de lin, y compris les déchets de fils et les effilochés

7101 10

Perles fines, même travaillées ou assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles fines enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l’exclusion des perles-mères de nacre)

7101 21

Perles de culture, brutes, même assorties

7101 22

Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culture travaillées enfilées temporairement pour la facilité du transport

7102 10

Diamants non triés

7102 21

Diamants industriels, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

7102 29

Diamants industriels travaillés, mais non montés ni sertis (à l’exclusion des diamants non montés pour tête de lecture et des diamants reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90)

7102 31

Diamants, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés (à l’exclusion des diamants industriels)

7102 39

Diamants travaillés, mais non montés ni sertis (à l’exclusion des diamants industriels)

7103 10

Pierres gemmes (précieuses ou fines), brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines)

7103 91

Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs et émeraudes travaillés, non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciés ou dégrossis et sauf imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)

7103 99

Pierres gemmes précieuses ou fines, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et pierres gemmes, précieuses ou fines, travaillées, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciées ou dégrossies, et sauf diamants, rubis, saphirs, émeraudes et imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)

7104 10

Quartz piézo-électrique en pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillé ou assorti, mais ni monté, ni serti

7104 20

Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique)

7104 90

Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique)

7105 10

Égrisés et poudres de diamants, y compris les diamants synthétiques

7105 90

Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (autres que de diamants)

7106 10

Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, en poudre

7106 91

Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné sous formes brutes (à l’exclusion de la poudre)

7106 92

Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, sous formes mi-ouvrées

7107 00

Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7108 11

Or, y compris l’or platiné, en poudre, à usages non monétaires

7108 12

Or, y compris l’or platiné, sous formes brutes, à usages non monétaires (à l’exclusion des poudres)

7108 13

Or, y compris l’or platiné, sous formes mi-ouvrées, à usages non monétaires

7108 20

Or à usage monétaire

7109 00

Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7110 11

Platine sous formes brutes ou en poudre

7110 19

Platine sous formes mi-ouvrées

7110 21

Palladium sous formes brutes ou en poudre

7110 29

Palladium sous formes mi-ouvrées

7110 31

Rhodium sous formes brutes ou en poudre

7110 39

Rhodium sous formes mi-ouvrées

7110 41

Iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre

7110 49

Iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées

7111 00

Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7112 30

Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux (à l’exclusion des cendres d’orfèvre)

7112 91

Déchets et débris d’or, même de plaqué ou doublé d’or et autres déchets et débris contenant de l’or ou des composés d’or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant de l’or ou des composés d’or, déchets et débris d’or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux)

7112 92

Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres contenant du platine ou des composés de platine, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux)

7112 99

Déchets et débris d’argent, même de plaqué ou doublé d’argent et autres déchets et débris contenant de l’argent ou des composés de l’argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l’exclusion des cendres et des déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires)

7201 10

Fontes brutes non alliées contenant en poids ≤ 0,5 % de phosphore, en gueuses, saumons ou autres formes primaires

7201 20

Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes similaires, non alliées, teneur en poids en phosphore > 0,5 %

7201 50

Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes primaires

7202 11

Ferromanganèse contenant en poids > 2 % de carbone

7202 19

Ferromanganèse, teneur en poids en carbone ≤ 2 %

7202 21

Ferrosilicium contenant en poids > 55 % de silicium

7202 29

Ferrosilicium, teneur en poids en silicium ≤ 55 %

7202 30

Ferrosilicomanganèse

7202 41

Ferrochrome contenant en poids > 4 % de carbone

7202 49

Ferrochrome contenant en poids ≤ 4 % de carbone

7202 50

Ferrosilicochrome

7202 60

Ferronickel

7202 70

Ferromolybdène

7202 80

Ferrotungstène et ferrosilicotungstène

7202 91

Ferrotitane et ferrosilicotitane

7202 92

Ferrovanadium

7202 93

Ferroniobium

7202 99

Ferro-alliages (à l’exclusion du ferromanganèse, du ferrosilicium, du ferrosilicomanganèse, du ferrochrome, du ferrosilicochrome, du ferronickel, du ferromolybdène, du ferrotungstène, du ferrosilicotungstène, du ferrotitane, du ferrosilicotitane, du ferrovanadium et du ferroniobium)

7203 10

Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer, en morceaux, boulettes ou formes similaires

7203 90

Produits ferreux spongieux obtenus par atomisation de produits ferreux bruts fondus et fer, d’une pureté ≥ 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires

7205 10

Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier (autres que grenailles en ferro-alliages, tournures et limailles de fer ou d’acier, ainsi que les billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes)

7205 21

Poudres d’aciers alliés (autres que les poudres des ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)

7205 29

Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’aciers non alliés (autres que les poudres de ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)

7206 10

Fer et aciers non alliés en lingots bruts (sauf déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)

7206 90

Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (autres que lingots bruts, déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)

7207 11

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur

7207 12

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale rectangulaire et dont la largeur est supérieure ou égale à deux fois l’épaisseur

7207 19

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale

7207 20

Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone

7218 10

Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (sauf déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)

7218 91

Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire

7218 99

Demi-produits en aciers inoxydables (autres que de section transversale rectangulaire)

7224 10

Aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)

7224 90

Demi-produits en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables

7401 00

Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)

7402 00

Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

7403 11

Cuivre affiné sous forme de cathodes ou sections de cathodes

7403 12

Cuivre affiné sous forme de barres à fil (wire-bars)

7403 13

Cuivre affiné sous forme de billettes

7403 19

Cuivre affiné, sous forme brute (autre que sous forme de billettes, barres à fil, cathodes ou sections de cathodes)

7403 21

Alliages à base de cuivre-zinc (laiton), sous forme brute

7403 22

Alliages à base de cuivre-étain (bronze), sous forme brute

7403 29

Alliages de cuivre sous forme brute (sauf laiton, bronze, cupronickel et maillechort et à l’exclusion des alliages mères du 7405 )

7404 00

Déchets et débris de cuivre (à l’exclusion des déchets lingotés ou formes brutes similaires, en déchets et débris de cuivre fondus, et sauf cendres et résidus contenant du cuivre et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)

7405 00

Alliages mères de cuivre [sauf les combinaisons cuivre-phosphore (phosphore de cuivre) à teneur en poids en phosphore > 15 %]

7406 10

Poudres de cuivre à structure non lamellaire [sauf granulés (grenailles) de cuivre]

7406 20

Poudres de cuivre à structure lamellaire; paillettes de cuivre [sauf granulés (grenailles) de cuivre et sauf paillettes découpées du no8308 ]

7504 00

Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d’oxydes de nickel)

7601 10

Aluminium non allié, sous forme brute

7601 20

Alliages d’aluminium, sous forme brute

7602 00

Déchets et débris d’aluminium (sauf scories, mâchefer, etc., produits par la sidérurgie et contenant de l’aluminium récupérable sous forme de silicates, les déchets lingotés et autres formes brutes similaires en déchets ou débris d’aluminium fondus, et sauf cendres et résidus de la fabrication de l’aluminium)

7603 10

Poudres d’aluminium, à structure non lamellaire (sauf boulettes d’aluminium)

7603 20

Poudres d’aluminium, à structure lamellaire; paillettes d’aluminium (sauf boulettes d’aluminium et sauf paillettes découpées)

7801 10

Plomb affiné, sous forme brute

7801 91

Plomb sous forme brute, avec antimoine comme autre élément prédominant en poids

7801 99

Plomb sous forme brute (sauf plomb affiné et plomb contenant de l’antimoine comme autre élément prédominant en poids)

7802 00

Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du no2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes similaires, en déchets et débris de plomb fondus du no7801 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)

7804 20

Poudres et paillettes en plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du no8308 )

7901 11

Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc ≥ 99,99 %

7901 12

Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc < 99,99 %

7901 20

Alliages de zinc sous forme brute

7902 00

Déchets et débris de zinc (autres que cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou des composés de métaux du no2620 , et sauf plomb lingoté et autres formes brutes similaires, en déchets et débris de zinc fondus du no7901 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)

7903 10

Poussières de zinc

7903 90

Poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc, sauf paillettes découpées du no8308 et sauf poussières de zinc)

8001 10

Étain sous forme brute, non allié

8001 20

Alliages d’étain sous forme brute

8002 00

Déchets et débris d’étain (autres que cendres et résidus de la fabrication de l’étain contenant du métal ou des composés de métaux du no2620 , et sauf étain lingoté et autres formes brutes similaires, en déchets et débris fondus d’étain du no8001 )

8101 10

Poudres de tungstène (wolfram)

8101 94

Tungstène sous forme brute, y compris les barres en tungstène (wolfram) simplement obtenues par frittage

8101 97

Déchets et débris de tungstène (wolfram) (sauf cendres et résidus contenant du tungstène)

8102 10

Poudres de molybdène

8102 94

Molybdène sous forme brute, y compris les barres en molybdène simplement obtenues par frittage

8102 97

Déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)

8103 20

Tantale sous forme brute, y compris les barres en tantale simplement obtenues par frittage; poudres de tantale

8103 30

Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)

8104 11

Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium ≥ 99,8 %

8104 19

Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8 %

8104 20

Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures et granulés de magnésium calibrés)

8104 30

Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium

8105 20

Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt

8105 30

Déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)

8106 00

Bismuth et ouvrages en bismuth, n.d.a.; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)

8107 20

Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium

8107 30

Déchets et débris de cadmium (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du cadmium)

8108 20

Titane sous forme brute; poudres de titane

8108 30

Déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)

8109 20

Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium

8109 30

Déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)

8110 10

Antimoine sous forme brute; poudres d’antimoine

8110 20

Déchets et débris d’antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l’antimoine)

8111 00

Manganèse et ouvrages en manganèse, n.d.a.; déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse)

8112 12

Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium

8112 13

Déchets et débris de béryllium (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du béryllium)

8112 21

Chrome sous forme brute; poudres de chrome

8112 22

Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10 %)

8112 51

Thallium sous forme brute; poudres de thallium

8112 52

Déchets et débris de thallium (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du thallium)

8112 92

Hafnium (celtium), niobium (columbium), rhénium, gallium et indium, sous forme brute; déchets, débris et poudres de ces métaux (sauf cendres et résidus contenant ces métaux)