Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document 21980A0519(01)

Accord sous forme d'échange de lettres modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République d'Islande

JO L 123 du 19.5.1980, p. 2–97 (DA, DE, EN, FR, IT, NL)

Ce document a été publié dans des éditions spéciales (EL, ES, PT, CS, ET, LV, LT, HU, MT, PL, SK, SL, BG, RO, HR)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/agree_internation/1980/1192/oj

Related Council regulation

19.5.1980   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 123/2


ACCORD

sous forme d'échange de lettres modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la république d'Islande

Bruxelles, le ...

Monsieur l'Ambassadeur,

Étant donné la mise en application, d'une part, de la recommandation du 18 juin 1976 du Conseil de coopération douanière en vue d'amender la nomenclature pour la classification des marchandises dans les tarifs douaniers, d'autre part, de certaines modifications autonomes du tarif douanier commun et du tarif douanier islandais, il convient d'adapter la nomenclature de certaines spécifications tarifaires figurant dans l'accord entre la Communauté économique européenne et la république d'Islande signé le 22 juillet 1972.

Par ailleurs, en vue de simplifier pour l'avenir la procédure à suivre pour l'adaptation des spécifications tarifaires en cas de nouvelles modifications du tarif douanier de l'une ou l'autre des parties contractantes, il convient d'insérer un article 12 bis dans l'accord.

Les modifications dont il est question ci-dessus figurent à l'annexe jointe.

J'ai l'honneur de vous confirmer l'accord de la Communauté sur ces modifications.

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir me confirmer l'accord de votre gouvernement sur ce qui précède.

Je vous prie d'agréer, Monsieur l'Ambassadeur, l'assurance de ma très haute considération.

Au nom du Conseil des Communautés européennes

Bruxelles, le ...

Monsieur ...,

J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre de ce jour libellée comme suit:

«Étant donné la mise en application, d'une part, de la recommandation du 18 juin 1976 du Conseil de coopération douanière en vue d'amender la nomenclature pour la classification des marchandises dans les tarifs douaniers, d'autre part, de certaines modifications autonomes du tarif douanier commun et du tarif douanier islandais, il convient d'adapter la nomenclature de certaines spécifications tarifaires figurant dans l'accord entre la Communauté économique européenne et la république d'Islande signé le 22 juillet 1972.

Par ailleurs, en vue de simplifier pour l'avenir la procédure à suivre pour l'adaptation des spécifications tarifaires en cas de nouvelles modifications du tarif douanier de l'une ou l'autre des parties contractantes, il convient d'insérer un article 12 bis dans l'accord.

Les modifications dont il est question ci-dessus figurent à l'annexe jointe.

J'ai l'honneur de vous confirmer l'accord de la Communauté sur ces modifications.

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir me confirmer l'accord de votre gouvernement sur ce qui précède.»

Je suis en mesure de vous confirmer l'accord de mon gouvernement sur ce qui précède.

Je vous prie d'agréer, Monsieur ..., l'assurance de ma très haute considération.

Au nom du gouvernement de la république d'Islande


ANNEXE

Modifications à l'accord entre la Communauté économique européenne et la république d'Islande

I.

Après l'article 12 est inséré un article 12 bis ainsi libellé:

«En cas de modifications de la nomenclature du tarif douanier de l'une ou des deux parties contractantes pour des produits visés dans l'accord, le comité mixte peut adapter la nomenclature tarifaire de l'accord pour ces produits auxdites modifications dans le respect du principe du maintien des avantages résultant de l'accord.»

II.

À partir du 1er janvier 1980, l'annexe II de l'accord est remplacée par ce qui suit:

«ANNEXE II

Numéro du tarif douanier islandais

Désignation des marchandises

Taux des droits en %

25.01

Sel gemme, sel de saline, sel marin, sel préparé pour la table; chlorure de sodium pur: eaux mères de salines; eau de mer:

 

01

Sel gemme, sel de saline, sel marin, sel préparé pour la table, en emballage de 5 kg ou moins

5

09

autres

1 Ikr/1 000 kg

25.02.00

Pyrites de fer non grillées

10

25.03.00

Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal

10

25.04.00

Graphite naturel

20

25.06.00

Quartz (autre que les sables naturels); quartzites, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage

20

25.07.00

Argiles (kaolin, bentonite, etc.) à l'exclusion des argiles expansées du no 68.07 andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte et de dinas

15

25.08.00

Craie

20

25.10

Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels, apatite et craies phosphatées:

 

10

non moulus:

 

 

autres

20

20

moulus:

 

 

autres

20

25.11.00

Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum

 

25.12

Farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselguhr, tripolite, diatomite, etc.) d'une densité apparente inférieure ou égale à 1, même calcinées:

 

09

autres

20

25.13

Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement:

 

09

autres

20

25.14.00

Ardoise brute, refendue, dégrossie ou simplement debitée par sciage

20

25.15.00

Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente supérieure ou égale à 2,5 et albâtre, bruts, dégrossis ou simplement débités par sciage

20

25.18.00

Dolomie, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; dolomie, même frittée ou calcinée; pisé de dolomie

20

25.19.00

Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même chimiquement pur

20

25.20

Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs, mais à l'exclusion des plâtres spécialement préparés pour l'art dentaire:

 

 

Gypse et anhydrite:

 

11

Gypse brut, même moulu

10

19

autres

20

20

autres

20

25.21

Castines et pierres à chaux ou à ciment:

 

09

autres

20

25.22

Chaux ordinaire (vive ou éteinte); chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium

 

09

autres

20

25.24.00

Amiante (asbeste)

20

25.26.00

Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings) et les déchets de mica

20

25.27.00

Stéatite naturelle, brute, dégrossie ou simplement débitée par sciage; talc

20

25.28.00

Cryolithe et chiolithe naturelles

20

25.30.00

Borates naturels bruts et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec

20

25.31.00

Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor

20

25.32.00

Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs

 

26.01

Minerais métallurgiques, même enrichis; pyrites de fer grillées (cendres de pyrites):

 

10

Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites), même agglomérées

10

20

Minerais de fer non agglomérés

10

25

Minerais de fer agglomérés (sinters, pellets, briquettes, etc.)

10

30

Minerais de cuivre

10

35

Minerais de nickel

10

40

Minerais d'aluminium

10

45

Minerais de plomb

10

50

Minerais de zinc

10

55

Minerais d'étain

10

60

Minerais de manganèse, y compris les minerais de fer manganésifères d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids

10

65

Minerais de chrome

10

70

Minerais de tungstène

10

75

Minerais de molybdène, niobium, tantale, titane, vanadium ou zirconium

10

80

Minerais d'uranium et de thorium

10

85

autres minerais à base de métal

10

90

Minerais de métaux précieux

10

26.02.00

Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer et de l'acier

10

26.04.00

Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech

10

27.01

Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille:

 

10

Anthracite, même pulvérisé mais non aggloméré

2Ikr/1 000 kg

20

autre houille, même pulvérisée mais non agglomérée

2lkr/1 000 kg

30

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

2Ikr/1 000 kg

27.02

Lignites et agglomérés de lignites:

 

10

Lignite, même pulvérisé mais non aggloméré

2Ikr/1 000 kg

20

Lignite aggloméré

2Ikr/1 000 kg

27.03

Tourbe (y compris la tourbe pour litière) et agglomérés de tourbe:

 

10

Tourbe, même comprimée en balles, mais non agglomérée

2Ikr/1 000 kg

20

Agglomérés de tourbe

2Ikr/1 000 kg

27.04

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite et de tourbe, agglomérés ou non; charbon de cornue:

 

10

Cokes et semi-cokes de houille; charbon de cornue

2 Ikr/1 000 kg

20

Cokes et semi-cokes de lignite ou de tourbe

2 Ikr/1 000 kg

27.06.00

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, y compris les goudrons minéraux étêtés et les goudrons minéraux reconstitués:

 

 

Goudrons à filets et similaires pour la fabrication de filets, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

2

 

autres

20

27.07

Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues au sens de la note 2 du chapitre:

 

10

Benzol

15

20

Toluol

15

30

Xylol

15

40

autres

15

27.08

Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux:

 

10

Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux

20

20

Coke de brai

20

27.09.00

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

35 aurar/100 kg

27.10

Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations non dénommées ni comprises ailleurs contenant en poids une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l'élément de base:

 

 

Essences pour moteurs, y compris les essences d'aviation:

 

11

Essences d'aviation

15

19

autres

50

20

Essence type carburant pour réacteurs

15

 

autres huiles légères et préparations:

 

31

White spirit

15

39

autres

15

 

Pétrole lampant, y compris le kérosène type carburant pour réacteurs:

 

41

Kérosène raffiné pour lampes

15

42

Carburant pour réacteurs

15

49

autres

15

50

autres huiles moyennes et préparations

10

60

Gasoils

35 aurar/100 kg

70

Fuel oils

35 aurar/100 kg

 

Huiles lubrifiantes, autres huiles lourdes et préparations:

 

81

Huiles de graissage et lubrifiants

2

82

Huiles antirouille

20

89

autres:

 

 

Produits d'imprégnation d'engins de pêche

2

 

autres

10

27.11

Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux:

 

 

Propane et butane liquéfiés:

 

11

en emballages de 1 kg ou plus

2

19

autres

20

20

Hydrocarbures gazeux liquéfiés, autres que le propane et le butane

20

30

Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux à l'état gazeux

20

27.12.00

Vaseline

20

27.13.00

Paraffine, cires de pétrole ou de minéraux bitumineux, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, résidus paraffineux (gatsch, slack wax, etc.), même colorés:

15

27.14

Bitume de pétrole, coke de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:

 

10

Coke de pétrole

20

20

autres

20

27.15.00

Bitumes naturels et asphaltes naturels; schistes et sables bitumineux; roches asphaltiques

35

27.16.00

Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturel, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, etc.)

35

27.17.00

Énergie électrique

2

28.01

Halogènes (fluor, chlore, brome, iode):

 

10

Chlore

18

20

Fluor, brome et iode

18

28.02.00

Soufre surblimé ou précipité; soufre colloïdal

18

28.03.00

Carbone (noirs de carbone notamment)

18

28.04

Hydrogène; gaz rares; autres métalloïdes:

 

 

Oxygène, azote, hydrogène et gaz rares:

 

19

autres

7

20

Sélénium, tellure, phosphore, arsenic, silicium et bore

18

28.05

Métaux alcalins et alcalino-terreux; métaux de terres rares, yttrium et scandium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure:

 

10

Mercure

18

20

Métaux alcalins et alcalino-terreux; métaux de terres rares, yttrium et scandium, même mélangés ou alliés entre eux

18

28.06.00

Acide chlorhydrique; acide chlorosulfurique

18

28.08.00

Acide sulfurique; oléum

10

28.10.00

Anhydride et acides phosphoriques (méta-, ortho- et pyro-)

18

28.12.00

Acide et anhydride boriques

18

28.13

Autres acides inorganiques et composés oxygénés des métalloïdes:

 

02

Anhydride sulfurique

18

09

autres

18

28.14.00

Chlorures, oxychlorures et autres dérivés halogénés et oxyhalogénés des métalloïdes

18

28.15.00

Sulfures métalloïdiques, y compris le trisulfure de phosphore

18

28.17

Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium et de potassium:

 

10

Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide

10

20

Hydroxyde de sodium en solution aqueuse

10

30

Hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium et de potassium:

 

 

Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

10

 

autres

18

28.18.00

Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum

18

28.19.00

Oxyde de zinc; peroxyde de zinc

18

28.20

Oxyde et hydroxyde d'aluminium (alumine); corindons artificiels:

 

10

Oxyde d'aluminium

18

20

Hydroxyde d'aluminium

18

30

Corindons artificiels

18

28.21.00

Oxydes et hydroxydes de chrome

18

28.22.00

Oxydes de manganèse

18

28.23.00

Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colorantes à base d'oxyde de fer naturel, contenant en poids 70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe2O3)

18

28.24.00

Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce

18

28.25.00

Oxydes de titane

15

28.27.00

Oxydes de plomb, y compris le minium et la mine orange

18

28.28.00

Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases, oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques inorganiques

18

28.29.00

Fluorures, fluosilicates, fluoborates et autres fluosels

18

28.30

Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures:

 

01

Chlorure de calcium

10

09

autres:

 

 

Bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures

18

 

autres

14

28.31.00

Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites

18

28.32.00

Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates

18

28.35.00

Sulfures, y compris les polysulfures

18

28.36.00

Hydrosulfites, y compris les hydrosulfites stabilisés par des matières organiques; sulfoxylates

18

28.37.00

Sulfites et hyposulfites

18

28.38

Sulfates et aluns; persulfates:

 

10

Sulfate de sodium, sulfate acide de sodium et pyrosulfate de sodium

18

20

autres

18

28.39

Nitrites et nitrates:

 

01

Nitrite de sodium

10

09

autres

18

28.40.00

Phosphites, hypophosphites et phosphates

18

28.42

Carbonates et percarbonates, y compris le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium:

 

10

Carbonate neutre de sodium

10

20

Carbonates (autres que le carbonate neutre de sodium) et percarbonates; carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium

18

28.43.00

Cyanures simples et complexes

18

28.44.00

Fulminates, cyanates et thiocyanates

18

28.45.00

Silicates, y compris les silicates de sodium ou de potassium du commerce

18

28.46.00

Borates et perborates

18

28.47.00

Sels des acides d'oxydes métalliques (chromates, permanganates, stannates, etc.)

18

28.48.00

Autres sels et persels des acides inorganiques, à l'exclusion des azotures

18

28.49.00

Métaux précieux à l'état colloïdal; amalgames de métaux précieux; sels et autres composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non

18

28.50.00

Éléments chimiques et isotopes, fissiles; autres éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs: leurs composés inorganiques ou organiques de constitution chimique definie ou non: alliages, dispersions et cermets, renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques

18

28.51.00

Isotopes d'éléments chimiques autres que ceux du no 28.50; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non

18

28.52.00

Composés inorganiques ou organiques du thorium, de l'uranium appauvri en U 235 et des métaux de terres rares, de l'yttrium et du scandium, même mélangés entre eux

18

28.54.00

Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée), y compris l'eau oxygénée solide

18

28.55.00

Phosphures, de constitution chimique définie ou non

18

28.56

Carbures, de constitution chimique définie ou non:

 

10

Carbure de calcium

18

20

autres

18

28.57.00

Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non

18

28.58.00

Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté): air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux

18

29.01

Hydrocarbures:

 

10

Éthylène

18

20

Propène (propylène)

18

30

Butènes (butylènes), butadiènes et méthylbutadiènes

18

 

autres hydrocarbures acycliques:

 

49

autres

18

50

Cyclohexane

18

60

Benzène:

 

 

conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

15

 

autres

18

70

Toluène:

 

 

conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

15

 

autres

18

75

Xylènes:

 

 

conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

15

 

autres

18

80

Styrène

18

85

Éthylbenzène:

 

 

conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

15

 

autres

18

90

autres hydrocarbures cycliques:

 

 

Hydrocarbures aromatiques, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

15

 

autres

18

29.02

Dérivés halogénés des hydrocarbures:

 

10

Chloroéthylène (chlorure de vinyle)

18

20

Trichloroéthylène

18

30

Tétrachloroéthylène

18

40

autres

18

29.03.00

Dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures

18

29.04

Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

 

10

Alcool méthylique (méthanol)

18

20

Alcools propylique ou isopropylique (propanols)

18

30

Alcools butyliques (butanols)

18

40

Alcools octyliques (octanols)

18

50

Éthylèneglycol (éthanediol)

35

60

autres

18

29.05.00

Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

18

29.06

Phénols et phénols-alcools:

 

10

Phénol (hydroxybenzène) et ses sels

18

20

Crésols et leurs sels

18

30

autres

18

29.07.00

Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés, nitrosés, des phénols et phénols-alcools

18

29.08.00

Éthers-oxydes, éthers-oxydes-alcools, éthers-oxydes-phénols, éthers-oxydes-alcools-phénols, peroxydes d'alcools et peroxydes d'éthers, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

18

29.09

Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers (alpha ou béta); leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

 

10

Oxyde d'éthylène (oxiranne)

14

20

Oxyde de propylène

14

30

autres

14

29.10.00

Acétals, hémi-acétals et acétals et hémi-acétals à fonctions oxygénées simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

18

29.11

Aldéhydes, aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et autres aldéhydes à fonctions oxygénées simples ou complexes; polymères cycliques des aldéhydes; para-formaldéhyde:

 

01

Formaldéhyde et formaline

10

09

autres

18

29.12.00

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés des produits du no 29.11

18

29.13

Cétones, cétones-alcools, cétones-phénols, cétones-aldéhydes, quinones, quinones-alcools, quinones-phénols, quinones-aldéhydes et autres cétones et quinones à fonctions oxygénées, simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

 

10

Acétone

18

20

Méthyléthylcétone

18

30

autres

18

29.14

Acides monocarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

 

10

Acide acétique et ses sels

18

20

Esters de l'acide acétique

18

30

Acide méthacrylique, ses sels et ses esters

18

 

autres:

 

49

autres

18

29.15

Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

 

10

Anhydride maléïque

18

20

Anhydride phtalique

18

30

Orthophtalates de dioctyle

18

40

Esters de l'acide téréphtalique

18

50

autres

18

29.16.00

Acides carboxyliques à fonctions alcool, phénol, aldéhyde ou cétone et autres acides carboxyliques à fonctions oxygénées simples ou complexes, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

18

29.19.00

Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

18

29.21.00

Autres esters des acides minéraux (à l'exclusion des esters des acides halogénés) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

18

29.22.00

Composés à fonction amine

18

29.23.00

Composés aminés à fonctions oxygénées simples ou complexes

18

29.24.00

Sels et hydrates d'ammonium quaternaires, y compris les lécithines et autres phospho-aminolipides

18

29.25.00

Composés à fonction carboxyamide et composés à fonction amide de l'acide carbonique

18

29.26.00

Composés à fonction imide des acides carboxyliques (y compris l'imide orthosulfobenzoïque et ses sels) ou à fonction imine (y compris l'hexaméthylènetétramine et la triméthylènetrinitramine)

18

29.27

Composés à fonction nitrile:

 

10

Acrylonitrile

18

20

autres

18

29.28.00

Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques

18

29.29.00

Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine

18

29.30.00

Composés à autres fonctions azotées

18

29.31.00

Thiocomposés organiques

18

29.33.00

Composés organo-mercuriques

18

29.34.00

Autres composés organo-minéraux

18

29.35

Composés hétérocycliques, y compris les acides nucléiques:

 

10

Lactames

18

20

autres

18

29.36.00

Sulfamides

18

29.37.00

Sultones et sultames

18

29.38.00

Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques

18

29.39

Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés utilisés principalement comme hormones; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones:

 

10

Insuline

18

20

Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et similaires

18

30

Hormones cortico-surrénales

18

40

autres

18

29.41.00

Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

18

29.42.00

Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

18

29.43.00

Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du glucose et du lactose; éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 29.39, 29.41 et 29.42

18

29.44

Antibiotiques:

 

10

Pénicillines et leurs dérivés

10

20

Streptomycines et leurs dérivés

10

30

Tétracyclines et leurs dérivés

10

40

autres

10

29.45.00

Autres composés organiques

18

30.01.00

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; autres substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs

15

30.02

Sérums d'animaux ou de personnes immunisés; vaccins microbiens, toxines, cultures de micro-organismes (y compris les ferments, mais à l'exclusion des levures) et autres produits similaires:

 

10

Sérums et vaccins microbiens

15

20

autres

15

30.03

Médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire:

 

 

contenant des antibiotiques ou des dérivés de ces produits:

 

11

Spécialités pharmaceutiques avec marque déposée

15

12

Spécialités pharmaceutiques sans marque déposée

15

19

autres

15

 

contenant des hormones ou des produits à fonction hormonale, mais ne contenant ni antibiotiques ni dérivés de ces produits:

 

21

Spécialités pharmaceutiques avec marque déposée

15

22

Spécialités pharmaceutiques sans marque déposée

15

29

autres

15

 

contenant des alcaloïdes ou des dérivés de ces produits, mais ne contenant ni hormones, ni produits à fonction hormonale, ni antibiotiques, ni dérivés d'antibiotiques:

 

31

Spécialités pharmaceutiques avec marque déposée

15

32

Spécialités pharmaceutiques sans marque déposée

15

39

autres

15

 

autres:

 

41

Spécialités pharmaceutiques avec marque déposée

15

42

Spécialités pharmaceutiques sans marque déposée

15

44

Sucreries ayant le caractère de médicaments

70

49

autres

15

30.04.00

Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, etc.) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, autres que les produits visés par la note 3 du chapitre 30

35

30.05.00

Autres préparations et articles pharmaceutiques

35

31.05

Autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes, pastilles et autres formes similaires, soit en emballages d'un poids brut maximal de 10 kg:

 

 

autres engrais, non dénommés ailleurs; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes, pastilles et autres formes similaires, soit en emballages d'un poids brut maximal de 10 kg:

 

41

Engrais en emballages de détail d'un poids maximal de 10 kg et engrais présentés en tablettes et autres formes similaires

40

32.04.00

Matières colorantes d'origine végétale (y compris les extraits de bois de teinture et d'autres espèces tinctoriales végétales, mais à l'exclusion de l'indigo) et matières colorantes d'origine animale:

 

 

Extraits de bois tinctoriaux pour la teinture d'engins de pêche

2

 

autres

15

32.05

Matières colorantes organiques synthétiques: produits organiques synthétiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»; produits des types dits «agents de blanchiment optique» fixables sur fibre; indigo naturel:

 

10

Matières colorantes organiques synthétiques

15

20

autres

15

32.06.00

Laques colorantes

15

32.07.00

Autres matières colorantes; produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores»:

15

32.08.00

Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, lustres liquides et préparations similaires, pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; engobes, fritte de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons:

15

32.09

Vernis; peintures à l'eau, pigments à l'eau préparés du genre de ceux utilisés pour le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broyés à l'huile de lin, au white spirit, à l'essence de térébenthine, dans un vernis ou dans d'autres milieux, du genre de ceux servant à la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures présentées dans des formes ou emballages de vente au détail; solutions définies à la note 4 du présent chapitre:

 

 

autres, y compris peintures à l'eau:

 

42

Feuilles pour le marquage au fer

30

32.10.00

Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, couleurs pour modifier les nuances, ou pour l'amusement, en tubes, pots, flacons, godets et présentations similaires, même en pastilles; ces couleurs en assortiments comportant ou non des pinceaux, estompes, godets ou autres accessoires

35

32.13

Encres à écrire ou à dessiner, encres d'imprimerie et autres encres:

 

10

Encres d'imprimerie

10

20

autres

50

33.01.00

Huiles essentielles (déterpénées ou non), liquides ou concrètes; résinoïdes; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, dans les huiles fixes, dans les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles

30

33.04

Mélanges entre elles de deux ou plusieurs substances odoriférantes, naturelles ou artificielles, et mélanges à base d'une ou plusieurs de ces substances (y compris les simples solutions dans un alcool), constituant des matières de base pour la parfumerie, l'alimentation ou d'autres industries:

 

01

Substances aromatisantes pour industries

20

02

Parfums pour industries

20

09

autres

20

33.06

Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, même médicinales:

 

02

Poudre pour le visage

100

04

Parfums

100

06

Crèmes à raser et dépilatoires

100

08

Crayons à lèvres

100

12

Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmétiques préparés présentés en assortiments

100

13

Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, même médicinales

40

19

autres

100

34.03.00

Préparations lubrifiantes, et préparations du genre de celles utilisées pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

2

34.04.00

Cires artificielles, y compris celles solubles dans l'eau; cires préparées non émulsionnées et sans solvant

20

34.05

Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, à l'exclusion des cires préparées du no 34.04:

 

03

Crèmes et cirages pour les chaussures et le cuir

80

04

Brillants pour métaux

20

09

autres

80

34.07.00

Pâtes à modeler, y compris celles présentées en assortiment ou pour l'amusement des enfants; compositions du genre de celles dites «cires pour l'art dentaire», présentées en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires

35

35.02.00

Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines

25

35.03

Gélatines (y compris celles présentées en feuilles découpées de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; colles d'os, de peaux, de nerfs, de tendons et similaires et colles de poisson; ichtyocolle solide:

 

09

autres

70

35.04.00

Peptones et autres matières protéiques (à l'exclusion des enzymes du no 35.07) et leurs dérivés; poudre de peau, traitée ou non au chrome

25

35.05.00

Dextrine et colles de dextrine; amidons et fécules solubles ou torréfiés; colles d'amidon ou de fécule:

25

35.07.00

Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs:

 

 

Présure

10

 

autres

18

36.01.00

Poudres à tirer

18

36.02.00

Explosifs préparés

35

36.04.00

Mèches; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs

35

36.06.00

Allumettes

100

36.08.00

Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes; articles en matières inflammables:

 

 

Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes

100

 

autres

80

37.01

Plaques photographiques et films plans, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou le tissu:

 

01

Films et plaques pour la radiographie, non impressionnés

30

02

Films, plans et plaques

35

09

autres

35

37.02

Pellicules sensibilisées, non impressionnées, perforées ou non, en rouleaux ou en bandes:

 

01

Pellicules pour la radiographie

30

02

Pellicules cinématographiques

35

03

Films d'une largeur de 15 cm ou plus

35

04

Films pour photocomposition

35

09

autres

35

37.03

Papiers, cartes et tissus sensibilisés, non impressionnés ou impressionnés, mais non développés:

 

01

Papier en rouleaux pour photocomposition

35

09

autres

35

37.04.00

Plaques, pellicules et films impressionnés, non développés, négatifs ou positifs

35

37.05

Plaques, pellicules non perforées, et pellicules perforées (autres que les films cinématographiques), impressionnées et développées, négatives ou positives:

 

09

autres

35

37.07

Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son, négatifs ou positifs:

 

01

ne comportant que l'enregistrement du son

35

09

autres

50 Ikr/1 kg

37.08.00

Produits chimiques pour usages photographiques, y compris les produits pour la production de la lumière-éclair

35

38.01.00

Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu'en suspension dans l'huile

25

38.03.00

Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé

25

38.05.00

Tall oil (résine liquide)

25

38.06.00

Lignosulfites

25

38.07.00

Essence de térébenthine; essence de bois de pin ou essence de pin, essence de papeterie au sulfate et autres solvants terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite; huile de pin

25

38.08.00

Colophanes et acides résiniques, et leur dérivés autres que les gommes esters du no 39.05; essence de résine et huiles de résine

25

38.09

Goudrons de bois; huiles de goudrons de bois (autres que les solvants et diluants composites du no 38.18); créosote de bois; méthylène; huile d'acétone; poix végétales de toutes sortes; poix de brasserie et compositions similaires à base de colophanes ou de poix végétales; liants pour noyaux de fonderie, à base de produits résineux naturels:

 

01

Méthylène

25

02

Huile d'acétone

25

09

autres

25

38.11

Désinfectants, insecticides, fongicides, antirongeurs, herbicides, inhibiteurs de germination, régulateurs de croissance pour plantes et produits similaires, présentés à l'état de préparations ou dans des formes et emballages de vente au détail ou présentés sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papiers tue-mouches:

 

10

Désinfectants

20

20

Insecticides

20

30

Fongicides

20

40

Herbicides

20

50

autres:

 

 

Bains parasiticides, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

20

 

Antiparasitaires, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

20

 

autres

25

38.12.00

Parements préparés, apprêts préparés et préparations pour le mordançage, du genre de ceux utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou des industries similaires

25

38.13

Compositions pour le décapage des métaux; flux à souder et autres compositions auxilaires pour le soudage des métaux; pâtes et poudres à souder composées de métal d'apport et d'autres produits; compositions pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes et baguettes de soudage:

 

01

Préparations pour le soudage

14

09

autres

25

38.14.00

Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs, et autres additifs préparés similaires pour huiles minérales

25

38.15.00

Compositions dites «accélérateurs de vulcanisation»

25

38.16.00

Milieux de culture préparés pour le développement des microorganismes

25

38.17.00

Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices

25

38.19

Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs:

 

10

Catalyseurs composés

25

20

Ciments, mortiers et compositions similaires réfractaires

25

 

autres:

 

31

Liquide pour freins et préparations antigel

35

32

Préparations minérales pour le marquage des routes

20

34

«Charbons» pour la fabrication de balais en charbon

21

35

Réactifs

25

36

Agents durcisseurs composés

50

37

Naphténates

25

38

Préparations pour le tannage

50

39

Sels nitrités

50

41

Échangeurs d'ions

50

42

Polychlorodiphényles liquides, chloroparaffines liquides, polyéthylèneglycols en mélanges

50

43

Émulseurs

50

44

Diluants composés et diluants pour peintures et crépis

25

45

Préparations chimiques utilisées en galvanoplastie

50

46

Montres fusibles (cônes de Seger)

25

47

Eau ammoniacale et oxyde (utilisé) produit au cours du processus de purification du gaz de houille

25

49

autres

50

39.01

Produits de condensation, de polycondensation et de polyaddition, modifiés ou non, polymérisés ou non, linéaires ou non (phénoplastes, aminoplastes, alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters non saturés, silicones, etc.):

 

10

Échangeurs d'ions

15

 

Phénoplastes:

 

 

sous des formes primaires:

 

21

Solutions, émulsions et pâtes

15

22

autres

15

 

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

 

25

autres

30

 

sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

 

29

autres:

 

 

Déchets et débris d'ouvrages

15

 

autres

30

 

Aminoplastes:

 

 

sous des formes primaires:

 

31

Solutions, émulsions et pâtes

15

32

autres

15

 

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

 

35

autres

30

 

sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

 

39

autres:

 

 

Déchets et débris d'ouvrages

15

 

autres

30

 

Alkydes et autres polyesters:

 

 

sous des formes primaires:

 

41

Solutions, émulsions et pâtes

15

42

autres

15

 

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

 

44

Plaques ondulées

30

45

autres

30

 

sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

 

47

Tubes avec point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus

25

49

autres:

 

 

Déchets et débris d'ouvrages

15

 

autres

30

 

Polyamides:

 

 

sous des formes primaires:

 

51

Solutions, émulsions et pâtes

15

52

autres

15

 

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

 

54

autres

30

 

sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

 

56

Tubes avec point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus

25

59

autres:

 

 

Déchets et débris d'ouvrages

15

 

autres

30

 

Polyuréthanes:

 

 

sous des formes primaires:

 

61

Solutions, émulsions et pâtes

15

62

Blocs, expansés et non découpés

15

63

autres

15

 

sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

 

65

Tubes avec point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus

25

69

autres:

 

 

Déchets et débris d'ouvrages

15

 

autres

30

 

Résines époxydes:

 

 

sous des formes primaires:

 

71

Solutions, émulsions et pâtes

15

72

autres

15

79

sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

 

 

Déchets et débris d'ouvrages

15

 

autres

30

 

Silicones:

 

 

sous des formes primaires:

 

81

Solutions, émulsions et pâtes

15

82

autres

15

89

autres:

 

 

Profilés, tubes et monofils

25

 

Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm

15

 

Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non imprimés, transparents ou opaques, d'une épaisseur supérieure à 0,4 mm et inférieure ou égale à 1,0 mm

20

 

autres

30

 

autres produits de condensation, polycondensation ou polyaddition:

 

 

sous des formes primaires:

 

 

Solutions, émulsions et pâtes:

 

91

Polyéthers

15

92

autres

15

 

autres:

 

93

Polyéthers

15

94

autres

15

 

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

 

96

autres

30

99

autres:

 

 

Déchets et débris d'ouvrages

15

 

autres

30

39.02

Produits de polymérisation et copolymérisation (polyéthylène, polytétrahaloéthylènes, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polyméthacryliques, résines de coumarone-indène, etc.):

 

01

Échangeurs d'ions

15

 

Polyéthylène:

 

 

sous des formes primaires:

 

11

Solutions, émulsions et pâtes

10

12

autres

10

 

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

 

16

autres

40

19

sous forme de déchets et débris d'ouvrages

10

 

Polypropylène:

 

 

sous des formes primaires:

 

21

Solutions, émulsions et pâtes

15

22

autres

15

 

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

 

24

autres

40

 

sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

 

29

autres:

 

 

Déchets et débris d'ouvrages

15

 

autres

40

 

Polystyrène et ses copolymères:

 

 

sous des formes primaires:

 

31

Solutions, émulsions et pâtes

21

 

autres:

 

32

Expansible

21

33

autres

21

 

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

 

 

Plaques:

 

37

autres

40

39

sous forme de déchets et débris d'ouvrages

21

 

Chlorure de polyvinyle:

 

 

sous des formes primaires:

 

41

Solutions, émulsions et pâtes

15

42

autres

15

 

sous forme de monofils, de tubes obtenus directement en forme, joncs, bâtons ou profilés:

 

43

Tubes avec un point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus

25

45

sous forme de plaques, tuiles ou lames des types utilisés pour revêtement de sol

35

 

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames (autres que celles de la sous-position 45):

 

46

des types utilisés comme revêtement de murs

40

48

Plaques ondulées

15

51

Plaques pour photogravure

7

52

autres

40

54

sous forme de déchets et débris d'ouvrages

15

 

Copolymères de chlorure de vinyle et acétate de vinyle:

 

 

sous des formes primaires:

 

56

Solutions, émulsions et pâtes

15

57

autres

15

 

sous forme de monofils, tubes obtenus directement en forme, joncs, bâtons ou profilés:

 

58

Tubes avec un point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus

25

62

sous forme de plaques, tuiles ou lames des types utilisés pour revêtement de sol

35

 

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames (autres que celles de la sous-position 62):

 

63

des types utilisés comme revêtement de murs

40

65

Plaques ondulées

15

66

Plaques pour photogravure

7

67

autres

40

69

sous forme de déchets et débris d'ouvrages

15

 

Polymères acryliques, polymères méthacryliques et copolymères acrylométhacryliques:

 

 

sous des formes primaires:

 

71

Solutions, émulsions et pâtes

15

72

autres

15

 

sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

 

79

autres:

 

 

Déchets et débris d'ouvrages

15

 

autres

40

 

Acétate de polyvinyle:

 

81

Solutions, émulsions et pâtes

15

82

Blocs, morceaux, granulés, flocons ou poudres

15

89

autres:

 

 

Déchets et débris d'ouvrages

15

 

autres

40

 

autres produits de polymérisation et de copolymérisation:

 

 

sous des formes primaires:

 

91

Solutions, émulsions et pâtes

15

92

autres

15

 

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

 

94

autres

40

 

sous forme de monofils, tubes obtenus directement en forme, joncs, bâtons ou profilés:

 

95

Tubes avec un point de rupture de 80 kg/cm2 ou plus

25

39.03

Cellulose régénérée; nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose, plastifiés ou non (celloïdine et collodions, celluloïd, etc.); fibre vulcanisée:

 

 

Cellulose régénérée:

 

11

sous des formes primaires

15

 

sous d'autres formes:

 

 

Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames:

 

14

autres:

 

 

Rubans adhésifs

25

 

autres

30

19

autres:

 

 

Liants pour la fabrication d'engins de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

2

 

autres

30

 

Nitrates de cellulose:

 

 

non plastifiés:

 

 

sous des formes primaires:

 

21

Collodions, laine collodionnée, coton poudre

15

29

autres

15

 

platifiés:

 

 

sous des formes primaires:

 

31

Solutions, émulsions et pâtes

15

32

autres

15

 

sous d'autres formes:

 

 

Plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

 

35

autres:

 

 

Ruban adhésif

25

 

autres

30

39

autres

 

 

Liants pour la fabrication d'engins de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

2

 

autres

30

 

Acétates de cellulose:

 

 

non plastifiés:

 

41

Solutions, émulsions et pâtes

15

49

autres

15

 

plastifiés:

 

 

sous des formes primaires:

 

51

Solutions, émulsions et pâtes

15

52

autres

15

 

sous d'autres formes:

 

 

Plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

 

55

autres:

 

 

Ruban adhésif

25

 

autres

30

59

autres:

 

 

Liants pour la fabrication d'engins de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

2

 

autres

30

 

autres dérivés chimiques de la cellulose:

 

 

non plastifiés:

 

61

Solutions, émulsions et pâtes

15

69

autres

15

 

plastifiés:

 

 

sous des formes primaires:

71

 

Solutions, émulsions et pâtes

15

72

autres

15

 

sous d'autres formes:

 

83

autres

 

 

Ruban adhésif

25

 

autres

30

89

autres:

 

 

Liants pour la fabrication d'engins de pêche, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

2

 

autres

30

90

Fibre vulcanisée

21

39.04

Matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc.):

 

01

Solutions non préparées, poudres, masses, morceaux et déchets

15

09

autres:

 

 

Profilés, tubes, monofils

25

 

Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm

15

 

autres

30

39.05

Résines naturelles modifiées par fusion (gommes fondues); résines artificielles obtenues par estérification de résines naturelles ou d'acides résiniques (gommes esters); dérivés chimiques du caoutchouc naturel (caoutchouc chloré, chlorhydraté cyclisé, oxydé, etc.):

 

01

Solutions non préparées, poudres, masses, morceaux et déchets

15

09

autres:

 

 

Profilés, tubes, monofils

25

 

Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm

15

 

Rubans adhésifs

25

 

autres

30

39.06

Autres hauts polymères, résines artificielles et matières plastiques artificielles, y compris l'acide alginique, ses sels et ses esters; linoxyne:

 

10

Acide alginique, ses sels et ses esters

15

 

autres:

 

21

sous des formes primaires

15

29

autres:

 

 

Profilés, tubes, monofils

25

 

Films, pellicules, plaques, gaines et similaires, non colorés (transparents), sans décorations ni inscriptions, d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,4 mm

15

 

autres

30

39.07

Ouvrages en matières des nos 39.01 à 39.06 inclus:

 

 

Articles de transport ou d'emballage, y compris les conteneurs sans poignée, également utilisables comme tasses à boire, à jeter après usage; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture:

 

12

Récipients à lait:

 

 

Bidons à lait d'une capacité égale ou supérieure à 10 1

10

 

autres

20

25

Articles pour l'hygiène et la toilette

80

30

Articles d'ornement et objects de parure

100

 

Articles de bureau et fournitures scolaires:

 

36

Stencils et feuilles pour polycopie

70

39

autres

70

 

Articles pour l'éclairage électrique:

 

48

Réflecteurs et globes pour éclairage public

35

49

autres

70

50

Stores roulants, stores vénitiens, jalousies et articles similaires et leurs parties

70

 

autres:

 

62

Articles de ménage

100

64

Panneaux muraux, coulés dans un moule

40

65

Verres de montres et bracelets de montres

50

68

Poignées

30

72

Articles spécialement conçus pour les bateaux

25

73

Outils, non spécifiés ailleurs

25

74

Articles pour le soin des malades et pour usages médiaux

35

76

Garnitures et matériaux de fermetures pour tuyaux et machines; petits articles pour machines et usage technique

25

78

Boulons, écrous, rondelles et similaires

25

99

autres:

 

 

Essoreuses à linge, à pression hydraulique

35

 

Vitres

50

 

Appâts artificiels pour la pêche à la ligne en mer

4

 

Piquets de clôture

10

 

Globes et verres factices pour feux de position et bouées lumineuses

25

 

Plots pour la circulation routière

35

 

autres

70

40.01

Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc naturel prévulcanisé; caoutchouc naturel, balata, gutta-percha et gommes naturelles analogues:

 

10

Latex de caoutchouc naturel, même additionné de latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc naturel prévulcanisé

21

20

Caoutchouc naturel autre que le latex

21

30

autres:

 

 

Plaques manifestement destinées à servir à la fabrication de semelles de chaussures

10

 

autres

21

40.02

Latex de caoutchouc synthétique; latex de caoutchouc synthétique prévulcanisé; caoutchouc synthétique; factice pour caoutchouc dérivé des huiles:

 

10

Latex de polybutadiène-styrène, même prévulcanisé

21

20

autre latex de caoutchouc synthétique, même prévulcanisé

21

30

Polybutadiène (BR)

21

40

Polychlorobutadiène (CR)

21

50

Polybutadiène-styrène (SBR)

21

60

Caoutchouc-butyle (IIR)

21

70

autres caoutchoucs synthétiques; factice pour caoutchouc dérivé des huiles

21

40.03.00

Caoutchouc régénéré

25

40.04.00

Déchets et rognures de caoutchouc non durci; débris d'ouvrages en caoutchouc non durci exclusivement utilisables pour la récupération du caoutchouc; caoutchouc en poudre obtenu à partir de déchets ou de débris de caoutchouc non durci

21

40.05.00

Plaques, feuilles et bandes de caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, autres que les feuilles fumées et les feuilles de crêpe des nos 40.01 et 40.02; granulés en caoutchouc naturel ou synthétique, sous forme de mélanges prêts à la vulcanisation; mélanges prêts à la vulcanisation; mélanges, dits «mélanges-maîtres», constitués par du caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, additionné, avant ou après coagulation, de noir de carbone (avec ou sans huiles minérales) ou d'anhydride silicique (avec ou sans huiles minérales), sous toutes formes:

 

 

Manifestement destinés à la fabrication de chaussures

7

 

autres

21

40.06.00

Caoutchouc (ou latex de caoutchouc) naturel ou synthétique, non vulcanisé, présenté sous d'autres formes ou états (solutions et dispersions, tubes, baguettes, profilés, etc.); articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé (fils textiles recouverts ou imprégnés; disques, rondelles, etc.)

21

40.08

Plaques, feuilles, bandes et profilés (y compris les profilés de section circulaire), en caoutchouc vulcanisé, non durci:

 

02

Couvre-parquets

35

03

Barres, profilés et lames

25

09

autres

35

40.09

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non durci:

 

01

Tubes et tuyaux pour conduites à pression, résistant à une pression égale ou supérieure à 50 kg/cm2

7

09

autres

25

40.10.00

Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé

25

40.11

Bandages, pneumatiques, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, chambres à air et flaps, en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour roues de tous genres:

 

10

Pneumatiques neufs des types normalement utilisés pour voitures particulières

40

20

Pneumatiques neufs des types normalement utilisés pour camions et autobus

40

40

Pneumatiques neufs des types normalement utilisés pour motocyclettes (y compris scooters) ou bicyclettes

40

50

Chambres à air

40

 

autres, y compris les pneus réchapés:

 

61

Pneus de toutes sortes, usagés

35

69

autres

40

40.12.00

Articles d'hygiène et de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé, non durci, même avec parties en caoutchouc durci

35

40.13

Vêtements, gants et accessoires du vêtement, en caoutchouc vulcanisé, non durci, pour tous usages:

 

01

Scaphandres

20

03

Vêtements de protection pour radiologues, doublés de plomb

35

40.14

Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé, non durci:

 

04

Joints pour machines et bourrelets pour fenêtres et portes

25

05

Articles pour usages techniques

25

06

Outillage à main, non spécifié par ailleurs

25

07

Articles spécialement conçus pour bateaux

25

08

Portes

30

19

autres:

 

 

Appâts artificiels pour la pêche à la ligne en mer

4

 

Anneaux pour boîtes de conserve

25

 

autres

70

40.15.00

Caoutchouc durci (ébonite) en masses, en plaques, en feuilles ou bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes; déchets, poudres et débris:

 

 

manifestement destinés à servir à la fabrication de chaussures

15

 

autres

25

40.16

Ouvrages en caoutchouc durci (ébonite):

 

01

d'hygiène et de pharmacie

35

09

autres

70

41.02

Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) et peaux d'équidés, préparés, autres que ceux des nos 41.06 et 41.08:

 

20

autres:

 

 

manifestement destinés à servir à la fabrication de semelles et de premières

10

 

autres

14

41.06.00

Cuirs et peaux chamoisés

14

41.08.00

Cuirs et peaux vernis ou métallisés

14

41.10.00

Cuirs artificiels ou reconstitués, à base de cuir non défibré ou de fibres de cuir, en plaques ou en feuilles, même enroulées

14

42.03

Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:

 

03

Bracelets de montres

50

04

Gants de radiologues

35

05

Gants pour soudeurs, tabliers et manches de protection en cuir

7

42.05

Autres ouvrages en cuir naturel, artificiel ou reconstitué:

 

01

Trépointes manifestement destinées à servir à la fabrication de chaussures

10

02

Poignées pour sacs

30

03

Articles pour usages médicaux

35

09

autres

65

42.06.00

Ouvrages en boyaux, baudruches, vessies ou tendons

65

43.04

Pelleteries factices et articles en cette matière:

 

01

Pelleteries factices

30

44.01

Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou fagots; déchets de bois, y compris les sciures:

 

10

Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles ou fagots

30

20

Déchets de bois, y compris les sciures

30

44.02.00

Charbon de bois (y compris le charbon de coques et de noix), même aggloméré

30

44.03

Bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis:

 

10

Bois de trituration

25

20

Bois de conifères, pour sciage ou placage

25

30

Bois autres que de conifères, pour sciage ou placage

25

 

autres:

 

41

Poteaux et espars pour séchoirs à poissons

2

42

Piquets de clôture

10

43

Poteaux pour lignes télégraphiques et électriques

25

49

autres

25

44.04

Bois simplement équarris:

 

10

de conifères

25

20

autres

25

44.05

Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 5 mm:

 

 

de conifères:

 

11

Planches pour ponts de navires en pin d'Oregon en pitchpin ou en sapin de Douglas, de 75 × 125 mm et au-dessus

15

19

autres

25

 

autres:

 

21

de chêne

15

22

de hêtre

20

23

de bouleau et d'érable

20

24

d'acajou

20

25

de teck

20

29

autres

20

44.07.00

Traverses en bois pour voies ferrées

25

44.09

Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois en éclisses, lames ou rubans; bois filés; bois de trituration en plaquettes ou particules; copeaux de bois des types utilisés en vinaigrerie ou pour la clarification des liquides; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, non courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils et similaires:

 

10

Bois de trituration en plaquettes ou particules

25

 

autres:

 

22

Bois pour cannes, parapluies, manches d'outils et similaires

25

23

Bois filés

30

29

autres

25

44.11

Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières végétales, même agglomérées avec des résines naturelles ou artificielles ou d'autres liants organiques:

 

10

Panneaux de fibres compressés (panneaux durs)

20

20

autres

30

44.12.00

Laine (paille) de bois; farine de bois

25

44.13

Bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similaires:

 

 

de conifères:

 

11

Planches pour ponts de navires, en pin d'Oregon, en pitchpin ou en sapin de Douglas, 75 × 125 mm ou plus

15

19

autres

25

 

autres:

 

29

autres

30

44.14.00

Bois simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre-plaqués, de même épaisseur

18

44.15

Bois plaqués ou contre-plaqués, même avec adjonction d'autres matières; bois marquetés ou incrustés:

 

10

Bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de placage

30

20

Bois contre-plaqués à âme panneautée, lattée ou lamellée et produits similaires

30

30

autres

30

44.16.00

Panneaux cellulaires en bois, même recouverts de feuilles de métal commun

30

44.17.00

Bois dits «améliorés», en panneaux, planches, blocs et similaires

30

44.18.00

Bois dits «artificiels» ou «reconstitués», formés de copeaux, de sciure, de farine de bois ou d'autres déchets ligneux, agglomérés avec des résines naturelles ou artificielles, ou d'autres liants organiques, en panneaux, plaques, blocs et similaires:

 

 

Feuilles de placage d'une épaisseur supérieure à 15 mm

20

 

autres

30

44.22

Futailles, cuves, baquets, seaux et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:

 

09

autres

25

44.25

Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais et de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois:

 

02

Formes pour chaussures

7

09

autres

25

44.26.00

Canettes, busettes, bobines pour filature et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné

7

44.28

Autres ouvrages en bois:

 

85

Roues de gouvernail et volants de direction

25

86

Fûts de selle et colliers de chevaux

35

91

Bancs de menuisiers

7

92

Poignées pour armoires et portes

30

93

Chevilles en bois

35

95

Petits articles et produits similaires pour assembler, emboutir, ou estamper d'autres articles

70

99

autres

70

45.01.00

Liège naturel brut et déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé

21

45.02.00

Cubes, plaques, feuilles et bandes en liège naturel, y compris les cubes ou carrés pour la fabrication des bouchons

21

45.03

Ouvrages en liège naturel:

 

01

Flotteurs pour filets de pèche et pour seines

2

03

Bouchons

35

09

autres

40

45.04

Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré:

 

01

Ouvrages en liège pour la fabrication de chaussures

21

02

Liège en plaques ou rouleaux

35

03

Joints pour machines; tuyaux et similaires, en liège

25

05

Liège pour bouchons couronnes

35

09

autres

60

46.02

Tresses et articles similaires en matières à tresser, pour tous usages, même assemblés en bandes: matières à tresser tissées à plat ou parallélisées, y compris les nattes de Chine, les paillassons grossiers et les claies; paillons pour bouteilles:

 

03

Tresses et articles similaires; bandes

25

09

autres:

 

 

Nattes d'emballage, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

20

 

autres

60

46.03

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme ou confectionnés à l'aide des articles du no 46.02; ouvrages en luffa:

 

02

Poignées et courroies en matières à tresser

30

09

autres

100

47.01

Pàtes à papier:

 

10

Pâtes de bois mécaniques

14

20

Pâtes de bois chimiques de haute qualité, blanchies (pâtes à dissoudre)

14

30

Pâtes de bois chimiques, soude ou sulfate, écrues

14

40

Pâtes de bois chimiques, à la soude ou au sulfate, blanchies ou semi-blanchies (autres que pâtes à dissoudre)

14

50

Pâtes de bois chimiques au bisulfite, écrues

14

60

Pâtes de bois chimiques au bisulfite, blanchies ou semi-blanchies (autres que pâtes à dissoudre)

14

70

Pâtes de bois mi-chimiques

14

80

Pâtes, autres que de bois

14

47.02.00

Déchets de papier et de carton; vieux ouvrages de papier et de carton exclusivement utilisables pour la fabrication du papier

14

48.01

Papiers et cartons, y compris l'ouate de cellulose, en rouleaux ou en feuilles:

 

80

autres papiers et cartons:

 

 

Papiers à cigarettes

70

 

Cartons pour murs et sous-tapis

21

48.05

Papiers et cartons simplement ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles:

 

10

Papier kraft crêpé ou plissé, même estampé ou perforé

20

30

autres papiers crêpés ou plissés, même estampés ou perforés

20

 

autres:

 

42

Papiers et cartons, avec dessins ou estampés

20

49

autres

20

48.07

Papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou coloriés en surface (marbrés, indiennés et similaires) ou imprimés (autres que ceux du chapitre 49), en rouleaux ou en feuilles:

 

10

Papier pour l'impression et l'écriture

7

20

Papiers et cartons (autres que papier pour l'impression et l'écriture), enduits ou imprégnés de matières plastiques artificielles, à l'exclusion des adhésifs

20

 

Papiers et cartons goudronnés, bitumés et asphaltés:

 

31

Carton bitumé ondulé

15

 

autres:

 

45

Papiers de teinture

35

46

Cartons isolants

30

48

Carton destiné à la fabrication de flans de clicherie

7

51

Matériaux pour emballages à la machine

25

59

autres:

 

 

Papier adhésif

7

 

autres

20

48.08.00

Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier

25

48.10.00

Papier à cigarettes découpé à format, même en cahiers ou en tubes

70

48.11.00

Papiers de tenture, lincrusta et vitrauphanies

35

48.12.00

Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, avec ou sans couche de pâte de linoléum, même découpés

35

48.13.00

Papiers pour duplication et reports, découpés à format, même conditionnés en boîtes (papier carbone, stencils complets et similaires)

7

48.14

Articles de correspondance: papier à lettres en blocs, enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance:

 

01

Enveloppes, sans impressions

30

02

Enveloppes avec impressions

50

03

Papiers d'écriture en boîtes, en pochettes et similaires

50

09

autres

30

48.15

Autres papiers et cartons découpés en vue d'un usage déterminé:

 

20

Papier gommé ou adhésif en bandes ou rouleaux

4

 

autres:

 

31

Rouleaux pour machines à calculer, télégraphies et similaires

35

32

Papier d'écriture, papier stencil et papier de dessin, sans impression

7

33

Papier-filtre coupé de dimension

25

39

autres:

 

 

Conteneurs cylindriques en papier

25

 

autres

30

48.20.00

Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis

7

48.21

Autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou ouate de cellulose:

 

10

Cartes, même présentées en bandes, pour machines à cartes perforées

15

 

Plateaux, plats, assiettes, gobelets et articles similaires:

 

29

autres

70

 

Mouchoirs, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, serviettes de table, nappes, draps de lit et autre linge en papier; linge de corps en papier:

 

39

autres

70

 

autres:

 

51

Tubes et joints pour machines, articles à usage technique et petits articles similaires pour machines

25

52

Cartes pour graphiques et feuilles et rouleaux pour appareils enregistreurs

15

54

Papier pour sondeurs acoustiques

4

58

Patrons de vêtements

25

59

autres

70

50.01.00

Cocons de vers à soie propres au dévidage

14

50.02.00

Soie grège (non moulinée)

14

50.03.00

Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables et les effilochés); bourre, bourrette et blousses

21

53.08.00

Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail

20

55.03

Déchets de coton (y compris les effilochés) non peignés ni cardés;

 

01

Coton d'essuyage

25

55.06

Fils de coton conditionnés pour la vente au détail:

 

01

Fils retors

15

09

autres

15

57.04

Autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées; déchets de ces fibres (y compris les effilochés):

 

20

Fibres de coco et déchets de fibres de coco, y compris déchets et effilochés:

 

 

Rembourrages pour meubles, en feuilles

25

30

autres fibres et déchets de fibres, y compris déchets et effilochés:

 

 

Rembourrages pour meubles, en feuilles

25

57.10.00

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 57.03:

 

 

Toiles d'emballage

2

 

Toiles à voiles et à bâches

15

 

autres

20

57.11.00

Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier:

 

 

Toiles d'emballage en chanvre

2

 

Toiles à voiles et à bâches en chanvre

15

 

autres

20

59.01

Ouates et articles en ouate; tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles:

 

01

Ouates

25

03

autres articles en ouate

25

09

autres

25

59.02

Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits:

 

 

autres:

 

21

Feutres

25

59.06

Autres articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus et des articles en tissus:

 

02

Lacets de chaussures

30

09

autres

35

59.07

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, du genre utilisé pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires (percaline enduite, etc.); toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et similaires pour la chapellerie:

 

01

Toile de relieurs, toile préparée pour la peinture, toile à voiles et similaires pour la fabrication de chaussures, enduits de colle, de matières amylacées, et similaires,

15

59.08

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières:

 

01

Rubans adhésifs, pour l'isolation ou l'emballage:

25

59.10.00

Linoléums pour tous usages, découpés ou non; couvre-parquets consistant en un enduit appliqué sur support de matières textiles, découpés ou non

35

59.11

Tissus caoutchoutés, autres que de bonneterie:

 

01

Literie pour hôpitaux

35

02

Ruban isolant

25

09

autres

20

59.13.00

Tissus (autres que de bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc

20

59.14.00

Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, bougies et similaires; manchons à incandescence, même imprégnes, et tissus tubulaires de bonneterie servant à leur fabrication

18

59.15.00

Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières:

 

 

Tuyaux d'incendie

30

 

autres

35

59.16.00

Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même armées

25

59.17.00

Tissus et articles pour usages techniques en matières textiles

25

62.05

Autres articles confectionnés en tissus, y compris les patrons de vêtements:

 

01

Lacets de chaussures

30

04

Bracelets de montres

50

05

Bourrelets étanches pour fenêtres

35

07

Réservoirs de plus de 50 1:

 

 

Réservoirs de plus de 300 1

35

64.01

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique artificielle:

 

01

Bottes

25

02

Chaussures de ski et patins à glace

50

03

Couvre-chaussures et bottes d'égoutiers

50

64.05

Parties de chaussures (y compris les semelles intérieures et les talonnettes) en toutes matières autres que le métal:

 

01

Dessus, à l'exception des contreforts et des bouts

45

09

autres

11

64.06.00

Guêtres, jambières, molletières, protège-tibias et articles similaires et leurs parties

65

65.01.00

Cloches non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux

30

65.02.00

Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou obtenues par l'assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure)

30

65.04.00

Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues) en toutes matières, garnis ou non

65

65.06

Autres chapeaux et coiffures, garnis ou non:

 

01

Casques de protection

7

09

autres

65

65.07.00

Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses (y compris les montures à ressort pour chapeaux mécaniques), visières et jugulaires pour la chapellerie

30

66.01.00

Parapluies, parasols et ombrelles, y compris les parapluies-cannes et les parasols-tentes et similaires

45

66.02.00

Cannes (y compris les cannes d'alpinistes et les cannes-sièges), fouets, cravaches et similaires

25

66.03.00

Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 66.01 et 66.02

25

67.01.00

Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, à l'exclusion des produits du no 05.07, ainsi que des tuyaux et tiges de plumes, travaillés

100

67.02.00

Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages et fruits artificiels

100

67.03.00

Cheveux remis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de postiches et d'articles similaires

70

67.04.00

Postiches (perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, etc.) et articles analogues en cheveux, poils ou textiles; autres ouvrages en cheveux (y compris les résilles et filets)

100

68.03.00

Ardoise travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)

35

68.04.00

Pierres à aiguiser ou à polir à la main, meules et articles similaires à moudre, à défibrer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, en pierres naturelles, agglomérées ou non, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en poterie (y compris les segments et autres parties en ces mêmes matières desdites meules et articles), même avec parties (âmes, tiges, douilles, etc.) en autres matières, ou avec leurs axes, mais sans bâtis

7

68.06.00

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur tissus, papier, carton et autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés

25

68.08

Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, etc.):

 

09

autres

35

68.09.00

Panneaux, planches, carreaux, blocs et similaires, en fibres végétales, fibres de bois, paille, copeaux ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux

35

68.10

Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre:

 

01

Pour constructions

35

02

Pour moules à béton

80

09

autres

80

68.12

Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment et similaires:

 

01

Pour constructions

35

02

Plaques ondulées pour toitures

15

09

autres

80

68.13

Amiante travaillé; ouvrages en amiante, autres que ceux du no 68.14 (cartons, fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, etc.), même armés; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium, et ouvrages en ces matières:

 

01

Joints de machines en amiante ou en mélanges à base d'amiante et de produits similaires

25

09

autres

25

68.14.00

Garnitures de friction (segments, disques, rondelles, bandes, planches, plaques, rouleaux, etc.) pour freins, pour embrayages et pour tous organes de frottement, à base d'amiante, d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières

25

68.16

Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs:

 

01

Articles de ménage et d'économie domestique

100

03

Pots fertilisants

20

09

autres

80

69.01.00

Briques, dalles, carreaux et autres pièces calorifuges en farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues (kieselgur, tripolite, diatomite, etc.)

14

69.02.00

Briques, dalles, carreaux et autres pièces analogues de construction, réfractaires

14

69.03.00

Autres produits réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, etc.)

14

69.04.00

Briques de construction (y compris les hourdis, cache-poutrelles et éléments similaires)

35

69.05.00

Tuiles, ornements architectoniques (corniches, frises, etc.) et autres poteries de bâtiment (mitres, boisseaux, etc.)

35

69.07.00

Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement, non vernisés ni émaillés

35

69.08.00

Autres carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement

35

69.09.00

Appareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques; auges, bacs et autres récipients similaires pour l'économie rurale; cruchons et autres récipients similaires de transport ou d'emballage

35

69.10.00

Éviers, lavabos, bidets, cuvettes de water closets, baignoires et autres appareils fixes similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques

80

69.11.00

Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine

100

69.12.00

Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières céramiques

100

69.14.00

Autres ouvrages en matières céramiques

70

70.01.00

Tessons de verrerie et autres déchets et débris de verre; verre en masse (à l'exclusion du verre d'optique)

18

70.03.00

Verre en barres, baguettes, billes ou tubes, non travaillé (à l'exclusion du verre d'optique)

18

70.04.00

Verre coulé ou laminé, non travaillé (même armé ou plaqué en cours de fabrication), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire

18

70.05.00

Verre étiré ou soufflé dit «verre à vitres», non travaillé (même plaqué en cours de fabrication), en feuilles de forme carrée ou rectangulaire

18

70.06.00

Verre coulé ou laminé et verre à vitres (même armés ou plaqués en cours de fabrication), simplement doucis ou polis sur une ou deux faces, en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire

18

70.07

Verre coulé ou laminé et verre à vitres (doucis ou polis ou non), découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, ou bien courbes ou autrement travaillés (biseautés, gravés, etc.); vitrages isolants à parois multiples; verres assemblés en vitraux:

 

09

autres

50

70.17

Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie, en verre, même graduée ou jaugée; ampoules pour sérums et articles similaires:

 

01

Ampoules pour sérums et articles similaires

35

09

autres

35

70.18.00

Verre d'optique et éléments en verre d'optique et de lunetterie médicale, autres que les éléments d'optique travaillés optiquement

50

70.19.00

Perles de verre, imitations de perles fines et de pierres gemmes et articles similaires de verroterie; cubes, dés, plaquettes, fragments et éclats (même sur support), en verre, pour mosaïques et décorations similaires; yeux artificiels en verre, autres que de prothèse, y compris les yeux pour jouets; objets de verroterie; objets de fantaisie en verre travaillé au chalumeau (verre filé)

100

70.20

Laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières:

 

10

Fils, mêches et rovings

20

20

Tissus, y compris les tissus étroits

30

 

autres:

 

31

Fibres de verre, non filées, y compris les feuilles et les flocons

35

32

destinés à l'isolation

35

39

autres

35

70.21

Autres ouvrages en verre:

 

01

Flotteurs pour filets

2

09

autres

70

71.01.00

Perles fines brutes ou travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties

20

71.02

Pierres gemmes (précieuses ou fines) brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties:

 

10

Diamants bruts, non triés

20

20

Diamants pour usage industriel, triés, même travaillés

20

30

Diamants triés, autres que pour usage industriel, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

20

40

autres diamants

20

50

autres pierres gemmes

20

71.03.00

Pierres synthétiques, ou reconstituées, brutes, taillées ou autrement travaillées, non serties ni montées, même enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties

20

71.04.00

Égrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthétiques

20

71.05

Argent et alliages d'argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), bruts ou mi-ouvrés:

 

10

bruts

20

20

autres

20

71.06.00

Plaqué ou doublé d'argent, brut ou mi-ouvré

20

71.07

Or et alliages d'or (y compris l'or platiné), bruts ou mi-ouvrés:

 

 

non monétaires:

 

11

Lingots d'or

20

19

autres

20

20

monétaires

20

71.08.00

Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, brut ou mi-ouvré

20

71.09

Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages, bruts ou mi-ouvrés:

 

10

Platine et alliages de platine, bruts

20

20

Métaux de la mine du platine et leurs alliages, bruts

20

30

Platine et métaux de la mine du platine et leurs alliages, mi-ouvrés

20

71.10.00

Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine du platine sur métaux communs ou sur métaux précieux, brut ou mi-ouvré

20

71.11

Cendres d'orfèvre et autres déchets et débris de métaux précieux:

 

10

d'or, à l'exception des cendres contenant d'autres métaux précieux

20

20

autres

20

71.13

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:

 

01

Couteaux, cuillers, fourchettes et similaires, en argent ou en plaqué ou doublé d'argent

60

09

autres

60

71.14

Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux:

 

01

pour usages techniques

35

09

autres

60

71.15.00

Ouvrages en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées

60

73.01.00

Fontes (y compris la fonte spiegel) brutes, en lingots, gueuses, saumons ou masses

2

73.02

Ferro-alliages:

 

10

Ferro-manganèse

2

20

Ferrosilicium

2

30

autres

2

73.03

Ferrailles, déchets et débris d'ouvrages de fonte, de fer ou d'acier:

 

10

de fonte

2

20

d'aciers alliés

2

30

autres

2

73.04.00

Grenailles de fonte, de fer ou d'acier, même concassées ou calibrées

2

73.05

Poudres de fer ou d'acier; fer et acier spongieux (éponge):

 

10

Poudres de fer ou d'acier, y compris la poudre du fer spongieux

2

20

Fer et acier spongieux (éponge), non sous forme de poudre

2

73.06

Fer et acier en massiaux, lingots ou masses:

 

10

en massiaux ou en masses

2

20

en lingots

2

73.07.00

Fer et acier en blooms, billettes, brames et largets; fer et acier simplement dégrossis par forgeage ou par martelage (ébauches de forge)

2

73.08.00

Ébauches en rouleaux pour tôles, en fer ou en acier

2

73.09.00

Larges plats en fer ou en acier

2

73.10

Barres en fer ou en acier, laminées ou filées à chaud ou forgées (y compris le fil machine); barres en fer ou en acier obtenues ou parachevées à froid; barres creuses en acier pour le forage des mines:

 

 

Fil machine:

 

11

Fil machine d'une épaisseur supérieure à 6 mm

7

12

Barres d'armature pour ciment ou béton, d'une épaisseur égale ou inférieure à 13 mm

35

13

Fil machine, d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm:

 

 

utilisé dans la fabrication de clous, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

7

 

autres

25

19

autres

2

 

Barres pleines (à l'exclusion du fil machine), simplement laminées ou filées à chaud:

 

21

Barres d'armature pour ciment et béton

35

29

autres

2

 

autres:

 

31

Barres creuses pour le forage des mines

25

39

autres

2

73.11

Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud, forgés, ou bien obtenus ou parachevés à froid; palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés:

 

10

Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, de moins de 80 mm

2

20

Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, de 80 mm ou plus; autres profilés simplement forgés

2

30

autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud

2

40

Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid

2

50

autres profilés

2

60

Palplanches

2

73.12.00

Feuillards en fer ou en acier, laminés a chaud ou à froid

2

73.13

Tôles de fer ou d'acier, laminées à chaud ou à froid:

 

10

simplement laminées, d'une épaisseur supérieure à 4,75 mm

2

20

simplement laminées, d'une épaisseur égale ou supérieure à 3 mm mais égale ou inférieure à 4,75 mm

2

30

simplement laminées, d'une épaisseur inférieure à 3 mm

2

 

autres:

 

51

Tôles ondulées

15

59

autres

7

73.14

Filets de fer ou d'acier, nus ou revêtus, à l'exclusion des fils isolés pour l'électricité:

 

01

Fils pour soudure

7

02

Fils d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm

18

09

autres

18

73.15

Aciers alliés et acier fin au carbone, sous les formes indiquées aux nos 73.06 à 73.14 inclus:

 

10

Lingots en acier fin au carbone

2

11

Lingots en acier inoxydable ou réfractaire

2

12

Lingots en autres aciers alliés

2

13

Blooms, billettes, brames, largets et ébauches de forge en acier fin au carbone

2

14

Blooms, billettes, brames, largets et ébauches de forge, en acier inoxydable ou réfractaire

2

15

Blooms, billettes, brames, largets et ébauches de forge en autres aciers alliés

2

20

Ébauches en rouleaux pour tôles, en acier fin au carbone

2

21

Ébauches en rouleaux pour tôles, en acier inoxydable ou réfracta ire

2

22

Ébauches en rouleaux pour tôles, en autres aciers alliés

2

30

Fil machine en acier fin au carbone

2

31

Fil machine en acier inoxydable ou réfractaire

2

32

Fil machine en autres aciers alliés

2

40

Barres (à l'exclusion du fil machine) et barres creuses pour le forage des mines, en acier fin au carbone

2

41

Barres (à l'exclusion du fil machine) et barres creuses pour le forage des mines, en acier inoxydable ou réfractaire

2

42

Barres (à l'exclusion du fil machine) et barres creuses pour le forage des mines, en autres aciers alliés

2

50

Profilés, en acier fin au carbone

2

51

Profilés, en acier inoxydable ou réfractaire

2

52

Profilés, en autres aciers alliés

2

60

Larges plats

2

61

Tôles simplement laminées, d'une épaisseur supérieure à 4,75 mm, en acier fin au carbone

2

62

Tôles simplement laminées, d'une épaisseur supérieure à 4,75 mm, en acier inoxydable ou réfractaire

2

63

Tôles simplement laminées, d'une épaisseur supérieure à 4,75 mm, en autres aciers alliés

2

64

Tôles simplement laminées, d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus, en acier fin au carbone

2

65

Tôles simplement laminées, d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus, en acier inoxydable ou réfractaire

2

66

Tôles simplement laminées, d'une épaisseur de 3 mm inclus à 4,75 mm inclus, en autres aciers alliés

2

67

Tôles simplement laminées, d'une épaisseur inférieure à 3 mm, en acier fin au carbone

2

68

Tôles simplement laminées, d'une épaisseur inférieure à 3 mm, en acier inoxydable ou réfractaire

2

69

Tôles simplement laminées, d'une épaisseur inférieure à 3 mm, en autres aciers alliés

2

70

autres tôles, en acier fin au carbone

2

71

autres tôles, en acier inoxydable ou réfractaire

2

72

autres tôles en autres aciers alliés

2

80

Feuillards, en acier fin au carbone

2

81

Feuillards, en acier inoxydable ou réfractaire

2

82

Feuillards, en autres aciers alliés

2

90

Fils, en acier fin au carbone

2

91

Fils, en acier inoxydable ou réfractaire

2

92

Fils, en autres aciers alliés

2

73.16

Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails, aiguilles, pointes de cœur, croisements et changements de voies, tringles d'aiguillage, crémaillères, traverses, éclisses, coussinets et coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails:

 

10

Rails

10

20

autres

10

73.17.00

Tubes et tuyaux en fonte

35

73.18

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier, à l'exclusion des articles du no 73.19:

 

 

Tubes et tuyaux dits «sans soudure»; ébauches de tubes et tuyaux:

 

11

Tuyaux pour le travail de forge, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

2

19

autres:

 

 

Ébauches de tubes et tuyaux

25

 

autres

35

 

autres:

 

21

Tuyaux pour le travail de forge, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

2

22

Tuyaux pour fils électriques

25

29

autres

35

73.19.00

Conduites forcées en acier, même frettées, du type utilisé pour les installations hydro-électriques

35

73.20 01

Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.):

 

01

pour canalisations sous pression, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

25

 

autres:

 

02

en fonte

25

03

en acier inoxydable

25

09

autres

25

73.23

Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d'emballage, en tôle de fer ou d'acier:

 

02

Bidons à lait de 10 litres ou plus

10

73.24.00

Récipients en fer ou en acier pour gaz comprimés ou liquéfiés

25

73.25

Câbles, cordages, tresses, élingues et similaires, en fils de fer ou d'acier, à l'exclusion des articles isolés por l'électricité:

 

01

Câbles d'un diamètre égal ou inférieur à 0,5 cm

20

02

Câbles d'un diamètre supérieur à 0,5 cm

2

09

autres

35

73.26.00

Ronces artificielles; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier

15

73.27

Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles ou bandes déployées, en fer ou en acier:

 

01

Treillis d'armature pour béton

35

02

Treillis (également revêtu de matières plastiques) en fils d'une épaisseur égale ou supérieure à 2 mm (BWG 13)

10

03

Toiles

20

04

Tôles ou bandes déployées

14

09

autres

20

73.29

Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier:

 

01

Chaînes à maillons d'une épaisseur égale ou supérieure à 10 mm

4

02

Chaînes antidérapantes, chaînes de protection ainsi que leurs parties, pour véhicules automobiles et leur équipement

35

03

Chaînes de transmission pour machines

25

09

autres

25

73.30.00

Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier

4

73.32.00

Boulons et écrous (filetés ou non), tire-fond, vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en fonte, fer ou acier; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en fer ou en acier

25

73.33.00

Aiguilles à coudre à la main, crochets, broches, passe-cordonnets, passe-lacets et articles similaires pour effectuer à la main des travaux de couture, de broderie, de filet ou de tapisserie, poinçons à broder, en fer ou en acier

50

73.34

Épingles autres que de parure, en fer ou en acier, y compris les épingles à cheveux, ondulateurs et similaires:

 

01

Épingles de couturière

50

09

autres

50

73.35

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier:

 

01

pour meubles

35

09

autres

35

73.36

Poêles, calorifères, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), réchauds, chaudières à foyer, chauffe-plats et appareils similaires non électriques, des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en fonte, fer ou acier:

 

 

Appareils pour faire la cuisine et chauffe-plats:

 

11

Réchauds et cuisinières, au charbon et autre combustible solide

35

12

Réchauds et cuisinières, au combustible liquide

35

13

Réchauds et cuisinières au gaz

35

14

Chauffe-plats

35

20

autres appareils

35

30

Parties et pièces détachées

35

73.38

Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier:

 

 

Articles de ménage et d'économie domestique et leurs parties; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le recurage, le polissage et usages analogues:

 

11

en acier inoxydable

100

12

en paille de fer ou d'acier

25

19

autres

100

 

Articles d'hygiène et leurs parties:

 

23

Articles pour le soin des malades et usages médicaux

35

29

autres

80

73.40

Autres ouvrages en fonte, fer ou acier:

 

10

Ouvrages en fonte, à l'état brut

7

20

Ouvrages coulés ou moulés, en acier, à l'état brut

7

30

Ouvrages en fer ou en acier, forgés et estampés, à l'état brut

7

 

autres:

 

47

Piquets de clôture

10

50

Articles spéciaux pour bateaux

25

52

Manchons d'accouplement pour câbles souterrains

25

53

Tubes de fumée pour chaudières semi-tubulaires, plaques de fermeture voûtées pour chaudières et autres réservoirs à pression

7

54

Porte-brosses

70

56

Colliers et brides de serrage pour tuyaux, en matières plastiques, en caoutchouc, en matières textiles et similaires; dispositifs de blocage pour courroies de transmission et bandes transporteuses

70

59

autres

70

74.01

Mattes de cuivre; cuivre brut (cuivre pour affinage et cuivre affiné); déchets et débris de cuivre:

 

10

Mattes de cuivre, cuivres de cément

4

20

Déchets et débris de cuivre

4

30

Cuivre pour affinage

4

40

Cuivre affiné, y compris les alliages de cuivre

4

74.02.00

Cupro-alliages

4

74.03

Barres, profilés et fils de section pleine, en cuivre:

 

01

Barres et profilés

4

02

Fils de section pleine

15

03

Fils pour soudure

7

74.04.00

Tôles, planches, feuilles et bandes en cuivre, d'une épaisseur de plus de 0,15 mm

4

74.05

Feuilles et bandes minces en cuivre (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'une épaisseur de 0,15 mm et moins (support non compris):

 

01

Feuilles minces pour tuyaux de radiateurs et circuits imprimés

7

09

autres

25

74.06.00

Poudres et paillettes de cuivre

4

74.07

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en cuivre:

 

01

doublés de bronze phosphoreux, non ouvrés

4

09

autres

25

74.08.00

Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.)

25

74.10.00

Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils de cuivre, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité

35

74.11.00

Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles ou bandes déployées, en cuivre:

 

 

Tôles ou bandes déployées

14

 

autres

20

74.15.00

Pointes, clous, crampons appointés, crochets et punaises, en cuivre, ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; boulons et écrous (filetés ou non), vis, pitons et crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie en cuivre; rondelles (y compris les rondelles brisées et autres rondelles destinées à faire ressort) en cuivre

25

74.16.00

Ressorts en cuivre

25

74.17.00

Appareils non électriques de cuisson et de chauffage, des types servant à des usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces détachées, en cuivre

70

74.18

Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en cuivre:

 

10

Articles de ménage et d'économie domestique et leurs parties

100

20

Articles d'hygiène et leurs parties

80

74.19

Autres ouvrages en cuivre:

 

02

Articles spécialement conçus pour servir à bord des bateaux

25

04

Articles en cuivre ou en alliage de cuivre simplement dégrossis

7

06

Chaînes, chaînettes et leurs parties

60

09

autres

70

75.01

Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel; nickel brut (à l'exclusion des anodes du no 75.05); déchets et débris de nickel:

 

10

Mattes, speiss et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

4

20

Déchets et débris de nickel

4

30

Nickel brut

4

75.02

Barres, profilés et fils de section pleine, en nickel:

 

01

Barres et profilés en nickel

4

02

Fils de section pleine, en nickel

15

75.03.00

Tôles, planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en nickel; poudres et paillettes de nickel

4

75.04.00

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en nickel

25

75.05.00

Anodes pour nickelage, y compris celles obtenues par électrolyse, brutes ou ouvrées

4

75.06

Ouvrages en nickel:

 

02

Articles d'hygiène

80

03

Articles de ménage et d'économie domestique

100

09

autres

70

76.02

Barres, profilés et fils de section pleine, en aluminium:

 

01

Barres et profilés

4

02

Fils pour soudure

7

09

autres

15

76.03

Tôles, planches, feuilles et bandes en aluminium, d'une épaisseur de plus de 0,20 mm:

 

01

Plaques ondulées ou formées pour constructions

15

76.04.00

Feuilles et bandes minces en aluminium (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'une épaisseur de 0,20 mm et moins (support non compris):

 

 

pour capsules pour bouteilles à lait

14

 

autres

25

76.05.00

Poudres et paillettes d'aluminium

4

76.06

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) et barres creuses, en aluminium:

 

01

Tubes et tuyaux pour travail de forge, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

4

09

autres

25

76.07.00

Accessoires de tuyauterie en aluminium (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.)

25

76.10

Fûts, tambours, bidons, boîtes et autres récipients similaires de transport ou d'emballage, en aluminium, y compris les étuis tubulaires rigides ou souples:

 

01

Bidons à lait de 10 1 ou plus

10

03

Tubes souples

25

76.11.00

Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés

25

76.12.00

Câbles, cordages, tresses et similaires, en fils d'aluminium, à l'exclusion des articles isolés pour l'électricité

35

76.15

Articles de ménage, d'hygiène et d'économie domestique et leurs parties, en aluminium:

 

10

Articles de ménage et d'économie domestique et leurs parties

100

20

Articles d'hygiène et leurs parties

80

76.16

Autres ouvrages en aluminium:

 

01

Flotteurs pour filets

2

04

Clous, pointes, vis et articles similaires

25

05

Articles spécialement conçus pour bateaux

25

06

Anodes

4

08

Articles d'aluminium simplement dégrossis

7

 

Toiles métalliques, grillages et treillis et articles similaires:

 

13

Treillis (également recouvert de matières plastiques) de fil d'une épaisseur égale ou supérieure à 2 mm (BWG 13)

20

14

Toile

35

15

autres

35

16

Tôles ou bandes déployées

14

19

autres

70

77.01

Magnésium brut; déchets et débris de magnésium (y compris les tournures non calibrées):

 

10

Déchets et débris de magnésium

11

20

Magnésium brut

11

77.02.00

Barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes, tournures calibrées, poudres et paillettes, tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses, en magnésium; autres ouvrages en magnésium:

 

 

Barres, profilés, fils, tôles, feuilles, bandes, tournures calibrées, poudres et paillettes, tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses, en magnésium

25

 

autres

35

77.04

Béryllium (glucinium), brut ou ouvré:

 

10

Béryllium brut; déchets et débris de béryllium

35

20

Béryllium et articles de béryllium ouvrés

35

78.01

Plomb brut (même argentifère); déchets et débris de plomb:

 

10

Déchets et débris de plomb

4

20

Plomb non affiné

4

30

Plomb affiné, à l'exclusion des alliages de plomb

4

40

Alliages de plomb

4

78.02

Barres, profilés et fils de section pleine, en plomb:

 

01

Barres et profilés

4

02

Fils de section pleine

15

78.03.00

Tables, feuilles et bandes en plomb, d'un poids au m2 de plus de 1,700 kg

4

78.04

Feuilles et bandes minces en plomb (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'un poids au m2 de 1,700 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes de plomb:

 

01

Poudres de plomb

4

09

autres

25

78.05.00

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, tubes en S pour siphons, joints, manchons, brides, etc.), en plomb

25

78.06

Autres ouvrages en plomb:

 

02

Articles spécialement conçus pour les bateaux

25

09

autres:

 

 

Tubes souples

25

 

autres

35

79.01

Zinc brut, déchets et débris de zinc:

 

10

Déchets et débris de zinc

4

20

Zinc brut

4

79.02

Barres, profilés et fils de section pleine, en zinc:

 

01

Barres et profilés

4

02

Fils de section pleine

7

79.03

Planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en zinc; poudres et paillettes de zinc:

 

10

Planches, feuilles et bandes de toute épaisseur, en zinc

4

20

Poudres, poussières (poudre bleue) et paillettes de zinc

4

79.04.00

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) en zinc

25

79.06

Autres ouvrages en zinc:

 

01

Clous, pointes, vis et similaires

35

02

Articles d'hygiène

80

03

Articles de ménage et d'économie domestique

100

04

Anodes

4

05

Ouvrages façonnés pour le bâtiment

60

09

autres:

 

 

Tubes souples

25

 

autres

35

80.01

Étain brut; déchets et débris d'étain:

 

10

Déchets et débris d'étain

4

20

Étain brut

4

80.02

Barres, profilés et fils de section pleine, en étain:

 

01

Barres (y compris la soudure d'étain) et profilés

4

02

Fils de section pleine

15

80.03.00

Tables (tôles), planches, feuilles et bandes en étain, d'un poids au m2 de plus de 1 kg

4

80.04.00

Feuilles et bandes minces en étain (même gaufrées, découpées, perforées, revêtues, imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques artificielles ou supports similaires), d'un poids au m2 de 1 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes d'étain

4

80.05.00

Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en étain

25

80.06

Autres ouvrages en étain:

 

01

Tubes souples

25

02

Articles de ménage et d'économie domestique

100

09

autres

35

81.01

Tungstène (wolfram), brut ou ouvré:

 

10

Tungstène brut; déchets et débris de tungstène

11

20

Tungstène ouvré, et ouvrages en cette matière

11

81.02

Molybdène, brut ou ouvré:

 

10

Molybdène brut; déchets et débris de molybdène

11

20

Molybdène ouvré, et ouvrages en cette matière

11

81.03

Tantale, brut ou ouvré:

 

10

Tantale brut; déchets et débris de tantale

11

20

Tantale ouvré et ouvrages en cette matière

11

81.04

Autres métaux communs, bruts ou ouvrés; cermets, bruts ou ouvrés:

 

10

Déchets et débris d'uranium appauvri en U 235 ou de thorium; ces mêmes métaux bruts ou ouvrés et ouvrages en ces matières

11

20

Déchets et débris de métaux de la présente position, autres que ceux de la sous-position 10, ou de cermets; métaux bruts ou ouvrés de la présente position autres que ceux de la sous-position 10; cermets bruts

11

30

Métaux ouvrés de la présente position, autres que ceux de la sous-position 10 et ouvrages en ces métaux; cermets ouvrés et ouvrages en cermets

11

82.01

Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, crocs, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles et forestiers, à main:

 

01

Faux et leurs lames

14

09

autres

25

82.02.00

Scies à main, lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)

7

82.03

Tenailles, pinces, brucelles et similaires, même coupantes; clés de serrage; emporte-pièces, coupe-tubes, coupe-boulons et similaires, cisailles à métaux, limes et râpes, à main:

 

10

Clés de serrage

7

20

Limes et râpes

7

30

autres

7

82.04.00

Autres outils et outillage à main, à l'exclusion des articles repris dans d'autres positions du présent chapitre; enclumes, étaux, lampes à souder, forges portatives, meules avec bâtis, à main ou à pédale et diamants de vitriers

7

82.05.00

Outils interchangeables pour machines-outils et pour outillage à main, mécanique ou non (à emboutir, estamper, tarauder, aléser, fileter, fraiser, mandriner, tailler, tourner, visser, etc.), y compris les filières d'étirage et de filage à chaud des métaux, ainsi que les outils de forage

7

82.06.00

Couteaux et lames tranchantes pour machines et pour appareils mécaniques

7

82.07.00

Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques (de tungstène, de molybdène, de vanadium, etc.), agglomérés par frittage

7

82.08.00

Moulins à café, hache-viande, presse-purée et autres appareils mécaniques des types servant à des usages domestiques, utilisés pour préparer, conditionner, servir, etc., les aliments et les boissons, d'un poids de 10 kg et moins

70

82.09

Couteaux à lame tranchante ou dentelée (y compris les serpettes fermantes), autres que les couteaux du no 82.06, et leurs lames:

 

01

Couteaux de table

100

02

Lames

25

09

autres

100

82.11

Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes):

 

01

Rasoirs

25

09

autres

100

82.12

Ciseaux à doubles branches et leurs lames:

 

01

Forces pour moutons, ciseaux à harengs, ainsi que leurs lames

25

09

autres

70

82.13

Autres articles de coutellerie (y compris les sécateurs, tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers et d'office et coupe-papier); outils et assortiments d'outils de manucures, pédicures et analogues (y compris les limes à ongles):

 

01

Têtes coupantes pour tondeuses électriques, scalpels et peignes pour la tonte des moutons; sécateurs pour la taille des arbres

25

09

autres

70

82.14.00

Cuillers, louches, fourchettes, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires

100

82.15.00

Manches en métaux communs pour articles des nos 82.09, 82.13 et 82.14

25

83.01

Serrures (y compris les fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure), verrous et cadenas, à clef, à secret ou électriques, et leurs parties, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs:

 

01

Serrures à ressort

30

02

Cadenas

30

03

Serrures pour meubles et portes, fonctionnant avec une clé

30

04

Clés et flans de clés

30

05

Pour automobiles et autres véhicules

30

09

autres

30

83.02

Garnitures, ferrures et autres articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets et autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports, consoles et articles similaires, en métaux communs (y compris les ferme-portes automatiques):

 

01

Serrures et charnières non spécifiées par ailleurs

30

02

Garnitures et ferrures pour meubles

30

03

Garnitures et ferrures pour automobiles et autres véhicules

30

09

autres

30

83.03

Coffres-forts, portes et compartiments blindés pour chambres fortes, coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs:

 

09

autres

100

83.04.00

Classeurs, fichiers, boîtes de classement et de triage, porte-copies et autre matériel similaire de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 94.03

100

83.05

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles et pour classeurs, pinces à dessin, attache-lettres, coins de lettres, trombones, agrafes, onglets de signalisation, garnitures pour registres et autres objets similaires de bureau, en métaux communs:

 

01

Mécanismes de reliure de feuillets mobiles pour registres et articles similaires de bureaux

30

02

Agrafes

30

09

autres

30

83.06

Statuettes et autres objets d'ornement d'intérieur, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures et similaires, en métaux communs; miroiterie en métaux communs:

 

09

autres

100

83.07

Appareils d'éclairage, articles de lampisterie et de lustrerie, ainsi que leurs parties non électriques, en métaux communs:

 

01

Feux pour bouées, ainsi que leurs parties

11

02

Feux de navigation, lampes à huile et appareils d'éclairage au gaz, ainsi que leurs parties

25

03

Lampes d'opérations

35

83.08.00

Tuyaux flexibles en métaux communs

25

83.09.00

Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie et pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs:

 

 

Perles métalliques et paillettes découpées, en métaux communs

50

 

autres

10

83.11.00

Cloches, clochettes, sonnettes, timbres, grelots et similaires (non électriques) et leurs parties, en métaux communs

80

83.13

Bouchons métalliques, bondes filetées, plaques de bondes, capsules de surbouchage, capsules déchirables, bouchons verseurs, scellés et accessoires similaires pour remballage, en métaux communs:

 

01

Bondes (même filetées) et plaques de bondes

21

04

Capsules pour bouteilles à lait et couvercles pour réservoirs «Skyr»

14

09

autres

50

83.15.00

Fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants et de fondants, pour soudure ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection

7

84.01

Générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs (chaudières à vapeur); chaudières dites «à eau surchauffée»:

 

10

Générateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs et chaudières dites «à eau surchauffée»

18

20

Parties et pièces détachées

18

84.02

Appareils auxiliaires pour chaudières du no 84.01 (économiseurs, surchauffeurs, accumulateurs de vapeur, appareils de ramonage, de récupération des gaz, etc.); condenseurs pour machines à vapeur:

 

10

Appareils auxiliaires pour chaudières du no 84.01 et condenseurs pour machines à vapeur

18

20

Parties et pièces détachées

18

84.03.00

Gazogènes et générateurs de gaz à l'eau ou de gaz à l'air, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène (par voie humide) et générateurs similaires, avec ou sans leurs épurateurs

7

84.05

Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs, même formant corps avec leurs chaudières:

 

10

Machines à vapeur

7

20

Parties et pièces détachées

7

84.06

Moteurs à explosion ou à combustion interne, à pistons:

 

 

Moteurs de propulsion pour véhicules du chapitre 87:

 

31

Moteurs à essence et autres moteurs à explosion (à allumage par étincelle)

25

 

Moteurs diesel et moteurs à combustion interne (à allumage par compression):

 

32

inférieure à 100 CV DIN

25

33

de 100 à 399 CV DIN

25

40

Moteurs de propulsion pour bateaux de type hors-bord

25

 

Moteurs de propulsion pour bateaux autres que hors-bord:

 

51

Moteurs à essence et autres moteurs à explosion (à allumage par étincelle)

25

 

Moteurs Diesel et autres moteurs à combustion interne (à allumage par compression):

 

52

inférieurs à 100 CV DIN

25

53

de 100 à 399 CV DIN

25

 

autres moteurs:

 

61

inférieurs à 100 CV DIN

25

62

de 100 à 399 CV DIN

25

69

autres

25

70

Parties et pièces détachées des moteurs des sous-positions 31 à 69

25

84.07

Roues hydrauliques, turbines et autres machines motrices hydrauliques:

 

10

Turbines hydrauliques

25

20

Roues hydrauliques et autres machines motrices hydrauliques

25

30

Régulateurs; parties et pièces détachées

25

84.08

Autres moteurs et machines motrices:

 

 

autres turbines à gaz:

 

31

Turbines à gaz pour automobiles

25

39

autres

25

 

autres moteurs et machines motrices:

 

41

pour automobiles, non spécifiés ailleurs

25

49

autres

25

60

autres parties et pièces détachées

25

84.09.00

Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique

25

84.10

Pompes, moto-pompes et turbo-pompes pour liquides, y compris les pompes non mécaniques et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (à chapelet, à godets, à bandes souples, etc.):

 

10

Pompes pour la distribution des carburants et lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages, comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif

35

20

Pompes alternatives, autres que celles de la sous-position 10

35

 

Pompes centrifuges, autres que celles de la sous-position 10:

 

31

Pompes à poissons

4

32

Pompes en acier inoxydable et/ou en matières plastiques non spécifiées ailleurs

35

39

autres

35

 

Pompes rotatives, autres que celles de la sous-position 10:

 

41

Pompes à engrenages

35

49

autres

35

50

autres pompes pour liquides et élévateurs à liquides

35

 

Parties et pièces détachées:

 

61

pour les pompes des sous-positions 31, 32 et 41

35

69

autres

35

84.11

Pompes, motopompes et turbopompes à air et à vide; compresseurs, motocompresseurs et turbocompresseurs d'air et d'autres gaz; générateurs à pistons libres; ventilateurs et similaires:

 

 

Pompes et compresseurs:

 

11

Compresseurs pour installations de réfrigération et de surgélation

7

12

Blocs de compresseurs d'air d'une pression de fonctionnement allant jusqu'à 2 m3 par minute

7

19

autres

35

 

Parties et pièces détachées de pompes et compresseurs:

 

21

pour les compresseurs des sous-positions 11 et 12

7

29

autres

35

30

Générateurs à pistons libres pour turbines à gaz et leurs parties

35

 

Ventilateurs et similaires:

 

49

autres

35

84.13

Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides (pulvérisateurs), à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires:

 

01

Brûleurs (pulvérisateurs), mécaniques

7

09

autres

25

84.14.00

Fours industriels ou des laboratoires, à l'exclusion des fours électriques du no 85.11

7

84.15

Matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre:

 

10

Réfrigérateurs ménagers, avec ou sans compartiment congélateur

80

20

Congélateurs ménagers

80

 

autres réfrigérateurs et équipement frigorifique:

 

31

Meubles-vitrines et meubles-comptoirs pour magasins

35

 

Machines à faire de la glace:

 

32

pour restaurants

35

 

Parties et pièces détachées:

 

41

pour les machines des sous-positions 10 et 20

50

42

pour les machines des sous-positions 31 et 32

35

49

autres

7

84.16.00

Calandres et laminoirs, autres que les laminoirs à métaux et les machines à laminer le verre; cylindres pour ces machines

7

84.17

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation, le refroidissement, etc., à l'exclusion des appareils domestiques; chauffe-eau et chauffe-bains non électriques:

 

10

Chauffe-eau et chauffe-bains, non électriques, pour usages domestiques et leurs parties

35

 

autres appareils et dispositifs et leurs parties:

 

21

Appareils pour l'industrie du poisson et de la baleine

7

22

Machines pour le traitement du lait (à l'exclusion des écrémeuses)

7

24

autres appareils de l'espèce utilisés dans les restaurants et cantines

7

29

autres

7

84.18

Centrifugeuses et essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz:

 

 

Centrifugeuses:

 

11

Écrémeuses

7

 

Essoreuses à linge:

 

12

principalement à usage domestique

80

13

autres

35

19

autres

25

 

Appareils pour la filtration ou l'épuration:

 

 

Filtres à air:

 

21

principalement à usage domestique

80

22

autres

25

23

Presses pour tourteaux de poisson

25

24

Filtres pour huile de poisson

7

29

autres

25

 

Parties et pièces détachées:

 

31

pour machines et appareils des sous-positions 12 et 21

50

32

pour machines et appareils de la sous-position 13

35

33

pour machines et appareils des sous-positions 11 et 24

7

39

autres

25

84.19

Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles et autres récipients; à remplir, fermer, étiqueter ou capsuler les bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants; à empaqueter ou emballer les marchandises; appareils à gazéifier les boissons; appareils à laver la vaisselle:

 

10

Machines et appareils à laver la vaisselle, à usage domestique

80

 

autres machines et appareils:

 

21

autres machines à laver la vaisselle

35

29

autres

7

 

Parties et pièces détachées:

 

31

Pièces détachées (ne constituant pas des accessoires) pour machines à laver la vaisselle

50

39

autres

7

84.20

Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg et moins; poids pour toutes balances:

 

10

Appareils et instruments de pesage

7

20

Poids et parties et pièces détachées

7

84.21.00

Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, chargés ou non; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur, et appareils à jet similaires

7

84.22

Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et de manutention (ascenseurs, skips, treuils, crics, palans, grues, ponts roulants, transporteurs, téléfériques, etc.), à l'exclusion des machines et appareils du no 84.23:

 

 

Palans, y compris ceux montés sur chariots; treuils et cabestans:

 

11

Palans à moteurs pour bateaux de pêche et treuils pour slip-way

4

13

Chariots portatifs avec dispositif de mouvement

35

19

autres

35

 

Bigues, grues autres que blondins; portiques et ponts roulants:

 

21

Grues élévatrices

18

29

autres

35

 

Appareils élévateurs et convoyeurs, pneumatiques:

 

39

autres

35

 

Ascenseurs et monte-charges:

 

41

pour marchandises et passagers

40

49

autres

35

50

Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

35

 

autres machines et appareils:

 

69

autres

35

 

Parties et pièces détachées:

 

71

pour les machines et appareils des sous-positions 11, 12, 13, 19, 31, 61 et 62

35

79

autres

35

84.23

Machines et appareils, fixes ou mobiles, d'extraction, de terrassement d'excavation ou de forage du sol (pelles mécaniques, haveuses, excavateurs, décapeurs, niveleuses, bulldozers, scrapers, etc.); sonnettes de battage; chasse-neige, autres que les voitures chasse-neige du no 87.03:

 

10

Sonnettes de battage; chasse-neige autres que les voitures chasse-neige du no 87.03

25

 

Bulldozers, angledozers et niveleuses automoteurs:

 

21

Bulldozers

25

22

Scraper de route

25

29

autres

25

30

Pelles mécaniques et excavateurs automoteurs

25

40

autres machines automotrices

25

50

Machines de soudage et de forage, non automotrices

25

 

autres machines non automotrices:

 

61

Chargeurs pour tracteurs ordinaires à roues

7

69

autres

25

70

Parties et pièces détachées

25

84.24

Machines, appareils et engins agricoles et horticoles pour la préparation et le travail du sol et pour la culture, y compris les rouleaux pour pelouses et terrains de sports:

 

10

Charrues

7

20

Distributeurs de semences, plantoirs et repiqueuses; épandeurs et distributeurs d'engrais

7

 

Scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes et herses:

 

31

Herses

7

39

autres

7

40

autres machines et appareils

7

50

Parties et pièces détachées

7

84.25

Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles; presses à paille et à fourrage; tondeuses à gazon; tarares et machines similaires pour le nettoyage des grains, trieurs à œufs, à fruits et autres produits agricoles à l'exclusion des machines et appareils de minoterie du no 84.29:

 

 

Tondeuses à gazon:

 

11

actionnées à la main

35

19

autres

35

20

Moissonneuses-batteuses

7

 

autres machines moissonneuses ou batteuses; faucheuses, autres que tondeuses à gazon; presses à paille et à fourrage:

 

31

Faucheuses, autres que tondeuses à gazon

7

32

Machines pour la récolte des pommes de terre et autres légumes

7

33

Râteaux mécaniques et faneuses

7

39

autres

7

 

Tarares et machines similaires pour le nettoyage des grains, trieurs à œufs, à fruits et autres produits agricoles:

 

41

Trieuses

7

49

autres

7

 

Parties et pièces détachées:

 

51

pour tondeuses à gazon

35

59

autres

7

84.26

Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie:

 

10

Machines à traire

7

 

autres machines et appareils de laiterie:

 

21

Machines pour le traitement du lait

7

29

autres

7

30

Parties et pièces détachées

7

84.27

Pressoirs, fouloirs et autres appareils de vinification, de cidrerie et similaires:

 

10

Machines et appareils

7

20

Parties et pièces détachées

7

84.28

Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, l'aviculture et l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture:

 

10

Machines et appareils

7

20

Parties et pièces détachées

7

84.29

Machines, appareils et engins pour la minoterie et le traitement des céréales et légumes secs, à l'exclusion des machines, appareils et engins du type fermier:

 

10

Machines et appareils

7

20

Parties et pièces détachées

7

84.30

Machines et appareils, non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre, pour les industries de la boulangerie, de la pâtisserie, de la biscuiterie, des pâtes alimentaires, de la confiserie, de la chocolaterie, de la sucrerie, de la brasserie et pour le travail des viandes, poissons, légumes et fruits à des fins alimentaires:

 

 

Machines et appareils:

 

11

Machines et appareils pour les industries de la boulangerie et de la biscuiterie

7

12

Machines et appareils pour les industries de la confiserie et de la sucrerie

7

13

Machines et appareils pour la préparation des viandes

7

14

Machines et appareils pour l'industrie des boissons

7

19

autres

7

20

Parties et pièces détachées

7

84.31

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique (pâte à papier) et pour la fabrication et le finissage du papier et du carton:

 

10

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique

7

20

Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier et du carton

7

30

Parties et pièces détachées

7

84.32

Machines et appareils pour le brochage et la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets:

 

10

Machines et appareils

7

20

Parties et pièces détachées

7

84.33

Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y compris les coupeuses de tout genre:

 

10

Machines et appareils

7

20

Parties et pièces détachées

7

84.34

Machines à fondre et à composer les caractères; machines, appareils et matériel de clicherie, de stéréotypie et similaires; caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches et cylindres préparés pour les arts graphiques (planés, grenés, polis, etc.):

 

10

Machines, appareils et accessoires à fondre et à composer les caractères; machines et appareils et matériel de clicherie, de stéréotypie et similaires

7

20

Caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches et cylindres préparés pour les arts graphiques

7

30

Parties et pièces détachées

7

84.35

Machines et appareils pour l'imprimerie et les arts graphiques, margeurs, plieuses et autres appareils auxiliaires d'imprimerie:

 

10

Machines à imprimer rotatives

7

20

Machines à imprimer dites «presses à platine»

7

30

autres machines et appareils pour l'imprimerie

7

40

Appareils auxiliaires d'imprimerie

7

50

Parties et pièces détachées

7

84.36

Machines et appareils pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques et artificielles; machines et appareils pour la préparation des matières textiles; machines et métiers pour la filature et le retordage des matières textiles; machines à bobiner (y compris les canetières), mouliner et dévider les matières textiles:

 

10

Machines et appareils pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques et artificielles

7

20

Machines et appareils pour la préparation des matières textiles

7

30

Machines et métiers pour la filature et le retordage des matières textiles; machines à bobiner (y compris les canetières), mouliner et dévider les matières textiles

7

84.37

Métiers à tisser, à bonneterie, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie et à filet; appareils et machines préparatoires pour le tissage, la bonneterie, etc. (ourdissoirs, encolleuses, etc.):

 

10

Métiers à tisser

7

20

Métiers à bonneterie

7

30

autres métiers

7

84.38

Machines et appareils auxiliaires pour les machines du no 84.37 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, etc.); pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils de la présente position et à ceux des nos 84.36 et 84.37 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et lames, aiguilles, platines, crochets, etc.):

 

10

Pièces détachées et accessoires pour machines et appareils du no 84.36

7

20

Machines et appareils auxiliaires pour les machines du no 84.37

7

30

Pièces détachées et accessoires pour machines et appareils du no 84.37 ou pour les machines et appareils auxiliaires de la sous-position 20

7

84.39.00

Machines et appareils pour la fabrication et le finissage du feutre, en pièce ou en forme, y compris les machines de chapellerie et les formes de chapellerie

7

84.40

Machines et appareils pour le lavage, le nettoyage, le séchage, le blanchiment, la teinture, l'apprêt et le finissage des fils, tissus et ouvrages en matières textiles (y compris les appareils à lessiver le linge, repasser et presser les confections, enrouler, plier, couper ou denteler les tissus); machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc.; machines des types utilisés pour l'impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d'emballage et couvre-parquets (y compris les planches et cylindres gravés pour ces machines):

 

10

Machines à laver le linge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg

80

 

Machines à laver le linge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg:

 

21

à usage domestique

80

29

autres

35

30

Machines pour le nettoyage à sec

35

40

Machines et appareils à sécher, à usage industriel

35

50

Machines et appareils à sécher pour des usages autres qu'industriel

80

 

autres machines et appareils:

 

 

Machines à repasser:

 

61

principalement à usage domestique

80

62

autres

7

63

Machines pour le finissage de fils et tissus

7

64

Machines à imprimer

25

69

autres

25

 

Parties et pièces détachées:

 

71

pour les machines et appareils des sous-positions 10, 21, 50 et 61

50

72

pour les machines et appareils des sous-positions 29, 30, 40 et 69

35

79

autres

25

84.41

Machines à coudre (les tissus, les cuirs, les chaussures, etc.), y compris les meubles pour machines à coudre; aiguilles pour ces machines:

 

 

Machines à coudre:

 

11

à usage domestique

7

12

autres

7

20

Aiguilles pour machines à coudre; meubles spécialement conçus pour machines à coudre; parties et pièces détachées des marchandises de la position no 84.41

7

84.42.00

Machines et appareils pour la préparation et le travail des cuirs et peaux et pour la fabrication des chaussures et autres ouvrages en cuir ou en peau, à l'exclusion des machines à coudre du no 84.41

7

84.43

Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour aciérie, fonderie et métallurgie:

 

10

Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler)

7

20

Parties et pièces détachées

7

84.44

Laminoirs, trains de laminoirs et cylindres de laminoirs:

 

10

Laminoirs

7

20

Trains de laminoirs, cylindres de laminoirs et leurs parties et pièces détachées

7

84.45

Machines-outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques, autres que celles des nos 84.49 et 84.50:

 

10

Machines-outils opérant par électro-érosion ou autre phénomène électrique; machines-outils ultrasoniques

7

15

Machines à tailler les engrenages

7

20

Tours

7

25

Machines à aléser ou à fraiser

7

30

Machines à percer ou à aléser

7

35

Machines à scier (y compris tronçonneuses) par friction ou abrasion

7

40

Machines à raboter

7

45

Machines à fileter et à tarauder

7

50

Machines à affûter, ébarber, rectifier, meuler, polir, roder, dresser, surfacer ou opérations similaires, travaillant à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage

7

55

Presses, autres que celles relevant des sous-positions 60, 65 et 70

7

60

Machines à forger et machines à estamper

7

65

Machines à rouler, cintrer, plier et planer

7

70

Machines à cisailler, poinçonner et gruger

7

75

autres machines-outils pour le travail des métaux et des carbures métalliques

7

84.46.00

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment et d'autres matières minérales similaires, et pour le travail à froid du verre, autres que celles du no 84.49

7

84.47

Machines-outils, autres que celles du no 84.49, pour le travail du bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, des matières plastiques artificielles et autres matières dures similaires:

 

01

Machines à bois

7

09

autres

7

84.48

Pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines-outils des nos 84.45 à 84.47 inclus, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines-outils; porte-outils destinés aux outillages et machines-outils pour emploi à la main, de toute espèce:

 

10

Porte-pièces, filières à déclenchement automatique et dispositifs diviseurs pour machines-outils; porte-outils

7

20

autres accessoires et pièces détachées pour machines-outils de la position no 84.45

7

30

autres accessoires et pièces détachées pour machines-outils de la position no 84.46 ou no 84.47

7

84.49

Qutils et machines-outils pneumatiques ou à moteur autre qu'électrique incorporé, pour emploi à la main:

 

10

Outils

7

20

Parties et pièces détachées

7

84.50.00

Machines et appareils aux gaz pour le soudage, le coupage et la trempe superficielle

7

84.51

Machines à écrire ne comportant pas de dispositif de totalisation; machines à authentifier les chèques:

 

10

Machines à écrire électriques à caractères ordinaires

35

 

Machines à écrire non électriques à caractères ordinaires:

 

21

Machines à écrire portatives

35

29

autres

35

 

autres machines à écrire; machines à authentifier les chèques:

 

31

Machines à authentifier les chèques

35

32

Machines à écrire en Braille

35

39

autres

35

84.52

Machines à calculer; machines à écrire dites «comptables», caisses enregistreuses, machines à affranchir, à établir les tickets et similaires, comportant un dispositif de totalisation:

 

10

Machines à calculer (y compris machines à calculer électroniques de bureau)

35

20

Machines à écrire dites «comptables» (y compris machines pour la tenue des comptes)

35

30

Caisses enregistreuses

35

40

Machines à affranchir, à établir les tickets et similaires

35

84.53

Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs:

 

10

Machines analogiques et machines hybrides

7

20

Machines numériques complètes de traitement de l'information. comportant sous une même enveloppe l'unité centrale et au moins un dispositif d'entrée et un dispositif de sortie

7

30

Unités centrales numériques complètes; processeurs numériques se composant des éléments arithmétiques et logiques et des organes de commande et de contrôle

7

40

Unités de mémoire centrales distinctes

7

50

Unités périphériques, y compris les unités de contrôle et d'adaptation (connectables directement ou indirectement à l'unité centrale)

7

60

autres

7

84.54

Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer et agrafer, etc.):

 

10

Duplicateurs

35

20

autres

35

84.55

Pièces détachées et accessoires (autres que les coffrets, les housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines et appareils des nos 84.51 à 84.54 inclus:

 

10

Pièces détachées et accessoires des machines à écrire relevant de la position no 84.51

35

 

Pièces détachées et accessoires des machines relevant de la position no 84.52 ou 84.53:

 

21

pour machines relevant de la position no 84.53

7

29

autres

35

30

Parties et accessoires des machines relevant de la position no 84.54 ou de machines à authentifier les chèques relevant de la position no 84.51

35

84.56

Machines et appareils à trier, cribler, laver, concasser, broyer, mélanger les terres, pierres, minerais et autres matières minérales solides; machines et appareils à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre et autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable:

 

10

Machines à trier, cribler, laver

25

20

Machines et appareils à concasser ou broyer

25

 

Machines et appareils à mélanger ou malaxer:

 

31

Bétonnières

25

32

Machines et appareils pour les industries de la céramique et machines à former les moules de fonderie en sable

25

39

autres

25

40

autres machines et appareils

25

50

Parties et pièces détachées

25

84.57.00

Machines et appareils pour la fabrication et le travail à chaud du verre et des ouvrages en verre; machines pour l'assemblage des lampes, tubes et valves électriques, électroniques et similaires

7

84.58.00

Appareils de vente automatiques dont le fonctionnement ne repose pas sur l'adresse ou le hasard, tels que les distributeurs automatiques de timbres-poste, cigarettes, chocolat, comestibles, etc.

40

84.59

Machines, appareils et engins mécaniques, non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre:

 

10

Réacteurs nucléaires et leurs parties

7

20

Machines et appareils mécaniques pour les travaux publics, le bâtiment et les travaux analogues

25

30

Machines et appareils mécaniques pour l'industrie des graisses et huiles animales ou végétales

7

40

Machines et appareils mécaniques pour l'industrie du caoutchouc et des matières plastiques artificielles

7

50

Machines et appareils mécaniques pour l'industrie du tabac

25

60

Machines et appareils mécaniques pour le traitement du bois

25

70

Machines et appareils mécaniques pour le traitement des métaux et des carbures métalliques

7

 

autres machines et appareils mécaniques:

 

81

pour les industries du travail du bois et des meubles et pour les fabricants de brosses et paniers non dénommés ailleurs

25

82

Produits sanitaires

80

83

Appareils de commande pour bateaux

4

84

pour les industries chimiques non dénommées ailleurs

7

89

autres

25

 

Parties et pièces détachées des machines et appareils mécaniques des sous-positions 20 à 89:

 

91

pour les machines et appareils des sous-positions 20, 50, 82 et 89

25

99

autres

7

84.60.00

Châssis de fonderie, moules et coquilles des types utilisés pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales (pâtes céramiques, béton, ciment, etc.), le caoutchouc et les matières plastiques artificielles

7

84.61

Articles de robinetterie et autres organes similaires (y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques) pour tuyauterie, chaudières, réservoirs, cuves et autres contenants similaires:

 

 

en fer ou acier:

 

01

Vannes pour gaz, également avec compteur de pression

35

02

Vannes et robinets en acier inoxydable

7

03

Robinets non dénommés par ailleurs

35

04

Vannes thermostatiques

35

09

autres

35

 

en cuivre et alliages de cuivre:

 

11

Vannes pour gaz, également avec compteur de pression

35

12

Robinets, mélangeurs et vannes

35

13

Vannes thermostatiques

35

14

autres

35

15

en d'autres métaux

35

16

en matières plastiques

35

19

autres

35

84.62.00

Roulements de tous genres (à billes, à aiguilles, à galets ou à rouleaux de toute forme)

14

84.63

Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, volants et poulies (y compris les poulies à moufles), embrayages, organes d'accouplement (manchons, accouplements élastiques, etc.) et joints d'articulation (de cardan, d'Oldham, etc.):

 

02

Arbres d'hélice, bourrages d'arbres d'hélice, tubes d'étambot, doublages de tubes d'étambot, engrenages de transmission complets (marinegear complete) manifestement destinés à servir avec des bateaux à moteur

4

03

Paliers pour roulements

14

04

Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins non dénommés ailleurs

25

05

Coussinets non dénommés ailleurs

25

06

Engrenages et autres assemblages pour variateurs de vitesse, non dénommés ailleurs

25

07

Volants et poulies

25

09

Embrayages, organes d'accouplement et joints d'articulation

25

84.64.00

Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente pour machines, véhicules et tuyauteries, présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues

25

84.65

Parties et pièces détachées de machines, d'appareils et d'engins mécaniques, non dénommées ni comprises dans d'autres positions du présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d'autres caractéristiques électriques:

 

01

Hélices de bateaux, condensateurs d'hélices et assemblages réversibles d'hélices

4

09

autres

25

85.01

Machines génératrices; moteurs; convertisseurs rotatifs ou statiques (redresseurs, etc.); transformateurs; bobines de réactance et selfs:

 

10

Moteurs et génératrices à courant continu

35

 

autres moteurs y compris les moteurs universels (à courant alternatif/à courant continu):

 

29

autres

35

 

Génératrices à courant alternatif:

 

31

jusqu'à 1 000 kW

35

39

autres

35

40

Groupes électrogènes à moteur à explosion ou à combustion interne, à pistons

35

 

Convertisseurs rotatifs:

 

51

pour dispositifs de soudage

35

59

autres

35

60

Parties et pièces détachées des marchandises des sous-positions 10 à 59

35

 

Transformateurs à diélectrique liquide:

 

74

autres

35

 

autres transformateurs:

 

76

pour dispositifs de soudage

35

80

Convertisseurs statiques

35

 

Bobines de réactance et selfs:

 

85

Ballasts

10

89

autres

35

90

Parties et pièces détachées des marchandises des sous-positions 71 à 89

35

85.02.00

Électro-aimants; aimants permanents, magnétisés ou non; plateaux, mandrins et autres dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques

25

85.03

Piles électriques:

 

01

Piles au mercure, pour appareils de prothèse auditive

10

09

autres

40

85.04

Accumulateurs électriques:

 

01

Fournitures pour accumulateurs électriques

10

85.05.00

Outils et machines-outils électromécaniques (à moteur incorporé) pour emploi à la main

7

85.06

Appareils électromécaniques (à moteur incorporé) à usage domestique:

 

 

Aspirateurs de poussière et cireuses à parquets:

 

11

Aspirateurs de poussière

80

19

Cireuses à parquets

80

20

Hottes aspirantes et ventilateurs d'appartement

80

 

Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits:

 

31

Mélangeurs pour aliments

80

39

autres

80

40

autres appareils

80

50

Parties et pièces détachées

50

85.07

Rasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé:

 

01

Tondeuses de moutons

25

02

Rasoirs à moteur incorporé

80

03

Pièces détachées (ne constituant pas des accessoires) de rasoirs électriques

50

04

Tondeuses et parties de tondeuses

25

09

autres

80

85.08.00

Appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage pour moteurs à explosion ou à combustion interne (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage et de chauffage, démarreurs, etc.); génératrices (dynamos et alternateurs) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs

35

85.09.00

Appareils électriques d'éclairage et de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, pour cycles et automobiles

35

85.10

Lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, etc.), à l'exclusion des appareils du no 85.09:

 

01

Lanternes pour bouées lumineuses

11

09

autres

90

85.11

Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques; machines et appareils électriques ou au laser à souder, braser ou couper:

 

10

Fours électriques, y compris les appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques et leurs parties

7

20

Machines et appareils électriques ou au laser à souder, braser ou couper

7

85.12

Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, etc.); fers à repasser électriques; appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.24:

 

10

Chauffe-eau, chauffe-bains et thermo-plongeurs électriques

35

 

Appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages similaires:

 

21

Fours électriques et autres appareils de chauffage

35

29

autres

80

30

Appareils électrothermiques pour la coiffure

80

 

Fers à repasser électriques:

 

41

1 700 g et plus

80

49

autres

80

 

Appareils électrothermiques pour usages domestiques:

 

54

Appareils pour la préparation du café

80

55

Bouilloires

35

56

Grille-pain

80

57

Casseroles

80

59

autres

80

 

Résistances chauffantes:

 

61

pour les appareils des sous-positions 10 à 59

35

69

autres

35

70

Parties et pièces détachées

35

85.13

Appareils électriques pour la téléphonie et la télégraphie par fil, y compris les appareils de télécommunication par courant porteur:

 

10

Appareils

40

20

Parties et pièces détachées

40

85.14

Microphones et leurs supports, haut-parleurs et amplificateurs électriques de basse fréquence:

 

10

Appareils, y compris les supports pour microphones

40

20

Parties et pièces détachées

40

85.15

Appareils de transmission et de réception pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie; appareils d'émission et de réception pour la radiodiffusion et appareils de télévision (y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son) et appareils de prise de vues pour la télévision; appareils de radioguidage, de radiodétection, de radiosondage et de radiotélécommande:

 

 

Appareils émetteurs et appareils émetteurs-récepteurs:

 

11

pour signaux de détresse, des types reconnus comme tels par le State Ship Inspection Office

4

19

autres

35

20

Appareils récepteurs de télévision en couleur, y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

75

25

Appareils récepteurs de télévision noir et blanc, y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

75

30

Récepteurs de radiodiffusion, conçus ou adaptés pour être installés dans les véhicules automobiles, y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

75

35

Récepteurs de radiodiffusion portatifs, y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

75

40

Autres récepteurs de radiodiffusion, y compris les récepteurs combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

75

 

Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie:

 

51

conçus spécialement pour recevoir les signaux de détresse des navires et des avions

4

59

autres

35

60

Appareils de prise de vues pour la télévision

35

 

Appareils de radioguidage, appareils de radiodétection et de radiosondage et appareils de radiotélécommande:

 

71

Appareils de radiodétection, de radiosondage et de radioguidage

4

79

autres

35

 

Parties et pièces détachées:

 

 

pour récepteurs de télédiffusion et récepteurs de radiodiffusion:

 

81

Antennes

35

82

autres

75

83

pour les appareils des sous-positions 11, 51, 71 et 79

4

89

autres

35

85.16.00

Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle et de commande pour voies ferrées et autres voies de communication, y compris les ports et les aérodromes

35

85.17

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, etc.), autres que ceux des nos 85.09 et 85.16:

 

01

Appareils avertisseurs d'incendie, appareils avertisseurs pour la protection contre les vols et parties de ces appareils

7

09

autres

35

85.18.00

Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables:

 

 

d'un poids égal ou inférieur à 1 kg

7

 

autres

35

85.19

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuits, parafoudres, étaleurs d'onde, prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, etc.); résistances non chauffantes, potentiomètres et rhéostats; circuits imprimés; tableaux de commande ou de distribution:

 

 

Appareillage, et leurs parties, pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou la connexion des circuits électriques; tableaux de commande ou de distribution et leurs parties:

 

11

Interrupteurs avec contacts pour 0 à 5 A et 30 à 200 A pour un voltage égal ou inférieur à 660 V; commutateurs et relais

7

12

Interrupteurs non dénommés ailleurs

35

13

Coupe-circuits avec contacts jusqu'à 5 A inclus et 30 à 200 A pour un voltage égal ou inférieur à 660 V

35

14

Coupe-circuits non dénommés ailleurs

35

15

Étaleurs d'onde et autres appareillages de protection non dénommés ailleurs

35

16

Douilles pour lampes, prises de courant et appareillage de connexion jusqu'à 5 A inclus et 30 à 200 A; contacts multiples présentant plus de 3 contacts; bandes terminales

7

18

Appareils de connexion non dénommés ailleurs

35

21

Tableaux de commande et de distribution

35

29

autres

35

30

Circuits imprimés et leurs parties

35

40

Résistances non chauffantes, potentiomètres et réostats et leurs parties

7

85.20

Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge (y compris ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges); lampes à arc:

 

10

Lampes et tubes à incandescence, autres que les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges

40

20

Lampes et tubes à décharge autres que les lampes et tubes à rayons ultraviolets

40

40

Lampes et tubes à rayons infrarouges, lampes et tubes à rayons ultraviolets et lampes à arc

40

50

Parties et pièces détachées

40

85.21

Lampes, tubes et valves électroniques (à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, autres que ceux du no 85.20), tels que lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz (y compris les tubes redresseurs à vapeur de mercure), tubes cathodiques, tubes et valves pour appareils de prise de vues en télévision, etc.; cellules photoélectriques; cristaux piézo-électriques montés; diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; microstructures électroniques:

 

10

Tubes cathodiques pour télévision

35

20

autres valves et tubes électroniques, y compris les tubes d'appareils de prises de vues pour télévision

35

 

Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cellules photo-électriques (y compris les photodiodes et les phototransistors):

 

31

Cellules photo-électriques

35

32

Transistors et diodes

35

39

autres

35

40

Microstructures électroniques

35

50

Cristaux piézo-électriques montés

35

60

Parties et pièces détachées

35

85.22

Machines et appareils électriques non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre

 

10

Accélérateurs de particules et leurs parties

7

20

autres

35

85.23

Fils, tresses, câbles (y compris les câbles coaxiaux), bandes, barres et similaires, isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion:

 

01

Câbles souterrains et sous-marins

35

09

autres

35

85.25

Isolateurs en toutes matières:

 

10

en verre

25

20

en matières céramiques

25

30

en d'autres matières

25

85.26

Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils et installations électriques, à l'exclusion des isolateurs du no 85.25:

 

10

en verre

25

20

en matières céramiques

25

30

en d'autres matières

25

85.27.00

Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs isolés intérieurement

25

85.28.00

Parties et pièces détachées électriques de machines et appareils, non dénommées ni comprises dans d'autres positions du présent chapitre

35

86.02.00

Locomotives et locotracteurs électriques (à accumulateurs ou à source extérieure d'énergie)

10

86.03.00

Autres locomotives et locotracteurs; tenders

10

86.04.00

Automotrices (même pour tramways) et draisines à moteur

10

86.05.00

Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales, voitures sanitaires, voitures cellulaires, voitures d'essais et autres voitures spéciales, pour voies ferrées

10

86.06.00

Wagons-ateliers, wagons-grues et autres wagons de service pour voies ferrées; draisines sans moteur

10

86.07.00

Wagons et wagonnets pour le transport sur rail des marchandises

10

86.08.00

Cadres et containers (y compris les containers-citernes et les containers-réservoirs) pour tous modes de transport

7

86.09.00

Parties et pièces détachées de véhicules pour voies ferrées

10

86.10.00

Matériel fixe de voies ferrées; appareils mécaniques non électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle et de commande pour toutes voies de communication; leurs parties et pièces détachées

10

87.01

Tracteurs, y compris les tracteurs-treuils:

 

10

Tracteurs à chenilles

25

20

Tracteurs pour semi-remorques

25

 

autres:

 

31

Tracteurs à roues, du type courant, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

7

39

autres

25

87.02

Voitures automobiles à tous moteurs, pour le transport des personnes (y compris les voitures de sport et les trolleybus) ou des marchandises:

 

 

Voitures automobiles pour le transport des personnes (autres que les véhicules pour le transport en commun), y compris les véhicules conçus pour le transport des personnes et des marchandises (véhicules mixtes):

 

 

sur chenilles:

 

11

d'un poids égal ou inférieur à 400 kg (y compris les motos sur chenilles)

80

12

autres

15

13

Véhicules sur coussin d'air

90

 

Véhicules réservés uniquement au transport des personnes:

 

14

à quatre roues motrices:

 

 

Voitures automobiles tu type jeep

40

 

autres

90

 

autres:

 

15

neufs

90

16

usagés

90

17

Voitures mixtes de charge utile égale ou supérieure à 3 t

90

19

autres

90

 

Voitures automobiles pour le transport en commun:

 

21

pour 10 à 17 personnes y compris le chauffeur

90

29

autres

30

 

autres:

 

 

Châssis avec moteurs et cabines de conduite:

 

 

de charge utile égale ou supérieure à 3 t:

 

31

à moteur Diesel

30

32

autres

30

 

autres:

 

33

à moteur Diesel

40

34

autres

40

 

Voitures mixtes:

 

35

pour le transport de pierres, terre et produits similaires (tombereaux, dits dumpers)

30

 

autres:

 

 

de charge utile égale ou supérieure à 3 t:

 

37

à moteur Diesel

30

38

autres

30

 

autres:

 

41

Camionnettes de livraison, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

40

42

autres

40

43

Ambulances, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

15

49

autres

90

87.03

Voitures automobiles à usages spéciaux, autres que pour le transport proprement dit, telles que voitures dépanneuses, voitures-pompes, voitures-échelles, voitures balayeuses, voitures chasse-neige, voitures épandeuses, voitures-grues, voitures-projecteurs, voitures-ateliers, voitures radiologiques et similaires:

 

01

Voiture-pompes

15

02

Voitures chasse-neige

15

03

Voitures-grues

30

09

autres

30

87.04

Châssis des véhicules automobiles repris aux nos 87.01 à 87.03 inclus, avec moteur:

 

01

de voitures pour le transport en commun et de camions

30

09

autres:

 

 

d'ambulances, de voitures-pompes, de voitures pour la neige et de chasse-neige

15

 

autres

20

87.06

Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules automobiles repris aux nos 87.01 à 87.03 inclus:

 

02

Ceintures de sécurité

35

09

autres

35

87.07

Chariots automobiles des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports, les aéroports, pour le transport sur de courtes distances ou la manutention des marchandises (chariots porteurs, chariots gerbeurs, chariots cavaliers, par exemple); chariots tracteurs du type utilisé dans les gares; leurs parties et pièces détachées:

 

 

Chariots; chariots-tracteurs du type utilisé dans les gares:

 

11

Chariots-gerbeurs

18

19

autres

18

20

Parties et pièces détachées

18

87.08.00

Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties et pièces détachées

45

87.09

Motocycles et vélocipèdes avec moteur auxiliaire, avec ou sand side-car; side-cars pour motocycles et tous vélocipèdes isolément:

 

01

d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3

80

02

d'une cylindrée supérieure à 50 cm3 et égale ou inférieure à 245 cm3

80

03

d'une cylindrée supérieure à 245 cm3 et égale ou inférieure à 360 cm3

80

04

d'une cylindrée supérieure à 360 cm3

80

09

autres

80

87.10.00

Vélocipèdes (y compris les triporteurs et similaires), sans moteur

80

87.12

Parties, pièces détachées et accessoires des véhicules repris aux nos 87.09 à 87.11 inclus:

 

01

Pour les articles du no 87.11

80

09

autres

80

87.13

Voitures pour le transport des enfants; leurs parties et pièces détachées:

 

01

Voitures pour le transport des enfants

50

09

Parties et pièces détachées

50

87.14

Autres véhicules non automobiles et remorques pour tous véhicules; leurs parties et pièces détachées:

 

10

Remorques et semi-remorques type caravane pour le logement ou le camping

40

 

Remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises:

 

21

comportant des dispositifs de chargement et/ou de déchargement du foin

7

22

comportant des dispositifs d'épandage des engrais

30

23

comportant des dispositifs de traitement du foin

30

29

autres

30

 

autres véhicules:

 

31

Brouettes et charrettes à bras

30

39

autres

40

 

Parties et pièces détachées:

 

41

pour les articles des sous-positions 21 à 23

7

49

autres

40

90.01

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, à l'exclusion des articles de l'espèce, en verre non travaillés optiquement; matières polarisantes en feuilles ou en plaques:

 

01

Verres de lunetterie (sans monture)

20

09

autres

35

90.02

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments et appareils, à l'exclusion des articles de l'espèce, en verre, non travaillés optiquement:

 

01

Lentilles pour phares et balises

35

09

autres

50

90.03.00

Montures de lunettes, de lorgnons, de faces-à-main et d'articles similaires et parties de montures

50

90.04

Lunettes (correctrices, protectrices ou autres), lorgnons, faces-à-main et articles similaires:

 

01

Lunettes protectrices pour le soudage et autres lunettes protectrices

7

09

autres

50

90.05.00

Jumelles er longues-vues, avec ou sans prismes

80

90.06.00

Instruments d'astronomie et de cosmographie, tels que télescopes, lunettes astronomiques, méridiennes, équatoriaux, etc. et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie

35

90.07

Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.20:

 

 

Appareils photographiques:

 

11

Appareils photographiques, uniquement pour la recherche médicale

15

12

Appareils photographiques non dénommés ailleurs, d'un poids égal ou supérieur à 3 kg

50

13

Appareils photographiques pour films d'une largeur égale ou supérieure à 60 mm

50

19

autres

50

 

Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, autres que les lampes à décharge relevant de la position no 85.20:

 

21

Appareils et dispositifs dits flashes pour 300 W/s ou plus

50

29

autres

50

 

Parties et pièces détachées:

 

31

pour les appareils photographiques et appareils de la sous-position 11

7

32

pour les appareils photographiques de la sous-position 12

50

39

autres

50

90.08

Appareils cinématographiques (appareils de prise de vues et de prise de son, même combinés; appareils de projection avec ou sans reproduction du son):

 

 

Appareils cinématographiques (appareils de prise de vues et de prise de son, même combinés) pour films d'une largeur de moins de 16 mm, y compris les appareils pour films 2 x 8 mm:

 

11

Appareils de prise de vues

50

19

autres

50

 

Appareils cinématographiques (appareils de prise de vues et de prise de son, même combinés) pour films d'une largeur de 16 mm ou plus, à l'exclusion des appareils pour films 2 × 8 mm:

 

21

Appareils de prise de vues

50

29

autres

50

 

Parties et pièces détachées:

 

31

pour les appareils de prise de vues des sous-positions 11 à 19

50

39

pour les appareils de prise de vues des sous-positions 21 à 29

50

90.09

Appareils de projection fixe; appareils d'agrandissement ou de réduction photographiques:

 

01

Appareils d'agrandissement ou de réduction

50

09

autres

50

90.10

Appareils et matériel des types utilisés dans les laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie; écrans pour projections:

 

10

Appareils de photocopie et de thermocopie

50

20

Parties et accessoires d'appareils d'appareils de photocopie et de thermocopie

50

 

autres:

 

31

Machines pour le développement des films de rayons X

50

32

Appareils et matériel utilisés dans les laboratoires photographiques ou cinématographiques

50

33

Machines spécialisées utilisées dans les industries de l'imprimerie

50

39

autres

50

90.11.00

Microscopes et diffractographes électroniques et protoniques

35

90.12.00

Microscopes optiques, y compris les appareils pour la microphotographie, la microcinématographie et la microprojection

35

90.13.00

Appareils ou instruments d'optique, non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre (y compris les projecteurs); lasers, autres que les diodes laser

40

90.14

Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie et d'hydrographie, de navigation (maritime, fluviale ou aérienne), de météorologie, d'hydrologie, de géophysique; boussoles, télémètres:

 

10

Appareils de navigation, boussoles

4

20

autres

35

90.15.00

Balances sensibles à un poids de 5 cg et moins, avec ou sans poids

7

90.16

Instruments de dessin, de traçage et de calcul (pantographes, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, etc.); machines, appareils et instruments de mesure, de vérification et de contrôle, non dénommés ni compris dans d'autres positions du présent chapitre (machines à équilibrer, planimètres, micromètres, calibres, jauges, mètres, etc.); projecteurs de profils:

 

10

Machines, appareils et instruments

7

20

Parties et accessoires

7

90.17

Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire et l'art vétérinaire, y compris les appareils d'électricité médicale et les appareils pour tests visuels:

 

10

Appareils d'électricité médicale

35

20

Instruments et appareils pour l'art dentaire

35

30

autres

35

90.18

Appareils de mécanothérapie et de massage; appareils de psychotechnie, d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, de réanimation, d'aérosolthérapie et autres appareils respiratoires de tous genres (y compris les masques à gaz):

 

01

Masques à poussière, à fumée et à gaz

35

09

autres

35

90.19

Appareils d'orthopédie (y compris les ceintures médico-chirurgicales); articles et appareils pour fractures (attelles, gouttières et similaires); articles et appareils de prothèse dentaire, oculaire ou autre; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité:

 

10

Appareils pour faciliter l'audition aux sourds

15

20

autres

15

90.20.00

Appareils à rayons X, même de radiophotographie, et appareils utilisant les radiations de substances radioactives, y compris les tubes générateurs de rayons X, les générateurs de tensions, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement

15

90.21.00

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement, dans les expositions, etc.) non susceptibles d'autres emplois

35

90.22.00

Machines et appareils d'essais mécaniques (essais de résistance, de dureté, de traction, de compression, d'élasticité, etc.) des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, etc.)

7

90.23

Densimètres, aéromètres, pèse-liquides et instruments similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychomètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux:

 

01

Thermomètres médicaux

35

02

autres thermomètres

35

03

Baromètres

35

04

Pyromètres, hydromètres et hygromètres

7

09

autres

35

90.24

Appareils et instruments pour la mesure, le contrôle ou la régulation des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, tels que manomètres, thermostats, indicateurs de niveau, régulateurs de tirage, debitmètres, compteurs de chaleur, à l'exclusion des appareils et instruments du no 90.14:

 

01

Thermostats

35

09

autres

7

90.25.00

Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (tels que polarimètres, refractomètres, spectromètres, analyseurs, de gaz ou de fumées) instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle et similaires, tels que viscosimètres, porosimètres, dilatomètres et pour mesures calorimétriques, photométriques on acoustiques tels que photomètres — y compris les indicateurs de temps de pose — calorimètres); microtomes

7

90.26

Compteurs de gaz, de liquides et d'électricité, y compris les compteurs de production, de contrôle et d'étalonnage:

 

01

Compteurs d'électricité

35

02

Compteurs d'étalonnage pour instruments du no 90.26

7

03

Compteurs de production de lait, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

35

09

autres

35

90.27

Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, etc.), indicateurs de vitesse et tachymètres autres que ceux du no 90.14, y compris les tachymètres magnétiques; stroboscopes:

 

01

Compteurs de tours et de production — Tachymètres, tachymètres magnétiques, stroboscopes

7

02

Taximètres

25

09

autres

25

90.28

Instruments et appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérification, de contrôle, de régulation ou d'analyse:

 

10

Régulateurs électroniques automatiques

7

20

Instruments et appareils électroniques de mesure et de détection de radiations ionisantes

7

 

autres instruments et appareils électroniques:

 

31

Sondeurs acoustiques, appareils asdic et autres sondeurs électriques ou électroniques, ainsi que détecteurs de bancs de poissons

4

39

autres

7

40

Régulateurs automatiques non électroniques

7

50

autres instruments et appareils non électroniques

7

90.29

Parties, pièces détachées et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement conçus pour les instruments ou appareils des nos 90.23, 90.24, 90.26, 90.27 ou 90.28, qu'ils soient susceptibles d'être utilisés sur un seul ou sur plusieurs des instruments ou appareils de ce groupe de positions:

 

01

pour instruments et appareils du no 90.28.31

4

09

autres

7

91.01.00

Montres de poche, montres-bracelets et similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types)

50

91.02.00

Pendulettes et réveils à mouvement de montre

50

91.03.00

Montres de tableaux de bord et similaires pour automobiles, aérodynes, bateaux et autres véhicules

50

91.04.00

Horloges, pendules, réveils et appareils d'horlogerie similaires à mouvement autre que de montre

50

91.05.00

Appareils de contrôle et compteurs de temps à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (enregistreurs de présence, horodateurs, contrôleurs de rondes, minutiers, compteurs de secondes, etc.)

50

91.06.00

Appareils munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone permettant de déclencher un mécanisme à temps donné (interrupteurs horaires, horloges de commutation, etc.)

50

91.07.00

Mouvements de montre1s terminés

50

91.08.00

Autres mouvements d'horlogerie terminés

50

91.09.00

Boîtes de montres du no 91.01 et leurs parties

50

91.10.00

Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties

50

91.11.00

Autres fournitures d'horlogerie

50

92.01.00

Pianos (même automatiques, avec ou sans clavier); clavecins et autres instruments à cordes, à clavier; harpes (autres que les harpes éoliennes)

30

92.02.00

Autres instruments de musique à cordes

50

92.03

Orgues à tuyaux; harmonium et autres instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques:

 

09

autres

30

92.04

Accordéons et concertinas; harmonicas à bouche:

 

01

Harmonicas à bouche

50

09

autres

50

92.05.00

Autres instruments de musique à vent

50

92.06.00

Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, métallophones, cymbales, castagnettes, etc.)

50

92.07

Instruments de musique électromagnétiques, électrostatiques, électroniques et similaires (pianos, orgues, accordéons, etc.):

 

01

Pianos et orgues

30

02

Orgues d'église, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

30

09

autres

50

92.08.00

Instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre (orchestrions, orgues de Barbarie, boîtes à musique, oiseaux-chanteurs, scies musicales, etc.); appeaux de tout genre et instruments d'appel et de signalisation à bouche (cornes d'appel, sifflets, etc.)

50

92.10.00

Parties, pièces détachées et accessoires d'instruments de musique, y compris les cartons et papiers perforés pour appareils à jouer mécaniquement, ainsi que les mécanismes de boîtes à musique; métronomes et diapasons de tout genre

50

92.11

Phonographes, machines à dicter et autres appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, y compris les tourne-disques, les tourne-films et les tourne-fils, avec ou sans lecteur de son; appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision:

 

10

Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton

75

20

autres électrophones et tourne-disques

75

 

Appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision:

 

31

pour les entreprises de télévision

35

39

autres

75

40

autres

75

92.12

Supports de son pour les appareils du no 92.11 ou pour enregistrements analogues; disques, cylindres, cires, bandes, films, fils, etc., préparés pour l'enregistrement ou enregistrés; matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques:

 

 

Supports préparés pour l'enregistrement du son ou similaire:

 

11

Bandes, cartes et disques, magnétiques, pour ordinateurs électroniques

25

19

autres

75

 

Disques pour phonographes, bandes enregistrées et autres supports de son (ou similaire) enregistrés:

 

21

avec de la musique et des textes islandais

20

23

Bandes, cartes et disques pour ordinateurs électroniques

25

29

autres

75

92.13

Autres parties, pièces détachées et accessoires des appareils repris au no 92.11:

 

01

pour appareils repris au no 92.11.31

75

09

autres

75

93.01.00

Armes blanches (sabres, épées, baïonnettes, etc.), leurs pièces détachées et leurs fourreaux

60

93.02.00

Revolvers et pistolets

60

93.03.00

Armes de guerre (autres que celles reprises aux nos 93.01, 93.02)

60

93.04

Armes à feu (autres que celles reprises aux nos 93.02 et 93.03), y compris les engins similaires utilisant la déflagration de la poudre, tels que pistolets lance-fusées, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, canons paragrêles, canons lance-amarres, etc.:

 

01

Canons lance-amarres

20

02

Canons lance-harpons

20

03

Pistolets d'abattage

20

04

Fusils de chasse, même automatiques

60

05

Carabines, même automatiques

60

09

autres

60

93.05.00

Autres armes (y compris les fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz)

60

93.06.00

Parties et pièces détachées pour armes autres que celles du no 93.01 (y compris les ébauches pour canons d'armes à feu)

60

93.07

Projectiles et munitions, y compris les mines; parties et pièces détachées, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches:

 

10

Munitions pour la chasse et le tir sportif, et leurs parties, y compris balles et chevrotines

35

 

autres:

 

21

Harpons et munitions pour lance-harpons et lance-amarres

4

22

Munitions spécialement destinées aux pistolets d'abattage

20

29

autres

35

94.01

Sièges, même transformables en lits (à l'exclusion de ceux du no 94.02), et leurs parties:

 

 

Sièges:

 

 

en métal:

 

11

Sièges pour tracteurs

7

 

en d'autres matières:

 

15

Sièges pour tracteurs

7

94.02.00

Mobilier médico-chirurgical, tel que: tables d'opération, tables d'examen et similaires, lits à mécanisme pour usages cliniques, etc.: fauteuils de dentistes et similaires, avec dispositif mécanique d'orientation et d'élévation; parties de ces objets

35

95.05.00

Écaille, nacre, ivoire, os, corne, bois d'animaux, corail naturel ou reconstitué et autres matières animales à tailler, travaillés (y compris les ouvrages)

100

95.08

Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées (y compris les ouvrages); ouvrages moulés ou taillés en cire naturelle (animale ou végétale), minérale ou artificielle, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles (copal, colophane, etc.), en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle reprise sous le no 35.03, et ouvrages en cette matière:

 

01

Capsules en gélatine pour produits médicinaux

15

09

autres

100

96.01

Balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non; articles de brosserie (brosses, balais-brosses, pinceaux et similaires), y compris les brosses constituant des éléments de machines; têtes préparées pour articles de brosserie; rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en autres matières souples analogues:

 

 

Articles de brosserie non dénommés ailleurs:

 

02

pour machines

25

04

Brosses à dents

50

06

Têtes préparées pour articles de brosserie

35

96.05.00

Houppes et houppettes à poudre et similaires, en toutes matières

100

96.06.00

Tamis et cribles, à main, en toutes matières

80

97.01.00

Voitures et véhicules à roues pour l'amusement des enfants tels que vélocipèdes, trottinettes, chevaux mécaniques, autos à pédales, voitures pour poupées et similaires

90

97.04

Articles pour jeux de société (y compris les jeux à moteur ou à mouvement pour lieux publics, les tennis de table, les billards-meubles et les tables spéciales pour jeux de casinos):

 

01

Échiquiers et pièces de jeux d'échec

50

02

Cartes à jouer

90

04

Articles pour le tennis de table

90

09

autres

90

97.05.00

Articles pour divertissements et fêtes, accessoires de cotillon et articles-surprises; articles et accessoires pour arbres de Noël et articles similaires pour fêtes de Noël (arbres de Noël artificiels, crèches, garnies ou non, sujets et animaux pour crèches, sabots, bûches, pères Noël, etc.)

100

97.06

Articles et engins pour les jeux de plein air, la gymnastique, l'athlétisme et autres sports, à l'exclusion des articles du no 97.04:

 

01

Skis et leurs parties, ainsi que bâtons de ski

50

02

Patins à glace

50

09

autres

50

97.07

Hameçons et épuisettes pour tous usages; articles pour la pêche à la ligne; appelants, miroirs à alouettes et articles de chasse similaires:

 

01

Hameçons

4

97.08.00

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines, y compris les cirques, ménageries et théâtres ambulants

100

98.01

Boutons, boutons-pression, boutons de manchettes et similaires (y compris les ébauches et les formes pour boutons et les parties de boutons):

 

01

Boutons de manchettes et similaires, et autres boutons non cousus pour chemises

10

09

autres

10

98.02

Fermetures à glissière et leurs parties (curseurs, etc.):

 

01

Parties métalliques pour la fabrication de fermetures à glissière

14

98.03.00

Porte-plumes, stylographes et porte-mines; porte-crayons et similaires; leurs pièces détachées et accessoires (protège-pointes, agrafes, etc.), à l'exception des articles des nos 98.04 et 98.05:

50

98.04.00

Plumes à écrire et pointes pour plumes

50

98.05.00

Crayons (y compris les crayons d'ardoise), mines, pastels et fusains; craies à écrire et à dessiner, craies de tailleurs et craies de billards

50

98.06

Ardoises et tableaux pour l'écriture et le dessin, encadrés ou non:

 

01

Tableaux noirs pour école

35

09

autres

80

98.08.00

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires montés ou non sur bobines; tampons encreurs imprégnés ou non, avec ou sans boîte

80

98.09.00

Cires à cacheter de bureau ou pour bouteilles, présentées en plaquettes, bâtonnets ou sous des formes similaires; pâtes à base de gélatine pour reproductions graphiques, rouleaux d'imprimerie et usages similaires, même sur support en papier ou en matières textiles

80

98.10.00

Briquets et allumeurs (mécaniques, électriques, à catalyseurs, etc.) et leurs pièces détachées, autres que les pierres et les mèches

80

98.11.00

Pipes (y compris les ébauchons et les tètes); fume-cigare et fume-cigarette; bouts, tuyaux et autres pièces détachées

80

98.14.00

Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures

100

98.15.00

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)

100

98.16.00

Mannequins et similaires, automates et scènes animées pour étalages

45

99.06.00

Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge

20»

III.

À partir du 1er janvier 1980, l'article 1er paragraphes 1, 2 et 3 du protocole no 1 est modifié comme suit:

«1.   Les droits de douane à l'importation dans la Communauté dans sa composition originaire des produits relevant des chapitres 48 et 49 du tarif douanier commun sont progressivement supprimés selon le rythme suivant:

Calendrier

Produits relevant des positions et sous-positions 48.01 C 11.48.01 F. 48.07 C. 48.07 D. 48.13 et 48.15 B

Autres produits

Taux des droits applicables en pourcentages

Pourcentages des droits de base applicables

le 1er janvier 1980

6

50

le 1er janvier 1981

4

35

le 1er janvier 1982

4

35

le 1er janvier 1983

2

20

le 1er janvier 1984

0

0

2.   Les droits de douane à l'importation en Irlande des produits visés au paragraphe 1 sont progressivement supprimés selon le rythme suivant:

Calendrier

Pourcentages des droits de base applicables

le 1er janvier 1980

15

le 1er janvier 1981

10

le 1er janvier 1982

10

le 1er janvier 1983

5

le 1er janvier 1984

0

3.   Par dérogation à l'article 3 de l'accord, le Danemark et le Royaume-Uni appliquent, à l'importation des produits visés au paragraphe 1 originaires d'Islande, les droits de douane ci-après:

Calendrier

Produits relevant des positions et sous-positions 48.01 C II, 48.01 F, 48.07 C, 48.07 D, 48.13 et 48.15 B

Autres produits

Taux des droits applicables en pourcentages

Pourcentages des droits du tarif douanier commun applicables

le 1er janvier 1980

6

50

le 1er janvier 1981

4

35

le 1er janvier 1982

4

35

le 1er janvier 1983

2

20

le 1er janvier 1984

0

IV.

À partir du 1er janvier 1980, le tableau figurant à l'article 2 paragraphe 2 du protocole no 1 est modifié comme suit:

«Numéro du tarif douanier commun

Désignation des marchandises

ex 73.02

à

81.03

(inchangé)

81.04

B.

(inchangé)

C.

(inchangé)

D.

Chrome:

I.

brut; déchets et débris:

b)

autres

II.

ouvré

E. à R.

(inchangé)»

V.

À partir du 1er janvier 1980, la nomenclature de l'annexe A du protocole no 1 est modifiée comme suit:

«Numéro du tarif douanier commun

Désignation des marchandises

Chapitre 48

Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier et en carton:

autres positions du chapitre 48, à l'exception de la sous-position no 48.01 A

Chapitre 49

(inchangé)»

VI.

À partir du 1er janvier 1980, le tableau I figurant au protocole no 2 est modifié comme suit:

«COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE

Numéro du tarif douanier commun

Désignation des marchandises

Droits de base

Droits applicables au 1er juillet 1977

15.10

à

18.06

(inchangé)

(inchangé)

(inchangé)

19.02

Extraits de malt; préparations pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 50 % en poids:

 

 

A.

Extraits de malt

8 % + em

em

B.

autres

11 % + em

em

19.03

à

19.05

(inchangé)

(inchangé)

(inchangé)

19.07

Pains, biscuits de mer et autres produits de la boulangerie ordinaire, sans addition de sucre, de miel, d'œufs, de matières grasses, de fromage ou de fruits; hosties, cachets pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires:

 

 

A.

Pain croustillant dit «Knäckebrot»

9 % + em avec max. de perc. de 24 % + daf

em

B.

Pain azyme (mazoth)

6 % + em avec max. de perc. de 20 % + daf

em

C.

Hosties, cachets pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires

7 % + em

em

D.

autres

14 % + em

em

19.08

(inchangé)

(inchangé)

(inchangé)

21.02

Extraits ou essences de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits ou essences; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits:

 

 

C.

Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café:

 

 

II.

autres

8 % + em

em

D.

Extraits de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café:

 

 

II.

autres

14 % + em

em

21.04

Sauces; condiments et assaisonnements, composés:

 

 

B.

Sauces à base de purée de tomates

18 %

10%

C.

autres:

 

 

contenant de la tomate

18 %

10%

non dénommés

18 %

6%

21.05

à

21.06

(inchangé)

(inchangé)

(inchangé)

21.07

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

 

 

A.

(inchangé)

(inchangé)

(inchangé)

B.

(inchangé)

(inchangé)

(inchangé)

C.

(inchangé)

(inchangé)

(inchangé)

D.

(inchangé)

(inchangé)

(inchangé)

E.

(inchangé)

(inchangé)

(inchangé)

G.

autres:

 

 

I.

ne contenant pas ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait:

 

 

a)

ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose):

 

 

ex 1.

ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % d'amidon ou de fécule:

 

 

Hydrolysats de protéines; autolysats de levure

20 %

6 %

2.

d'une teneur en poids d'midon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %

13 % + em

em

b)

d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 15 %

13 % + em

em

c)

d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 15 % et inférieure à 30 %

13 % + em

em

d)

d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 %

13 % + em

em

e)

d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 85 %

13 %+ em

em

f)

d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 85 %

13 % + em

em

II.

d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 1,5 % et inférieure à 6 %

13 % + em

em

III.

d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 6 % et inférieure à 12 %

13 % + em

em

IV.

d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 12 % et inférieure à 18 %

13 % + em

em

V.

d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 18 % et inférieure à 26 %

13 % + em

em

VI.

d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 26 % et inférieure à 45 %

 

 

en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kg

13 % + em

em

autres

13 % + em

6 % + em

VII.

d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 45 % et inférieure à 65 %:

 

 

en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kg

13 % + em

em

autres

13 % + em

6 % + em

VIII.

d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 85 %:

 

 

en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kg

13 % + em

em

autres

13 % + em

6 % + em

IX.

d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 85 %:

 

 

en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kg

13 % + em

em

autres

13 % + em

6 % + em

22.02

à

39.06

(inchangé)

(inchangé)

(inchangé)»

VII.

À partir du 1er janvier 1980, la liste 1 du tableau II figurant au protocole no 2 est modifiée comme suit:

«Numéro du tarif douanier islandais

Désignation des marchandises

Droits de hase en %

Droit applicable au 1er janvier 1980

17.04

(inchangé)

(inchangé)

(inchangé)

18.06

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:

 

 

04

Chocolat à cuire en tablettes et bâtons, contenant exclusivement des fèves de cacao, du sucre et pas plus de 30 % de beurre de cacao

100

40

05

autre chocolat en tablettes et bâtons, non fourré

100

40

06

Chocolat fourré et bonbons recouverts de chocolat, y compris les crèmes

100

40

09

autres

100

40

19.02

Extraits de malt; préparations pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 50 % en poids:

 

 

02

Extraits de malt

50

20

19.07

Pains, biscuits de mer et autres produits de la boulangerie ordinaire, sans addition de sucre, de miel, d'œufs, de matières grasses, de fromage ou de fruits; hosties, cachets pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires:

 

 

01

Pain croustillant dit «Knäckebrot»

80

32

02

Biscuits de mer, miettes de pain et biscottes

80

32

09

autres

80

32

19.08

Produits de la boulangerie fine, de la pâtisserie et de la biscuiterie, même additionnés de cacao en toutes proportions:

 

 

01

Produits de la pâtisserie

80

32

 

Biscuits et biscottes:

 

 

02

Biscuits secs

80

32

03

recouverts de chocolat

80

32

04

autres

80

32

09

autres

80

32

21.02

Extraits ou essences de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits ou essences; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits:

 

 

 

Extraits ou essences de café et préparations à base de ces extraits ou essences; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits:

 

 

11

Extraits de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café

70

28

21.05

Soupes et potages, liquides, solides ou en poudre:

 

 

19

autres

100

40

21.06

(inchangé)

(inchangé)

(inchangé)

21.07

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

 

 

02

Puddings et poudre pour la fabrication de desserts

100

40

22.02

Limonades, eaux gazeuses aromatisées (y compris les eaux minérales ainsi traitées) et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits et de légumes du no 20.07:

 

 

01

Boissons gazeuses

100

40

02

autres

100

40

22.03

Bières fabriquées à partir de malt:

 

 

01

Ale maltée et autre «ale» à forte fermentation, ne contenant pas moins de 8 % d'extrait de malt et contenant moins de 2 % d'alcool en volume

100

40

09

autres

100

40

35.01.00

(inchangé)

(inchangé)

(inchangé)

35.06

(inchangé)

(inchangé)

(inchangé)»

VIII.

À partir du 1er janvier 1980, la liste 2 du tableau II figurant au protocole no 2 est modifiée comme suit:

«Numéro du tarif douanier islandais

Désignation des marchandises

Droit applicable au 1er janvier 1972 en %

19.02

Extraits de malt; préparations pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 50 % en poids:

 

01

Poudre pour la fabrication de desserts

(inchangé)

09

(inchangé)

(inchangé)

19.03.00

(inchangé)

(inchangé)

19.04

Tapioca, y compris celui de pommes de terre:

 

01

en emballages pour la vente au détail d'un poids égal ou inférieur à 5 kg

20

09

en d'autres emballages

20

19.05.00

(inchangé)

(inchangé)

21.07

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

 

01

Préparations non alcooliques (extraits concentrés) pour la préparation de boissons

30

03

Préparations alimentaires de secours dans des emballages portant des inscriptions spéciales et préparations alimentaires pour diabétiques:

 

Préparations alimentaires de secours en emballages conçus pour cet usage

20

Préparations alimentaires pour diabétiques, en emballages conçus pour cet usage

50

04

Bonbons ne contenant ni sucre ni cacao

100

05

Céréales mi-préparées

50

06

Maïs en boîte, en conserves ou congelé

60

 

Jus de fruits, préparés et mélangés davantage que ce qui est spécifié à la position no 20.07:

 

07

en emballages d'un poids égal ou supérieur à 50 kg

50

08

en d'autres emballages

50

11

Grains de soja, préparés ou conservés

100

19

autres

100

22.06

(inchangé)

(inchangé)

22.09

Alcools (autres que ceux de la position 22.08); liqueurs et autres boissons alcooliques; préparations dites extraits concentrés pour la fabrication de boissons:

 

10

Whisky

20

 

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins:

 

21

Cognac

20

29

autres

20

 

autres:

 

31

Éthanol, non dénaturé, de moins de 80o en volume

25

32

Eaux-de-vie

20

33

Genièvre

20

34

Gin

20

35

Vodka

20

36

Extraits concentrés pour la préparation de boissons

20

39

autres

20

29.04

Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

 

20

Alcools propyliques ou isopropyliques (propanols)

18

30

Alcools butyliques (butanols)

18

40

Alcools octyliques (octanols)

18

60

autres

18

29.10.00

(inchangé)

(inchangé)

29.14

Acides monocarbocyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

 

10

Acide acétique et ses sels

18

20

Esters de l'acide acétique

18

30

Acide méthacrylique, ses sels et ses esters

18

 

autres:

 

49

autres

18

29.15

Polyacides, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peracides:

 

10

Anhydride maléïque

18

20

Anhydride phtalique

18

30

Orthophtalates de dioctyle

18

40

Esters d'acide téréphtalique

18

50

autres

18

29.16.00

(inchangé)

(inchangé)

29.35

Composés hétérocycliques y compris les acides nucléiques:

 

10

Lactames

18

20

autres

18

29.43.00

(inchangé)

(inchangé)

29.44

Antibiotiques:

 

10

Pénicillines et leurs dérivés

10

20

Streptomycines et leurs dérivés

10

30

Tétracyclines et leurs dérivés

10

40

autres

10

35.05.00

(inchangé)

(inchangé)

38.12.00

(inchangé)

(inchangé)

38.19

Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs:

 

 

autres:

 

49

autres

50

39.02

Produits de polymérisation et copolymérisation (polyéthylène, polytétrahaloéthylènes, polyisobutylène, polystyrène, chlorure de polyvinyle, acétate de polyvinyle, chloracétate de polyvinyle et autres dérivés polyvinyliques, dérivés polyacryliques et polyméthacryliques, résine de coumarone-indène, etc.):

 

 

Polyéthylène:

 

 

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

 

16

autres

40

 

Polypropylène:

 

 

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

 

24

autres

40

 

sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

 

29

autres (à l'exclusion des déchets et débris d'ouvrages)

40

 

Polystyrène et ses copolymères:

 

 

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

 

 

Plaques:

 

37

autres

40

 

Chlorure de polyvinyle:

 

 

Sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames, non dénommées ailleurs:

 

52

autres

40

 

Copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle:

 

 

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

 

67

autres

40

 

Polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymères acrylométhacryliques:

 

73

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames

40

 

sous d'autres formes, y compris déchets et débris d'ouvrages:

 

79

autres (à l'exclusion des déchets et débris d'ouvrages)

40

 

Acétate de polyvinyle:

 

89

autres (à l'exclusion des déchets et débris d'ouvrages)

40

 

autres produits de polymérisation ou de copolymérisation:

 

 

sous forme de plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames:

 

94

autres

40

39.06

Autres hauts polymères, résines artificielles et matières plastiques artificielles, y compris l'acide alginique, ses sels et ses esters; linoxyne:

 

29

autres

30»

IX.

À partir du 1er janvier 1980, le tableau figurant au paragraphe 1 sous b) du protocole no 4 est modifié comme suit:

«Nomenclature du Conseil de coopération douanière

Description

ex 96.01

Balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non; articles de brosserie (brosses, balais-brosses, pinceaux et similaires), y compris les brosses constituant des éléments de machines; têtes préparées pour articles de brosserie; rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en autres matières souples analogues:

Articles de brosserie, à l'exclusion des balais et balayettes en bottes liées, emmanchés ou non, des brosses constituant des éléments de machine, des rouleaux à peindre, des raclettes en caoutchouc ou en autres matières souples analogues, des brosses pour artistes peintres et des brosses à dents»


Top