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Document 02019D0436-20230110

    Consolidated text: Décision d'exécution (UE) 2019/436 de la Commission du 18 mars 2019 relative aux normes harmonisées concernant les machines élaborées à l'appui de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil

    ELI: http://data.europa.eu/eli/dec_impl/2019/436/2023-01-10

    02019D0436 — FR — 10.01.2023 — 007.001


    Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document

    ►B

    DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2019/436 DE LA COMMISSION

    du 18 mars 2019

    relative aux normes harmonisées concernant les machines élaborées à l'appui de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil

    (JO L 075 du 19.3.2019, p. 108)

    Modifiée par:

     

     

    Journal officiel

      n°

    page

    date

     M1

    DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2019/1680 DE LA COMMISSION du 7 octobre 2019

      L 257

    47

    8.10.2019

    ►M2

    DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2019/1766 DE LA COMMISSION du 23 octobre 2019

      L 270

    94

    24.10.2019

    ►M3

    DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2019/1863 DE LA COMMISSION du 6 novembre 2019

      L 286

    25

    7.11.2019

    ►M4

    DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2020/480 DE LA COMMISSION du 1er avril 2020

      L 102

    6

    2.4.2020

    ►M5

    DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2021/377 DE LA COMMISSION du 2 mars 2021

      L 72

    12

    3.3.2021

    ►M6

    DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2021/1813 DE LA COMMISSION du 14 octobre 2021

      L 366

    109

    15.10.2021

    ►M7

    DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2022/621 DE LA COMMISSION du 7 avril 2022

      L 115

    75

    13.4.2022

    ►M8

    DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2023/69 DE LA COMMISSION du 9 janvier 2023

      L 7

    27

    10.1.2023


    Rectifiée par:

    ►C1

    Rectificatif, JO L 245 du 22.9.2022, p.  72 ((UE) 2022/621)




    ▼B

    DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2019/436 DE LA COMMISSION

    du 18 mars 2019

    relative aux normes harmonisées concernant les machines élaborées à l'appui de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil



    Article premier

    Les références de normes harmonisées concernant les machines élaborées à l'appui de la directive 2006/42/CE énumérées dans l'annexe I de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l'Union européenne.

    Les références de normes harmonisées élaborées à l'appui de la directive 2006/42/CE énumérées dans l'annexe II de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l'Union européenne avec une restriction.

    ▼M7

    ►C1  La référence de la norme harmonisée EN 474-1:2006+A5:2018 relative aux engins de terrassement, rédigée à l’appui de la directive 2006/42/CE, répertoriée à l’annexe II bis de la présente décision, est publiée avec restriction au Journal officiel de l’Union européenne. ◄ Cette référence est réputée avoir été publiée au Journal officiel de l’Union européenne pour la période indiquée dans ladite annexe.

    ▼B

    Article 2

    Les références de normes harmonisées concernant les machines élaborées à l'appui de la directive 2006/42/CE énumérées dans l'annexe III de la présente décision sont retirées du Journal officiel de l'Union européenne à compter des dates indiquées dans ladite annexe.

    Article 3

    La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.




    ANNEXE I



    No

    Référence de la norme

    Type

    1.

    EN ISO 14118:2018

    Sécurité des machines — Prévention de la mise en marche intempestive (ISO 14118:2017)

    B

    2.

    EN 1853:2017

    Matériel agricole — Remorques — Sécurité

    C

    3.

    EN 1870-6:2017

    Sécurité des machines à bois — Machines à scies circulaires — Partie 6: scies circulaires à bois de chauffage

    C

    4.

    EN ISO 4254-5:2018

    Matériel agricole — Sécurité — Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés (ISO 4254-5:2018)

    C

    5.

    EN ISO 4254-7:2017

    Matériel agricole — Sécurité — Partie 7: moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses chargeuses de fourrage, récolteuses de coton et récolteuses de cannes à sucre (ISO 4254-7:2017)

    C

    6.

    EN ISO 4254-8:2018

    Matériel agricole — Sécurité — Partie 8: Distributeurs d'engrais solides (ISO 4254-8:2018)

    C

    7.

    EN ISO 5395-1:2013

    Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 1: Terminologie et essais communs (ISO 5395-1:2013)

    EN ISO 5395-1:2013/A1:2018

    C

    8.

    EN ISO 5395-3:2013

    Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 3: tondeuses à gazon à conducteur assis (ISO 5395-3:2013)

    EN ISO 5395-3:2013/A1:2017

    EN ISO 5395-3:2013/A2:2018

    C

    9.

    EN 12013:2018

    Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs internes — Prescriptions de sécurité

    C

    10.

    EN 12999:2011+A2:2018

    Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement

    C

    ▼M6

    10 bis.

    EN 12999:2020

    Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement

    C

    ▼B

    11.

    EN 13001-3-1:2012+A2:2018

    Appareils de levage à charge suspendue. Conception générale — Partie 3-1: États limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier

    C

    12.

    EN 13001-3-6:2018

    Appareils de levage à charge suspendue. Conception générale — Partie 3-6: États limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes — Vérins hydrauliques

    C

    ▼M7

    12a.

    EN 13001-3-6:2018+A1:2021

    Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - partie 3-6: états limites et vérification d’aptitude des éléments de mécanismes - Vérins hydrauliques

    C

    ▼B

    13.

    EN 13135:2013+A1:2018

    Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Conception — Prescriptions relatives à l'équipement

    C

    14.

    EN 13684:2018

    Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité

    C

    15.

    EN ISO 13766-2:2018

    Engins de terrassement et machines pour la construction des bâtiments — Compatibilité électromagnétique (CEM) des machines équipées de réseaux électriques de distribution interne — Partie 2: Exigences CEM supplémentaires pour les fonctions de sécurité (ISO 13766-2:2018)

    C

    ▼M8 —————

    ▼B

    17.

    EN 15895:2011+A1:2018

    Outils portatifs à charge propulsive — Exigences de sécurité — Outils de scellement et de marquage

    C

    18.

    EN ISO 16092-1:2018

    Sécurité des machines-outils — Presses — Partie 1: Exigences générales de sécurité (ISO 16092-1:2017)

    C

    19.

    EN ISO 16092-3:2018

    Sécurité des machines-outils — Presses — Partie 3: Exigences de sécurité pour les presses hydrauliques (ISO 16092-3:2017)

    C

    20.

    EN 16719:2018

    Plateformes de transport

    C

    21.

    EN 16952:2018

    Matériel agricole — Plateformes élévatrices tout terrain pour arboriculture (PEMPA) — Sécurité

    C

    22.

    EN 17059:2018

    Lignes de traitement de surface et d'anodisation — Prescriptions de sécurité

    C

    23.

    EN ISO 19085-4:2018

    Machines à bois — Sécurité — Partie 4: Scies circulaires à panneaux verticales (ISO 19085-4:2018)

    C

    24.

    EN ISO 19085-6:2017

    Machines à bois — Sécurité — Partie 6: Toupies monobroches à arbre vertical (ISO 19085-6:2017)

    C

    25.

    EN ISO 19085-8:2018

    Machines à bois — Sécurité — Partie 8: Machines de ponçage et de calibrage à bande pour pièces droites (ISO 19085-8:2017)

    C

    ▼M5 —————

    ▼M5

    26 bis.

    EN ISO 19225:2017

    Machines d'exploitation de mines et carrières souterraines — Machines mobiles d'abattage de front de taille — Exigences de sécurité imposées aux haveuses à tambour(s) et aux rabots (ISO 19225:2017)

    EN ISO 19225:2017/A1:2019

    C

    ▼B

    27.

    EN ISO 28927-2:2009

    Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 2: Clés, boulonneuses et visseuses (ISO 28927-2:2009)

    EN ISO 28927-2:2009/A1:2017

    C

    28.

    EN ISO/IEC 80079-38:2016

    Atmosphères explosives — Partie 38: Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses (ISO/IEC 80079-38:2016)

    EN ISO/IEC 80079-38:2016/A1:2018

    C

    29.

    EN 50569:2013

    Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif

    EN 50569:2013/A1:2018

    C

    30.

    EN 50570:2013

    Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les sèche-linge à tambour à usage collectif

    EN 50570:2013/A1:2018

    C

    31.

    EN 50571:2013

    Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif

    EN 50571:2013/A1:2018

    C

    32.

    EN 50636-2-107:2015

    Appareils électrodomestiques et analogues — Partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries (IEC 60335-2-107:2012 modifiée)

    EN 50636-2-107:2015/A1:2018

    C

    ▼M7

    33.

    EN 60335-1:2012

    Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — partie 1: Exigences générales [IEC 60335-1:2010 (modifiée)].

    EN 60335-1:2012/AC:2014

    EN 60335-1:2012/A11:2014

    EN 60335-1:2012/A13:2017

    C

    ▼M7

    33a.

    EN 60335-1:2012

    Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — partie 1: Exigences générales [CEI 60335-1:2010 (modifiée)].

    EN 60335-1:2012/AC:2014

    EN 60335-1:2012/A11:2014

    EN 60335-1:2012/A13:2017

    EN 60335-1:2012/A15:2021

    C

    ▼B

    34.

    EN 60335-2-58:2005

    Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-58: Règles particulières pour les lave-vaisselle électriques à usage collectif (IEC 60335-2-58:2002 modifiée)

    EN 60335-2-58:2005/A2:2015

    EN 60335-2-58:2005/A12:2016

    C

    ▼M4

    35.

    EN 62841-2-1:2018

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-1: exigences particulières pour les perceuses portatives et les perceuses à percussion (IEC 62841-2-1:2017, modifiée)

    EN 62841-2-1:2018/A11:2019

    C

    ▼B

    36.

    EN 62841-2-17:2017

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-17: Exigences particulières pour les défonceuses portatives (IEC 62841-2-17:2017 modifiée)

    C

    37.

    EN 62841-3-1:2014

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-1: Exigences particulières pour les scies circulaires à table transportables (IEC 62841-3-1:2014, modifiée)

    EN 62841-3-1:2014/A11:2017

    C

    38.

    EN 62841-3-4:2016

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-4: Exigences particulières pour les tourets à meuler transportables (IEC 62841-3-4:2016 modifiée)

    EN 62841-3-4:2016/A11:2017

    C

    39.

    EN 62841-3-6:2014

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-6: Exigences particulières pour les forets diamantés transportables avec système liquide (IEC 62841-3-6:2014, modifiée)

    EN 62841-3-6:2014/A11:2017

    C

    40.

    EN 62841-3-9:2015

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-9: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables (IEC 62841-3-9:2014 modifiée)

    EN 62841-3-9:2015/A11:2017

    C

    41.

    EN 62841-3-10:2015

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-10: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables (IEC 62841-3-10:2015 modifiée)

    EN 62841-3-10:2015/A11:2017

    C

    42.

    EN 62841-3-14:2017

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-14: Exigences particulières pour les furets transportables (IEC 62841-3-14:2017 modifiée)

    C

    ▼M4

    43.

    EN ISO 18497:2018

    Tracteurs et matériel agricoles — Sécurité des machines hautement automatisées — Principes de conception (ISO 18497:2018)

    B

    44.

    EN ISO 19353:2019

    Sécurité des machines — Prévention et protection contre l’incendie (ISO 19353:2019)

    B

    45.

    EN 707:2018

    Matériel agricole — Épandeurs de lisier — Sécurité

    C

    46.

    EN 1459-2:2015+A1:2018

    Chariots tout-terrain — Prescriptions de sécurité et vérification — Partie 2: chariots à portée variable rotatifs

    C

    ▼M5 —————

    ▼M5

    47 bis.

    EN ISO 3691-5:2015

    Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: chariots à conducteur à propulsion manuelle (ISO 3691-5:2014)

    EN ISO 3691-5:2015/A1:2020

    C

    ▼M4

    48.

    EN ISO 4254-9:2018

    Matériel agricole — Sécurité — Partie 9: semoirs (ISO 4254-9:2018)

    C

    49.

    EN ISO 10517:2019

    Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité (ISO 10517:2019)

    C

    50.

    EN ISO 11148-13:2018

    Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 13: machines à enfoncer les fixations (ISO 11148-13:2017)

    C

    51.

    EN 12012-1:2018

    Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 1: prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames et aux déchiqueteurs

    C

    52.

    EN 12312-8:2018

    Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 8: escabeaux et plates-formes de maintenance ou de service

    C

    53.

    EN 12733:2018

    Matériel agricole et forestier — Motofaucheuses à conducteur à pied — Sécurité

    C

    54.

    EN 14033-4:2019

    Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 4: exigences techniques pour la circulation, le déplacement et le travail sur le réseau ferroviaire urbain

    C

    55.

    EN 16712-4:2018

    Équipement portable de projection d’agents d’extinction alimenté par des pompes à usage incendie — Équipements mousse portables — Partie 4: générateurs de mousse PN16 à haut foisonnement

    C

    56.

    EN 16770:2018

    Sécurité des machines pour le travail du bois — Systèmes d’extraction de copeaux et de poussières pour installation en intérieur — Prescriptions de sécurité

    C

    57.

    EN 16985:2018

    Cabines d’application par pulvérisation de produits de revêtement organiques — Prescriptions de sécurité

    C

    58.

    EN 17067:2018

    Machines forestières — Prescriptions de sécurité pour les systèmes de commande à distance radio

    C

    59.

    EN ISO 19296:2018

    Exploitation minière — Engins mobiles d’exploitation souterraine — Sécurité des machines (ISO 19296:2018)

    C

    60.

    EN ISO 28927-4:2010

    Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 4: meuleuses droites (ISO 28927-4:2010)

    EN ISO 28927-4:2010/A1:2018

    C

    61.

    EN 60204-1:2018

    Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 1: exigences générales (IEC 60204-1:2016, modifiée)

    B

    62.

    EN IEC 60204-11:2019

    Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 11: exigences pour les équipements fonctionnant à des tensions supérieures à 1 000 V en courant alternatif ou à 1 500 V en courant continu et ne dépassant pas 36 kV (IEC 60204-11:2018)

    B

    63.

    EN 62841-4-2:2019

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 4-2: exigences particulières pour les taille-haies (IEC 62841-4-2:2017, modifiée)

    C

    64.

    EN 62841-3-12:2019

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-12: exigences particulières relatives aux machines à fileter portables (IEC 62841-3-12:2017)

    C

    65.

    EN 62841-2-21:2019

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-21: exigences particulières pour les furets portatifs (IEC 62841-2-21:2017, modifiée)

    C

    66.

    EN ISO 20607:2019

    Sécurité des machines — Notice d’instructions — Principes rédactionnels généraux (ISO 20607:2019)

    B

    67.

    EN ISO 19085-7:2019

    Machines à bois — Sécurité — Partie 7: machines à dégauchir, à raboter et machines combinées à dégauchir/raboter (ISO 19085-7:2019)

    C

    68.

    EN 1114-3:2019

    Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d’extrusion — Partie 3: prescriptions de sécurité pour les extracteurs

    C

    69.

    EN 1127-1:2019

    Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 1: notions fondamentales et méthodologie

    B

    ▼M5

    70.

    EN ISO 3743-2:2019

    Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 2: Méthodes en salle d’essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:2018)

    B

    71.

    EN ISO 11203:2009

    Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995)

    EN ISO 11203:2009/A1:2020

    B

    72.

    EN ISO 13851:2019

    Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Principes de conception et de choix (ISO 13851:2019)

    B

    73.

    EN ISO 13854:2019

    Sécurité des machines — Écartements minimaux pour prévenir les risques d’écrasement de parties du corps humain (ISO 13854:2017)

    B

    74.

    EN ISO 13857:2019

    Sécurité des machines — Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d’atteindre les zones dangereuses (ISO 13857:2019)

    B

    75.

    EN 1612:2019

    Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines et installations de moulage par réaction — Prescriptions de sécurité

    C

    76.

    EN ISO 3691-1:2015

    Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteurs, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges (ISO 3691-1:2011, y compris Cor 1:2013)

    EN ISO 3691-1:2015/AC:2016

    EN ISO 3691-1:2015/A1:2020

    C

    77.

    EN ISO 4254-11:2010

    Matériel agricole — Sécurité — Partie 11: Ramasseuses-presses (ISO 4254-11:2010)

    EN ISO 4254-11:2010/A1:2020

    C

    78.

    EN ISO 5010:2019

    Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction (ISO 5010:2019)

    C

    79.

    EN ISO 7096:2020

    Engins de terrassement — Évaluation en laboratoire des vibrations transmises à l’opérateur par le siège (ISO 7096:2020)

    C

    80.

    EN 12301:2019

    Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Calandres — Prescriptions de sécurité

    C

    81.

    EN 12965:2019

    Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs — Sécurité

    C

    82.

    EN 13525:2020

    Machines forestières — Déchiqueteuses — Sécurité

    C

    83.

    EN ISO 19085-9:2020

    Machines à bois — Sécurité — Partie 9: Scies circulaires à table de menuisier (avec et sans table mobile) (ISO 19085-9:2019)

    C

    84.

    EN ISO 19085-11:2020

    Machines à bois — Sécurité — Partie 11: Machines combinées (ISO 19085-11:2020)

    C

    85.

    EN ISO 19085-13:2020

    Machines à bois — Sécurité — Partie 13: Déligneuses multi-lames à chargement et/ou déchargement manuel (ISO 19085-13:2020)

    C

    86.

    EN ISO 19432-1:2020

    Machines et matériels pour la construction des bâtiments — Machines de coupe par abrasion, portatives, à moteur à combustion interne — Partie 1: Exigences de sécurité des tronçonneuses à disque abrasif monté au centre (ISO 19432-1:2020)

    C

    87.

    EN ISO 20361:2019

    Pompes et groupes motopompes pour liquides — Code d'essai acoustique — Classes de précision 2 et 3 (ISO 20361:2019)

    EN ISO 20361:2019/A11:2020

    C

    88.

    EN ISO 21904-1:2020

    Hygiène et sécurité en soudage et techniques connexes — Équipements de captage et de filtration des fumées — Partie 1: Exigences générales (ISO 21904-1:2020)

    C

    89.

    EN 62745:2017

    Sécurité des machines – Exigences pour les systèmes de commande sans fil des machines (ISO 62745:2017)

    EN 62745:2017/A11:2020

    B

    90.

    EN 50636-2-107:2015

    Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries (IEC 60335-2-107:2012 modifiée)

    EN 50636-2-107:2015/A1:2018

    EN 50636-2-107:2015/A2:2020

    C

    ▼M7

    90a.

    EN 50636-2-107:2015

    Appareils électrodomestiques et analogues — partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries (IEC 60335-2-107:2012, modifiée)

    EN 50636-2-107:2015/A1:2018

    EN 50636-2-107:2015/A2:2020

    EN 50636-2-107:2015/A3:2021

    C

    ▼M5

    91.

    EN 62841-2-11:2016

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-11: Exigences particulières pour les scies alternatives portatives (IEC 62841-2-11:2015, modifiée)

    EN 62841-2-11:2016/A1:2020

    C

    92.

    EN 62841-3-4:2016

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-4: Exigences particulières pour les tourets à meuler transportables (IEC 62841-3-4:2016, modifiée)

    EN 62841-3-4:2016/A11:2017

    EN 62841-3-4:2016/A12:2020

    EN 62841-3-4:2016/A1:2020

    C

    93.

    EN IEC 62841-3-9:2020

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-9: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables (IEC 62841-3-9:2020)

    EN IEC 62841-3-9:2020/A11:2020

    C

    94.

    EN 62841-4-1:2020

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 4-1: Exigences particulières pour les scies à chaîne (IEC 62841-4-1:2017, modifiée)

    C

    ▼M6

    95.

    EN 1837:2020

    Sécurité des machines — Éclairage intégré aux machines

    B

    96.

    EN ISO 11553-1:2020

    Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 1: Exigences générales de sécurité laser (ISO 11553-1:2020)

    EN ISO 11553-1:2020/A11:2020

    B

    97.

    EN 81-40:2020

    Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 40: Ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l’usage des personnes à mobilité réduite

    C

    98.

    EN 1175:2020

    Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques/électroniques

    C

    99.

    EN 1459-5:2020

    Chariots tout-terrain — Prescriptions de sécurité et vérification — Partie 5: Interface de l’accessoire

    C

    100.

    EN 1804-1:2020

    Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales

    C

    101.

    EN 1804-2:2020

    Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 2: Étançons et vérins à pose mécanisée

    C

    102.

    EN 1804-3:2020

    Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques et électro-hydrauliques

    C

    103.

    EN 1974:2020

    Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

    C

    104.

    EN 12312-3:2017+A1:2020

    Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 3: Convoyeurs à bande

    C

    105.

    EN 12312-7:2020

    Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 7: Matériels de déplacement des aéronefs

    C

    106.

    EN 13586:2020

    Appareils de levage à charge suspendue — Accès

    C

    107.

    EN 15011:2020

    Appareils de levage à charge suspendue — Ponts roulants et portiques

    C

    108.

    EN 15571:2020

    Machines et installations d’extraction et d’usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux machines de finition de surface

    C

    109.

    EN ISO 16092-2:2020

    Sécurité des machines-outils — Presses — Partie 2: Exigences de sécurité pour les presses mécaniques (ISO 16092-2:2019)

    C

    110.

    EN ISO 16092-4:2020

    Sécurité des machines-outils — Presses — Partie 4: Exigences de sécurité pour les presses pneumatiques (ISO 16092-4:2019)

    C

    111.

    EN 16307-1:2020

    Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Exigences supplémentaires pour les chariots autres que les chariots sans conducteur, les chariots à portée variable et les chariots porteurs de charges

    C

    112.

    EN 16486:2014+A1:2020

    Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Compacteurs — Prescriptions de sécurité

    C

    113.

    EN 16564:2020

    Machines et équipements pour l’exploitation et l’usinage de pierres naturelles — Prescriptions relatives aux machines à scier/fraiseuses de type pont, y compris les versions à commande numérique (NC/CNC)

    C

    114.

    EN 16808:2020

    Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel — Sécurité des machines — Élévateurs manuels

    C

    115.

    EN 16851:2017+A1:2020

    Appareils de levage à charge suspendue — Systèmes de grue légère

    C

    116.

    EN ISO 19085-10:2019

    Machines à bois — Sécurité — Partie 10: Scies de chantier (ISO 19085-10:2018)

    EN ISO 19085-10:2019/A11:2020

    C

    117.

    EN ISO 20430:2020

    Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par injection — Prescription de sécurité (ISO 20430:2020)

    C

    118.

    EN IEC 62841-2-6:2020

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-6: Exigences particulières pour les marteaux portatifs (IEC 62841-2-6:2020, modifiée)

    EN IEC 62841-2-6:2020/A11:2020

    C

    ▼M7

    119.

    EN ISO 11202:2010

    Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées en appliquant des corrections d’environnement approximatives (ISO 11202:2010)

    EN ISO 11202:2010/A1:2021

    B

    120.

    EN 303-5:2021

    Chaudières de chauffage — partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW — Définitions, exigences, essais et marquage

    C

    121.

    EN 1501-1:2021

    Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - partie 1: véhicules de collecte de déchets à chargement arrière

    C

    122.

    EN 1501-2:2021

    Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - partie 2: véhicules de collecte de déchets à chargement latéral

    C

    123.

    EN 1501-3:2021

    Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - partie 3: véhicules de collecte des déchets à chargement frontal

    C

    124.

    EN 1501-5:2021

    Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - partie 5: lève-conteneurs pour véhicules de collecte de déchets

    C

    125.

    EN 1756-1:2021

    Hayons élévateurs - Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants - Exigences de sécurité - partie 1: hayons élévateurs pour marchandises

    C

    126.

    EN 1829-1:2021

    Machines à jet d’eau à haute pression - Exigences de sécurité - partie 1: machines

    C

    127.

    EN 12312-5:2021

    Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - partie 5: Matériels d’avitaillement en carburant

    C

    128.

    EN 12385-5:2021

    Câbles en acier - Sécurité - partie 5: câbles à torons pour ascenseurs

    C

    129.

    EN 12609:2021

    Bétonnières portées. Prescriptions de sécurité

    C

    130.

    EN 13001-2:2021

    Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — partie 2: Charges

    C

    131.

    EN 13852-3:2021

    Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - partie 3: grues off-shore légères (potence off-shore)

    C

    132.

    EN ISO 19085-1:2021

    Machines à bois — Sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 19085-1:2021)

    C

    133.

    EN ISO 22868:2021

    Machines forestières et machines de jardin — Code d’essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2021)

    C

    134.

    EN IEC 62061:2021

    Sécurité des machines - Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande relatifs à la sécurité IEC 62061:2021

    B

    ▼B




    ANNEXE II



    No

    Référence de la norme

    Type

    ▼M7

    1.

    EN 474-1:2006+A6:2019

    Engins de terrassement - Sécurité - partie 1: prescriptions générales

    Note 1: La présente publication ne concerne pas le point 5.8.1 Visibilité — Champ de vision de l’utilisateur de cette norme, mais uniquement les prescriptions de la norme EN 474-5:2006+A3:2013 applicables aux pelles hydrauliques, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité 1.2.2 et 3.2.1 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE.

    Note 2: En ce qui concerne l’annexe B.2 — Attaches rapides, la norme harmonisée EN 474-1:2006+A6:2019 ne confère pas de présomption de conformité avec les exigences essentielles de santé et de sécurité 1.1.2 b), 1.1.2 c) et 1.3.3 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE lorsqu’elle est appliquée en combinaison avec les prescriptions de la norme EN 474-4:2006+A2:2012 applicables aux chargeuses-pelleteuses et avec les prescriptions de la norme 474-5:2006+A3:2013 applicables aux pelles hydrauliques.

    C

    ▼B

    2.

    EN 13241:2003+A2:2016

    Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance

    Avertissement: En ce qui concerne les points 4.2.2, 4.2.6, 4.3.2, 4.3.3, 4.3.4, 4.3.6, la présente publication ne concerne pas la référence à la norme EN 12453:2000, dont l'application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité et de santé énoncées aux points 1.3.7 et 1.4.3 de l'annexe I de la directive 2006/42/CE.

    C

    ▼M2

    3.

    EN ISO 19085-3:2017

    Machines à bois — Sécurité — Partie 3: Perceuses et défonceuses à commande numérique

    Avertissement: En ce qui concerne son point 6.6.2.2.3.1, la norme harmonisée EN ISO 19085-3:2017 ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité énoncées au point 1.4.1 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE, qui requiert que les protecteurs et dispositifs de protection ne doivent pas être facilement contournés.

    C

    ▼M8

    4.

    EN 15194:2017

    Cycles — Cycles à assistance électrique — Bicyclettes EPAC

    Note 1: La norme harmonisée EN 15194:2017 ne confère pas de présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité énoncées aux points 1.5.5, 1.5.6 et 1.5.7 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE, qui exigent que les machines soient conçues et construites de manière à tenir compte des risques liés aux températures extrêmes, au feu et aux explosions.

    Note 2: La norme harmonisée EN 15194:2017 ne confère pas de présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité énoncées aux points 1.5.9 et 3.6.3.1 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE, qui exigent que la machine soit conçue et construite pour tenir compte des risques résultant des vibrations, et que la machine soit équipée de la mesure des vibrations transmises par la machine à l’opérateur de la machine.

    C

    ▼M7




    ANNEXE II bis



    No

    Référence de la norme

    Type

    Depuis le

    jusqu’au

    1.

    EN 474-1:2006+A5:2018

    Engins de terrassement - Sécurité - partie 1: prescriptions générales

    Note: La présente publication ne concerne pas le point 5.8.1 Visibilité — Champ de vision de l’utilisateur de cette norme, mais uniquement les prescriptions de la norme EN 474-5:2006+A3:2013 applicables aux pelles hydrauliques, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité 1.2.2 et 3.2.1 de l’annexe I de la directive 2006/42/CE.

    C

    15 octobre 2021

    11 octobre 2022

    ▼M3




    ANNEXE III



    No

    Référence de la norme

    Date du retrait

    Type

    1.

    EN 1037:1995+A1:2008

    Sécurité des machines — Prévention de la mise en marche intempestive

    19 septembre 2020

    B

    2.

    EN 474-1:2006+A4:2013

    Engins de terrassement — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

    Avertissement: la présente publication ne concerne pas le point 5.8.1. Visibilité — Champ de vision de l’utilisateur de cette norme, dont l’application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité 1.2.2 et 3.2.1 de l’annexe I à la directive 2006/42/CE.

    19 septembre 2020

    C

    3.

    EN 1853:1999+A1:2009

    Matériel agricole — Remorques à benne basculante — Sécurité

    19 septembre 2020

    C

    4.

    EN 1870-6:2002+A1:2009

    Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 6: Scies circulaires pour la coupe du bois de chauffage et scies circulaires mixtes à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuel

    19 septembre 2020

    C

    5.

    EN ISO 4254-5:2009

    Matériel agricole — Sécurité — Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés (ISO 4254-5:2008)

    19 septembre 2020

    C

    6.

    EN ISO 4254-7:2009

    Matériel agricole — Sécurité — Partie 7: Moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses-chargeuses de fourrage et récolteuses de coton (ISO 4254-7:2008)

    19 septembre 2020

    C

    7.

    EN 14017:2005+A2:2009

    Matériel agricole et forestier — Distributeurs d’engrais solides — Sécurité

    19 septembre 2020

    C

    8.

    EN ISO 5395-1:2013

    Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 1: Terminologie et essais communs (ISO 5395-1:2013)

    19 septembre 2020

    C

    9.

    EN ISO 5395-3:2013

    Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 3: Tondeuses à gazon à conducteur assis (ISO 5395-3:2013)

    EN ISO 5395-3:2013/A1:2017

    19 septembre 2020

    C

    10.

    EN 12013:2000+A1:2008

    Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs internes — Prescriptions de sécurité

    19 septembre 2020

    C

    11.

    EN 12999:2011+A1:2012

    Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement

    19 septembre 2020

    C

    12.

    EN 13001-3-1:2012+A1:2013

    Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-1: États limites et vérification d’aptitude des charpentes en acier

    19 septembre 2020

    C

    13.

    EN 13135:2013

    Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Conception — Prescriptions relatives à l’équipement

    19 septembre 2020

    C

    14.

    EN 13684:2004+A3:2009

    Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité

    19 septembre 2020

    C

    15.

    EN 15895:2011

    Outils portatifs à charge propulsive — Exigences de sécurité — Outils de scellement et de marquage

    19 septembre 2020

    C

    16.

    EN 692:2005+A1:2009

    Machines-outils — Presses mécaniques — Sécurité

    19 septembre 2021

    C

    17.

    EN 693:2001+A2:2011

    Machines-outils — Sécurité — Presses hydrauliques

    19 mars 2021

    C

    18.

    EN 13736:2003+A1:2009

    Sécurité des machines-outils — Presses pneumatiques

    19 septembre 2021

    C

    19.

    EN 848-1:2007+A2:2012

    Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 1: Toupies monobroche à arbre vertical

    19 septembre 2020

    C

    20.

    EN 1710:2005+A1:2008

    Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses

    19 septembre 2020

    C

    21.

    EN 50569:2013

    Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les essoreuses centrifuges à usage collectif

    12 janvier 2021

    C

    22.

    EN 50570:2013

    Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les sèche-linge à tambour à usage collectif

    12 janvier 2021

    C

    23.

    EN 50571:2013

    Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif

    12 janvier 2021

    C

    24.

    EN 50636-2-107:2015

    Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries (IEC 60335-2-107:2012 modifiée)

    12 janvier 2020

    C

    25.

    EN 60335-1:2012

    Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales (IEC 60335-1:2010 modifiée)

    EN 60335-1:2012/A11:2014

    3 mai 2020

    C

    26.

    EN 60745-2-1:2010

    Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-1: Règles particulières pour les perceuses et perceuses à percussion (IEC 60745-2-1:2003 modifiée + A1:2008)

    19 janvier 2022

    C

    27.

    EN 60745-2-17:2010

    Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-17: Règles particulières pour les défonceuses et les affleureuses (IEC 60745-2-17:2010 modifiée)

    15 décembre 2021

    C

    28.

    EN 62841-3-1:2014

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-1: Exigences particulières pour les scies à table transportables (IEC 62841-3-1:2014, modifiée)

    19 octobre 2019

    C

    29.

    EN 61029-2-4:2011

    Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-4: Exigences particulières pour les tourets à meuler transportables (IEC 61029-2-4:1993 modifiée + A1:2001 modifiée)

    24 juin 2020

    C

    30.

    EN 62841-3-6:2014

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-6: Exigences particulières pour les forets diamantés transportables avec système liquide (IEC 62841-3-6:2014, modifiée)

    19 octobre 2019

    C

    31.

    EN 62841-3-9:2015

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-9: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables (IEC 62841-3-9:2014 modifiée)

    15 novembre 2019

    C

    32.

    EN 62841-3-10:2015

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-10: Exigences particulières pour les tronçonneuses transportables (IEC 62841-3-10:2015 modifiée)

    19 octobre 2019

    C

    33.

    EN 13241:2003+A2:2016

    Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance

    19 septembre 2020

    C

    34.

    EN 786:1996+A2:2009

    Matériel de jardinage — Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied — Sécurité mécanique

    19 septembre 2020

    C

    35.

    EN 1870-14:2007+A2:2012

    Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 14: Scies à panneaux verticales

    19 septembre 2020

    C

    36.

    EN 61496-1:2013

    Sécurité des machines — Équipements de protection électro-sensibles — Partie 1: exigences générales et essais

    19 septembre 2020

    C

    37.

    EN ISO 11200:2014

    Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Guide d’utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées

    19 septembre 2020

    B

    38.

    EN 1870-13:2007+A2:2012

    Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 13: Scies à panneaux horizontales à presseur

    19 septembre 2020

    C

    ▼M4

    39.

    EN ISO 28927-4:2010

    Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 4: meuleuses droites (ISO 28927-4:2010)

    2 avril 2020

    C

    40.

    EN ISO 19353:2016

    Sécurité des machines — Prévention et protection contre l’incendie (ISO 19353:2015)

    2 octobre 2021

    B

    41.

    EN 707:1999+A1:2009

    Matériel agricole — Épandeurs de lisier — Sécurité

    2 octobre 2021

    C

    42.

    EN 792-13:2000+A1:2008

    Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 13: machines à enfoncer les fixations

    2 octobre 2021

    C

    43.

    EN 1889-1:2011

    Machines pour l’exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 1: véhicules sur roues équipés de pneumatiques

    2 octobre 2021

    C

    44.

    EN ISO 3691-5:2014

    Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: chariots à conducteur à propulsion manuelle (ISO 3691-5:2014)

    EN ISO 3691-5:2014/AC:2014

    2 octobre 2021

    C

    45.

    EN ISO 10517:2009

    Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité (ISO 10517:2009)

    EN ISO 10517:2009/A1:2013

    2 octobre 2021

    C

    46.

    EN 12012-1:2007+A1:2008

    Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 1: prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames

    2 octobre 2021

    C

    47.

    EN 12012-3:2001+A1:2008

    Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 3: prescriptions de sécurité relatives aux déchiqueteurs

    2 octobre 2021

    C

    48.

    EN 12312-8:2005+A1:2009

    Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 8: escabeaux et plates-formes de maintenance

    2 octobre 2021

    C

    49.

    EN 12733:2001+A1:2009

    Matériel agricole et forestier — Motofaucheuses à conducteur à pied — Sécurité

    2 octobre 2021

    C

    50.

    EN 12981:2005+A1:2009

    Installations d’application — Cabines d’application par projection de produit de revêtement en poudre organique — Exigences de sécurité

    2 octobre 2021

    C

    51.

    EN 13355:2004+A1:2009

    Installations d’application — Cabines mixtes d’application et de séchage — Prescriptions de sécurité

    2 octobre 2021

    C

    52.

    EN 14018:2005+A1:2009

    Matériel agricole et forestier — Semoirs — Sécurité

    2 octobre 2021

    C

    53.

    EN 60204-1:2006

    Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 1: prescriptions générales (IEC 60204-1:2005, modifiée)

    EN 60204-1:2006/AC:2010

    EN 60204-1:2006/A1:2009

    2 octobre 2021

    B

    54.

    EN 60204-11:2000

    Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 11: prescriptions pour les équipements HT fonctionnant à des tensions supérieures à 1 000 V c.a. ou à 1 500 V c.c. et ne dépassant pas 36 kV (IEC 60204-11:2000)

    EN 60204-11:2000/AC:2010

    2 octobre 2021

    B

    55.

    EN 848-3:2012

    Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face à outil rotatif — Partie 3: perceuses et défonceuses à commande numérique

    2 octobre 2021

    C

    56.

    EN ISO 28927-2:2009

    Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 2: clés, boulonneuses et visseuses (ISO 28927-2:2009)

    2 octobre 2021

    C

    57.

    EN 60745-2-21:2009

    Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-21: règles particulières pour les curettes (IEC 60745-2-21:2002, modifiée)

    EN 60745-2-21:2009/A1:2010

    2 octobre 2021

    C

    58.

    EN 859:2007+A2:2012

    Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à dégauchir à avance manuelle

    2 octobre 2021

    C

    59.

    EN 860:2007+A2:2012

    Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à raboter sur une face

    2 octobre 2021

    C

    60.

    EN 861:2007+A2:2012

    Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées à raboter et à dégauchir

    2 octobre 2021

    C

    61.

    EN 1114-3:2001+A1:2008

    Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d’extrusion — Partie 3: prescriptions de sécurité pour les extracteurs

    2 octobre 2021

    C

    62.

    EN 1127-1:2011

    Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 1: notions fondamentales et méthodologie

    2 octobre 2021

    B

    63.

    EN 1459-2:2015

    Chariots tout-terrain — Prescriptions de sécurité et vérification — Partie 2: chariots à portée variable rotatifs

    2 octobre 2021

    C

    ▼M5

    64.

    EN 12301:2000+A1:2008

    Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Calandres — Prescriptions de sécurité

    3 septembre 2022

    C

    65.

    EN 12643:2014

    Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction (ISO 5010:1992, modifiée)

    3 septembre 2022

    C

    66.

    EN 12965:2003+A2:2009

    Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs — Sécurité

    3 septembre 2022

    C

    67.

    EN 1612-1:1997+A1:2008

    Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par réaction — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux unités de dosage et de mélange

    3 septembre 2022

    C

    68.

    EN 1870-19:2013

    Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 19: Scies circulaires à table de menuisier (avec et sans table mobile) et scies de chantier

    3 septembre 2022

    C

    69.

    EN 1870-4:2012

    Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 4: Scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuel

    3 septembre 2022

    C

    70.

    EN 349:1993+A1:2008

    Sécurité des machines — Écartements minimaux pour prévenir les risques d’écrasement de parties du corps humain

    3 septembre 2022

    B

    71.

    EN 574:1996+A1:2008

    Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Aspects fonctionnels — Principes de conception

    3 septembre 2022

    B

    72.

    EN 50636-2-107:2015

    Appareils électrodomestiques et analogues — Partie 2-107: Exigences particulières relatives aux tondeuses à gazon électriques robotisées alimentées par batteries (IEC 60335-2-107:2012, modifiée)

    EN 50636-2-107:2015/A1:2018

    3 septembre 2022

    C

    ▼M6

    73.

    EN 60745-2-13:2009

    Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-13: règles particulières pour les scies à chaîne (IEC 60745-2-13:2006, modifiée)

    EN 60745-2-13:2009/A1:2010

    3 mai 2023

    C

    ▼M5

    74.

    EN 62841-2-11:2016

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 2-11: Exigences particulières pour les scies alternatives portatives (IEC 62841-2-11:2015, modifiée)

    3 septembre 2022

    C

    75.

    EN 62841-3-4:2016

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-4: Exigences particulières pour les tourets à meuler transportables (IEC 62841-3-4:2016, modifiée)

    EN 62841-3-4:2016/A11:2017

    3 septembre 2022

    C

    76.

    EN 62841-3-9:2015

    Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses — Sécurité — Partie 3-9: Exigences particulières pour les scies à onglets transportables (IEC 62841-3-9:2014, modifiée)

    EN 62841-3-9:2015/AC:2016-09

    EN 62841-3-9:2015/A11:2017

    3 septembre 2022

    C

    77.

    EN 940:2009+A1:2012

    Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées pour le travail du bois

    3 septembre 2022

    C

    78.

    EN ISO 11203:2009

    Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995)

    3 septembre 2022

    B

    79.

    EN ISO 13857:2008

    Sécurité des machines — Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d’atteindre les zones dangereuses (ISO 13857:2008)

    3 septembre 2022

    B

    80.

    EN ISO 19432:2012

    Machines et matériels pour la construction des bâtiments — Tronçonneuses à disque, portatives, à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 19432:2012)

    3 septembre 2022

    C

    81.

    EN ISO 20361:2015

    Pompes et groupes motopompes pour liquides — Code d’essai acoustique — Classes de précision 2 et 3 (ISO 20361:2015)

    3 septembre 2022

    C

    82.

    EN ISO 3691-1:2015

    Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteurs, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges (ISO 3691-1:2011, y compris Cor 1:2013)

    EN ISO 3691-1:2015/AC:2016

    3 septembre 2022

    C

    83.

    EN ISO 4254-11:2010

    Matériel agricole — Sécurité — Partie 11: Ramasseuses-presses (ISO 4254-11:2010)

    3 septembre 2022

    C

    84.

    EN ISO 7096:2008

    Engins de terrassement — Évaluation en laboratoire des vibrations transmises à l’opérateur par le siège (ISO 7096:2000)

    EN ISO 7096:2008/AC:2009

    3 septembre 2022

    C

    85.

    EN ISO 15012-4:2016

    Hygiène et sécurité en soudage et techniques connexes — Équipements de captage et de filtration des fumées — Partie 4: Exigences générales (ISO 15012-4:2016)

    3 septembre 2022

    C

    ▼M6

    86.

    EN 1175-1:1998+A1:2010

    Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 1: Prescriptions générales des chariots alimentés par batterie

    15 avril 2023

    C

    87.

    EN 1175-2:1998+A1:2010

    Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 2: Prescriptions générales des chariots équipés d’un moteur thermique

    15 avril 2023

    C

    88.

    EN 1175-3:1998+A1:2010

    Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 3: Prescriptions particulières des systèmes à transmission électrique des chariots équipés d’un moteur thermique

    15 avril 2023

    C

    89.

    EN 12312-3:2017

    Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 3: Convoyeurs à bande

    15 avril 2023

    C

    90.

    EN 12312-7:2005+A1:2009

    Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 7: Matériels de déplacement des aéronefs

    15 avril 2023

    C

    91.

    EN 13411-1:2002+A1:2008

    Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Cosses pour élingues en câbles d’acier

    15 avril 2023

    C

    92.

    EN 13411-2:2001+A1:2008

    Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Épissures de boucles pour élingues en câbles d’acier

    15 avril 2023

    C

    93.

    EN 13411-3:2004+A1:2008

    Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Manchons et boucles manchonnées

    15 avril 2023

    C

    94.

    EN 13411-4:2011

    Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Manchonnage à l’aide de métal et de résine

    15 avril 2023

    C

    95.

    EN 13411-5:2003+A1:2008

    Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Serre-câbles à étrier en U

    15 avril 2023

    C

    96.

    EN 13411-6:2004+A1:2008

    Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 6: Boîte à coin asymétrique

    15 avril 2023

    C

    97.

    EN 13411-7:2006+A1:2008

    Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique

    15 avril 2023

    C

    98.

    EN 13411-8:2011

    Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 8: Terminaisons à sertir et sertissage

    15 avril 2023

    C

    99.

    EN 13586:2004+A1:2008

    Appareils de levage à charge suspendue — Accès

    15 avril 2023

    C

    100.

    EN 15011:2011+A1:2014

    Appareils de levage à charge suspendue — Ponts roulants et portiques

    15 avril 2023

    C

    101.

    EN 16307-1:2013+A1:2015

    Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Exigences supplémentaires pour les chariots autres que les chariots sans conducteur, les chariots à portée variable et les chariots porteurs de charges

    15 avril 2023

    C

    102.

    EN 16486:2014

    Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Compacteurs — Prescriptions de sécurité

    15 avril 2023

    C

    103.

    EN 16851:2017

    Appareils de levage à charge suspendue — Systèmes de grue légère

    15 avril 2023

    C

    104.

    EN 1804-1:2001+A1:2010

    Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales

    15 avril 2023

    C

    105.

    EN 1804-2:2001+A1:2010

    Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 2: Étançons et vérins à pose mécanisée

    15 avril 2023

    C

    106.

    EN 1804-3:2006+A1:2010

    Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité concernant les soutènements marchants applicables aux piles — Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques

    15 avril 2023

    C

    107.

    EN 1837:1999+A1:2009

    Sécurité des machines — Éclairage intégré aux machines

    15 avril 2023

    B

    108.

    EN 1974:1998+A1:2009

    Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène

    15 avril 2023

    C

    109.

    EN 201:2009

    Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par injection — Prescriptions de sécurité

    15 avril 2023

    C

    110.

    EN 60745-2-6:2010

    Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les marteaux (IEC 60745-2-6:2003, modifiée, +A1:2006)

    15 avril 2023

    C

    111.

    EN 81-40:2008

    Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 40: Ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l’usage des personnes à mobilité réduite

    15 avril 2023

    C

    112.

    EN ISO 11553-1:2008

    Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005)

    15 avril 2023

    C

    113.

    EN ISO 3743-2:2009

    Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d’expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 2: Méthodes en salle d’essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:1994)

    15 avril 2023

    B

    ▼M7

    114.

    EN 12312-5:2005+A1:2009

    Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - partie 5: matériels d’avitaillement en carburant

    11 octobre 2023

    C

    115.

    EN 13001-2:2014

    Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — partie 2: Charges

    11 octobre 2023

    C

    116.

    EN 1501-1:2011+A1:2015

    Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - partie 1: véhicules de collecte de déchets à chargement arrière

    11 octobre 2023

    C

    117.

    EN 1501-2:2005+A1:2009

    Véhicules de collecte de déchets et leurs lève-conteneurs associés - Exigences générales et exigences de sécurité - partie 2: véhicules de collecte de déchets à chargement latéral

    11 octobre 2023

    C

    118.

    EN 1501-3:2008

    Véhicules de collecte de déchets et leurs lève-conteneurs associés - Exigences générales et exigences de sécurité - partie 3: véhicules de collecte de déchets à chargement frontal

    11 octobre 2023

    C

    119.

    EN 1501-5:2011

    Véhicules de collecte de déchets - Exigences générales et exigences de sécurité - partie 5: lève-conteneurs pour véhicules de collecte de déchets

    11 octobre 2023

    C

    120.

    EN 1756-1:2001+A1:2008

    Hayons élévateurs - Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants - Exigences de sécurité - partie 1: hayons élévateurs pour marchandises

    11 octobre 2023

    C

    121.

    EN 1829-1:2010

    Machines à jet d’eau à haute pression - Exigences de sécurité - partie 1: machines

    11 octobre 2023

    C

    122.

    EN 303-5:2012

    Chaudières de chauffage — partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW — Définitions, exigences, essais et marquage

    11 octobre 2023

    C

    123.

    EN 62061:2005

    Sécurité des machines — Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité IEC 62061:2005

    EN 62061:2005/AC:2010

    EN 62061:2005/A1:2013

    EN 62061:2005/A2:2015

    11 octobre 2023

    B

    124.

    EN ISO 11202:2010

    Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées en appliquant des corrections d’environnement approximatives (ISO 11202:2010)

    11 octobre 2023

    B

    125.

    EN ISO 19085-1:2017

    Machines à bois — Sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 19085-1:2017)

    11 octobre 2023

    C

    126.

    EN ISO 22868:2011

    Machines forestières et machines de jardin — Code d’essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Méthode d’expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2011)

    11 octobre 2023

    C

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