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Document 02017R0717-20210810
Commission Implementing Regulation (EU) 2017/717 of 10 April 2017 laying down rules for the application of Regulation (EU) 2016/1012 of the European Parliament and of the Council with regard to the model forms of zootechnical certificates for breeding animals and their germinal products (Text with EEA relevance)Text with EEA relevance
Consolidated text: Règlement d’exécution (UE) 2017/717 de la Commission du 10 avril 2017 portant modalités d’application du règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les modèles de formulaires des certificats zootechniques pour les animaux reproducteurs et leurs produits germinaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Règlement d’exécution (UE) 2017/717 de la Commission du 10 avril 2017 portant modalités d’application du règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les modèles de formulaires des certificats zootechniques pour les animaux reproducteurs et leurs produits germinaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
02017R0717 — FR — 10.08.2021 — 002.001
Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2017/717 DE LA COMMISSION du 10 avril 2017 portant modalités d’application du règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les modèles de formulaires des certificats zootechniques pour les animaux reproducteurs et leurs produits germinaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 109 du 26.4.2017, p. 9) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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n° |
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date |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/602 DE LA COMMISSION du 15 avril 2020 |
L 139 |
1 |
4.5.2020 |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/761 DE LA COMMISSION du 7 mai 2021 |
L 162 |
46 |
10.5.2021 |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2017/717 DE LA COMMISSION
du 10 avril 2017
portant modalités d’application du règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les modèles de formulaires des certificats zootechniques pour les animaux reproducteurs et leurs produits germinaux
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premier
Objet et champ d’application
Le présent règlement établit les règles applicables aux certificats zootechniques pour les échanges et l’entrée dans l’Union d’animaux reproducteurs et de leurs produits germinaux, conformément au chapitre VII du règlement (UE) 2016/1012.
Article 2
Certificats zootechniques pour les échanges de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux et pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux
En ce qui concerne les échanges de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l’annexe V, parties 1 et 2, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe I du présent règlement:
la section A pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine et caprine;
la section B pour le sperme de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
la section C pour les ovocytes de reproductrices de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
la section D pour les embryons de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine.
En ce qui concerne les échanges de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l’annexe V, parties 1 et 3, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe II du présent règlement:
la section A pour les reproducteurs porcins hybrides;
la section B pour le sperme de reproducteurs porcins hybrides;
la section C pour les ovocytes de reproductrices porcines hybrides;
la section D pour les embryons de reproducteurs porcins hybrides.
Article 3
Certificats zootechniques pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux et pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux
En ce qui concerne l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l’annexe V, parties 1 et 2, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe III du présent règlement:
la section A pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
la section B pour le sperme de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
la section C pour les ovocytes de reproductrices de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
la section D pour les embryons de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine.
En ce qui concerne l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l’annexe V, parties 1 et 3, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe IV du présent règlement:
la section A pour les reproducteurs porcins hybrides;
la section B pour le sperme de reproducteurs porcins hybrides;
la section C pour les ovocytes de reproductrices porcines hybrides;
la section D pour les embryons de reproducteurs porcins hybrides.
Article 4
Entrée en vigueur et mise en application
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il s’applique à partir du 1er novembre 2018.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE I
MODÈLES DE FORMULAIRES POUR LES CERTIFICATS ZOOTECHNIQUES POUR LES ÉCHANGES DE REPRODUCTEURS DE RACE PURE ET DE LEURS PRODUITS GERMINAUX
SECTION A
Certificat zootechnique pour les échanges de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine et caprine
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Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de reproducteurs de race pure des espèces suivantes: a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis) (1) b) espèce porcine (Sus scrofa) (1) (2) c) espèce ovine (Ovis aries) (1) d) espèce caprine (Capra hircus) (1) Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex. |
(le logo de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat peut être reproduit) |
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Numéro de certificat (3) |
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1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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2. Nom du livre généalogique |
3. Race du reproducteur de race pure |
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4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle l’animal est inscrit (3) |
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5. Sexe de l’animal |
6. Numéro d’inscription de l’animal dans le livre généalogique |
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7. Identification du reproducteur de race pure (4) 7.1. Système 7.2. Numéro d’identification individuel 7.3. Numéro d’identification zoosanitaire (5) 7.4. Nom (3) |
8. Vérification de l’identité (3) (6) (7) 8.1. Méthode 8.2. Résultat |
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9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) (8) et pays de naissance de l’animal |
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10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (3) de l’éleveur |
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11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (3) du propriétaire |
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12.1. Père Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (10) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Nom (3) |
12.1.1. Grand-père paternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (10) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Nom (3) |
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12.1.2. Grand-mère paternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (10) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Nom (3) |
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12.2. Mère Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (10) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Nom (3) |
12.2.1. Grand-père maternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (10) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Nom (3) |
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12.2.2. Grand-mère maternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (10) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Nom (3) |
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13. Informations supplémentaires (3) (7) (11) 13.1. Résultats du contrôle des performances 13.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 13.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection 13.4. Autres informations utiles concernant le reproducteur de race pure 13.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12 |
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14. Insémination (1)/accouplement (1) (3) (12) 14.1. Date (date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601, ou indiquer la période d’accouplement du … . au … dans le même format) 14.2. Identification du ou des mâles utilisés pour la fécondation 14.2.1. Numéro(s) et section(s) dans le livre généalogique 14.2.2. Numéro(s) d’identification individuel(s) (4) (10) 14.2.3. Numéro d’identification zoosanitaire (5) 14.2.4. Nom(s) (3) 14.2.5. Système(s) de vérification de l’identité et résultat(s) (6) |
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15. Validation |
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15.1. Fait à: … |
15.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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15.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualitéde la personne (13) qui signe le certificat) |
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15.4. Signature: … |
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(1)
Supprimer la ou les mentions inutiles.
(2)
Un certificat zootechnique unique peut être délivré pour un groupe de reproducteurs de race pure de l’espèce porcine, à condition que ces reproducteurs de race pure aient le même âge ainsi que la même mère et le même père génétiques et à condition que des informations individuelles soient fournies aux points 5, 6, 7.2, 13 et, le cas échéant, 14 de ce certificat zootechnique.
(3)
Laisser vierge si c’est sans objet.
(4)
Pour les animaux des espèces bovine, ovine et caprine, identification individuelle conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. Pour les animaux de l’espèce porcine, identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
(5)
Uniquement pour les animaux de l’espèce porcine: numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux de l’espèce porcine.
(6)
Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine et caprine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée par les organismes de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure de l’espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et porcine utilisées pour la collecte d’ovocytes et d’embryons. ►M2 Sous «Résultat», fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues. ◄
(7)
Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(8)
Pour les animaux des espèces ovine et caprine détenus dans des conditions d’élevage extensif, au lieu de la date de naissance, l’année de naissance (aaaa) et la date d’identification (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)peuvent être indiquées.
(9)
Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
(10)
Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(11)
Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(12)
Information requise pour les femelles gravides. Cette information peut être mentionnée dans un document distinct.
(13)
Il s’agit d’un représentant de l’organisme de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique. Remarques: • Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition et de destination. • La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé. • Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage. • Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre. |
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SECTION B
Certificat zootechnique pour les échanges de sperme de reproducteurs de race pure
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Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de sperme de reproducteurs de race pure des espèces suivantes: a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis) (1) b) espèce porcine (Sus scrofa) (1) c) espèce ovine (Ovis aries) (1) d) espèce caprine (Capra hircus) (1) e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus) (1) Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex. |
(le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit) |
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Numéro de certificat (2) |
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Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence du certificat zootechnique de l’animal donneur (3) |
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Partie A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure (4) |
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1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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2. Nom du livre généalogique |
3. Race du mâle donneur |
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4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit (2) |
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5. Numéro d’inscription du mâle donneur (5) dans le livre généalogique |
6. Numéro d’identification individuel du mâle donneur de l’espèce équine (2) (6) □□□-□□□-□□□□□□□□□ |
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7. Identification du mâle donneur (7) 7.1. Système 7.2. Numéro d’identification individuel (6) 7.3. Numéro d’identification zoosanitaire (8) 7.4. Nom (2) |
8. Vérification de l’identité (2) (9) (10) 8.1. Méthode 8.2. Résultat |
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9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) (11) et pays de naissance du mâle donneur |
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10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) de l’éleveur |
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11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) du propriétaire |
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12.1. Père Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
12.1.1. Grand-père paternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
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12.1.2. Grand-mère paternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
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12.2. Mère Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
12.2.1. Grand-père maternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
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12.2.2. Grand-mère maternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
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13. Informations supplémentaires (2) (10) (13) 13.1. Résultats du contrôle des performances 13.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 13.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection 13.4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur 13.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12 |
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14. Validation (14) |
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14.1. Fait à: … |
14.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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14.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (15) qui signe le certificat) |
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14.4. Signature: … |
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Partie B. Informations concernant le sperme (16) |
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1. Identification du ou des mâles donneurs (7) (14) 1.1. Numéro(s) d’identification individuel(s) (6) 1.2. Numéro d’identification zoosanitaire (8) 1.3. Numéro d’identification individuel du ou des mâles donneurs de l’espèce équine (2) (6) □□□-□□□-□□□□□□□□□ 1.4. Référence(s) du ou des certificats zootechniques du ou des mâles donneurs (2) |
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2. Identification du sperme |
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Code sur les paillettes ou les autres emballages |
Nombre de paillettes ou d’autres emballages (18) |
Lieu de collecte |
Date de collecte (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) |
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3. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition 3.1. Nom 3.2. Adresse 3.3. Numéro d’agrément |
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4. Destination (nom et adresse) |
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5. Nom et adresse de l’organisme de sélection (1), ou de la partie tierce (1) désignée par cet organisme de sélection, chargé d’effectuer les contrôles (2) (20) |
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6. Validation |
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6.1. Fait à: … |
6.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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6.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (21) qui signe le certificat) |
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6.4. Signature: … |
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(1)
Supprimer la ou les mentions inutiles.
(2)
Laisser vierge si c’est sans objet.
(3)
Dans le cas où la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique et une copie du certificat technique délivré pour le ou les mâles donneurs reproducteurs de race pure est jointe, une référence (numéro de certificat) à ce certificat zootechnique du ou des mâles donneurs reproducteurs de race pure doit être fournie.
(4)
La partie A du certificat zootechnique peut être laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique suivant les instructions de la note de bas de page 16.
(5)
Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, laisser vierge si le numéro d’inscription dans le livre généalogique est identique au numéro d’identification individuel.
(6)
Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique. Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, indiquer le numéro d’identification individuel conformément à l’annexe II, partie 1, chapitre I, point 3, du règlement (UE) 2016/1012; ce numéro est le «code unique» visé à l’article 114, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2016/429. Si le numéro d’identification individuel est indisponible ou différent du numéro sous lequel l’animal est inscrit dans un livre généalogique, indiquer le numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(7)
Pour les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et équine, identification individuelle conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. Pour les animaux de l’espèce porcine, identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
(8)
Uniquement pour les animaux de l’espèce porcine: numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux de l’espèce porcine.
(9)
Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée par les organismes de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure de l’espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. ►M2 Sous «Résultat», fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues. ◄
(10)
Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(11)
Pour les animaux des espèces ovine et caprine détenus dans des conditions d’élevage extensif, au lieu de la date de naissance, l’année de naissance (aaaa) et la date d’identification (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)peuvent être indiquées.
(12)
Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
(13)
Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(14)
Requis uniquement si la partie A du certificat zootechnique est délivrée par l’organisme de sélection ou par une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012 et la partie B du certificat zootechnique est délivrée par un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement.
(15)
Il s’agit d’un représentant de l’organisme de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
(16)
Dans le cas où seule la partie B du certificat zootechnique est délivrée par un centre de collecte et de stockage de sperme agréé conformément à l’article 31, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 et la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique, le point 1 de la partie B doit être rempli et une copie du certificat zootechnique pour les donneurs mâles doit être jointe comme suit: i) dans le cas d’animaux reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine ou porcine, conformément au modèle figurant dans la section A de l’annexe I du règlement (UE) 2017/717; ii) dans le cas d’animaux reproducteurs de race pure de l’espèce équine, conformément au modèle figurant dans l’annexe du règlement délégué (UE) 2017/1940, dont au moins la partie I est incorporée dans le document d’identification unique à vie délivré conformément à l’article 118, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/429.
(17)
Facultatif.
(18)
Toute paillette ou autre emballage peut contenir du sperme provenant de plus d’un reproducteur de race pure, à condition que les informations concernant tous les mâles donneurs reproducteurs de race pure concernés soient fournies au point 1.4 de la partie B.
(19)
Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur le sperme sexé.
(20)
Pour le sperme destiné au testage des reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine ou caprine qui n’ont subi ni contrôle des performances ni évaluation génétique, dans les limites quantitatives visées à l’article 21, paragraphe 1, point g), du règlement (UE) 2016/1012.
(21)
Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique. Remarques: • Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition. • La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé. • Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage. • Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre. |
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SECTION C
Certificat zootechnique pour les échanges d’ovocytes de reproductrices de race pure
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Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’ovocytes de reproductrices de race pure des espèces suivantes: a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis) (1) b) espèce porcine (Sus scrofa) (1) c) espèce ovine (Ovis aries) (1) d) espèce caprine (Capra hircus) (1) e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus) (1) Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex. |
(le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit) |
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Numéro de certificat (2) |
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Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au certificat zootechnique de l’animal donneur (3) |
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Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure (4) |
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1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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2. Nom du livre généalogique |
3. Race de la femelle donneuse |
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4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite (2) |
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5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse (5) dans le livre généalogique |
6. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine (2) (6) □□□-□□□-□□□□□□□□□ |
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7. Identification de la femelle donneuse (7) 7.1. Système 7.2. Numéro d’identification individuel (6) 7.3. Numéro d’identification zoosanitaire (8) 7.4. Nom (2) |
8. Vérification de l’identité (2) (9) (10) 8.1. Méthode 8.2. Résultat |
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9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) (11) et pays de naissance de la femelle donneuse |
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10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) de l’éleveur |
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11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) du propriétaire |
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12.1. Père Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
12.1.1. Grand-père paternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
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12.1.2. Grand-mère paternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
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12.2. Mère Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
12.2.1. Grand-père maternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
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12.2.2. Grand-mère maternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
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13. Informations supplémentaires (2) (10) (13) 13.1. Résultats du contrôle des performances 13.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 13.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection 13.4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse 13.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12 |
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14. Validation (14) |
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14.1. Fait à: … |
14.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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14.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (15) qui signe le certificat) |
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14.4. Signature: … |
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Partie B. Informations concernant les ovocytes (16) |
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1. Identification de la femelle donneuse (7) (14) 1.1. Numéro d’identification individuel (6) 1.2. Numéro d’identification zoosanitaire (8) 1.3. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine (2) (6) □□□-□□□-□□□□□□□□□ 1.4. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse (2) |
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2. Identification des ovocytes |
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Code sur les paillettes ou les autres emballages |
Nombre de paillettes ou d’autres emballages |
Nombre d’ovocytes (18) |
Lieu de collecte |
Date de collecte (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) |
Autres (2) |
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3. Équipe de production d’embryons d’expédition 3.1. Nom 3.2. Adresse 3.3. Numéro d’agrément |
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4. Destination (nom et adresse) |
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5. Validation |
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5.1. Fait à: … |
5.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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5.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (19) qui signe le certificat) |
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5.4. Signature: …. |
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(1)
Supprimer la ou les mentions inutiles.
(2)
Laisser vierge si c’est sans objet.
(3)
Dans le cas où la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique et une copie du certificat zootechnique délivré pour la femelle donneuse reproductrice de race pure est jointe, une référence (numéro du certificat) à ce certificat zootechnique de la femelle donneuse de race pure doit être fournie.
(4)
La partie A du certificat zootechnique peut être laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique suivant les instructions de la note de bas de page 16.
(5)
Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, laisser vierge si le numéro d’inscription dans le livre généalogique est identique au numéro d’identification individuel.
(6)
Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique. Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, indiquer le numéro d’identification individuel conformément à l’annexe II, partie 1, chapitre I, point 3, du règlement (UE) 2016/1012; ce numéro est le «code unique» visé à l’article 114, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2016/429. Si le numéro d’identification individuel est indisponible ou différent du numéro sous lequel l’animal est inscrit dans un livre généalogique, indiquer le numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(7)
Pour les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et équine, identification individuelle conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. Pour les animaux de l’espèce porcine, identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
(8)
Uniquement pour les animaux de l’espèce porcine: numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux de l’espèce porcine.
(9)
Elle peut être exigée par les organismes de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine utilisées pour la collecte d’ovocytes. ►M2 Sous «Résultat», fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues. ◄
(10)
Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(11)
Pour les animaux des espèces ovine et caprine détenus dans des conditions d’élevage extensif, au lieu de la date de naissance, l’année de naissance (aaaa) et la date d’identification (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)peuvent être indiquées.
(12)
Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
(13)
Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(14)
Requis uniquement si la partie A du certificat zootechnique est délivrée par l’organisme de sélection ou par une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b),du règlement (UE) 2016/1012 et la partie B du certificat zootechnique est délivrée par une équipe de production d’embryons agréé conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement.
(15)
Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
(16)
Dans le cas où seule la partie B du certificat zootechnique est délivrée par une équipe de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 et la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique, le point 1 de la partie B doit être rempli et une copie du certificat zootechnique pour la femelle donneuse doit être jointe comme suit: i) dans le cas de reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine ou porcine, conformément au modèle figurant dans la section A de l’annexe I du règlement (UE) 2017/717; ii) dans le cas de reproducteurs de race pure de l’espèce équine, conformément au modèle figurant dans l’annexe du règlement délégué (UE) 2017/1940, dont au moins la partie I est incorporée dans le document d’identification unique à vie délivré conformément à l’article 118, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/429.
(17)
Facultatif.
(18)
S’il y a plus d’un ovocyte par paillette ou autre emballage, le nombre d’ovocytes doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient des ovocytes ne provenant que d’une reproductrice de race pure.
(19)
Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique. Remarques: • Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition. • La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé. • Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage. • Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre. |
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SECTION D
Certificat zootechnique pour les échanges d’embryons de reproducteurs de race pure
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Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’embryons de reproducteurs de race pure des espèces suivantes: a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis) (1) b) espèce porcine (Sus scrofa) (1) c) espèce ovine (Ovis aries) (1) d) espèce caprine (Capra hircus) (1) e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus) (1) Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex. |
(le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit) |
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Numéro de certificat (2) |
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Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au(x) certificat(s) zootechnique(s) du ou des animaux donneurs (3) |
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Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure (4) |
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1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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2. Nom du livre généalogique |
3. Race de la femelle donneuse |
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4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite (2) |
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5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse (5) dans le livre généalogique |
6. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine (2) (6) □□□-□□□-□□□□□□□□□ |
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7. Identification de la femelle donneuse (7) 7.1. Système 7.2. Numéro d’identification individuel (6) 7.3. Numéro d’identification zoosanitaire (8) 7.4. Nom (2) |
8. Vérification de l’identité (2) (9) (10) 8.1. Méthode 8.2. Résultat |
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9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) (11) et pays de naissance de la femelle donneuse |
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10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) de l’éleveur |
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11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) du propriétaire |
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12.1. Père Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
12.1.1. Grand-père paternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
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12.1.2. Grand-mère paternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
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12.2. Mère Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
12.2.1. Grand-père maternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
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12.2.2. Grand-mère maternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
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13. Informations supplémentaires (2) (10) (13) 13.1. Résultats du contrôle des performances de la femelle donneuse 13.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 13.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection 13.4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse 13.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12 |
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14. Validation (14) |
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14.1. Fait à:… |
14.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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14.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (15) qui signe le certificat) |
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14.4. Signature: … |
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Partie B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure (4) |
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1. Nom de l’organisme de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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2. Nom du livre généalogique |
3. Race du mâle donneur |
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4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit (2) |
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5. Numéro d’inscription du mâle donneur (5) dans le livre généalogique |
6. Numéro d’identification individuel du mâle donneur de l’espèce équine (2) (6) □□□-□□□-□□□□□□□□□ |
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7. Identification du mâle donneur (7) 7.1. Système 7.2. Numéro d’identification individuel (6) 7.3. Numéro d’identification zoosanitaire (8) 7.4. Nom (2) |
8. Vérification de l’identité (2) (9) (10) 8.1. Méthode 8.2. Résultat |
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9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) (11) et pays de naissance du mâle donneur |
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10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) de l’éleveur |
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11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) du propriétaire |
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12.1. Père Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
12.1.1. Grand-père paternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
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12.1.2. Grand-mère paternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
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12.2. Mère Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
12.2.1. Grand-père maternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
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12.2.2. Grand-mère maternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (6) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (8) Nom (2) |
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13. Informations supplémentaires (2) (10) (13) 13.1. Résultats du contrôle des performances du mâle donneur 13.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 13.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection 13.4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur 13.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12 |
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14. Validation (14) |
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14.1. Fait à:… |
14.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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14.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (15) qui signe le certificat) |
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14.4. Signature: … |
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Partie C. Informations concernant les embryons (16) |
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1. Identification de la femelle donneuse (7) (14) 1.1. Numéro d’identification individuel (6) 1.2. Numéro d’identification zoosanitaire (8) 1.3. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine (2) (6) □□□-□□□-□□□□□□□□□ 1.4. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse (2) |
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2. Identification du ou des mâles donneurs (7) (14) 2.1. Numéro(s) d’identification individuel(s) (6) 2.2. Numéro d’identification zoosanitaire (8) 2.3. Numéro d’identification individuel du ou des mâles donneurs de l’espèce équine (2) (6) □□□-□□□-□□□□□□□□□ 2.4. Référence(s) aux(x) certificat(s) zootechnique(s) |
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3. Identification des embryons |
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Code sur les paillettes ou les autres emballages |
Nombre de paillettes ou d’autres emballages |
Lieu de collecte ou de production |
Date de collecte ou de production (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) |
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4. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition 4.1. Nom 4.2. Adresse 4.3. Numéro d’agrément |
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5. Destination (nom et adresse) |
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Partie D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons |
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6. Numéro d’identification individuel (6) de la receveuse (2) |
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7. Validation |
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7.1. Fait à: … |
7.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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7.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (20) qui signe le certificat) |
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7.4. Signature: … |
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(1)
Supprimer la ou les mentions inutiles.
(2)
Laisser vierge si c’est sans objet.
(3)
Dans le cas où la partie A ou B du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique et une copie du certificat zootechnique délivré pour la femelle donneuse reproductrice ou le mâle donneur reproducteur de race pure, ou pour le sperme de ces mâles reproducteurs de race pure, est jointe, une référence (numéro du certificat) à ce certificat zootechnique de la ou des femelles donneuses reproductrices de race pure ou du ou des mâles donneurs reproducteurs de race pure, ou du sperme de ce ou ces mâles reproducteurs de race pure doit être fournie.
(4)
La partie A ou B du certificat zootechnique peut être laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique suivant les instructions de la note de bas de page 16.
(5)
Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, laisser vierge si le numéro d’inscription dans le livre généalogique est identique au numéro d’identification individuel.
(6)
Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique. Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, indiquer le numéro d’identification individuel conformément à l’annexe II, partie 1, chapitre I, point 3, du règlement (UE) 2016/1012; ce numéro est le «code unique» visé à l’article 114, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2016/429. Si le numéro d’identification individuel est indisponible ou différent du numéro sous lequel l’animal est inscrit dans un livre généalogique, indiquer le numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(7)
Pour les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et équine, identification individuelle conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. Pour les animaux de l’espèce porcine, identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
(8)
Uniquement pour les animaux de l’espèce porcine: numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux de l’espèce porcine.
(9)
Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée par les organismes de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure de l’espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et porcine utilisées pour la collecte d’ovocytes et d’embryons. ►M2 Sous «Résultat», fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues. ◄
(10)
Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(11)
Pour les animaux des espèces ovine et caprine détenus dans des conditions d’élevage extensif, au lieu de la date de naissance, l’année de naissance (aaaa) et la date d’identification (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)peuvent être indiquées.
(12)
Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
(13)
Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(14)
Requis uniquement si la partie A ou B du certificat zootechnique est délivrée par l’organisme de sélection ou par une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b),du règlement (UE) 2016/1012 et les parties C et D du certificat zootechnique sont délivrées par une équipe de collecte ou de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement.
(15)
Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
(16)
Dans le cas où seules la partie C et, le cas échéant, la partie D du certificat zootechnique sont délivrées par une équipe de collecte ou de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 et la partie A et/ou la partie B du certificat zootechnique et/sont laissée(s) vierge(s) ou retirée(s) du certificat zootechnique, les points 1 et 2 de la partie C doivent être remplis et des copies du certificat zootechnique jointes comme suit: a) pour les femelles donneuses: i) dans le cas de reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine ou porcine, conformément au modèle figurant dans la section A de l’annexe I du règlement (UE) 2017/717; ii) dans le cas de reproducteurs de race pure de l’espèce équine, conformément au modèle figurant dans l’annexe du règlement délégué (UE) 2017/1940, dont au moins la partie I est une section spécifique du document d’identification unique à vie délivré conformément à l’article 118, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/429; b) pour le sperme fertilisant: i) comme décrit au point a), avec les adaptations nécessaires pour les mâles donneurs, ou ii) conformément au modèle figurant dans la section B de l’annexe I du règlement (UE) 2017/717,
(17)
Facultatif.
(18)
S’il y a plus d’un embryon par paillette ou autre emballage, le nombre d’embryons doit être clairement mentionné.
(19)
Toute paillette ou autre emballage peut contenir des embryons collectés, ou produits à partir d’ovocytes collectés, d’une seule femelle reproductrice de race pure fertilisée avec du sperme collecté à partir de plus d’un mâle donneur reproducteur de race pure, à condition que des informations sur tous les mâles donneurs reproducteurs de race pure concernés soient fournies au point 2.4 de la partie C.
(20)
Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur les embryons sexés ou sur le stade de développement de l’embryon.
(21)
Il s’agit d’un représentant de l’organisme de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de collecte ou de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique. Remarques: • Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition. • La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé. • Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage. • Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre. |
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ANNEXE II
MODÈLES DE FORMULAIRES POUR LES CERTIFICATS ZOOTECHNIQUES POUR LES ÉCHANGES DE REPRODUCTEURS PORCINS HYBRIDES ET DE LEURS PRODUITS GERMINAUX
SECTION A
Certificat zootechnique pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides
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Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection (1) Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex. |
(le logo de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat peut être reproduit) |
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Numéro de certificat (2) |
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1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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2. Nom du registre généalogique |
3. Race (3)/lignée (3)/croisement (3) du reproducteur porcin hybride |
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4. Sexe de l’animal |
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5. Numéro d’enregistrement de l’animal dans le registre généalogique |
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6. Identification de l’animal (4) 6.1. Système 6.2. Numéro d’identification individuel 6.3. Numéro d’identification zoosanitaire 6.4. Nom (2) |
7. Vérification de l’identité (2) (5) (6) 7.1. Méthode 7.2. Résultat |
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8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de l’animal |
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9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) de l’éleveur |
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10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) du propriétaire |
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11. Pedigree du reproducteur porcin hybride (6) |
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11.1. Père Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (4) Race (3)/lignée (3)/croisement (3) Nom (2) |
11.1.1. Grand-père paternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (4) Race (3)/lignée (3)/croisement (3) Nom (2) |
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11.1.2. Grand-mère paternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (4) Race (3)/lignée (3)/croisement (3) Nom (2) |
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11.2. Mère Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (4) Race (3)/lignée (3)/croisement (3) Nom (2) |
11.2.1. Grand-père maternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (4) Race (3)/lignée (3)/croisement (3) Nom (2) |
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11.2.2. Grand-mère maternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (7) Numéro d’identification zoosanitaire (4) Race (3)/lignée (3)/croisement (3) Nom (2) |
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12. Informations supplémentaires (2) (6) (8) 12.1. Résultats du contrôle des performances 12.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 12.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection 12.4. Autres informations utiles concernant le reproducteur porcin hybride 12.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11 |
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13. Insémination (3)/accouplement (3) (2) (9) 13.1. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601, ou indiquer dans le même format de date la période d’accouplement du…au…) 13.2. Identification du ou des mâles utilisés pour la fécondation 13.2.1. Numéro(s) d’inscription dans le registre ou le livre généalogique 13.2.2. Numéro(s) d’identification individuel(s) (4) (7) 13.2.3. Numéro d’identification zoosanitaire (4) 13.2.4. Nom(s) (2) 13.2.5. Système(s) de vérification de l’identité et résultat(s) (5) |
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14. Nom et adresse du destinataire |
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15. Validation |
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15.1. Fait à: … |
15.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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15.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (10) qui signe le certificat) |
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15.4. Signature: … |
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(1)
Un certificat zootechnique unique peut être délivré pour un groupe de reproducteurs porcins hybrides, à condition que ces reproducteurs porcins hybrides aient le même âge ainsi que la même mère et le même père génétiques et à condition que des informations individuelles soient fournies aux points 4, 5, 6.2, 12 et, le cas échéant, 13 de ce certificat zootechnique.
(2)
Laisser vierge si c’est sans objet.
(3)
Supprimer la ou les mentions inutiles.
(4)
Identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
(5)
Elle peut être exigée par les établissements de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs porcins hybrides utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour la collecte d’ovocytes et d’embryons. ►M2 Sous «Résultat», fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues. ◄
(6)
Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(7)
Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(8)
Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(9)
Information requise pour les femelles gravides. Cette information peut être mentionnée dans un document distinct.
(10)
Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique. Remarques: • Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition. • La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé. • Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage. • Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre. |
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SECTION B
Certificat zootechnique pour les échanges de sperme de reproducteurs porcins hybrides
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de sperme de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex. |
(le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit) |
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Numéro de certificat (1) |
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Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au certificat zootechnique de l’animal donneur (2) |
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Partie A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride (3) |
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1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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2. Nom du registre généalogique |
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4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique du mâle donneur |
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5. Identification du mâle donneur (5) 5.1. Système 5.2. Numéro d’identification individuel 5.3. Numéro d’identification zoosanitaire 5.4. Nom (1) |
6. Vérification de l’identité (1) (6) (7) 6.1. Méthode 6.2. Résultat |
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|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur |
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|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (1) de l’éleveur |
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9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (1) du propriétaire |
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10. Pedigree du mâle donneur (7) |
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10.1. Père Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
10.1.1. Grand-père paternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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10.1.2. Grand-mère paternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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|
10.2. Mère Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
10.2.1. Grand-père maternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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|
10.2.2. Grand-mère maternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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|
11. Informations supplémentaires (1) (7) (9) 11.1. Résultats du contrôle des performances 11.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 11.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection 11.4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur 11.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10 |
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12. Validation (10) |
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12.1. Fait à: … |
12.2. le… |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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12.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (11) qui signe le certificat) |
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12.4. Signature: … |
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Partie B. Informations concernant le sperme (12) |
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1. Identification du ou des mâles donneurs (5) (10) 1.1. Numéro(s) d’identification individuel(s) 1.2. Numéro(s) d’identification zoosanitaire 1.3. Référence(s) du ou des certificats zootechniques du ou des mâles donneurs (1) |
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2. Identification du sperme |
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Code sur les paillettes ou les autres emballages |
Nombre de paillettes ou d’autres emballages (14) |
Lieu de collecte |
Date de collecte (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) |
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3. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition 3.1. Nom 3.2. Adresse 3.3. Numéro d’agrément |
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4. Destination (nom et adresse) |
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5. Nom et adresse de l’établissement de sélection (4), ou de la partie tierce (4) désignée par cet établissement de sélection, chargé d’effectuer le contrôle (1) (16) |
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|
6. Validation |
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6.1. Fait à: … |
6.2. le: … |
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|
(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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6.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (17) qui signe le certificat) |
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6.4. Signature: … |
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(1)
Laisser vierge si c’est sans objet.
(2)
Dans le cas où la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique et une copie du certificat zootechnique délivré pour le ou les mâles donneurs reproducteurs porcins hybrides est jointe, une référence (numéro de certificat) à ce certificat zootechnique du ou des mâles donneurs reproducteurs porcins hybrides doit être fournie.
(3)
La partie A du certificat zootechnique peut être laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique suivant les instructions de la note de bas de page 12.
(4)
Supprimer la ou les mentions inutiles.
(5)
Identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
(6)
Elle peut être exigée par les établissements de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs porcins hybrides utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. ►M2 Sous «Résultat», fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues. ◄
(7)
Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(8)
Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(9)
Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(10)
Requis uniquement si la partie A du certificat zootechnique est délivrée par l’établissement de sélection, ou par une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012 et la partie B du certificat zootechnique est délivrée par un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement.
(11)
Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
(12)
Dans le cas où seule la partie B du certificat zootechnique est délivrée par un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé conformément à l’article 31, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 et la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique, le point 1 de la partie B doit être rempli et des copies des certificats zootechniques pour les mâles donneurs reproducteurs porcins hybrides, délivrés conformément au modèle figurant dans la section A de l’annexe II du règlement (UE) 2017/717, doivent être jointes.
(13)
Facultatif.
(14)
Toute paillette ou autre emballage peut contenir du sperme provenant de plus d’un reproducteur porcin hybride, à condition que des informations sur tous les mâles donneurs reproducteurs porcins hybrides concernés soient fournies au point 1.3 de la partie B.
(15)
Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur le sperme sexé.
(16)
Pour le sperme destiné au contrôle des performances ou à l’évaluation génétique des reproducteurs porcins hybrides qui n’ont pas subi ce contrôle ou cette évaluation, dans les limites quantitatives visées à l’article 24, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) 2016/1012.
(17)
Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique. Remarques: • Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition. • La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé. • Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage. • Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre. |
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SECTION C
Certificat zootechnique pour les échanges d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides (Sus scrofa), y compris les reproductrices porcines de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex. |
(le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit) |
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|
Numéro de certificat (1) |
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Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au certificat zootechnique de l’animal donneur (2) |
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|
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Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride (3) |
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|
1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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|
2. Nom du registre généalogique |
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|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique de la femelle donneuse |
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5. Identification de la femelle donneuse (5) 5.1. Système 5.2. Numéro d’identification individuel 5.3. Numéro d’identification zoosanitaire 5.4. Nom (1) |
6. Vérification de l’identité (1) (6) (7) 6.1. Méthode 6.2. Résultat |
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|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse |
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8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (1) de l’éleveur |
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|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (1) du propriétaire |
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|
10. Pedigree de la femelle donneuse (7) |
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10.1. Père Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
10.1.1. Grand-père paternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
|||||
|
10.1.2. Grand-mère paternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
||||||
|
10.2. Mère Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
10.2.1. Grand-père maternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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|
10.2.2. Grand-mère maternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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|
11. Informations supplémentaires (1) (7) (9) 11.1. Résultats du contrôle des performances 11.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 11.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection 11.4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse 11.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10 |
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|
12. Validation (10) |
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|
12.1. Fait à: … |
12.2. le: … |
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|
(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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|
12.3. Nom et qualité du signataire: … |
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|
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (11) qui signe le certificat) |
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|
12.4. Signature: … |
||||||
|
|
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|
Partie B. Informations concernant les ovocytes (12) |
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1. Identification de la femelle donneuse (5) (10) 1.1. Numéro d’identification individuel 1.2. Numéro d’identification zoosanitaire 1.3. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse (1) |
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|
2. Méthode d’identification |
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|
Code sur les paillettes ou les autres emballages |
Nombre de paillettes ou d’autres emballages |
Nombre d’ovocytes (14) |
Lieu de collecte |
Date de collecte (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) |
Autres (1) |
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3. Équipe de production d’embryons d’expédition 3.1. Nom 3.2. Adresse 3.3. Numéro d’agrément |
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4. Destination (nom et adresse) |
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5. Validation |
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5.1. Fait à: … |
5.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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5.3. Nom et qualité du signataire: … |
||||||
|
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (15) qui signe le certificat) |
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|
5.4. Signature: … |
||||||
|
(1)
Laisser vierge si c’est sans objet.
(2)
Dans le cas où la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique et une copie du certificat zootechnique délivré pour la femelle donneuse reproductrice porcine hybride est jointe, une référence (numéro de certificat) à ce certificat zootechnique de la femelle donneuse reproductrice porcine hybride doit être fournie.
(3)
La partie A du certificat zootechnique peut être laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique suivant les instructions de la note de bas de page 12.
(4)
Supprimer la ou les mentions inutiles.
(5)
Identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
(6)
Elle peut être exigée par les établissements de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproductrices porcines hybrides utilisées pour la collecte d’ovocytes. ►M2 Sous «Résultat», fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues. ◄
(7)
Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(8)
Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(9)
Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(10)
Requis uniquement si la partie A du certificat zootechnique est délivrée par l’établissement de sélection, ou par une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012 et la partie B du certificat zootechnique est délivrée par une équipe de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement.
(11)
Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
(12)
Dans le cas où seule la partie B du certificat zootechnique est délivrée par une équipe de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 et la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique, le point 1 de la partie B doit être rempli et des copies des certificats zootechniques pour la ou les femelles donneuses reproductrices porcines hybrides, délivrés conformément au modèle figurant dans la section A de l’annexe II du règlement (UE) 2017/717, doivent être jointes.
(13)
Facultatif.
(14)
S’il y a plus d’un ovocyte par paillette ou autre emballage, le nombre d’ovocytes doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient des ovocytes ne provenant que d’une reproductrice porcine hybride.
(15)
Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique. Remarques: • Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition. • La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé. • Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage. • Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre. |
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SECTION D
Certificat zootechnique pour les échanges d’embryons de reproducteurs porcins hybrides
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Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’embryons de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex. |
(le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit) |
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Numéro de certificat (1) |
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Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au(x) certificat(s) zootechnique(s) du ou des animaux donneurs (2) |
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Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride (3) |
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1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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2. Nom du registre généalogique |
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4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique de la femelle donneuse |
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5. Identification de la femelle donneuse (5) 5.1. Système 5.2. Numéro d’identification individuel 5.3. Numéro d’identification zoosanitaire 5.4. Nom (1) |
6. Vérification de l’identité (1) (6) (7) 6.1. Méthode 6.2. Résultat |
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7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse |
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8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (1) de l’éleveur |
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9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (1) du propriétaire |
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10. Pedigree de la femelle donneuse (7) |
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10.1. Père Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
10.1.1. Grand-père paternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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10.1.2. Grand-mère paternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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10.2. Mère Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
10.2.1. Grand-père maternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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10.2.2. Grand-mère maternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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11. Informations supplémentaires (1) (7) (9) 11.1. Résultats du contrôle des performances 11.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 11.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection 11.4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse 11.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10 |
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12. Validation (10) |
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12.1. Fait à: … |
12.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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12.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (11) qui signe le certificat) |
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12.4. Signature: … |
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Partie B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride (3) |
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1. Nom de l’établissement de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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2. Nom du registre généalogique |
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4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique du mâle donneur |
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5. Identification du mâle donneur (5) 5.1. Système 5.2. Numéro d’identification individuel 5.3. Numéro d’identification zoosanitaire 5.4. Nom (1) |
6. Vérification de l’identité (1) (6) (7) 6.1. Méthode 6.2. Résultat |
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|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur |
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|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (1) de l’éleveur |
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|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (1) du propriétaire |
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10. Pedigree du mâle donneur (7) |
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10.1. Père Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
10.1.1. Grand-père paternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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|
10.1.2. Grand-mère paternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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|
10.2. Mère Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
10.2.1. Grand-père maternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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|
10.2.2. Grand-mère maternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Numéro d’identification zoosanitaire (5) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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11. Informations supplémentaires (1) (7) (9) 11.1. Résultats du contrôle des performances 11.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 11.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection 11.4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur 11.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10 |
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12. Validation (10) |
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12.1. Fait à: … |
12.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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12.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (11) qui signe le certificat) |
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14.2. Signature: … |
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Partie C. Informations concernant les embryons (12) |
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1. Identification de la femelle donneuse (5) (10) 1.1. Numéro d’identification individuel 1.2. Numéro d’identification zoosanitaire 1.3. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse (1) |
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2. Identification du ou des mâles donneurs (5) (10) 2.1. Numéro(s) d’identification individuel(s) 2.2. Numéro(s) d’identification zoosanitaire 2.3. Référence(s) aux(x) certificat(s) zootechnique(s) |
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3. Identification des embryons |
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Code sur les paillettes ou les autres emballages |
Nombre de paillettes ou d’autres emballages |
Lieu de collecte ou de production |
Date de collecte ou de production (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) |
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4. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition 4.1. Nom 4.2. Adresse 4.3. Numéro d’agrément |
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5. Destination (nom et adresse) |
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Partie D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons |
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6. Numéro d’identification individuel (5) de la receveuse (1) |
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7. Validation |
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7.1. Fait à: … |
7.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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7.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (17) qui signe le certificat) |
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7.4. Signature: … |
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(1)
Laisser vierge si c’est sans objet.
(2)
Dans le cas où la partie A et/ou la partie B du certificat zootechnique est/sont laissée(s) vierge(s) ou retirée(s) du certificat zootechnique et une copie du certificat zootechnique délivré pour la ou les femelles donneuses reproductrices porcines hybrides ou le ou les mâles donneurs reproducteurs porcins hybrides, ou pour le sperme de ce ou ces mâles reproducteurs porcins hybrides, est jointe, une référence (numéro de certificat) à ce certificat zootechnique de la ou des femelles donneuses reproductrices porcines hybrides ou du ou des mâles donneurs reproducteurs porcins hybrides, ou du sperme de ce ou ces mâles reproducteurs porcins hybrides, doit être fournie.
(3)
La partie A et/ou la partie B du certificat zootechnique peut être laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique suivant les instructions de la note de bas de page 12.
(4)
Supprimer la ou les mentions inutiles.
(5)
Identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
(6)
Elle peut être exigée par les établissements de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs porcins hybrides utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour la collecte d’ovocytes ou d’embryons. ►M2 Sous «Résultat», fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues. ◄
(7)
Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(8)
Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(9)
Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(10)
Requis uniquement si la partie A ou B du certificat zootechnique est délivrée par l’établissement de sélection, ou par une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012 et les parties C et D du certificat zootechnique sont délivrées par une équipe de collecte ou de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement.
(11)
Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
(12)
Dans le cas où seules la partie C et, le cas échéant, la partie D du certificat zootechnique sont délivrées par une équipe de collecte ou de production d’embryons autorisée conformément à l’article 31, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 et la partie A et/ou la partie B du certificat zootechnique est/sont laissée(s) vierge(s) ou retirée(s) du certificat zootechnique, les points 1 et 2 de la partie C doivent être remplis et des copies des certificats zootechniques jointes comme suit: a) pour les femelles donneuses, conformément au modèle figurant dans la section A de l’annexe II du règlement (UE) 2017/717; b) pour le sperme fertilisant: i) comme décrit au point a), avec les adaptations nécessaires pour les mâles donneurs, ou ii) conformément au modèle figurant dans la section B de l’annexe II du règlement (UE) 2017/717.
(13)
Facultatif.
(14)
S’il y a plus d’un embryon par paillette ou autre emballage, le nombre d’embryons doit être clairement mentionné.
(15)
Toute paillette ou autre emballage peut contenir des embryons collectés ou produits à partir d’ovocytes collectés, d’une seule reproductrice porcine hybride fertilisée avec du sperme collecté de plus d’un mâle donneur reproducteur porcin hybride, à condition que des informations sur tous les mâles donneurs reproducteurs porcins hybrides concernés soient fournies au point 2.3 de la partie C.
(16)
Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur les embryons sexés ou sur le stade de développement de l’embryon.
(17)
Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de collecte ou de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique. Remarques: • Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition. • La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé. • Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage. • Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre. |
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ANNEXE III
MODÈLES DE FORMULAIRES POUR LES CERTIFICATS ZOOTECHNIQUES POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE REPRODUCTEURS DE RACE PURE ET DE LEURS PRODUITS GERMINAUX
SECTION A
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure des espèces suivantes: a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis) (1) b) espèce porcine (Sus scrofa) (1) (2) c) espèce ovine (Ovis aries) (1) d) espèce caprine (Capra hircus) (1) e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus) (1) Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex. |
(le logo de l’instance de sélection qui délivre le certificat peut être reproduit) |
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Numéro de certificat (3) |
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|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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2. Nom du livre généalogique |
3. Race du reproducteur de race pure |
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4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle l’animal est inscrit (3) |
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5. Sexe de l’animal |
6. Numéro d’inscription de l’animal dans le livre généalogique |
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7. Identification du reproducteur de race pure (4) 7.1. Système 7.2. Numéro d’identification individuel 7.3. Nom (3) |
8. Vérification de l’identité (3) (5) (6) 8.1. Méthode 8.2. Résultat |
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|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) (7) et pays de naissance de l’animal |
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10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (3) de l’éleveur |
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|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (3) du propriétaire |
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12.1. Père Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (9) Nom (3) |
12.1.1. Grand-père paternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (9) Nom (3) |
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|
12.1.2. Grand-mère paternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (9) Nom (3) |
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12.2. Mère Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (9) Nom (3) |
12.2.1. Grand-père maternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (9) Nom (3) |
|
|
12.2.2. Grand-mère maternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (9) Nom (3) |
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13. Informations supplémentaires (3) (6) (10) 13.1. Résultats du contrôle des performances 13.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 13.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection 13.4. Autres informations utiles concernant le reproducteur de race pure 13.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12 |
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14. Insémination (1)/accouplement (1) (3) (11) 14.1. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601 ou indiquer la période d’accouplement du … au…. dans le même format) 14.2. Identification du ou des mâles utilisés pour la fécondation 14.2.1. Numéro(s) et section(s) dans le livre généalogique 14.2.2. Numéro(s) d’identification individuel(s) (4) (9) 14.2.3. Nom(s) (3) 14.2.4. Système(s) de vérification de l’identité et résultat(s) (5) |
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15. Nom de l’organisme de sélection (1)/de l’autorité compétente (1)/de l’établissement de sélection (1) qui tient le livre généalogique (1)/le registre généalogique (1) dans lequel le reproducteur de race pure est destiné à être inscrit (1)/enregistré (1) (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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16. Validation |
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16.1. Fait à: … |
16.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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16.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (12) qui signe le certificat) |
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|
16.4. Signature: … |
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(1)
Supprimer la ou les mentions inutiles.
(2)
Un certificat zootechnique unique peut être délivré pour un groupe de reproducteurs de race pure de l’espèce porcine, à condition que ces reproducteurs de race pure aient le même âge ainsi que la même mère et le même père génétiques et à condition que des informations individuelles soient fournies aux points 5, 6, 7.2, 13 et, le cas échéant, 14 de ce certificat zootechnique.
(3)
Laisser vierge si c’est sans objet.
(4)
Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
(5)
Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée pour les reproducteurs de race pure de l’espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine utilisées pour la collecte d’ovocytes et d’embryons, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, par les organismes de sélection qui tiennent le livre généalogique dans lequel l’animal est destiné à être inscrit. ►M2 Sous «Résultat», fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues. ◄
(6)
Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(7)
Pour les animaux des espèces ovine et caprine détenus dans des conditions d’élevage extensif, au lieu de la date de naissance, l’année de naissance (aaaa) et la date d’identification (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)peuvent être indiquées.
(8)
En ce qui concerne la section du livre généalogique, indiquer «section principale» ou «section annexe». Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
(9)
Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(10)
Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(11)
Information requise pour les femelles gravides. Cette information peut être mentionnée dans un document distinct.
(12)
Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique. Remarques: • Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition. • La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé. • Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage. • Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre. |
||
SECTION B
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs de race pure
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs de race pure des espèces suivantes: a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis) (1) b) espèce porcine (Sus scrofa) (1) c) espèce ovine (Ovis aries) (1) d) espèce caprine (Capra hircus) (1) e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus) (1) Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex. |
(le logo de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit) |
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|
Numéro de certificat (1) |
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|
Nom de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) référence au certificat zootechnique de l’animal donneur (2) |
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Partie A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure (4) |
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|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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2. Nom du livre généalogique |
3. Race du mâle donneur |
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4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit (2) |
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5. Numéro d’inscription du mâle donneur dans le livre généalogique |
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6. Identification du mâle donneur (5) 6.1. Système 6.2. Numéro d’identification individuel 6.3. Nom (2) |
7. Vérification de l’identité (2) (6) (7) 7.1. Méthode 7.2. Résultat |
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|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) (8) et pays de naissance du mâle donneur |
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|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) de l’éleveur |
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|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) du propriétaire |
|||||
|
11.1. Père Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
11.1.1. Grand-père paternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
||||
|
11.1.2. Grand-mère paternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
|||||
|
11.2. Mère Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
11.2.1. Grand-père maternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
||||
|
11.2.2. Grand-mère maternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
|||||
|
12. Informations supplémentaires (2) (7) (11) 12.1. Résultats du contrôle des performances 12.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 12.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection 12.4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur 12.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11 |
|||||
|
13. Validation (12) |
|||||
|
13.1. Fait à: … |
13.2. le: … |
||||
|
(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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|
13.3. Nom et qualité du signataire: … |
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|
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (13) qui signe le certificat) |
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|
13.4. Signature: … |
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Partie B. Informations concernant le sperme (14) |
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1. Identification du ou des mâles donneurs (5) (12) 1.1. Numéro(s) d’identification individuel(s) 1.2. Référence(s) du ou des certificats zootechniques du ou des mâles donneurs (2) |
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|
2. Méthode d’identification |
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|
Code sur les paillettes ou les autres emballages |
Nombre de paillettes ou d’autres emballages (16) |
Lieu de collecte |
Date de collecte (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) |
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3. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition 3.1. Nom 3.2. Adresse 3.3. Numéro d’agrément |
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4. Destination (nom et adresse) |
|||||
|
5. Nom et adresse de l’organisme de sélection (1), ou de la partie tierce (1) désignée par cet organisme de sélection, chargé d’effectuer les contrôles (2) (18) |
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|
6. Validation |
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|
6.1. Fait à: … |
6.2. le: … |
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|
(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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|
6.3. Nom et qualité du signataire: … |
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|
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (19) qui signe le certificat) |
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|
6.4. Signature: … |
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(1)
Supprimer la ou les mentions inutiles.
(2)
Laisser vierge si c’est sans objet.
(3)
Dans le cas où la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique et une copie du certificat technique délivré pour le ou les mâles donneurs reproducteurs de race pure est jointe, une référence (numéro de certificat) à ce certificat zootechnique du ou des mâles donneurs reproducteurs de race pure doit être fournie.
(4)
La partie A du certificat zootechnique peut être laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique suivant les instructions de la note de bas de page 14.
(5)
Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
(6)
Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure de l’espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle par l’organisme de sélection qui tient le livre généalogique dans lequel les descendants du donneur sont destinés à être inscrits. ►M2 Sous «Résultat», fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues. ◄
(7)
Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(8)
Pour les animaux des espèces ovine et caprine détenus dans des conditions d’élevage extensif, au lieu de la date de naissance, l’année de naissance (aaaa) et la date d’identification (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)peuvent être indiquées.
(9)
Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
(10)
Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(11)
Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(12)
Requis uniquement si la partie A du certificat zootechnique est délivrée par l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012 et la partie B du certificat zootechnique est délivrée par un centre de collecte ou de stockage de sperme agissant au nom de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement.
(13)
Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
(14)
Dans le cas où seule la partie B du certificat zootechnique est délivrée par un centre de collecte ou de stockage de sperme agissant au nom de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1,du règlement (UE) 2016/1012 et la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique, le point 1 de la partie B doit être rempli et des copies des certificats zootechniques pour les mâles donneurs, délivrés conformément au modèle figurant dans la section A de l’annexe III du règlement (UE) 2017/717, doivent être jointes.
(15)
Facultatif.
(16)
Toute paillette ou autre emballage peut contenir du sperme provenant de plus d’un reproducteur de race pure, à condition que les informations concernant tous les mâles donneurs reproducteurs de race pure concernés soient fournies au point 1.2 de la partie B.
(17)
Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur le sperme sexé.
(18)
Pour le sperme destiné au testage des reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine ou caprine qui n’ont subi ni contrôle des performances ni évaluation génétique, dans les limites quantitatives visées à l’article 21, paragraphe 1, point g), du règlement (UE) 2016/1012.
(19)
Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agissant pour le compte de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique. Remarques: • Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition. • La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé. • Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage. • Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre. |
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SECTION C
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices de race pure
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Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices de race pure des espèces suivantes: a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis) (1) b) espèce porcine (Sus scrofa) (1) c) espèce ovine (Ovis aries) (1) d) espèce caprine (Capra hircus) (1) e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus) (1) Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex. |
(le logo de l’instance ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit) |
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Numéro de certificat (2) |
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Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) référence au certificat zootechnique de l’animal donneur (3) |
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Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure (4) |
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1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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2. Nom du livre généalogique |
3. Race de la femelle donneuse |
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4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite (2) |
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5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse dans le livre généalogique |
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6. Identification de la femelle donneuse (5) 6.1. Système 6.2. Numéro d’identification individuel 6.3. Nom (2) |
7. Vérification de l’identité (2) (6) (7) 7.1. Méthode 7.2. Résultat |
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|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) (8) et pays de naissance de la femelle donneuse |
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|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) de l’éleveur |
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|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) du propriétaire |
||||||
|
11.1. Père Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
11.1.1. Grand-père paternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
|||||
|
11.1.2. Grand-mère paternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
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|
11.2. Mère Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
11.2.1. Grand-père maternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
|||||
|
11.2.2. Grand-mère maternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
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|
12. Informations supplémentaires (2) (7) (11) 12.1. Résultats du contrôle des performances 12.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 12.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection 12.4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse 12.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11 |
||||||
|
13. Validation (12) |
||||||
|
13.1. Fait à: … |
13.2. le: … |
|||||
|
(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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|
13.3. Nom et qualité du signataire: … |
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|
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (13) qui signe le certificat) |
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13.4. Signature: … |
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Partie B. Informations concernant les ovocytes (14) |
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1. Identification de la femelle donneuse (5) (12) 1.1. Numéro d’identification individuel 1.2. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse (2) |
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2. Identification des ovocytes |
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Code sur les paillettes ou les autres emballages |
Nombre de paillettes ou d’autres emballages |
Nombre d’ovocytes (16) |
Lieu de collecte |
Date de collecte (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) |
Autres (2) |
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|
3. Équipe de production d’embryons d’expédition 3.1. Nom 3.2. Adresse 3.3. Numéro d’agrément |
||||||
|
4. Destination (nom et adresse) |
||||||
|
5. Validation |
||||||
|
5.1. Fait à: … |
5.2. le: … |
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|
(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
|||||
|
5.3. Nom et qualité du signataire: … |
||||||
|
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (17) qui signe le certificat) |
||||||
|
5.4. Signature: … |
||||||
|
(1)
Supprimer la ou les mentions inutiles.
(2)
Laisser vierge si c’est sans objet.
(3)
Dans le cas où la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique et une copie du certificat zootechnique délivré pour la femelle donneuse reproductrice de race pure est jointe, une référence (numéro du certificat) à ce certificat zootechnique de la femelle donneuse reproductrice de race pure doit être fournie.
(4)
La partie A du certificat zootechnique peut être laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique suivant les instructions de la note de bas de page 14.
(5)
Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
(6)
Elle peut être exigée pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine utilisées pour la collecte d’ovocytes, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, par les organismes de sélection qui tiennent le livre généalogique dans lequel les descendants de la donneuse sont destinés à être inscrits. ►M2 Sous «Résultat», fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues. ◄
(7)
Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(8)
Pour les animaux des espèces ovine et caprine détenus dans des conditions d’élevage extensif, au lieu de la date de naissance, l’année de naissance (aaaa) et la date d’identification (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)peuvent être indiquées.
(9)
Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
(10)
Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(11)
Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(12)
Requis uniquement si la partie A du certificat zootechnique est délivrée par l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012 et la partie B du certificat zootechnique est délivrée par une équipe de production d’embryons agissant au nom de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement.
(13)
Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
(14)
Dans le cas où seule la partie B du certificat zootechnique est délivrée par une équipe de production d’embryons agissant au nom de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 et la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique, le point 1 de la partie B doit être rempli et des copies des certificats zootechniques pour la femelle donneuse, délivrés conformément au modèle figurant dans la section A de l’annexe III du règlement (UE) 2017/717, doivent être jointes.
(15)
Facultatif.
(16)
S’il y a plus d’un ovocyte par paillette ou autre emballage, le nombre d’ovocytes doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient des ovocytes ne provenant que d’une reproductrice de race pure.
(17)
Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de production d’embryons agissant pour le compte de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique. Remarques: • Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition. • La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé. • Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage. • Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre. |
||||||
SECTION D
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs de race pure
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs de race pure des espèces suivantes: a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis) (1) b) espèce porcine (Sus scrofa) (1) c) espèce ovine (Ovis aries) (1) d) espèce caprine (Capra hircus) (1) e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus) (1) Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex. |
(le logo de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit) |
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|
Numéro de certificat (2) |
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|
Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au(x) certificat(s) zootechnique(s) du ou des animaux donneurs) (3) |
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Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure (4) |
||||||
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
||||||
|
2. Nom du livre généalogique |
3. Race de la femelle donneuse |
|||||
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite (2) |
||||||
|
5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse dans le livre généalogique |
||||||
|
6. Identification de la femelle donneuse (5) 6.1. Système 6.2. Numéro d’identification individuel 6.3. Nom (2) |
7. Vérification de l’identité (2) (6) (7) 7.1. Méthode 7.2. Résultat |
|||||
|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) (8) et pays de naissance de la femelle donneuse |
||||||
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) de l’éleveur |
||||||
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) du propriétaire |
||||||
|
11.1. Père Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
11.1.1. Grand-père paternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
|||||
|
11.1.2. Grand-mère paternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
||||||
|
11.2. Mère Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
11.2.1. Grand-père maternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
|||||
|
11.2.2. Grand-mère maternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
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|
12. Informations supplémentaires (2) (7) (11) 12.1. Résultats du contrôle des performances 12.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 12.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection 12.4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse 12.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11 |
||||||
|
13. Validation (12) |
||||||
|
13.1. Fait à: … |
13.2. le: … |
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|
(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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|
13.3. Nom et qualité du signataire: … |
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|
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (13) qui signe le certificat) |
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|
13.4. Signature: … |
||||||
|
|
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|
Partie B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure (4) |
||||||
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
||||||
|
2. Nom du livre généalogique |
3. Race du mâle donneur |
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|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit (2) |
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|
5. Numéro d’inscription du mâle donneur dans le livre généalogique |
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|
6. Identification du mâle donneur (5) 6.1. Système 6.2. Numéro d’identification individuel 6.3. Nom (2) |
7. Vérification de l’identité (2) (6) (7) 7.1. Méthode 7.2. Résultat |
|||||
|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) (8) et pays de naissance du mâle donneur |
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|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) de l’éleveur |
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|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) du propriétaire |
||||||
|
11.1. Père Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
11.1.1. Grand-père paternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
|||||
|
11.1.2. Grand-mère paternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
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|
11.2. Mère Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
11.2.1. Grand-père maternel Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
|||||
|
11.2.2. Grand-mère maternelle Numéro et section dans le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (10) Nom (2) |
||||||
|
12. Informations supplémentaires (2) (7) (11) 12.1. Résultats du contrôle des performances 12.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 12.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection 12.4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur 12.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11 |
||||||
|
13. Validation (12) |
||||||
|
13.1. Fait à: … |
13.2. le: … |
|||||
|
(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
|||||
|
13.3. Nom et qualité du signataire: … |
||||||
|
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (13) qui signe le certificat) |
||||||
|
13.4. Signature: … |
||||||
|
|
||||||
|
Partie C. Informations concernant les embryons (14) |
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|
1. Identification de la femelle donneuse (5) (12) 1.1. Numéro d’identification individuel 1.2. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse (2) |
||||||
|
2. Identification du ou des mâles donneurs (5) (12) 2.1. Numéro(s) d’identification individuel(s) 2.2. Référence(s) aux(x) certificat(s) zootechnique(s) |
||||||
|
3. Identification des embryons |
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|
Code sur les paillettes ou les autres emballages |
Nombre de paillettes ou d’autres emballages |
Lieu de collecte ou de production |
Date de collecte ou de production (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) |
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4. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition 4.1. Nom 4.2. Adresse 4.3. Numéro d’agrément |
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|
5. Destination (nom et adresse) |
||||||
|
Partie D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons |
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|
6. Numéro d’identification individuel (5) de la receveuse (2) |
||||||
|
7. Validation |
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|
7.1. Fait à: … |
7.2. le: … |
|||||
|
(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
|||||
|
7.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (18) qui signe le certificat) |
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7.4. Signature: … |
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(1)
Supprimer la ou les mentions inutiles.
(2)
Laisser vierge si c’est sans objet.
(3)
Dans le cas où la partie A ou B du certificat est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique et une copie du certificat zootechnique délivré pour la ou les femelles donneuses reproductrices de race pure ou pour le ou les mâles donneurs reproducteurs de race pure, ou pour le sperme de ce ou ces mâles reproducteurs de race pure, est jointe, une référence (numéro de certificat) à ce certificat zootechnique de la ou des femelles donneuses reproductrices de race pure ou du ou des mâles donneurs reproducteurs de race pure, ou du sperme de ce ou ces mâles reproducteurs de race pure, doit être fournie.
(4)
La partie A ou B du certificat zootechnique peut être laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique suivant les instructions de la note de bas de page 14.
(5)
Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
(6)
Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine utilisées pour la collecte d’ovocytes et d’embryons, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, par les organismes de sélection qui tiennent le livre généalogique dans lequel les descendants issus de ces embryons sont destinés à être inscrits. ►M2 Sous «Résultat», fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues. ◄
(7)
Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(8)
Pour les animaux des espèces ovine et caprine détenus dans des conditions d’élevage extensif, au lieu de la date de naissance, l’année de naissance (aaaa) et la date d’identification (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)peuvent être indiquées.
(9)
Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
(10)
Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(11)
Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(12)
Requis uniquement si la partie A ou B du certificat zootechnique est délivrée par l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012 et les parties C et D du certificat zootechnique sont délivrées par une équipe de collecte ou de production d’embryons agissant au nom de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement.
(13)
Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
(14)
Dans le cas où seules la partie C et, le cas échéant, la partie D du certificat zootechnique sont délivrées par une équipe de collecte ou de production d’embryons agissant au nom de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, et la partie A et/ou la partie B du certificat zootechnique et/sont laissée(s) vierge(s) ou retirée(s) du certificat zootechnique, les points 1 et 2 de la partie C doivent être remplis et des copies des certificats zootechniques joints comme suit: a) pour les femelles donneuses, conformément au modèle figurant dans la section A de l’annexe III du règlement (UE) 2017/717; b) pour le sperme fertilisant: i) comme décrit au point a), avec les adaptations nécessaires pour les mâles donneurs, ou ii) conformément au modèle figurant dans la section B de l’annexe III du règlement (UE) 2017/717.
(15)
Facultatif.
(16)
S’il y a plus d’un embryon par paillette ou autre emballage, le nombre d’embryons doit être clairement mentionné.
(17)
Toute paillette ou autre emballage peut contenir des embryons collectés, ou produits à partir d’ovocytes collectés, d’une seule femelle reproductrice de race pure fertilisée avec du sperme collecté à partir de plus d’un mâle donneur reproducteur de race pure, à condition que des informations sur tous les mâles donneurs reproducteurs de race pure concernés soient fournies au point 2.2 de la partie C.
(18)
Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur les embryons sexés ou sur le stade de développement de l’embryon.
(19)
Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de collecte ou de production d’embryons agissant pour le compte de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique. Remarques: • Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition. • La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé. • Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage. • Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre. |
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ANNEXE IV
MODÈLES DE FORMULAIRES POUR LES CERTIFICATS ZOOTECHNIQUES POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE REPRODUCTEURS PORCINS HYBRIDES ET DE LEURS PRODUITS GERMINAUX
SECTION A
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides
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Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection (1) Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex. |
(le logo de l’instance de sélection qui délivre le certificat peut être reproduit) |
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Numéro de certificat (2) |
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1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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2. Nom du registre généalogique |
3. Race (3)/lignée (3)/croisement (3) du reproducteur porcin hybride |
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4. Sexe de l’animal |
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5. Numéro d’inscription de l’animal dans le registre généalogique |
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6. Identification de l’animal (4) 6.1. Système 6.2. Numéro d’identification individuel 6.3. Nom (2) |
7. Vérification de l’identité (2) (5) (6) 7.1. Méthode 7.2. Résultat |
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8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de l’animal |
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9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) de l’éleveur |
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10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (2) du propriétaire |
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11. Pedigree du reproducteur porcin hybride (6) |
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11.1. Père Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (7) Race (3)/lignée (3)/croisement (3) Nom (2) |
11.1.1. Grand-père paternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (7) Race (3)/lignée (3)/croisement (3) Nom (2) |
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11.1.2. Grand-mère paternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (7) Race (3)/lignée (3)/croisement (3) Nom (2) |
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|
11.2. Mère Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (7) Race (3)/lignée (3)/croisement (3) Nom (2) |
11.2.1. Grand-père maternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (7) Race (3)/lignée (3)/croisement (3) Nom (2) |
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|
11.2.2. Grand-mère maternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (4) (7) Race (3)/lignée (3)/croisement (3) Nom (2) |
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|
12. Informations supplémentaires (2) (6) (8) 12.1. Résultats du contrôle des performances 12.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 12.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection 12.4. Autres informations utiles concernant le reproducteur porcin hybride 12.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11 |
||
|
13. Insémination (3)/accouplement (3) (2) (9) 13.1. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601, ou indiquer la période d’accouplement du … au … dans le même format) 13.2. Identification du ou des mâles utilisés pour la fécondation 13.2.1. Numéro(s) d’inscription dans le registre ou le livre généalogique 13.2.2. Numéro(s) d’identification individuel(s) (4) 13.2.3. Nom(s) (2) 13.2.4. Système(s) de vérification de l’identité et résultat(s) (5) |
||
|
14. Nom de l’organisme de sélection (3)/de l’autorité compétente (3)/de l’établissement de sélection (3) qui tient le livre généalogique (3)/le registre généalogique (3) dans lequel le reproducteur porcin de race pure est destiné à être inscrit (3)/enregistré (3) (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) (2) (10) |
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15. Validation |
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15.1. Fait à:… |
15.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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15.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (11) qui signe le certificat) |
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15.4. Signature: … |
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(1)
Un certificat zootechnique unique peut être délivré pour un groupe de reproducteurs porcins hybrides, à condition que ces reproducteurs porcins hybrides aient le même âge ainsi que la même mère et le même père génétiques et à condition que des informations individuelles soient fournies aux points 4, 5, 6.2, 12 et, le cas échéant, 13 de ce certificat zootechnique.
(2)
Laisser vierge si c’est sans objet.
(3)
Supprimer la ou les mentions inutiles.
(4)
Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
(5)
Elle peut être exigée, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs porcins hybrides utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour la collecte d’ovocytes et d’embryons par les établissements de sélection qui tiennent le registre généalogique dans lequel l’animal est destiné à être enregistré. ►M2 Sous «Résultat», fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues. ◄
(6)
Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(7)
Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(8)
Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(9)
Information requise pour les femelles gravides. Cette information peut être mentionnée dans un document distinct.
(10)
Applicable uniquement aux reproducteurs porcins de race pure appartenant à différentes races ou lignées enregistrés dans un registre généalogique pour reproducteurs porcins hybrides.
(11)
Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique. Remarques: • Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition. • La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé. • Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage. • Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre. |
||
SECTION B
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs porcins hybrides
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex. |
(le logo de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit) |
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Numéro de certificat (1) |
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Nom de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) référence au certificat zootechnique de l’animal donneur (2) |
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Partie A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride (3) |
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1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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2. Nom du registre généalogique |
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|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique du mâle donneur |
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|
5. Identification du mâle donneur (5) 5.1. Système 5.2. Numéro d’identification individuel 5.3. Nom (1) |
6. Vérification de l’identité (1) (6) (7) 6.1. Méthode 6.2. Résultat |
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|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur |
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|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (1) de l’éleveur |
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|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (1) du propriétaire |
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10. Pedigree du mâle donneur (7) |
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|
10.1. Père Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
10.1.1. Grand-père paternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
||||
|
10.1.2. Grand-mère paternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
|||||
|
10.2. Mère Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
10.2.1. Grand-père maternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
||||
|
10.2.2. Grand-mère maternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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|
11. Informations supplémentaires (1) (7) (9) 11.1. Résultats du contrôle des performances 11.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 11.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection 11.4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur 11.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10 |
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|
12. Validation (10) |
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|
12.1. Fait à: … |
12.2. le: … |
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|
(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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|
12.3. Nom et qualité du signataire: … |
|||||
|
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (11) qui signe le certificat) |
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|
12.4. Signature: … |
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|
Partie B. Informations concernant le sperme (12) |
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1. Identification du ou des mâles donneurs (5) (10) 1.1. Numéro(s) d’identification individuel(s) 1.2. Référence(s) du ou des certificats zootechniques du ou des mâles donneurs (1) |
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2. Identification du sperme |
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Code sur les paillettes ou les autres emballages |
Nombre de paillettes ou d’autres emballages (14) |
Lieu de collecte |
Date de collecte (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) |
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3. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition 3.1. Nom 3.2. Adresse 3.3. Numéro d’agrément |
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4. Destination (nom et adresse) |
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|
5. Nom et adresse de l’établissement de sélection (2), ou de la partie tierce (2) désignée par cet établissement de sélection, chargé d’effectuer le contrôle (1) (16) |
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|
6. Validation |
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6.1. Fait à:… |
6.2. le: … |
||||
|
(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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|
6.3. Nom et qualité du signataire: … |
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|
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (17) qui signe le certificat) |
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|
6.4. Signature: … |
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(1)
Laisser vierge si c’est sans objet.
(2)
Dans le cas où la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique et une copie du certificat zootechnique délivré pour le ou les mâles donneurs reproducteurs porcins hybrides est jointe, une référence (numéro de certificat) à ce certificat zootechnique du ou des mâles donneurs reproducteurs hybrides doit être fournie.
(3)
La partie A du certificat zootechnique peut être laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique suivant les instructions de la note de bas de page 12.
(4)
Supprimer la ou les mentions inutiles.
(5)
Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
(6)
Elle peut être exigée, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs porcins hybrides utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle par les établissements de sélection qui tiennent le registre généalogique dans lequel les descendants du donneur sont destinés à être enregistrés. ►M2 Sous «Résultat», fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues. ◄
(7)
Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(8)
Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(9)
Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(10)
Requis uniquement si la partie A du certificat zootechnique est délivrée par l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012 et la partie B du certificat zootechnique est délivrée par un centre de collecte ou de stockage de sperme agissant au nom de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement.
(11)
Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
(12)
Dans le cas où seule la partie B du certificat zootechnique est délivrée par un centre de collecte ou de stockage de sperme agissant au nom de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 et la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique, le point 1 de la partie B doit être rempli et des copies des certificats zootechniques pour les mâles donneurs, délivrés conformément au modèle figurant dans la section A de l’annexe IV du règlement (UE) 2017/717, doivent être jointes.
(13)
Facultatif.
(14)
Toute paillette ou autre emballage peut contenir du sperme provenant de plus d’un reproducteur porcin hybride, à condition que des informations sur tous les mâles donneurs reproducteurs porcins hybrides concernés soient fournies au point 1.2 de la partie B.
(15)
Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur le sperme sexé.
(16)
Pour le sperme destiné au contrôle des performances ou à l’évaluation génétique des reproducteurs porcins hybrides qui n’ont pas subi ce contrôle ou cette évaluation, dans les limites quantitatives visées à l’article 24, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) 2016/1012.
(17)
Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agissant pour le compte de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique. Remarques: • Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition. • La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé. • Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage. • Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre. |
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SECTION C
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides
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Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides (Sus scrofa), y compris les reproductrices porcines de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex. |
(le logo de l’instance de sélection ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit) |
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|
Numéro de certificat (1) |
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Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au certificat zootechnique de l’animal donneur (2) |
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|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride (3) |
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1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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|
2. Nom du registre généalogique |
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|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique de la femelle donneuse |
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5. Identification de la femelle donneuse (5) 5.1. Système 5.2. Numéro d’identification individuel 5.3. Nom (1) |
6. Vérification de l’identité (1) (6) (7) 6.1. Méthode 6.2. Résultat |
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7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse |
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8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (1) de l’éleveur |
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9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (1) du propriétaire |
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|
10. Pedigree de la femelle donneuse (7) |
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10.1. Père Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
10.1.1. Grand-père paternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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|
10.1.2. Grand-mère paternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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|
10.2. Mère Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
10.2.1. Grand-père maternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
|||||
|
10.2.2. Grand-mère maternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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11. Informations supplémentaires (1) (7) (9) 11.1. Résultats du contrôle des performances 11.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 11.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection 11.4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse 11.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, sur les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10 |
||||||
|
12. Validation (10) |
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12.1. Fait à: … |
12.2. le: … |
|||||
|
(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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|
12.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (11) qui signe le certificat) |
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12.4. Signature: … |
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Partie B. Informations concernant les ovocytes (12) |
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1. Identification de la femelle donneuse (5) (10) 1.1. Numéro d’identification individuel 1.2. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse (1) |
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2. Identification des ovocytes |
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Code sur les paillettes ou les autres emballages |
Nombre de paillettes ou d’autres emballages |
Nombre d’ovocytes (14) |
Lieu de collecte |
Date de collecte (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) |
Autres (1) |
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3. Équipe de production d’embryons d’expédition 3.1. Nom 3.2. Adresse 3.3. Numéro d’agrément |
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4. Destination (nom et adresse) |
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5. Validation |
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5.1. Fait à: … |
5.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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5.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (15) qui signe le certificat) |
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5.4. Signature: … |
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(1)
Laisser vierge si c’est sans objet.
(2)
Dans le cas où la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique et une copie du certificat zootechnique délivré pour la femelle donneuse reproductrice porcine hybride est jointe, une référence (numéro de certificat) à ce certificat zootechnique de la femelle donneuse reproductrice porcine hybride doit être fournie.
(3)
La partie A du certificat zootechnique peut être laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique suivant les instructions de la note de bas de page 12.
(4)
Supprimer la ou les mentions inutiles.
(5)
Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
(6)
Elle peut être exigée, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproductrices porcines hybrides utilisées pour la collecte d’ovocytes par les établissements de sélection qui tiennent le registre généalogique dans lequel les descendants de la donneuse sont destinés à être enregistrés. ►M2 Sous «Résultat», fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues. ◄
(7)
Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(8)
Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(9)
Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(10)
Requis uniquement si la partie A du certificat zootechnique est délivrée par l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012 et la partie B du certificat zootechnique est délivrée par une équipe de production d’embryons agissant au nom de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement.
(11)
Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
(12)
Dans le cas où seule la partie B du certificat zootechnique délivré par une équipe de production d’embryons au nom de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 et la partie A du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique, le point 1 de la partie B doit être rempli et des copies des certificats zootechniques de la femelle donneuse, délivrés conformément au modèle figurant dans la section A de l’annexe IV du règlement (UE) 2017/717, doivent être jointes.
(13)
Facultatif.
(14)
S’il y a plus d’un ovocyte par paillette ou autre emballage, le nombre d’ovocytes doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient des ovocytes ne provenant que d’une reproductrice porcine hybride.
(15)
Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de production d’embryons agissant pour le compte de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique. Remarques: • Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition. • La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé. • Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage. • Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre. |
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SECTION D
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs porcins hybrides
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Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex. |
(le logo de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit) |
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Numéro de certificat (1) |
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Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au(x) certificat(s) zootechnique(s) du ou des animaux donneurs) (2) |
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Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride (3) |
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1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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2. Nom du registre généalogique |
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4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique de la femelle donneuse |
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5. Identification de la femelle donneuse (5) 5.1. Système 5.2. Numéro d’identification individuel 5.3. Nom (1) |
6. Vérification de l’identité (1) (6) (7) 6.1. Méthode 6.2. Résultat |
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7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse |
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8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (1) de l’éleveur |
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9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (1) du propriétaire |
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10. Pedigree de la femelle donneuse (7) |
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10.1. Père Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
10.1.1. Grand-père paternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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10.1.2. Grand-mère paternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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10.2. Mère Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
10.2.1. Grand-père maternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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10.2.2. Grand-mère maternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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11. Informations supplémentaires (1) (7) (9) 11.1. Résultats du contrôle des performances 11.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 11.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection 11.4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse 11.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, sur les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10 |
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12. Validation (10) |
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12.1. Fait à:… |
12.2. le:… |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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12.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (11) qui signe le certificat) |
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12.4. Signature: … |
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Partie B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride (3) |
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1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) |
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2. Nom du registre généalogique |
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4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique du mâle donneur |
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5. Identification du mâle donneur (5) 5.1. Système 5.2. Numéro d’identification individuel 5.3. Nom (1) |
6. Vérification de l’identité (1) (6) (7) 6.1. Méthode 6.2. Résultat |
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7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur |
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8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (1) de l’éleveur |
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9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique (1) du propriétaire |
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10. Pedigree du mâle donneur (7) |
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10.1. Père Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
10.1.1. Grand-père paternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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10.1.2. Grand-mère paternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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10.2. Mère Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
10.2.1. Grand-père maternel Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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10.2.2. Grand-mère maternelle Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique Numéro d’identification individuel (5) (8) Race (4)/lignée (4)/croisement (4) Nom (1) |
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11. Informations supplémentaires (1) (7) (9) 11.1. Résultats du contrôle des performances 11.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) 11.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection 11.4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur 11.5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, sur les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10 |
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12. Validation (10) |
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12.1. Fait à: … |
12.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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12.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (11) qui signe le certificat) |
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12.4. Signature: … |
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Partie C. Informations concernant les embryons (12) |
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1. Identification de la femelle donneuse (5) (10) 1.1. Numéro d’identification individuel 1.2. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse (1) |
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2. Identification du ou des mâles donneurs (5) (10) 2.1. Numéro(s) d’identification individuel(s) 2.2. Référence(s) aux(x) certificat(s) zootechnique(s) |
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3. Identification des embryons |
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Code sur les paillettes ou les autres emballages |
Nombre de paillettes ou d’autres emballages |
Lieu de collecte ou de production |
Date de collecte ou de production (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) |
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4. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition 4.1. Nom 4.2. Adresse 4.3. Numéro d’agrément |
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5. Destination (nom et adresse) |
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Partie D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons |
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6. Numéro d’identification individuel (5) de la receveuse (5) |
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7. Validation |
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7.1. Fait à:… |
7.2. le: … |
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(lieu de délivrance) |
(date de délivrance) |
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7.3. Nom et qualité du signataire: … |
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(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (17) qui signe le certificat) |
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7.4. Signature: … |
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(1)
Laisser vierge si c’est sans objet.
(2)
Dans le cas où la partie A ou B du certificat zootechnique est laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique et une copie du certificat zootechnique délivré pour la ou les femelles donneuses reproductrices porcines hybrides ou pour le ou les mâles donneurs reproducteurs porcins hybrides, ou pour le sperme de ce ou ces mâles reproducteurs porcins hybrides est jointe, une référence (numéro de certificat) à ce certificat zootechnique de la ou des femelles donneuses reproductrices porcines hybrides ou du ou des mâles donneurs reproducteurs porcins hybrides, ou du sperme de ce ou ces mâles reproducteurs porcins hybrides doit être fournie.
(3)
La partie A ou B du certificat zootechnique peut être laissée vierge ou retirée du certificat zootechnique suivant les instructions de la note de bas de page 12.
(4)
Supprimer la ou les mentions inutiles.
(5)
Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
(6)
Elle peut être exigée, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproductrices porcines hybrides utilisées pour la collecte d’embryons par les établissements de sélection qui tiennent le registre généalogique dans lequel les descendants issus de ces embryons sont destinés à être enregistrés. ►M2 Sous «Résultat», fournir des précisions ou le numéro de dossier se référant à la base de données où ces précisions peuvent être obtenues. ◄
(7)
Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(8)
Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(9)
Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(10)
Requis uniquement si la partie A ou B du certificat zootechnique est délivrée par l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012 et les parties C et D du certificat zootechnique sont délivrées par une équipe de collecte ou de production d’embryons agissant au nom de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement.
(11)
Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
(12)
Dans le cas où seules la partie C et, le cas échéant, la partie D du certificat zootechnique sont délivrées par une équipe de collecte ou de production d’embryons agissant au nom de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, et la partie A et/ou la partie B du certificat zootechnique et/sont laissée(s) vierge(s) ou retirée(s) du certificat zootechnique, les points 1 et 2 de la partie C doivent être remplis et des copies des certificats zootechniques joints comme suit: a) pour les femelles donneuses, conformément au modèle figurant dans la section A de l’annexe IV du règlement (UE) 2017/717; b) pour le sperme fertilisant: i) comme décrit au point a), avec les adaptations nécessaires pour les mâles donneurs, ou ii) conformément au modèle figurant dans la section B de l’annexe IV du règlement (UE) 2017/717.
(13)
Facultatif.
(14)
S’il y a plus d’un embryon par paillette ou autre emballage, le nombre d’embryons doit être clairement mentionné.
(15)
Toute paillette ou autre emballage peut contenir des embryons collectés ou produits à partir d’ovocytes collectés, d’une seule reproductrice porcine hybride fertilisée avec du sperme collecté de plus d’un mâle donneur reproducteur porcin hybride, à condition que des informations sur tous les mâles donneurs reproducteurs porcins hybrides concernés soient fournies au point 2.2 de la partie C.
(16)
Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur les embryons sexés ou sur le stade de développement de l’embryon.
(17)
Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de collecte ou de production d’embryons agissant pour le compte de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique. Remarques: • Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition. • La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé. • Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage. • Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre. |
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