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Document 02009R1223-20160325
Regulation (EC) No 1223/2009 of the European Parliament and of the Council of 30 November 2009 on cosmetic products (recast) (Text with EEA relevance)
Consolidated text: Règlement (CE) n o 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (refonte) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Règlement (CE) n o 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (refonte) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
2009R1223 — FR — 25.03.2016 — 010.001
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RÈGLEMENT (CE) No 1223/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (refonte) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 342 du 22.12.2009, p. 59) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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n° |
page |
date |
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L 114 |
1 |
25.4.2013 |
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L 139 |
8 |
25.5.2013 |
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RÈGLEMENT (UE) No 658/2013 DE LA COMMISSION du 10 juillet 2013 |
L 190 |
38 |
11.7.2013 |
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RÈGLEMENT (UE) No 1197/2013 DE LA COMMISSION du 25 novembre 2013 |
L 315 |
34 |
26.11.2013 |
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L 107 |
5 |
10.4.2014 |
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L 238 |
3 |
9.8.2014 |
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RÈGLEMENT (UE) No 1003/2014 DE LA COMMISSION du 18 septembre 2014 |
L 282 |
1 |
26.9.2014 |
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RÈGLEMENT (UE) No 1004/2014 DE LA COMMISSION du 18 septembre 2014 |
L 282 |
5 |
26.9.2014 |
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RÈGLEMENT (UE) No 2015/1190 DE LA COMMISSION du 20 juillet 2015 |
L 193 |
115 |
21.7.2015 |
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RÈGLEMENT (UE) 2015/1298 DE LA COMMISSION du 28 juillet 2015 |
L 199 |
22 |
29.7.2015 |
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L 60 |
59 |
5.3.2016 |
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Rectifié par:
RÈGLEMENT (CE) No 1223/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 30 novembre 2009
relatif aux produits cosmétiques
(refonte)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 95,
vu la proposition de la Commission,
vu l'avis du Comité économique et social européen ( 1 ),
statuant conformément à la procédure visée à l'article 251 du traité ( 2 ),
considérant ce qui suit:|
(1) |
La directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques ( 3 ) a été modifiée à plusieurs reprises et de façon substantielle. Étant donné que de nouvelles modifications s'imposent, il convient, dans un souci de clarté et dans ce cas particulier, de procéder à la refonte de ladite directive en un texte unique. |
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(2) |
Le règlement constitue l'instrument juridique approprié, car il impose des règles claires et détaillées ne laissant aux États membres aucune possibilité de transposition divergente. De plus, le règlement garantit que les dispositions juridiques sont mises en œuvre au même moment dans l'ensemble de la Communauté. |
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(3) |
Le présent règlement a pour objectif de simplifier les procédures et de rationaliser la terminologie, afin de réduire ainsi la charge administrative et les ambiguïtés. En outre, il renforce certains éléments du cadre réglementaire applicable aux produits cosmétiques, comme les contrôles au sein du marché, en vue d'assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine. |
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(4) |
Le présent règlement harmonise de manière exhaustive les règles en vigueur dans la Communauté afin d'établir un marché intérieur des produits cosmétiques, tout en assurant un niveau élevé de protection de la santé humaine. |
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(5) |
Les préoccupations environnementales pouvant être suscitées par les substances utilisées dans les produits cosmétiques sont examinées dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) et instituant une agence européenne des produits chimiques ( 4 ), qui permet l'évaluation de la sécurité environnementale de manière transsectorielle. |
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(6) |
Le présent règlement ne vise que les produits cosmétiques et non les médicaments, dispositifs médicaux ou produits biocides. La délimitation entre ceux-ci ressort notamment de la définition détaillée des produits cosmétiques, laquelle se réfère tant aux lieux d'application de ces produits qu'aux buts poursuivis par leur emploi. |
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(7) |
L'évaluation permettant de déterminer si un produit est un produit cosmétique doit être effectuée au cas par cas, en tenant compte de l'ensemble des caractéristiques du produit. Parmi les produits cosmétiques peuvent figurer les crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour la peau, les masques de beauté, les fonds de teint (liquides, pâtes, poudres), les poudres pour maquillage, les poudres à appliquer après le bain, les poudres pour l'hygiène corporelle, les savons de toilette, les savons déodorants, les parfums, eaux de toilette et eau de Cologne, les préparations pour bains et douches (sels, mousses, huiles, gels), les dépilatoires, les déodorants et antiperspirants, les colorants capillaires, les produits pour l'ondulation, le défrisage et la fixation des cheveux, les produits de mise en plis, les produits de nettoyage pour les cheveux (lotions, poudres, shampoings), les produits d'entretien pour la chevelure (lotions, crèmes, huiles), les produits de coiffage (lotions, laques, brillantines), les produits pour le rasage (savons, mousses, lotions), les produits de maquillage et démaquillage, les produits destinés à être appliqués sur les lèvres, les produits d'hygiène dentaire et buccale, les produits pour les soins et le maquillage des ongles, les produits d'hygiène intime externe, les produits solaires, les produits de bronzage sans soleil, les produits permettant de blanchir la peau et les produits antirides. |
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(8) |
Il convient que la Commission définisse les catégories de produits cosmétiques qui sont pertinentes pour l'application du présent règlement. |
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(9) |
Les produits cosmétiques devraient être sûrs dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles. En particulier, un raisonnement risques/bénéfices ne devrait pas être utilisé pour justifier un risque pour la santé humaine. |
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(10) |
La présentation d'un produit cosmétique, et en particulier sa forme, son odeur, sa couleur, son apparence, son emballage, son étiquetage, son volume ou sa taille, ne devrait pas compromettre la santé et la sécurité des consommateurs en raison d'une confusion possible avec des denrées alimentaires, conformément à la directive 87/357/CEE du Conseil du 25 juin 1987 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits qui, n'ayant pas l'apparence de ce qu'ils sont, compromettent la santé ou la sécurité des consommateurs ( 5 ). |
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(11) |
Afin de clarifier les responsabilités, à chaque produit cosmétique devrait être associé une personne responsable établie dans la Communauté. |
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(12) |
Garantir la traçabilité d'un produit cosmétique tout au long de la chaîne d'approvisionnement contribue à simplifier la surveillance du marché et à la rendre plus efficace. Un système de traçabilité efficace facilite la tâche des autorités de surveillance du marché pour retrouver les opérateurs économiques. |
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(13) |
Il est nécessaire de définir dans quelles conditions un distributeur doit être considéré comme la personne responsable. |
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(14) |
Toutes les personnes physiques ou morales qui opèrent dans le commerce de gros ainsi que les détaillants qui vendent directement au consommateur sont couverts par le terme «distributeur». Les obligations du distributeur devraient donc être adaptées au rôle et au secteur d'activité respectifs de chacun de ces opérateurs. |
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(15) |
Le secteur européen des cosmétiques figure au premier rang des activités industrielles victimes de contrefaçon, ce qui est susceptible d'accroître les risques pour la santé humaine. Les États membres devraient accorder une attention particulière à la mise en œuvre de la législation communautaire et des mesures horizontales relatives à la contrefaçon des produits cosmétiques, par exemple le règlement (CE) no 1383/2003 du Conseil du 22 juillet 2003 concernant l'intervention des autorités douanières à l'égard de marchandises soupçonnées de porter atteinte à certains droits de propriété intellectuelle ainsi que les mesures à prendre à l'égard de marchandises portant atteinte à certains droits de propriété intellectuelle ( 6 ) et la directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relative au respect des droits de propriété intellectuelle ( 7 ). Les contrôles au sein du marché sont un moyen efficace d'identifier les produits qui ne sont pas conformes aux exigences du présent règlement. |
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(16) |
Pour garantir leur sécurité, les produits cosmétiques mis sur le marché devraient être fabriqués conformément aux bonnes pratiques de fabrication. |
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(17) |
En vue de mettre en place une surveillance du marché efficace, l'autorité compétente de l'État membre où est conservé un dossier d'information sur le produit devrait avoir aisément accès à ce dossier à une adresse unique située dans la Communauté. |
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(18) |
Pour être comparables et d'excellente qualité, les résultats des études de sécurité non cliniques effectuées en vue d'évaluer la sécurité d'un produit cosmétique devraient se conformer à la législation communautaire applicable. |
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(19) |
Il y a lieu de préciser les informations qui doivent être tenues à la disposition des autorités compétentes. Il importe que ces informations comportent tous les éléments nécessaires relatifs à l'identité, à la qualité, à la sécurité pour la santé humaine et aux effets revendiqués par le produit cosmétique. Ces informations sur le produit devraient en particulier inclure un rapport sur la sécurité du produit cosmétique démontrant qu'une évaluation de la sécurité a été effectuée. |
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(20) |
Afin de garantir l'application et le contrôle uniformes des restrictions applicables aux substances, l'échantillonnage et l'analyse devraient être réalisés de façon reproductible et normalisée. |
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(21) |
Le terme «mélange», tel que défini dans le présent règlement, devrait avoir la même signification que le terme «préparation» utilisé auparavant dans la législation communautaire. |
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(22) |
Il convient, pour des raisons de surveillance efficace du marché, de prévoir la notification aux autorités compétentes de certaines informations concernant le produit cosmétique mis sur le marché. |
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(23) |
Afin de permettre un traitement médical rapide et approprié en cas de troubles, les informations nécessaires relatives à la formulation du produit devraient être soumises aux centres antipoisons et aux structures assimilées, lorsque de tels centres ont été établis à cette fin par les États membres. |
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(24) |
En vue de maintenir à un minimum la charge administrative, les informations notifiées aux autorités compétentes, aux centres antipoisons et aux structures assimilées devraient être transmises de manière centralisée à la Communauté par le biais d'une interface électronique. |
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(25) |
Afin de garantir un passage sans heurts à la nouvelle interface électronique, les opérateurs économiques devraient être autorisés à notifier les informations demandées conformément au présent règlement avant sa date d'application. |
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(26) |
Le principe général de la responsabilité du fabricant ou de l'importateur en matière de sécurité du produit devrait s'appuyer sur les restrictions applicables à certaines substances prévues aux annexes II et III. En outre, les substances destinées à être utilisées comme colorants, agents conservateurs et filtres ultraviolets devraient figurer respectivement aux annexes IV, V et VI, afin d'être autorisées pour ces utilisations. |
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(27) |
Pour éviter toute ambiguïté, il convient de préciser que la liste des colorants autorisés figurant à l'annexe IV inclut uniquement des substances qui colorent par absorption et réflexion, et non des substances qui colorent par photoluminescence, interférence ou réaction chimique. |
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(28) |
Afin de répondre aux préoccupations en matière de sécurité, l'annexe IV, qui se limite actuellement aux colorants pour la peau, devrait inclure également les colorants capillaires, une fois que l'évaluation des risques menée pour ces substances par le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) institué par la décision 2008/721/CE de la Commission du 5 septembre 2008 établissant une structure consultative de comités scientifique et d'experts dans le domaine de la sécurité des consommateurs, de la santé publique et de l'environnement ( 8 ) aura été finalisée. À cet effet, la Commission devrait pouvoir inclure les colorants capillaires dans le champ d'application de ladite annexe par la procédure de comitologie. |
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(29) |
L'utilisation de nanomatériaux dans les produits cosmétiques peut augmenter au fil des développements de la technologie. Afin de garantir un niveau élevé de protection des consommateurs, la libre circulation des marchandises et la sécurité juridique pour les fabricants, il est nécessaire d'élaborer une définition uniforme des nanomatériaux au niveau international. La Communauté devrait s'efforcer de parvenir à un accord sur une définition dans des enceintes internationales appropriées. Si un tel accord était obtenu, la définition des nanomatériaux devrait être adaptée en conséquence dans le présent règlement. |
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(30) |
Aujourd'hui, il existe des informations inadéquates quant aux risques associés aux nanomatériaux. Afin de mieux évaluer leur sécurité, le CSSC devrait donner, en coopération avec les organismes concernés, des orientations sur des méthodologies d'essai qui prennent en compte les caractéristiques spécifiques des nanomatériaux. |
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(31) |
Il convient que la Commission procède à une révision régulière des dispositions relatives aux nanomatériaux, à la lumière des progrès scientifiques accomplis. |
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(32) |
En raison des propriétés dangereuses des substances classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) des catégories 1A, 1B et 2, en vertu du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges ( 9 ), leur utilisation dans les produits cosmétiques devrait être interdite. Toutefois, étant donné qu'une propriété dangereuse d'une substance n'entraîne pas nécessairement toujours un risque, il convient de prévoir la possibilité d'autoriser l'utilisation de substances classées comme CMR de catégorie 2 lorsque, au vu de l'exposition et de la concentration, elles ont été considérées comme sûres pour un emploi dans les produits cosmétiques par le CSSC et qu'elles sont réglementées par la Commission dans les annexes du présent règlement. En ce qui concerne les substances classées comme CMR de catégorie 1A ou 1B, il devrait être possible, dans le cas exceptionnel où ces substances sont conformes aux exigences de sécurité alimentaire, notamment parce qu'elles sont naturellement présentes dans les produits alimentaires, et où il n'existe aucune substance de substitution appropriée, d'employer ces substances dans les produits cosmétiques, à condition que cette utilisation ait été considérée comme sûre par le CSSC. Lorsque ces conditions sont remplies, la Commission devrait modifier les annexes pertinentes du présent règlement dans un délai de quinze mois après la classification des substances comme CMR de catégorie 1A ou 1B conformément au règlement (CE) no 1272/2008. Ces substances devraient faire l'objet d'un réexamen continu par le CSSC. |
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(33) |
Toute évaluation de la sécurité des substances, en particulier des substances CMR de catégorie 1A ou 1B, devrait tenir compte de l'exposition globale à ces substances émanant de toute source. Dans le même temps, il est essentiel que, pour les personnes chargées de la réalisation des évaluations de la sécurité, il existe une approche harmonisée en ce qui concerne l'élaboration et l'utilisation des estimations relatives à cette exposition globale. En conséquence, la Commission, en étroite coopération avec le CSSC, l'Agence européenne des produits chimiques (AEPC), l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) et d'autres parties intéressées, devrait procéder de toute urgence à une révision et élaborer des lignes directrices en matière de production et d'utilisation des estimations relatives à l'exposition globale pour ces substances. |
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(34) |
L'évaluation par le CSSC de l'utilisation des substances classées comme CMR de catégories 1A et 1B dans les produits cosmétiques devrait également prendre en compte l'exposition auxdites substances des groupes de population vulnérables, notamment les enfants de moins de trois ans, les personnes âgées, les femmes enceintes et allaitantes et les personnes présentant des déficiences immunitaires. |
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(35) |
Il convient que le CSSC donne des avis, le cas échéant, sur la sécurité de l'utilisation de nanomatériaux dans les produits cosmétiques. Ces avis devraient se baser sur les informations complètes qui sont fournies par la personne responsable. |
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(36) |
Il convient que les mesures prises par la Commission et les États membres concernant la protection de la santé humaine reposent sur le principe de précaution. |
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(37) |
Afin de garantir la sécurité du produit, les substances interdites devraient être acceptables à l'état de traces uniquement si celles-ci sont technologiquement inévitables dans de bonnes pratiques de fabrication et à condition que le produit soit sûr. |
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(38) |
Le protocole sur la protection et le bien-être des animaux annexé au traité précise que la Communauté et les États membres tiennent pleinement compte des exigences du bien-être des animaux dans la mise en œuvre des politiques communautaires, notamment dans le domaine du marché intérieur. |
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(39) |
La directive 86/609/CEE du Conseil du 24 novembre 1986 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la protection des animaux utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques ( 10 ) établit des règles communes pour l'utilisation des animaux à des fins expérimentales dans la Communauté et fixe les conditions dans lesquelles ces expérimentations doivent être réalisées sur le territoire des États membres. En particulier, son article 7 requiert que les expérimentations animales soient remplacées par des méthodes alternatives, dès lors que de telles méthodes existent et sont scientifiquement acceptables. |
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(40) |
Il est possible d'assurer la sécurité des produits cosmétiques et de leurs ingrédients en utilisant des méthodes alternatives qui ne sont pas nécessairement applicables à toutes les utilisations des ingrédients chimiques. Il convient donc de promouvoir l'utilisation de ces méthodes dans l'ensemble de l'industrie cosmétique et d'assurer leur adoption au niveau communautaire lorsqu'elles offrent un niveau de protection équivalent aux consommateurs. |
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(41) |
Il est déjà possible d'assurer la sécurité des produits cosmétiques finis sur la base des connaissances relatives à la sécurité des ingrédients qu'ils contiennent. Des dispositions interdisant l'expérimentation animale pour les produits cosmétiques finis devraient par conséquent être prévues. L'application, notamment par les petites et moyennes entreprises, à la fois de méthodes d'essai et de procédures d'évaluation des données pertinentes disponibles, y compris l'utilisation de méthodes par références croisées et par force probante, n'impliquant pas l'utilisation d'animaux pour l'évaluation de la sécurité des produits cosmétiques finis pourrait être facilitée par des lignes directrices de la Commission. |
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(42) |
La sécurité des ingrédients employés dans les produits cosmétiques pourra progressivement être assurée au moyen de méthodes alternatives ne recourant pas à l'animal validées au niveau communautaire, ou approuvées comme scientifiquement validées, par le Centre européen pour la validation de méthodes alternatives (CEVMA) et en tenant dûment compte de l'évolution de la validation au sein de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Après avoir consulté le CSSC quant à l'applicabilité au domaine des produits cosmétiques des méthodes alternatives validées, la Commission devrait publier sans délai les méthodes validées ou approuvées et reconnues applicables auxdits ingrédients. Afin d'atteindre le plus haut degré possible de protection des animaux, une date limite devrait être fixée pour l'introduction d'une interdiction définitive. |
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(43) |
La Commission a fixé, en ce qui concerne l'interdiction de commercialiser les produits cosmétiques dont la formulation définitive, les ingrédients ou combinaisons d'ingrédients ont été expérimentés sur des animaux, et pour l'interdiction de chaque expérimentation en cours utilisant des animaux, un échéancier jusqu'au 11 mars 2009. Toutefois, en ce qui concerne les expérimentations sur la toxicité des doses répétées, la toxicité pour la reproduction et la toxicocinétique, il convient que, pour l'interdiction de commercialiser les produits cosmétiques pour lesquels ces expérimentations sont utilisées, le délai final soit fixé au 11 mars 2013. Sur la base de rapports annuels, la Commission devrait être autorisée à adapter l'échéancier en restant dans le cadre du délai maximal précité. |
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(44) |
Une meilleure coordination des ressources au niveau communautaire contribuera à l'approfondissement des connaissances scientifiques indispensables à la mise au point de méthodes alternatives. Il est essentiel, à cet égard, que la Communauté poursuive et accroisse ses efforts et prenne les mesures nécessaires pour promouvoir la recherche et la mise au point de nouvelles méthodes alternatives ne recourant pas à l'animal, notamment dans ses programmes-cadres de recherche. |
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(45) |
La reconnaissance, par les pays tiers, des méthodes alternatives mises au point dans la Communauté devrait être encouragée. À cette fin, la Commission et les États membres devraient prendre toutes les dispositions appropriées pour faciliter l'acceptation de ces méthodes par l'OCDE. La Commission devrait également s'efforcer, dans le cadre des accords de coopération de la Communauté européenne, d'obtenir la reconnaissance des résultats des essais de sécurité réalisés dans la Communauté au moyen de méthodes alternatives, afin de garantir que l'exportation des produits cosmétiques pour lesquels de telles méthodes ont été employées n'est pas entravée et d'éviter que les pays tiers n'exigent la répétition de ces essais en utilisant des animaux. |
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(46) |
Il est nécessaire d'introduire une transparence en ce qui concerne les ingrédients employés dans les produits cosmétiques. Cette transparence devrait être assurée par la mention, sur son emballage, des ingrédients employés dans un produit cosmétique. En cas d'impossibilité pratique de faire figurer le nom de ces ingrédients sur l'emballage, il convient que ces indications soient jointes de manière à ce que le consommateur puisse disposer de ces informations. |
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(47) |
Un glossaire des dénominations communes des ingrédients devrait être établi par la Commission afin de garantir un étiquetage uniforme et de faciliter l'identification des ingrédients cosmétiques. Ce glossaire ne devrait pas être destiné à constituer une liste limitative des substances employées dans les produits cosmétiques. |
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(48) |
Afin d'informer les consommateurs, il convient que les produits cosmétiques comportent des indications précises et facilement compréhensibles quant à leur durabilité d'utilisation. Dans la mesure où les consommateurs devraient être informés de la date jusqu'à laquelle le produit cosmétique continue de remplir sa fonction initiale et reste sans danger, il est important de connaître la date de durabilité minimale, c'est-à-dire la date avant laquelle il est préférable d'utiliser le produit. Lorsque la durabilité minimale est supérieure à 30 mois, le consommateur devrait être informé de la période pendant laquelle il peut utiliser le produit cosmétique sans aucun risque après l'ouverture. Cependant, cette exigence ne devrait pas s'appliquer lorsque le concept de durabilité après l'ouverture n'est pas pertinent, à savoir pour les produits à usage unique, les produits ne présentant pas de risque de dégradation ou les produits qui ne s'ouvrent pas. |
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(49) |
Un certain nombre de substances ont été identifiées par le CSSC comme susceptibles de provoquer des réactions allergiques et il est indispensable d'en limiter l'utilisation et/ou d'imposer certaines conditions concernant lesdites substances. Afin de veiller à ce que les consommateurs soient informés d'une manière adéquate, la présence de ces substances devrait être indiquée dans la liste des ingrédients et l'attention des consommateurs devrait être appelée sur la présence de ces ingrédients. Cette information devrait améliorer le diagnostic des allergies de contact pour les consommateurs et leur permettre d'éviter l'utilisation de produits cosmétiques qu'ils ne tolèrent pas. Pour les substances susceptibles de causer des allergies à une partie importante de la population, il convient d'envisager d'autres mesures de restriction, telles qu'une interdiction ou une limitation de la concentration. |
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(50) |
Lors de l'évaluation de la sécurité d'un produit cosmétique, il devrait être possible de tenir compte des résultats des évaluations des risques réalisées dans d'autres domaines pertinents. L'utilisation de telles informations devrait être dûment documentée et justifiée. |
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(51) |
Le consommateur devrait être protégé des allégations trompeuses concernant l'efficacité ou d'autres caractéristiques des produits cosmétiques. En particulier, la directive 2005/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2005 relative aux pratiques commerciales déloyales des entreprises vis-à-vis des consommateurs dans le marché intérieur ( 11 ) est applicable. En outre, il convient que la Commission établisse, en coopération avec les États membres, des critères communs relatifs à certaines allégations spécifiques pour les produits cosmétiques. |
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(52) |
Il devrait être possible de revendiquer sur un produit cosmétique qu'aucune expérimentation animale n'a été effectuée dans l'optique de son élaboration. La Commission, en consultation avec les États membres, a élaboré des lignes directrices dans le but de faire en sorte que des critères communs soient appliqués en ce qui concerne l'utilisation de ces allégations, qu'elles soient interprétées de manière uniforme et, en particulier, qu'elles n'induisent pas en erreur le consommateur. Dans l'élaboration de ces lignes directrices, la Commission a pris également en compte l'avis des nombreuses petites et moyennes entreprises qui constituent la majorité des producteurs ne recourant pas à l'expérimentation animale, l'avis des organisations non gouvernementales concernées et le besoin qu'ont les consommateurs d'être en mesure d'établir une distinction effective entre produits sur la base des critères de l'expérimentation animale. |
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(53) |
Outre les renseignements figurant sur l'étiquette, les consommateurs devraient avoir la possibilité de demander certaines informations concernant le produit à la personne responsable, afin de choisir en toute connaissance de cause. |
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(54) |
La surveillance efficace du marché est nécessaire pour assurer le respect des dispositions du présent règlement. Dans ce but, les effets indésirables graves devraient être notifiés et les autorités compétentes devraient avoir la possibilité de demander à la personne responsable une liste des produits cosmétiques contenant des substances ayant suscité des doutes sérieux quant à leur sécurité. |
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(55) |
Le présent règlement ne porte pas atteinte à la possibilité pour les États membres de réglementer, dans le respect du droit communautaire, la notification d'effets indésirables graves aux autorités compétentes des États membres par les professionnels de santé ou les consommateurs. |
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(56) |
Le présent règlement ne porte pas atteinte à la possibilité pour les États membres de réglementer, dans le respect du droit communautaire, l'établissement d'opérateurs économiques dans le secteur des produits cosmétiques. |
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(57) |
En cas de non-respect du présent règlement, une procédure claire et efficace peut être nécessaire pour le retrait et le rappel des produits. Cette procédure devrait s'appuyer, si possible, sur les règles communautaires existantes applicables aux marchandises dangereuses. |
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(58) |
S'agissant des produits cosmétiques qui, bien que répondant aux prescriptions du présent règlement, pourraient mettre en danger la santé humaine, il convient d'introduire une procédure de sauvegarde. |
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(59) |
Il convient que la Commission fournisse des indications en vue d'une interprétation et d'une application uniformes du concept de risques graves, afin de faciliter la mise en œuvre cohérente du présent règlement. |
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(60) |
Afin de se conformer aux principes des bonnes pratiques administratives, toute décision prise par une autorité compétente dans le cadre de la surveillance du marché devrait être dûment motivée. |
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(61) |
Afin de garantir un contrôle efficace au sein du marché, une coopération administrative étroite est nécessaire entre les autorités compétentes. Cela concerne en particulier l'assistance mutuelle dans la vérification des dossiers d'information sur les produits qui sont conservés dans un autre État membre. |
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(62) |
La Commission devrait être assistée par le CSSC, organisme d'évaluation des risques indépendant. |
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(63) |
Il y a lieu d'arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre du présent règlement conformément à la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission ( 12 ). |
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(64) |
Il convient en particulier d'habiliter la Commission à adapter au progrès technique les annexes du présent règlement. Ces mesures ayant une portée générale et ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels du présent règlement, elles doivent être arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l'article 5 bis de la décision 1999/468/CE. |
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(65) |
Lorsque, pour des raisons d'urgence impérieuses, les délais normalement applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle ne peuvent pas être respectés, la Commission devrait pouvoir appliquer la procédure d'urgence prévue à l'article 5 bis, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE, pour l'adoption de certaines mesures relatives aux substances CMR, aux nanomatériaux et aux risques potentiels pour la santé humaine. |
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(66) |
Il convient que les États membres déterminent le régime des sanctions applicables en cas de violation des dispositions du présent règlement et assurent la mise en œuvre de celles-ci. Ces sanctions devraient être effectives, proportionnées et dissuasives. |
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(67) |
Les opérateurs économiques, ainsi que les États membres et la Commission, ont besoin d'une période suffisante pour s'adapter aux modifications introduites par le présent règlement. Par conséquent, il est souhaitable de prévoir une période de transition suffisante pour cette adaptation. Cependant, afin de garantir une transition sans heurts, les opérateurs économiques devraient être autorisés à mettre sur le marché des produits cosmétiques qui sont conformes au présent règlement avant la fin de cette période de transition. |
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(68) |
Dans le souci d'améliorer la sécurité des produits cosmétiques et de renforcer la surveillance du marché, il convient que les produits cosmétiques mis sur le marché après la date d'application du présent règlement soient conformes aux obligations prévues par celui-ci en termes d'évaluation de la sécurité, de dossier d'information sur le produit et de notification, même si des obligations similaires ont déjà été remplies au titre de la directive 76/768/CEE. |
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(69) |
Il convient d'abroger la directive 76/768/CEE. Cependant, afin d'assurer un traitement médical approprié en cas de troubles et d'assurer la surveillance du marché, il convient que les informations reçues conformément à l'article 7, paragraphe 3, et à l'article 7 bis, paragraphe 4, de la directive 76/768/CEE en ce qui concerne des produits cosmétiques soient conservées par les autorités compétentes pendant un certain temps, et que les informations en possession de la personne responsable restent disponibles pendant cette même période. |
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(70) |
Le présent règlement ne doit pas porter atteinte aux obligations des États membres concernant les délais de transposition en droit national des directives indiqués à l'annexe IX, partie B. |
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Étant donné que les objectifs du présent règlement, à savoir la réalisation du marché intérieur ainsi qu'un haut niveau de protection de la santé humaine grâce à la conformité des produits cosmétiques avec les exigences établies par le présent règlement, ne peuvent pas être réalisés de manière suffisante par les États membres et peuvent donc, en raison des dimensions de l'action, être mieux réalisés au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, le présent règlement n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs, |
ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
CHAPITRE I
CHAMP D'APPLICATION ET DÉFINITIONS
Article premier
Champ d'application et objectif
Le présent règlement établit des règles auxquelles doit satisfaire tout produit cosmétique mis à disposition sur le marché, afin de garantir le fonctionnement du marché intérieur et d'assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine.
Article 2
Définitions
1. Aux fins du présent règlement, on entend par:
a) «produit cosmétique», toute substance ou tout mélange destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d'en modifier l'aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger les odeurs corporelles;
b) «substance», un élément chimique et ses composés à l'état naturel ou obtenus par un processus de fabrication, y compris tout additif nécessaire pour en préserver la stabilité et toute impureté résultant du processus mis en œuvre, mais à l'exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la stabilité de la substance ou modifier sa composition;
c) «mélange», un mélange ou une solution composé de deux substances ou plus;
d) «fabricant», toute personne physique ou morale qui fabrique ou fait concevoir ou fabriquer un produit cosmétique, et commercialise ce produit sous son nom ou sa marque;
e) «distributeur», toute personne physique ou morale faisant partie de la chaîne d'approvisionnement, autre que le fabricant ou l'importateur, qui met un produit cosmétique à disposition sur le marché communautaire;
f) «utilisateur final», un consommateur ou un professionnel qui utilise le produit cosmétique;
g) «mise à disposition sur le marché», toute fourniture d'un produit cosmétique destiné à être distribué, consommé ou utilisé sur le marché communautaire dans le cadre d'une activité commerciale, à titre onéreux ou gratuit;
h) «mise sur le marché», la première mise à disposition d'un produit cosmétique sur le marché communautaire;
i) «importateur», toute personne physique ou morale établie dans la Communauté qui met sur le marché communautaire un produit cosmétique provenant d'un pays tiers;
j) «norme harmonisée», une norme adoptée par l'un des organismes européens de normalisation énumérés à l'annexe I de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information ( 13 ) sur la base d'une demande formulée par la Commission conformément à l'article 6 de ladite directive;
k) «nanomatériau», un matériau insoluble ou bio-persistant, fabriqué intentionnellement et se caractérisant par une ou plusieurs dimensions externes, ou une structure interne, sur une échelle de 1 à 100 nm;
l) «agents conservateurs», les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à empêcher le développement de micro-organismes dans le produit cosmétique;
m) «colorants», les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à colorer le produit cosmétique, l'ensemble du corps ou certaines parties de celui-ci, par absorption ou réflexion de la lumière visible; les précurseurs de colorants capillaires d'oxydation sont également considérés comme des colorants;
n) «filtres ultraviolets», les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à protéger la peau de certains rayonnements ultraviolets en absorbant, réfléchissant ou dispersant ces rayonnements;
o) «effet indésirable», une réaction nocive pour la santé humaine imputable à l'utilisation normale ou raisonnablement prévisible d'un produit cosmétique;
p) «effet indésirable grave», un effet indésirable entraînant une incapacité fonctionnelle temporaire ou permanente, un handicap, une hospitalisation, des anomalies congénitales, un risque vital immédiat ou un décès;
q) «retrait», toute mesure visant à empêcher la mise à disposition sur le marché d'un produit cosmétique dans la chaîne d'approvisionnement;
r) «rappel», toute mesure visant à obtenir le retour d'un produit cosmétique qui a déjà été mis à la disposition de l'utilisateur final;
s) «formulation-cadre», une formulation qui mentionne la catégorie ou la fonction des ingrédients et leur concentration maximale dans le produit cosmétique, ou qui donne des informations quantitatives et qualitatives pertinentes lorsqu'un produit cosmétique n'est pas couvert, en partie ou en totalité, par une telle formulation. La Commission fournit des indications permettant l'établissement de la formulation-cadre et les adapte régulièrement au progrès technique et scientifique.
2. Aux fins du paragraphe 1, point a), une substance ou un mélange destiné à être ingéré, inhalé, injecté ou implanté dans le corps humain n'est pas considéré comme un produit cosmétique.
3. Eu égard aux diverses définitions des nanomatériaux publiées par différents organismes, et compte tenu des développements techniques et scientifiques constants dans le domaine des nanotechnologies, la Commission ajuste et adapte le paragraphe 1, point k), au progrès technique et scientifique ainsi qu'aux définitions adoptées en conséquence au niveau international. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
CHAPITRE II
SÉCURITÉ, RESPONSABILITÉ ET LIBRE CIRCULATION
Article 3
Sécurité
Un produit cosmétique mis à disposition sur le marché est sûr pour la santé humaine lorsqu'il est utilisé dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles, compte tenu notamment des éléments suivants:
a) présentation, y compris la conformité avec la directive 87/357/CEE;
b) étiquetage;
c) instructions concernant l'utilisation et l'élimination;
d) toute autre indication ou information émanant de la personne responsable définie à l'article 4.
La présence d'avertissements ne dispense pas les personnes définies aux articles 2 et 4 du respect des autres obligations prévues par le présent règlement.
Article 4
Personne responsable
1. Seuls les produits cosmétiques pour lesquels une personne physique ou morale est désignée dans la Communauté comme «personne responsable» sont mis sur le marché.
2. La personne responsable garantit, pour chaque produit cosmétique mis sur le marché, la conformité aux obligations applicables établies dans le présent règlement.
3. Pour un produit cosmétique fabriqué dans la Communauté ne faisant pas l'objet, par la suite, d'une exportation puis d'une réimportation dans la Communauté, le fabricant établi dans la Communauté est la personne responsable.
Le fabricant peut désigner comme personne responsable, par mandat écrit, une personne établie dans la Communauté, qui accepte par écrit.
4. Lorsque, pour un produit cosmétique fabriqué dans la Communauté ne faisant pas l'objet, par la suite, d'une exportation puis d'une réimportation dans la Communauté, le fabricant est établi en dehors de la Communauté, il désigne comme personne responsable, par mandat écrit, une personne établie dans la Communauté, qui accepte par écrit.
5. Pour un produit cosmétique importé, chaque importateur est la personne responsable du produit cosmétique spécifique qu'il met sur le marché.
L'importateur peut désigner comme personne responsable, par mandat écrit, une personne établie dans la Communauté, qui accepte par écrit.
6. Le distributeur est la personne responsable lorsqu'il met un produit cosmétique sur le marché sous son nom ou sa marque, ou modifie un produit déjà mis sur le marché de telle manière que sa conformité aux exigences applicables risque d'en être affectée.
La traduction des informations relatives à un produit cosmétique déjà mis sur le marché n'est pas considérée comme une modification de ce produit de nature à affecter sa conformité aux exigences applicables du présent règlement.
Article 5
Obligations des personnes responsables
1. Les personnes responsables garantissent la conformité aux articles 3, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17 et 18, à l'article 19, paragraphes 1, 2 et 5, ainsi qu'aux articles 20, 21, 23 et 24.
2. Les personnes responsables qui considèrent ou ont des raisons de croire qu'un produit cosmétique qu'elles ont mis sur le marché n'est pas conforme au présent règlement prennent immédiatement les mesures correctives nécessaires pour le mettre en conformité, le retirer ou le rappeler, selon le cas.
En outre, si le produit cosmétique présente un risque pour la santé humaine, les personnes responsables en informent immédiatement les autorités nationales compétentes des États membres où elles ont mis le produit à disposition et celles de l'État membre où le dossier d'information sur le produit est tenu à disposition, en fournissant des précisions, notamment, sur la non-conformité et les mesures correctives adoptées.
3. Les personnes responsables coopèrent avec ces autorités, à la demande de ces dernières, concernant toute mesure visant à éliminer les risques posés par des produits cosmétiques qu'elles ont mis à disposition sur le marché. En particulier, les personnes responsables fournissent à l'autorité nationale compétente qui en fait la demande motivée toutes les informations et la documentation nécessaires pour démontrer la conformité des aspects spécifiques du produit, dans une langue aisément compréhensible par ladite autorité.
Article 6
Obligations des distributeurs
1. Dans le cadre de leurs activités, lorsqu'ils mettent un produit cosmétique à disposition sur le marché, les distributeurs agissent avec la diligence requise en ce qui concerne les exigences applicables.
2. Avant de mettre un produit cosmétique à disposition sur le marché, les distributeurs vérifient que:
— l'étiquetage mentionne les informations prévues à l'article 19, paragraphe 1, points a), e) et g), et à l'article 19, paragraphes 3 et 4,
— les exigences linguistiques prévues à l'article 19, paragraphe 5, sont respectées,
— la date de durabilité minimale spécifiée, le cas échéant, conformément à l'article 19, paragraphe 1, n'est pas dépassée.
3. Lorsque les distributeurs estiment ou ont des raisons de croire:
— qu'un produit cosmétique n'est pas en conformité avec les exigences prévues par le présent règlement, ils ne peuvent mettre ce produit à disposition sur le marché qu'après sa mise en conformité avec les exigences applicables,
— qu'un produit cosmétique qu'ils ont mis à disposition sur le marché n'est pas conforme au présent règlement, ils s'assurent que les mesures correctives nécessaires sont prises pour mettre ce produit en conformité, le retirer ou le rappeler, selon le cas.
En outre, si le produit cosmétique présente un risque pour la santé humaine, les distributeurs en informent immédiatement la personne responsable et les autorités nationales compétentes des États membres où ils ont mis le produit à disposition, en fournissant des précisions, notamment, sur la non-conformité et les mesures correctives adoptées.
4. Les distributeurs s'assurent, lorsqu'un produit est sous leur responsabilité, que les conditions de stockage ou de transport ne compromettent pas sa conformité aux exigences prévues par le présent règlement.
5. Les distributeurs coopèrent avec les autorités compétentes, à la demande de ces dernières, concernant toute mesure visant à éliminer les risques posés par des produits qu'ils ont mis à disposition sur le marché. En particulier, les distributeurs fournissent à l'autorité nationale compétente qui en fait la demande motivée toutes les informations et la documentation nécessaires pour démontrer la conformité du produit aux exigences énumérées au paragraphe 2, dans une langue aisément compréhensible par ladite autorité.
Article 7
Identification dans la chaîne d'approvisionnement
À la demande d'une autorité compétente:
— les personnes responsables identifient les distributeurs qu'elles approvisionnent en produits cosmétiques,
— le distributeur identifie le distributeur ou la personne responsable qui lui a fourni le produit cosmétique, ainsi que les distributeurs à qui il a fourni ce produit.
Cette obligation s'applique pendant une période de trois ans à partir de la date à laquelle le lot du produit cosmétique a été mis à la disposition du distributeur.
Article 8
Bonnes pratiques de fabrication
1. La fabrication des produits cosmétiques respecte les bonnes pratiques de fabrication en vue de garantir les objectifs de l'article 1er.
2. Le respect des bonnes pratiques de fabrication est présumé lorsque la fabrication est effectuée conformément aux normes harmonisées applicables dont les références ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne.
Article 9
Libre circulation
Les États membres ne refusent pas, n'interdisent pas et ne restreignent pas, pour des raisons concernant les exigences contenues dans le présent règlement, la mise à disposition sur le marché des produits cosmétiques qui répondent aux prescriptions du présent règlement.
CHAPITRE III
ÉVALUATION DE LA SÉCURITÉ, DOSSIER D'INFORMATION SUR LE PRODUIT ET NOTIFICATION
Article 10
Évaluation de la sécurité
1. Avant la mise sur le marché d'un produit cosmétique, la personne responsable veille, afin de démontrer que ce produit est conforme à l'article 3, à ce que sa sécurité soit évaluée sur la base des informations appropriées et à ce qu'un rapport sur la sécurité du produit cosmétique soit établi conformément à l'annexe I.
La personne responsable s'assure:
a) que l'usage auquel le produit cosmétique est destiné et l'exposition systémique attendue aux différents ingrédients dans une formulation finale sont pris en compte dans l'évaluation de la sécurité;
b) qu'une approche appropriée fondée sur la force probante est utilisée dans l'évaluation de la sécurité pour passer en revue les données émanant de toutes les sources existantes;
c) que le rapport sur la sécurité du produit cosmétique est actualisé en tenant compte des informations pertinentes complémentaires apparues après la mise sur le marché du produit.
Le premier alinéa s'applique également aux produits cosmétiques qui ont été notifiés en vertu de la directive 76/768/CEE.
La Commission, en étroite coopération avec toutes les parties intéressées, adopte des lignes directrices appropriées permettant aux entreprises, en particulier aux petites et moyennes entreprises, de satisfaire aux exigences établies à l'annexe I. Lesdites lignes directrices sont adoptées conformément à la procédure de réglementation visée à l'article 32, paragraphe 2.
2. L'évaluation de la sécurité du produit cosmétique, exposée à l'annexe I, partie B, est effectuée par une personne titulaire d'un diplôme ou autre titre sanctionnant une formation universitaire d'enseignement théorique et pratique en pharmacie, toxicologie, médecine ou dans une discipline analogue, ou une formation reconnue équivalente par un État membre.
3. Les études de sécurité non cliniques visées dans l'évaluation de la sécurité prévue au paragraphe 1 et effectuées après le 30 juin 1988 pour évaluer la sécurité d'un produit cosmétique sont conformes à la législation communautaire relative aux principes de bonnes pratiques de laboratoire en vigueur au moment où l'étude a été réalisée ou aux autres normes internationales reconnues comme équivalentes par la Commission ou l'AEPC.
Article 11
Dossier d'information sur le produit
1. Lorsqu'un produit cosmétique est mis sur le marché, la personne responsable conserve un dossier d'information sur celui-ci. Le dossier d'information sur le produit est conservé pendant une période de dix ans à partir de la date à laquelle le dernier lot du produit cosmétique a été mis sur le marché.
2. Le dossier d'information sur le produit contient les informations et données suivantes, actualisées si nécessaire:
a) une description du produit cosmétique permettant l'établissement d'un lien clair entre le dossier d'information et le produit cosmétique concerné;
b) le rapport sur la sécurité du produit cosmétique visé à l'article 10, paragraphe 1;
c) une description de la méthode de fabrication et une déclaration de conformité aux bonnes pratiques de fabrication visées à l'article 8;
d) lorsque la nature ou l'effet du produit cosmétique le justifie, les preuves de l'effet revendiqué par le produit cosmétique;
e) les données relatives aux expérimentations animales réalisées par le fabricant, ses agents ou fournisseurs et relatives au développement ou à l'évaluation de la sécurité du produit cosmétique ou de ses ingrédients, y compris toute expérimentation animale réalisée pour satisfaire aux exigences législatives ou réglementaires de pays tiers.
3. La personne responsable veille à ce que l'autorité compétente de l'État membre où est conservé le dossier d'information sur le produit ait aisément accès à ce dossier en format électronique ou sous un autre format, à son adresse indiquée sur l'étiquetage.
Les informations figurant dans le dossier d'information sur le produit sont disponibles dans une langue qui peut être facilement comprise par les autorités compétentes de l'État membre.
4. Les exigences visées aux paragraphes 1 à 3 du présent article s'appliquent également aux produits cosmétiques qui ont été notifiés en vertu de la directive 76/768/CEE.
Article 12
Échantillonnage et analyse
1. L'échantillonnage et l'analyse des produits cosmétiques sont effectués de façon fiable et reproductible.
2. En l'absence de législation communautaire applicable, la fiabilité et la reproductibilité sont présumées si la méthode employée est conforme aux normes harmonisées applicables dont les références ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne.
Article 13
Notification
1. Avant la mise sur le marché du produit cosmétique, la personne responsable transmet à la Commission, par des moyens électroniques, les informations suivantes:
a) la catégorie du produit cosmétique et son ou ses noms, afin de permettre son identification spécifique;
b) le nom et l'adresse de la personne responsable où le dossier d'information sur le produit est tenu à disposition;
c) le pays d'origine en cas d'importation;
d) l'État membre dans lequel le produit cosmétique doit être mis sur le marché;
e) les coordonnées d'une personne physique à contacter en cas de nécessité;
f) la présence de substances sous forme de nanomatériaux et:
i) leur identification comprenant le nom chimique (IUPAC) et d'autres nomenclatures telles que spécifiées au point 2 du préambule des annexes II à VI du présent règlement;
ii) les conditions d'exposition raisonnablement prévisibles;
g) le nom et le numéro CAS (Chemical Abstracts Service) ou le numéro CE des substances classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) de catégorie 1A ou 1B, conformément à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008;
h) la formulation-cadre permettant un traitement médical prompt et approprié en cas de troubles.
Le premier alinéa s'applique également aux produits cosmétiques qui ont été notifiés en vertu de la directive 76/768/CEE.
2. Lorsque le produit cosmétique est mis sur le marché, la personne responsable notifie à la Commission l'étiquetage original et, si elle est raisonnablement lisible, une photographie de l'emballage correspondant.
3. À compter du 11 juillet 2013, un distributeur qui met à disposition dans un État membre un produit cosmétique déjà mis sur le marché d'un autre État membre et qui traduit, de sa propre initiative, tout élément de l'étiquetage de ce produit afin de se conformer à la législation nationale, soumet à la Commission, par des moyens électroniques, les informations suivantes:
a) la catégorie du produit cosmétique, son nom dans l'État membre d'origine et son nom dans l'État membre où il est mis à disposition, afin de permettre son identification spécifique;
b) l'État membre dans lequel le produit cosmétique est mis à disposition;
c) ses nom et adresse;
d) le nom et l'adresse de la personne responsable où le dossier d'information sur le produit est tenu à disposition.
4. Lorsqu'un produit cosmétique a été mis sur le marché avant le 11 juillet 2013 mais n'est plus mis sur le marché à compter de cette date, et qu'un distributeur introduit ce produit dans un État membre après cette date, ledit distributeur communique à la personne responsable les informations suivantes:
a) la catégorie du produit cosmétique, son nom dans l'État membre d'origine et son nom dans l'État membre où il est mis à disposition, afin de permettre son identification spécifique;
b) l'État membre dans lequel le produit cosmétique est mis à disposition;
c) ses nom et adresse.
Sur la base de cette communication, la personne responsable soumet à la Commission, par des moyens électroniques, les informations visées au paragraphe 1 du présent article, lorsque les notifications prévues à l'article 7, paragraphe 3, et à l'article 7 bis, paragraphe 4, de la directive 76/768/CEE n'ont pas été effectuées dans l'État membre dans lequel le produit cosmétique est mis à disposition.
5. La Commission met sans délai les informations visées au paragraphe 1, points a) à g), et aux paragraphes 2 et 3 à la disposition de toutes les autorités compétentes par des moyens électroniques.
Ces informations peuvent être utilisées par les autorités compétentes uniquement à des fins de surveillance du marché, d'analyse du marché, d'évaluation et d'information des consommateurs dans le cadre des articles 25, 26 et 27.
6. La Commission met sans délai, par des moyens électroniques, les informations visées aux paragraphes 1, 2 et 3 à la disposition des centres antipoisons et structures assimilées, lorsque de tels centres ou structures ont été établis par les États membres.
Ces informations peuvent être utilisées par ces organismes uniquement à des fins de traitement médical.
7. Si l'une des informations visées aux paragraphes 1, 3 et 4 change, la personne responsable ou le distributeur fournit sans délai une mise à jour.
8. La Commission peut, en tenant compte des progrès techniques et scientifiques et des besoins spécifiques liés à la surveillance du marché, modifier les paragraphes 1 à 7 en y ajoutant des exigences.
Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
CHAPITRE IV
RESTRICTIONS CONCERNANT CERTAINES SUBSTANCES
Article 14
Restrictions concernant les substances énumérées dans les annexes
1. Sans préjudice de l'article 3, les produits cosmétiques ne contiennent aucune des substances suivantes:
a) substances interdites
— substances interdites énumérées à l'annexe II;
b) substances faisant l'objet de restrictions
— substances faisant l'objet de restrictions qui ne sont pas utilisées dans le respect des restrictions indiquées à l'annexe III;
c) colorants
i) les colorants autres que ceux énumérés à l'annexe IV et les colorants qui y figurent mais qui ne sont pas utilisés dans le respect des conditions établies dans ladite annexe, à l'exception des produits de coloration capillaire visés au paragraphe 2;
ii) sans préjudice des points b), d) i) et e) i), les substances qui sont énumérées à l'annexe IV mais qui ne sont pas destinées à être employées comme colorants et qui ne sont pas utilisées dans le respect des conditions établies dans ladite annexe;
d) agents conservateurs
i) les agents conservateurs autres que ceux énumérés à l'annexe V et les agents conservateurs qui y figurent mais qui ne sont pas utilisés dans le respect des conditions établies dans ladite annexe;
ii) sans préjudice des points b), c) i) et e) i), les substances qui sont énumérées à l'annexe V mais qui ne sont pas destinées à être employées comme agents conservateurs et qui ne sont pas utilisées dans le respect des conditions établies dans ladite annexe;
e) filtres ultraviolets
i) les filtres ultraviolets autres que ceux énumérés à l'annexe VI et les filtres ultraviolets qui y figurent mais qui ne sont pas utilisés dans le respect des conditions établies dans ladite annexe;
ii) sans préjudice des points b), c) i) et d) i), les substances qui sont énumérées à l'annexe VI mais qui ne sont pas destinées à être employées comme filtres ultraviolets et qui ne sont pas utilisées dans le respect des conditions établies dans ladite annexe.
2. Sous réserve d'une décision de la Commission visant à étendre le champ d'application de l'annexe IV aux produits de coloration capillaire, ces produits ne contiennent ni colorants destinés à colorer les cheveux ou le système pileux du visage, à l'exception des cils, autres que ceux énumérés à l'annexe IV, ni colorants destinés à colorer les cheveux ou le système pileux du visage, à l'exception des cils, qui sont énumérés à ladite annexe mais qui ne sont pas utilisés dans le respect des conditions qui y sont établies.
La décision de la Commission visée au premier alinéa, qui vise à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, est arrêtée en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
Article 15
Substances classées comme CMR
1. L'utilisation, dans les produits cosmétiques, de substances classées comme CMR de catégorie 2, conformément à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008, est interdite. Toutefois, une substance classée dans la catégorie 2 peut être utilisée dans des produits cosmétiques si elle a été évaluée par le CSSC et que celui-ci l'a jugée sûre pour l'utilisation dans les produits cosmétiques. À cet effet, la Commission adopte les mesures nécessaires en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3, du présent règlement.
2. L'utilisation, dans les produits cosmétiques, de substances classées comme CMR de catégorie 1A ou 1B, conformément à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008, est interdite.
Toutefois, ces substances peuvent être utilisées à titre exceptionnel dans les produits cosmétiques si, après leur classification comme CMR de catégorie 1A ou 1B, conformément à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008, toutes les conditions suivantes sont remplies:
a) elles sont conformes aux prescriptions relatives à la sécurité des denrées alimentaires définies par le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires ( 14 );
b) il n'existe pas de substances de substitution appropriées, comme l'établit une analyse des solutions de remplacement;
c) la demande est faite pour un usage particulier de la catégorie de produits, avec une exposition déterminée; et
d) elles ont été évaluées et jugées sûres par le CSSC pour une utilisation dans les produits cosmétiques, notamment au vu de l'exposition à ces produits et en tenant compte de l'exposition globale à partir d'autres sources, ainsi qu'en accordant une attention particulière aux groupes de population vulnérables.
En vue d'éviter tout mésusage du produit cosmétique, un étiquetage spécifique est assuré conformément à l'article 3 du présent règlement, compte tenu des risques éventuels liés à la présence de substances dangereuses et aux voies d'exposition.
En vue de l'application du présent paragraphe, la Commission modifie les annexes du présent règlement en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3, du présent règlement, dans un délai de quinze mois après l'inclusion des substances concernées à l'annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008.
Pour des raisons d'urgence impérieuse, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 32, paragraphe 4, du présent règlement.
La Commission donne mandat au CSSC pour réévaluer ces substances dès qu'apparaissent des préoccupations en matière de sécurité et au plus tard cinq ans après leur inclusion aux annexes III à VI du présent règlement, et au moins tous les cinq ans par la suite.
3. Le 11 janvier 2012 au plus tard, la Commission veille à ce que des lignes directrices appropriées soient mises au point afin de permettre une approche harmonisée de l'élaboration et de l'utilisation des estimations relatives à l'exposition globale dans le cadre de l'évaluation de la sécurité d'utilisation des substances CMR. Ces lignes directrices sont élaborées après consultation du CSSC, de l'AEPC, de l'EFSA et des autres parties intéressées, en encourageant, le cas échéant, les meilleures pratiques en la matière.
4. Lorsque des critères convenus par la Communauté ou au niveau international pour l'identification des substances présentant des propriétés perturbant le système endocrinien sont disponibles, ou au plus tard le 11 janvier 2015, la Commission révise le présent règlement en ce qui concerne les substances présentant des propriétés perturbant le système endocrinien.
Article 16
Nanomatériaux
1. Pour tout produit cosmétique contenant des nanomatériaux, un niveau élevé de protection de la santé humaine est garanti.
2. Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux nanomatériaux utilisés comme colorants, filtres ultraviolets ou agents conservateurs réglementés par l'article 14, sauf spécification contraire.
3. Outre la notification prévue à l'article 13, les produits cosmétiques contenant des nanomatériaux sont notifiés à la Commission par la personne responsable, par des moyens électroniques, six mois avant leur mise sur le marché, sauf s'ils ont déjà été mis sur le marché par la même personne responsable avant le 11 janvier 2013.
Dans ce cas, les produits cosmétiques contenant des nanomatériaux et mis sur le marché sont notifiés à la Commission par la personne responsable entre le 11 janvier 2013 et le 11 juillet 2013, par des moyens électroniques, en plus de la notification prévue à l'article 13.
Les premier et deuxième alinéas ne s'appliquent pas aux produits cosmétiques contenant des nanomatériaux conformes aux exigences prévues à l'annexe III.
Les informations notifiées à la Commission comprennent au minimum:
a) l'identification du nanomatériau, y compris son nom chimique (IUPAC) et d'autres nomenclatures telles que spécifiées au point 2 du préambule des annexes II à VI;
b) la spécification du nanomatériau, y compris la taille des particules et les propriétés physiques et chimiques;
c) une estimation de la quantité de nanomatériau contenue dans les produits cosmétiques destinés à être mis sur le marché chaque année;
d) le profil toxicologique du nanomatériau;
e) les données relatives à la sécurité du nanomatériau, liées à la catégorie du produit cosmétique dans lequel il est utilisé;
f) les conditions d'exposition raisonnablement prévisibles.
La personne responsable peut désigner une autre personne physique ou morale, par mandat écrit, pour la notification des nanomatériaux, et elle en informe la Commission.
La Commission attribue un numéro de référence lors de la soumission du profil toxicologique, qui peut remplacer l'information à notifier en vertu du point d).
4. Dans le cas où la Commission émet des doutes sur la sécurité d'un nanomatériau, elle demande, sans délai, au CSSC de donner son avis sur la sécurité dudit nanomatériau en ce qui concerne son utilisation dans les catégories de produits cosmétiques concernées, ainsi que sur les conditions d'exposition raisonnablement prévisibles. La Commission publie ces informations. Le CSSC donne son avis dans les six mois suivant la demande de la Commission. Lorsque le CSSC estime qu'une donnée nécessaire est manquante, la Commission demande à la personne responsable de fournir ces données dans un délai raisonnable explicitement mentionné et qui ne peut pas être prolongé. Le CSSC rend son avis définitif dans les six mois suivant la fourniture des informations supplémentaires. L'avis du CSSC est mis à la disposition du public.
5. La Commission peut, à tout moment, invoquer la procédure prévue au paragraphe 4 si elle a le moindre doute en matière de sécurité, par exemple en raison d'informations nouvelles fournies par un tiers.
6. En tenant compte de l'avis du CSSC, et lorsqu'il existe un risque potentiel pour la santé humaine, y compris lorsque les données sont insuffisantes, la Commission peut modifier les annexes II et III.
7. La Commission peut, en tenant compte des progrès techniques et scientifiques, modifier le paragraphe 3 en y ajoutant des exigences.
8. Les mesures visées aux paragraphes 6 et 7, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
9. Pour des raisons d'urgence impérieuse, la Commission peut avoir recours à la procédure visée à l'article 32, paragraphe 4.
10. La Commission rend disponibles les informations suivantes:
a) le 11 janvier 2014 au plus tard, la Commission rend disponible un catalogue de tous les nanomatériaux utilisés dans les produits cosmétiques mis sur le marché, y compris ceux qui sont utilisés comme colorants, filtres ultraviolets et agents conservateurs, mentionnés dans une section séparée, en indiquant les catégories de produits cosmétiques et les conditions d'exposition raisonnablement prévisibles. Ce catalogue est régulièrement mis à jour par la suite et il est mis à la disposition du public;
b) la Commission présente au Parlement européen et au Conseil un rapport de situation annuel, qui fournit des informations sur les développements concernant l'utilisation de nanomatériaux dans les produits cosmétiques dans la Communauté, y compris ceux qui sont utilisés comme colorants, filtres ultraviolets et agents conservateurs, mentionnés dans une section séparée. Le premier rapport est présenté au plus tard le 11 juillet 2014. La mise à jour du rapport dresse la liste, en particulier, des nouveaux nanomatériaux présents dans les nouvelles catégories de produits cosmétiques, indique le nombre de notifications, les progrès accomplis en matière de développement de méthodes d'évaluation spécifiques aux nanomatériaux et de lignes directrices relatives aux évaluations de la sécurité, et fournit des informations sur les programmes de coopération internationale.
11. La Commission réexamine régulièrement les dispositions du présent règlement en matière de nanomatériaux, en tenant compte des progrès scientifiques et propose, le cas échéant, les modifications qui s'imposent concernant ces dispositions.
Le premier réexamen est effectué au plus tard le 11 juillet 2018.
Article 17
Traces de substances interdites
La présence non intentionnelle d'une petite quantité d'une substance interdite, provenant d'impuretés issues d'ingrédients naturels ou synthétiques, du processus de fabrication, du stockage, de la migration de l'emballage, qui est techniquement inévitable dans de bonnes pratiques de fabrication, est permise à condition qu'elle soit conforme à l'article 3.
CHAPITRE V
EXPÉRIMENTATION ANIMALE
Article 18
Expérimentation animale
1. Sans préjudice des obligations générales découlant de l'article 3, les opérations suivantes sont interdites:
a) la mise sur le marché des produits cosmétiques dont la formulation finale, afin de satisfaire aux exigences du présent règlement, a fait l'objet d'une expérimentation animale au moyen d'une méthode autre qu'une méthode alternative après qu'une telle méthode alternative a été validée et adoptée au niveau communautaire, en tenant dûment compte de l'évolution de la validation au sein de l'OCDE;
b) la mise sur le marché de produits cosmétiques contenant des ingrédients ou des combinaisons d'ingrédients qui, afin de satisfaire aux exigences du présent règlement, ont fait l'objet d'une expérimentation animale au moyen d'une méthode autre qu'une méthode alternative après qu'une telle méthode alternative a été validée et adoptée au niveau communautaire, en tenant dûment compte de l'évolution de la validation au sein de l'OCDE;
c) la réalisation, dans la Communauté, d'expérimentations animales portant sur des produits cosmétiques finis afin de satisfaire aux exigences du présent règlement;
d) la réalisation, dans la Communauté, d'expérimentations animales portant sur des ingrédients ou combinaisons d'ingrédients afin de satisfaire aux exigences du présent règlement, après la date à laquelle de telles expérimentations doivent être remplacées par une ou plusieurs méthodes alternatives validées figurant dans le règlement (CE) no 440/2008 de la Commission du 30 mai 2008 établissant des méthodes d'essai conformément au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) ( 15 ), ou à l'annexe VIII du présent règlement.
2. La Commission, après consultation du CSSC et du Centre européen pour la validation de méthodes alternatives (CEVMA) et en tenant dûment compte de l'évolution de la validation au sein de l'OCDE, a établi des échéanciers pour l'application des dispositions énoncées au paragraphe 1, points a), b) et d), y compris des dates limites pour l'élimination progressive des différentes expérimentations. Les échéanciers ont été mis à la disposition du public le 1er octobre 2004 et adressés au Parlement européen et au Conseil. La période d'application pour ce qui est du paragraphe 1, points a), b) et d), était limitée au 11 mars 2009.
En ce qui concerne les expérimentations concernant la toxicité des doses répétées, la toxicité pour la reproduction et la toxicocinétique, pour lesquelles il n'existe pas encore de méthodes alternatives à l'étude, la période d'application du paragraphe 1, points a) et b), est limitée au 11 mars 2013.
La Commission étudie les difficultés techniques éventuelles que pose le respect de l'interdiction relative aux expérimentations, en particulier celles concernant la toxicité des doses répétées, la toxicité pour la reproduction et la toxicocinétique, pour lesquelles il n'existe pas encore de méthodes alternatives à l'étude. Les rapports annuels présentés en vertu de l'article 35 contiennent notamment des informations sur les résultats provisoires et finaux de ces études.
Sur la base de ces rapports annuels, les échéanciers établis visés au premier alinéa pouvaient être adaptés jusqu'au 11 mars 2009 pour ce qui est du premier alinéa et peuvent être adaptés jusqu'au 11 mars 2013 pour ce qui est du deuxième alinéa, après consultation des entités visées au premier alinéa.
La Commission étudie les progrès et le respect des dates limites ainsi que les difficultés techniques éventuelles que pose le respect de l'interdiction. Les rapports annuels présentés en vertu de l'article 35 contiennent notamment des informations sur les résultats provisoires et finaux des études de la Commission. S'il ressort de ces études, au plus tard deux ans avant la fin de la période limite visée au deuxième alinéa, que, pour des raisons techniques, une ou plusieurs expérimentations visées audit alinéa ne seront pas développées et validées avant l'expiration de la période qui y est visée, la Commission informe le Parlement européen et le Conseil et présente une proposition législative conformément à l'article 251 du traité.
Dans des circonstances exceptionnelles, lorsque la sécurité d'un ingrédient existant qui entre dans la composition d'un produit cosmétique suscite de graves préoccupations, un État membre peut demander à la Commission d'accorder une dérogation au paragraphe 1. Cette demande comporte une évaluation de la situation et indique les mesures nécessaires. Sur cette base, la Commission peut, après consultation du CSSC et en prenant une décision motivée, autoriser la dérogation. Cette autorisation indique les conditions associées à la dérogation en termes d'objectifs spécifiques, de durée et de transmission des résultats.
Une dérogation n'est accordée que si:
a) l'ingrédient est largement utilisé et ne peut être remplacé par un autre, qui soit capable de remplir une fonction analogue;
b) le problème particulier de santé humaine est étayé par des preuves et la nécessité d'effectuer des expérimentations sur l'animal est justifiée et étayée par un protocole de recherche circonstancié proposé comme base d'évaluation.
Le rapport annuel présenté par la Commission conformément à l'article 35 contient notamment la décision d'autorisation, les conditions qui y sont associées et le résultat final obtenu.
Les mesures visées au sixième alinéa, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
3. Aux fins du présent article et de l'article 20, on entend par:
a) «produit cosmétique fini», le produit cosmétique dans sa formulation finale tel qu'il est mis sur le marché et à la disposition de l'utilisateur final, ou son prototype;
b) «prototype», un premier modèle ou dessin qui n'a pas été produit en lots et à partir duquel le produit cosmétique fini est copié ou finalement mis au point.
CHAPITRE VI
INFORMATION DES CONSOMMATEURS
Article 19
Étiquetage
1. Sans préjudice des autres dispositions du présent article, les produits cosmétiques ne sont mis à disposition sur le marché que si le récipient et l'emballage des produits cosmétiques portent en caractères indélébiles, facilement lisibles et visibles, les mentions suivantes:
a) le nom ou la raison sociale et l'adresse de la personne responsable. Ces mentions peuvent être abrégées dans la mesure où l'abréviation permet d'identifier cette personne et son adresse. Si plusieurs adresses sont indiquées, celle où la personne responsable tient à disposition le dossier d'information sur le produit est mise en évidence. Le pays d'origine est spécifié pour les produits cosmétiques importés;
b) le contenu nominal au moment du conditionnement, indiqué en poids ou en volume, sauf pour les emballages contenant moins de cinq grammes ou moins de cinq millilitres, les échantillons gratuits et les unidoses; en ce qui concerne les préemballages, qui sont habituellement commercialisés par ensemble de pièces et pour lesquels l'indication du poids ou du volume n'est pas significative, le contenu peut ne pas être indiqué pour autant que le nombre de pièces soit mentionné sur l'emballage. Cette mention n'est pas nécessaire lorsque le nombre de pièces est facile à déterminer de l'extérieur ou si le produit n'est habituellement commercialisé qu'à l'unité;
c) la date jusqu'à laquelle le produit cosmétique, conservé dans des conditions appropriées, continue à remplir sa fonction initiale et reste notamment conforme à l'article 3 (ci-après dénommée «la date de durabilité minimale»).
La date elle-même ou l'indication de l'endroit où elle figure sur l'emballage est précédée du symbole figurant à l'annexe VII, point 3 ou de la mention «à utiliser de préférence avant fin».
La date de durabilité minimale est clairement mentionnée et se compose, dans l'ordre, soit du mois et de l'année, soit du jour, du mois et de l'année. En cas de besoin, ces mentions sont complétées par l'indication des conditions qui doivent être remplies pour assurer la durabilité indiquée.
L'indication de la date de durabilité minimale n'est pas obligatoire pour les produits cosmétiques dont la durabilité minimale excède trente mois. Ces produits portent l'indication de la durée pendant laquelle le produit est sûr après son ouverture et peut être utilisé sans dommages pour le consommateur. Cette information est indiquée, sauf si le concept de durabilité après ouverture n'est pas pertinent, par le symbole figurant à l'annexe VII, point 2, suivi de la durée d'utilisation (exprimée en mois et/ou années);
d) les précautions particulières d'emploi et, au minimum, celles indiquées dans les annexes III à VI, ainsi que d'éventuelles indications concernant des précautions particulières à observer pour les produits cosmétiques à usage professionnel;
e) le numéro de lot de fabrication ou la référence permettant l'identification du produit cosmétique. En cas d'impossibilité pratique due aux dimensions réduites des produits cosmétiques, une telle mention ne doit figurer que sur l'emballage;
f) la fonction du produit cosmétique, sauf si cela ressort clairement de sa présentation;
g) la liste des ingrédients. Ces informations peuvent figurer uniquement sur l'emballage. La liste est précédée du terme «ingrédients».
Aux fins du présent article, on entend par «ingrédient» toute substance ou mélange utilisé de façon intentionnelle dans le produit cosmétique au cours du processus de fabrication. Toutefois, ne sont pas considérées comme ingrédients:
i) les impuretés contenues dans les matières premières utilisées;
ii) les substances techniques subsidiaires utilisées dans le mélange mais ne se retrouvant pas dans la composition du produit fini.
Les compositions parfumantes et aromatiques et leurs matières premières sont mentionnées par les termes «parfum» ou «aroma». En outre, la présence de substances dont la mention est exigée en vertu de la colonne «Autres» de l'annexe III est indiquée dans la liste des ingrédients, en plus des termes «parfum» ou «aroma».
La liste des ingrédients est établie dans l'ordre décroissant de leur importance pondérale au moment de leur incorporation dans le produit cosmétique. Les ingrédients dont la concentration est inférieure à 1 % peuvent être mentionnés dans le désordre après ceux dont la concentration est supérieure à 1 %.
Tout ingrédient présent sous la forme d'un nanomatériau doit être clairement indiqué dans la liste des ingrédients. Le nom de l'ingrédient est suivi du mot «nano» entre crochets.
Les colorants autres que ceux destinés à colorer les cheveux ou le système pileux du visage, à l'exception des cils, peuvent être mentionnés dans le désordre après les autres ingrédients cosmétiques. Pour les produits cosmétiques décoratifs commercialisés en plusieurs nuances de couleurs, tous les colorants utilisés dans la gamme, à l'exception de ceux destinés à colorer les cheveux ou le système pileux du visage, à l'exception des cils, peuvent être mentionnés, à condition d'y ajouter les mots «peut contenir» ou le symbole «+/-». La nomenclature CI (Colour Index) est utilisée, le cas échéant.
2. Lorsqu'il est impossible pour des raisons pratiques de faire figurer sur l'étiquetage, comme cela est prévu, les indications visées au paragraphe 1, points d) et g), les dispositions suivantes s'appliquent:
— les indications requises figurent sur une notice, une étiquette, une bande ou une carte jointe ou attachée au produit,
— sauf impossibilité pratique, il est fait référence à ces informations soit par une indication abrégée, soit par le symbole reproduit à l'annexe VII, point 1, qui doit figurer sur le récipient ou l'emballage pour les indications visées au paragraphe 1, point d), et sur l'emballage pour celles visées au paragraphe 1, point g).
3. Dans le cas du savon et des perles pour le bain ainsi que d'autres petits produits, lorsqu'il est impossible, pour des raisons pratiques, de faire figurer les indications visées au paragraphe 1, point g), sur une étiquette, une bande, une carte ou une notice jointe, lesdites indications figurent sur un écriteau placé à proximité immédiate du récipient dans lequel le produit cosmétique est proposé à la vente.
4. Pour les produits cosmétiques présentés non préemballés ou pour les produits cosmétiques emballés sur le lieu de vente à la demande de l'acheteur, ou préemballés en vue de leur vente immédiate, les États membres arrêtent les modalités selon lesquelles les mentions visées au paragraphe 1 sont indiquées.
5. La langue dans laquelle sont rédigées les informations visées au paragraphe 1, points b), c), d) et f), ainsi qu'aux paragraphes 2, 3 et 4, est déterminée par la législation des États membres dans lesquels le produit est mis à la disposition de l'utilisateur final.
6. Les informations visées au paragraphe 1, point g), sont indiquées à l'aide de la dénomination commune de l'ingrédient établie dans le glossaire prévu à l'article 33. En l'absence de dénomination commune de l'ingrédient, on utilisera un terme figurant dans une nomenclature généralement admise.
Article 20
Allégations concernant le produit
1. Pour l'étiquetage, la mise à disposition sur le marché et la publicité des produits cosmétiques, le texte, les dénominations, marques, images ou autres signes figuratifs ou non ne peuvent être utilisés pour attribuer à ces produits des caractéristiques ou des fonctions qu'ils ne possèdent pas.
2. La Commission, en coopération avec les États membres, établit un plan d'action relatif aux allégations utilisées et définit des priorités afin de déterminer des critères communs justifiant l'utilisation d'une allégation.
Après consultation du CSSC ou de toute autre autorité compétente, la Commission adopte une liste de critères communs concernant les allégations pouvant être utilisées pour les produits cosmétiques, en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3, du présent règlement, en tenant compte des dispositions de la directive 2005/29/CE.
Le 11 juillet 2016 au plus tard, la Commission présente au Parlement européen et au Conseil un rapport concernant l'utilisation des allégations sur la base des critères communs adoptés au titre du deuxième alinéa. Si le rapport conclut que les allégations sur les produits cosmétiques ne respectent pas les critères communs, la Commission prend les mesures appropriées, en coopération avec les États membres, afin d'en garantir le respect.
3. La personne responsable ne peut signaler, sur l'emballage du produit, ou sur tout document, notice, étiquette, bande ou carte accompagnant ce produit cosmétique ou s'y référant, l'absence d'expérimentations réalisées sur des animaux que si le fabricant et ses fournisseurs n'ont pas effectué ou commandité de telles expérimentations pour le produit cosmétique fini, son prototype ou les ingrédients le composant, et n'ont utilisé aucun ingrédient ayant été testé par d'autres sur des animaux en vue du développement de nouveaux produits cosmétiques.
Article 21
Accès du public aux informations
Sans préjudice de la protection, notamment, du secret commercial et des droits de propriété intellectuelle, la personne responsable veille à ce que la formule qualitative et quantitative du produit cosmétique et, dans le cas de compositions parfumantes et aromatiques, le nom et le numéro de code de la composition et l'identité du fournisseur, ainsi que les données existantes en matière d'effets indésirables et d'effets indésirables graves provoqués par le produit cosmétique suite à son utilisation, soient rendus facilement accessibles au public par des moyens appropriés.
Les informations quantitatives portant sur la composition du produit cosmétique qui doivent être tenues à disposition du public ne concernent que les substances dangereuses conformément à l'article 3 du règlement (CE) no 1272/2008.
CHAPITRE VII
SURVEILLANCE DU MARCHÉ
Article 22
Contrôle au sein du marché
Les États membres surveillent la conformité au présent règlement grâce à des contrôles effectués au sein du marché sur les produits cosmétiques qui y sont mis à disposition. Ils effectuent des contrôles appropriés des produits cosmétiques et des opérateurs économiques à une échelle adéquate, par le biais du dossier d'information sur le produit et, le cas échéant, de vérifications physiques et en laboratoire sur la base d'échantillons pertinents.
Les États membres surveillent également la conformité avec les principes des bonnes pratiques de fabrication.
Les États membres confèrent aux autorités de surveillance du marché les pouvoirs, les ressources et les informations nécessaires pour permettre auxdites autorités d'accomplir correctement leurs missions.
Les États membres réexaminent et évaluent périodiquement le fonctionnement de leurs activités de contrôle. Ces réexamens et évaluations sont réalisés au minimum tous les quatre ans, et leurs conclusions sont communiquées aux autres États membres et à la Commission et mises à la disposition du public par voie de communication électronique et, le cas échéant, par d'autres moyens.
Article 23
Communication des effets indésirables graves
1. En cas d'effets indésirables graves, la personne responsable et les distributeurs notifient sans délai les renseignements suivants à l'autorité compétente de l'État membre où l'effet indésirable grave a été constaté:
a) tous les effets indésirables graves dont ils ont connaissance ou dont on peut raisonnablement s'attendre à ce qu'ils aient connaissance;
b) le nom du produit cosmétique concerné, permettant son identification spécifique;
c) les mesures correctives qu'ils ont prises, le cas échéant.
2. Lorsque la personne responsable notifie des effets indésirables graves à l'autorité compétente de l'État membre où l'effet indésirable grave a été constaté, cette autorité compétente transmet immédiatement les informations visées au paragraphe 1 aux autorités compétentes des autres États membres.
3. Lorsque les distributeurs notifient des effets indésirables graves à l'autorité compétente de l'État membre où l'effet indésirable grave a été constaté, cette autorité compétente transmet immédiatement les informations visées au paragraphe 1 aux autorités compétentes des autres États membres et à la personne responsable.
4. Lorsque des utilisateurs finaux ou des professionnels de la santé notifient des effets indésirables graves à l'autorité compétente de l'État membre où l'effet indésirable grave a été constaté, cette autorité compétente transmet immédiatement les informations relatives au produit cosmétique concerné aux autorités compétentes des autres États membres et à la personne responsable.
5. Les autorités compétentes peuvent utiliser les informations visées au présent article à des fins de surveillance au sein du marché, d'analyse du marché, d'évaluation et d'information des consommateurs dans le cadre des articles 25, 26 et 27.
Article 24
Information sur les substances
En cas de doutes sérieux quant à la sécurité de toute substance entrant dans la composition des produits cosmétiques, l'autorité compétente d'un État membre où un produit contenant cette substance est mis à disposition sur le marché peut, par requête motivée, exiger de la personne responsable qu'elle communique une liste de tous les produits cosmétiques pour lesquels elle est responsable et qui contiennent cette substance. Cette liste indique la concentration de la substance concernée dans les produits cosmétiques.
Les autorités compétentes peuvent utiliser les informations visées au présent article à des fins de surveillance au sein du marché, d'analyse du marché, d'évaluation et d'information des consommateurs dans le cadre des articles 25, 26 et 27.
CHAPITRE VIII
NON-CONFORMITÉ ET CLAUSE DE SAUVEGARDE
Article 25
Non-conformité par la personne responsable
1. Sans préjudice du paragraphe 4, les autorités compétentes exigent de la personne responsable qu'elle prenne toutes les mesures appropriées, y compris des actions correctives de mise en conformité du produit cosmétique, son retrait du marché ou son rappel, dans un délai expressément mentionné, proportionnées à la nature du risque, lorsqu'une non-conformité est constatée pour l'un des points suivants:
a) les bonnes pratiques de fabrication visées à l'article 8;
b) l'évaluation de la sécurité visée à l'article 10;
c) les exigences relatives au dossier d'information sur le produit visées à l'article 11;
d) les dispositions relatives à l'échantillonnage et à l'analyse visées à l'article 12;
e) les exigences en matière de notification visées aux articles 13 et 16;
f) les restrictions concernant les substances, visées aux articles 14, 15 et 17;
g) les exigences en matière d'expérimentation animale visées à l'article 18;
h) les exigences en matière d'étiquetage visées à l'article 19, paragraphes 1, 2, 5 et 6;
i) les exigences liées aux allégations concernant les produits, établies à l'article 20;
j) l'accès du public aux informations, visé à l'article 21;
k) la communication des effets indésirables graves visée à l'article 23;
l) les exigences d'information sur les substances, visées à l'article 24;
2. Le cas échéant, une autorité compétente informe l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne responsable est établie des mesures qu'elle a exigées de la part de la personne responsable.
3. La personne responsable veille à ce que les mesures visées au paragraphe 1 soient prises pour tous les produits concernés mis à disposition sur le marché dans l'ensemble de la Communauté.
4. En cas de risques graves pour la santé humaine, lorsque l'autorité compétente considère que la non-conformité n'est pas limitée au territoire de l'État membre où le produit cosmétique est mis à disposition sur le marché, elle informe la Commission et les autorités compétentes des autres États membres des mesures qu'elle a exigées de la part de la personne responsable.
5. L'autorité compétente prend toutes les dispositions appropriées pour interdire ou restreindre la mise à disposition du produit cosmétique sur le marché ou pour procéder à son retrait du marché ou à son rappel dans les cas suivants:
a) lorsqu'une action immédiate est nécessaire en cas de risque grave pour la santé humaine; ou
b) lorsque la personne responsable ne prend pas toutes les mesures appropriées dans le délai visé au paragraphe 1.
En cas de risques graves pour la santé humaine, l'autorité compétente informe sans délai la Commission et les autorités compétentes des autres États membres des dispositions qu'elle a prises.
6. En l'absence de risques graves pour la santé humaine, dans l'hypothèse où la personne responsable ne prendrait pas toutes les mesures appropriées, l'autorité compétente informe sans délai l'autorité compétente de l'État membre dans lequel la personne responsable est établie des mesures qu'elle a prises.
7. Aux fins des paragraphes 4 et 5 du présent article, le système d'échange d'informations prévu à l'article 12, paragraphe 1, de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 décembre 2001 relative à la sécurité générale des produits ( 16 ) est utilisé.
L'article 12, paragraphes 2, 3 et 4, de la directive 2001/95/CE et l'article 23 du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 fixant les prescriptions relatives à l'accréditation et à la surveillance du marché pour la commercialisation des produits ( 17 ) s'appliquent également.
Article 26
Non-conformité par les distributeurs
Les autorités compétentes exigent des distributeurs qu'ils prennent toutes les mesures appropriées, y compris des actions correctives de mise en conformité du produit cosmétique, son retrait du marché ou son rappel, dans un délai raisonnable, proportionnées à la nature du risque, lorsqu'une non-conformité est constatée par rapport aux obligations prévues à l'article 6.
Article 27
Clause de sauvegarde
1. Dans le cas de produits conformes aux exigences visées à l'article 25, paragraphe 1, lorsqu'une autorité compétente constate ou a des motifs raisonnables de craindre qu'un ou plusieurs produits cosmétiques mis à disposition sur le marché présentent ou pourraient présenter un risque grave pour la santé humaine, elle prend toutes les mesures provisoires appropriées pour assurer que le ou les produits concernés sont retirés, rappelés ou que leur disponibilité est restreinte d'une autre manière.
2. L'autorité compétente communique immédiatement à la Commission et aux autorités compétentes des autres États membres les mesures prises et toute information étayant la décision.
Aux fins du premier alinéa, le système d'échange d'informations prévu à l'article 12, paragraphe 1, de la directive 2001/95/CE est utilisé.
L'article 12, paragraphes 2, 3 et 4, de la directive 2001/95/CE s'applique.
3. La Commission détermine, dès que possible, si les mesures provisoires visées au paragraphe 1 sont justifiées ou non. À cette fin, elle consulte, dans la mesure du possible, les parties intéressées, les États membres et le CSSC.
4. Si les mesures provisoires sont justifiées, l'article 31, paragraphe 1, s'applique.
5. Si les mesures provisoires ne sont pas justifiées, la Commission en informe les États membres et l'autorité compétente concernée abroge les mesures provisoires en question.
Article 28
Bonnes pratiques administratives
1. Toute décision prise en vertu des articles 25 et 27 indique les motifs exacts sur lesquels elle repose. Elle est notifiée sans délai par l'autorité compétente à la personne responsable, qui est informée en même temps des voies de recours ouvertes par la législation de l'État membre concerné et des délais dans lequel ces recours peuvent être présentés.
2. À l'exclusion des cas dans lesquels une action immédiate est nécessaire en raison d'un risque grave pour la santé humaine, la personne responsable a la possibilité de présenter son point de vue avant la prise d'une décision.
3. Le cas échéant, les dispositions visées aux paragraphes 1 et 2 s'appliquent eu égard au distributeur pour toute décision prise conformément aux articles 26 et 27.
CHAPITRE IX
COOPÉRATION ADMINISTRATIVE
Article 29
Coopération entre les autorités compétentes
1. Les autorités compétentes des États membres coopèrent les unes avec les autres ainsi qu'avec la Commission afin d'assurer l'application correcte et la bonne mise en œuvre du présent règlement, et se transmettent toutes les informations nécessaires en vue d'appliquer le présent règlement de manière uniforme.
2. La Commission prévoit l'organisation d'un échange d'expériences entre les autorités compétentes afin de coordonner l'application uniforme du présent règlement.
3. La coopération peut s'inscrire dans le cadre d'initiatives mises en place au niveau international.
Article 30
Coopération en matière de vérification du dossier d'information sur le produit
L'autorité compétente de tout État membre où un produit cosmétique est mis à disposition peut demander à l'autorité compétente de l'État membre où le dossier d'information sur le produit est tenu à disposition de vérifier si ce dossier d'information satisfait aux exigences visées à l'article 11, paragraphe 2, et si les informations qui y figurent apportent la preuve de la sécurité du produit cosmétique.
L'autorité compétente demandant cette vérification motive sa demande.
À la réception de cette demande, l'autorité compétente sollicitée effectue la vérification dans les meilleurs délais et en tenant compte du degré d'urgence, et informe l'autorité compétente à l'origine de la demande de ses conclusions.
CHAPITRE X
MESURES D'EXÉCUTION ET DISPOSITIONS FINALES
Article 31
Modification des annexes
1. Lorsque l'utilisation de certaines substances dans les produits cosmétiques entraîne un risque potentiel pour la santé humaine qui nécessite une action au niveau communautaire, la Commission peut, après consultation du CSSC, modifier en conséquence les annexes II à VI.
Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
Pour des raisons d'urgence impérieuse, la Commission peut avoir recours à la procédure d'urgence visée à l'article 32, paragraphe 4.
2. La Commission peut, après consultation du CSSC, modifier les annexes III à VI et l'annexe VIII afin de les adapter au progrès technique et scientifique.
Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
3. Lorsque cela s'avère nécessaire pour garantir la sécurité des produits cosmétiques mis sur le marché, la Commission peut, après consultation du CSSC, modifier l'annexe I.
Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 32, paragraphe 3.
Article 32
Comité
1. La Commission est assistée par le comité permanent pour les produits cosmétiques.
2. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
La période prévue à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.
3. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
4. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l'article 5 bis, paragraphes 1, 2, 4 et 6, et l'article 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de celle-ci.
Article 33
Glossaire des dénominations communes des ingrédients
La Commission établit et met à jour un glossaire des dénominations communes des ingrédients. À cette fin, elle prend en compte les nomenclatures reconnues au niveau international, notamment la nomenclature internationale des ingrédients de produits cosmétiques (INCI). Ce glossaire ne constitue pas une liste des substances dont l'utilisation est autorisée dans les produits cosmétiques.
La dénomination commune des ingrédients est appliquée, pour l'étiquetage des produits cosmétiques mis sur le marché, douze mois au plus tard après la publication du glossaire au Journal officiel de l'Union européenne.
Article 34
Autorités compétentes, centres antipoisons ou structures assimilées
1. Les États membres désignent leurs autorités compétentes nationales.
2. Les États membres communiquent à la Commission les coordonnées des autorités visées au paragraphe 1, ainsi que celles des centres antipoisons et structures assimilées visés à l'article 13, paragraphe 6. Ils en communiquent une version actualisée lorsque cela est nécessaire.
3. La Commission établit et met à jour une liste des autorités et organismes visés au paragraphe 2 et la tient à la disposition du public.
Article 35
Rapport annuel sur l'expérimentation animale
Chaque année, la Commission présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur:
1) les progrès réalisés en matière de mise au point, de validation et d'acceptation légale de méthodes alternatives. Le rapport contient des données précises sur le nombre et le type d'expérimentations portant sur des produits cosmétiques effectuées sur des animaux. Les États membres sont tenus de recueillir ces renseignements en plus de la collecte de statistiques que leur impose la directive 86/609/CEE. La Commission veille en particulier à ce que des méthodes d'expérimentation alternatives ne recourant pas à des animaux vivants soient mises au point, validées et légalement acceptées;
2) les progrès réalisés par la Commission dans ses efforts visant à obtenir l'acceptation par l'OCDE de méthodes alternatives validées au niveau communautaire et la reconnaissance, par les pays tiers, des résultats des essais de sécurité réalisés dans la Communauté au moyen de méthodes alternatives, notamment dans le cadre des accords de coopération conclus entre la Communauté et ces pays;
3) la manière dont ont été pris en compte les besoins spécifiques des petites et moyennes entreprises.
Article 36
Objection formelle à l'encontre de normes harmonisées
1. Lorsqu'un État membre ou la Commission estime qu'une norme harmonisée ne satisfait pas entièrement aux exigences visées dans les dispositions correspondantes du présent règlement, la Commission ou l'État membre concerné saisit le comité institué par l'article 5 de la directive 98/34/CE en exposant ses raisons. Le comité rend son avis sans délai.
2. Au vu de l'avis du comité, la Commission décide de publier, de ne pas publier, de publier avec restrictions, de maintenir, de maintenir avec restrictions ou de retirer les références à la norme harmonisée concernée au Journal officiel de l'Union européenne.
3. La Commission informe les États membres et l'organisme européen de normalisation concerné. Si nécessaire, elle demande la révision des normes harmonisées en cause.
Article 37
Sanctions
Les États membres déterminent le régime des sanctions applicables aux violations des dispositions du présent règlement et prennent toutes mesures nécessaires pour assurer la mise en œuvre de celles-ci. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres notifient ces dispositions à la Commission au plus tard le 11 juillet 2013, et toute modification ultérieure les concernant dans les meilleurs délais.
Article 38
Abrogation
La directive 76/768/CEE est abrogée avec effet au 11 juillet 2013, à l'exception de l'article 4 ter qui est abrogé avec effet au 1er décembre 2010.
Les références à la directive abrogée s'entendent comme faites au présent règlement.
Le présent règlement ne porte pas atteinte aux obligations des États membres concernant les délais de transposition en droit national des directives indiqués à l'annexe IX, partie B.
Cependant, les autorités compétentes continuent à garder disponibles les informations reçues conformément à l'article 7, paragraphe 3, et à l'article 7 bis, paragraphe 4, de la directive 76/768/CEE, et les personnes responsables continuent à tenir à disposition les informations collectées conformément à l'article 7 bis de ladite directive, jusqu'au 11 juillet 2020.
Article 39
Dispositions transitoires
Par dérogation à la directive 76/768/CEE, les produits cosmétiques qui sont conformes au présent règlement peuvent être mis sur le marché avant le 11 juillet 2013.
À compter du 11 janvier 2012, par dérogation à la directive 76/768/CEE, une notification effectuée conformément à l'article 13 du présent règlement est considérée comme conforme à l'article 7, paragraphe 3, et à l'article 7 bis, paragraphe 4, de ladite directive.
Article 40
Entrée en vigueur et date d'application
1. Le présent règlement entre en vigueur le [vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne].
2. Il est applicable à compter du 11 juillet 2013, à l'exception:
— de l'article 15, paragraphes 1 et 2, qui s'applique à compter du 1er décembre 2010, de même que les articles 14, 31 et 32 dans la mesure où ils sont nécessaires pour l'application de l'article 15, paragraphes 1 et 2, et
— de l'article 16, paragraphe 3, deuxième alinéa, qui s'applique à compter du 11 janvier 2013.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE I
RAPPORT SUR LA SÉCURITÉ DU PRODUIT COSMÉTIQUE
Le rapport sur la sécurité du produit cosmétique comporte, au minimum, les éléments suivants:
PARTIE A – Informations sur la sécurité du produit cosmétique
1. Formule quantitative et qualitative du produit cosmétique
Formule qualitative et quantitative du produit cosmétique, y compris l'identité chimique des substances (nom chimique, INCI, CAS, EINECS/ELINCS, lorsque cela est possible) et leur fonction prévue. Dans le cas des compositions parfumantes et aromatiques, description du nom et du numéro de code de la formule et de l'identité du fournisseur.
2. Caractéristiques physiques/chimiques et stabilité du produit cosmétique
Caractéristiques physiques et chimiques des substances ou des mélanges, ainsi que du produit cosmétique.
Stabilité des produits cosmétiques dans des conditions de stockage raisonnablement prévisibles.
3. Qualité microbiologique
Spécifications microbiologiques de la substance ou du mélange et du produit cosmétique. Une attention particulière est accordée aux produits cosmétiques utilisés sur le contour des yeux, sur les muqueuses en général, sur une peau lésée, chez les enfants de moins de trois ans, chez les personnes âgées et chez les personnes au système immunitaire fragilisé.
Résultats du challenge test pour la conservation.
4. Impuretés, traces, informations concernant le matériau d'emballage
Pureté des substances et des mélanges.
En cas de présence de substances interdites sous forme de traces, éléments prouvant qu'elle est techniquement inévitable.
Caractéristiques pertinentes du matériau d'emballage, notamment sa pureté et sa stabilité.
5. Utilisation normale et raisonnablement prévisible
Utilisation normale et raisonnablement prévisible du produit. Le raisonnement est justifié en particulier à la lumière des avertissements et autres explications figurant dans l'étiquetage du produit.
6. Exposition au produit cosmétique
Données relatives à l'exposition au produit cosmétique compte tenu des observations faites au point 5 en ce qui concerne:
1) le ou les sites d'application;
2) la ou les zones d'application;
3) la quantité de produit appliquée;
4) la durée et la fréquence d'utilisation;
5) la ou les voies d'exposition normales ou raisonnablement prévisibles;
6) la ou les populations visées (ou exposées). Il convient de tenir compte également de l'exposition potentielle d'une population spécifique.
Le calcul de l'exposition prend aussi en considération les effets toxicologiques à envisager (il peut, par exemple, être nécessaire de calculer l'exposition par unité de surface de peau ou par unité de poids corporel). La possibilité d'une exposition secondaire par des voies autres que celles résultant d'une application directe devrait également être prise en compte (par exemple, inhalation involontaire de sprays, ingestion involontaire de produits pour les lèvres).
Une attention particulière est accordée à toute incidence possible sur l'exposition due à la taille des particules.
7. Exposition aux substances
Données relatives à l'exposition aux substances contenues dans le produit cosmétique pour les effets toxicologiques appropriés compte tenu des informations figurant au point 6.
8. Profil toxicologique des substances
Sans préjudice de l'article 18, profil toxicologique de la substance contenue dans le produit cosmétique pour tous les effets toxicologiques pertinents. Un accent particulier est mis sur l'évaluation de la toxicité locale (irritation de la peau et des yeux), de la sensibilisation cutanée et, en cas d'absorption UV, de la toxicité photo-induite.
Toutes les voies d'absorption toxicologiques importantes sont examinées ainsi que les effets systémiques, et la marge de sécurité basée sur une NOAEL (no observed adverse effects level - dose sans effet néfaste observé) est calculée. L'absence de ces considérations est dûment justifiée.
Une attention particulière est accordée à toute incidence possible sur le profil toxicologique résultant:
— de la taille des particules, y compris les nanomatériaux,
— des impuretés des substances et des matières premières utilisées, et
— de l'interaction des substances.
Toute utilisation d'une approche par références croisées est dûment étayée et justifiée.
La source des informations est clairement indiquée.
9. Effets indésirables et effets indésirables graves
Toutes les données disponibles sur les effets indésirables et les effets indésirables graves pour le produit cosmétique ou, le cas échéant, pour d'autres produits cosmétiques. Ceci inclut des données statistiques.
10. Informations sur le produit cosmétique
Autres informations pertinentes, par exemple études existantes chez des volontaires humains, ou résultats dûment confirmés et justifiés d'évaluations de risques qui ont été réalisées dans d'autres domaines pertinents.
PARTIE B – Évaluation de la sécurité du produit cosmétique
1. Conclusion de l'évaluation
Indication relative à la sécurité du produit cosmétique au regard de l'article 3.
2. Avertissements et instructions d'utilisation figurant sur l'étiquette
Indication de la nécessité de faire figurer sur l'étiquette des avertissements particuliers et les instructions d'utilisation conformément à l'article 19, paragraphe 1, point d).
3. Raisonnement
Explication du raisonnement scientifique aboutissant à la conclusion de l'évaluation indiquée au point 1 et aux informations prévues au point 2. Cette explication repose sur les descriptions visées à la partie A. Le cas échéant, des marges de sécurité sont évaluées et analysées.
Elle comprend, entre autres, une évaluation spécifique des produits cosmétiques destinés aux enfants de moins de trois ans et des produits cosmétiques destinés exclusivement à l'hygiène intime externe.
Il convient d'évaluer les interactions éventuelles des substances contenues dans le produit cosmétique.
La prise en compte ou non des différents profils toxicologiques est dûment justifiée.
Les incidences de la stabilité sur la sécurité du produit cosmétique sont dûment examinées.
4. Références de la personne chargée de l'évaluation et approbation de la partie B
Nom et adresse de la personne chargée de l'évaluation de la sécurité.
Preuve de qualification de la personne chargée de l'évaluation de la sécurité.
Date et signature de la personne chargée de l'évaluation de la sécurité.
Préambule des annexes II à VI
1) Aux fins des annexes II à VI, on entend par:
a) «produit à rincer», un produit cosmétique destiné à être enlevé après application sur la peau, le système pileux ou les muqueuses;
b) «produit sans rinçage», un produit cosmétique destiné à rester en contact prolongé avec la peau, le système pileux ou les muqueuses;
c) «produit pour les cheveux et la pilosité faciale», un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les cheveux ou le système pileux du visage, à l'exception des cils;
d) «produit pour la peau», un produit cosmétique destiné à être appliqué sur la peau;
e) «produit pour les lèvres», un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les lèvres;
f) «produit pour le visage», un produit cosmétique destiné à être appliqué sur la peau du visage;
g) «produit pour les ongles», un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les ongles;
h) «produit bucco-dentaire», un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les dents ou sur les muqueuses de la cavité buccale;
i) «produit destiné aux muqueuses», un produit cosmétique destiné à être appliqué sur les muqueuses
— de la cavité buccale,
— sur le bord des yeux,
— ou des organes génitaux externes;
j) «produit pour les yeux», un produit cosmétique destiné à être appliqué à proximité des yeux;
k) «usage professionnel», l'application et l'utilisation de produits cosmétiques par des individus dans l'exercice de leur activité professionnelle.
2) Afin de faciliter l'identification des substances, les nomenclatures suivantes sont utilisées:
— les dénominations communes internationales (DCI) pour les produits pharmaceutiques (OMS, Genève, août 1975),
— les numéros CAS (Chemical Abstracts Service),
— le numéro CE correspondant soit aux numéros de l'Inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS), soit aux numéros de la Liste européenne des substances chimiques notifiées (ELINCS), soit au numéro d'enregistrement attribué conformément au règlement (CE) no 1907/2006,
— le XAN, c'est-à-dire la dénomination commune par pays (X), par exemple «USAN», qui correspond à la dénomination commune pour les États-Unis,
— la dénomination figurant dans le glossaire des dénominations communes des ingrédients visé à l'article 33 du présent règlement.
3) Les substances énumérées aux annexes III à IV ne couvrent pas les nanomatériaux, sauf mention spécifique.
ANNEXE II
LISTE DES SUBSTANCES INTERDITES DANS LES PRODUITS COSMÉTIQUES
|
Numéro d'ordre |
Identification de la substance |
||
|
Nom chimique/DCI |
Numéro CAS |
Numéro CE |
|
|
a |
b |
c |
d |
|
1 |
Acétylamino-2 chloro-5 benzoxazole |
35783-57-4 |
|
|
2 |
β-Acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde (acétylcholine) et ses sels |
51-84-3 |
200-128-9 |
|
3 |
Acéglumate de déanol (DCI) |
3342-61-8 |
222-085-5 |
|
4 |
Spironolactone (DCI) |
52-01-7 |
200-133-6 |
|
5 |
Acide [(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl] acétique (acide 3,3',5 triiodothyroacétique) [tiratricol (DCI)] et ses sels |
51-24-1 |
200-086-1 |
|
6 |
Méthotrexate (DCI) |
59-05-2 |
200-413-8 |
|
7 |
Acide aminocaproïque (DCI) et ses sels |
60-32-2 |
200-469-3 |
|
8 |
Cinchophène (DCI), ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés |
132-60-5 |
205-067-1 |
|
9 |
Acide thyropropique (DCI) et ses sels |
51-26-3 |
|
|
10 |
Acide trichloracétique |
76-03-9 |
200-927-2 |
|
11 |
Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations) |
84603-50-9 |
283-252-6 |
|
12 |
Aconitine (alcaloïde principal d'Aconitum napellus L.) et ses sels |
302-27-2 |
206-121-7 |
|
13 |
Adonis vernalis L. et ses préparations |
84649-73-0 |
283-458-6 |
|
14 |
Épinéphrine (DCI) |
51-43-4 |
200-098-7 |
|
15 |
Alcaloïdes des Rauwolfia serpentina L. et leurs sels |
90106-13-1 |
290-234-1 |
|
16 |
Alcools acétyléniques, leurs esters, leurs éthers-oxydes et leurs sels |
|
|
|
17 |
Isoprénaline (DCI) |
7683-59-2 |
231-687-7 |
|
18 |
Allyle, isothiocyanate d' |
57-06-7 |
200-309-2 |
|
19 |
Alloclamide (DCI) et ses sels |
5486-77-1 |
|
|
20 |
Nalorphine (DCI) ses sels et ses éthers-oxydes |
62-67-9 |
200-546-1 |
|
21 |
Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central: toute substance énumérée dans la première liste de médicaments dont la délivrance est soumise à prescription médicale reprise dans la résolution AP (69) 2 du Conseil de l'Europe |
300-62-9 |
206-096-2 |
|
22 |
Aminobenzène (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés |
62-53-3 |
200-539-3 |
|
23 |
Bétoxycaïne (DCI) et ses sels |
3818-62-0 |
|
|
24 |
Zoxazolamine (DCI) |
61-80-3 |
200-519-4 |
|
25 |
Procaïnamide (DCI) ses sels et ses dérivés |
51-06-9 |
200-078-8 |
|
26 |
Aminobiphényle, di-(benzidine) |
92-87-5 |
202-199-1 |
|
27 |
Tuaminoheptane (DCI) ses isomères et ses sels |
123-82-0 |
204-655-5 |
|
28 |
Octodrine (DCI) et ses sels |
543-82-8 |
208-851-1 |
|
29 |
Amino-2 bis- (méthoxy-4 phényl) 1-2 éthanol et ses sels |
530-34-7 |
|
|
30 |
Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels |
105-41-9 |
203-296-1 |
|
31 |
Acide amino-4 salicylique et ses sels |
65-49-6 |
200-613-5 |
|
32 |
Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés |
26915-12-8 |
248-105-2 |
|
33 |
Aminoxylènes, leurs isomères, leurs sels et leurs dérivés halogénés et sulfonés |
1300-73-8 |
215-091-4 |
|
34 |
9-(3-Méthyl-2-butényloxy)-7H-furo [3,2-g] [1] benzopyrane-7-one (amidine) |
482-44-0 |
207-581-1 |
|
35 |
Ammi majus L. et ses préparations |
90320-46-0 |
291-072-4 |
|
36 |
Amylène chloré (dichloro-2,3 méthyl-2 butane) |
507-45-9 |
|
|
37 |
Androgène (substances à effet) |
|
|
|
38 |
Anthracène (huile d') |
120-12-7 |
204-371-1 |
|
39 |
Antibiotiques |
|
|
|
40 |
Antimoine et ses composés |
7440-36-0 |
231-146-5 |
|
41 |
Apocynum cannabinum L. et ses préparations |
84603-51-0 |
283-253-1 |
|
42 |
5,6,6a,7-Tétrahydro-6-méthyle-4 H-dibenzo [de, g] quinoline-10, 11-diol. (apomorphine) et ses sels |
58-00-4 |
200-360-0 |
|
43 |
Arsenic et ses composés |
7440-38-2 |
231-148-6 |
|
44 |
Atropa belladonna L. et ses préparations |
8007-93-0 |
232-365-9 |
|
45 |
Atropine, ses sels et ses dérivés |
51-55-8 |
200-104-8 |
|
46 |
Baryum (sels de), à l'exception du sulfure de baryum dans les conditions prévues à l'annexe III, et du sulfate de baryum, des laques, pigments ou sels préparés à partir de colorants lorsque ceux-ci figurent dans la liste de l'annexe IV |
|
|
|
47 |
Benzène |
71-43-2 |
200-753-7 |
|
48 |
Benzimidazolone |
615-16-7 |
210-412-4 |
|
49 |
Benzazépine et benzodiazépine, leurs sels et dérivés |
12794-10-4 |
|
|
50 |
Benzoate de diméthylamino- méthyl-2-butanol-2 et ses sels (amylocaïne) |
644-26-8 |
211-411-1 |
|
51 |
Benzoyl-triméthyl-oxypipéridine (eucaïne) et ses sels |
500-34-5 |
|
|
52 |
Isocarboxazide (DCI) |
59-63-2 |
200-438-4 |
|
53 |
Bendrofluméthiazide (DCI) et ses dérivés |
73-48-3 |
200-800-1 |
|
54 |
Béryllium et ses dérivés |
7440-41-7 |
231-150-7 |
|
55 |
Brome métalloïde |
7726-95-6 |
231-778-1 |
|
56 |
Tosilate de brétylium (DCI) |
61-75-6 |
200-516-8 |
|
57 |
Carbromal (DCI) |
77-65-6 |
201-046-6 |
|
58 |
Bromisoval (DCI) |
496-67-3 |
207-825-7 |
|
59 |
Bromphéniramine (DCI) et ses sels |
86-22-6 |
201-657-8 |
|
60 |
Bromure de benzilonium (DCI) |
1050-48-2 |
213-885-5 |
|
61 |
Bromure de tétrylammonium (DCI) |
71-91-0 |
200-769-4 |
|
62 |
Brucine |
357-57-3 |
206-614-7 |
|
63 |
Tétracaïne (DCI) et ses sels |
94-24-6 |
202-316-6 |
|
64 |
Mofébutazone (DCI) |
2210-63-1 |
218-641-1 |
|
65 |
Tolbutamide (DCI) |
64-77-7 |
200-594-3 |
|
66 |
Carbutamide (DCI) |
339-43-5 |
206-424-4 |
|
67 |
Phénylbutazone (DCI) |
50-33-9 |
200-029-0 |
|
68 |
Cadmium et ses composés |
7440-43-9 |
231-152-8 |
|
69 |
Cantharis vesicatoria |
92457-17-5 |
296-298-7 |
|
70 |
Cantharidine |
56-25-7 |
200-263-3 |
|
71 |
Phenprobamate (DCI) |
673-31-4 |
211-606-1 |
|
72 |
Carbazol (dérivés nitrés du) |
|
|
|
73 |
Carbone (sulfure de) |
75-15-0 |
200-843-6 |
|
74 |
Catalase |
9001-05-2 |
232-577-1 |
|
75 |
Céphéline et ses sels |
483-17-0 |
207-591-6 |
|
76 |
Chenopodium ambrosioïdes L. (essence) |
8006-99-3 |
|
|
77 |
Chloral hydraté |
302-17-0 |
206-117-5 |
|
78 |
Chlore élémentaire |
7782-50-5 |
231-959-5 |
|
79 |
Chlorpropamide (DCI) |
94-20-2 |
202-314-5 |
|
80 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
81 |
Chlorhydrate-citrate de 2-4-diamino-azobenzène (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate) |
5909-04-6 |
|
|
82 |
Chlorzoxazone (DCI) |
95-25-0 |
202-403-9 |
|
83 |
Chlorodiméthylamino-méthyl pyrimidine (crimidine) |
535-89-7 |
208-622-6 |
|
84 |
Chlorprothixène (DCI) et ses sels |
113-59-7 |
204-032-8 |
|
85 |
Clofénamide (DCI) |
671-95-4 |
211-588-5 |
|
86 |
Bis-(chloroéthyl) méthylamine-N oxyde et ses sels (mustine N-oxyde) |
126-85-2 |
|
|
87 |
Chlorméthine (DCI) et ses sels |
51-75-2 |
200-120-5 |
|
88 |
Cyclophosphamide (DCI) et ses sels |
50-18-0 |
200-015-4 |
|
89 |
Mannomustine (DCI) et ses sels |
576-68-1 |
209-404-3 |
|
90 |
Butanilicaïne (DCI) et ses sels |
3785-21-5 |
|
|
91 |
Chlormézanone (DCI) |
80-77-3 |
201-307-4 |
|
92 |
Triparanol (DCI) |
78-41-1 |
201-115-0 |
|
93 |
[(Chloro-4 phényl)-2 phényl-2-acétyl-2 dioxo- 1,3 indane] (chlorophacinone) |
3691-35-8 |
223-003-0 |
|
94 |
Chlorphénoxamine (DCI) |
77-38-3 |
|
|
95 |
Phénaglycodol (DCI) |
79-93-6 |
201-235-3 |
|
96 |
Chlorure d'éthyle |
75-00-3 |
200-830-5 |
|
97 |
Sels de chrome, acide chromique et ses sels |
7440-47-3 |
231-157-5 |
|
98 |
Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations |
84775-56-4 |
283-885-8 |
|
99 |
Conium maculatum L. (fruit, poudre et préparations) |
85116-75-2 |
285-527-6 |
|
100 |
Glycyclamide (DCI) |
664-95-9 |
211-557-6 |
|
101 |
Cobalt (benzènesulfonate de) |
23384-69-2 |
|
|
102 |
Colchicine, ses sels et ses dérivés |
64-86-8 |
200-598-5 |
|
103 |
Colchicoside et ses dérivés |
477-29-2 |
207-513-0 |
|
104 |
Colchicum autumnale L. et ses préparations |
84696-03-7 |
283-623-2 |
|
105 |
Convallatoxine |
508-75-8 |
208-086-3 |
|
106 |
Anamirta Cocculus L. (fruits) |
|
|
|
107 |
Croton Tiglium L. (huile) |
8001-28-3 |
|
|
108 |
N-(Crotonoylamino-4 benzènesulfonyl) N'-butylurée |
52964-42-8 |
|
|
109 |
Curare et curarines |
8063-06-7/22260-42-0 |
232-511-1/244-880-6 |
|
110 |
Curarisants de synthèse |
|
|
|
111 |
Cyanhydrique (acide) et ses sels |
74-90-8 |
200-821-6 |
|
112 |
Féclémine (DCI); 2-(α-cyclohexylbenzyl)-N,N,N′,N′-tétraéthyl-1,3-propanediamine |
3590-16-7 |
|
|
113 |
Cycloménol (DCI) et ses sels |
5591-47-9 |
227-002-6 |
|
114 |
Hexacyclonate de sodium (DCI) |
7009-49-6 |
|
|
115 |
Hexapropymate (DCI) |
358-52-1 |
206-618-9 |
|
116 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
117 |
0,0'-Diacétyl N-allyl desméthylmorphine |
2748-74-5 |
|
|
118 |
Pipazétate (DCI) et ses sels |
2167-85-3 |
218-508-8 |
|
119 |
(α, β-Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne |
511-75-1 |
208-133-8 |
|
120 |
Bis-(triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium) (DCI) |
541-20-8 |
208-771-7 |
|
121 |
Bromure d'azaméthonium (DCI) |
306-53-6 |
206-186-1 |
|
122 |
Cyclarbamate (DCI) |
5779-54-4 |
227-302-7 |
|
123 |
Clofénotane (DCI); DDT (ISO) |
50-29-3 |
200-024-3 |
|
124 |
Bis-(triéthylammonio)-1,6 hexane (sels de, dont bromure d'hexaméthonium) (DCI) |
55-97-0 |
200-249-7 |
|
125 |
Dichloroéthanes (chlorures d'éthylène), dont 1,2-dichloroéthane |
107-06-2 |
203-458-1 |
|
126 |
Dichloroéthylènes (chlorures d'acétylène), dont chlorure de vinylidène (1,1-dichloroéthylène) |
75-35-4 |
200-864-0 |
|
127 |
Lysergide (DCI) (LSD) et ses sels |
50-37-3 |
200-033-2 |
|
128 |
Diéthylaminoéthyl (phényl-4' hydroxy-3' benzoate)-2 et ses sels |
3572-52-9 |
222-686-2 |
|
129 |
Cinchocaïne (DCI) et ses sels |
85-79-0 |
201-632-1 |
|
130 |
Diéthylamino-3 propyl cinnamate |
538-66-9 |
|
|
131 |
Diéthylnitro-4 phényl thiophosphate (parathion – ISO) |
56-38-2 |
200-271-7 |
|
132 |
N,N'-bis (2-diéthylaminoéthyl) oxamido bis (2-chlorobenzyle) [sels de], dont chlorure d'ambénonium (DCI) |
115-79-7 |
204-107-5 |
|
133 |
Méthyprylone (DCI) et ses sels |
125-64-4 |
204-745-4 |
|
134 |
Digitaline et tous les hétérosides de la digitale |
752-61-4 |
212-036-6 |
|
135 |
(Dihydroxy-2,6 méthyl-4 aza-4 hexyl) -7 théophylline (xanthinol) |
2530-97-4 |
|
|
136 |
Dioxéthédrine (DCI) et ses sels |
497-75-6 |
207-849-8 |
|
137 |
Iodure de piprocurarium (DCI) |
3562-55-8 |
222-627-0 |
|
138 |
Propyphénazone (DCI) |
479-92-5 |
207-539-2 |
|
139 |
Tétrabénazine (DCI) et ses sels |
58-46-8 |
200-383-6 |
|
140 |
Captodiame (DCI) |
486-17-9 |
207-629-1 |
|
141 |
Méféclorazine (DCI) et ses sels |
1243-33-0 |
|
|
142 |
Diméthylamine |
124-40-3 |
204-697-4 |
|
143 |
(Diméthylamino) -1 [(diméthylamino) -méthyl] butanol-2 benzoate et ses sels |
963-07-5 |
213-512-6 |
|
144 |
Méthapyrilène (DCI) et ses sels |
91-80-5 |
202-099-8 |
|
145 |
Métamfépramone (DCI) et ses sels |
15351-09-4 |
239-384-1 |
|
146 |
Amitriptyline (DCI) et ses sels |
50-48-6 |
200-041-6 |
|
147 |
Metformine (DCI) et ses sels |
657-24-9 |
211-517-8 |
|
148 |
Dinitrate d'isosorbide (DCI) |
87-33-2 |
201-740-9 |
|
149 |
Dinitrile malonique |
109-77-3 |
203-703-2 |
|
150 |
Dinitrile succinique |
110-61-2 |
203-783-9 |
|
151 |
Dinitrophénols isomères |
51-28-5/329-71-5/573-56-8/25550-58-7 |
200-087-7/206-348-1/209-357-9/247-096-2 |
|
152 |
Inproquone (DCI) |
436-40-8 |
|
|
153 |
Dimévamide (DCI) et ses sels |
60-46-8 |
200-479-8 |
|
154 |
Diphénylpyraline (DCI) et ses sels |
147-20-6 |
205-686-7 |
|
155 |
Sulfinpyrazone (DCI) |
57-96-5 |
200-357-4 |
|
156 |
N-(4-Amino-4-oxo-3, 3-diphényl-butyl)-N, N-diisopropyl-N-méthyl-ammonium [sels de, dont iodure d'isopropamide] (DCI) |
71-81-8 |
200-766-8 |
|
157 |
Bénactyzine (DCI) |
302-40-9 |
206-123-8 |
|
158 |
Benzatropine (DCI) et ses sels |
86-13-5 |
|
|
159 |
Cyclizine (DCI) et ses sels |
82-92-8 |
201-445-5 |
|
160 |
Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxalinone-4 [doxenitoine (DCI)] |
3254-93-1 |
221-851-6 |
|
161 |
Probénécide (DCI) |
57-66-9 |
200-344-3 |
|
162 |
Disulfirame (DCI); thirame (DCI) |
97-77-8/137-26-8 |
202-607-8 /205-286-2 |
|
163 |
Émétine, ses sels et ses dérivés |
483-18-1 |
207-592-1 |
|
164 |
Éphédrine et ses sels |
299-42-3 |
206-080-5 |
|
165 |
Oxanamide (DCI) et ses dérivés |
126-93-2 |
|
|
166 |
Ésérine ou physostigmine et ses sels |
57-47-6 |
200-332-8 |
|
167 |
Acide p-aminobenzoïque et ses esters (avec le groupe amino libre) |
150-13-0 |
205-753-0 |
|
168 |
Esters de la choline et de la méthycholine et leurs sels, dont le chlorure de choline (DCI) |
67-48-1 |
200-655-4 |
|
169 |
Caramiphène (DCI) et ses sels |
77-22-5 |
201-013-6 |
|
170 |
Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol (paraoxon - ISO) |
311-45-5 |
206-221-0 |
|
171 |
Météthoheptazine (DCI) et ses sels |
509-84-2 |
|
|
172 |
Oxphénéridine (DCI) et ses sels |
546-32-7 |
|
|
173 |
Éthoheptazine (DCI) et ses sels |
77-15-6 |
201-007-3 |
|
174 |
Métheptazine (DCI) et ses sels |
469-78-3 |
|
|
175 |
Méthylphénidate (DCI) et ses sels |
113-45-1 |
204-028-6 |
|
176 |
Doxylamine (DCI) et ses sels |
469-21-6 |
207-414-2 |
|
177 |
Tolboxane (DCI) |
2430-46-8 |
|
|
178 |
4-Benzyloxyphénol et 4-éthoxyphénol |
103-16-2/622-62-8 |
203-083-3/210-748-1 |
|
179 |
Paréthoxycaïne (DCI) et ses sels |
94-23-5 |
205-246-4 |
|
180 |
Fénozolone (DCI) |
15302-16-6 |
239-339-6 |
|
181 |
Glutéthimide (DCI) et ses sels |
77-21-4 |
201-012-0 |
|
182 |
Éthylène, oxyde d' |
75-21-8 |
200-849-9 |
|
183 |
Bémégride (DCI) et ses sels |
64-65-3 |
200-588-0 |
|
184 |
Valnoctamide (DCI) |
4171-13-5 |
224-033-7 |
|
185 |
Halopéridol (DCI) |
52-86-8 |
200-155-6 |
|
186 |
Paraméthasone (DCI) |
53-33-8 |
200-169-2 |
|
187 |
Fluanisone (DCI) |
1480-19-9 |
216-038-8 |
|
188 |
Triflupéridol (DCI) |
749-13-3 |
|
|
189 |
Fluorésone (DCI) |
2924-67-6 |
220-889-0 |
|
190 |
Fluorouracil (DCI) |
51-21-8 |
200-085-6 |
|
191 |
Fluorhydrique (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures sauf exceptions reprises dans l'annexe III |
7664-39-3 |
231-634-8 |
|
192 |
Furfuryltriméthylammonium [sels de, dont iodure de furtréthonium] (DCI) |
541-64-0 |
208-789-5 |
|
193 |
Galantamine (DCI) |
357-70-0 |
|
|
194 |
Gestagène (substances à effet) |
|
|
|
195 |
Hexachloro-1,2,3,4,5,6 cyclohexane (ou HCH) |
58-89-9 |
200-401-2 |
|
196 |
Hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (endrin) |
72-20-8 |
200-775-7 |
|
197 |
Hexachloroéthane |
67-72-1 |
200-666-4 |
|
198 |
Hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (isodrin) |
465-73-6 |
207-366-2 |
|
199 |
Hydrastine, hydrastinine et leurs sels |
118-08-1/6592-85-4 |
204-233-0/229-533-9 |
|
200 |
Hydrazides et leurs sels, dont l'isoniazide (DCI) |
54-85-3 |
200-214-6 |
|
201 |
Hydrazine, ses dérivés et leurs sels |
302-01-2 |
206-114-9 |
|
202 |
Octamoxine (DCI) et ses sels |
4684-87-1 |
|
|
203 |
Warfarine (DCI) et ses sels |
81-81-2 |
201-377-6 |
|
204 |
Bis-hydroxy-4 coumarinyl-2 acétate d'éthyle et les sels de l'acide |
548-00-5 |
208-940-5 |
|
205 |
Méthocarbamol (DCI) |
532-03-6 |
208-524-3 |
|
206 |
Propatylnitrate (DCI) |
2921-92-8 |
220-866-5 |
|
207 |
Bis (hydroxy-4 oxo-2-2H-1-benzopyrane) 3 yl-1,1 méthylthio-3 propane |
|
|
|
208 |
Fénadiazol (DCI) |
1008-65-7 |
|
|
209 |
Nitroxoline (DCI) et ses sels |
4008-48-4 |
223-662-4 |
|
210 |
Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés |
101-31-5 |
202-933-0 |
|
211 |
Hyoscyamus niger L. (feuille, semence, poudre et préparations) |
84603-65-6 |
283-265-7 |
|
212 |
Pémoline (DCI) et ses sels |
2152-34-3 |
218-438-8 |
|
213 |
Iode métalloïde |
7553-56-2 |
231-442-4 |
|
214 |
Bis-(triméthylammonio)-1,10 décane [sels de, dont bromure de décaméthonium (DCI)] |
541-22-0 |
208-772-2 |
|
215 |
Ipéca Uragoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées (racines et leurs préparations) |
8012-96-2 |
232-385-8 |
|
216 |
N-(Isopropyl-2 pentène-4 oyl) urée (apronalide) |
528-92-7 |
208-443-3 |
|
217 |
Santonine |
481-06-1 |
207-560-7 |
|
218 |
Lobelia inflata L. et préparations |
84696-23-1 |
283-642-6 |
|
219 |
Lobéline (DCI) et ses sels |
90-69-7 |
202-012-3 |
|
220 |
Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels |
|
|
|
221 |
Mercure et ses composés, sauf exceptions reprises dans l'annexe V |
7439-97-6 |
231-106-7 |
|
222 |
3,4,5-Triméthoxyphénéthylamine (mescaline) et ses sels |
54-04-6 |
200-190-7 |
|
223 |
Polyacétaldéhyde (métaldéhyde) |
9002-91-9 |
|
|
224 |
(Méthoxy-2 allyl-4 phénoxy)-2N,N diéthyl acétamide et ses sels |
305-13-5 |
|
|
225 |
Coumétarol (DCI) |
4366-18-1 |
224-455-1 |
|
226 |
Dextrométhorphane (DCI) et ses sels |
125-71-3 |
204-752-2 |
|
227 |
Méthylamino-2 heptane et ses sels |
540-43-2 |
|
|
228 |
Isométheptène (DCI) et ses sels |
503-01-5 |
207-959-6 |
|
229 |
Mécamylamine (DCI) |
60-40-2 |
200-476-1 |
|
230 |
Guaïfénésine (DCI) |
93-14-1 |
202-222-5 |
|
231 |
Dicoumarol (DCI) |
66-76-2 |
200-632-9 |
|
232 |
Phenmétrazine (DCI), ses dérivés et ses sels |
134-49-6 |
205-143-4 |
|
233 |
Thiamazol (DCI) |
60-56-0 |
200-482-4 |
|
234 |
(Méthyl-2' méthoxy-2' phényl-4) dihydropyrano-3,4 coumarine (cyclocumarol) |
518-20-7 |
208-248-3 |
|
235 |
Carisoprodol (DCI) |
78-44-4 |
201-118-7 |
|
236 |
Méprobamate (DCI) |
57-53-4 |
200-337-5 |
|
237 |
Téfazoline (DCI) et ses sels |
1082-56-0 |
|
|
238 |
Arécoline |
63-75-2 |
200-565-5 |
|
239 |
Méthylsulfate de poldine (DCI) |
545-80-2 |
208-894-6 |
|
240 |
Hydroxyzine (DCI) |
68-88-2 |
200-693-1 |
|
241 |
Naphtol β |
135-19-3 |
205-182-7 |
|
242 |
Naphtylamines α et β et leurs sels |
134-32-7/91-59-8 |
205-138-7/202-080-4 |
|
243 |
α -Naphtyl-3-hydroxy-4-coumarine |
39923-41-6 |
|
|
244 |
Naphazoline (DCI) et ses sels |
835-31-4 |
212-641-5 |
|
245 |
Néostigmine et ses sels dont bromure de néostigmine (DCI) |
114-80-7 |
204-054-8 |
|
246 |
Nicotine et ses sels |
54-11-5 |
200-193-3 |
|
247 |
Nitrites d'amyle |
110-46-3 |
203-770-8 |
|
248 |
Nitrites métalliques à l'exception du nitrite de sodium |
14797-65-0 |
|
|
249 |
Nitrobenzène |
98-95-3 |
202-716-0 |
|
250 |
Nitrocrésol et leurs sels alcalins |
12167-20-3 |
|
|
251 |
Nitrofurantoïne (DCI) |
67-20-9 |
200-646-5 |
|
252 |
Furazolidone (DCI) |
67-45-8 |
200-653-3 |
|
253 |
Nitroglycérine; trinitrate de propane-1,2,3-triyle |
55-63-0 |
200-240-8 |
|
254 |
Acénocoumarol (DCI) |
152-72-7 |
205-807-3 |
|
255 |
Nitroferricyanures alcalins (dont nitroprussiates) |
14402-89-2/13755-38-9 |
238-373-9 / - |
|
256 |
Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés |
|
|
|
257 |
Noradrénaline et ses sels |
51-41-2 |
200-096-6 |
|
258 |
Noscapine (DCI) et ses sels |
128-62-1 |
204-899-2 |
|
259 |
Guanéthidine (DCI) et ses sels |
55-65-2 |
200-241-3 |
|
260 |
Œstrogène (substances à effet) |
|
|
|
261 |
Oléandrine |
465-16-7 |
207-361-5 |
|
262 |
Chlortalidone (DCI) |
77-36-1 |
201-022-5 |
|
263 |
Pelletiérine et ses sels |
2858-66-4/4396-01-4 |
220-673-6/224-523-0 |
|
264 |
Pentachloroéthane |
76-01-7 |
200-925-1 |
|
265 |
Tétranitrate de pentaérithrityle (DCI) |
78-11-5 |
201-084-3 |
|
266 |
Pétrichloral (DCI) |
78-12-6 |
|
|
267 |
Octamylamine (DCI) et ses sels |
502-59-0 |
207-947-0 |
|
268 |
Acide picrique |
88-89-1 |
201-865-9 |
|
269 |
Phénacémide (DCI) |
63-98-9 |
200-570-2 |
|
270 |
Difencloxazine (DCI) |
5617-26-5 |
|
|
271 |
Phényl-2 indanedione- 1,3 [phénindione (DCI)] |
83-12-5 |
201-454-4 |
|
272 |
Éthylphénacémide [phénéturide (DCI)] |
90-49-3 |
201-998-2 |
|
273 |
Phenprocoumone (DCI) |
435-97-2 |
207-108-9 |
|
274 |
Fényramidol (DCI) |
553-69-5 |
209-044-7 |
|
275 |
Triamtérène (DCI) et ses sels |
396-01-0 |
206-904-3 |
|
276 |
Pyrophosphate de tétraéthyle |
107-49-3 |
203-495-3 |
|
277 |
Phosphate de tricrésyle |
1330-78-5 |
215-548-8 |
|
278 |
Psilocybine (DCI) |
520-52-5 |
208-294-4 |
|
279 |
Phosphore et phosphures métalliques |
7723-14-0 |
231-768-7 |
|
280 |
Thalidomide (DCI) et ses sels |
50-35-1 |
200-031-1 |
|
281 |
Physostigma Venenosum Balf. |
89958-15-6 |
289-638-0 |
|
282 |
Picrotoxine |
124-87-8 |
204-716-6 |
|
283 |
Pilocarpine et ses sels |
92-13-7 |
202-128-4 |
|
284 |
α-Pipéridyl (-2) benzylacétate forme L., thréolévogyre [lévophacétopérane (DCI)] et ses sels |
24558-01-8 |
|
|
285 |
Pipradrol (DCI) et ses sels |
467-60-7 |
207-394-5 |
|
286 |
Azacyclonol (DCI) et ses sels |
115-46-8 |
204-092-5 |
|
287 |
Biétamivérine (DCI) |
479-81-2 |
207-538-7 |
|
288 |
Butopiprine (DCI) et ses sels |
55837-15-5 |
259-848-7 |
|
289 |
Plomb et ses composés |
7439-92-1 |
231-100-4 |
|
290 |
Coniïne |
458-88-8 |
207-282-6 |
|
291 |
Prunus laurocerasus L. (eau distillée de laurier-cerise) |
89997-54-6 |
289-689-9 |
|
292 |
Métyrapone (DCI) |
54-36-4 |
200-206-2 |
|
293 |
Substances radioactives, telles que définies par la directive 96/29/Euratom (1) fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants |
|
|
|
294 |
Juniperus sabina L. (feuilles, huile essentielle et préparations) |
90046-04-1 |
289-971-1 |
|
295 |
Scopolamine, ses sels et ses dérivés |
51-34-3 |
200-090-3 |
|
296 |
Sels d'or |
|
|
|
297 |
Sélénium et ses composés à l'exception du disulfure de sélénium dans les conditions prévues à l'annexe III, numéro 49 |
7782-49-2 |
231-957-4 |
|
298 |
Solanum nigrum L. et ses préparations |
84929-77-1 |
284-555-6 |
|
299 |
Spartéine (DCI) et ses sels |
90-39-1 |
201-988-8 |
|
300 |
Glucocorticoïdes (corticostéroïdes) |
|
|
|
301 |
Datura stramonium L. et ses préparations |
84696-08-2 |
283-627-4 |
|
302 |
Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs |
11005-63-3 |
234-239-9 |
|
303 |
Strophanthus (espèces) et leurs préparations |
|
|
|
304 |
Strychnine et ses sels |
57-24-9 |
200-319-7 |
|
305 |
Strychnos (espèces) et leurs préparations |
|
|
|
306 |
Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la convention unique sur les stupéfiants signée à New-York le 30 mars 1961 |
|
|
|
307 |
Sulfonamides (para-amino benzène sulfonamide et ses dérivés obtenus par substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène liés à un atome d'azote) et leurs sels |
|
|
|
308 |
Sultiame (DCI) |
61-56-3 |
200-511-0 |
|
309 |
Néodyme et ses sels |
7440-00-8 |
231-109-3 |
|
310 |
Thiotépa (DCI) |
52-24-4 |
200-135-7 |
|
311 |
Pilocarpus Jaborandi Holmes et ses préparations |
84696-42-4 |
283-649-4 |
|
312 |
Tellure et ses composés |
13494-80-9 |
236-813-4 |
|
313 |
Xylométazoline (DCI) et ses sels |
526-36-3 |
208-390-6 |
|
314 |
Tétrachloréthylène |
127-18-4 |
204-825-9 |
|
315 |
Tétrachlorure de carbone |
56-23-5 |
200-262-8 |
|
316 |
Tétraphosphate d'hexaéthyle |
757-58-4 |
212-057-0 |
|
317 |
Thallium et ses composés |
7440-28-0 |
231-138-1 |
|
318 |
Glucosides de Thevitia neriifolia Juss |
90147-54-9 |
290-446-4 |
|
319 |
Éthionamide (DCI) |
536-33-4 |
208-628-9 |
|
320 |
Phénothiazine (DCI) et ses composés |
92-84-2 |
202-196-5 |
|
321 |
Thiourée et ses dérivés, sauf exception reprise dans l'annexe III |
62-56-6 |
200-543-5 |
|
322 |
Méphénésine (DCI) et ses esters |
59-47-2 |
200-427-4 |
|
323 |
Vaccins, toxines ou sérums définis comme des médicaments immunologiques aux termes de l'article 1er, point 4, de la directive 2001/83/CE |
|
|
|
324 |
Tranylcypromine (DCI) et ses sels |
155-09-9 |
205-841-9 |
|
325 |
Trichloronitro méthane |
76-06-2 |
200-930-9 |
|
326 |
Tribromoéthanol (avertine) |
75-80-9 |
200-903-1 |
|
327 |
Trichlorméthine (DCI) et ses sels |
817-09-4 |
212-442-3 |
|
328 |
Trétamine (DCI) |
51-18-3 |
200-083-5 |
|
329 |
Triéthiodure de gallamine (DCI) |
65-29-2 |
200-605-1 |
|
330 |
Urginea Scilla Steinh. et ses préparations |
84650-62-4 |
283-520-2 |
|
331 |
Vératrine et ses sels |
8051-02-3 |
613-062-00-4 |
|
332 |
Schoenocaulon officinale Lind., ses semences et préparations |
84604-18-2 |
283-296-6 |
|
333 |
Veratrum Spp. et leurs préparations |
90131-91-2 |
290-407-1 |
|
334 |
Chlorure de vinyl monomère |
75-01-4 |
200-831-0 |
|
335 |
Ergocalciférol (DCI) et cholécalciférol (vitamine D2 et D3) |
50-14-6/67-97-0 |
200-014-9/200-673-2 |
|
336 |
Xanthates alcalins et alkylxanthates |
|
|
|
337 |
Yohimbine et ses sels |
146-48-5 |
205-672-0 |
|
338 |
Diméthylsulfoxyde (DCI) |
67-68-5 |
200-664-3 |
|
339 |
Diphénhydramine (DCI) et ses sels |
58-73-1 |
200-396-7 |
|
340 |
p-tert-Butylphénol |
98-54-4 |
202-679-0 |
|
341 |
4-tert-Butylpyrocatechol |
98-29-3 |
202-653-9 |
|
342 |
Dihydrotachystérol (DCI) |
67-96-9 |
200-672-7 |
|
343 |
Dioxane (1,4 diéthylène dioxyde) |
123-91-1 |
204-661-8 |
|
344 |
Morpholine et ses sels |
110-91-8 |
203-815-1 |
|
345 |
Pyrethrum album L. et ses préparations |
|
|
|
346 |
Maléate de 2-[4-méthoxybenzyl-N-(2-pyridul)amino]éthyldiméthylamine (maléate de mépyramine; maléate de pyrilamine) |
59-33-6 |
200-422-7 |
|
347 |
Tripelennamine (DCI) |
91-81-6 |
202-100-1 |
|
348 |
Tétrachlorosalicylanilides |
7426-07-5 |
|
|
349 |
Dichlorosalicylanilides |
1147-98-4 |
|
|
350 |
Tétrabromosalicylanilides |
|
|
|
351 |
Dibromosalicylanilides |
|
|
|
352 |
Bithionol (DCI) |
97-18-7 |
202-565-0 |
|
353 |
Monosulfures thio-uramiques |
97-74-5 |
202-605-7 |
|
354 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
355 |
Diméthylformamide (N,N-diméthylformamide) |
68-12-2 |
200-679-5 |
|
356 |
4-Phénylbuténone (acétone benzylidène) |
122-57-6 |
204-555-1 |
|
357 |
Benzoates d'alcool 4-hydroxy-3-méthoxycinnamylique (coniféryle), sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées |
|
|
|
358 |
Furocoumarines [dont trioxysalen (DCI), méthoxy-8 psoralène, méthoxy-5 psoralène] sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées. Dans les crèmes solaires et les produits bronzants, les furocoumarines doivent être en quantité inférieure à 1 mg/kg |
3902-71-4/298-81-7/484-20-8 |
223-459-0/206-066-9/207-604-5 |
|
359 |
Huile de graines de Laurus nobilis L. |
84603-73-6 |
283-272-5 |
|
360 |
Safrol sauf teneurs normales dans les huiles naturelles utilisées et à la condition que la concentration ne dépasse pas: 100 ppm dans le produit fini, 50 ppm dans les produits d'hygiène dentaire et buccale, à condition que le safrol ne soit pas présent dans les dentifrices destinés spécialement aux enfants |
94-59-7 |
202-345-4 |
|
361 |
Dihypoiodite de 5,5'-diisopropyl-2,2'-diméthylbiphényle-4,4'-diyle (iodothymol) |
552-22-7 |
209-007-5 |
|
362 |
Éthyl-3'-tétrahydro-5',6',7',8'-tétraméthyl-5',5',8',8'-acétonaphtone-2' ou tétraméthyl-1,1,4,4-éthyl-6-acétyl-7-tétrahydro naphtalène-1,2,3,4 (AETT; Versalide) |
88-29-9 |
201-817-7 |
|
363 |
1,2-Diaminobenzène et ses sels |
95-54-5 |
202-430-6 |
|
364 |
4-Méthyl-m-phénylenediamine (2,4-diaminotoluène) et ses sels |
95-80-7 |
202-453-1 |
|
365 |
Acide aristolochique et ses sels, Aristolochia spp. et leurs préparations |
475-80-9/313-67-7/15918-62-4 |
202-499-6/206-238-3 /- |
|
366 |
Chloroforme |
67-66-3 |
200-663-8 |
|
367 |
2,3,7,8-Tétra chlorodibenzo-p-dioxine (TCDD) |
1746-01-6 |
217-122-7 |
|
368 |
6-Acétoxy-2,4-diméthyl-1,3-dioxane (Diméthoxane) |
828-00-2 |
212-579-9 |
|
369 |
Pyridine thio-2-N-oxyde: sel de sodium (Pyrithione sodique) |
3811-73-2 |
223-296-5 |
|
370 |
N-(Trichlorométhylthio) cyclohexène-4-dicarboximide 1,2 (captan - ISO) |
133-06-2 |
205-087-0 |
|
371 |
2,2'-Dihydroxy-3,3',5,5',6,6'-hexachlorodiphenylméthane [hexachlorophène (DCI)] |
70-30-4 |
200-733-8 |
|
372 |
3-Oxyde de 6-(pipérindinyl)-2,4-pyrimidine diamine [minoxidil (DCI)] et ses sels |
38304-91-5 |
253-874-2 |
|
373 |
3,4',5-Tribromosalicylanilide [tribromsalan (DCI)] |
87-10-5 |
201-723-6 |
|
374 |
Phytolacca spp. et leurs préparations |
65497-07-6/60820-94-2 |
|
|
375 |
Trétinoïn (DCI) (acide rétinoïque et ses sels) |
302-79-4 |
206-129-0 |
|
376 |
1-Méthoxy-2,4-diaminobenzène (2,4-diaminoanisole - CI 76050) et ses sels |
615-05-4 |
210-406-1 |
|
377 |
1-Méthoxy-2,5-diaminobenzène (2,5-diaminoanisole) et ses sels |
5307-02-8 |
226-161-9 |
|
378 |
Colorant CI 12140 |
3118-97-6 |
221-490-4 |
|
379 |
Colorant CI 26105 (Solvent Red 24) |
85-83-6 |
201-635-8 |
|
380 |
Colorant CI 42555 (Basic Violet 3) Colorant CI 42555:1 Colorant CI 42555:2 |
548-62-9 467-63-0 |
208-953-6 207-396-6 |
|
381 |
Amyl-4-diméthylaminobenzoate (mélange d'isomères) [Padimate A (DCI)] |
14779-78-3 |
238-849-6 |
|
383 |
2-Amino-4-nitrophénol |
99-57-0 |
202-767-9 |
|
384 |
2-Amino-5-nitrophénol |
121-88-0 |
204-503-8 |
|
385 |
α-Hydroxy-11 prégnène-4-dione-3,20 et ses esters |
80-75-1 |
201-306-9 |
|
386 |
Colorant CI 42640; [4-[[4-(diméthylamino)phényl][4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino]phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl) (3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de sodium |
1694-09-3 |
216-901-9 |
|
387 |
Colorant CI 13065 |
587-98-4 |
209-608-2 |
|
388 |
Colorant CI 42535 (Basic Violet 1) |
8004-87-3 |
|
|
389 |
Colorant CI 61554 (Solvent Blue 35) |
17354-14-2 |
241-379-4 |
|
390 |
Antiandrogènes à structure stéroïdienne |
|
|
|
391 |
Zirconium et ses composés, à l'exception des substances inscrites sous le numéro d'ordre 50 de l'annexe III, et les laques, pigments ou sels de zirconium des colorants lorsqu'ils figurent à l'annexe IV |
7440-67-7 |
231-176-9 |
|
392 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
393 |
Acétonitrile |
75-05-8 |
200-835-2 |
|
394 |
Tétrahydrozoline [Tétryzoline (DCI)] et ses sels |
84-22-0 |
201-522-3 |
|
395 |
Hydroxy-8-quinoléine et son sulfate à l'exception des utilisations prévues au numéro 51 de l'annexe III |
148-24-3/134-31-6 |
205-711-1/205-137-1 |
|
396 |
Dithio-2,2’-bispyridine-dioxyde 1,1’ (produit d'addition avec le sulfate de magnésium trihydraté)-(pyrithione disulfure + sulfate de magnésium) |
43143-11-9 |
256-115-3 |
|
397 |
Colorant CI 12075 (Pigment Orange 5) et ses laques, pigments et sels |
3468-63-1 |
222-429-4 |
|
398 |
Colorant CI 45170 et CI 45170:1 (Basic Violet 10) |
81-88-9/509-34-2 |
201-383-9/208-096-8 |
|
399 |
Lidocaïne (DCI) |
137-58-6 |
205-302-8 |
|
400 |
1,2-Époxybutane |
106-88-7 |
203-438-2 |
|
401 |
Colorant CI 15585 |
5160-02-1/2092-56-0 |
225-935-3/218-248-5 |
|
402 |
Lactate de strontium |
29870-99-3 |
249-915-9 |
|
403 |
Nitrate de strontium |
10042-76-9 |
233-131-9 |
|
404 |
Polycarboxylate de strontium |
|
|
|
405 |
Pramocaïne (DCI) |
140-65-8 |
205-425-7 |
|
406 |
4-Éthoxy-m-phénylènediamine et ses sels |
5862-77-1 |
|
|
407 |
2,4-Diamino-phényléthanol et ses sels |
14572-93-1 |
|
|
408 |
Pyrocatéchol (catéchol) |
120-80-9 |
204-427-5 |
|
409 |
Pyrogallol |
87-66-1 |
201-762-9 |
|
410 |
Nitrosamines, dont diméthylnitrosoamine, nitrosodipropylamine, 2,2'-(nitrosoimino)biséthanol |
62-75-9/621-64-7/1116-54-7 |
200-549-8/210-698-0/214-237-4 |
|
411 |
Alkyl- et alcanolamines secondaires et leurs sels |
|
|
|
412 |
4-Amino-2-nitrophénol |
119-34-6 |
204-316-1 |
|
413 |
2-Méthyl-m-phénylènediamine (2,6-diaminotoluène) |
823-40-5 |
212-513-9 |
|
414 |
4-tert-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène (musc ambrette) |
83-66-9 |
201-493-7 |
|
415 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
416 |
Cellules, tissus ou produits d'origine humaine |
|
|
|
417 |
3,3-bis(4-hydroxyphényl)phthalide [Phénolphthaléine (DCI)] |
77-09-8 |
201-004-7 |
|
418 |
Acide-3-imidazol-4-ylacrylique (acide urocanique) et son ester éthylique |
104-98-3/27538-35-8 |
203-258-4/248-515-1 |
|
419 |
Matières de catégorie 1 et matières de catégorie 2, telles que définies aux articles 4 et 5 du règlement (CE) no 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil (2), et ingrédients dérivés |
|
|
|
420 |
Goudrons de houille bruts et raffinés |
8007-45-2 |
232-361-7 |
|
421 |
1,1,3,3,5-Pentaméthyl-4,6-dinitroindane (moskène) |
116-66-5 |
204-149-4 |
|
422 |
5-tert-Butyl-1,2,3-triméthyl-4,6-dinitrobenzène (musc tibétène) |
145-39-1 |
205-651-6 |
|
423 |
Racine d'aunée (Inula helenium L.), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
97676-35-2 |
|
|
424 |
Cyanure de benzyle, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
140-29-4 |
205-410-5 |
|
425 |
Alcool de cyclamen, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
4756-19-8 |
225-289-2 |
|
426 |
Maléate de diéthyle, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
141-05-9 |
205-451-9 |
|
427 |
3,4-Dihydrocoumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
119-84-6 |
204-354-9 |
|
428 |
2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
6248-20-0 |
228-369-5 |
|
429 |
3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7- dihydrogéraniol), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
40607-48-5 |
254-999-5 |
|
430 |
4,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
17874-34-9 |
241-827-9 |
|
431 |
Citraconate de diméthyle, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
617-54-9 |
|
|
432 |
7,11-Diméthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (pseudo-méthylionone), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
26651-96-7 |
247-878-3 |
|
433 |
6,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (pseudo-ionone), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
141-10-6 |
205-457-1 |
|
434 |
Diphénylamine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
122-39-4 |
204-539-4 |
|
435 |
Acrylate d'éthyle, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
140-88-5 |
205-438-8 |
|
436 |
Absolue de feuilles de figuier (Ficus carica L.), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
68916-52-9 |
|
|
437 |
trans-2-Hepténal, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
18829-55-5 |
242-608-0 |
|
438 |
trans-2-Hexénal diéthyle acétal, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
67746-30-9 |
266-989-8 |
|
439 |
trans-2-Hexénal diméthyl acétal, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
18318-83-7 |
242-204-4 |
|
440 |
Alcool hydroabiétylique, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
13393-93-6 |
236-476-3 |
|
441 |
6-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
34131-99-2 |
251-841-7 |
|
442 |
7-Méthoxycoumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
531-59-9 |
208-513-3 |
|
443 |
4-(4-Méthoxyphényl)-3-butène-2-one (anisylidène acétone), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
943-88-4 |
213-404-9 |
|
444 |
1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentène-3-one (α-méthyl anisylidène acétone), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
104-27-8 |
203-190-5 |
|
445 |
Méthyl trans-2-butenoate, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
623-43-8 |
210-793-7 |
|
446 |
7-Méthylcoumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
2445-83-2 |
219-499-3 |
|
447 |
5-Méthyl-2,3-hexanedione (acétylisovaléryle), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
13706-86-0 |
237-241-8 |
|
448 |
2-Pentylidène cyclohexanone, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
25677-40-1 |
247-178-8 |
|
449 |
3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (pseudo-isométhylionone), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
1117-41-5 |
214-245-8 |
|
450 |
Huiles essentielles de Verbena (Lippia citriodora Kunth.) et dérivés autres que l’absolue, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum |
8024-12-2 |
285-515-0 |
|
451 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
452 |
6-(2-Chloroéthyl)-6(2-méthoxyethoxy)-2,5,7,10-tétraoxa-6-silaundécane |
37894-46-5 |
253-704-7 |
|
453 |
Dichlorure de cobalt |
7646-79-9 |
231-589-4 |
|
454 |
Sulfate de cobalt |
10124-43-3 |
233-334-2 |
|
455 |
Monoxyde de nickel |
1313-99-1 |
215-215-7 |
|
456 |
Trioxyde de dinickel |
1314-06-3 |
215-217-8 |
|
457 |
Dioxyde de nickel |
12035-36-8 |
234-823-3 |
|
458 |
Disulfure de trinickel |
12035-72-2 |
234-829-6 |
|
459 |
Tétracarbonylnickel |
13463-39-3 |
236-669-2 |
|
460 |
Sulfure de nickel |
16812-54-7 |
240-841-2 |
|
461 |
Bromate de potassium |
7758-01-2 |
231-829-8 |
|
462 |
Monoxyde de carbone |
630-08-0 |
211-128-3 |
|
463 |
Buta-1,3-diène, voir également les nos 464-611 |
106-99-0 |
203-450-8 |
|
464 |
Isobutane contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
75-28-5 |
200-857-2 |
|
465 |
Butane contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
106-97-8 |
203-448-7 |
|
466 |
Gaz (pétrole), C3-4 contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68131-75-9 |
268-629-5 |
|
467 |
Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de distillat et de naphta, absorbeur de colonne de fractionnement contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68307-98-2 |
269-617-2 |
|
468 |
Gaz de queue (pétrole), polymérisation catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68307-99-3 |
269-618-8 |
|
469 |
Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, reformage catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68308-00-9 |
269-619-3 |
|
470 |
Gaz de queue (pétrole), hydrotraitement de distillats de craquage, rectificateur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68308-01-0 |
269-620-9 |
|
471 |
Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de gazole, absorbeur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68308-03-2 |
269-623-5 |
|
472 |
Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68308-04-3 |
269-624-0 |
|
473 |
Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, déséthaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68308-05-4 |
269-625-6 |
|
474 |
Gaz de queue (pétrole) désacidifiés, hydrodésulfuration de distillat et de naphta, colonne de fractionnement, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68308-06-5 |
269-626-1 |
|
475 |
Gaz de queue (pétrole) exempts d'hydrogène sulfuré, rectificateur de gazole sous vide hydrodésulfuré, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68308-07-6 |
269-627-7 |
|
476 |
Gaz de queue (pétrole), isomérisation du naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68308-08-7 |
269-628-2 |
|
477 |
Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, stabilisateur de naphta léger de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68308-09-8 |
269-629-8 |
|
478 |
Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de distillat direct, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68308-10-1 |
269-630-3 |
|
479 |
Gaz de queue (pétrole), préparation de la charge d'alkylation propane-propylène, déséthaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68308-11-2 |
269-631-9 |
|
480 |
Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de gazole sous vide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68308-12-3 |
269-632-4 |
|
481 |
Gaz (pétrole), craquage catalytique, produits de tête, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68409-99-4 |
270-071-2 |
|
482 |
Alcanes en C1-2 contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68475-57-0 |
270-651-5 |
|
483 |
Alcanes en C2-3 contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68475-58-1 |
270-652-0 |
|
484 |
Alcanes en C3-4 contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68475-59-2 |
270-653-6 |
|
485 |
Alcanes en C4-5 contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68475-60-5 |
270-654-1 |
|
486 |
Gaz combustibles contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68476-26-6 |
270-667-2 |
|
487 |
Gaz combustibles, distillats de pétrole brut contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68476-29-9 |
270-670-9 |
|
488 |
Hydrocarbures en C3-4 contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68476-40-4 |
270-681-9 |
|
489 |
Hydrocarbures en C4-5 contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68476-42-6 |
270-682-4 |
|
490 |
Hydrocarbures en C2-4, riches en C3 contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68476-49-3 |
270-689-2 |
|
491 |
Gaz de pétrole liquéfiés contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68476-85-7 |
270-704-2 |
|
492 |
Gaz de pétrole liquéfiés adoucis contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68476-86-8 |
270-705-8 |
|
493 |
Gaz en C3-4, riches en isobutane contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-33-8 |
270-724-1 |
|
494 |
Distillats en C3-6 (pétrole), riches en pipérylène contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-35-0 |
270-726-2 |
|
495 |
Gaz d'alimentation (pétrole), traitement aux amines, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-65-6 |
270-746-1 |
|
496 |
Gaz résiduels (pétrole), production du benzène, hydrodésulfuration, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-66-7 |
270-747-7 |
|
497 |
Gaz de recyclage (pétrole), production du benzène, riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-67-8 |
270-748-2 |
|
498 |
Gaz d'huile mélangée (pétrole), riches en hydrogène et en azote, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-68-9 |
270-749-8 |
|
499 |
Gaz de tête (pétrole), colonne de séparation du butane, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-69-0 |
270-750-3 |
|
500 |
Gaz (pétrole), C2-3 contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-70-3 |
270-751-9 |
|
501 |
Gaz de fond (pétrole), dépropanisation de gazole de craquage catalytique, riches en C4 et désacidifiés, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-71-4 |
270-752-4 |
|
502 |
Gaz de queue (pétrole), débutanisation de naphta de craquage catalytique, riches en C3-5, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-72-5 |
270-754-5 |
|
503 |
Gaz de tête (pétrole), dépropanisation du naphta de craquage catalytique, riches en C3 et désacidifiés, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-73-6 |
270-755-0 |
|
504 |
Gaz (pétrole), craquage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-74-7 |
270-756-6 |
|
505 |
Gaz (pétrole), craquage catalytique, riches en C1-5, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-75-8 |
270-757-1 |
|
506 |
Gaz de tête (pétrole), stabilisation de naphta de polymérisation catalytique, riches en C2-4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-76-9 |
270-758-7 |
|
507 |
Gaz de tête (pétrole), rectification du naphta de reformage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-77-0 |
270-759-2 |
|
508 |
Gaz (pétrole), reformage catalytique, riches en C1-4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-79-2 |
270-760-8 |
|
509 |
Gaz de recyclage (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-80-5 |
270-761-3 |
|
510 |
Gaz (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-81-6 |
270-762-9 |
|
511 |
Gaz (pétrole), recyclage de reformage catalytique en C6-8, riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-82-7 |
270-763-4 |
|
512 |
Gaz (pétrole), charge d'alkylation oléfinique et paraffinique en C3-5, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-83-8 |
270-765-5 |
|
513 |
Gaz (pétrole), retour en C2, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-84-9 |
270-766-0 |
|
514 |
Gaz (pétrole), riches en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-85-0 |
270-767-6 |
|
515 |
Gaz de tête (pétrole), déséthaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-86-1 |
270-768-1 |
|
516 |
Gaz de tête (pétrole), colonne de déisobutanisation, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-87-2 |
270-769-7 |
|
517 |
Gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches en propène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-90-7 |
270-772-3 |
|
518 |
Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-91-8 |
270-773-9 |
|
519 |
Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité de concentration des gaz, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-92-9 |
270-774-4 |
|
520 |
Gaz (pétrole), réabsorbeur de concentration des gaz, distillation, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-93-0 |
270-776-5 |
|
521 |
Gaz de tête (pétrole), unité de récupération des gaz, dépropaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-94-1 |
270-777-0 |
|
522 |
Gaz (pétrole), charge de l'unité Girbatol, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-95-2 |
270-778-6 |
|
523 |
Gaz résiduels (pétrole), absorption d'hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-96-3 |
270-779-1 |
|
524 |
Gaz (pétrole), riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-97-4 |
270-780-7 |
|
525 |
Gaz de recyclage (pétrole), huile mélangée hydrotraitée, riches en hydrogène et en azote, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-98-5 |
270-781-2 |
|
526 |
Gaz (pétrole), fractionnement de naphta isomérisé, riches en C4, exempts d'hydrogène sulfuré, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68477-99-6 |
270-782-8 |
|
527 |
Gaz de recyclage (pétrole), riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-00-2 |
270-783-3 |
|
528 |
Gaz d'appoint (pétrole), reformage, riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-01-3 |
270-784-9 |
|
529 |
Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-02-4 |
270-785-4 |
|
530 |
Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène et en méthane, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-03-5 |
270-787-5 |
|
531 |
Gaz d'appoint (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-04-6 |
270-788-0 |
|
532 |
Gaz (pétrole), distillation du craquage thermique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-05-7 |
270-789-6 |
|
533 |
Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de craquage catalytique et résidu sous vide de craquage thermique, ballon de reflux de fractionnement, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-21-7 |
270-802-5 |
|
534 |
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de naphta de craquage catalytique, absorbeur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-22-8 |
270-803-0 |
|
535 |
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement combiné des produits de craquage catalytique, de reformage catalytique et d'hydrodésulfuration, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-24-0 |
270-804-6 |
|
536 |
Gaz résiduels (pétrole), refractionnement du craquage catalytique, absorbeur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-25-1 |
270-805-1 |
|
537 |
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-26-2 |
270-806-7 |
|
538 |
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de reformage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-27-3 |
270-807-2 |
|
539 |
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta de reformage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-28-4 |
270-808-8 |
|
540 |
Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement de distillat de craquage, séparateur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-29-5 |
270-809-3 |
|
541 |
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de distillation directe hydrodésulfuré, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-30-8 |
270-810-9 |
|
542 |
Gaz résiduels (pétrole), mélange de l'unité de gaz saturés, riches en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-32-0 |
270-813-5 |
|
543 |
Gaz résiduels (pétrole), unité de récupération des gaz saturés, riches en C1-2, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-33-1 |
270-814-0 |
|
544 |
Gaz résiduels (pétrole), craquage thermique de résidus sous vide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68478-34-2 |
270-815-6 |
|
545 |
Hydrocarbures riches en C3-4, distillat de pétrole, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68512-91-4 |
270-990-9 |
|
546 |
Gaz (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête du stabilisateur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68513-14-4 |
270-999-8 |
|
547 |
Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur de naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68513-15-5 |
271-000-8 |
|
548 |
Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur d'hydrocraquage, riches en hydrocarbures, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68513-16-6 |
271-001-3 |
|
549 |
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta léger de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68513-17-7 |
271-002-9 |
|
550 |
Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à haute pression, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68513-18-8 |
271-003-4 |
|
551 |
Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à basse pression, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68513-19-9 |
271-005-5 |
|
552 |
Résidus (pétrole), séparateur d'alkylation, riches en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68513-66-6 |
271-010-2 |
|
553 |
Hydrocarbures en C1-4 contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68514-31-8 |
271-032-2 |
|
554 |
Hydrocarbures en C1-4 adoucis, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68514-36-3 |
271-038-5 |
|
555 |
Gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz de raffinage de l'huile, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68527-15-1 |
271-258-1 |
|
556 |
Hydrocarbures en C1-3 contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68527-16-2 |
271-259-7 |
|
557 |
Hydrocarbures en C1-4, fraction débutanisée, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68527-19-5 |
271-261-8 |
|
558 |
Gaz (pétrole), unité de production du benzène, hydrotraitement, produits de tête du dépentaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68602-82-4 |
271-623-5 |
|
559 |
Gaz humides en C1-5 (pétrole), contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68602-83-5 |
271-624-0 |
|
560 |
Gaz résiduels (pétrole), absorbeur secondaire, fractionnement des produits de tête du craquage catalytique fluide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68602-84-6 |
271-625-6 |
|
561 |
Hydrocarbures en C2-4 contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68606-25-7 |
271-734-9 |
|
562 |
Hydrocarbures en C3, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68606-26-8 |
271-735-4 |
|
563 |
Gaz d'alimentation pour l'alkylation (pétrole), contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68606-27-9 |
271-737-5 |
|
564 |
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement des résidus du dépropaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68606-34-8 |
271-742-2 |
|
565 |
Produits pétroliers, gaz de raffinerie, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68607-11-4 |
271-750-6 |
|
566 |
Gaz (pétrole), séparateur à basse pression, hydrocraquage, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68783-06-2 |
272-182-1 |
|
567 |
Gaz (pétrole), mélange de raffinerie, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68783-07-3 |
272-183-7 |
|
568 |
Gaz (pétrole), craquage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68783-64-2 |
272-203-4 |
|
569 |
Gaz en C2-4 adoucis (pétrole), contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68783-65-3 |
272-205-5 |
|
570 |
Gaz de raffinerie (pétrole), contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68814-67-5 |
272-338-9 |
|
571 |
Gaz résiduels (pétrole), séparateur de produits de platformat, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68814-90-4 |
272-343-6 |
|
572 |
Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, stabilisateur du dépentaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68911-58-0 |
272-775-5 |
|
573 |
Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, ballon de détente, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68911-59-1 |
272-776-0 |
|
574 |
Gaz résiduels (pétrole), fractionnement de pétrole brut, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68918-99-0 |
272-871-7 |
|
575 |
Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68919-00-6 |
272-872-2 |
|
576 |
Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de distillats, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68919-01-7 |
272-873-8 |
|
577 |
Gaz résiduels de fractionnement (pétrole), craquage catalytique fluide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68919-02-8 |
272-874-3 |
|
578 |
Gaz résiduels d'absorbeur secondaire (pétrole), lavage des gaz de craquage catalytique fluide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68919-03-9 |
272-875-9 |
|
579 |
Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration par hydrotraitement de distillat lourd, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68919-04-0 |
272-876-4 |
|
580 |
Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole), fractionnement de l'essence légère de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68919-05-1 |
272-878-5 |
|
581 |
Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de naphta, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68919-06-2 |
272-879-0 |
|
582 |
Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de reformage Platforming, fractionnement des coupes légères, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68919-07-3 |
272-880-6 |
|
583 |
Gaz résiduels de prédistillation (pétrole), distillation du pétrole brut, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68919-08-4 |
272-881-1 |
|
584 |
Gaz résiduels (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68919-09-5 |
272-882-7 |
|
585 |
Gaz résiduels (pétrole), stabilisation des coupes de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68919-10-8 |
272-883-2 |
|
586 |
Gaz résiduels (pétrole), séparation du goudron, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68919-11-9 |
272-884-8 |
|
587 |
Gaz résiduels (pétrole), rectificateur de l'unité Unifining, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68919-12-0 |
272-885-3 |
|
588 |
Gaz (pétrole), produits de tête du séparateur, craquage catalytique fluide, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68919-20-0 |
272-893-7 |
|
589 |
Gaz (pétrole), débutaniseur de naphta de craquage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68952-76-1 |
273-169-3 |
|
590 |
Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de naphta et de distillat de craquage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68952-77-2 |
273-170-9 |
|
591 |
Gaz de queue (pétrole), séparateur de naphta d'hydrodésulfuration catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68952-79-4 |
273-173-5 |
|
592 |
Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration de naphta de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68952-80-7 |
273-174-0 |
|
593 |
Gaz de queue (pétrole), distillat de craquage thermique, absorbeur de gazole et de naphta, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68952-81-8 |
273-175-6 |
|
594 |
Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de fractionnement d'hydrocarbures de craquage thermique, cokéfaction pétrolière, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68952-82-9 |
273-176-1 |
|
595 |
Gaz légers de vapocraquage (pétrole), concentrés de butadiène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68955-28-2 |
273-265-5 |
|
596 |
Gaz résiduels d'absorbeur (pétrole), fractionnement des produits de tête de craquage catalytique fluide et de désulfuration du gazole, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68955-33-9 |
273-269-7 |
|
597 |
Gaz de tête du stabilisateur (pétrole), reformage catalytique du naphta de distillation directe, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68955-34-0 |
273-270-2 |
|
598 |
Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut et craquage catalytique, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
68989-88-8 |
273-563-5 |
|
599 |
Hydrocarbures en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
87741-01-3 |
289-339-5 |
|
600 |
Alcanes en C1-4, riches en C3, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
90622-55-2 |
292-456-4 |
|
601 |
Gaz résiduels (pétrole), lavage de gazole à la diéthanolamine, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
92045-15-3 |
295-397-2 |
|
602 |
Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, effluent, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
92045-16-4 |
295-398-8 |
|
603 |
Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, purge, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
92045-17-5 |
295-399-3 |
|
604 |
Gaz résiduels (pétrole), effluent du réacteur d'hydrogénation, ballon de détente, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
92045-18-6 |
295-400-7 |
|
605 |
Gaz résiduels haute pression (pétrole), vapocraquage du naphta, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
92045-19-7 |
295-401-2 |
|
606 |
Gaz résiduels (pétrole), viscoréduction de résidus, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
92045-20-0 |
295-402-8 |
|
607 |
Gaz de vapocraquage (pétrole), riches en C3, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
92045-22-2 |
295-404-9 |
|
608 |
Hydrocarbures en C4, distillats de vapocraquage, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
92045-23-3 |
295-405-4 |
|
609 |
Gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, fraction en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
92045-80-2 |
295-463-0 |
|
610 |
Hydrocarbures en C4, exempts de butadiène-1,3 et d'isobutène, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
95465-89-7 |
306-004-1 |
|
611 |
Raffinats en C3-C5 saturés et insaturés (pétrole), exempts de butadiène, extraction à l'acétate d'ammonium cuivreux de la fraction de vapocraquage en C4, contenant > 0,1 % p/p de butadiène |
97722-19-5 |
307-769-4 |
|
612 |
Benzo[d,e,f]chrysène (benzo[a]pyrène) |
50-32-8 |
200-028-5 |
|
613 |
Brai de goudron de houille et de pétrole, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
68187-57-5 |
269-109-0 |
|
614 |
Distillats aromatiques à noyaux condensés (charbon-pétrole), contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
68188-48-7 |
269-159-3 |
|
615 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
616 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
617 |
Huile de créosote, fraction acénaphtène, exempte d'acénaphtène, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
90640-85-0 |
292-606-9 |
|
618 |
Brai de houille à basse température, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
90669-57-1 |
292-651-4 |
|
619 |
Brai de houille à basse température, traitement thermique, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
90669-58-2 |
292-653-5 |
|
620 |
Brai de houille à basse température, oxydé, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
90669-59-3 |
292-654-0 |
|
621 |
Résidus d'extrait de lignite, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
91697-23-3 |
294-285-0 |
|
622 |
Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
92045-71-1 |
295-454-1 |
|
623 |
Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température hydrotraitées, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
92045-72-2 |
295-455-7 |
|
624 |
Déchets solides, cokéfaction de brai de goudron de houille, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
92062-34-5 |
295-549-8 |
|
625 |
Brai de goudron de houille à haute température, secondaire, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
94114-13-3 |
302-650-3 |
|
626 |
Résidus (charbon), extraction au solvant liquide, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
94114-46-2 |
302-681-2 |
|
627 |
Charbon liquide, solution d'extraction au solvant liquide, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
94114-47-3 |
302-682-8 |
|
628 |
Charbon liquide, extraction au solvant liquide, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
94114-48-4 |
302-683-3 |
|
629 |
Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité au charbon, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
97926-76-6 |
308-296-6 |
|
630 |
Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'argile, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
97926-77-7 |
308-297-1 |
|
631 |
Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'acide silicique, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
97926-78-8 |
308-298-7 |
|
632 |
Huiles d'absorption, fraction hydrocarbures bicycliques aromatiques et hétérocycliques, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
101316-45-4 |
309-851-5 |
|
633 |
Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène-polypropylène, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
101794-74-5 |
309-956-6 |
|
634 |
Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
101794-75-6 |
309-957-1 |
|
635 |
Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polystyrène, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
101794-76-7 |
309-958-7 |
|
636 |
Brai de goudron de houille à haute température, traité thermiquement, contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
121575-60-8 |
310-162-7 |
|
637 |
Dibenzo[a,h]anthracène |
53-70-3 |
200-181-8 |
|
638 |
Benzo[a]anthracène |
56-55-3 |
200-280-6 |
|
639 |
Benzo[e]pyrène |
192-97-2 |
205-892-7 |
|
640 |
Benzo[j]fluoranthène |
205-82-3 |
205-910-3 |
|
641 |
Benzo(e)acéphénanthrylène |
205-99-2 |
205-911-9 |
|
642 |
Benzo(k)fluoranthène |
207-08-9 |
205-916-6 |
|
643 |
Chrysène |
218-01-9 |
205-923-4 |
|
644 |
2-Bromopropane |
75-26-3 |
200-855-1 |
|
645 |
Trichloroéthylène |
79-01-6 |
201-167-4 |
|
646 |
1,2-Dibromo-3-chloropropane |
96-12-8 |
202-479-3 |
|
647 |
2,3-Dibromopropane-1-ol; 2,3-dibromo-1-propanol |
96-13-9 |
202-480-9 |
|
648 |
1,3-Dichloro-2-propanol |
96-23-1 |
202-491-9 |
|
649 |
α,α,α-Trichlorotoluène |
98-07-7 |
202-634-5 |
|
650 |
α-Chlorotoluène (chlorure de benzyle) |
100-44-7 |
202-853-6 |
|
651 |
1,2-Dibromoéthane; dibromure d'éthylène |
106-93-4 |
203-444-5 |
|
652 |
Hexachlorobenzène |
118-74-1 |
204-273-9 |
|
653 |
Bromoéthylène (bromure de vinyle) |
593-60-2 |
209-800-6 |
|
654 |
1,4-Dichlorobut-2-ène |
764-41-0 |
212-121-8 |
|
655 |
Méthyloxiranne (oxyde de propylène) |
75-56-9 |
200-879-2 |
|
656 |
(Époxyéthyl)benzène (oxyde de styrène) |
96-09-3 |
202-476-7 |
|
657 |
1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) |
106-89-8 |
203-439-8 |
|
658 |
(R)-1-Chloro-2,3-époxypropane |
51594-55-9 |
424-280-2 |
|
659 |
1,2-Époxy-3-phénoxypropane (éther phénylglycidylique) |
122-60-1 |
204-557-2 |
|
660 |
2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) |
556-52-5 |
209-128-3 |
|
661 |
R-2,3-Époxy-1-propanol |
57044-25-4 |
404-660-4 |
|
662 |
2,2′-Bioxiranne (1,2:3,4-diépoxybutane) |
1464-53-5 |
215-979-1 |
|
663 |
(2RS, 3RS)-3-(2-Chlorophényl)-2-(4-fluorophényl)-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)-méthyl]oxiranne; époxiconazole |
133855-98-8 |
406-850-2 |
|
664 |
Oxyde de chlorométhyle et de méthyle |
107-30-2 |
203-480-1 |
|
665 |
2-Méthoxyéthanol et son acétate (acétate de 2-méthoxyéthyle) |
109-86-4/110-49-6 |
203-713-7/203-772-9 |
|
666 |
2-Éthoxyéthanol et son acétate (acétate de 2-éthoxyéthyle) |
110-80-5/111-15-9 |
203-804-1/203-839-2 |
|
667 |
Oxybis(chlorométhane), oxyde de bis(chlorométhyle) |
542-88-1 |
208-832-8 |
|
668 |
2-Méthoxypropanol |
1589-47-5 |
216-455-5 |
|
669 |
Propiolactone |
57-57-8 |
200-340-1 |
|
670 |
Chlorure de diméthylcarbamoyle |
79-44-7 |
201-208-6 |
|
671 |
Uréthane (carbamate d'éthyle) |
51-79-6 |
200-123-1 |
|
672 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
673 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
674 |
Acide méthoxyacétique |
625-45-6 |
210-894-6 |
|
675 |
Phtalate de dibutyle; DBP |
84-74-2 |
201-557-4 |
|
676 |
Oxyde de bis(2-méthoxyéthyle); (diméthoxydiglycol) |
111-96-6 |
203-924-4 |
|
677 |
Phtalate de bis(2-éthylhexyle); DEHP (diéthylhexylphtalate) |
117-81-7 |
204-211-0 |
|
678 |
Phtalate de bis(2-méthoxyéthyle) |
117-82-8 |
204-212-6 |
|
679 |
Acétate de 2-méthoxypropyle |
70657-70-4 |
274-724-2 |
|
680 |
[[[3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]méthyl]thio]acétate de 2-éthylhexyle |
80387-97-9 |
279-452-8 |
|
681 |
Acrylamide, sauf autre réglementation contenue dans le présent règlement |
79-06-1 |
201-173-7 |
|
682 |
Acrylonitrile |
107-13-1 |
203-466-5 |
|
683 |
2-Nitropropane |
79-46-9 |
201-209-1 |
|
684 |
Dinosèbe; 2-(1-méthylpropyl)-4,6-dinitrophénol, ses sels et ses esters à l'exception de ceux nommément désignés dans la présente liste |
88-85-7 |
201-861-7 |
|
685 |
2-Nitroanisole |
91-23-6 |
202-052-1 |
|
686 |
4-Nitrobiphényle |
92-93-3 |
202-204-7 |
|
687 |
2,4-Dinitrotoluène; Dinitrotoluène, qualité technique |
121-14-2/25321-14-6 |
204-450-0/246-836-1 |
|
688 |
Binapacryl |
485-31-4 |
207-612-9 |
|
689 |
2-Nitronaphtalène |
581-89-5 |
209-474-5 |
|
690 |
2,3-Dinitrotoluène |
602-01-7 |
210-013-5 |
|
691 |
5-Nitroacénaphthène |
602-87-9 |
210-025-0 |
|
692 |
2,6-Dinitrotoluène |
606-20-2 |
210-106-0 |
|
693 |
3,4-Dinitrotoluène |
610-39-9 |
210-222-1 |
|
694 |
3,5-Dinitrotoluène |
618-85-9 |
210-566-2 |
|
695 |
2,5-Dinitrotoluène |
619-15-8 |
210-581-4 |
|
696 |
Dinoterbe, ses sels et ses esters |
1420-07-1 |
215-813-8 |
|
697 |
Nitrofène |
1836-75-5 |
217-406-0 |
|
698 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
699 |
Diazométhane |
334-88-3 |
206-382-7 |
|
700 |
1,4,5,8-Tétraaminoanthraquinone; (Disperse Blue 1) |
2475-45-8 |
219-603-7 |
|
701 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
702 |
1-Méthyl-3-nitro-1-nitrosoguanidine |
70-25-7 |
200-730-1 |
|
703 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
704 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
705 |
4,4′-Méthylènedianiline |
101-77-9 |
202-974-4 |
|
706 |
4,4′-(4-Iminocyclohexa-2,5-diénylidèneméthylene)dianiline, chlorhydrate |
569-61-9 |
209-321-2 |
|
707 |
4,4′-Méthylènedi-o-toluidine |
838-88-0 |
212-658-8 |
|
708 |
o-Anisidine |
90-04-0 |
201-963-1 |
|
709 |
3,3′-Diméthoxybenzidine (ortho-dianisidine) et ses sels |
119-90-4 |
204-355-4 |
|
710 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
711 |
Colorants azoïques dérivant de l'o-dianisidine |
|
|
|
712 |
3,3′-Dichlorobenzidine |
91-94-1 |
202-109-0 |
|
713 |
Benzidine, dichlorhydrate |
531-85-1 |
208-519-6 |
|
714 |
Sulfate de [[1,1′-biphényl]-4,4′-diyl]diammonium |
531-86-2 |
208-520-1 |
|
715 |
3,3′-Dichlorobenzidine, dichlorhydrate |
612-83-9 |
210-323-0 |
|
716 |
Sulfate de benzidine |
21136-70-9 |
244-236-4 |
|
717 |
Acétate de benzidine |
36341-27-2 |
252-984-8 |
|
718 |
Dihydrogénobis(sulfate) de 3,3′-dichlorobenzidine |
64969-34-2 |
265-293-1 |
|
719 |
Sulfate de 3,3′-dichlorobenzidine |
74332-73-3 |
277-822-3 |
|
720 |
Colorants azoïques dérivant de la benzidine |
|
|
|
721 |
4,4′-bi-o-toluidine (ortho-tolidine) |
119-93-7 |
204-358-0 |
|
722 |
4,4′-bi-o-toluidine, dichlorhydrate |
612-82-8 |
210-322-5 |
|
723 |
Bis(hydrogénosulfate) de [3,3′-diméthyl[1,1′-biphényl]-4,4′-diyl]diammonium |
64969-36-4 |
265-294-7 |
|
724 |
Sulfate de 4,4′-bi-o-toluidine |
74753-18-7 |
277-985-0 |
|
725 |
Colorants dérivant de la o-tolidine |
|
611-030-00-4 |
|
726 |
Biphényle-4-ylamine (4-aminobiphényle) et ses sels |
92-67-1 |
202-177-1 |
|
727 |
Azobenzène |
103-33-3 |
203-102-5 |
|
728 |
Acétate de (méthyl-ONN-azoxy)méthyle |
592-62-1 |
209-765-7 |
|
729 |
Cycloheximide |
66-81-9 |
200-636-0 |
|
730 |
2-Méthylaziridine |
75-55-8 |
200-878-7 |
|
731 |
Imidazolidine-2-thione (éthylène thiourée) |
96-45-7 |
202-506-9 |
|
732 |
Furanne |
110-00-9 |
203-727-3 |
|
733 |
Aziridine |
151-56-4 |
205-793-9 |
|
734 |
Captafol |
2425-06-1 |
219-363-3 |
|
735 |
Carbadox |
6804-07-5 |
229-879-0 |
|
736 |
Flumioxazine |
103361-09-7 |
613-166-00-X |
|
737 |
Tridémorphe |
24602-86-6 |
246-347-3 |
|
738 |
Vinclozoline |
50471-44-8 |
256-599-6 |
|
739 |
Fluazifop-butyl |
69806-50-4 |
274-125-6 |
|
740 |
Flusilazole |
85509-19-9 |
014-017-00-6 |
|
741 |
1,3,5-tris(oxirannylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione (TGIC) |
2451-62-9 |
219-514-3 |
|
742 |
Thioacétamide |
62-55-5 |
200-541-4 |
|
743 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
744 |
Formamide |
75-12-7 |
200-842-0 |
|
745 |
N-Méthylacétamide |
79-16-3 |
201-182-6 |
|
746 |
N-Méthylformamide |
123-39-7 |
204-624-6 |
|
747 |
N,N-Diméthylacétamide |
127-19-5 |
204-826-4 |
|
748 |
Triamide hexaméthylphosphorique |
680-31-9 |
211-653-8 |
|
749 |
Sulfate de diéthyle |
64-67-5 |
200-589-6 |
|
750 |
Sulfate de diméthyle |
77-78-1 |
201-058-1 |
|
751 |
1,3-propanesultone |
1120-71-4 |
214-317-9 |
|
752 |
Chlorure de diméthylsulfamoyle |
13360-57-1 |
236-412-4 |
|
753 |
Sulfallate |
95-06-7 |
202-388-9 |
|
754 |
Mélange de: 4-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl]méthyl]-4H-1,2,4-triazole et 1-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole |
|
403-250-2 |
|
755 |
(+/–) (R)-2-[4-(6-chloroquinoxalin-2-yloxy)phényloxy]propanoate de tétrahydrofurfuryle |
119738-06-6 |
607-373-00-4 |
|
756 |
6-Hydroxy-1-(3-isopropoxypropyl)-4-méthyl-2-oxo-5-[4-(phénylazo)phénylazo]-1,2-dihydro-3-pyridinecarbonitrile |
85136-74-9 |
400-340-3 |
|
757 |
Formate de (6-(4-hydroxy-3-(2-méthoxyphénylazo)-2-sulfonato-7-naphtylamino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)bis[(amino-1-méthyléthyl)ammonium] |
108225-03-2 |
402-060-7 |
|
758 |
[4′-(8-Acétylamino-3,6-disulfonato-2-naphtylazo)-4″-(6-benzoylamino-3-sulfonato-2-naphtylazo)biphényl-1,3′,3″,1O′″-tétraolato-O,O′,O″,O′″]cuivre(II) de trisodium |
|
413-590-3 |
|
759 |
Mélange de: N-[3-hydroxy-2-(2-méthylacryloylaminométhoxy) propoxyméthyl]-2-méthylacrylamide, de N-[2,3-bis-(2-méthylacryloylaminométhoxy)propoxyméthyl]-2-méthylacrylamide, de méthacrylamide, de 2-méthyl-N-(2-méthyl-acryloylaminométhoxyméthyl)acrylamide, et de N-(2,3-dihydroxypropoxyméthyl)-2-méthylacrylamide |
|
412-790-8 |
|
760 |
1,3,5-tris[(2S et 2R)-2,3-époxypropyl]-1,3,5-triazine-2,4,6-(1H,3H,5H)-trione (téroxirone) |
59653-74-6 |
616-091-00-0 |
|
761 |
Érionite |
12510-42-8 |
650-012-00-0 |
|
762 |
Amiante |
12001-28-4 |
650-013-00-6 |
|
763 |
Pétrole |
8002-05-9 |
232-298-5 |
|
764 |
Distillats lourds (pétrole), hydrocraquage, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64741-76-0 |
265-077-7 |
|
765 |
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64741-88-4 |
265-090-8 |
|
766 |
Distillats paraffiniques légers (pétrole), raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64741-89-5 |
265-091-3 |
|
767 |
Huiles résiduelles (pétrole), désasphaltées au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64741-95-3 |
265-096-0 |
|
768 |
Distillats naphténiques lourds (pétrole), raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64741-96-4 |
265-097-6 |
|
769 |
Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64741-97-5 |
265-098-1 |
|
770 |
Huiles résiduelles (pétrole), raffinées au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-01-4 |
265-101-6 |
|
771 |
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-36-5 |
265-137-2 |
|
772 |
Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-37-6 |
265-138-8 |
|
773 |
Huiles résiduelles (pétrole), traitées à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-41-2 |
265-143-5 |
|
774 |
Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-44-5 |
265-146-1 |
|
775 |
Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-45-6 |
265-147-7 |
|
776 |
Distillats naphténiques lourds (pétrole), hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-52-5 |
265-155-0 |
|
777 |
Distillats naphténiques légers (pétrole), hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-53-6 |
265-156-6 |
|
778 |
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-54-7 |
265-157-1 |
|
779 |
Distillats paraffiniques légers (pétrole), hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-55-8 |
265-158-7 |
|
780 |
Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-56-9 |
265-159-2 |
|
781 |
Huiles résiduelles (pétrole), hydrotraitées, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-57-0 |
265-160-8 |
|
782 |
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-62-7 |
265-166-0 |
|
783 |
Distillats naphténiques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-63-8 |
265-167-6 |
|
784 |
Distillats naphténiques légers (pétrole), déparaffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-64-9 |
265-168-1 |
|
785 |
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-65-0 |
265-169-7 |
|
786 |
Huile de ressuage (pétrole), contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-67-2 |
265-171-8 |
|
787 |
Huiles naphténiques lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-68-3 |
265-172-3 |
|
788 |
Huiles naphténiques légères (pétrole), déparaffinage catalytique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-69-4 |
265-173-9 |
|
789 |
Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-70-7 |
265-174-4 |
|
790 |
Huiles de paraffine légères (pétrole), déparaffinage catalytique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-71-8 |
265-176-5 |
|
791 |
Huiles naphténiques lourdes complexes (pétrole), déparaffinées, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-75-2 |
265-179-1 |
|
792 |
Huiles naphténiques légères complexes (pétrole), déparaffinées, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
64742-76-3 |
265-180-7 |
|
793 |
Extraits au solvant de distillat naphténique lourd (pétrole), concentré aromatique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
68783-00-6 |
272-175-3 |
|
794 |
Extraits au solvant de distillat paraffinique lourd raffiné au solvant (pétrole), contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
68783-04-0 |
272-180-0 |
|
795 |
Extraits (pétrole), désasphaltage au solvant de distillats paraffiniques lourds, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
68814-89-1 |
272-342-0 |
|
796 |
Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement, vicosité élevée, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
72623-85-9 |
276-736-3 |
|
797 |
Huiles lubrifiantes (pétrole), C15-30, base huile neutre, hydrotraitement, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
72623- 86-0 |
276-737-9 |
|
798 |
Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
72623- 87-1 |
276-738-4 |
|
799 |
Huiles lubrifiantes, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
74869-22-0 |
278-012-2 |
|
800 |
Distillats paraffiniques lourds complexes (pétrole), déparaffinés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
90640-91-8 |
292-613-7 |
|
801 |
Distillats paraffiniques légers complexes (pétrole), déparaffinés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
90640-92-9 |
292-614-2 |
|
802 |
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
90640-94-1 |
292-616-3 |
|
803 |
Hydrocarbures paraffiniques lourds en C20-50 (pétrole), déparaffinage au solvant et hydrotraitement, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
90640-95-2 |
292-617-9 |
|
804 |
Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
90640-96-3 |
292-618-4 |
|
805 |
Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
90640-97-4 |
292-620-5 |
|
806 |
Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
90641-07-9 |
292-631-5 |
|
807 |
Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
90641-08-0 |
292-632-0 |
|
808 |
Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
90641-09-1 |
292-633-6 |
|
809 |
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant, hydrotraitées, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
90669-74-2 |
292-656-1 |
|
810 |
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinage catalytique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
91770-57-9 |
294-843-3 |
|
811 |
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
91995-39-0 |
295-300-3 |
|
812 |
Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
91995-40-3 |
295-301-9 |
|
813 |
Distillats (pétrole), raffinage au solvant et hydrocraquage, déparaffinage, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
91995-45-8 |
295-306-6 |
|
814 |
Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
91995-54-9 |
295-316-0 |
|
815 |
Extraits au solvant (pétrole) distillat paraffinique léger hydrotraité, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
91995- 73-2 |
295-335-4 |
|
816 |
Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger, hydrodésulfurés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
91995-75-4 |
295-338-0 |
|
817 |
Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, traités à l'acide, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
91995-76-5 |
295-339-6 |
|
818 |
Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrodésulfurés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
91995-77-6 |
295-340-1 |
|
819 |
Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
91995-79-8 |
295-342-2 |
|
820 |
Huiles de ressuage hydrotraitées (pétrole), contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
92045-12-0 |
295-394-6 |
|
821 |
Huiles lubrifiantes en C17-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinées, hydrotraitées, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
92045-42-6 |
295-423-2 |
|
822 |
Huiles lubrifiantes déparaffinées au solvant (pétrole), non aromatiques, hydrocraquage, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
92045-43-7 |
295-424-8 |
|
823 |
Huiles résiduelles (pétrole), hydrocraquage, traitement à l'acide et déparaffinage au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
92061-86-4 |
295-499-7 |
|
824 |
Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinées et raffinées au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
92129-09-4 |
295-810-6 |
|
825 |
Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
92704-08-0 |
296-437-1 |
|
826 |
Huiles lubrifiantes paraffiniques (pétrole), huiles de base, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
93572-43-1 |
297-474-6 |
|
827 |
Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat naphténique lourd, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
93763-10-1 |
297-827-4 |
|
828 |
Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat paraffinique lourd déparaffiné au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
93763-11-2 |
297-829-5 |
|
829 |
Hydrocarbures, résidus de distillation paraffiniques, hydrocraquage, déparaffinage au solvant, contenant > 3 % d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
93763-38-3 |
297-857-8 |
|
830 |
Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
93924-31-3 |
300-225-7 |
|
831 |
Huiles de ressuage (pétrole), traitées à l'argile, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
93924-32-4 |
300-226-2 |
|
832 |
Hydrocarbures en C20-50, hydrogénation d'huile résiduelle, distillat sous vide, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
93924-61-9 |
300-257-1 |
|
833 |
Distillats lourds (pétrole), hydrotraités, raffinés au solvant, hydrogénés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
94733-08-1 |
305-588-5 |
|
834 |
Distillats légers (pétrole), hydrocraquage, raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
94733-09-2 |
305-589-0 |
|
835 |
Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base distillat d'hydrocraquage déparaffiné au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
94733-15-0 |
305-594-8 |
|
836 |
Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base raffinat hydrogéné déparaffiné au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
94733-16-1 |
305-595-3 |
|
837 |
Hydrocarbures en C13-30, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
95371-04-3 |
305-971-7 |
|
838 |
Hydrocarbures en C16-32, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
95371-05-4 |
305-972-2 |
|
839 |
Hydrocarbures en C37-68, résidus de distillation sous vide hydrotraités, désasphaltés, déparaffinés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
95371-07-6 |
305-974-3 |
|
840 |
Hydrocarbures en C37-65, résidus de distillation sous vide désasphaltés, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
95371-08-7 |
305-975-9 |
|
841 |
Distillats légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrocraquage, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
97488-73-8 |
307-010-7 |
|
842 |
Distillats lourds (pétrole), hydrogénés raffinés au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
97488-74-9 |
307-011-2 |
|
843 |
Huiles lubrifiantes en C18-27 (pétrole), hydrocraquées, déparaffinées au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
97488-95-4 |
307-034-8 |
|
844 |
Hydrocarbures en C17-30, résidu de distillation atmosphérique désasphalté au solvant et hydrotraité, fraction légère de distillation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
97675-87-1 |
307-661-7 |
|
845 |
Hydrocarbures en C17-40, résidu de distillation hydrotraité et désasphalté au solvant, fraction légère de distillation sous vide, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
97722-06-0 |
307-755-8 |
|
846 |
Hydrocarbures en C13-27, naphténiques légers, extraction au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
97722-09-3 |
307-758-4 |
|
847 |
Hydrocarbures en C14-29, naphténiques légers, extraction au solvant, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
97722-10-6 |
307-760-5 |
|
848 |
Huile de ressuage (pétrole), traitée au charbon, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
97862-76-5 |
308-126-0 |
|
849 |
Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide silicique, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
97862-77-6 |
308-127-6 |
|
850 |
Hydrocarbures en C27-42, désaromatisés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
97862-81-2 |
308-131-8 |
|
851 |
Hydrocarbures en C17-30, distillats hydrotraités, produits légers de distillation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
97862-82-3 |
308-132-3 |
|
852 |
Hydrocarbures en C27-45, distillation naphténique sous vide, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
97862-83-4 |
308-133-9 |
|
853 |
Hydrocarbures en C27-45, désaromatisés, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
97926-68-6 |
308-287-7 |
|
854 |
Hydrocarbures en C20-58, hydrotraités, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
97926-70-0 |
308-289-8 |
|
855 |
Hydrocarbures naphténiques en C27-42, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
97926-71-1 |
308-290-3 |
|
856 |
Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités au charbon, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
100684-02-4 |
309-672-2 |
|
857 |
Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
100684- 03-5 |
309-673-8 |
|
858 |
Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités au charbon, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
100684-04-6 |
309-674-3 |
|
859 |
Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
100684-05-7 |
309-675-9 |
|
860 |
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées au charbon, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
100684-37-5 |
309-710-8 |
|
861 |
Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées à la terre, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
100684-38-6 |
309-711-3 |
|
862 |
Huiles lubrifiantes supérieures à C25 (pétrole), extraction au solvant, désasphaltage, déparaffinage, hydrogénation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
101316-69-2 |
309-874-0 |
|
863 |
Huiles lubrifiantes en C17-32 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
101316-70-5 |
309-875-6 |
|
864 |
Huiles lubrifiantes en C20-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
101316-71-6 |
309-876-1 |
|
865 |
Huiles lubrifiantes en C24-50 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation, contenant > 3 % p/p d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO) |
101316-72-7 |
309-877-7 |
|
866 |
Distillats moyens (pétrole), adoucis, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
64741-86-2 |
265-088-7 |
|
867 |
Gazoles (pétrole), raffinés au solvant, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
64741-90-8 |
265-092-9 |
|
868 |
Distillats moyens (pétrole), raffinés au solvant, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
64741-91-9 |
265-093-4 |
|
869 |
Gazoles (pétrole), traités à l'acide, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
64742-12-7 |
265-112-6 |
|
870 |
Distillats moyens (pétrole), traités à l'acide, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
64742-13-8 |
265-113-1 |
|
871 |
Distillats légers (pétrole), traités à l'acide, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
64742-14-9 |
265-114-7 |
|
872 |
Gazoles (pétrole), neutralisés chimiquement, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
64742-29-6 |
265-129-9 |
|
873 |
Distillats moyens (pétrole), neutralisés chimiquement, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
64742-30-9 |
265-130-4 |
|
874 |
Distillats moyens (pétrole), traités à la terre, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
64742-38-7 |
265-139-3 |
|
875 |
Distillats moyens (pétrole), hydrotraités, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
64742-46-7 |
265-148-2 |
|
876 |
Gazoles (pétrole), hydrodésulfurés, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
64742-79-6 |
265-182-8 |
|
877 |
Distillats moyens (pétrole) hydrodésulfurés, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
64742-80-9 |
265-183-3 |
|
878 |
Distillats à point d'ébullition élevé (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
68477-29-2 |
270-719-4 |
|
879 |
Distillats à point d'ébullition moyen (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
68477-30-5 |
270-721-5 |
|
880 |
Distillats à bas point d'ébullition (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
68477-31-6 |
270-722-0 |
|
881 |
Alcanes en C12-26 ramifiés et droits, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
90622-53-0 |
292-454-3 |
|
882 |
Distillats moyens (pétrole), hautement raffinés, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
90640-93-0 |
292-615-8 |
|
883 |
Distillats (pétrole) reformage catalytique, concentré aromatique lourd, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
91995-34-5 |
295-294-2 |
|
884 |
Gazoles paraffiniques, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
93924-33-5 |
300-227-8 |
|
885 |
Naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant, hydrodésulfuré, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
97488-96-5 |
307-035-3 |
|
886 |
Hydrocarbures en C16-20, distillat moyen hydrotraité, fraction légère de distillation, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
97675- 85-9 |
307-659-6 |
|
887 |
Hydrocarbures en C12-20 paraffiniques hydrotraités, fraction légère de distillation, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
97675-86-0 |
307-660-1 |
|
888 |
Hydrocarbures en C11-17 naphténiques légers, extraction au solvant, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
97722-08-2 |
307-757-9 |
|
889 |
Gazoles hydrotraités, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
97862-78-7 |
308-128-1 |
|
890 |
Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités au charbon, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
100683-97-4 |
309-667-5 |
|
891 |
Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités au charbon, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
100683-98-5 |
309-668-0 |
|
892 |
Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités à la terre, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
100683-99-6 |
309-669-6 |
|
893 |
Graisses lubrifiantes, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
74869-21-9 |
278-011-7 |
|
894 |
Gatsch (pétrole), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
64742-61-6 |
265-165-5 |
|
895 |
Gatsch (pétrole), traité à l'acide, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
90669-77-5 |
292-659-8 |
|
896 |
Gatsch (pétrole), traité à la terre, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
90669-78-6 |
292-660-3 |
|
897 |
Gatsch (pétrole), hydrotraité, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
92062-09-4 |
295-523-6 |
|
898 |
Gatsch à bas point de fusion (pétrole), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
92062-10-7 |
295-524-1 |
|
899 |
Gatsch à bas point de fusion (pétrole), hydrotraité, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
92062-11-8 |
295-525-7 |
|
900 |
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité au charbon, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
97863-04-2 |
308-155-9 |
|
901 |
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à la terre, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
97863-05-3 |
308-156-4 |
|
902 |
Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à l'acide silicique, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
97863-06-4 |
308-158-5 |
|
903 |
Gatsch (pétrole), traité au charbon, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
100684-49-9 |
309-723-9 |
|
904 |
Pétrolatum, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
8009-03-8 |
232-373-2 |
|
905 |
Pétrolatum oxydé (pétrole), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
64743-01-7 |
265-206-7 |
|
906 |
Pétrolatum (pétrole), traité à l'alumine, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
85029-74-9 |
285-098-5 |
|
907 |
Pétrolatum (pétrole), hydrotraité, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
92045-77-7 |
295-459-9 |
|
908 |
Pétrolatum (pétrole), traité au charbon, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
97862-97-0 |
308-149-6 |
|
909 |
Pétrolatum (pétrole), traité à l'acide silicique, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
97862-98-1 |
308-150-1 |
|
910 |
Pétrolatum (pétrole), traité à la terre, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène |
100684-33-1 |
309-706-6 |
|
911 |
Distillats légers (pétrole), craquage catalytique |
64741-59-9 |
265-060-4 |
|
912 |
Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique |
64741-60-2 |
265-062-5 |
|
913 |
Distillats légers (pétrole), craquage thermique |
64741-82-8 |
265-084-5 |
|
914 |
Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration |
68333-25-5 |
269-781-5 |
|
915 |
Distillats (pétrole), naphta léger de vapocraquage |
68475-80-9 |
270-662-5 |
|
916 |
Distillats (pétrole), distillats pétroliers, vapocraquage puis craquage |
68477-38-3 |
270-727-8 |
|
917 |
Gazoles de vapocraquage (pétrole) |
68527-18-4 |
271-260-2 |
|
918 |
Distillats moyens (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration |
85116-53-6 |
285-505-6 |
|
919 |
Gasoil (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfurisé |
92045-29-9 |
295-411-7 |
|
920 |
Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage hydrogéné |
92062-00-5 |
295-514-7 |
|
921 |
Résidus de distillation (pétrole), vapocraquage de naphta |
92062-04-9 |
295-517-3 |
|
922 |
Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique |
92201-60-0 |
295-991-1 |
|
923 |
Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage, maturation |
93763-85-0 |
297-905-8 |
|
924 |
Gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfuration et craquage thermique |
97926-59-5 |
308-278-8 |
|
925 |
Distillats moyens de cokéfaction (pétrole), hydrodésulfurés |
101316-59-0 |
309-865-1 |
|
926 |
Distillats lourds (pétrole), vapocraquage |
101631-14-5 |
309-939-3 |
|
927 |
Résidus (pétrole), tour atmosphérique |
64741-45-3 |
265-045-2 |
|
928 |
Gazoles lourds (pétrole), distillation sous vide |
64741-57-7 |
265-058-3 |
|
929 |
Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique |
64741-61-3 |
265-063-0 |
|
930 |
Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique |
64741-62-4 |
265-064-6 |
|
931 |
Résidus de fractionnement (pétrole), reformage catalytique |
64741-67-9 |
265-069-3 |
|
932 |
Résidus (pétrole), hydrocraquage |
64741-75-9 |
265-076-1 |
|
933 |
Résidus (pétrole), craquage thermique |
64741-80-6 |
265-081-9 |
|
934 |
Distillats lourds (pétrole), craquage thermique |
64741-81-7 |
265-082-4 |
|
935 |
Gazoles sous vide (pétrole), hydrotraités |
64742-59-2 |
265-162-9 |
|
936 |
Résidus de tour atmosphérique (pétrole), hydrodésulfurés |
64742-78-5 |
265-181-2 |
|
937 |
Gazoles lourds sous vide (pétrole), hydrodésulfurés |
64742-86-5 |
265-189-6 |
|
938 |
Résidus (pétrole), vapocraquage |
64742-90-1 |
265-193-8 |
|
939 |
Résidus de distillation atmosphérique (pétrole) |
68333-22-2 |
269-777-3 |
|
940 |
Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration |
68333-26-6 |
269-782-0 |
|
941 |
Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration |
68333-27-7 |
269-783-6 |
|
942 |
Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration |
68333-28-8 |
269-784-1 |
|
943 |
Fuel-oil, résidus-gazoles de distillation directe, à haute teneur en soufre |
68476-32-4 |
270-674-0 |
|
944 |
Fuel-oil résiduel |
68476-33-5 |
270-675-6 |
|
945 |
Résidus de distillation (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique |
68478-13-7 |
270-792-2 |
|
946 |
Résidus (pétrole), gazole lourd de cokéfaction et gazole sous vide |
68478-17-1 |
270-796-4 |
|
947 |
Résidus lourds de cokéfaction et résidus légers sous vide (pétrole) |
68512-61-8 |
270-983-0 |
|
948 |
Résidus légers sous vide (pétrole) |
68512-62-9 |
270-984-6 |
|
949 |
Résidus légers de vapocraquage (pétrole) |
68513-69-9 |
271-013-9 |
|
950 |
Fuel-oil, no 6 |
68553-00-4 |
271-384-7 |
|
951 |
Résidus à basse teneur en soufre (pétrole), unité de fractionnement |
68607-30-7 |
271-763-7 |
|
952 |
Gazoles atmosphériques lourds (pétrole) |
68783-08-4 |
272-184-2 |
|
953 |
Résidus de laveur à coke (pétrole), contenant des aromatiques à noyaux condensés |
68783-13-1 |
272-187-9 |
|
954 |
Distillats sous vide (pétrole), résidus de pétrole |
68955-27-1 |
273-263-4 |
|
955 |
Résidus de vapocraquage résineux (pétrole) |
68955-36-2 |
273-272-3 |
|
956 |
Distillats intermédiaires sous vide (pétrole) |
70592-76-6 |
274-683-0 |
|
957 |
Distillats légers sous vide (pétrole) |
70592-77-7 |
274-684-6 |
|
958 |
Distillats sous vide (pétrole) |
70592-78-8 |
274-685-1 |
|
959 |
Gazoles lourds sous vide (pétrole), cokéfaction, hydrodésulfuration |
85117-03-9 |
285-555-9 |
|
960 |
Résidus de vapocraquage (pétrole), distillats |
90669-75-3 |
292-657-7 |
|
961 |
Résidus légers sous vide (pétrole) |
90669-76-4 |
292-658-2 |
|
962 |
Fuel-oil lourd à haute teneur en soufre |
92045-14-2 |
295-396-7 |
|
963 |
Résidus (pétrole), craquage catalytique |
92061-97-7 |
295-511-0 |
|
964 |
Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique |
92201-59-7 |
295-990-6 |
|
965 |
Huiles résiduelles (pétrole) |
93821-66-0 |
298-754-0 |
|
966 |
Résidus de vapocraquage, traitement thermique |
98219-64-8 |
308-733-0 |
|
967 |
Distillats moyens de cokéfaction (pétrole), hydrodésulfurés |
101316-57-8 |
309-863-0 |
|
968 |
Distillats paraffiniques légers (pétrole) |
64741-50-0 |
265-051-5 |
|
969 |
Distillats paraffiniques lourds (pétrole) |
64741-51-1 |
265-052-0 |
|
970 |
Distillats naphténiques légers (pétrole) |
64741-52-2 |
265-053-6 |
|
971 |
Distillats naphténiques lourds (pétrole) |
64741-53-3 |
265-054-1 |
|
972 |
Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à l'acide |
64742-18-3 |
265-117-3 |
|
973 |
Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à l'acide |
64742-19-4 |
265-118-9 |
|
974 |
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à l'acide |
64742-20-7 |
265-119-4 |
|
975 |
Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à l'acide |
64742-21-8 |
265-121-5 |
|
976 |
Distillats paraffiniques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement |
64742-27-4 |
265-127-8 |
|
977 |
Distillats paraffiniques légers (pétrole), neutralisés chimiquement |
64742-28-5 |
265-128-3 |
|
978 |
Distillats naphténiques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement |
64742-34-3 |
265-135-1 |
|
979 |
Distillats naphténiques légers (pétrole), neutralisés chimiquement |
64742-35-4 |
265-136-7 |
|
980 |
Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger |
64742-03-6 |
265-102-1 |
|
981 |
Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd |
64742-04-7 |
265-103-7 |
|
982 |
Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger |
64742-05-8 |
265-104-2 |
|
983 |
Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd |
64742-11-6 |
265-111-0 |
|
984 |
Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide |
91995-78-7 |
295-341-7 |
|
985 |
Hydrocarbures en C26-55, riches en aromatiques |
97722-04-8 |
307-753-7 |
|
986 |
3,3′-[[1,1′-Biphényl]-4,4′-diylbis(azo)]bis(4-aminonaphtalène-1-sulfonate) de disodium |
573-58-0 |
209-358-4 |
|
987 |
4-Amino-3-[[4′-[(2,4-diaminophényl)azo][1,1′-biphényl]-4-yl]azo]-5-hydroxy-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de disodium |
1937-37-7 |
217-710-3 |
|
988 |
3,3′-[[1,1′-Biphényl]-4,4′-diylbis(azo)]bis[5-amino-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium |
2602-46-2 |
220-012-1 |
|
989 |
4-o-Tolylazo-o-toluidine |
97-56-3 |
202-591-2 |
|
990 |
4-Aminoazobenzène |
60-09-3 |
200-453-6 |
|
991 |
[5-[[4′-[[2,6-Dihydroxy-3-[(2-hydroxy-5-sulfophényl)azo]phényl]azo][1,1′-biphényl]-4-yl]azo]salicylato(4-)]cuprate(2-) de disodium |
16071-86-6 |
240-221-1 |
|
992 |
Éther diglycidique du résorcinol |
101-90-6 |
202-987-5 |
|
993 |
1,3-Diphénylguanidine |
102-06-7 |
203-002-1 |
|
994 |
Époxyde d'heptachlore |
1024-57-3 |
213-831-0 |
|
995 |
4-Nitrosophénol |
104-91-6 |
203-251-6 |
|
996 |
Carbendazine |
10605-21-7 |
234-232-0 |
|
997 |
Oxyde d'allyle et de glycidyle |
106-92-3 |
203-442-4 |
|
998 |
Chloroacétaldéhyde |
107-20-0 |
203-472-8 |
|
999 |
Hexane |
110-54-3 |
203-777-6 |
|
1000 |
2-(2-Méthoxyéthoxy)éthanol (diéthylène glycol methyléther; DEGME) |
111-77-3 |
203-906-6 |
|
1001 |
(+/–)-2-(2,4-Dichlorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)propyl-1,1,2,2-tétrafluoroéthyléther (tétraconazole - ISO) |
112281-77-3 |
407-760-6 |
|
1002 |
4-[4-(1,3-Dihydroxyprop-2-yl)phénylamino]-1,8-dihydroxy-5-nitroanthraquinone |
114565-66-1 |
406-057-1 |
|
1003 |
5,6,12,13-Tétrachloroanthra(2,1,9-def:6,5,10-d'e'f')diisoquinoléine-1,3,8,10(2H,9H)-tétrone |
115662-06-1 |
405-100-1 |
|
1004 |
Phosphate de tris(2-chloroéthyle) |
115-96-8 |
204-118-5 |
|
1005 |
4′-Éthoxy-2-benzimidazolanilide |
120187-29-3 |
407-600-5 |
|
1006 |
Dihydroxyde de nickel |
12054-48-7 |
235-008-5 |
|
1007 |
N,N-Diméthylaniline |
121-69-7 |
204-493-5 |
|
1008 |
Simazine |
122-34-9 |
204-535-2 |
|
1009 |
Bis(cyclopentadiényl)-bis(2,6-difluoro-3-(pyrrol-1-yl)-phényl)titanium |
125051-32-3 |
412-000-1 |
|
1010 |
N,N,N′,N′-Tétraglycidyl-4,4′-diamino-3,3′-diethyldiphénylméthane |
130728-76-6 |
410-060-3 |
|
1011 |
Pentaoxyde de divanadium |
1314-62-1 |
215-239-8 |
|
1012 |
Pentachlorophénol et ses sels alcalins |
87-86-5/131-52-2/7778-73-6 |
201-778-6/205-025-2/231-911-3 |
|
1013 |
Phosphamidon |
13171-21-6 |
236-116-5 |
|
1014 |
N-(Trichlorométhylthio)phtalimide (folpet - ISO) |
133-07-3 |
205-088-6 |
|
1015 |
N-2-Naphtylaniline |
135-88-6 |
205-223-9 |
|
1016 |
Zirame |
137-30-4 |
205-288-3 |
|
1017 |
1-Bromo-3,4,5-trifluorobenzène |
138526-69-9 |
418-480-9 |
|
1018 |
Propazine |
139-40-2 |
205-359-9 |
|
1019 |
Trichloroacétate de 3-(4-chlorophényl)-1, 1-diméthyluronium; monuron-TCA |
140-41-0 |
006-043-00-1 |
|
1020 |
Isoxaflutole |
141112-29-0 |
606-054-00-7 |
|
1021 |
Krésoxym méthyl |
143390-89-0 |
607-310-00-0 |
|
1022 |
Chlordécone |
143-50-0 |
205-601-3 |
|
1023 |
9-Vinylcarbazole |
1484-13-5 |
216-055-0 |
|
1024 |
Acide 2-éthylhexanoïque |
149-57-5 |
205-743-6 |
|
1025 |
Monuron |
150-68-5 |
205-766-1 |
|
1026 |
Chlorure de morpholine-4-carbonyle |
15159-40-7 |
239-213-0 |
|
1027 |
Daminozide |
1596-84-5 |
216-485-9 |
|
1028 |
Alachlore (ISO) |
15972-60-8 |
240-110-8 |
|
1029 |
Produit de condensation UVCB de: chlorure de tétrakis-hydroxyméthylphosphonium, urée et de C16-18-suifalkylamine hydrogénée distillée |
166242-53-1 |
422-720-8 |
|
1030 |
Ioxynil et octanoate d'ioxynil (ISO) |
1689-83-4/3861-47-0 |
216-881-1/223-375-4 |
|
1031 |
Bromoxynil (ISO) (3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile) et heptanoate de bromoxynil (ISO) |
1689-84-5/56634-95-8 |
216-882-7/260-300-4 |
|
1032 |
Octanoate de 2,6-dibromo-4-cyanophényle |
1689-99-2 |
216-885-3 |
|
1033 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
1034 |
5-Chloro-1,3-dihydro-2H-indol-2-one |
17630-75-0 |
412-200-9 |
|
1035 |
Bénomyl |
17804-35-2 |
241-775-7 |
|
1036 |
Chlorothalonil |
1897-45-6 |
217-588-1 |
|
1037 |
N′-(4-Chloro-o-tolyl)-N,N-diméthylformamidine, monochlorhydrate |
19750-95-9 |
243-269-1 |
|
1038 |
4,4′-Méthylènebis(2-éthylaniline) |
19900-65-3 |
243-420-1 |
|
1039 |
Valinamide |
20108-78-5 |
402-840-7 |
|
1040 |
[(p-tolyloxy)méthyl]oxiranne |
2186-24-5 |
218-574-8 |
|
1041 |
[(m-tolyloxy)méthyl]oxiranne |
2186-25-6 |
218-575-3 |
|
1042 |
Oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle |
2210-79-9 |
218-645-3 |
|
1043 |
[(Tolyloxy)méthyl]oxiranne, oxyde de glycidyle et de tolyle |
26447-14-3 |
247-711-4 |
|
1044 |
Diallate |
2303-16-4 |
218-961-1 |
|
1045 |
2,4-Dibromobutanoate de benzyle |
23085-60-1 |
420-710-8 |
|
1046 |
Trifluoroiodométhane |
2314-97-8 |
219-014-5 |
|
1047 |
Thiophanate-méthyl |
23564-05-8 |
245-740-7 |
|
1048 |
Dodécachloropentacyclo[5.2.1.02,6.03,9.05,8]décane (mirex) |
2385-85-5 |
219-196-6 |
|
1049 |
Propyzamide |
23950-58-5 |
245-951-4 |
|
1050 |
Oxyde de butyle et de glycidyle |
2426-08-6 |
219-376-4 |
|
1051 |
2,3,4-Trichlorobut-1-ène |
2431-50-7 |
219-397-9 |
|
1052 |
Chinométhionate |
2439-01-2 |
219-455-3 |
|
1053 |
Monohydrate de (-)-(1R,2S)-(1,2-époxypropyl)phosphonate de (R)-α-phényléthylammonium |
25383-07-7 |
418-570-8 |
|
1054 |
5-Éthoxy-3-trichlorométhyl-1,2,4-thiadiazole (étridiazole - ISO) |
2593-15-9 |
219-991-8 |
|
1055 |
N-[4-[(2-Hydroxy-5-méthylphényl)azo]phényl]acétamide, CI Disperse Yellow 3 |
2832-40-8 |
220-600-8 |
|
1056 |
1,2,4-Triazole |
288-88-0 |
206-022-9 |
|
1057 |
Aldrine (ISO) |
309-00-2 |
206-215-8 |
|
1058 |
Diuron (ISO) |
330-54-1 |
206-354-4 |
|
1059 |
Linuron (ISO) |
330-55-2 |
206-356-5 |
|
1060 |
Carbonate de nickel |
3333-67-3 |
222-068-2 |
|
1061 |
3-(4-Isopropylphényl)-1,1-diméthylurée (isoproturon - ISO) |
34123-59-6 |
251-835-4 |
|
1062 |
Iprodione |
36734-19-7 |
253-178-9 |
|
1063 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
1064 |
5-(2,4-Dioxo-1,2,3,4-tétrahydropyrimidine)-3-fluoro-2-hydroxyméthyltétrahydrofuran |
41107-56-6 |
415-360-8 |
|
1065 |
Crotonaldéhyde |
4170-30-3 |
224-030-0 |
|
1066 |
N-Éthoxycarbonyl-N-(p-tolylsulfonyl)azanide d'hexahydrocyclopenta[c]pyrrole-1-(1H)-ammonium |
|
418-350-1 |
|
1067 |
4,4′-Carbonimidoylbis[N,N-diméthylaniline] et ses sels |
492-80-8 |
207-762-5 |
|
1068 |
DNOC (ISO) |
534-52-1 |
208-601-1 |
|
1069 |
Chlorure de p-toluidinium |
540-23-8 |
208-740-8 |
|
1070 |
Sulfate de p-toluidine (1:1) |
540-25-0 |
208-741-3 |
|
1071 |
2-(4-tert-Butylphényl)éthanol |
5406-86-0 |
410-020-5 |
|
1072 |
Fenthion |
55-38-9 |
200-231-9 |
|
1073 |
Chlordane, pur |
57-74-9 |
200-349-0 |
|
1074 |
Hexane-2-one (méthyle butyle cétone) |
591-78-6 |
209-731-1 |
|
1075 |
Fénarimol |
60168-88-9 |
262-095-7 |
|
1076 |
Acétamide |
60-35-5 |
200-473-5 |
|
1077 |
N-Cyclohexyl-N-méthoxy-2,5-diméthyl-3-furamide (furmecyclox - ISO) |
60568-05-0 |
262-302-0 |
|
1078 |
Dieldrine |
60-57-1 |
200-484-5 |
|
1079 |
4,4′-Isobutyléthylidènediphénol |
6807-17-6 |
401-720-1 |
|
1080 |
Chlordiméforme |
6164-98-3 |
228-200-5 |
|
1081 |
Amitrole |
61-82-5 |
200-521-5 |
|
1082 |
Carbaryl |
63-25-2 |
200-555-0 |
|
1083 |
Distillats légers (pétrole), hydrocraquage |
64741-77-1 |
265-078-2 |
|
1084 |
Bromure de 1-éthyl-1-méthylmorpholinium |
65756-41-4 |
612-182-00-4 |
|
1085 |
(3-Chlorophényl)-(4-méthoxy-3-nitrophényl) méthanone |
66938-41-8 |
423-290-4 |
|
1086 |
Combustibles, diesels, sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu, et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle ils sont produits n'est pas cancérogène |
68334-30-5 |
269-822-7 |
|
1087 |
Fuel-oil, no 2 |
68476-30-2 |
270-671-4 |
|
1088 |
Fuel-oil, no 4 |
68476-31-3 |
270-673-5 |
|
1089 |
Combustibles pour moteur diesel no 2 |
68476-34-6 |
270-676-1 |
|
1090 |
2,2-Dibromo-2-nitroéthanol |
69094-18-4 |
412-380-9 |
|
1091 |
Bromure de 1-éthyl-1-méthylpyrrolidinium |
69227-51-6 |
612-183-00-X |
|
1092 |
Monocrotophos |
6923-22-4 |
230-042-7 |
|
1093 |
Nickel |
7440-02-0 |
231-111-4 |
|
1094 |
Bromométhane (bromure de méthyle - ISO) |
74-83-9 |
200-813-2 |
|
1095 |
Chlorométhane (chlorure de méthyle) |
74-87-3 |
200-817-4 |
|
1096 |
Iodométhane (iodure de méthyle) |
74-88-4 |
200-819-5 |
|
1097 |
Bromoéthane (bromure d'éthyle) |
74-96-4 |
200-825-8 |
|
1098 |
Heptachlore |
76-44-8 |
200-962-3 |
|
1099 |
Hydroxyde de fentine |
76-87-9 |
200-990-6 |
|
1100 |
Sulfate de nickel |
7786-81-4 |
232-104-9 |
|
1101 |
3,5,5-Triméthylcyclohex-2-énone (isophorone) |
78-59-1 |
201-126-0 |
|
1102 |
2,3-Ddichloropropène |
78-88-6 |
201-153-8 |
|
1103 |
Fluazifop-P-butyl (ISO) |
79241-46-6 |
607-305-00-3 |
|
1104 |
Acide (S)-2,3-dihydro-1H-indole-2-carboxylique |
79815-20-6 |
410-860-2 |
|
1105 |
Toxaphène |
8001-35-2 |
232-283-3 |
|
1106 |
Chlorhydrate de (4-hydrazinophényl)-N-méthylméthanesulfonamide |
81880-96-8 |
406-090-1 |
|
1107 |
1-Phénylazo-2-naphtol; CI Solvent Yellow 14 |
842-07-9 |
212-668-2 |
|
1108 |
Chlozolinate |
84332-86-5 |
282-714-4 |
|
1109 |
Alcanes en C10-13, chloro- |
85535-84-8 |
287-476-5 |
|
1110 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
1111 |
2,4,6-Trichlorophénol |
88-06-2 |
201-795-9 |
|
1112 |
Chlorure de diéthylcarbamoyle |
88-10-8 |
201-798-5 |
|
1113 |
1-Vinyl-2-pyrrolidone |
88-12-0 |
201-800-4 |
|
1114 |
Myclobutanil (ISO) (2-p-chlorophényl-2-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)hexanenitrile) |
88671-89-0 |
410-400-0 |
|
1115 |
Acétate de fentine |
900-95-8 |
212-984-0 |
|
1116 |
Biphényle-2-ylamine |
90-41-5 |
201-990-9 |
|
1117 |
Monochlorhydrate-de-trans-4-cyclohexyl-L-proline |
90657-55-9 |
419-160-1 |
|
1118 |
Diisocyanate de 2-méthyl-m-phénylène (2,6-diisocyanate de toluène) |
91-08-7 |
202-039-0 |
|
1119 |
Diisocyanate de 4-méthyl-m-phénylène (2,4-diisocyanate de toluène) |
584-84-9 |
209-544-5 |
|
1120 |
Diisocyanate de-m-tolylidène (diisocyanate de toluène) |
26471-62-5 |
247-722-4 |
|
1121 |
Carburéacteurs pour avion, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation |
94114-58-6 |
302-694-3 |
|
1122 |
Combustibles diesels, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation |
94114-59-7 |
302-695-9 |
|
1123 |
Poix contenant > 0,005 % p/p de benzo[a]pyrène |
61789-60-4 |
263-072-4 |
|
1124 |
2-Butanone-oxime |
96-29-7 |
202-496-6 |
|
1125 |
Hydrocarbures en C16-20, résidu de distillation paraffinique, hydrocraquage et déparaffinage au solvant |
97675-88-2 |
307-662-2 |
|
1126 |
α,α-Dichlorotoluène |
98-87-3 |
202-709-2 |
|
1127 |
Laines minérales, à l'exception de celles qui sont nommément désignées dans la présente annexe; [Fibres (de silicates) vitreuses artificielles à orientation aléatoire, dont le pourcentage pondéral d'oxydes alcalins et d'oxydes alcalino-terreux (Na2O + K2O + CaO + MgO + BaO) est supérieur à 18 %] |
|
|
|
1128 |
Acétophénone, produits de réaction avec formaldéhyde, cyclohexylamine, méthanol et acide acétique |
|
406-230-1 |
|
1129 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
1130 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
1131 |
Bis(7-acétamido-2-(4-nitro-2-oxidophénylazo)-3-sulfonato-1-naphtolato) chromate(1-) de trisodium |
|
400-810-8 |
|
1132 |
Mélange de: 4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénol, 4-allyl-6-(3-(6-(3-(6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl) phénoxy)2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl)phénoxy)-2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl)phénoxy-2-hydroxypropyl-2-(2,3-époxypropyl)phénol, 4-allyl-6-(3-(4-allyl-2,6-bis (2,3-époxypropyl) phénoxy)-2-hydroxypropyl)-2-(2,3-époxypropyl) phénoxy) phénol et 4-allyl-6-(3-(6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl) phénoxy)-2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl) phénoxy) 2-hydroxypropyl)-2-(2,3-époxypropyl) phénol |
|
417-470-1 |
|
1133 |
Huile de racine de costus (Saussurea lappa Clarke), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
8023-88-9 |
|
|
1134 |
7-Ethoxy-4-méthylcoumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
87-05-8 |
201-721-5 |
|
1135 |
Hexahydrocoumarine, en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum |
700-82-3 |
211-851-4 |
|
1136 |
Exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (baume du Pérou, brut) en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum |
8007-00-9 |
232-352-8 |
|
1137 |
Nitrite d'isobutyle |
542-56-2 |
208-819-7 |
|
1138 |
Isoprène (stabilisé); (2-méthyl-1,3-butadiène) |
78-79-5 |
201-143-3 |
|
1139 |
1-Bromopropane; bromure de n-propyle |
106-94-5 |
203-445-0 |
|
1140 |
Chloroprène (stabilisé); (2-chlorobuta-1,3-diène) |
126-99-8 |
204-818-0 |
|
1141 |
1,2,3-Trichloropropane |
96-18-4 |
202-486-1 |
|
1142 |
Éther diméthylique d'éthylène-glycol (EGDME) |
110-71-4 |
203-794-9 |
|
1143 |
Dinocap (ISO) |
39300-45-3 |
254-408-0 |
|
1144 |
Diaminotoluène, produit technique – mélange de [4-méthyl-m-phénylènediamine] (3) et [2-méthyl-m-phénylènediamine] (4) Méthyl-phénylènediamine |
25376-45-8 |
246-910-3 |
|
1145 |
p-Chlorophényltrichlorométhane |
5216-25-1 |
226-009-1 |
|
1146 |
Oxyde de diphényle; dérivé octabromé |
32536-52-0 |
251-087-9 |
|
1147 |
1,2-bis(2-Méthoxyéthoxy)éthane; éther méthylique du triéthylène-glycol (TEGDME) |
112-49-2 |
203-977-3 |
|
1148 |
Tétrahydrothiopyrane-3-carboxaldéhyde |
61571-06-0 |
407-330-8 |
|
1149 |
4,4′-bis(Diméthylamino)benzophénone (cétone de Michler) |
90-94-8 |
202-027-5 |
|
1150 |
4-Méthylbenzène-sulfonate de (S)-oxyraneméthanol |
70987-78-9 |
417-210-7 |
|
1151 |
Ester dipentylique (ramifié et linéaire) de l'acide 1,2-benzène-dicarboxylique [1] |
84777-06-0 [1] |
284-032-2 |
|
Phthalate de n-pentyle et d'isopentyle [2] |
-[2] |
|
|
|
Phthalate de di-n-pentyle [3] |
131-18-0 [3] |
205-017-9 |
|
|
Phthalate de diisopentyle [4] |
605-50-5 [4] |
210-088-4 |
|
|
1152 |
Phthalate de butyle benzyle (BBP) |
85-68-7 |
201-622-7 |
|
1153 |
Diesters alkyliques en C7-11 ramifiés et linéaires de l'acide 1,2-benzène-dicarboxylique |
68515-42-4 |
271-084-6 |
|
1154 |
Mélange de: disodium 4-(3-éthoxycarbonyle-4-(5-(3-éthoxycarbonyle-5-hydroxy-1-(4-sulfonatophényle) pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzènesulfonate et trisodium 4-(3-éthoxycarbonyle-4-(5-(3-éthoxycarbonyle-5-oxido-1-(4-sulfonatophényle)pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzènesulfonate |
|
402-660-9 |
|
1155 |
Dihydrochlorure de dichlorure de dipyridinium (méhylènebis(4,1-phénylènazo(1-(3-(diméthylamino) propyle)-1,2-dihydro-6-hydroxy-4-méthyle-2-oxopyridine-5,3-diyle)))-1,1′diclorodipridinio de chlorohydrate |
|
401-500-5 |
|
1156 |
2-[2-Hydroxy-3-(2-chlorophényl) carbamoyl-1-naphthylazo]-7-[2-hydroxy-3-(3-méthylphényl)-carbamoyl-1-naphthylazo]fluorén-9-one |
|
420-580-2 |
|
1157 |
Azafénidine |
68049-83-2 |
|
|
1158 |
2,4,5-Triméthylaniline [1] |
137-17-7 [1] |
205-282-0 |
|
Hydrochlorure de 2,4,5-triméthylaniline [2] |
21436-97-5 [2] |
|
|
|
1159 |
4,4′-Thiodianiline et ses sels |
139-65-1 |
205-370-9 |
|
1160 |
4,4′-Oxydianiline (p-aminophényl éther) et ses sels |
101-80-4 |
202-977-0 |
|
1161 |
N,N,N′,N′-Tétraméthyl-4,4'-méthylène dianiline |
101-61-1 |
202-959-2 |
|
1162 |
6-Méthoxy-m-toluidine; (p-Crésidine) |
120-71-8 |
204-419-1 |
|
1163 |
3-Éthyl-2-méthyl-2-(3-méthylbutyl)-1,3-oxazolidine |
143860-04-2 |
421-150-7 |
|
1164 |
Mélange de: 1,3,5-tris(3-aminométhylphényl)-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine-2,4,6-trione et mélange d'oligomères de 3,5-bis(3-aminométhylphényl)-1-poly[3,5-bis(3-aminométhylphényl)-2,4,6-trioxo-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazin-1-yl]-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine-2,4,6-trione |
|
421-550-1 |
|
1165 |
2-Nitrotoluène |
88-72-2 |
201-853-3 |
|
1166 |
Phosphate de tributyle |
126-73-8 |
204-800-2 |
|
1167 |
Naphthalène |
91-20-3 |
202-049-5 |
|
1168 |
Nonylphénol [1] |
25154-52-3 [1] |
246-672-0 |
|
4-Nonylphénol, ramifié [2] |
84852-15-3 [2] |
284-325-5 |
|
|
1169 |
1,1,2-Trichloroéthane |
79-00-5 |
201-166-9 |
|
1170 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
1171 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
1172 |
Chlorure d'allyle; (3-chloropropène) |
107-05-1 |
203-457-6 |
|
1173 |
1,4-Dichlorobenzène; (p-dichlorobenzène) |
106-46-7 |
203-400-5 |
|
1174 |
Éther bis(2-chloroéthyle) |
111-44-4 |
203-870-1 |
|
1175 |
Phénol |
108-95-2 |
203-632-7 |
|
1176 |
Bisphénol A (4,4′-isopropylidènediphénol) |
80-05-7 |
201-245-8 |
|
1177 |
Trioxyméthylène (1,3,5-trioxan) |
110-88-3 |
203-812-5 |
|
1178 |
Propargite (ISO) |
2312-35-8 |
219-006-1 |
|
1179 |
1-Chloro-4-nitrobenzène |
100-00-5 |
202-809-6 |
|
1180 |
Molinate (ISO) |
2212-67-1 |
218-661-0 |
|
1181 |
Fenpropimorphe (ISO) |
67564-91-4 |
266-719-9 |
|
1182 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
1183 |
Isocyanate de méthyle |
624-83-9 |
210-866-3 |
|
1184 |
N,N-Diméthylanilinium tetrakis(pentafluorophényle)borate |
118612-00-3 |
422-050-6 |
|
1185 |
O,O′-(Éthènylméthylsilylène) di[(4-méthylpentan-2-one) oxime] |
|
421-870-1 |
|
1186 |
Mélange dans un rapport 2:1 de: 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyle-2-chromanyle)résorcinol-4-yl-tris(6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalène-1-sulfonate) et 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyle-2-chromanyle)résorcinolbis(6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalène-1-sulfonate) |
140698-96-0 |
414-770-4 |
|
1187 |
Mélange de: produit de la réaction entre 4,4′-méthylènebis[2-(4-hydroxybenzyle)-3,6-diméthylphénol] et 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxo-naphthalènesulfonate (1:2) Produit de la réaction entre 4,4′-méthylènebis[2-(4-hydroxybenzyle)-3,6-diméthylphenol] et 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalènesulfonate (1:3) |
|
417-980-4 |
|
1188 |
Chlorhydrate vert de malachite [1] |
569-64-2 [1] |
209-322-8 |
|
Oxalate vert de malachite [2] |
18015-76-4 [2] |
241-922-5 |
|
|
1189 |
1-(4-Chlorophényle)-4,4-diméthyle-3-(1,2,4-triazol-1-ylméthyle)pentan-3-ol |
107534-96-3 |
403-640-2 |
|
1190 |
5-(3-Butyryle-2,4,6-triméthylphényle)-2-[1-(ethoxyimino)propyle]-3-hydroxycyclohex-2-en-1-one |
138164-12-2 |
414-790-3 |
|
1191 |
Trans-4-phényle-L-proline |
96314-26-0 |
416-020-1 |
|
1192 |
Déplacé ou supprimé |
|
|
|
1193 |
Mélange de: 5-[(4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-2-naphthyle) azo]-2,5-diéthoxyphényle)azo]-2-[(3-phosphonophényle)azo]-acide benzoïque et 5-[(4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulfo-2-naphthyl)azo]-2,5-diethoxyphenyl)azo]-3-[(3-phosphonophenyl) azo]-acide benzoïque |
163879-69-4 |
418-230-9 |
|
1194 |
2-{4-(2-Ammoniopropylamino)-6-[4-hydroxy-3-(5-méthyle-2-méthoxy-4-sulfamoylphénylazo)-2-sulfonatonaphth-7-ylamino]-1,3,5-triazin-2-ylamino}}-2-aminopropyl formate |
|
424-260-3 |
|
1195 |
5-Nitro-o-toluidine [1] |
99-55-8 [1] |
202-765-8 |
|
Hydrochlorure de 5-nitro-o-toluidine[2] |
51085-52-0 [2] |
256-960-8 |
|
|
1196 |
Chlorure de 1-(1-naphtylméthyl)quinoléinium |
65322-65-8 |
406-220-7 |
|
1197 |
(R)-5-Bromo-3-(1-methyl-2-pyrrolidinylméthyl)-1H-indole |
143322-57-0 |
422-390-5 |
|
1198 |
Pymétrozine (ISO) |
123312-89-0 |
613-202-00-4 |
|
1199 |
Oxadiargyle (ISO) |
39807-15-3 |
254-637-6 |
|
1200 |
Chlorotoluron (3-(3-chloro-p-tolyl)-1,1-diméthyle urée) |
15545-48-9 |
239-592-2 |
|
1201 |
N-[2-(3-Acétyl-5-nitrothiophène-2-ylazo)-5-diéthylaminophényle] acétamide |
|
416-860-9 |
|
1202 |
1,3-bis(Vinylsulfonylacétamido)-propane |
93629-90-4 |
428-350-3 |
|
1203 |
p-Phénétidine (4-éthoxyaniline) |
156-43-4 |
205-855-5 |
|
1204 |
m-Phénylènediamine et ses sels |
108-45-2 |
203-584-7 |
|
1205 |
Résidus (goudron de houille), distillation d'huile de créosote, s'ils contiennent > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène |
92061-93-3 |
295-506-3 |
|
1206 |
Huile de créosote, fraction acénaphtène, huile de lavage, si elles contiennent > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène |
90640-84-9 |
292-605-3 |
|
1207 |
Huile de créosote, si elle contient > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène |
61789-28-4 |
263-047-8 |
|
1208 |
Créosote, si elle contient > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène |
8001-58-9 |
232-287-5 |
|
1209 |
Huile de créosote, distillat à point d'ébullition élevé, huile de lavage, s'ils contiennent > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène |
70321-79-8 |
274-565-9 |
|
1210 |
Résidus d'extraits (houille), acide d'huile de créosote, résidus d'extraits d'huile de lavage, s'ils contiennent > 0,005 % de w/w benzo[a]pyrène |
122384-77-4 |
310-189-4 |
|
1211 |
Huile de créosote, distillat à point d'ébullition bas, s'ils contiennent > 0,005 de % w/w benzo[a]pyrène |
70321-80-1 |
274-566-4 |
|
1212 |
6-Methoxy-2,3-Pyridinediamine et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
94166-62-8 |
303-358-9 |
|
1213 |
2,3-Naphthalenediol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
92-44-4 |
202-156-7 |
|
1214 |
2,4-Diaminodiphenylamine, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
136-17-4 |
|
|
1215 |
2,6-Bis(2-Hydroxyethoxy)-3,5-Pyridinediamine et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
117907-42-3 |
|
|
1216 |
2-Methoxymethyl-p-Aminophenol et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
135043-65-1/29785-47-5 |
|
|
1217 |
4,5-Diamino-1-Methylpyrazole et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
20055-01-0/21616-59-1 |
|
|
1218 |
4,5-Diamino-1-((4-Chlorophenyl)Methyl)-1H-Pyrazole Sulfate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
163183-00-4 |
|
|
1219 |
4-Chloro-2-Aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
95-85-2 |
202-458-9 |
|
1220 |
4-Hydroxyindole, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
2380-94-1 |
219-177-2 |
|
1221 |
4-Methoxytoluene-2,5-Diamine et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
56496-88-9 |
|
|
1222 |
5-Amino-4-Fluoro-2-Methylphenol Sulfate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
163183-01-5 |
|
|
1223 |
N,N-Diethyl-m-Aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
91-68-9/68239-84-9 |
202-090-9/269-478-8 |
|
1224 |
N,N-Dimethyl-2,6-Pyridinediamine et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
— |
|
|
1225 |
N-Cyclopentyl-m-Aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
104903-49-3 |
|
|
1226 |
N-(2-Methoxyethyl)-p-phenylenediamine et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
72584-59-9/66566-48-1 |
276-723-2 |
|
1227 |
2,4-Diamino-5-methylphenetol et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
113715-25-6 |
|
|
1228 |
1,7-Naphthalenediol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
575-38-2 |
209-383-0 |
|
1229 |
3,4-Acide diaminobenzoïque, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
619-05-6 |
210-577-2 |
|
1230 |
2-Aminomethyl-p-Aminophenol et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
79352-72-0 |
|
|
1231 |
Solvent Red 1 (CI 12150), en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
1229-55-6 |
214-968-9 |
|
1232 |
Acid Orange 24 (CI 20170), en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
1320-07-6 |
215-296-9 |
|
1233 |
Acid Red 73 (CI 27290), en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire |
5413-75-2 |
226-502-1 |
|
1234 |
PEG-3,2′,2′-di-p-phénylènediamine |
144644-13-3 |
|
|
1235 |
6-Nitro-o-toluidine |
570-24-1 |
209-329-6 |
|
1236 |
HC Yellow no 11 |
73388-54-2 |
|
|
1237 |
HC Orange no 3 |
81612-54-6 |
|
|
1238 |
HC Green no 1 |
52136-25-1 |
257-687-7 |
|
1239 |
HC Red no 8 et ses sels |
13556-29-1/97404-14-3 |
- / 306-778-0 |
|
1240 |
Tétrahydro-6-nitroquinoxaline et ses sels |
158006-54-3/41959-35-7/73855-45-5 |
|
|
1241 |
Disperse Red 15, sauf comme impureté dans Disperse Violet 1 |
116-85-8 |
204-163-0 |
|
1242 |
4-Amino-3-fluorophénol |
399-95-1 |
402-230-0 |
|
1243 |
N,N′-dihéxadécyle-N,N′-bis (2-hydroxyéthyle) propanediamide Bishydroxyethyl Biscetyl Malonamide |
149591-38-8 |
422-560-9 |
|
1244 |
1-Méthyl-2,4,5-trihydroxybenzène et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
1124-09-0 |
214-390-7 |
|
1245 |
2,6-Dihydroxy-4-méthylpyridine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
4664-16-8 |
225-108-7 |
|
1246 |
5-Hydroxy-1,4-benzodioxane et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
10288-36-5 |
233-639-0 |
|
1247 |
3,4-Methylenedioxyphenol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
533-31-3 |
208-561-5 |
|
1248 |
3,4-Methylenedioxyaniline et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
14268-66-7 |
238-161-6 |
|
1249 |
Hydroxypyridinone et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
822-89-9 |
212-506-0 |
|
1250 |
3-Nitro-4-aminophenoxyethanol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
50982-74-6 |
|
|
1251 |
2-Méthoxy-4-nitrophénol (4-Nitroguaiacol) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
3251-56-7 |
221-839-0 |
|
1252 |
CI Acid Black 131 et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
12219-01-1 |
|
|
1253 |
1,3,5-Trihydroxybenzène (Phloroglucinol) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
108-73-6 |
203-611-2 |
|
1254 |
1,2,4-Benzenetriacetate et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
613-03-6 |
210-327-2 |
|
1255 |
Ethanol, 2,2'-iminobis-, produits de réaction avec l'épichlorhydrine et 2-nitro-1,4-benzènediamine (HC Blue no 5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
68478-64-8/158571-58-5 |
|
|
1256 |
N-Méthyl-1,4-diaminoanthraquinone, produits de réaction avec l'épichlorhydrine et la monoéthanolamine (HC Blue no 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
158571-57-4 |
|
|
1257 |
Acide 4-aminobenzènesulfonique (acide sulfanilique) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
121-57-3/515-74-2 |
204-482-5/208-208-5 |
|
1258 |
Acide 3,3'-(Sulfonylbis[(2-nitro-4,1-phénylène)imino)]bis(6-(phénylamino)benzènesulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
6373-79-1 |
228-922-0 |
|
1259 |
3(ou 5)-[(4-(Benzylméthylamino)phényl)Azo)-1,2-(ou 1,4)-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
89959-98-8/12221-69-1 |
289-660-0 |
|
1260 |
(2,2'-[(3-Chloro-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophényl)azo)phényl)imino)biséthanol) (Disperse Brown 1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
23355-64-8 |
245-604-7 |
|
1261 |
Benzothiazolium, 2-[[4-[éthyl(2-hydroxyéthyl)amino]phényl]azo]-6-méthoxy-3-méthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
12270-13-2 |
235-546-0 |
|
1262 |
2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2-méthoxyphényl)-3-oxobutanamide (Pigment Yellow 73) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
13515-40-7 |
236-852-7 |
|
1263 |
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phénylbutanamide] (Pigment Yellow 12) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
6358-85-6 |
228-787-8 |
|
1264 |
2,2'-(1,2-Ethènediyl)bis[5-[(4-éthoxyphényl)azo]acide benzène sulfonique) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
2870-32-8 |
220-698-2 |
|
1265 |
2,3-Dihydro-2,2-diméthyl-6-[(4-(phénylazo)-1-naphthalényl)azo]-1H-pyrimidine (Solvent Black 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
4197-25-5 |
224-087-1 |
|
1266 |
Acide 3(ou5)-[[4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulphonato-2-naphthyl)azo]-1-naphthyl]azo]salicylique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
3442-21-5/34977-63-4 |
222-351-0/252-305-5 |
|
1267 |
Acide 2-naphtalène sulfonique, 7-(benzoylamino)-4-hydroxy-3-[[4-[(4-sulfophényl)azo]phényl]azo]-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
2610-11-9 |
220-028-9 |
|
1268 |
(μ-[(7,7'-Iminobis(4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-5-(N-méthylsulphamoyl)phényl)azo)naphthalène-2-sulfonato)](6-)])dicuprate(2-) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
37279-54-2 |
253-441-8 |
|
1269 |
Acide 3-[(4-(Acétylamino)phényl)azo]-4-hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-6-(phénylazo)-7-sulfo-2-naphthalényl]amino]carbonyl]amino]-2-naphtalène sulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
3441-14-3 |
222-348-4 |
|
1270 |
Acide 2-naphtalène sulfonique, 7,7'-(carbonyldiimino)bis(4-hydroxy-3-[[2-sulfo-4-[(4-sulfophényl)azo]phényl]azo]-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
2610-10-8/25188-41-4 |
220-027-3 |
|
1271 |
Ethanaminium, N-(4-[bis[4-(diéthylamino)phényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)-N-éthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
2390-59-2 |
219-231-5 |
|
1272 |
3H-Indolium, 2-[[(4-méthoxyphényl)méthylhydrazono]méthyl]-1,3,3-triméthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
54060-92-3 |
258-946-7 |
|
1273 |
3H-Indolium, 2-(2-[(2,4-diméthoxyphényl)amino)éthényl)-1,3,3-triméthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
4208-80-4 |
224-132-5 |
|
1274 |
Nigrosine soluble dans l'alcool (Solvent Black 5), en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
11099-03-9 |
|
|
1275 |
Phénoxazine-5-ium, 3,7-bis(diéthylamino)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
47367-75-9/33203-82-6 |
251-403-5 |
|
1276 |
Benzo[a]phénoxazine-7-ium, 9-(diméthylamino)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
7057-57-0/966-62-1 |
230-338-6/213-524-1 |
|
1277 |
6-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benz[de]isoquinoline-1,3(2H)-dione (Solvent Yellow 44) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
2478-20-8 |
219-607-9 |
|
1278 |
1-Amino-4-[[4-[(diméthylamino)méthyl]phényl]amino]anthraquinone et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
67905-56-0/12217-43-5 |
267-677-4/235-398-7 |
|
1279 |
Laccaic Acid (CI Natural Red 25) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
60687-93-6 |
|
|
1280 |
Acide benzène sulfonique, 5-[(2,4-dinitrophényl)amino]-2-(phénylamino)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
6373-74-6/15347-52-1 |
228-921-5/239-377-3 |
|
1281 |
4-[(4-Nitrophényl)azo]aniline (Disperse Orange 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
730-40-5/70170-61-5 |
211-984-8 |
|
1282 |
4-Nitro-m-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
5131-58-8 |
225-876-3 |
|
1283 |
1-Amino-4-(méthylamino)-9,10-anthracènedione (Disperse Violet 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
1220-94-6 |
214-944-8 |
|
1284 |
N-Methyl-3-nitro-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
2973-21-9 |
221-014-5 |
|
1285 |
N1-(2-Hydroxyéthyl)-4-nitro-o-phénylènediamine (HC Yellow no 5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
56932-44-6 |
260-450-0 |
|
1286 |
N1-(Tris(hydroxyméthyl)]méthyl-4-nitro-1,2-phénylènediamine (HC Yellow no 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
56932-45-7 |
260-451-6 |
|
1287 |
2-Nitro-N-hydroxyéthyl-p-anisidine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
57524-53-5 |
|
|
1288 |
N,N'-Diméthyl-N-Hydroxyéthyl-3-nitro-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
10228-03-2 |
233-549-1 |
|
1289 |
3-(N-Méthyl-N-(4-méthylamino-3-nitrophényl)amino)propane-1,2-diol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
93633-79-5 |
403-440-5 |
|
1290 |
Acide 4-éthylamino-3-nitrobenzoïque (N-Ethyl-3-Nitro PABA) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
2788-74-1 |
412-090-2 |
|
1291 |
(8-[(4-Amino-2-nitrophényl)azo]-7-hydroxy-2-naphthyl)triméthylammonium et ses sels, à l'exception de Basic Red 118 (CAS 71134-97-9) comme impureté dans Basic Brown 17, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
71134-97-9 |
275-216-3 |
|
1292 |
5-[(4-(Diméthylamino)phényl)azo)-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
12221-52-2 |
|
|
1293 |
m-Phénylènediamine, 4-(phénylazo)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
495-54-5 |
207-803-7 |
|
1294 |
1,3-Benzènediamine, 4-méthyl-6-(phénylazo)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
4438-16-8 |
224-654-3 |
|
1295 |
Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, 5-(acétylamino)-4-hydroxy-3-[(2-méthylphényl)azo)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
6441-93-6 |
229-231-7 |
|
1296 |
4,4'-[(4-Méthyl-1,3-phénylène)bis(azo)]bis[6-méthyl-1,3-benzènediamine] (Basic Brown 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
4482-25-1 |
224-764-1 |
|
1297 |
Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-2-méthylphényl]azo]-N,N,N-triméthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
83803-99-0 |
280-920-9 |
|
1298 |
Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-1-naphthalényl]azo]-N,N,N-triméthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
83803-98-9 |
280-919-3 |
|
1299 |
Ethanaminium, N-[4-[(4-(diéthylamino)phényl)phénylméthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
633-03-4 |
211-190-1 |
|
1300 |
9,10-Anthracènedione, 1-[(2-hydroxyéthyl)amino]-4-(méthylamino)- et ses dérivés et sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
2475-46-9/86722-66-9 |
219-604-2/289-276-3 |
|
1301 |
1,4-Diamino-2-méthoxy-9,10-anthracènedione (Disperse Red 11) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
2872-48-2 |
220-703-8 |
|
1302 |
1,4-Dihydroxy-5,8-bis[(2-hydroxyéthyl)amino]anthraquinone (Disperse Blue 7) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
3179-90-6 |
221-666-0 |
|
1303 |
1-[(3-Aminopropyl)amino]-4-(méthylamino)anthraquinone et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
22366-99-0 |
244-938-0 |
|
1304 |
N-[6-[(2-Chloro-4-hydroxyphényl)imino]-4-méthoxy-3-oxo-1,4-cyclohexadiène-1-yl]acétamide (HC Yellow no 8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
66612-11-1 |
266-424-5 |
|
1305 |
[6-[[3-Chloro-4-(méthylamino)phényl]imino]-4-méthyl-3-oxocyclohexa-1,4-diène-1-yl]urée (HC Red no 9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
56330-88-2 |
260-116-4 |
|
1306 |
Phénothiazine-5-ium, 3,7-bis(diméthylamino)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
61-73-4 |
200-515-2 |
|
1307 |
4,6-Bis(2-Hydroxyéthoxy)-m-Phénylènediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
94082-85-6 |
|
|
1308 |
5-Amino-2,6-Diméthoxy-3-Hydroxypyridine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
104333-03-1 |
|
|
1309 |
4,4'-Diaminodiphenylamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
537-65-5 |
208-673-4 |
|
1310 |
4-Diéthylamino-o-toluidine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
148-71-0/24828-38-4/2051-79-8 |
205-722-1/246-484-9/218-130-3 |
|
1311 |
N,N-Diéthyl-p-phénylènediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
93-05-0/6065-27-6/6283-63-2 |
202-214-1/227-995-6/228-500-6 |
|
1312 |
N,N-Dimethyl-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
99-98-9/6219-73-4 |
202-807-5/228-292-7 |
|
1313 |
Toluene-3,4-Diamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
496-72-0 |
207-826-2 |
|
1314 |
2,4-Diamino-5-méthylphénoxyéthanol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
141614-05-3/113715-27-8 |
|
|
1315 |
6-Amino-o-cresol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
17672-22-9 |
|
|
1316 |
Hydroxyéthylaminométhyl-p-aminophénol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
110952-46-0/135043-63-9 |
|
|
1317 |
2-Amino-3-nitrophenol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
603-85-0 |
210-060-1 |
|
1318 |
2-Chloro-5-nitro-N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
50610-28-1 |
256-652-3 |
|
1319 |
2-Nitro-p-phenylenediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
5307-14-2/18266-52-9 |
226-164-5/242-144-9 |
|
1320 |
Hydroxyethyl-2,6-dinitro-p-anisidine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
122252-11-3 |
|
|
1321 |
6-Nitro-2,5-pyridinediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
69825-83-8 |
|
|
1322 |
Phénazinium, 3,7-diamino-2,8-diméthyl-5-phényl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
477-73-6 |
207-518-8 |
|
1323 |
Acide 3-hydroxy-4-[(2-hydroxynaphthyl)azo]-7-nitronaphthalène-1-sulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
16279-54-2/5610-64-0 |
240-379-1/227-029-3 |
|
1324 |
3-[(2-nitro-4-(trifluorométhyl)phényl)amino]propane-1,2-diol (HC Yellow no 6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
104333-00-8 |
|
|
1325 |
2-[(4-chloro-2-nitrophényl)amino]éthanol (HC Yellow no 12) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
59320-13-7 |
|
|
1326 |
3-[[4-[(2-Hydroxyéthyl)Méthylamino]-2-Nitrophényl]Amino]-1,2-Propanediol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
173994-75-7/102767-27-1 |
|
|
1327 |
3-[[4-[Ethyl(2-Hydroxyéthyl)Amino]-2-Nitrophényl]Amino]-1,2-Propanediol et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
114087-41-1/114087-42-2 |
|
|
1328 |
Ethanaminium, N-[4-[[4-(diéthylamino)phényl][4-(éthylamino)-1-naphthalényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires |
2390-60-5 |
219-232-0 |
|
1329 |
4-[(4-aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)méthyl]-o-toluidine et son chlorhydrate (Basic Violet 14; CI 42510) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
3248-93-9/632-99-5 (HCl) |
221-832-2/211-189-6 (HCl) |
|
1330 |
acide 4-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]benzènesulfonique et son sel de sodium (Acid Orange 6; CI 14270) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
2050-34-2/547-57-9 (Na) |
218-087-0/208-924-8 (Na) |
|
1331 |
acide 3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphtoïque et son sel de calcium (Pigment Red 64:1; CI 15800) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
27757-79-5/6371-76-2 (Ca) |
248-638-0/228-899-7 (Ca) |
|
1332 |
acide 2-(6-hydroxy-3-oxo-(3H)-xanthène-9-yl)benzoïque; fluorescéine et son sel disodique (Acid yellow 73 sodium salt; CI 45350) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
2321-07-5/518-47-8 (Na) |
219-031-8/208-253-0 (Na) |
|
1333 |
4′,5′-dibromo-3′,6′-dihydroxyspiro[isobenzofuranne-1(3H),9′- [9H]xanthène]-3-one; 4′,5′-dibromofluorescéine; (Solvent Red 72) et son sel disodique (CI 45370) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
596-03-2/4372-02-5 (Na) |
209-876-0/224-468-2 (Na) |
|
1334 |
acide 2-(3,6-dihydroxy-2,4,5,7-tétrabromoxanthène-9-yl)-benzoïque; 2′,4′,5′,7′-tétrabromofluorescéine-; (Solvent Red 43), son sel disodique (Acid Red 87; CI 45380) et son sel d’aluminium (Pigment Red 90:1 Aluminium lake) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
15086-94-9/17372-87-1 (Na)/15876-39-8 (Al) |
239-138-3/241-409-6 (Na)/240-005-7 (Al) |
|
1335 |
hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2- méthyl-4-sulfoanilino)xanthylium, sel interne; et son sel de sodium (Acid Violet 9; CI 45190) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
10213-95-3/6252-76-2 (Na) |
-/228-377-9 (Na) |
|
1336 |
3′,6′-dihydroxy-4′,5′-diiodospiro[isobenzofuranne-1(3H),9′- [9H]xanthène]-3-one; (Solvent Red 73) et son sel de sodium (Acid Red 95; CI 45425) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
38577-97-8/33239-19-9 (Na) |
254-010-7/251-419-2 (Na) |
|
1337 |
2′,4′,5′,7′-tétraiodofluorescéine, son sel disodique (Acid Red 51; CI 45430) et son sel d’aluminium (Pigment Red 172 Aluminium lake) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
15905-32-5/16423-68-0 (Na)/12227-78-0 (Al) |
240-046-0/240-474-8 (Na)/235-440-4 (Al) |
|
1338 |
1-hydroxy-2,4-diaminobenzène (2,4-diaminophényl) et son dichlorhydrate (2,4-Diaminophenol HCl) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
95-86-3/137-09-7 (HCl) |
202-459-4/205-279-4 (HCl) |
|
1339 |
1,4-dihydroxybenzène (Hydroquinone), à l’exception de l’entrée 14 de l’annexe III |
123-31-9 |
204-617-8 |
|
1340 |
chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphtyl][4-(diméthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diméthylammonium (Basic Blue 26; CI 44045) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
2580-56-5 |
219-943-6 |
|
1341 |
3-[(2,4-diméthyl-5-sulfonatophényl)azo]-4-hydroxynaphtalène-1- sulfonate de disodium (Ponceau SX; CI 14700) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
4548-53-2 |
224-909-9 |
|
1342 |
tris[5,6-dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphtalène-2-sulfonato(2-)- N5,O6]ferrate(3-) de trisodium (Acid Green 1; CI 10020) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
19381-50-1 |
243-010-2 |
|
1343 |
4-(phénylazo)résorcinol (Solvent Orange 1; CI 11920) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
2051-85-6 |
218-131-9 |
|
1344 |
4-[(4-ethoxyphényl)azo]naphtol (Solvent Red 3; CI 12010) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
6535-42-8 |
229-439-8 |
|
1345 |
1-[(2-chloro-4-nitrophényl)azo]-2-naphtol (Pigment Red 4; CI 12085) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
2814-77-9 |
220-562-2 |
|
1346 |
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophényl)azo]naphtalène-2- carboxamide (Pigment Red 112; CI 12370) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
6535-46-2 |
229-440-3 |
|
1347 |
N-(5-chloro-2,4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino)sulfonyl]-2- méthoxyphényl]azo]-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 5; CI 12490) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
6410-41-9 |
229-107-2 |
|
1348 |
4-[(5-chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphtoate de disodium (Pigment Red 48; CI 15865) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
3564-21-4 |
222-642-2 |
|
1349 |
3-hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphtyl)azo]-2-naphtoate de calcium (Pigment Red 63:1; CI 15880) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
6417-83-0 |
229-142-3 |
|
1350 |
3-hydroxy-4-(4′-sulfonatonaphtylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de trisodium (Acid Red 27; CI 16185) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
915-67-3 |
213-022-2 |
|
1351 |
2,2′-[(3,3′-dichloro[1,1′-biphényl]-4,4′-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4- diméthylphényl)-3-oxobutyramide] (Pigment Yellow 13; CI 21100) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
5102-83-0 |
225-822-9 |
|
1352 |
2,2′-[cyclohexylidènebis[(2-méthyl-4,1-phénylène)azo]]bis[4-cyclohexylphénol] (Solvent Yellow 29; CI 21230) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
6706-82-7 |
229-754-0 |
|
1353 |
1-(4-(phénylazo)phénylazo)-2-naphtol (Solvent Red 23; CI 26100) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
85-86-9 |
201-638-4 |
|
1354 |
6-amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl)azo]-1- naphtyl]azo]naphtalène-2,7-disulfonate de tétrasodium (Food Black 2; CI 27755) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
2118-39-0 |
218-326-9 |
|
1355 |
hydrogéno[4-[4-(diéthylamino)-2′,4′-disulfonatobenzhydrylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diéthylammonium, sel de sodium (Acid Blue 1; CI 42045) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
129-17-9 |
204-934-1 |
|
1356 |
bis[hydrogéno[4-[4-(diethylamino)-5′-hydroxy-2′,4′-disulfonatobenzhydrylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diéthylammonium], sel de calcium (Acid Blue 3; CI 42051) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
3536-49-0 |
222-573-8 |
|
1357 |
dihydrogéno(éthyl)[4-[4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino](4-hydroxy- 2-sulfonatobenzhydrylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium (Fast Green FCF; CI 42053) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
2353-45-9 |
219-091-5 |
|
1358 |
isobenzofurannedione-1,3, produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine (Solvent Yellow 33; CI 47000) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
8003-22-3 |
232-318-2 |
|
1359 |
nigrosine (CI 50420) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
8005-03-6 |
— |
|
1360 |
8,18-dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3′,2′-m]triphénodioxazine (Pigment Violet 23; CI 51319) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
6358-30-1 |
228-767-9 |
|
1361 |
1,2-dihydroxyanthraquinone (Pigment Red 83; CI 58000) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
72-48-0 |
200-782-5 |
|
1362 |
8-hydroxypyrène-1,3,6-trisulfonate-de-trisodium (Solvent Green 7; CI 59040) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
6358-69-6 |
228-783-6 |
|
1363 |
1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone (Solvent Violet 13; CI 60725), en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
81-48-1 |
201-353-5 |
|
1364 |
1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone (Solvent Green 3; CI 61565) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
128-80-3 |
204-909-5 |
|
1365 |
6-chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)- 4-méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one (VAT Red 1; CI 73360) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
2379-74-0 |
219-163-6 |
|
1366 |
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione (Pigment Violet 19; CI 73900) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
1047-16-1 |
213-879-2 |
|
1367 |
[29H,31H-phtalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]cuivre (Pigment Blue 15; CI 74160) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
147-14-8 |
205-685-1 |
|
1368 |
[29H,31H-phtalocyaninedisulfonato(4-)- N29,N30,N31,N32]cuprate(2-) de disodium (Direct Blue 86; CI 74180) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
1330-38-7 |
215-537-8 |
|
1369 |
phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro (Pigment Green 7; CI 74260) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires |
1328-53-6 |
215-524-7 |
|
1370 |
Diéthylène glycol (DEG), 2,2′-oxydiéthanol pour le niveau des traces, voir annexe III |
111-46-6 |
203-872-2 |
|
1371 |
Phytonadione [INCI]/phytomenadione [INN] |
84-80-0/81818-54-4 |
201-564-2/279-833-9 |
|
1372 |
2-Aminophénol (o-Aminophenol; CI 76520) et ses sels |
95-55-6/67845-79-8/51-19-4 |
202-431-1/267-335-4 |
|
1373 |
N-(2-nitro-4-aminophényl)-allylamine (HC Red No. 16) et ses sels |
160219-76-1 |
|
|
1374 |
4-hydroxybenzoate d'isopropyle (INCI: Isopropylparaben) Sel de sodium ou sels d'isopropylparaben |
4191-73-5 |
224-069-3 |
|
1375 |
4-hydroxybenzoate d'isobutyle (INCI: Isobutylparaben) |
4247-02-3 |
224-208-8 |
|
Sel de sodium ou sels d'isobutylparaben |
84930-15-4 |
284-595-4 |
|
|
1376 |
4-hydroxybenzoate de phényle (INCI: Phenylparaben) |
17696-62-7 |
241-698-9 |
|
1377 |
4-hydroxybenzoate de benzyle (INCI: Benzylparaben) |
94-18-8 |
|
|
1378 |
4-hydroxybenzoate de pentyle (INCI: Pentylparaben) |
6521-29-5 |
229-408-9 |
|
1379 |
3-benzylidène camphre |
15087-24-8 |
239-139-9 |
|
(1) JO L 159 du 29.6.1996, p. 1 (2) JO L 273 du 10.10.2002, p. 1. (3) Pour les différents ingrédients, il convient de se reporter au numéro d'ordre 364 de l'annexe II. (4) Pour les différents ingrédients, il convient de se reporter au numéro d'ordre 413 de l'annexe II. |
|||
ANNEXE III
LISTE DES SUBSTANCES QUE LES PRODUITS COSMÉTIQUES NE PEUVENT CONTENIR EN DEHORS DES RESTRICTIONS PRÉVUES
|
Numéro d'ordre |
Identification des substances |
Restrictions |
Libellé des conditions d'emploi et des avertissements |
|||||
|
Nom chimique/DCI |
Dénomination commune du glossaire des ingrédients |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Type de produit, parties du corps |
Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi |
Autres |
||
|
a |
b |
c |
d |
e |
f |
g |
h |
i |
|
1a |
Acide borique, borates et tétraborates à l'exception de la substance no 1184 de l'annexe II |
Boric acid |
10043-35-3/11113-50-1 |
233-139-2/234-343-4 |
a) Talc |
a) 5 % (en acide borique) |
a) Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées si la concentration de borate soluble libre excède 1,5 % (en acide borique) |
a) Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées |
|
|
|
|
|
|
b) Produits bucco-dentaires |
b) 0,1 % (en acide borique) |
b) Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans |
b) Ne pas avaler Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans |
|
|
|
|
|
|
c) Autres produits (à l'exception des produits pour le bain et pour l'ondulation des cheveux) |
c) 3 % (en acide borique) |
c) Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées si la concentration de borate soluble libre excède 1,5 % (en acide borique) |
c) Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées |
|
1b |
Tétraborates, voir également 1a) |
|
|
|
a) Produits pour le bain |
a) 18 % (en acide borique) |
a) Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans |
a) Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans |
|
b) Produits pour les cheveux et la pilosité faciale |
b) 8 % (en acide borique) |
|
b) Rincer abondamment |
|||||
|
2a |
Acide thioglycolique et ses sels |
Thioglycolic acid |
68-11-1 |
200-677-4 |
a) Produits pour le frisage ou le défrisage des cheveux |
a) i) 8 % ii) 11 % |
a) i) Usage général prêt à l'emploi pH 7 à 9,5 ii) Usage professionnel prêt à l'emploi pH 7 à 9,5 |
Conditions d'utilisation: a) b) c) d) Éviter le contact avec les yeux. En cas de contact avec les yeux, rincer immédiatement. a) c) d) Porter des gants appropriés. Avertissements devant figurer sur l'étiquetage: a)i) b) c) ►C2 Contient des sels de l'acide thioglycolique. ◄ Suivre le mode d'emploi. Conserver hors de portée des enfants. a)ii) d) Réservé aux professionnels. Contient des sels de l'acide thioglycolique. Suivre le mode d'emploi |
|
b) Dépilatoires |
b) 5 % |
b) Prêt à l'emploi pH 7 à 12,7 |
||||||
|
c) Autres produits capillaires à rincer |
c) 2 % |
c) Prêt à l'emploi pH 7 à 9,5 |
||||||
|
d) Produits destinés à permanenter les cils |
d) 11 % Les pourcentages ci-dessus sont calculés en acide thioglycolique |
d) Pour usage professionnel prêt à l'emploi pH 7 à 9,5 |
||||||
|
2b |
Esters de l'acide thioglycolique |
|
|
|
Produits pour le frisage ou le défrisage des cheveux: |
a) 8 % |
Usage général prêt à l'emploi pH 6 à 9,5 |
Conditions d'utilisation: a) b) Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau Éviter le contact avec les yeux En cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste Porter des gants appropriés Avertissements: Contient des esters de l'acide thioglycolique Suivre le mode d'emploi Conserver hors de portée des enfants |
|
b) 11 % Les pourcentages ci-dessus sont calculés en acide thioglycolique |
Usage professionnel prêt à l'emploi pH 6 à 9,5 |
b) Réservé aux professionnels |
||||||
|
3 |
Acide oxalique, ses esters et sels alcalins |
Oxalic acid |
144-62-7 |
205-634-3 |
Produits pour les cheveux et la pilosité faciale |
5 % |
Usage professionnel |
Réservé aux professionnels |
|
4 |
Ammoniaque |
Ammonia |
7664-41-7/1336-21-6 |
231-635-3/215-647-6 |
|
6 % (en NH3) |
|
Au-delà de 2 %: contient de l'ammoniaque |
|
5 |
Tosylchloramide sodique (DCI) |
Chloramine-T |
127-65-1 |
204-854-7 |
|
0,2 % |
|
|
|
6 |
Chlorates de métaux alcalins |
Sodium chlorate |
7775-09-9 |
231-887-4 |
a) Dentifrices b) Autres produits |
a) 5 % b) 3 % |
|
|
|
|
|
Potassium chlorate |
3811-04-9 |
223-289-7 |
|
|
|
|
|
7 |
Chlorure de méthylène |
Dichloromethane |
75-09-2 |
200-838-9 |
|
35 % (en cas de mélange avec le 1,1,1-trichloréthane, la concentration totale ne peut dépasser 35 %) |
Teneur maximale en impuretés: 0,2 % |
|
|
8 |
dérivés de paraphénylènediamine substitués à l’azote et leurs sels; dérivés de l’orthophénylènediamine substitués à l’azote (1), à l’exception des dérivés figurant ailleurs dans la présente annexe et sous les numéros d’ordre 1309, 1311, et 1312 à l’annexe II |
|
|
|
Colorants d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Usage général |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Usage professionnel a) et b):Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 3 % calculés en base libre. |
b) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|||||||
|
8 bis |
p-phénylènediamine et ses sels |
p-Phenylenediamine; p-Phenylenediamine HCl; p-Phenylenediamine Sulfate |
106-50-3/624-18-0/16245-77-5 |
203-404-7/210-834-9/240-357-1 |
Colorants d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Usage général |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Usage professionnel a) et b): Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 2 % calculés en base libre. |
b) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|||||||
|
8 ter |
p-Phénylènediamine et ses sels |
p-Phenylenediamine; p-Phenylenediamine HCl; p-Phenylenediamine Sulfate |
106-50-3 / 624-18-0 / 16245-77-5 |
203-404-7 / 210-834-9 / 240-357-1 |
Produits destinés à la coloration des cils |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la concentration maximale appliquée sur les cils ne doit pas dépasser 2 % calculés en base libre. Usage professionnel uniquement |
►M4 Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
|
9 |
diaminotoluènes, leurs dérivés substitués à l’azote et leurs sels (1), à l’exception de la substance figurant sous le numéro d’ordre 9 bis de la présente annexe et des substances figurant sous les numéros d’ordre 364, 1310 et 1313 de l’annexe II |
|
|
|
Colorants d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Usage général |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Usage professionnel a) et b): Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 5 % calculés en base libre. |
b) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|||||||
|
9 bis |
2-Méthyl-1,4-benzènediamine Sulfate de toluène-2,5-diamine |
Toluene-2,5-Diamine Toluene-2,5-Diamine sulfate (1) |
95-70-5 615-50-9 |
202-442-1 210-431-8 |
Colorants d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Usage général |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Usage professionnel Pour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la concentration maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2 % calculée en base libre (ou 3,6 % en sel de sulfate). |
b) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|||||||
|
10 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
11 |
Dichlorophène |
Dichlorophen |
97-23-4 |
202-567-1 |
|
0,5 % |
|
Contient: Dichlorophen |
|
►M4 12 |
Peroxyde d’hydrogène et autres composés ou mélanges libérant du peroxyde d’hydrogène, dont le peroxyde de carbamide et le peroxyde de zinc |
Hydrogen peroxide |
7722-84-1 |
231-765-0 |
a) Produits pour les cheveux et la pilosité faciale |
a) 12 % de H2O2 (40 volumes), présent ou dégagé ◄ |
|
►M4 Pour a) et f): Porter des gants appropriés. Pour a), b), c) et e): Contient du peroxyde d’hydrogène. Éviter le contact avec les yeux. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci. ◄ |
|
►M4 b) Produits pour la peau |
b) 4 % de H2O2, présent ou dégagé ◄ |
|||||||
|
►M4 c) Produits pour durcir les ongles |
c) 2 % de H2O2, présent ou dégagé |
|||||||
|
d) Produits bucco-dentaires, y compris les produits de rinçage buccal, les dentifrices et les produits de blanchiment ou d’éclaircissement des dents |
d) ≤ 0,1 % de H2O2, présent ou dégagé |
|||||||
|
e) Produits de blanchiment ou d’éclaircissement des dents |
e) > 0,1 % et ≤ 6 % de H2O2, présent ou dégagé |
e) Doit être vendu uniquement à des praticiens de l’art dentaire. Pour chaque cycle d’utilisation, la première utilisation doit être effectuée uniquement par des praticiens de l’art dentaire au sens de la directive 2005/36/CE (15), ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré. Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d’utilisation. Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de dix-huit ans. ◄ |
►M4 e) Concentration du H2O2 présent ou dégagé indiquée en pourcentage. Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de dix-huit ans. Doit être vendu uniquement à des praticiens de l’art dentaire. Pour chaque cycle d’utilisation, la première utilisation doit être effectuée uniquement par des praticiens de l’art dentaire ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré. Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d’utilisation. ◄ |
|||||
|
►M4 f) Produits destinés aux cils |
f) 2 % de H2O2, présent ou dégagé |
f) Usage professionnel uniquement ◄ |
►M4 f) Doit figurer sur l’étiquetage: ◄ |
|||||
|
13 |
Formaldéhyde (2) |
Formaldehyde |
50-00-0 |
200-001-8 |
Produits pour durcir les ongles |
5 % (en aldéhyde formique) |
À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit |
Protéger les cuticules par un corps gras Contient: Formaldehyde (3) |
|
14 |
Hydroquinone |
Hydroquinone |
123-31-9 |
204-617-8 |
Préparations pour ongles artificiels |
0,02 % (après mélange pour utilisations) |
Usage professionnel uniquement |
— Pour usage professionnel uniquement — Éviter le contact avec la peau — Lire attentivement le mode d’emploi |
|
15a |
Potasse caustique ou soude caustique |
Potassium hydroxide/sodium hydroxide |
1310-58-3/1310-73/2 |
215-181-3/215-185-5 |
a) Solvant des cuticules des ongles |
a) 5 % (5) |
|
a) Contient un agent alcalin Éviter tout contact avec les yeux Danger de cécité Conserver hors de portée des enfants |
|
b) Produits pour le défrisage des cheveux |
2 % (5) |
Usage général |
Contient un agent alcalin Éviter tout contact avec les yeux Danger de cécité Conserver hors de portée des enfants |
|||||
|
|
|
|
|
|
|
4,5 % (5) |
Usage professionnel |
Réservé aux professionnels Éviter tout contact avec les yeux Danger de cécité |
|
c) Régulateur de pH pour dépilatoires |
|
c) pH < 12,7 |
c) Conserver hors de portée des enfants Éviter tout contact avec les yeux |
|||||
|
d) Autres usages comme régulateur de pH |
|
d) pH < 11 |
|
|||||
|
15b |
Hydroxyde de lithium |
Lithium hydroxide |
1310-65-2 |
215-183-4 |
a) Produits pour le défrisage des cheveux |
2 % (6) |
Usage général |
a) Contient un agent alcalin Éviter le contact avec les yeux Danger de cécité Conserver hors de portée des enfants |
|
4,5 % (6) |
Usage professionnel |
Éviter le contact avec les yeux Danger de cécité |
||||||
|
b) Régulateurs de pH pour dépilatoires |
|
pH < 12,7 |
b) Contient un agent alcalin Conserver hors de portée des enfants Éviter le contact avec les yeux |
|||||
|
c) Autres usages en tant que régulateurs de pH (uniquement pour les produits à rincer) |
|
pH < 11 |
|
|||||
|
15c |
Hydroxyde de calcium |
Calcium hydroxide |
1305-62-0 |
215-137-3 |
a) Produits pour le défrisage des cheveux, contenant deux composants: de l'hydroxyde de calcium et un sel de guanidine |
a) 7 % (enhydroxyde de calcium) |
|
a) Contient un agent alcalin Éviter le contact avec les yeux Conserver hors de portée des enfants Danger de cécité |
|
b) Régulateurs de pH pour dépilatoires |
|
b) pH < 12,7 |
b) Contient un agent alcalin Conserver hors de portée des enfants Éviter le contact avec les yeux |
|||||
|
c) Autres usages (par exemple régulateur de pH, auxiliaire de fabrication) |
|
c) pH < 11 |
|
|||||
|
16 |
1-naphtalénol |
1-Naphthol |
90-15-3 |
201-969-4 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %. |
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. |
|
17 |
Nitrite de sodium |
Sodium nitrite |
7632-00-0 |
231-555-9 |
Inhibiteur de corrosion |
0,2 % |
Ne pas employer avec les amines secondaires et/ou tertiaires ou d'autres substances qui forment des nitrosamines |
|
|
18 |
Nitrométhane |
Nitromethane |
75-52-5 |
200-876-6 |
Inhibiteur de corrosion |
0,3 % |
|
|
|
19 |
Déplacé ou supprimé |
|||||||
|
20 |
Déplacé ou supprimé |
|||||||
|
21 |
(8α, 9R)-6'-Méthoxycinchonane-9-ol et ses sels |
Quinine |
130-95-0 |
205-003-2 |
a) Produits pour les cheveux à rincer |
a) 0,5 % (en quinine base) |
|
|
|
b) Produits pour les cheveux sans rinçage |
b) 0,2 % (en quinine base) |
|
|
|||||
|
►M4 22 |
Benzène-1,3-diol |
Resorcinol |
108-46-3 |
203-585-2 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Pour a) et b): Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,25 %. ◄ |
►M4 a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
|
►M4 b) Produits destinés à la coloration des cils |
b) Usage professionnel uniquement ◄ |
►M4 b) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
||||||
|
►M4 c) Lotions capillaires et shampooings |
c) 0,5 % ◄ |
|
►M4 c) Contient de la résorcine. ◄ |
|||||
|
23 |
a) Sulfures alcalins |
|
|
|
a) Dépilatoires |
a) 2 % (en soufre) |
pH ≤ 12,7 |
a) b) Conserver hors de portée des enfants Éviter tout contact avec les yeux |
|
b) Sulfures alcalinoterreux |
|
|
|
b) Dépilatoires |
b) 6 % (en soufre) |
|||
|
24 |
Sels de zinc hydrosolubles à l'exception du bis(4-hydroxybenzènesulfonate) de zinc (no 25) et de la pyrithione de zinc (no 101 et annexe V, no 8) |
Zinc acetate, zinc chloride, zinc gluconate, zinc glutamate |
|
|
|
1 % (en zinc) |
|
|
|
25 |
Bis(4-Hydroxybenzènesulfonate) de zinc |
Zinc phenolsulfonate |
127-82-2 |
204-867-8 |
Déodorants, antiperspirants et lotions astringentes |
6 % (en % de matière anhydre) |
|
Éviter tout contact avec les yeux |
|
26 |
Monofluorophosphate d’ammonium |
Ammonium Monofluorophosphate |
20859-38-5/66115-19-3 |
—/— |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du monofluoro-phosphate d’ammonium. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
27 |
Fluorophosphate de disodium |
Sodium Monofluorophosphate |
10163-15-2/7631-97-2 |
233-433-0/231-552-2 |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du monofluorophosphate de sodium. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
28 |
Fluorophosphate de dipotassium |
Potassium Monofluorophosphate |
14104-28-0 |
237-957-0 |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du monofluorophosphate de potassium. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
29 |
Fluorophosphate de calcium |
Calcium Monofluorophosphate |
7789-74-4 |
232-187-1 |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du monofluorophosphate de calcium. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
30 |
Fluorure de calcium |
Calcium Fluoride |
7789-75-5 |
232-188-7 |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du fluorure de calcium. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
31 |
Fluorure de sodium |
Sodium Fluoride |
7681-49-4 |
231-667-8 |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du fluorure de sodium. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
32 |
Fluorure de potassium |
Potassium Fluoride |
7789-23-3 |
232-151-5 |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du fluorure de potassium. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
33 |
Fluorure d’ammonium |
Ammonium Fluoride |
12125-01-8 |
235-185-9 |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du fluorure d’ammonium. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
34 |
Fluorure d’aluminium |
Aluminum Fluoride |
7784-18-1 |
232-051-1 |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du fluorure d’aluminium. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
35 |
Fluorure stanneux |
Stannous Fluoride |
7783-47-3 |
231-999-3 |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du fluorure stanneux. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
36 |
Hydrofluorure de cétylamine (hydrofluorure d’hexadécylamine) |
Cetylamine Hydrofluoride |
3151-59-5 |
221-588-7 |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient de l’hydrofluorure de cétylamine. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
37 |
Dihydrofluorure de bis- (hydroxyéthyl) aminopropyl-N-hydroxyéthyl- octobreadécylamine |
— |
— |
— |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du dihydrofluorure de bis- (hydroxyéthyl) aminopropyl-N-hydroxyéthyl-octadécylamine. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
38 |
Dihydrofluorure de N, N’, N’-tri (polyoxyéthylène)-N- hexadécyl-propylènediamine |
— |
— |
— |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du dihydrofluorure de N, N’, N’-tri (polyoxyéthylène)-N-hexadécyl- propylènediamine. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
39 |
Octadécène-9 amine, fluorhydrate |
Octadecenyl-Ammonium Fluoride |
36505-83-6 |
— |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient de l’hydrofluorure d’octadécénylamine. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
40 |
Hexafluorosilicate de disodium |
Sodium Fluorosilicate |
16893-85-9 |
240-934-8 |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du silicofluorure de sodium. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
41 |
Hexafluorosilicate de dipotassium |
Potassium Fluorosilicate |
16871-90-2 |
240-896-2 |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du silicofluorure de potassium. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
42 |
Hexafluorosilicate d’ammonium |
Ammonium Fluorosilicate |
16919-19-0 |
240-968-3 |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du silicofluorure d’ammonium. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
43 |
Hexafluorosilicate de magnésium |
Magnesium Fluorosilicate |
16949-65-8 |
241-022-2 |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du silicofluorure de magnésium. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
44 |
Dihydroxyméthyl-1,3-thione-2-imidazolidine |
Dimethylol ethylene thiourea |
15534-95-9 |
239-579-1 |
a) Produits pour les cheveux et la pilosité faciale |
a) 2 % |
a) Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays) |
Contient: Dimethylol ethylene thiourea |
|
b) Produits pour les ongles |
b) 2 % |
b) pH < 4 |
||||||
|
45 |
Alcool benzylique (7) |
Benzyl Alcohol |
100-51-6 |
202-859-9 |
a) Solvant |
|
À des fins autres qu’inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit. |
|
|
b) Compositions parfumantes et aromatiques, leurs matières premières |
b) La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage, — à 0,01 % dans les produits à rincer. |
|||||||
|
46 |
Méthyl-6-coumarine |
6-Methylcoumarin |
92-48-8 |
202-158-8 |
Produits bucco-dentaires |
0,003 % |
|
|
|
47 |
3-Pyridineméthanol, fluorhydrate |
Nico methanol Hydrofluoride |
62756-44-9 |
— |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du fluorhydrate de nicométhanol. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
48 |
Nitrate d'argent |
Silver nitrate |
7761-88-8 |
231-853-9 |
Uniquement pour la coloration des cils et sourcils |
4 % |
|
Contient: Silver nitrate Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci |
|
49 |
Disulfure de sélénium |
Selenium disulphide |
7488-56-4 |
231-303-8 |
Shampooings antipelliculaires |
1 % |
|
Contient: Selenium disulphide Éviter le contact avec les yeux et la peau endommagée |
|
50 |
Hydroxychlorures d'aluminium et de zirconium hydratés AlxZr(OH)yClz et leur complexe avec la glycine |
|
|
|
Antiperspirants |
20 % (en hydroxychlorure d'aluminium et zirconium anhydre) 5,4 % (en zirconium) |
1. Le rapport entre les nombres d'atomes d'aluminium et de zirconium doit être compris entre 2 et 10 2. Le rapport entre les nombres d'atomes (Al + Zr) et de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,1 3. Ne pas utiliser dans les générateurs d'aérosols (sprays) |
Ne pas appliquer sur la peau irritée ou endommagée |
|
51 |
Hydroxy-8-quinoléine et son sulfate |
Oxyquinoline et oxyquinoline sulfate |
148-24-3/134-31-6 |
205-711-1/205-137-1 |
Agent stabilisant de l'eau oxygénée dans les produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale |
0,3 % (comme base) |
|
|
|
Agent stabilisant de l'eau oxygénée dans les produits sans rinçage pour les cheveux et la pilosité faciale |
0,03 % (comme base) |
|
|
|||||
|
52 |
Alcool méthylique |
Methyl alcohol |
67-56-1 |
200-659-6 |
Dénaturant pour les alcools éthylique et iso-propylique |
5 % (en % des alcools éthylique et iso-propylique) |
|
|
|
53 |
Acide étidronique et ses sels (acide 1-hydroxyéthylidene-diphosphonique et ses sels) |
Etidronic acid |
2809-21-4 |
220-552-8 |
a) Produits pour les cheveux et la pilosité faciale |
1,5 % (en acide étidronique) |
|
|
|
b) Savons |
0,2 % (en acide étidronique) |
|
|
|||||
|
54 |
Phénoxypropanol (8) |
Phenoxyisopropanol |
770-35-4 |
212-222-7 |
Utiliser uniquement pour les produits à rincer Ne pas utiliser dans les produits bucco-dentaires |
2 % |
À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit |
|
|
55 |
Déplacé ou supprimé |
|||||||
|
56 |
Fluorure de magnésium |
Magnesium Fluoride |
7783-40-6 |
231-995-1 |
Produits bucco-dentaires |
0,15 % calculée en F. En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du fluorure de magnésium. Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type «pour adultes seulement»), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes: |
|
57 |
Chlorure de strontium (hexahydraté) |
Strontium chloride |
10476-85-4 |
233-971-6 |
a) Produits bucco-dentaires |
3,5 %, (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 3,5 % |
|
Contient: Strontium chloride Usage fréquent déconseillé chez les enfants |
|
b) Shampooings et produits pour le visage |
2,1 %, (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 2,1 % |
|
|
|||||
|
58 |
Acétate de strontium (hémihydraté) |
Strontium acetate |
543-94-2 |
208-854-8 |
Produits bucco-dentaires |
3,5 %, (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 3,5 % |
|
Contient: Strontium acetate Usage fréquent déconseillé chez les enfants |
|
59 |
Talc: silicate de magnésium hydraté |
Talc |
14807-96-6 |
238-877-9 |
a) Produits pulvérulents pour les enfants de moins de 3 ans b) Autres produits |
|
|
a) Tenir à l'écart du nez et de la bouche de l'enfant |
|
60 |
Dialkylamides et dialcanolamides d'acides gras |
|
|
|
|
Teneur maximale en amine secondaire: 0,5 % |
— Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation — Teneur maximale en amine secondaire: 5 % (concerne les matières premières) — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
|
|
61 |
Monoalkylamines, monoalcanolamines et leurs sels |
|
|
|
|
Teneur maximale en amine secondaire: 0,5 % |
— Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation - Pureté minimale: 99 % — Teneur maximale en amine secondaire: 0,5 % (concerne les matières premières) — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
|
|
62 |
Trialkylamines, trialcanolamines et leurs sels |
|
|
|
a) Produits sans rinçage b) Produits à rincer |
a) 2,5 % |
a) b) — Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation — Pureté minimale: 99 % — Concentration maximale en amine secondaire: 0,5 % (concerne les matières premières) — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
|
|
63 |
Hydroxyde de strontium |
Strontium hydroxide |
18480-07-4 |
242-367-1 |
Régulateur de pH pour dépilatoires |
3,5 % (en strontium) |
pH ≤ 12,7 |
Conserver hors de portée des enfants Éviter le contact avec les yeux |
|
64 |
Peroxyde de strontium |
Strontium peroxide |
1314-18-7 |
215-224-6 |
Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale |
4,5 % (en strontium) |
Tous les produits doivent satisfaire aux exigences en matière de peroxyde d'hydrogène Usage professionnel |
Éviter le contact avec les yeux Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci Réservé aux professionnels Porter des gants appropriés |
|
65 |
Chlorure, bromure et saccharinate de benzalkonium (9) |
Benzalkonium bromide |
91080-29-4 |
293-522-5 |
Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale |
3 % (en chlorure de benzalkonium) |
Dans le produit fini, les concentrations de chlorure, de bromure et de saccharinate de benzalkonium dont la chaîne alkyle est égale ou inférieure à C14, ne doivent pas dépasser 0,1 % (exprimées en chlorure de benzalkonium) |
Éviter tout contact avec les yeux |
|
|
|
|
|
|
|
|
À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit |
|
|
Benzalkonium chloride |
63449-41-2/68391-01-5/68424-85-1/85409-22-9 |
264-151-6/269-919-4/270-325-2/287-089-1 |
||||||
|
Benzalkonium saccharinate |
68989-01-5 |
273-545-7 |
||||||
|
66 |
Polyacrylamides |
|
|
|
a) Produits corporels sans rinçage |
|
a) Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,1 mg/kg |
|
|
b) Autres produits |
|
b) Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,5 mg/kg |
|
|||||
|
67 |
2-Benzylidèneheptanal |
Amyl cinnamal |
122-40-7 |
204-541-5 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
68 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
69 |
Alcool cinnamylique |
Cinnamyl alcohol |
104-54-1 |
203-212-3 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
70 |
3,7-Diméthyl-2,6-octadiénal |
Citral |
5392-40-5 |
226-394-6 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
71 |
2-Méthoxy-4-(2-propényl)phénol |
Eugenol |
97-53-0 |
202-589-1 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
72 |
7-Hydroxycitronellal |
Hydroxycitronellal |
107-75-5 |
203-518-7 |
a) Produits bucco-dentaires |
|
a) b) La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage, — à 0,01 % dans les produits à rinçer. |
|
|
b) Autres produits |
b) 1,0 % |
|||||||
|
73 |
2-Méthoxy-4-(1-propényl)phénol |
Isoeugenol |
97-54-1/5932-68-3 |
202-590-7/227-678-2 |
a) Produits bucco-dentaires |
|
a) b) La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage, — à 0,01 % dans les produits à rincer. |
|
|
b) Autres produits |
b) 0,02 % |
|||||||
|
74 |
2-Pentyl-3-phénylprop-2-ène-1-ol |
Amylcinnamyl alcohol |
101-85-9 |
202-982-8 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
75 |
Salicylate de benzyle |
Benzyl salicylate |
118-58-1 |
204-262-9 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
76 |
3-Phényl-2-propénal |
Cinnamal |
104-55-2 |
203-213-9 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
77 |
2H-1-Benzopyrane-2-one |
Coumarin |
91-64-5 |
202-086-7 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
78 |
(2E)-3,7-Diméthyl-2,6-octadiène-1-ol |
Geraniol |
106-24-1 |
203-377-1 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
79 |
3- et 4-(4-Hydroxy-4-méthylpentyl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde |
Hydroxyisohexyl 3-cyclohexene carboxaldehyde |
51414-25-6/31906-04-4 |
257-187-9/250-863-4 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
80 |
Alcool 4-méthoxybenzylique |
Anise alcohol |
105-13-5 |
203-273-6 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
81 |
Ester phénylméthylique de l'acide 3-phényl-2-propénoïque |
Benzyl cinnamate |
103-41-3 |
203-109-3 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
82 |
3,7,11-Triméthyl-2,6,10-dodécatriène-1-ol |
Farnesol |
4602-84-0 |
225-004-1 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
83 |
2-(4-tert-Butylbenzyl) propionaldéhyde |
Butylphenyl methylpropional |
80-54-6 |
201-289-8 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
84 |
3,7-Diméthyl-1,6-octadiène-3-ol |
Linalool |
78-70-6 |
201-134-4 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
85 |
Benzoate de benzyle |
Benzyl benzoate |
120-51-4 |
204-402-9 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
86 |
Citronellol / (±)-3,7-diméthyloct-6-ène-1-ol |
Citronellol |
106-22-9/26489-01-0 |
203-375-0/247-737-6 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produit sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
87 |
2-Benzylidèneoctanal |
Hexyl cinnamal |
101-86-0 |
202-983-3 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
88 |
d-Limonene (4R)-1-Méthyl-4-(1-méthyléthényl) cyclohexène |
Limonene |
5989-27-5 |
227-813-5 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage, — à 0,01 % dans les produits à rincer. Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (16) |
|
|
89 |
Methyl 2-octynoate Heptine carbonate de méthyle |
Methyl 2-Octynoate |
111-12-6 |
203-836-6 |
a) Produits bucco-dentaires |
|
a) b) La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage, — à 0,01 % dans les produits à rincer. |
|
|
b) Autres produits |
b) 0,01 % si utilisé seul Si présent en combinaison avec l’octine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d’octine carbonate de méthyle) |
|||||||
|
90 |
3-Méthyl-4-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexène-1-yl)-3-butène-2-one |
alpha-Isomethyl ionone |
127-51-5 |
204-846-3 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
91 |
Evernia prunastri, extraits |
Evernia prunastri extract |
90028-68-5 |
289-861-3 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
92 |
Evernia furfuracea, extraits |
Evernia furfuracea extract |
90028-67-4 |
289-860-8 |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients visés à l'article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure: — à 0,001 % dans les produits sans rinçage — à 0,01 % dans les produits à rincer |
|
|
93 |
2,4-Diamino-pyrimidine-3-oxyde |
Diaminopyrimidine oxide |
74638-76-9 |
— |
Produits pour les cheveux et la pilosité faciale |
1,5 % |
|
|
|
94 |
Peroxyde de dibenzoyle |
Benzoyl peroxide |
94-36-0 |
202-327-6 |
Préparations pour ongles artificiels |
0,7 % (après mélange pour utilisation) |
Usage professionnel |
Réservé aux professionnels Éviter le contact avec la peau Lire attentivement le mode d'emploi |
|
95 |
Méthyléther d'hydroquinone/Mequinol |
p-Hydroxyanisol |
150-76-5 |
205-769-8 |
Préparations pour ongles artificiels |
0,02 % (après mélange pour utilisation) |
Usage professionnel |
Réservé aux professionnels Éviter le contact avec la peau Lire attentivement le mode d'emploi |
|
96 |
5-tert-Butyl-2,4,6-trinitro-m-xylène |
Musk xylene |
81-15-2 |
201-329-4 |
Tous produits cosmétiques, à l'exception des produits bucco-dentaires |
a) 1,0 % dans les parfums fins b) 0,4 % dans les eaux de toilette c) 0,03 % dans les autres produits |
|
|
|
97 |
4'-tert-Butyl-2',6'-diméthyl-3',5'-dinitroacétophénone |
Musk ketone |
81-14-1 |
201-328-9 |
Tous produits cosmétiques, à l'exception des produits bucco-dentaires |
a) 1,4 % dans les parfums fins b) 0,56 % dans les eaux de toilette c) 0,042 % dans les autres produits |
|
|
|
98 |
Acide 2-hydroxybenzoïque (10) |
Salicylic acid |
69-72-7 |
200-712-3 |
a) Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale b) Autres produits |
a) 3,0 % b) 2,0 % |
Ne pas utiliser dans les préparations destinées aux enfants âgés de moins de 3 ans, à l'exception des shampooings À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit |
Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans (11) |
|
99 |
Sulfites et bisulfites inorganiques (12) |
|
|
|
a) Teintures capillaires oxydantes |
a) 0,67 % (en SO2 libre) |
À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit |
|
|
b) Produits de défrisage des cheveux |
b) 6,7 % (en SO2 libre) |
|||||||
|
c) Autobronzants pour le visage |
c) 0,45 % (en SO2 libre) |
|||||||
|
d) Autres autobronzants |
d) 0,40 % (en SO2 libre) |
|||||||
|
100 |
(Chloro-4 phényl)-1(dichloro-3,4 phényl)- 3 urée (13) |
Triclocarban |
101-20-2 |
202-924-1 |
Produits à rincer |
1,5 % |
Critères de pureté: 3,3',4,4'-tétrachloroazobenzène ≤ 1 ppm 3,3',4,4'-tétrachloroazoxybenzène ≤ 1 ppm À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit |
|
|
101 |
Pyrithionede zinc (14) |
Zinc pyrithione |
13463-41-7 |
236-671-3 |
Produits sans rinçage pour les cheveux et la pilosité faciale |
0,1 % |
À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit |
|
|
102 |
4-Allylvératrole |
Methyl eugenol |
93-15-2 |
202-223-0 |
Parfums fins |
0,01 % |
|
|
|
Eaux de toilette |
0,004 % |
|||||||
|
Crèmes parfumantes |
0,002 % |
|||||||
|
Dans les autres produits sans rinçage et produits bucco-dentaires |
0,0002 % |
|||||||
|
Produits à rincer |
0,001 % |
|||||||
|
103 |
Huile et extrait de Abies alba |
Abies Alba Cone Oil; Abies Alba Cone Extract; Abies Alba Leaf Oil; Abies Alba Leaf Cera; Abies Alba Needle Extract; Abies Alba Needle Oil |
90028-76-5 |
289-870-2 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
104 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
105 |
Huile et extrait de Abies pectinata |
Abies Pectinata Oil; Abies Pectinata Leaf Extract; Abies Pectinata Needle Extract; Abies Pectinata Needle Oil |
92128-34-2 |
295-728-0 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
106 |
Huile et extrait de Abies sibirica |
Abies Sibirica Oil; Abies Sibirica Needle Extract; Abies Sibirica Needle Oil |
91697-89-1 |
294-351-9 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
107 |
Huile et extrait de Abies balsamea |
Abies Balsamea Needle Oil; Abies Balsamea Needle Extract Abies Balsamea Resin; Abies Balsamea Extract Abies Balsamea Balsam Extract |
85085-34-3 |
285-364-0 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
108 |
Huile et extrait de Pinus mugo pumilio |
Pinus Mugo Pumilio Twig Leaf Extract; Pinus Mugo Pumilio Twig Leaf Oil |
90082-73-8 |
290-164-1 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
109 |
Huile et extrait de Pinus mugo |
Pinus Mugo Leaf Oil; Pinus Mugo Twig Leaf Extract; Pinus Mugo Twig Oil |
90082-72-7 |
290-163-6 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
110 |
Huile et extrait de Pinus sylvestris |
Pinus Sylvestris Oil; Pinus Sylvestris Leaf extract; Pinus Sylvestris Leaf Oil; Pinus Sylvestris Leaf Water; Pinus Sylvestris Cone Extract; Pinus Sylvestris Bark Extract; Pinus Sylvestris Bud Extract Pinus Sylvestris Twig Leaf Extract Pinus Sylvestris twig Leaf Oil |
84012-35-1 |
281-679-2 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
111 |
Huile et extrait de Pinus nigra |
Pinus Nigra Bud/Needle Extract; Pinus Nigra Twig Leaf Extract; Pinus Nigra Twig Leaf Oil |
90082-74-9 |
290-165-7 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
112 |
Huile et extrait de Pinus palustris |
Pinus Palustris Leaf Extract; Pinus Palustris Oil Pinus Palustris Twig Leaf Extract Pinus Palustris Twig Leaf Oil |
97435-14-8/8002-09-3 |
306-895-7/- |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
113 |
Huile et extrait de Pinus pinaster |
Pinus Pinaster Twig Leaf Oil; Pinus Pinaster Twig Leaf Extract |
90082-75-0 |
290-166-2 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
114 |
Huile et extrait de Pinus pumila oil et extract |
Pinus Pumila Twig Leaf Extract; Pinus Pumila Twig Leaf Oil |
97676-05-6 |
307-681-6 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
115 |
Huile et extrait d’espèces de Pinus |
Pinus Strobus Bark Extract; Pinus Strobus Cone Extract; Pinus Strobus Twig Oil; Pinus Species Twig Leaf Extract; Pinus Species Twig Leaf Oil |
94266-48-5 |
304-455-9 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
116 |
Huile et extrait de Pinus cembra |
Pinus Cembra Twig Leaf Oil Pinus Cembra Twig Leaf Extract |
92202-04-5 |
296-036-1 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
117 |
Extrait de Pinus cembra acétylé |
Pinus Cembra Twig Leaf Extract Acetylated |
94334-26-6 |
305-102-1 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
118 |
Huile et extrait de Picea mariana |
Picea Mariana Leaf Extract; Picea Mariana Leaf Oil |
91722-19-9 |
294-420-3 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
119 |
Huile et extrait de Thuja occidentalis |
Thuja Occidentalis Bark Extract; Thuja Occidentalis Leaf; Thuja Occidentalis Leaf Extract; Thuja Occidentalis Leaf Oil; Thuja Occidentalis Stem Extract; Thuja Occidentalis Stem Oil; Thuja Occidentalis Root Extract |
90131-58-1 |
290-370-1 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
120 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
121 |
3-Carene; 3,7,7-Triméthylbicyclo[4.1.0]hept-3-ène (isodiprène) |
|
13466-78-9 |
236-719-3 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
122 |
Huile et extrait de Cedrus atlantica |
Cedrus Atlantica Bark Extract; Cedrus Atlantica Bark Oil; Cedrus Atlantica Bark Water; Cedrus Atlantica Leaf Extract; Cedrus Atlantica Wood Extract; Cedrus Atlantica Wood Oil |
92201-55-3 |
295-985-9 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
123 |
Huile et extrait de Cupressus sempervirens |
Cupressus Sempervirens Leaf Oil; Cupressus Sempervirens Bark Extract; Cupressus Sempervirens Cone Extract; Cupressus Sempervirens Fruit Extract; Cupressus Sempervirens Leaf Extract; Cupressus Sempervirens Leaf/Nut/Stem Oil; Cupressus Sempervirens Leaf/Stem Extract; Cupressus Sempervirens Leaf Water; Cupressus Sempervirens Seed Extract; Cupressus Sempervirens Oil |
84696-07-1 |
283-626-9 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
124 |
Essence de térébenthine (Pinus spp.) |
Turpentine |
9005-90-7 |
232-688-5 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
125 |
Essence de térébenthine et essence de térébenthine rectifiée |
Turpentine |
8006-64-2 |
232-350-7 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
126 |
Térébenthine, distillée à la vapeur (Pinus spp.) |
Turpentine |
8006-64-2 |
232-350-7 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
127 |
Terpene alcohols acetates |
Terpene alcohols acetates |
69103-01-1 |
273-868-3 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
128 |
Terpene hydrocarbons |
Terpene hydrocarbons |
68956-56-9 |
273-309-3 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
129 |
Terpenes and terpenoids, à l’exception de limonene (d-, l-, et dl-isomers) figurant sous les numéros de référence 88, 167 et 168 et 88 dans la présente annexe III |
Terpenes and terpenoids |
65996-98-7 |
266-034-5 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
130 |
Terpènes et terpénoïdes |
|
68917-63-5 |
272-842-9 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
131 |
alpha-Terpinene; p-Mentha-1,3-diene |
alpha-Terpinene |
99-86-5 |
202-795-1 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
132 |
gamma-Terpinene; p-Mentha-1,4-diène |
gamma-Terpinene |
99-85-4 |
202-794-6 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
133 |
Terpinolene; p-Mentha-1,4(8)-diene |
Terpinolene |
586-62-9 |
209-578-0 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (16) |
|
|
134 |
1,1,2,3,3,6-Hexaméthylindan-5-yl méthyl cétone |
Acetyl Hexamethyl indan |
15323-35-0 |
239-360-0 |
a) Produits sans rincage b) Produits à rincer |
a) 2 % |
|
|
|
135 |
Allyl butyrate; 2-Propényl Butanoate |
Allyl butyrate |
2051-78-7 |
218-129-8 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
136 |
Allyl cinnamate; 2-Propényl 3-Phényl-2-propénoate |
Allyl cinnamate |
1866-31-5 |
217-477-8 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
137 |
Allyl cyclohexylacetate; 2-Propényl Cyclohexaneacétate |
Allyl cyclohexylacetate |
4728-82-9 |
225-230-0 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
138 |
Allyl cyclohexylpropionate; 2-Propényl 3-Cyclohexanepropanoate |
Allyl cyclohexylpropionate |
2705-87-5 |
220-292-5 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
139 |
Allyl heptanoate; 2-Propényl Heptanoate |
Allyl heptanoate |
142-19-8 |
205-527-1 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
140 |
Allyl hexanoate |
Allyl Caproate |
123-68-2 |
204-642-4 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
141 |
Allyl isovalerate; 2-Propényl 3-Méthyl-butanoate |
Allyl isovalerate |
2835-39-4 |
220-609-7 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
142 |
Allyl octanoate; 2-Allyl caprylate |
Allyl octanoate |
4230-97-1 |
224-184-9 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
143 |
Allyl phenoxyacetate; 2-Propényl Phénoxy-acétate |
Allyl phenoxyacetate |
7493-74-5 |
231-335-2 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
144 |
Allyl phenylacetate; 2-Propenyl Benzèneacétate |
Allyl phenylacetate |
1797-74-6 |
217-281-2 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
145 |
Allyl 3,5,5-trimethylhex-anoate |
Allyl 3,5,5-trimethylhexanoate |
71500-37-3 |
275-536-3 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
146 |
Allyl cyclohexyloxyacetate |
Allyl cyclohexyloxyacetate |
68901-15-5 |
272-657-3 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
147 |
Allyl isoamyloxy acetate |
Isoamyl Allylglycolate |
67634-00-8 |
266-803-5 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
148 |
Allyl 2-methylbutoxyacetate |
Allyl 2-methylbutoxyacetate |
67634-01-9 |
266-804-0 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
149 |
Allyl nonanoate |
Allyl nonanoate |
7493-72-3 |
231-334-7 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
150 |
Allyl propionate |
Allyl propionate |
2408-20-0 |
219-307-8 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
151 |
Allyl trimethylhexanoate |
Allyl trimethylhexanoate |
68132-80-9 |
268-648-9 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
151 bis |
Allyl phenethyl ether |
Allyl phenethyl ether |
14289-65-7 |
238-212-2 |
|
|
Le niveau d’alcool allylique libre dans l’éther doit être inférieur à 0,1 %. |
|
|
152 |
Allyl heptine carbonate (allyl oct-2-ynoate) |
Allyl heptine carbonate |
73157-43-4 |
277-303-1 |
|
0,002 % |
Cette substance ne doit pas être utilisée en combinaison avec un autre 2-alkynoic acid ester (notamment methyl heptine carbonate). |
|
|
153 |
Amylcyclopentenone; 2-Pentylcyclopent-2-en-1-one |
Amylcyclopentenone |
25564-22-1 |
247-104-4 |
|
0,1 % |
|
|
|
154 |
Myroxylon balsamum var. pereirae; extraits et produits de distillation; Baume du Pérou, absolue et anhydrol (Baume du Pérou) |
|
8007-00-9 |
232-352-8 |
|
0,4 % |
|
|
|
155 |
4-tert.-Butyldihydrocinnamaldehyde; 3-(4-tert-Butylphényl)-propionaldéhyde |
4-tert.-Butyldihydrocinnamaldehyde |
18127-01-0 |
242-016-2 |
|
0,6 % |
|
|
|
156 |
Huile et extrait de Cuminum cyminum |
Cuminum Cyminum Fruit Oil; Cuminum Cyminum Fruit Extract; Cuminum Cyminum Seed Oil; Cuminum Cyminum Seed Extract; Cuminum Cyminum Seed Powder |
84775-51-9 |
283-881-6 |
a) Produits sans rinçage |
a) 0,4 % d’huile de cumin |
|
|
|
b) Produits à rincer |
|
|||||||
|
157 |
cis-Rose ketone-1 (17); (Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-2- cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1- one (cis-alpha-Damascone) |
Alpha-Damascone |
23726-94-5/43052-87-5 |
245-845-8/- |
a) Produits bucco-dentaires |
|
|
|
|
b) Autres produits |
b) 0,02 % |
|||||||
|
158 |
trans-Rose ketone-2 (17); (E)-1-(2,6,6-Triméthyl-1- cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1- one (trans-bêta-Damascone) |
trans-Rose ketone-2 |
23726-91-2 |
245-842-1 |
a) Produits bucco-dentaires |
|
|
|
|
b) Autres produits |
b) 0,02 % |
|||||||
|
159 |
trans-Rose ketone-5 (17); (E)-1-(2,4,4-Triméthyl-2- cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1- one (Isodamascone) |
trans-Rose ketone-5 |
39872-57-6 |
254-663-8 |
|
0,02 % |
|
|
|
160 |
Rose ketone-4 (17); 1-(2,6,6-Triméthylcyclohexa-1,3-dièn-1-yl)-2-butèn-1-one (Damascenone) |
Rose ketone-4 |
23696-85-7 |
245-833-2 |
a) Produits bucco-dentaires |
|
|
|
|
b) Autres produits |
b) 0,02 % |
|||||||
|
161 |
Rose ketone-3 (17); 1-(2,6,6-Triméthyl-3- cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l- one (Delta-Damascone) |
Delta-Damascone |
57378-68-4 |
260-709-8 |
a) Produits bucco-dentaires |
|
|
|
|
b) Autres produits |
b) 0,02 % |
|||||||
|
162 |
cis-Rose ketone-2 (17); (Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-l- cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l- one (cis-bêta-Damascone) |
cis-Rose ketone-2 |
23726-92-3 |
245-843-7 |
a) Produits bucco-dentaires |
|
|
|
|
b) Autres produits |
b) 0,02 % |
|||||||
|
163 |
trans-Rose ketone-1 (17); (E)-1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1-one (trans-alpha-Damascone) |
trans-Rose ketone-1 |
24720-09-0 |
246-430-4 |
a) Produits bucco-dentaires |
|
|
|
|
b) Autres produits |
b) 0,02 % |
|||||||
|
164 |
Rose ketone-5 (17); 1-(2,4,4-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one |
Rose ketone-5 |
33673-71-1 |
251-632-0 |
|
0,02 % |
|
|
|
165 |
trans-Rose ketone-3 (17); 1-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one (trans-delta-Damascone) |
trans-Rose ketone-3 |
71048-82-3 |
275-156-8 |
a) Produits bucco-dentaires |
|
|
|
|
b) Autres produits |
b) 0,02 % |
|||||||
|
166 |
trans-2-hexenal |
trans-2-hexenal |
6728-26-3 |
229-778-1 |
a) Produits bucco-dentaires |
|
|
|
|
b) Autres produits |
b) 0,002 % |
|||||||
|
167 |
l-Limonene; (S)-p-Mentha-1,8-diène |
Limonene |
5989-54-8 |
227-815-6 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (16) |
|
|
168 |
dl-Limonene (racémique); 1,8(9)-p-Menthadiène; p-Mentha-1,8-diène (Dipentène) |
Limonene |
138-86-3 |
205-341-0 |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (16) |
|
|
169 |
p-Mentha-1,8-dièn-7-al |
Perillaldehyde |
2111-75-3 |
218-302-8 |
a) Produits bucco-dentaires |
|
|
|
|
b) Autres produits |
b) 0,1 % |
|||||||
|
170 |
Isobergamate; Menthadiène-7-méthyl formate |
Isobergamate |
68683-20-5 |
272-066-0 |
|
0,1 % |
|
|
|
171 |
Methoxy dicyclopentadiène carboxaldéhyde Octahydro-5-méthoxy-4,7- Méthano-1H-indène-2- carboxaldéhyde |
Scentenal |
86803-90-9 |
— |
|
0,5 % |
|
|
|
172 |
3-Methylnon-2-enenitrile |
3-Methylnon-2-enenitrile |
53153-66-5 |
258-398-9 |
|
0,2 % |
|
|
|
173 |
Methyl octine carbonate; Méthyl non-2-ynoate |
Methyl octine carbonate |
111-80-8 |
203-909-2 |
a) Produits bucco-dentaires |
|
|
|
|
b) Autres produits |
b) 0,002 % quand utilisé seul. Si présent en combinaison avec l’heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d’octine carbonate de méthyle) |
|||||||
|
174 |
Amylvinylcarbinyl acetate; 1-Octèn-3-yl acétate |
Amylvinylcarbinyl acetate |
2442-10-6 |
219-474-7 |
a) Produits bucco-dentaires |
|
|
|
|
b) Autres produits |
b) 0,3 % |
|||||||
|
175 |
Propylidenephthalide; 3-Propylidènephthalide |
Propylidenephthalide |
17369-59-4 |
241-402-8 |
a) Produits bucco-dentaires |
|
|
|
|
b) Autres produits |
b) 0,01 % |
|||||||
|
176 |
Isocyclogeraniol; 2,4,6-Triméthyl-3-cyclohexène-1-méthanol |
Isocyclogeraniol |
68527-77-5 |
271-282-2 |
|
0,5 % |
|
|
|
177 |
2-Hexylidene cyclopentanone |
2-Hexylidene cyclopentanone |
17373-89-6 |
241-411-7 |
a) Produits bucco-dentaires |
|
|
|
|
b) Autres produits |
b) 0,06 % |
|||||||
|
178 |
Methyl heptadienone; 6-Méthyl-3,5-heptadièn-2-one |
Methyl heptadienone |
1604-28-0 |
216-507-7 |
a) Produits bucco-dentaires |
|
|
|
|
b) Autres produits |
b) 0,002 % |
|||||||
|
179 |
p-methylhydrocinnamic aldehyde; Cresylpropionaldéhyde; |
p-Méthyldihydrocinnamaldéhyde p-methylhydrocinnamic aldehyde |
5406-12-2 |
226-460-4 |
|
0,2 % |
|
|
|
180 |
Huile et extrait de Liquidambar orientalis (styrax) |
Liquidambar Orientalis Resin Extract; Liquidambar Orientalis Balsam Extract; Liquidambar Orientalis Balsam Oil |
94891-27-7 |
305-627-6 |
|
0,6 % |
|
|
|
181 |
Huile et extrait de Liquidambar styraciflua (styrax) |
Liquidambar Styraciflua Oil; Liquidambar Styraciflua Balsam Extract; Liquidambar Styraciflua Balsam Oil |
8046-19-3 94891-28-8 |
232-458-4 305-628-1 |
|
0,6 % |
|
|
|
182 |
1-(5,6,7,8-Tétrahydro- 3,5,5,6,8,8-hexaméthyl-2- naphthyl)éthan-1-one (AHTN) |
Acetyl hexamethyl tetralin |
21145-77-7/1506-02-1 |
244-240-6/216-133-4 |
Tous les produits cosmétiques, à l’exception des produits bucco-dentaires |
a) Produits sans rincage: 0,1 % sauf: produits hydro - alcooliques: 1 % Parfum fin: 2,5 % crème parfumante: 0,5 % b) Produits à rincer: 0,2 % |
|
|
|
183 |
Gomme résine, extrait et huile essentielle Commiphora erythrea Engler var. glabrescens |
Opoponax oil |
93686-00-1 |
297-649-7 |
|
0,6 % |
|
|
|
184 |
Résine de Opopanax chironium |
|
93384-32-8 |
|
|
0,6 % |
|
|
|
185 |
Benzène, méthyl- |
Toluene |
108-88-3 |
203-625-9 |
Produits pour ongles |
25 % |
|
Tenir hors de portée des enfants À utiliser par des adultes uniquement |
|
186 |
2,2′-oxydiéthanol; Diéthylène glycol (DEG) |
Diethylene glycol |
111-46-6 |
203-872-2 |
Traces dans les ingrédients |
0,1 % |
|
|
|
187 |
Diéthylène glycol monobutyl-éther (DEGBE) |
Butoxydiglycol |
112-34-5 |
203-961-6 |
Solvant pour colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
9 % |
Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays) |
|
|
188 |
Éthylène glycol monobutyl éther (EGBE) |
Butoxyethanol |
111-76-2 |
203-905-0 |
a) Solvant pour colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
a) 4,0 % |
a) b) Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays) |
|
|
b) Solvant pour colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 2,0 % |
|||||||
|
189 |
5-hydroxy-1-(4-sulfophényl)-4-(4-sulfophénylazo)pyrazole-3-carboxylate de trisodium et laque d’aluminium (18); (CI 19140) |
Acid Yellow 23; Acid Yellow 23 Aluminum lake |
1934-21-0/12225-21-7 |
217-699-5/235-428-9 |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
0,5 % |
|
|
|
190 |
Benzèneméthanaminium, Dihydrogéno(éthyl)[4-[4- [éthyl(3-sulfonatobenzyl)]amino]-2′-sulfonatobenzhydrylidène]cyclohexa-2,5- diène-1-ylidène](3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium, sel interne, et ses sels d’ammonium et d’aluminium (18) (CI 42090) |
Acid Blue 9; Acid Blue 9 Ammonium Salt; Acid Blue 9 Aluminum Lake |
3844-45-9/2650-18-2/68921-42-6 |
223-339-8/220-168-0/272-939-6 |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
0,5 % |
|
|
|
191 |
6-hydroxy-5-[(2-méthoxy-4- sulfonato-m-tolyl)azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium (18); (CI 16035) |
Curry Red |
25956-17-6 |
247-368-0 |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
0,4 % |
|
|
|
192 |
1-(1-naphtylazo)-2-hydroxynaphtalène-4′,6,8-trisulfonate de trisodium et laque d’aluminium (18); (CI 16255) |
Acid Red 18; Acid Red 18 Aluminum Lake |
2611-82-7/12227-64-4 |
220-036-2/235-438-3 |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
0,5 % |
|
|
|
193 |
Hydrogéno-3,6-bis(diéthylamino)-9-(2,4-disulfonatophényl)xanthylium, sel de sodium (18); (CI 45100) |
Acid Red 52 |
3520-42-1 |
222-529-8 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %. |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 0,6 % |
|||||||
|
194 |
Glyoxal |
Glyoxal |
107-22-2 |
203-474-9 |
|
100 mg/kg |
|
|
|
195 |
1-amino-4-(cyclohexylamino)-9,10-dihydro-9,10- dioxoanthracène-2-sulfonate de sodium (18); (CI 62045) |
Acid Blue 62 |
4368-56-3 |
224-460-9; |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
0,5 % |
— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
|
|
196 |
Absolue de verbena (Lippia citriodora Kunth.) |
|
8024-12-2 |
— |
|
0,2 % |
|
|
|
197 |
Ν-alpha-dodécanoyl-L-arginate d’éthyle, hydrochloré (19) |
Ethyl Lauroyl Arginate HCl |
60372-77-2 |
434-630-6 |
a) Savons b) Shampoings antipelliculaires c) Déodorants autres que sous forme de spray |
0,8 % |
À des fins autres qu’inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit. |
|
|
198 |
Sulfate de 2,2’- [(4-aminophényl) imino]bis(éthanol) |
N,N-bis(2-Hydroxyethyl)-p-Phenylenediamine Sulfate |
54381-16-7 |
259-134-5 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 % (exprimée en sulfate). — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg — À conserver dans des récipients sans nitrite |
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. |
|
199 |
4-chloro-1,3-benzènediol |
4-Chlororesorcinol |
95-88-5 |
202-462-0 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 %. |
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. |
|
200 |
Sulfate de 2,4,5,6-tétraaminopyrimidine |
Tetraaminopyrimidine Sulfate |
5392-28-9 |
226-393-0 |
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,4 % (exprimée en sulfate). |
a) Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. |
|
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
b) 3,4 % (exprimée en sulfate) |
|||||||
|
201 |
2-chloro-6-(éthylamino)-4-nitrophenol |
2-Chloro-6-ethylamino-4-nitrophenol |
131657-78-8 |
411-440-1 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %. |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 3,0 % |
a) et b): — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
||||||
|
202 |
voir 226 |
|
|
|
|
|
|
|
|
►M4 203 |
Chlorhydrate et dichlorhydrate de 6-méthoxy-N2-méthylpyridine-2,3-diamine (18) |
6-Methoxy-2-Methylamino-3-Aminopyridine HCl |
90817-34-8 / 83732-72-3 |
– / 280-622-9 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Pour a) et c): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 0,68 % calculé en base libre (1,0 % en dihydrochlorure). ◄ |
►M4 a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
|
►M4 b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 0,68 % en base libre (1,0 % en dihydrochlorure) |
Pour a), b) et c): — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation. — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg. — À conserver en récipients sans nitrite ◄ |
►M4 b) Peut provoquer une réaction allergique ◄ |
|||||
|
►M4 c) Produits destinés à la coloration des cils |
|
c) Usage professionnel uniquement ◄ |
►M4 c) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
|||||
|
204 |
2,3-Dihydro-1H-indole-5,6- diol et son sel d’hydrobromure (18) |
Dihydroxyindoline Dihydroxyindoline HBr |
29539-03-5/138937-28-7 |
-/421-170-6 |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
2,0 % |
|
Peut provoquer une réaction allergique |
|
205 |
voir 219 |
|
|
|
|
|
|
|
|
206 |
Sulfate de 3-(2-hydroxyéthyl)-p-phénylènediammonium |
Hydroxyethyl-p-Phenylenediamine Sulfate |
93841-25-9 |
298-995-1 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (exprimée en sulfate). |
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. |
|
207 |
1H-indole-5,6-diol |
Dihydroxyindole |
3131-52-0 |
412-130-9 |
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %. |
a) Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. Pour a) et b): |
|
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
b) 0,5 % |
|||||||
|
208 |
Chlorhydrate de 5-amino-4-chloro-2-méthylphénol |
5-Amino-4-Chloro-o-Cresol HCl |
110102-85-7 |
|
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (exprimée en chlorhydrate). |
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. |
|
209 |
1H-indol-6-ol |
6-Hydroxyindole |
2380-86-1 |
417-020-4 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %. |
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. |
|
210 |
1H-indole-2,3-dione |
Isatin |
91-56-5 |
202-077-8 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
1,6 % |
|
|
|
211 |
2-aminopyridine-3-ol |
2-Amino-3-Hydroxypyridine |
16867-03-1 |
240-886-8 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. |
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. |
|
212 |
Acétate de 2-méthyl-1-naphtalénol |
1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene |
5697-02-9 |
454-690-7 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (lorsque les deux substances 2-Methyl-1-Naphthol et 1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene sont présentes dans une préparation pour teinture capillaire, la teneur maximale en 2-Methyl-1-Naphthol appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %). |
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. |
|
213 |
1-hydroxy-2-méthylnaphtalène |
2-Methyl-1-Naphthol |
7469-77-4 |
231-265-2 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (lorsque les deux substances 2-Methyl-1-Naphthol et 1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene sont présentes dans une préparation pour teinture capillaire, la teneur maximale en 2-Methyl-1-Naphthol appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %). |
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. |
|
214 |
5,7-dinitro-8-oxydonaphtalène-2-sulfonate de disodium CI 10316 |
Acid Yellow 1 |
846-70-8 |
212-690-2 |
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. |
a) Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. Pour a) et b): |
|
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
b) 0,2 % |
|||||||
|
215 |
4-Amino-3-nitrophenol |
4-Amino-3-nitrophenol |
610-81-1 |
210-236-8 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %. |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 1,0 % |
b) |
||||||
|
216 |
2,7-Naphthalenediol |
2,7-Naphthalenediol |
582-17-2 |
209-478-7 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 1,0 % |
|||||||
|
►M4 217 |
m-Aminophénol et ses sels |
m-Aminophenol m-Aminophenol HCl m-Aminophenol sulfate |
591-27-5 / 51-81-0 / 68239-81-6/38171-54-9 |
209-711-2 / 200-125-2 / 269-475-1 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Pour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,2 %. ◄ |
►M4 a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
|
►M4 b) Produits destinés à la coloration des cils |
b) Usage professionnel uniquement ◄ |
►M4 b) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
||||||
|
218 |
6-Hydroxy-3,4-dimethyl-2-pyridone |
2,6-Dihydroxy-3,4-dimethylpyridine |
84540-47-6 |
283-141-2 |
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. |
Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
219 |
1-Hydroxy-3-nitro-4-(3-hydroxypro-pylamino)benzène (18) |
4-Hydroxypropylamino-3-nitrophenol |
92952-81-3 |
406-305-9 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,6 % calculée en base libre. a) et b): — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 2,6 % |
|||||||
|
220 |
1-[(2′-Méthoxyéthyl) amino]-2-nitro-4-[di-(2′-hydroxyéthyl) amino]benzène (18) |
HC Blue No 11 |
23920-15-2 |
459-980-7 |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
2,0 % |
— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
|
|
221 |
2-(4-Méthyl-2-nitrophénylamino)éthanol |
Hydroxyethyl-2-Nitro-p-Toluidine |
100418-33-5 |
408-090-7 |
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. Pour a) et b): — ne pas utiliser avec des agents de nitrosation, — teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg, — à conserver dans des récipients sans nitrite. |
a) Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. |
|
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
b) 1,0 % |
|||||||
|
222 |
1-Hydroxy-2-bêta-hydroxyéthyla-mino-4,6-dinitrobenzène |
2-Hydroxyethylpicramic acid |
99610-72-7 |
412-520-9 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %. a) et b): — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 2,0 % |
|||||||
|
223 |
p-Methylaminophenol et son sulfate |
p-Methylaminophenol p-Methylaminophenolsulfate |
150-75-4/55-55-0/1936-57-8 |
205-768-2/200-237-1/217-706-1 |
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,68 % (en sulfate). — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
224 |
1-Propanol, 3-[[4-[bis(2- hydroxyéthyl)amino]-2- nitrophényl]amino] (18) |
HC Violet No 2 |
104226-19-9 |
410-910-3 |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
2,0 % |
— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
Peut provoquer une réaction allergique |
|
225 |
1-(bêta-Hydroxyéthyl) amino-2-nitro-4-N-éthyl-N- (bêta-hydroxyéthyl) aminobenzène et son chlorhydrate |
HC Blue No 12 |
104516-93-0/132885-85-9 (HCl) |
-/407-020-2 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,75 % (en chlorhydrate). a) et b): — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 1,5 % (en chlorhydrate) |
|||||||
|
226 |
4,4′-[1,3-Propanediylbis(oxy)] bisbenzène-1,3-diamine et son sel de tétrahydrochlorure (18) |
1,3-bis-(2,4-Diaminophenoxy)propane 1,3-bis-(2,4-Diaminophenoxy)propane HCl |
81892-72-0/74918-21-1 |
279-845-4/278-022-7 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,2 % calculée en base libre (1,8 % en sel de tétrahydrochlorure). |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 1,2 % en base libre (1,8 % en sel de tétrahydrochlorure) |
b) Peut provoquer une réaction allergique |
||||||
|
227 |
3-Amino-2,4-dichlorophenol et son chlorhydrate |
3-Amino-2,4-dichlorophenol 3-Amino-2,4-dichlorophenol HCl |
61693-42-3/61693-43-4 |
262-909-0/- |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (en chlorhydrate). |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 1,5 % (en chlorhydrate) |
|||||||
|
228 |
3-Méthyl-1-phényl-5-pyrazolone |
Phenyl methyl pyrazolone |
89-25-8 |
201-891-0 |
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %. |
Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
►M4 229 |
5-[(2-Hydroxyéthyl)amino]-o-crésol |
2-Methyl-5-Hydroxyethyl Aminophenol |
55302-96-0 |
259-583-7 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Pour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,5 %. — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation. — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg. — À conserver en récipients sans nitrite ◄ |
►M4 a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
|
►M4 b) Produits destinés à la coloration des cils |
b) Usage professionnel uniquement ◄ |
►M4 b) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
||||||
|
230 |
3,4-Dihydro-2H-1,4-benzoxazine-6-ol |
Hydroxybenzomorpholine |
26021-57-8 |
247-415-5 |
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
231 |
1,5-Di-(bêta-Hydroxyéthylamino)-2-nitro-4-chlorobenzène (18) |
HC Yellow No 10 |
109023-83-8 |
416-940-3 |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
0,1 % |
— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
|
|
232 |
2,6- Diméthoxy-3,5-pyridine-diamine et son chlorhydrate |
2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine; 2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine HCl |
56216-28-5/85679-78-3 |
260-062-1/- |
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 % (en chlorhydrate). |
Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
233 |
1-(bêta-Aminoéthyl)amino-4-(bêta-hydroxyéthyl)oxy-2-nitrobenzène et ses sels |
HC Orange No 2 |
85765-48-6 |
416-410-1 |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
1,0 % |
— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
234 |
2-[(4-Amino-2-méthyl-5-nitrophényl) amino] éthanol et ses sels |
HC Violet No 1 |
82576-75-8 |
417-600-7 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %. a) et b) — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 0,28 % |
b) |
||||||
|
235 |
2-[3-(Méthylamino)-4-nitrophénoxy] éthanol (18) |
3-Methylamino-4-nitrophenoxyethanol |
59820-63-2 |
261-940-7 |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
0,15 % |
— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
|
|
236 |
2-[(2-Méthoxy-4-nitrophényl)amino]éthanol et ses sels |
2-Hydroxyethylamino-5-nitroanisole |
66095-81-6 |
266-138-0 |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
0,2 % |
— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
|
|
237 |
2,2′-[(4-Amino-3-nitrophényl)imino]biséthanol et son chlorhydrate |
HC Red No 13 |
29705-39-3/94158-13-1 |
-/303-083-4 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,25 % (en chlorhydrate). |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 2,5 % (en chlorhydrate) |
|||||||
|
238 |
Naphtalène-1,5-diol |
1,5-Naphthalenediol |
83-56-7 |
201-487-4 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 1,0 % |
|||||||
|
239 |
Hydroxypropyl bis(N- hydroxyéthyl-p-phénylènediamine) et son sel de tétrahydrochlorure |
Hydroxypropyl bis(N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine) HCl |
128729-30-6/128729-28-2 |
-/416-320-2 |
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,4 % (en tétrahydrochlorure). |
Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
240 |
4-nitro-1,2-phénylènediamine |
4-Nitro-o-Phenylenediamine |
99-56-9 |
202-766-3 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %. |
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. |
|
►M4 241 |
5-Amino-o-crésol |
4-Amino-2-Hydroxytoluene |
2835-95-2 |
220-618-6 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Pour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,5 %. ◄ |
►M4 a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
|
►M4 b) Produits destinés à la coloration des cils |
b) Usage professionnel uniquement ◄ |
►M4 b) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
||||||
|
►M4 242 |
2,4-Diaminophénoxyéthanol, son chlorhydrate et son sulfate |
2,4-Diaminophenoxyethanol HCl; 2,4-Diaminophenoxyethanol sulfate |
70643-19-5/66422-95-5/70643-20-8 |
–/266-357-1/274-713-2 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Pour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 2,0 % (en chlorhydrate). ◄ |
►M4 a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
|
►M4 b) Produits destinés à la coloration des cils |
b) Usage professionnel uniquement ◄ |
►M4 b) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
||||||
|
243 |
2-Méthyl-1,3-benzènediol |
2-Methylresorcinol |
608-25-3 |
210-155-8 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,8 %. |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 1,8 % |
|||||||
|
►M4 244 |
4-Amino-m-crésol |
4-Amino-m-Cresol |
2835-99-6 |
220-621-2 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Pour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,5 %. ◄ |
►M4 a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
|
►M4 b) Produits destinés à la coloration des cils |
b) Usage professionnel uniquement ◄ |
►M4 b) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
||||||
|
►M4 245 |
2-[(3-Amino-4-méthoxyphényl)amino]éthanol et son sulfate |
2-Amino-4-Hydroxyethylaminoanisole 2-Amino-4-Hydroxyethylaminoanisole sulfate |
83763-47-7 / 83763-48-8 |
280-733-2 / 280-734-8 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Pour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ou aux cils ne doit pas dépasser 1,5 % (en sulfate). — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation. — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg. — À conserver en récipients sans nitrite ◄ |
►M4 a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
|
►M4 b) Produits destinés à la coloration des cils |
b) Usage professionnel uniquement ◄ |
►M4 b) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. ◄ |
||||||
|
246 |
Hydroxyéthyl-3,4-méthylénedioxyaniline et son chlorhydrate |
Hydroxyethyl-3,4-methylenedioxyaniline HCl |
94158-14-2 |
303-085-5 |
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %. — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
247 |
2,2′-[[4-[(2-Hydroxyéthyl) amino]-3-nitrophényl]imino]biséthanol (18) |
HC Blue No 2 |
33229-34-4 |
251-410-3 |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
2,8 % |
— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
Peut provoquer une réaction allergique |
|
248 |
4-[(2-Hydroxyéthyl) amino]-3-nitrophénol |
3-Nitro-p-hydroxyethylaminophenol |
65235-31-6 |
265-648-0 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,0 %. a) et b): — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 1,85 % |
b) |
||||||
|
249 |
1-(bêta-Uréidoéthyl) amino-4-nitrobenzène |
4-Nitrophenyl aminoethylurea |
27080-42-8 |
410-700-1 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %. a) et b): — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 0,5 % |
|||||||
|
250 |
1-amino-2-nitro-4-(2’,3’-dihydroxypropyl)amino-5-chlorobenzène + 1,4-bis-(2’,3’-dihydroxypropyl)amino-2-nitro-5-chlorobenzène |
HC Red No. 10 + HC Red No. 11 |
95576-89-9 + 95576-92-4 |
|
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. Pour a) et b): — ne pas utiliser avec des agents de nitrosation, — teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg, — à conserver dans des récipients sans nitrite. |
a) Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. |
|
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
b) 2,0 % |
|||||||
|
251 |
2-(4-amino-3-nitroanilino)éthanol |
HC Red No. 7 |
24905-87-1 |
246-521-9 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
1,0 % |
— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg — À conserver dans des récipients sans nitrite |
|
|
252 |
2-Amino-6-chloro-4-nitrophenol |
2-Amino-6-chloro-4-nitrophenol |
6358-09-4 |
228-762-1 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %. |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 2,0 % |
b) |
||||||
|
253 |
2-[bis (2-hydroxyéthyl)amino]-5-nitrophénol |
HC Yellow No. 4 |
59820-43-8 |
428-840-7 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
1,5 % |
— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg — À conserver dans des récipients sans nitrite |
|
|
254 |
5-Amino-4-hydroxy-3-(phénylazo) naphtalène-2,7-disulfonate de disodium (18); (CI 17200) |
Acid Red 33 |
3567-66-6 |
222-656-9 |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
0,5 % |
|
|
|
255 |
2-[(2-nitrophényl)amino] éthanol |
HC Yellow No. 2 |
4926-55-0 |
225-555-8 |
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,75 %. Pour a) et b): — ne pas utiliser avec des agents de nitrosation, — teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg, — à conserver dans des récipients sans nitrite. |
a) Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. |
|
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
b) 1,0 % |
|||||||
|
256 |
p-[(o-nitrophényl)amino] phénol |
HC Orange No. 1 |
54381-08-7 |
259-132-4 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
1,0 % |
|
|
|
257 |
Polidocanol |
Laureth-9 |
3055-99-0 |
221-284-4 |
a) Produits sans rinçage |
a) 3,0 % |
|
|
|
b) Produits à rincer |
b) 4,0 % |
|||||||
|
258 |
2-nitro-N-phényl-benzène-1,4-diamine |
HC Red No. 1 |
2784-89-6 |
220-494-3 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
1,0 % |
|
|
|
259 |
Chlorhydrate de 1-méthoxy-3-(β-aminoéthyl)amino-4-nitrobenzène |
HC Yellow No. 9 |
86419-69-4 |
415-480-1 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
0,5 % (exprimée en chlorhydrate) |
— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg — À conserver dans des récipients sans nitrite |
|
|
260 |
1-(4’-aminophénylazo)-2-méthyl-4-(bis-β-hydroxyéthyl) aminobenzène |
HC Yellow No. 7 |
104226-21-3 |
146-420-6 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
0,25 % |
|
|
|
261 |
4-2’-hydroxyéthyl)amino-3-nitrotrifluorométhylbenzène |
HC Yellow No. 13 |
10442-83-8 |
443-760-2 |
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 %. Pour a) et b): — ne pas utiliser avec des agents de nitrosation, — teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg, — à conserver dans des récipients sans nitrite. |
a) Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage. |
|
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
b) 2,5 % |
|||||||
|
262 |
Chlorure de 3-[(4,5-dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-1H-pyrazole-4-yl)azo]-N,N,N-triméthylanilinium |
Basic Yellow 57 |
68391-31-1 |
269-943-5 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
2,0 % |
|
|
|
263 |
2,2’-[[4-[(4-aminophényl)azo]phényl]imino]biséthanol |
Disperse Black 9 |
20721-50-0 |
243-987-5 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
0,3 % (d’un mélange dans un rapport 1: 1 de 2,2’- [4-(4-aminophénylazo) phénylimino] diéthanol et lignosulfate) |
|
|
|
264 |
1,4-Bis[2,3,-dihydroxypropylamino]-9,10-anthracènedione |
HC Blue No. 14 |
99788-75-7 |
421-470-7 |
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes |
0,3 % |
— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation — Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg — À conserver dans des récipients sans nitrite |
|
|
265 |
1,4-Diaminoanthraquinone |
Disperse Violet 1 |
128-95-0 |
204-922-6 |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
0,5 % |
Les impuretés de Disperse Red 15 dans Disperse Violet 1 utilisé dans les préparations pour teintures capillaires devraient être < 1 % (p/p) |
|
|
266 |
2-[(4-amino-2-nitrophényl)amino]éthanol |
HC Red No 3 |
2871-01-4 |
220-701-7 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,45 %. |
Pour a): doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 3,0 % |
Pour a) et b): — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation. — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
Pour a) et b): |
|||||
|
267 |
Chlorure de [7-hydroxy-8-[(2-méthoxyphényl)azo]-2-naphtyl]triméthylammonium |
Basic Red 76 |
68391-30-0 |
269-941-4 |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
2,0 % |
|
|
|
268 |
Chlorure de 2-[[4-(diméthylamino)phényl]azo]-1,3-diméthyl-1H-imidazolium |
Basic Red 51 |
77061-58-6 |
278-601-4 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %. |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 1,0 % |
|
|
|||||
|
269 |
Chlorhydrate de 2-amino-5-éthylphénol |
2-Amino-5-Ethylphenol HCl |
149861-22-3 |
|
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. |
Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
270 |
Sel disodique de 2’,4’,5’,7’-tétrabromo-4,5,6,7-tétrachlorofluorescéine (CI 45410) |
Acid Red 92 |
18472-87-2 |
242-355-6 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %. |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 0,4 % |
|
|
|||||
|
271 |
Agent dispersant (lignosulfate) mélangeant 1), 2) et 3): |
Disperse Blue 377 est un mélange de trois colorants: |
|
|
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
2,0 % |
|
|
|
1) 1,4-bis[(2-hydroxyéthyl)amino]anthracène-9,10-dione |
1) 1,4-bis[(2-hydroxyethyl)amino]anthra-9,10-quinone |
(1) 4471-41-4 |
(1) 224-743-7 |
|||||
|
2) 1-[(2-hydroxyéthyl)amino]-4-[(3-hydroxypropyl)amino]anthracène-9,10-dione |
2) 1-[(2-hydroxyethyl)amino]-4-[(3-hydroxypropyl)amino]anthra-9,10-quinone |
(2) 67674-26-4 |
(2) 266-865-3 |
|||||
|
3) 1,4-bis[(3-hydroxypropyl)amino]anthracène-9,10-dione |
3) 1,4-bis[(3-hydroxypropyl)amino]anthra-9,10-quinone |
(3) 67701-36-4 |
(3) 266-954-7 |
|||||
|
272 |
4-Aminophénol |
p-Aminophenol |
123-30-8 |
204-616-2 |
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,9 %. |
Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
273 |
Sulfate de 4,5-diamino-l-(2-hydroxyéthyl)-1H-pyrazole (1:1) |
1-Hydroxyethyl-4,5-Diamino Pyrazole Sulfate |
155601-30-2 |
429-300-3 |
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,0 %. |
Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
274 |
Sel de 4-formyl-1-méthylquinolinium avec acide 4-méthylbenzènesulfonique (1:1) |
4-Formyl-1-Methylquinolinium-p-Toluenesulfonate |
223398-02-5 |
453-790-8 |
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 %. |
Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
275 |
Méthylsulfate de 1-méthyl-4-[(méthylphénylhydrazono)méthyl]-pyridinium |
Basic Yellow 87 |
68259-00-7 |
269-503-2 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 1,0 % |
|
|
|||||
|
276 |
Chlorure de 2-[(4-aminophényl)azo]-1,3-diméthyl-1H-imidazolium |
Basic Orange 31 |
97404-02-9 |
306-764-4 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %. |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 1,0 % |
|
|
|||||
|
277 |
3-(3-Pyridinylazo)-2,6-pyridinediamine |
2,6-Diamino-3-((Pyridine-3-yl)azo)Pyridine |
28365-08-4 |
421-430-9 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %. |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 0,25 % |
|
|
|||||
|
278 |
Monochlorhydrate de 4-[(4-amino-3-méthylphényl)(4-imino-3-méthyl-2,5-cyclohexadién-1-ylidène)méthyl]-2-méthylphénylamine (CI 42520) |
Basic Violet 2 |
3248-91-7 |
221-831-7 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a). Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 % |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 0,5 % |
|
|
|||||
|
279 |
Diméthanesulfonate de 2,3-diamino-6,7-dihydro-1H,5H-pyrazolo[1,2-a]pyrazol-1-one |
2,3-Diaminodihydropyrazolopyrazolone Dimethosulfonate |
857035-95-1 |
469-500-8 |
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %. |
Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
280 |
Sel de sodium de 2-amino-4,6-dinitrophénol et de 2-amino-4,6-dinitrophénol |
Picramic Acid et Sodium Picramate |
96-91-3 831-52-7 |
202-544-6 212-603-8 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,6 % |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 0,6 % |
|
|
|||||
|
281 |
1-Méthylamino-2-nitro-5-(2,3-dihydroxy-propyloxy)benzène |
2-Nitro-5-Glyceryl Methylaniline |
80062-31-3 |
279-383-3 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,8 % |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 1,0 % |
Pour a) et b): — Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation. — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite |
|
|||||
|
282 |
Bromure de 3-[[9,10-dihydro-4-(méthylamino)-9,10-dioxo-1-anthracényl] amino]-N,N-diméthyl-N-propyl-1-propanaminium |
HC Blue 16 |
502453-61-4 |
481-170-7 |
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
3,0 % |
— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation. — Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg — À conserver en récipients sans nitrite. |
|
|
283 |
3-Amino-2-chlor-6-méthylphénol Chlorhydrate de 3-amino-4-chloro-6-méthylphénol |
5-Amino-6-Chloro-o-Cresol 5-Amino-6-Chloro-o-Cresol HCl |
84540-50-1 80419-48-3 |
283-144-9 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 % |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 0,5 % |
|
|
|||||
|
284 |
Dichlorhydrate de 2,2’-méthylène-bis[4-amino]phénol |
2,2’-Methylenebis-4-aminophenol HCl |
27311-52-0 63969-46-0 |
440-850-3 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
a) Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux |
b) 1,0 % |
|
|
|||||
|
285 |
Pyridine-2,6-diyldiamine |
2,6-Diaminopyridine |
141-86-6 |
205-507-2 |
a) Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux |
|
Pour a) et b): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,15 %. |
a) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
|
b) Produits destinés à la coloration des cils |
b) Usage professionnel uniquement |
b) Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange. |
||||||
|
286 |
Alkyle (C16) triméthylammonium, chlorure d' |
Cetrimonium chloride (20) |
112-02-7 |
203-928-6 |
a) Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale |
a) 2,5 % pour les concentrations individuelles ou la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride et en steartrimonium chloride |
À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit. |
|
|
Alkyle (C18) triméthylammonium, chlorure d' |
Steartrimonium chloride (20) |
112-03-8 |
203-929-1 |
|||||
|
b) Produits sans rinçage pour les cheveux et la pilosité faciale |
b) 1,0 % pour les concentrations individuelles ou la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride et en steartrimonium chloride |
|||||||
|
c) Produits sans rinçage pour le visage |
c) 0,5 % pour les concentrations individuelles ou la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride et en steartrimonium chloride |
|||||||
|
287 |
Alkyle (C22) triméthylammonium, chlorure d' |
Behentrimonium chloride (20) |
17301-53-0 |
241-327-0 |
a) Produits à rincer pour les cheveux et la pilosité faciale |
a) 5,0 % pour la concentration individuelle en behentrimonium chloride ou la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride, en steartrimonium chloride et en behentrimonium chloride, tout en respectant la concentration maximale applicable pour la somme du cetrimonium chloride et du steartrimonium chloride telle qu'indiquée à la ligne 286. |
À des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit. |
|
|
b) Produits sans rinçage pour les cheveux et la pilosité faciale |
b) 3,0 % pour la concentration individuelle en behentrimonium chloride ou pour la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride, en steartrimonium chloride et en behentrimonium chloride, tout en respectant la concentration maximale applicable pour la somme du cetrimonium chloride et du steartrimonium chloride telle qu'indiquée à la ligne 286. |
|||||||
|
c) Produits sans rinçage pour le visage |
c) 3,0 % pour la concentration individuelle en behentrimonium chloride ou pour la somme des concentrations individuelles en cetrimonium chloride, en steartrimonium chloride et en behentrimonium chloride, tout en respectant la concentration maximale applicable pour la somme du cetrimonium chloride et du steartrimonium chloride telle qu'indiquée à la ligne 286. |
|||||||
|
x |
2-(2-éthoxyéthoxy)éthanol Éther monoéthylique du diéthylène-glycol (DEGEE) |
Ethoxydiglycol |
111-90-0 |
203-919-7 |
a) Teintures capillaires oxydantes |
a) 7 % |
a) à e): Le niveau d'éthylène-glycol (impureté) dans l'éthoxydiglycol doit être ≤ 0,1 %. N'utiliser ni dans les produits pour les yeux ni dans les produits bucco-dentaires. |
|
|
b) Teintures capillaires non oxydantes |
b) 5 % |
|||||||
|
c) Produits à rincer autres que les teintures capillaires |
c) 10 % |
|||||||
|
d) Autres produits cosmétiques qui ne sont pas en spray |
d) 2,6 % |
|||||||
|
e) Les produits en spray suivants: les parfums fins, les produits de soins, les antiperspirants et les déodorants |
e) 2,6 % |
|||||||
|
(1) Ces substances peuvênt être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d’elles ne dépasse pas l’unité. (2) Pour utilisation comme agent conservateur, voir annexe V, no 5. (3) Uniquement si la concentration est supérieure à 0,05 %. (4) Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d'elles ne dépasse pas 2. (5) La quantité d'hydroxyde de sodium, de potassium ou de lithium est exprimée en masse d'hydroxyde de sodium. En cas de mélanges, la somme ne doit pas dépasser les limites données à la colonne g. (6) La concentration d'hydroxyde de sodium, de potassium ou de lithium est exprimée en masse d'hydroxyde de sodium. En cas de mélange, la somme ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne g. (7) Pour les utilisations autres que comme agent conservateur, voir annexe V, no 34. (8) Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 43. (9) Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 54. (10) Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 3. (11) Uniquement pour les produits qui pourraient éventuellement être utilisés chez les enfants âgés de moins de 3 ans et qui restent en contact prolongé avec la peau. (12) Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 9. (13) Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 23. (14) Pour utilisation comme agent conservateur: voir annexe V, no 8. (15) JO L 255 du 30.9.2005, p. 22. (16) Cette limite s’applique à la substance et non au produit cosmétique fini. (17) La somme de ces mélanges utilisés en combinaison ne doit pas dépasser les limites indiquées dans «Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi». (18) L’utilisation de la base libre et des sels de ce colorant est autorisée, sauf interdiction au titre de l’annexe II. (19) Pour utilisation comme agent conservateur, voir annexe V, no 58. (20) Pour utilisation comme agent conservateur, voir annexe V, no d'ordre 44. |
||||||||
ANNEXE IV
LISTE DES COLORANTS QUE PEUVENT CONTENIR LES PRODUITS COSMÉTIQUES
Préambule
Sans préjudice des autres dispositions du présent règlement, tout colorant inclut ses sels et laques et, lorsque le colorant est exprimé en tant que sel spécifique, ses autres sels et laques sont également inclus.
|
Numéro d'ordre |
Identification des substances |
Conditions |
Libellé des conditions d'emploi et des avertissements |
||||||
|
Nom chimique |
Numéro de la couleur index/Dénomination commune du glossaire des ingrédients |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Coloration |
Type de produit, parties du corps |
Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi |
Autres |
||
|
a |
b |
c |
d |
e |
f |
g |
h |
i |
j |
|
1 |
Tris(1,2-naphtoquinone-1-oximato-O,O')ferrate (1-) de sodium |
10006 |
|
|
verte |
Produits à rincer |
|
|
|
|
2 |
Tris[5,6-dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphtalène-2-sulfonato(2-)-N5,O6]ferrate(3-) de trisodium |
10020 |
|
|
verte |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
3 |
5,7-Dinitro-8-oxydonaphtalène-2-sulfonate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles |
10316 |
|
|
jaune |
Ne pas utiliser dans les produits pour les yeux |
|
|
|
|
4 |
2-[(4-Méthyl-2-nitrophényl)azo]-3-oxo-N-phénylbutyramide |
11680 |
|
|
jaune |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
5 |
2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2-chlorophényl)-3-oxobutyramide |
11710 |
|
|
jaune |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
6 |
2-[(4-Méthoxy-2-nitrophényl)azo]-3-oxo-N-(o-tolyl)butyramide |
11725 |
|
|
orange |
Produits à rincer |
|
|
|
|
7 |
4-(Phénylazo) résorcinol |
11920 |
|
|
orange |
|
|
|
|
|
8 |
4-[(4-Éthoxyphényl) azo]naphtol |
12010 |
|
|
rouge |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
9 |
1-[(2-Chloro-4-nitrophényl)azo]-2-naphtol et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles |
12085 |
|
|
rouge |
|
3 % |
|
|
|
10 |
1-[(4-Méthyl-2-nitrophényl)azo]-2-naphtol |
12120 |
|
|
rouge |
Produits à rincer |
|
|
|
|
11 |
3-Hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophényl)azo] naphtalène-2-carboxamide |
12370 |
|
|
rouge |
Produits à rincer |
|
|
|
|
12 |
N-(4-Chloro-2-méthylphényl)-4-[(4-chloro-2-méthylphényl)azo]-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide |
12420 |
|
|
rouge |
Produits à rincer |
|
|
|
|
13 |
4-[(2,5-Dichlorophényl)azo]-N-(2,5-diméthoxyphényl)-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide |
12480 |
|
|
brune |
Produits à rincer |
|
|
|
|
14 |
N-(5-Chloro-2,4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino)sulfonyl]-2-méthoxyphényl] azo]-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide |
12490 |
|
|
rouge |
|
|
|
|
|
15 |
2,4-Dihydro-5-méthyl-2-phényl-4-(phénylazo)-3H-pyrazole-3-one |
12700 |
|
|
jaune |
Produits à rincer |
|
|
|
|
16 |
2-Amino-5-[(4-sulfonatophényl) azo] benzènesulfonate de disodium |
13015 |
|
|
jaune |
|
|
|
|
|
17 |
4-(2,4-Dihydroxyphénylazo) benzènesulfonate de sodium |
14270 |
|
|
orange |
|
|
|
|
|
18 |
3-[(2,4-Diméthyl-5-sulfonatophényl) azo]-4-hydroxynaphtalène-1-sulfonate de disodium |
14700 |
|
|
rouge |
|
|
|
|
|
19 |
4-Hydroxy-3-[(4-sulfonatonaphtyl) azo] naphtalènesulfonate de disodium |
14720 |
|
222-657-4 |
rouge |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 122) |
|
|
20 |
6-[(2,4-Diméthyl-6-sulfonatophényl) azo]-5-hydroxynaphtalène-1-sulfonate de disodium |
14815 |
|
|
rouge |
|
|
|
|
|
21 |
4-[(2-Hydroxy-1-naphtyl)azo] benzènesulfonate de sodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles |
15510 |
|
|
orange |
Ne pas utiliser dans les produits pour les yeux |
|
|
|
|
22 |
Bis[2-chloro-5-[(2-hydroxy-1-naphtyl)azo]-4-sulfonatobenzoate] de calcium et de disodium |
15525 |
|
|
rouge |
|
|
|
|
|
23 |
Bis[4-[(2-hydroxy-1-naphtyl)azo]-2-méthylbenzènesulfonate] de baryum |
15580 |
|
|
rouge |
|
|
|
|
|
24 |
4-[(2-Hydroxy-1-naphtyl)azo] naphtalènesulfonate de sodium |
15620 |
|
|
rouge |
Produits à rincer |
|
|
|
|
25 |
2-[(2-Hydroxynaphtyl) azo] naphtalènesulfonate de sodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles |
15630 |
|
|
rouge |
|
3 % |
|
|
|
26 |
Bis[3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphtoate] de calcium |
15800 |
|
|
rouge |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
27 |
3-Hydroxy-4-[(4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-2-naphtoate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles |
15850 |
|
226-109-5 |
rouge |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 180) |
|
|
28 |
4-[(5-Chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphtoate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles |
15865 |
|
|
rouge |
|
|
|
|
|
29 |
3-Hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphtyl)azo]-2-naphtoate de calcium |
15880 |
|
|
rouge |
|
|
|
|
|
30 |
6-Hydroxy-5-[(3-sulfonatophényl)azo] naphtalène-2-sulfonate de disodium |
15980 |
|
|
orange |
|
|
|
|
|
31 |
6-Hydroxy-5-[(4-sulfonatophényl)azo] naphtalène-2-sulfonate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles |
15985 |
|
220-491-7 |
jaune |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 110) |
|
|
32 |
6-Hydroxy-5-[(2-méthoxy-4-sulfonato-m-tolyl)azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium |
16035 |
|
247-368-0 |
rouge |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 129) |
|
|
33 |
3-Hydroxy-4-[(4'-sulfonatonaphtyl) azo]naphtalène-2,7-disulfonate de trisodium |
16185 |
|
213-022-2 |
rouge |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 123) |
|
|
34 |
7-Hydroxy-8-(phénylazo) naphtalène-1,3-disulfonate de disodium |
16230 |
|
|
orange |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
35 |
1-(1-Naphtylazo)-2-hydroxynaphtalène-4',6,8-trisulfonate de trisodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles |
16255 |
|
220-036-2 |
rouge |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 124) |
|
|
36 |
7-Hydroxy-8-[(4-sulfonato-1-naphtyl)azo] naphtalène-1,3,6-trisulfonate de tétrasodium |
16290 |
|
|
rouge |
|
|
|
|
|
37 |
5-Amino-4-hydroxy-3-(phénylazo) naphtalène-2,7-disulfonate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles |
17200 |
|
|
rouge |
|
|
|
|
|
38 |
5-Acétylamino-4-hydroxy-3-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de disodium |
18050 |
|
223-098-9 |
rouge |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 128) |
|
|
39 |
Sel disodique de l'acide 3-((4-cyclohexyl-2-méthylphényl)azo)-4-hydroxy-5-(((4-méthylphényl) sulfonyl) amino)-2,7-naphtalènedisulfonique |
18130 |
|
|
rouge |
Produits à rincer |
|
|
|
|
40 |
Bis[2-[(4,5-dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-1H-pyrazole-4-yl)azo]benzoato (2-)]chromate(1-) d'hydrogène |
18690 |
|
|
jaune |
Produits à rincer |
|
|
|
|
41 |
Bis[5-chloro-3-[(4,5-dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-1H pyrazole-4-yl)azo]-2-hydroxybenzènesulfonato (3-)] chromate(3-) de disodium et d'hydrogène |
18736 |
|
|
rouge |
Produits à rincer |
|
|
|
|
42 |
4-(3-Hydroxy-5-méthyl-4-(phénylazo)pyrazole-2-yl)benzènesulfonate de sodium |
18820 |
|
|
jaune |
Produits à rincer |
|
|
|
|
43 |
2,5-Dichloro-4-(5-hydroxy-3-méthyl-4-((sulfophényl)azo)pyrazole-1-yl) benzènesulfonate de disodium |
18965 |
|
|
jaune |
|
|
|
|
|
44 |
5-Hydroxy-1-(4-sulfophényl)-4-((4-sulfophényl)azo) pyrazole-3-carboxylate de trisodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles |
19140 |
|
217-699-5 |
jaune |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 102) |
|
|
45 |
N,N'-(3,3'-Diméthyl[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis[2-[(2,4-dichlorophényl)azo]-3-oxobutyramide] |
20040 |
|
|
jaune |
Produits à rincer |
|
Teneur maximale de 5 ppm en 3,3'-diméthylbenzidine dans le colorant |
|
|
46 |
4-Amino-5-hydroxy-3-((4-nitrophényl)azo)-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de sodium |
20470 |
|
|
noire |
Produits à rincer |
|
|
|
|
47 |
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-diméthylphényl)-3-oxobutyramide] |
21100 |
|
|
jaune |
Produits à rincer |
|
Teneur maximale de 5 ppm en 3,3' -dichlorobenzidine dans le colorant |
|
|
48 |
2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-3-oxobutyramide] |
21108 |
|
|
jaune |
Produits à rincer |
|
Teneur maximale de 5 ppm en 3,3'-dichlorobenzidine dans le colorant |
|
|
49 |
2,2'-[Cyclohexylidènebis[(2-méthyl-4,1-phénylène)azo]]bis[4-cyclohexylphénol] |
21230 |
|
|
jaune |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
50 |
4,6-Dihydroxy-3-[[4-[1-[4-[[1-hydroxy-7-[(phénylsulfonyl)oxy]-3-sulfonato-2-naphtyl]azo]phényl] cyclohexyl]phényl] azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium |
24790 |
|
|
rouge |
Produits à rincer |
|
|
|
|
51 |
1-(4-(Phénylazo)phénylazo)-2-naphtol |
26100 |
|
|
rouge |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
Critères de pureté: aniline ≤ 0,2 % 2-naphtol ≤ 0,2 % 4-aminoazobenzène ≤ 0,1 % 1-(phénylazo)-2-naphtol ≤ 3 % 1-[2-(phénylazo)phénylazo]-2-napthalénol ≤ 2 % |
|
|
52 |
6-Amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl)azo]-1-naphtyl]azo]naphtalène-2,7-disulfonate de tétrasodium |
27755 |
|
|
noire |
|
|
|
|
|
53 |
1-Acétamido-2-hydroxy-3-(4-((4-sulfonatophénylazo)-7-sulfonato-1-naphtylazo))naphtalène-4,6-disulfonate de tétrasodium |
28440 |
|
219-746-5 |
noire |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 151) |
|
|
54 |
Sel disodique de l'acide 2,2'-(1,2-éthènediyl)bis[5-nitro]benzènesulfonique, produits de réaction avec les sels monosodiques de l'acide 4-[(4-aminophényl)azo] benzènesulfonique |
40215 |
|
|
orange |
Produits à rincer |
|
|
|
|
55 |
β-Carotène |
40800 |
|
230-636-6 |
orange |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 a) |
|
|
56 |
8'-apo-β-Carotène-8'-al |
40820 |
|
|
orange |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 e) |
|
|
57 |
8'-Apo-β-carotène-8'-oate d'éthyle |
40825 |
|
214-173-7 |
orange |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 f) |
|
|
58 |
Canthaxanthine |
40850 |
|
208-187-2 |
orange |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 161 g) |
|
|
59 |
(4-(α-(p-(Diéthylamino)phényl)-2,4-disulfobenzylidène)-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène) diéthylammonium, hydroxyde, sel de monosodium |
42045 |
|
|
bleue |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
60 |
N-(4-((4-(Diéthylamino)phényl)(5-hydroxy-2,4-disulfophényl)méthylène)-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)-N-éthyléthanaminium, hydroxyde, sel interne, sel de calcium (2:1) et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles |
42051 |
|
222-573-8 |
bleue |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 131) |
|
|
61 |
N-Éthyl-N-(4-((4-(éthyl((3-sulfophényl)méthyl) amino)phényl)(4-hydroxy-2-sulfophényl) méthylène)-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)-3-sulfo-benzèneméthanaminium, hydroxyde, sel interne, sel de disodium |
42053 |
|
|
verte |
|
|
|
|
|
62 |
Hydrogéno(benzyl)[4-[[4-[benzyléthylamino]phényl](2,4-disulfonatophényl) méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl)ammonium, sel de sodium |
42080 |
|
|
bleue |
Produits à rincer |
|
|
|
|
63 |
N-Éthyl-N-(4-((4-(éthyl((3-sulfophényl)méthyl) amino)phényl)(2-sulfophényl)méthylène)-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)-3-sulfo-benzèneméthanaminium, hydroxyde, sel interne, sel de disodium |
42090 |
|
223-339-8 |
bleue |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 133) |
|
|
64 |
Hydrogéno[4-[(2-chlorophényl)[4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino] phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl)(3-sulfonatobenzyl) ammonium, sel de sodium |
42100 |
|
|
verte |
Produits à rincer |
|
|
|
|
65 |
Hydrogéno[4-[(2-chlorophényl)[4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino]-o-tolyl]méthylène]-3-méthylcyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl)(3-sulfonatobenzyl) ammonium, sel de sodium |
42170 |
|
|
verte |
Produits à rincer |
|
|
|
|
66 |
(4-(4-Aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidène)méthyl)-2-méthylaniline, chlorhydrate |
42510 |
|
|
violette |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
67 |
4-[(4-Amino-m-tolyl)(4-imino-3-méthylcyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)méthyl]-o-toluidine, monochlorhydrate |
42520 |
|
|
violette |
Produits à rincer |
5 ppm |
|
|
|
68 |
Hydrogéno[4-[[4-(diéthylamino) phényl][4-[éthyl[(3-sulfonatobenzyl) amino]-o-tolyl]méthylène]-3-méthylcyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl)(3-sulfonatobenzyl) ammonium, sel de sodium |
42735 |
|
|
bleue |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
69 |
Chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphtyl][4-(diméthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène] diméthylammonium et ses sels |
44045 |
|
|
bleue |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
70 |
Hydrogéno[4-[4-(diméthylamino)-α-(2-hydroxy-3,6-disulfonato-1-naphtyl)benzylidène] cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène] diméthylammonium, sel de monosodium |
44090 |
|
221-409-2 |
verte |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 142) |
|
|
71 |
Hydrogéno-3,6-bis(diéthylamino)-9-(2,4-disulfonatophényl) xanthylium, sel de sodium |
45100 |
|
|
rouge |
Produits à rincer |
|
|
|
|
72 |
Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2-méthyl-4-sulfoanilino)xanthylium, sel de monosodium |
45190 |
|
|
violette |
Produits à rincer |
|
|
|
|
73 |
Hydrogéno-9-(2,4-disulfonatophényl)-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthylxanthylium, sel de monosodium |
45220 |
|
|
rouge |
Produits à rincer |
|
|
|
|
74 |
2-(3-Oxo-6-oxydoxanthène-9-yl)benzoate de disodium |
45350 |
|
|
jaune |
|
6 % |
|
|
|
75 |
4',5'-Dibromo-3',6'-dihydroxyspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles |
45370 |
|
|
orange |
|
|
Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine |
|
|
76 |
2-(2,4,5,7-Tétrabromo-6-oxydo-3-oxoxanthène-9-yl) benzoate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles |
45380 |
|
|
rouge |
|
|
Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine |
|
|
77 |
3',6'-Dihydroxy-4',5'-dinitrospiro [isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one |
45396 |
|
|
orange |
|
1 %, lorsqu'il est employé dans les produits pour les lèvres |
Uniquement sous forme d'acide libre lorsqu'il est employé dans les produits pour les lèvres |
|
|
78 |
3,6-Dichloro-2-(2,4,5,7-tétrabromo-6-oxydo-3-oxoxanthène-9-yl)benzoate de dipotassium |
45405 |
|
|
rouge |
Ne pas utiliser dans les produits pour les yeux |
|
Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine |
|
|
79 |
Acide 3,4,5,6-tétrachloro-2-(1,4,5,8-tétrabromo-6-hydroxy-3-oxoxanthène-9-yl)benzoïque et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles |
45410 |
|
|
rouge |
|
|
Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine |
|
|
80 |
2-(2,4,5,7-Tétraiodo-6-oxydo-3-oxoxanthène-9-yl)benzoate de disodium et ses laques, sels ou pigments de baryum, strontium et zirconium, insolubles |
45430 |
|
240-474-8 |
rouge |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 127) |
|
|
81 |
Isobenzofurannedione-1,3, produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine |
47000 |
|
|
jaune |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
82 |
1H-Indènedione-1,3(2H), (quinolinyl-2)-2, sulfonée, sels de sodium |
47005 |
|
305-897-5 |
jaune |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 104) |
|
|
83 |
Hydrogéno-9-[(3-méthoxyphényl)amino]-7-phényl-5-(phénylamino)-4,10-disulfonatobenzo[a] phénazinium, sel de sodium |
50325 |
|
|
violette |
Produits à rincer |
|
|
|
|
84 |
CI acide noir 2, esprit soluble de nigrosine sulfoné |
50420 |
|
|
noire |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
85 |
8,18-Dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-m]triphénodioxazine |
51319 |
|
|
violette |
Produits à rincer |
|
|
|
|
86 |
1,2-Dihydroxyanthraquinone |
58000 |
|
|
rouge |
|
|
|
|
|
87 |
8-Hydroxypyrène-1,3,6-trisulfonate de trisodium |
59040 |
|
|
verte |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
88 |
1-Anilino-4-hydroxyanthraquinone |
60724 |
|
|
violette |
Produits à rincer |
|
|
|
|
89 |
1-Hydroxy-4-(p-toluidino) anthraquinone |
60725 |
|
|
violette |
|
|
|
|
|
90 |
4-[(9,10-Dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1-anthryl)amino]toluène-3-sulfonate de sodium |
60730 |
|
|
violette |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
91 |
1,4-bis(p-Tolylamino)anthraquinone |
61565 |
|
|
verte |
|
|
|
|
|
92 |
2,2'-(9,10-Dioxoanthracène-1,4-diyldiimino)bis(5-méthylsulfonate) de disodium |
61570 |
|
|
verte |
|
|
|
|
|
93 |
3,3'-(9,10-Dioxoanthracène-1,4-diyldiimino) bis(2,4,6-triméthylbenzènesulfonate) de sodium |
61585 |
|
|
bleue |
Produits à rincer |
|
|
|
|
94 |
1-Amino-4-(cyclohexylamino)-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonate de sodium |
62045 |
|
|
bleue |
Produits à rincer |
|
|
|
|
95 |
6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tétrone |
69800 |
|
|
bleue |
|
|
|
|
|
96 |
7,16-Dichloro-6,15-dihydroanthrazine-5,9,14,18-tétrone |
69825 |
|
|
bleue |
|
|
|
|
|
97 |
Bisbenzimidazo[2,1-b:2',1'-i]benzo[lmn][3,8] phénanthroline-8,17-dione |
71105 |
|
|
orange |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
98 |
2-(1,3-Dihydro-3-oxo-2H-indazole-2-ylidène)-1,2-dihydro-3H-indole-3-one |
73000 |
|
|
bleue |
|
|
|
|
|
99 |
5,5'-(2-(1,3-Dihydro-3-oxo-2H-indazole-2-ylidène)-1,2-dihydro-3H-indole-3-one)disulfonate de disodium |
73015 |
|
212-728-8 |
bleue |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 132) |
|
|
100 |
6-Chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)-4-méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one |
73360 |
|
|
rouge |
|
|
|
|
|
101 |
5-Chloro-2-(5-chloro-7-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)-7-méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one |
73385 |
|
|
violette |
|
|
|
|
|
102 |
5,12-Dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione |
73900 |
|
|
violette |
Produits à rincer |
|
|
|
|
103 |
5,12-Dihydro-2,9-diméthylquino[2,3-b]acridine-7,14-dione |
73915 |
|
|
rouge |
Produits à rincer |
|
|
|
|
104 |
29H,31H-Phtalocyanine |
74100 |
|
|
bleue |
Produits à rincer |
|
|
|
|
105 |
[29H,31H-Phtalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32] cuivre |
74160 |
|
|
bleue |
|
|
|
|
|
106 |
[29H,31H-Phtalocyaninedisulfonato(4-)-N29,N30,N31,N32]cuprate (2-) de disodium |
74180 |
|
|
bleue |
Produits à rincer |
|
|
|
|
107 |
Phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro |
74260 |
|
|
verte |
Ne pas utiliser dans les produits pour les yeux |
|
|
|
|
108 |
Acide 8,8'-diapo-ψ,ψ-carotènedioïque |
75100 |
|
|
jaune |
|
|
|
|
|
109 |
Rocou |
75120 |
|
215-735-4/289-561-2/230-248-7 |
orange |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 b) |
|
|
110 |
Lycopène |
75125 |
|
— |
jaune |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 d) |
|
|
111 |
Colorant alimentaire orange CI no 5 |
75130 |
|
214-171-6 |
orange |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 a) |
|
|
112 |
β,Τ-Carotène-3-ol |
75135 |
|
|
jaune |
|
|
|
|
|
113 |
2-Amino-1,7-dihydro-6H-purine-6-one |
75170 |
|
|
blanche |
|
|
|
|
|
114 |
Curcumines |
75300 |
|
207-280-5 |
jaune |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 100) |
|
|
115 |
Carmins |
75470 |
|
215-680-6/215-023-3/215-724-4 |
rouge |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 120) |
|
|
116 |
(2S-Trans)-[18-carboxy-20-(carboxyméthyl)-13-éthyl-2,3-dihydro-3,7,12,17-tétraméthyl-8-vinyl-21H,23H-porphine-2-propionato(5-)-N21,N22,N23,N24]cuprate (3-) de trisodium (Chlorophylles) |
75810 |
|
215-800-7/207-536-6/208-272-4/287-483-3/239-830-5/246-020-5 |
verte |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 140 et E 141) |
|
|
117 |
Aluminium |
77000 |
|
231-072-3 |
blanche |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 173) |
|
|
118 |
Hydroxysulfate d'aluminium |
77002 |
|
|
blanche |
|
|
|
|
|
119 |
Silicate d'aluminium hydraté naturel, Al2O3.2SiO2.2H2O, contenant comme impuretés des carbonates de calcium, de magnésium ou de fer, de l'hydroxyde ferrique, du sable quartzeux, du mica, etc. |
77004 |
|
|
blanche |
|
|
|
|
|
120 |
Lazurite |
77007 |
|
|
bleue |
|
|
|
|
|
121 |
Silicate d'aluminium coloré par de l'oxyde ferrique |
77015 |
|
|
rouge |
|
|
|
|
|
122 |
Sulfate de baryum |
77120 |
|
|
blanche |
|
|
|
|
|
123 |
Oxychlorure de bismuth |
77163 |
|
|
blanche |
|
|
|
|
|
124 |
Carbonate de calcium |
77220 |
|
207-439-9/215-279-6 |
blanche |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 170) |
|
|
125 |
Sulfate de calcium |
77231 |
|
|
blanche |
|
|
|
|
|
126 |
Noir de carbone |
77266 |
|
215-609-9 |
noire |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 153) |
|
|
127 |
Noir d'os. Fine poudre noire obtenue par calcination d'os d'animaux dans un récipient fermé. Se compose principalement de phosphate de calcium et de carbone |
77267 |
|
|
noire |
|
|
|
|
|
128 |
Noir de coke |
77268:1 |
|
|
noire |
|
|
|
|
|
129 |
Trioxyde de dichrome |
77288 |
|
|
verte |
|
|
Exempt d'ion chromate |
|
|
130 |
Trioxyde de dichrome |
77289 |
|
|
verte |
|
|
Exempt d'ion chromate |
|
|
131 |
CI pigment bleu 28 |
77346 |
|
|
verte |
|
|
|
|
|
132 |
Cuivre |
77400 |
|
|
brune |
|
|
|
|
|
133 |
Or |
77480 |
|
231-165-9 |
brune |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 175) |
|
|
134 |
Oxyde de fer |
77489 |
|
|
orange |
|
|
|
|
|
135 |
Oxyde de fer rouge |
77491 |
|
215-168-2 |
rouge |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 172) |
|
|
136 |
Oxyde de fer jaune |
77492 |
51274-00-1 |
257-098-5 |
jaune |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 172) |
|
|
137 |
Oxyde de fer noir |
77499 |
|
235-442-5 |
noire |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 172) |
|
|
138 |
Bleu de Prusse |
77510 |
|
|
bleue |
|
|
Exempt d'ion cyanure |
|
|
139 |
Carbonate de magnésium |
77713 |
|
|
blanche |
|
|
|
|
|
140 |
Diphosphate d'ammonium et de manganèse(3+) |
77742 |
|
|
violette |
|
|
|
|
|
141 |
Bis(orthophosphate) de trimanganèse |
77745 |
|
|
rouge |
|
|
|
|
|
142 |
Argent |
77820 |
|
231-131-3 |
blanche |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 174) |
|
|
143 |
Dioxyde de titane (1) |
77891 |
|
236-675-5 |
blanche |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 171) |
|
|
144 |
Oxyde de zinc |
77947 |
|
|
blanche |
|
|
|
|
|
145 |
Riboflavine |
Lactoflavin |
|
201-507-1/204-988-6 |
jaune |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 101) |
|
|
146 |
Caramel |
Caramel |
|
232-435-9 |
brune |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 150 a-d) |
|
|
147 |
Extrait de paprika, capsanthéine, capsorubine |
Capsanthin, capsorubin |
|
207-364-1/207-425-2 |
orange |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 160 c) |
|
|
148 |
Rouge betterave |
Beetroot Red |
7659-95-2 |
231-628-5 |
rouge |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 162) |
|
|
149 |
Anthocyanes (Cyanidine Péonidine Malvidine Delphinidine Pétunidine Pélargonidine) |
Anthocyanins |
528-58-5 134-01-0 528-53-0 643-84-5 134-04-3 |
208-438-6 205-125-6 211-403-8 208-437-0 — 205-127-7 |
rouge |
|
|
Critères de pureté spécifiés dans la directive 95/45/CE de la Commission (E 163) |
|
|
150 |
Stéarates d'aluminium, de zinc, de magnésium et de calcium |
Aluminum stearate Zinc stearate Magnesium stearate Calcium stearate |
7047-84-9 557-05-1 557-04-0 216-472-8 |
230-325-5 209-151-9 209-150-3 216-472-8 |
blanche |
|
|
|
|
|
151 |
S,S-dioxyde du 4,4'-(3H-2,1-benzoxathiol-3-ylidène)bis[2-bromo-3-méthyl-6-(1-méthyléthyl)phénol] |
Bromothymol blue |
76-59-5 |
200-971-2 |
bleue |
Produits à rincer |
|
|
|
|
152 |
S, S-dioxyde du 4,4'-(3H-2,1-benzoxathiol-3-ylidène)bis[2,6-dibromo-3-méthylphénol] |
Bromocresol green |
76-60-8 |
200-972-8 |
verte |
Produits à rincer |
|
|
|
|
153 |
4-[(4,5-Dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-1H-pyrazole-4-yl)azo]-3-hydroxynaphtalène-1-sulfonate de sodium |
Acid Red 195 |
12220-24-5 |
— |
rouge |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
|
|
(1) Pour utilisation comme filtre ultraviolet, voir annexe VI, no 27. |
|||||||||
ANNEXE V
LISTE DES AGENTS CONSERVATEURS ADMIS DANS LES PRODUITS COSMÉTIQUES
Préambule
|
1. |
Dans la présente liste, on entend par: — sels: les sels des cations sodium, potassium, calcium, magnésium, ammonium et éthanolamines; des anions chlorure, bromure, sulfate, acétate; — esters: les esters de méthyle, d'éthyle, de propyle, d'iso-propyle, de butyle, d'isobutyle, de phényle. |
|
2. |
Tous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des substances de la présente annexe et libérant du formaldéhyde doivent reprendre obligatoirement sur l'étiquetage la mention «Contient: Formaldehyde» dans la mesure où la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %. |
|
Numéro d'ordre |
Identification des substances |
Conditions |
Libellé des conditions d'emploi et des avertissements |
|||||
|
Nom chimique/DCI |
Dénomination commune du glossaire des ingrédients |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Type de produit, parties du corps |
Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi |
Autres |
||
|
a |
b |
c |
d |
e |
f |
g |
h |
i |
|
1 |
Acide benzoïque et son sel de sodium |
Benzoic acid Sodium Benzoate |
65-85-0 532-32-1 |
200-618-2 208-534-8 |
Produits à rincer, sauf les produits bucco-dentaires |
2,5 % (acide) |
|
|
|
Produits bucco-dentaires |
1,7 % (acide) |
|||||||
|
Produits sans rinçage |
0,5 % (acide) |
|||||||
|
1a |
Les sels d'acide benzoïque autres que ceux listés sous le numéro d'ordre 1 et les esters d'acide benzoïque |
Ammonium benzoate, calcium benzoate, potassium benzoate, magnesium benzoate, MEA-benzoate, methyl benzoate, ethyl benzoate, propyl benzoate, butyl benzoate, isobutyl benzoate, isopropyl benzoate, phenyl benzoate |
1863-63-4, 2090-05-3, 582-25-2, 553-70-8, 4337-66-0, 93-58-3, 93-89-0, 2315-68-6, 136-60-7, 120-50-3, 939-48-0, 93-99-2 |
217-468-9, 218-235-4, 209-481-3, 209-045-2, 224-387-2, 202-259-7, 202-284-3, 219-020-8, 205-252-7, 204-401-3, 213-361-6, 202-293-2 |
|
0,5 % (acide) |
|
|
|
2 |
Acide propionique et ses sels |
Propionic acid, ammonium propionate, calcium propionate, magnesium propionate, potassium propionate, sodium propionate |
79-09-4, 17496-08-1, 4075-81-4, 557-27-7, 327-62-8, 137-40-6 |
201-176-3, 241-503-7, 223-795-8, 209-166-0, 206-323-5, 205-290-4 |
|
2 % (acide) |
|
|
|
3 |
Acide salicylique (1) et ses sels |
Salicylic acid, calcium salicylate, magnesium salicylate, MEA-salicylate, sodium salicylate, potassium salicylate, TEA-salicylate |
69-72-7, 824-35-1, 18917-89-0, 59866-70-5, 54-21-7, 578-36-9, 2174-16-5 |
200-712-3, 212-525-4, 242-669-3, 261-963-2, 200-198-0, 209-421-6, 218-531-3 |
|
0,5 % (acide) |
Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans, à l'exception des shampooings |
Ne pas employer chez les enfants de moins de 3 ans (2) |
|
4 |
Acide sorbique et ses sels |
Sorbic acid, calcium sorbate, sodium sorbate, potassium sorbate |
110-44-1, 7492-55-9, 7757-81-5, 24634-61-5 |
203-768-7, 231-321-6, 231-819-3, 246-376-1 |
|
0,6 % (acide) |
|
|
|
5 |
Formaldéhyde et paraformaldéhyde (3) |
Formaldehyde Paraformaldehyde |
50-00-0, 30525-89-4 |
200-001-8 |
Produits bucco-dentaires |
0,1 % (en formaldéhyde libre) |
Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays) |
|
|
Autres produits |
0,2 % (en formaldéhyde libre) |
|||||||
|
6 |
Déplacé ou supprimé |
|||||||
|
7 |
Biphényle-2-ol et ses sels |
o-Phenylphenol, sodium o-phenylphenate, potassium o-phenylphenate, MEA o-phenylphenate |
90-43-7, 132-27-4, 13707-65-8, 84145-04-0 |
201-993-5, 205-055-6, 237-243-9, 282-227-7 |
|
0,2 % (en phénol) |
|
|
|
8 |
Pyrithione de zinc (4) |
Zinc pyrithione |
13463-41-7 |
236-671-3 |
Produits pour les cheveux et la pilosité du visage |
1,0 % |
Uniquement pour les produits à rincer Ne pas utiliser dans les produits bucco-dentaires |
|
|
Autres produits |
0,5 % |
|||||||
|
9 |
Sulfites et bisulfites inorganiques (5) |
Sodium sulfite, ammonium bisulfite, ammonium sulfite, potassium sulfite, potassium hydrogen sulfite, sodium bisulfite, sodium metabisulfite, potassium metabisulfite |
7757-83-7, 10192-30-0, 10196-04-0, 10117-38-1, 7773-03-7, 7631-90-5, 7681-57-4, 16731-55-8 |
231-821-4, 233-469-7, 233-484-9, 233-321-1, 231-870-1, 231-548-0, 231-673-0, 240-795-3 |
|
0,2 % (en SO2 libre) |
|
|
|
10 |
Déplacé ou supprimé |
|||||||
|
11 |
1,1,1-Trichloro-2-méthylpropanol-2 (Chlorobutanol)x |
Chlorobutanol |
57-15-8 |
200-317-6 |
|
0,5 % |
Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays) |
Contient: Chlorobutanol |
|
12 |
Acide 4-hydroxybenzoïque, ses esters de méthyle et d'éthyle ainsi que leurs sels |
Acide 4-hydroxybenzoïque méthylparabène potassium éthylparabène potassium parabène sodium méthylparabène sodium éthylparabène éthylparabène sodium parabène potassium méthylparabène calcium parabène |
99-96-7 99-76-3 36457-19-9 16782-08-4 5026-62-0 35285-68-8 120-47-8 114-63-6 26112-07-2 69959-44-0 |
202-804-9 202-785-7 253-048-1 240-830-2 225-714-1 252-487-6 204-399-4 204-051-1 247-464-2 274-235-4 |
|
0,4 % (en acide) pour un ester 0,8 % (en acide) pour les mélanges d'esters |
|
|
|
12 bis |
4-Hydroxybenzoate de butyle et ses sels 4-Hydroxybenzoate de propyle et ses sels |
Butylparabène propylparabène sodium propylparabène sodium butylparabène potassium butylparabène potassium propylparabène |
94-26-8 94-13-3 35285-69-9 36457-20-2 38566-94-8 84930-16-5 |
202-318-7 202-307-7 252-488-1 253-049-7 254-009-1 284-597-5 |
|
0,14 % (en acide) pour la somme des concentrations individuelles 0,8 % (en acide) pour les mélanges de substances mentionnés aux numéros d'ordre 12 et 12 bis, la somme des concentrations individuelles en butylparabène et en propylparabène et leurs sels ne dépassant pas 0,14 % |
Ne pas utiliser dans les produits sans rinçage destinés à être appliqués sur la zone du siège des enfants de moins de trois ans. |
Pour les produits sans rinçage conçus pour les enfants de moins de trois ans: «Ne pas utiliser sur la zone du siège.» |
|
13 |
Acide déhydroacétique et ses sels |
Dehydroacetic acid, sodium dehydroacetate |
520-45-6, 4418-26-2, 16807-48-0 |
208-293-9, 224-580-1 |
|
0,6 % (en acide) |
Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays) |
|
|
14 |
Acide formique et son sel de sodium |
Formic acid, sodium formate |
64-18-6, 141-53-7 |
200-579-1, 205-488-0 |
|
0,5 % (en acide) |
|
|
|
15 |
1,6-Di (4-amidino-2-bromophénoxy)-n-hexane (Dibromohexamidine) et ses sels (y compris l'isethionate) |
Dibromohexamidine Isethionate |
93856-83-8 |
299-116-4 |
|
0,1 % |
|
|
|
16 |
Thiosalicylate d'éthylmercure sodique (Thiomersal) |
Thimerosal |
54-64-8 |
200-210-4 |
Produits les yeux |
0,007 % (en Hg) En cas de mélange avec d'autres composés mercuriels autorisés par le présent règlement, la concentration maximale en Hg reste fixée à 0,007 % |
|
Contient: Thiosalicylate d'éthylmercure sodique |
|
17 |
Phénylmercure et ses sels (y compris le borate) |
Phenyl Mercuric Acetate, Phenyl Mercuric Benzoate |
62-38-4, 94-43-9 |
200-532-5, 202-331-8 |
Produits pour les yeux |
0,007 % (en Hg) En cas de mélange avec d'autres composés mercuriels autorisés par le présent règlement, la concentration maximale en Hg reste fixée à 0,007 % |
|
Contient des composés phénylmercuriques |
|
18 |
Acide undécylénique et ses sels |
Undecylenic acid, potassium undecylenate, sodium undecylenate, calcium undecylenate, TEA-undecylenate, MEA-undecylenate |
112-38-9, 6159-41-7, 3398-33-2, 1322-14-1, 84471-25-0, 56532-40-2 |
203-965-8, 222-264-8, 215-331-8, 282-908-9, 260-247-7 |
|
0,2 % (en acide) |
|
|
|
19 |
1,3-bis(2-Éthylhexyl)hexahydro-5-méthyl-5-pyrimidinamine |
Hexetidine |
141-94-6 |
205-513-5 |
|
0,1 % |
|
|
|
20 |
Bromo-5-nitro-5 dioxane 1,3 |
5-Bromo-5-nitro-1,3-dioxane |
30007-47-7 |
250-001-7 |
Produits à rincer |
0,1 % |
Éviter la formation de nitrosamines |
|
|
21 |
Bromo-2 nitro-2 propanediol 1,3 (Bronopol) |
2-Bromo-2-nitropropane-1,3-diol |
52-51-7 |
200-143-0 |
|
0,1 % |
Éviter la formation de nitrosamines |
|
|
22 |
Alcool dichloro-2,4-benzylique |
Dichlorobenzyl Alcohol |
1777-82-8 |
217-210-5 |
|
0,15 % |
|
|
|
23 |
1-(4-Chlorophényl)-3-(3,4-dichlorophéenyl)urée (6) |
Triclocarban |
101-20-2 |
202-924-1 |
|
0,2 % |
Critères de pureté: 3-3′-4-4′-Tétrachloroazobenzène < 1 ppm 3-3′-4-4′-Tétrachloroazoxybenzène < 1 ppm |
|
|
24 |
Chlorocrésol |
p-Chloro-m-Cresol |
59-50-7 |
200-431-6 |
Ne pas utiliser dans les produits destinés aux muqueuses |
0,2 % |
|
|
|
25 |
5-Chloro-2-(2,4-dichlorophénoxy) phénol |
Triclosan |
3380-34-5 |
222-182-2 |
a) Dentifrices Savons pour les mains Savons pour le corps/gels de douche Déodorants (autres que sous forme de spray) Poudres pour le visage et fonds de teint Produits pour les ongles destinés au nettoyage des ongles des mains et des pieds avant l'application de préparations pour ongles artificiels |
a) 0,3 % |
|
|
|
b) Bains de bouche |
b) 0,2 % |
|
|
|||||
|
26 |
Chloroxylénol |
Chloroxylenol |
88-04-0 |
201-793-8 |
|
0,5 % |
|
|
|
27 |
N,N''-Méthylènebis[N'-[3-(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]urée] |
Imidazolidinyl urea |
39236-46-9 |
254-372-6 |
|
0,6 % |
|
|
|
28 |
α, ω-bis [[[(Aminoiminométhyl)amino]iminométhyl] amino]poly(méthylène), dichlorhydrate |
Polyaminopropyl biguanide |
70170-61-5, 28757-47-3, 133029-32-0 |
|
|
0,3 % |
|
|
|
29 |
Phénoxy-2-éthanol |
Phenoxyethanol |
122-99-6 |
204-589-7 |
|
1,0 % |
|
|
|
30 |
Méthénamine |
Methenamine |
100-97-0 |
202-905-8 |
|
0,15 % |
|
|
|
31 |
Chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azonia adamantane |
Quaternium-15 |
4080-31-3 |
223-805-0 |
|
0,2 % |
|
|
|
32 |
1-Imidazolyl-1-(4-chlorophénoxy) 3,3-diméthyl-butane-2-one |
Climbazole |
38083-17-9 |
253-775-4 |
|
0,5 % |
|
|
|
33 |
Diméthylol, diméthylhydantoïne |
DMDM Hydantoin |
6440-58-0 |
229-222-8 |
|
0,6 % |
|
|
|
34 |
Alcool benzylique (7) |
Benzyl Alcohol |
100-51-6 |
202-859-9 |
|
1,0 % |
|
|
|
35 |
1-Hydroxy-4-méthyl-6 (2,4,4-triméthyl-pentyl) 2-piridon et son sel de monoéthanol amine |
1-Hydroxy-4-methyl-6-(2,4,4-trimethylpentyl) 2-pyridon, Piroctone Olamine |
50650-76-5, 68890-66-4 |
272-574-2 |
Produits à rincer |
1,0 % |
|
|
|
Autres produits |
0,5 % |
|||||||
|
36 |
Déplacé ou supprimé |
|||||||
|
37 |
2,2'-Méthylènebis(6-bromo-4-chlorophénol) |
Bromochlorophene |
15435-29-7 |
239-446-8 |
|
0,1 % |
|
|
|
38 |
Isopropyl-métacrésol |
o-Cymen-5-ol |
3228-02-2 |
221-761-7 |
|
0,1 % |
|
|
|
39 |
Mélange de 5-chloro-2-méthyl-isothiazol-3(2H)-one et de 2-méthylisothiazol-3(2H)-one |
Méthylchloroisothiazolinone (et) méthylisothiazolinone (17) |
26172-55-4, 2682-20-4, 55965-84-9 |
247-500-7, 220-239-6 |
Produits à rincer |
0,0015 % (d'un mélange dans un rapport 3:1 de 5-chloro-2-méthyl-isothiazol-3(2H)-one et de 2-méthylisothiazol-3(2H)-one) |
|
|
|
40 |
Benzyl-2-chloro-4-phénol |
Chlorophene |
120-32-1 |
204-385-8 |
|
0,2 % |
|
|
|
41 |
Chloracétamide |
Chloroacetamide |
79-07-2 |
201-174-2 |
|
0,3 % |
|
Contient: Chloroacetamide |
|
42 |
N,N''-bis(4-Chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine: acétate, gluconate et chlorhydrate |
Chlorhexidine, Chlorhexidine Diacetate, Chlorhexidine Digluconate, Chlorhexidine Dihydrochloride |
55-56-1, 56-95-1, 18472-51-0, 3697-42-5 |
200-238-7, 200-302-4, 242-354-0, 223-026-6 |
|
0,3 % (en chlorhéxidine) |
|
|
|
43 |
Phénoxypropanol (8) |
Phenoxyisopropanol |
770-35-4 |
212-222-7 |
Uniquement pour les produits à rincer |
1,0 % |
|
|
|
44 |
Alkyles (C12-22) triméthylammonium, bromure d', chlorure d' |
Behentrimonium chloride (15) |
17301-53-0 |
241-327-0 |
|
0,1 % |
|
|
|
cetrimonium bromide, |
57-09-0 |
200-311-3 |
||||||
|
cetrimonium chloride (16), |
112-02-7 |
203-928-6 |
||||||
|
laurtrimonium bromide, |
1119-94-4 |
214-290-3 |
||||||
|
laurtrimonium chloride, |
112-00-5 |
203-927-0 |
||||||
|
steartrimonium bromide, |
1120-02-1, |
214-294-5 |
||||||
|
steartrimonium chloride (16) |
112-03-8 |
203-929-1 |
||||||
|
45 |
4,4-Diméthyl-1,3-oxazolidine |
Dimethyl Oxazolidine |
51200-87-4 |
257-048-2 |
|
0,1 % |
pH > 6 |
|
|
46 |
N-(Hydroxyméthyl)-N-(dihydroxyméthyl-1,3-dioxo-2,5-imidazolidinyl-4)-N-(hydroxyméthyl) urée |
Diazolidinyl Urea |
78491-02-8 |
278-928-2 |
|
0,5 % |
|
|
|
47 |
4,4'-(1,6-Hexanediylbis(oxy)) bis-benzènecarboximidamide et ses sels (incluant l'iséthionate et le p-hydroxybenzoate) |
Hexamidine, Hexamidine diisethionate, Hexamidine paraben |
3811-75-4, 659-40-5, 93841-83-9 |
211-533-5, 299-055-3 |
|
0,1 % |
|
|
|
48 |
Glutaraldéhyde (1,5-pentanedial) |
Glutaral |
111-30-8 |
203-856-5 |
|
0,1 % |
Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays) |
Contient: Glutaral (9) |
|
49 |
5-Éthyl-3,7-dioxa-1-azabicyclo [3.3.0] octane |
7-Ethylbicyclooxazolidine |
7747-35-5 |
231-810-4 |
|
0,3 % |
Ne pas utiliser dans les produits bucco-dentaires et dans les produits destinés aux muqueuses |
|
|
50 |
3-(p-Chlorophénoxy)-propane-1,2 diol |
Chlorphenesin |
104-29-0 |
203-192-6 |
|
0,3 % |
|
|
|
51 |
Hydroxyméthylaminoacétate de sodium |
Sodium Hydroxymethylglycinate |
70161-44-3 |
274-357-8 |
|
0,5 % |
|
|
|
52 |
Chlorure d'argent déposé sur dioxyde de titane |
Silver chloride |
7783-90-6 |
232-033-3 |
|
0,004 % (en AgCl) |
20 % AgCl (m/m) sur TiO2. Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans, dans les produits bucco-dentaires et dans les produits pour les yeux ou les lèvres |
|
|
53 |
Chlorure de N,N-diméthyl-N-[2-[2-[4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl) phénoxy]éthoxy]éthyl] benzèneméthanaminium |
Benzethonium Chloride |
121-54-0 |
204-479-9 |
a) Produits à rincer b) Produits sans rinçage autres que les produits bucco-dentaires |
0,1 % |
|
|
|
54 |
Chlorure, bromure et saccharinate de benzalkonium (10) |
Benzalkonium chloride, benzalkonium bromide, benzalkonium saccharinate |
8001-54-5, 63449-41-2, 91080-29-4, 68989-01-5, 68424-85-1, 68391-01-5, 61789-71-7, 85409-22-9 |
264-151-6, 293-522-5, 273-545-7, 270-325-2, 269-919-4, 263-080-8, 287-089-1 |
|
0,1 % (en chlorure de benzalkonium) |
|
Éviter le contact avec les yeux |
|
55 |
(Phénylméthoxy) méthanol |
Benzylhemiformal |
14548-60-8 |
238-588-8 |
Produits à rincer |
0,15 % |
|
|
|
56 |
Carbamate de 3-iodo-2-propynylbutyle |
Iodopropynyl butylcarbamate |
55406-53-6 |
259-627-5 |
a) Produits à rincer b) Produits sans rinçage c) Déodorants/antiperspirants |
a) 0,02 % b) 0,01 % c) 0,0075 % |
Ne pas utiliser pour les produits bucco-dentaires et les produits pour les lèvres a) Ne pas utiliser dans des produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans, sauf dans des produits de bain/des gels de douche et des shampooings b) Ne pas utiliser dans les lotions et crèmes pour le corps (13) b) et c) Ne pas utiliser dans des produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans |
a) Ne pas utiliser pour des enfants âgés de moins de 3 ans (11) b) et c) Ne pas utiliser pour des enfants âgés de moins de 3 ans (12) |
|
57 |
2-Méthyl-2H-isothiazol-3-one |
Méthylisothiazolinone (18) |
2682-20-4 |
220-239-6 |
|
0,01 % |
|
|
|
58 |
Ν-alpha-dodécanoyl-L-arginate d’éthyle, hydrochloré (14) |
Ethyl Lauroyl Arginate HCl |
60372-77-2 |
434-630-6 |
|
0,4 % |
Ne pas utiliser dans les produits pour les lèvres, les produits bucco-dentaires et les sprays. |
|
|
59 |
Acide 2-hydroxy-1,2,3-propanetricarboxylique, monohydrate et acide 2-hydroxy-1,2,3-propanetricarboxylique, sel d'argent (1+), monohydrate |
Citric acid (et) Silver citrate |
— |
460-890-5 |
|
0,2 %, correspondant à 0,0024 % d'argent |
Ne pas utiliser dans les produits bucco-dentaires et les produits pour les yeux |
|
|
(1) Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 98. (2) Uniquement pour les produits qui pourraient éventuellement être utilisés chez les enfants âgés de moins de 3 ans et qui restent en contact prolongé avec la peau. (3) Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 13. (4) Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 101. (5) Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 99. (6) Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 100. (7) Pour les utilisations autres que comme agent conservateur, voir annexe III, no 45. (8) Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 54. (9) Seulement si la concentration dépasse 0,05 %. (10) Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no 65. (11) Uniquement pour les produits, autres que les produits de bain/gels de douche et shampooings, susceptibles d’être utilisés pour des enfants âgés de moins de 3 ans. (12) Uniquement pour les produits susceptibles d’être utilisés pour des enfants âgés de moins de 3 ans. (13) Concerne tous les produits destinés à être appliqués sur une partie étendue du corps. (14) Pour les utilisations autres que comme agent conservateur, voir annexe III, no 197. (15) Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, no d'ordre 287. (16) Pour une utilisation autre que comme agent conservateur, voir annexe III, ligne no d'ordre 286. (17) La méthylisothiazolinone est également réglementée à la ligne 57. Les deux lignes s'excluent mutuellement: l'utilisation du mélange «méthylchloroisothiazolinone (et) méthylisothiazolinone» est incompatible avec l'utilisation de méthylisothiazolinone seule dans le même produit. (18) La méthylisothiazolinone est également réglementée à la ligne 39, en mélange avec la méthylchloroisothiazolinone. Les deux lignes s'excluent mutuellement: l'utilisation du mélange «méthylchloroisothiazolinone (et) méthylisothiazolinone» est incompatible avec l'utilisation de méthylisothiazolinone seule dans le même produit. |
||||||||
ANNEXE VI
LISTE DES FILTRES ULTRAVIOLETS ADMIS DANS LES PRODUITS COSMÉTIQUES
|
Numéro d'ordre |
Identification des substances |
Conditions |
Libellé des conditions d'emploi et des avertissements |
|||||
|
Nom chimique/DCI/XAN |
Dénomination commune du glossaire des ingrédients |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Type de produit, parties du corps |
Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi |
Autres |
||
|
a |
b |
c |
d |
e |
f |
g |
h |
i |
|
1 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
2 |
Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyl]-4 anilinium |
Camphor Benzalkonium Methosulfate |
52793-97-2 |
258-190-8 |
|
6 % |
|
|
|
3 |
Ester 3,3,5-triméthylcyclohexylique de l'acide 2-hydroxybenzoïque/Homosalate |
Homosalate |
118-56-9 |
204-260-8 |
|
10 % |
|
|
|
4 |
2-Hydroxy-4-méthoxybenzophénone/Oxybenzone |
Benzophenone-3 |
131-57-7 |
205-031-5 |
|
10 % |
|
Contient: Benzophenone-3 (1) |
|
5 |
Déplacé ou supprimé |
|||||||
|
6 |
Acide 2-phényl-benzimidozol 5 sulfonique et ses sels de potassium, de sodium et de triéthanolamine/Ensulizole |
Phenylbenzimidazole Sulfonic Acid |
27503-81-7 |
248-502-0 |
|
8 % (en acide) |
|
|
|
7 |
3,3'-(1,4-Phénylènediméthylène) bis (7,7-diméthyl-2-oxobicyclo-[2,2,1]hept1-ylméthanesulfonique acide) et ses sels/Écamsule |
Terephthalylidene Dicamphor Sulfonic Acid |
92761-26-7/90457-82-2 |
410-960-6 |
|
10 % (en acide) |
|
|
|
8 |
1-(4-tert-Butylphényl)-3-(4-méthoxyphényl)propane-1,3-dione/Avobenzone |
Butyl Methoxydibenzoylmethane |
70356-09-1 |
274-581-6 |
|
5 % |
|
|
|
9 |
Acide α-(oxo-2 bornylidène-3)-toluène-4-sulfonique et ses sels |
Benzylidene Camphor Sulfonic Acid |
56039-58-8 |
|
|
6 % (en acide) |
|
|
|
10 |
2-Cyano-3,3-diphényl-acide acrylique, ester 2-éthylhexyl/Octocrylène |
Octocrylene |
6197-30-4 |
228-250-8 |
|
10 % (en acide) |
|
|
|
11 |
Polymère de N-{(2 et 4)-[(2-oxoborn-3-ylidène)méthyl]benzyl}acrylamide |
Polyacrylamidomethyl Benzylidene Camphor |
113783-61-2 |
|
|
6 % |
|
|
|
12 |
4-Méthoxycinnamate de 2-éthylhexyle/Octinoxate |
Ethylhexyl Methoxycinnamate |
5466-77-3 |
226-775-7 |
|
10 % |
|
|
|
13 |
Éthyl-4-aminobenzoate éthoxylé |
PEG-25 PABA |
116242-27-4 |
|
|
10 % |
|
|
|
14 |
Isopentyl-4-méthoxycinnamate/Amiloxate |
Isoamyl p-Methoxycinnamate |
71617-10-2 |
275-702-5 |
|
10 % |
|
|
|
15 |
2,4,6-Trianilino-p-carbo-2'-éthylhexyl-1'-oxy)-1,3,5-triazine |
Ethylhexyl Triazone |
88122-99-0 |
402-070-1 |
|
5 % |
|
|
|
16 |
Phénol,2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-méthyl-6-(2-méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1-(triméthylsilyl)oxy)-disiloxanyl)propyl) |
Drometrizole Trisiloxane |
155633-54-8 |
|
|
15 % |
|
|
|
17 |
Acide benzoïque, 4,4-((6-((4-(((1,1-diméthyléthyl)amino)carbonyl)phényl)amino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)diimino)bis-, bis(2-éthylhexyl)ester)/Iscotrizinol (USAN) |
Diethylhexyl Butamido Triazone |
154702-15-5 |
|
|
10 % |
|
|
|
18 |
3-(4-Méthylbenzylidène)-d-1 camphre/Enzacamène |
4-Methylbenzylidene Camphor |
38102-62-4/36861-47-9 |
- / 253-242-6 |
|
4 % |
|
|
|
▼M10 ————— |
||||||||
|
20 |
2-Éthylhexyl salicylate/Octisalate |
Ethylhexyl Salicylate |
118-60-5 |
204-263-4 |
|
5 % |
|
|
|
21 |
4-Diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle/Padimate-O (USAN:BAN) |
Ethylhexyl Dimethyl PABA |
21245-02-3 |
244-289-3 |
|
8 % |
|
|
|
22 |
Acide 2-hydroxy-4-méthoxybenzophénone-5-sulfonique et son sel de sodium/Sulisobenzone |
Benzophenone-4, Benzophenone-5 |
4065-45-6/6628-37-1 |
223-772-2 / - |
|
5 % (en acide) |
|
|
|
23 |
2,2'-Méthylène-bis(6-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-tétraméthyl-butyl)phénol/Bisoctrizole |
Methylene Bis-Benzotriazolyl Tetramethylbutylphenol |
103597-45-1 |
403-800-1 |
|
10 % |
|
|
|
24 |
Sel sodique de l'acide 2,2'-bis(1,4-phénylène)1H-benzimidazole-4,6-disulfonique/Bisdisulizole disodium (USAN) |
Disodium Phenyl Dibenzimidazole Tetrasulfonate |
180898-37-7 |
429-750-0 |
|
10 % (en acide) |
|
|
|
25 |
2,2'(6-(4-Méthoxyphényl)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)bis(5-((2-éthylhexyl)oxy)phénol) / Bémotrizinol |
Bis-Ethylhexyloxyphenol Methoxyphenyl Triazine |
187393-00-6 |
|
|
10 % |
|
|
|
26 |
Dimethicodiethylbenzalmalonate |
Polysilicone-15 |
207574-74-1 |
426-000-4 |
|
10 % |
|
|
|
27 |
Dioxyde de titane (2) |
Titanium Dioxide |
13463-67-7/1317-70-0/1317-80-2 |
236-675-5/205-280-1/215-282-2 |
|
25 % |
|
|
|
28 |
Acide benzoïque, 2-[-4-(diéthylamino)- 2-hydroxybenzoyl]-, hexylester |
Diethylamino Hydroxybenzoyl Hexyl Benzoate |
302776-68-7 |
443-860-6 |
|
10 % |
|
|
|
29 |
2,4,6-Tris(1,1′-biphénylphényl)-4-yl-1,3,5-triazine, y compris en tant que nanomatériau |
Tris-biphenyl triazine Tris-biphenyl triazine (nano) |
31274-51-8 |
— |
|
10 % |
Ne pas utiliser dans les sprays. Seuls les nanomatériaux présentant les caractéristiques suivantes sont autorisés: — taille médiane des particules primaires > 80 nm, — pureté ≥ 98 %, — non enrobés |
|
|
(1) Mention non exigée si la concentration est égale ou inférieure à 0,5 % et si la substance n'est utilisée que pour protéger le produit. (2) Pour une utilisation autre que comme colorant, voir annexe IV, no 143. |
||||||||
ANNEXE VII
SYMBOLES UTILISÉS SUR L'EMBALLAGE/LE RÉCIPIENT
1. Renvoi à des informations jointes ou attachées au produit
2. Durée d'utilisation après ouverture
3. Date de durabilité minimale
ANNEXE VIII
LISTE DES MÉTHODES VALIDÉES ALTERNATIVES À L'EXPÉRIMENTATION ANIMALE
La présente annexe énumère les méthodes alternatives validées par le Centre européen pour la validation de méthodes alternatives (CEVMA) du Centre commun de recherche disponibles pour répondre aux exigences du présent règlement et ne figurant pas dans le règlement (CE) no 440/2008 de la Commission du 30 mai 2008 établissant des méthodes d'essai conformément au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH). Comme l'expérimentation animale pourrait ne pas être remplacée complètement par une méthode alternative, il convient que l'annexe VIII précise si celle-ci la remplace totalement ou partiellement.
|
Numéro d'ordre |
Méthodes alternatives validées |
Nature du remplacement total ou partiel |
|
A |
B |
C |
ANNEXE IX
PARTIE A
Directive abrogée avec ses modifications successives
(visées à l'article 33)
|
Directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 |
(JO L 262 du 27.9.1976, p. 169) |
|
Directive 79/661/CEE du Conseil du 24 juillet 1979 |
(JO L 192 du 31.7.1979, p. 35) |
|
Directive 82/147/CEE de la Commission du 11 février 1982 |
(JO L 63 du 6.3.1982, p. 26) |
|
Directive 82/368/CEE du Conseil du 17 mai 1982 |
(JO L 167 du 15.6.1982, p. 1) |
|
Directive 83/191/CEE de la Commission du 30 mars 1983 |
(JO L 109 du 26.4.1983, p. 25) |
|
Directive 83/341/CEE de la Commission du 29 juin 1983 |
(JO L 188 du 13.7.1983, p. 15) |
|
Directive 83/496/CEE de la Commission du 22 septembre 1983 |
(JO L 275 du 8.10.1983, p. 20) |
|
Directive 83/574/CEE du Conseil du 26 octobre 1983 |
(JO L 332 du 28.11.1983, p. 38) |
|
Directive 84/415/CEE de la Commission du 18 juillet 1984 |
(JO L 228 du 25.8.1984, p. 31) |
|
Directive 85/391/CEE de la Commission du 16 juillet 1985 |
(JO L 224 du 22.8.1985, p. 40) |
|
Directive 86/179/CEE de la Commission du 28 février 1986 |
(JO L 138 du 24.5.1986, p. 40) |
|
Directive 86/199/CEE de la Commission du 26 mars 1986 |
(JO L 149 du 3.6.1986, p. 38) |
|
Directive 87/137/CEE de la Commission du 2 février 1987 |
(JO L 56 du 26.2.1987, p. 20) |
|
Directive 88/233/CEE de la Commission du 2 mars 1988 |
(JO L 105 du 26.4.1988, p. 11) |
|
Directive 88/667/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 |
(JO L 382 du 31.12.1988, p. 46) |
|
Directive 89/174/CEE de la Commission du 21 février 1989 |
(JO L 64 du 8.3.1989, p. 10) |
|
Directive 89/679/CEE du Conseil du 21 décembre 1989 |
(JO L 398 du 30.12.1989, p. 25) |
|
Directive 90/121/CEE de la Commission du 20 février 1990 |
(JO L 71 du 17.3.1990, p. 40) |
|
Directive 91/184/CEE de la Commission du 12 mars 1991 |
(JO L 91 du 12.4.1991, p. 59) |
|
Directive 92/8/CEE de la Commission du 18 février 1992 |
(JO L 70 du 17.3.1992, p. 23) |
|
Directive 92/86/CEE de la Commission du 21 octobre 1992 |
(JO L 325 du 11.11.1992, p. 18) |
|
Directive 93/35/CEE du Conseil du 14 juin 1993 |
(JO L 151 du 23.6.1993, p. 32) |
|
Directive 93/47/CEE de la Commission du 22 juin 1993 |
(JO L 203 du 13.8.1993, p. 24) |
|
Directive 94/32/CE de la Commission du 29 juin 1994 |
(JO L 181 du 15.7.1994, p. 31) |
|
Directive 95/17/CE de la Commission du 19 juin 1995 |
(JO L 140 du 23.6.1995, p. 26) |
|
Directive 95/34/CE de la Commission du 10 juillet 1995 |
(JO L 167 du 18.7.1995, p. 19) |
|
Directive 96/41/CE de la Commission du 25 juin 1996 |
(JO L 198 du 8.8.1996, p. 36) |
|
Directive 97/1/CE de la Commission du 10 janvier 1997 |
(JO L 16 du 18.1.1997, p. 85) |
|
Directive 97/18/CE de la Commission du 17 avril 1997 |
(JO L 114 du 1.5.1997, p. 43) |
|
Directive 97/45/CE de la Commission du 14 juillet 1997 |
(JO L 196 du 24.7.1997, p. 77) |
|
Directive 98/16/CE de la Commission du 5 mars 1998 |
(JO L 77 du 14.3.1998, p. 44) |
|
Directive 98/62/CE de la Commission du 3 septembre 1998 |
(JO L 253 du 15.9.1998, p. 20) |
|
Directive 2000/6/CE de la Commission du 29 février 2000 |
(JO L 56 du 1.3.2000, p. 42) |
|
Directive 2000/11/CE de la Commission du 10 mars 2000 |
(JO L 65 du 14.3.2000, p. 22) |
|
Directive 2000/41/CE de la Commission du 19 juin 2000 |
(JO L 145 du 20.6.2000, p. 25) |
|
Directive 2002/34/CE de la Commission du 15 avril 2002 |
(JO L 102 du 18.4.2002, p. 19) |
|
Directive 2003/1/CE de la Commission du 6 janvier 2003 |
(JO L 5 du 10.1.2003, p. 14) |
|
Directive 2003/16/CE de la Commission du 19 février 2003 |
(JO L 46 du 20.2.2003, p. 24) |
|
Directive 2003/15/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 février 2003 |
(JO L 66 du 11.3.2003, p. 26) |
|
Directive 2003/80/CE de la Commission du 5 septembre 2003 |
(JO L 224 du 6.9.2003, p. 27) |
|
Directive 2003/83/CE de la Commission du 24 septembre 2003 |
(JO L 238 du 25.9.2003, p. 23) |
|
Directive 2004/87/CE de la Commission du 7 septembre 2004 |
(JO L 287 du 8.9.2004, p. 4) |
|
Directive 2004/88/CE de la Commission du 7 septembre 2004 |
(JO L 287 du 8.9.2004, p. 5) |
|
Directive 2004/94/CE de la Commission du 15 septembre 2004 |
(JO L 294 du 17.9.2004, p. 28) |
|
Directive 2004/93/CE de la Commission du 21 septembre 2004 |
(JO L 300 du 25.9.2004, p. 13) |
|
Directive 2005/9/CE de la Commission du 28 janvier 2005 |
(JO L 27 du 29.1.2005, p. 46) |
|
Directive 2005/42/CE de la Commission du 20 juin 2005 |
(JO L 158 du 21.6.2005, p. 17) |
|
Directive 2005/52/CE de la Commission du 9 septembre 2005 |
(JO L 234 du 10.9.2005, p. 9) |
|
Directive 2005/80/CE de la Commission du 21 novembre 2005 |
(JO L 303 du 22.11.2005, p. 32) |
|
Directive 2006/65/CE de la Commission du 19 juillet 2006 |
(JO L 198 du 20.7.2006, p. 11) |
|
Directive 2006/78/CE de la Commission du 29 septembre 2006 |
(JO L 271 du 30.9.2006, p. 56) |
|
Directive 2007/1/CE de la Commission du 29 janvier 2007 |
(JO L 25 du 1.2.2007, p. 9) |
|
Directive 2007/17/CE de la Commission du 22 mars 2007 |
(JO L 82 du 23.3.2007, p. 27) |
|
Directive 2007/22/CE de la Commission du 17 avril 2007 |
(JO L 101 du 18.4.2007, p. 11) |
|
Directive 2007/53/CE de la Commission du 29 août 2007 |
(JO L 226 du 30.8.2007, p. 19) |
|
Directive 2007/54/CE de la Commission du 29 août 2007 |
(JO L 226 du 30.8.2007, p. 21) |
|
Directive 2007/67/CE de la Commission du 22 novembre 2007 |
(JO L 305 du 23.11.2007, p. 22) |
|
Directive 2008/14/CE de la Commission du 15 février 2008 |
(JO L 42 du 16.2.2008, p. 43) |
|
Directive 2008/42/CE de la Commission du 3 avril 2008 |
(JO L 93 du 4.4.2008, p. 13) |
|
Directive 2008/88/CE de la Commission du 23 septembre 2008 |
(JO L 256 du 24.9.2008, p. 12) |
|
Directive 2008/123/CE de la Commission du 18 décembre 2008 |
(JO L 340 du 19.12.2008, p. 71) |
|
Directive 2009/6/CE de la Commission du 4 février 2009 |
(JO L 36 du 5.2.2009, p. 15) |
|
Directive 2009/36/CE de la Commission du 16 avril 2009 |
(JO L 98 du 17.4.2009, p. 31) |
PARTIE B
Délais de transposition en droit national et d'application
(visés à l'article 33)
|
Directive |
Délais de transposition |
|
Directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 |
30.1.1978 |
|
Directive 79/661/CEE du Conseil du 24 juillet 1979 |
30.7.1979 |
|
Directive 82/147/CEE de la Commission du 11 février 1982 |
31.12.1982 |
|
Directive 82/368/CEE du Conseil du 17 mai 1982 |
31.12.1983 |
|
Directive 83/191/CEE de la Commission du 30 mars 1983 |
31.12.1984 |
|
Directive 83/341/CEE de la Commission du 29 juin 1983 |
31.12.1984 |
|
Directive 83/496/CEE de la Commission du 22 septembre 1983 |
31.12.1984 |
|
Directive 83/574/CEE du Conseil du 26 octobre 1983 |
31.12.1984 |
|
Directive 84/415/CEE de la Commission du 18 juillet 1984 |
31.12.1985 |
|
Directive 85/391/CEE de la Commission du 16 juillet 1985 |
31.12.1986 |
|
Directive 86/179/CEE de la Commission du 28 février 1986 |
31.12.1986 |
|
Directive 86/199/CEE de la Commission du 26 mars 1986 |
31.12.1986 |
|
Directive 87/137/CEE de la Commission du 2 février 1987 |
31.12.1987 |
|
Directive 88/233/CEE de la Commission du 2 mars 1988 |
30.9.1988 |
|
Directive 88/667/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 |
31.12.1993 |
|
Directive 89/174/CEE de la Commission du 21 février 1989 |
31.12.1989 |
|
Directive 89/679/CEE du Conseil du 21 décembre 1989 |
3.1.1990 |
|
Directive 90/121/CEE de la Commission du 20 février 1990 |
31.12.1990 |
|
Directive 91/184/CEE de la Commission du 12 mars 1991 |
31.12.1991 |
|
Directive 92/8/CEE de la Commission du 18 février 1992 |
31.12.1992 |
|
Directive 92/86/CEE de la Commission du 21 octobre 1992 |
30.6.1993 |
|
Directive 93/35/CEE du Conseil du 14 juin 1993 |
14.6.1995 |
|
Directive 93/47/CEE de la Commission du 22 juin 1993 |
30.6.1994 |
|
Directive 94/32/CE de la Commission du 29 juin 1994 |
30.6.1995 |
|
Directive 95/17/CE de la Commission du 19 juin 1995 |
30.11.1995 |
|
Directive 95/34/CE de la Commission du 10 juillet 1995 |
30.6.1996 |
|
Directive 96/41/CE de la Commission du 25 juin 1996 |
30.6.1997 |
|
Directive 97/1/CE de la Commission du 10 janvier 1997 |
30.6.1997 |
|
Directive 97/18/CE de la Commission du 17 avril 1997 |
31.12.1997 |
|
Directive 97/45/CE de la Commission du 14 juillet 1997 |
30.6.1998 |
|
Directive 98/16/CE de la Commission du 5 mars 1998 |
1.4.1998 |
|
Directive 98/62/CE de la Commission du 3 septembre 1998 |
30.6.1999 |
|
Directive 2000/6/CE de la Commission du 29 février 2000 |
1.7.2000 |
|
Directive 2000/11/CE de la Commission du 10 mars 2000 |
1.6.2000 |
|
Directive 2000/41/CE de la Commission du 19 juin 2000 |
29.6.2000 |
|
Directive 2002/34/CE de la Commission du 15 avril 2002 |
15.4.2003 |
|
Directive 2003/1/CE de la Commission du 6 janvier 2003 |
15.4.2003 |
|
Directive 2003/16/CE de la Commission du 19 février 2003 |
28.2.2003 |
|
Directive 2003/15/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 février 2003 |
10.9.2004 |
|
Directive 2003/80/CE de la Commission du 5 septembre 2003 |
11.9.2004 |
|
Directive 2003/83/CE de la Commission du 24 septembre 2003 |
23.9.2004 |
|
Directive 2004/87/CE de la Commission du 7 septembre 2004 |
1.10.2004 |
|
Directive 2004/88/CE de la Commission du 7 septembre 2004 |
1.10.2004 |
|
Directive 2004/94/CE de la Commission du 15 septembre 2004 |
21.9.2004 |
|
Directive 2004/93/CE de la Commission du 21 septembre 2004 |
30.9.2004 |
|
Directive 2005/9/CE de la Commission du 28 janvier 2005 |
16.2.2006 |
|
Directive 2005/42/CE de la Commission du 20 juin 2005 |
31.12.2005 |
|
Directive 2005/52/CE de la Commission du 9 septembre 2005 |
1.1.2006 |
|
Directive 2005/80/CE de la Commission du 21 novembre 2005 |
22.5.2006 |
|
Directive 2006/65/CE de la Commission du 19 juillet 2006 |
1.9.2006 |
|
Directive 2006/78/CE de la Commission du 29 septembre 2006 |
30.3.2007 |
|
Directive 2007/1/CE de la Commission du 29 janvier 2007 |
21.8.2007 |
|
Directive 2007/17/CE de la Commission du 22 mars 2007 |
23.9.2007 |
|
Directive 2007/22/CE de la Commission du 17 avril 2007 |
18.1.2008 |
|
Directive 2007/53/CE de la Commission du 29 août 2007 |
19.4.2008 |
|
Directive 2007/54/CE de la Commission du 29 août 2007 |
18.3.2008 |
|
Directive 2007/67/CE de la Commission du 22 novembre 2007 |
31.12.2007 |
|
Directive 2008/14/CE de la Commission du 15 février 2008 |
16.8.2008 |
|
Directive 2008/42/CE de la Commission du 3 avril 2008 |
4.10.2008 |
|
Directive 2008/88/CE de la Commission du 23 septembre 2008 |
14.2.2009 |
|
Directive 2008/123/CE de la Commission du 18 décembre 2008 |
8.7.2009 |
|
Directive 2009/6/CE de la Commission du 4 février 2009 |
5.8.2009 |
|
Directive 2009/36/CE de la Commission du 16 avril 2009 |
15.11.2009 |
ANNEXE X
TABLEAU DE CORRESPONDANCE
|
Directive 76/768/CEE |
Présent règlement |
|
Article 1er |
Article 2, paragraphe 1, point a) |
|
Article 2 |
Article 3 |
|
Article 3 |
— |
|
Article 4, paragraphe 1 |
Article 14, paragraphe 1 |
|
Article 4, paragraphe 2 |
Article 17 |
|
Article 4 bis |
Article 18 |
|
Article 4 ter |
Article 15, paragraphe 1 |
|
Article 5 |
— |
|
Article 5 bis |
Article 33 |
|
Article 6, paragraphes 1 et 2 |
Article 19, paragraphes 1, 2, 3 et 4 |
|
Article 6, paragraphe 3 |
Article 20 |
|
Article 7, paragraphe 1 |
Article 9 |
|
Article 7, paragraphe 2 |
Article 19, paragraphes 5 et 6 |
|
Article 7, paragraphe 3 |
Article 13 |
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Article 7 bis, paragraphe 1, point h) |
Article 21 |
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Article 7 bis, paragraphes 1, 2 et 3 |
Articles 10 et 11, annexe I |
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Article 7 bis, paragraphe 4 |
Article 13 |
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Article 7 bis, paragraphe 5 |
Articles 29 et 34 |
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Article 8, paragraphe 1 |
Article 12 |
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Article 8, paragraphe 2 |
Article 31 |
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Article 8 bis |
— |
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Article 9 |
Article 35 |
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Article 10 |
Article 32 |
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Article 11 |
— |
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Article 12 |
Article 27 |
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Article 13 |
Article 28 |
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Article 14 |
— |
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Article 15 |
— |
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Annexe I |
Considérant 7 |
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Annexe II |
Annexe II |
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Annexe III |
Annexe III |
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Annexe IV |
Annexe IV |
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Annexe V |
— |
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Annexe VI |
Annexe V |
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Annexe VII |
Annexe VI |
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Annexe VIII |
Annexe VII |
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Annexe VIII bis |
Annexe VII |
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Annexe IX |
Annexe VIII |
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— |
Annexe IX |
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— |
Annexe X |
( 1 ) JO C 27 du 3.2.2009, p. 34.
( 2 ) Avis du Parlement européen du 24 mars 2009 (non encore paru au Journal officiel) et décision du Conseil du 20 novembre 2009.
( 3 ) JO L 262 du 27.9.1976, p. 169.
( 4 ) JO L 396 du 30.12.2006, p. 1.
( 5 ) JO L 192 du 11.7.1987, p. 49.
( 6 ) JO L 196 du 2.8.2003, p. 7.
( 7 ) JO L 157 du 30.4.2004, p. 45.
( 8 ) JO L 241 du 10.9.2008, p. 21.
( 9 ) JO L 353 du 31.12.2008, p. 1.
( 10 ) JO L 358 du 18.12.1986, p. 1.
( 11 ) JO L 149 du 11.6.2005, p. 22.
( 12 ) JO L 184 du 17.7.1999, p. 23.
( 13 ) JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.
( 14 ) JO L 31 du 1.2.2002, p. 1.
( 15 ) JO L 142 du 31.5.2008, p. 1.
( 16 ) JO L 11 du 15.1.2002, p. 4.
( 17 ) JO L 218 du 13.8.2008, p. 30.