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Document 02009R1096-20200305
Commission Regulation (EC) No 1096/2009 of 16 November 2009 concerning the authorisation of an enzyme preparation of endo-1,4-beta-xylanase produced by Aspergillus niger (CBS 109.713) as a feed additive for chickens for fattening and the authorisation of a new use of this preparation as a feed additive for ducks (holder of authorisation BASF SE) and amending Regulation (EC) No 1458/2005 (Text with EEA relevance)Text with EEA relevance
Consolidated text: Règlement (CE) no 1096/2009 de la Commission du 16 novembre 2009 concernant l’autorisation de la préparation enzymatique d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) en tant qu’additif destiné à l’alimentation des poulets d’engraissement et l’autorisation d’une nouvelle utilisation de ladite préparation en tant qu’additif destiné à l’alimentation des canards (titulaire de l’autorisation: BASF SE), et modifiant le règlement (CE) no 1458/2005 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Règlement (CE) no 1096/2009 de la Commission du 16 novembre 2009 concernant l’autorisation de la préparation enzymatique d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) en tant qu’additif destiné à l’alimentation des poulets d’engraissement et l’autorisation d’une nouvelle utilisation de ladite préparation en tant qu’additif destiné à l’alimentation des canards (titulaire de l’autorisation: BASF SE), et modifiant le règlement (CE) no 1458/2005 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
02009R1096 — FR — 05.03.2020 — 002.001
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RÈGLEMENT (CE) No 1096/2009 DE LA COMMISSION (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 301, 17.11.2009, p.3) |
Abrogé par:
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Journal officiel |
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Règlement d’Exécution (UE) 2020/196 de la Commission du 13 février 2020 |
L 42 |
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14.2.2020 |
http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX:02009R1096-20121127