02007L0027-20070605

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Consolidated text: Directive 2007/27/CE de la Commission du 15 mai 2007 modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus d'étoxazole, d'indoxacarbe, de mesosulfuron, de 1-méthylcyclopropène, de MCPA et de MCPB, de tolylfluanide et de triticonazole (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

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2007L0027 — FR — 05.06.2007 — 000.001

Ce document constitue un outil de documentation et n’engage pas la responsabilité des institutions

►B

DIRECTIVE 2007/27/CE DE LA COMMISSION

du 15 mai 2007

modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus d'étoxazole, d'indoxacarbe, de mesosulfuron, de 1-méthylcyclopropène, de MCPA et de MCPB, de tolylfluanide et de triticonazole

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(JO L 128, 16.5.2007, p.31)

Rectifié par:

►C1	Rectificatif, JO L 140 du 1.6.2007, p. 58 (07/27)

▼B

DIRECTIVE 2007/27/CE DE LA COMMISSION

du 15 mai 2007

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales ( 1 ), et notamment son article 10,

vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale ( 2 ), et notamment son article 10,

vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes ( 3 ), et notamment son article 7,

vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques ( 4 ), et notamment son article 4, paragraphe 1, point f),

considérant ce qui suit:

(1)

Les substances actives existantes suivantes ont été inscrites à l'annexe I de la directive 91/414/CEE: le MCPA et le MCPB par la directive 2005/57/CE de la Commission ( 5 ), le tolylfluanide par la directive 2006/6/CE de la Commission ( 6 ) et le triticonazole par la directive 2006/39/CE de la Commission ( 7 ).

(2)

Les nouvelles substances actives suivantes ont été inscrites à l'annexe I de la directive 91/414/CEE: l'étoxazole par la directive 2005/34/CE de la Commission ( 8 ), le mesosulfuron par la directive 2003/119/CE de la Commission ( 9 ), l'indoxacarbe par la directive 2006/10/CE de la Commission ( 10 ) et le 1-méthylcyclopropène par la directive 2006/19/CE de la Commission ( 11 ).

(3)

L'inscription des substances actives concernées à l'annexe I de la directive 91/414/CEE a eu lieu sur la base de l'évaluation des informations fournies sur les utilisations proposées. Des informations concernant ces utilisations ont été soumises par certains États membres conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de ladite directive. Les informations disponibles ont été examinées et sont suffisantes pour permettre la fixation de certaines teneurs maximales en résidus (TMR).

(4)

Lorsqu'il n'existe pas de TMR communautaire ou provisoire, les États membres doivent établir une TMR nationale provisoire, conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE, avant que les produits phytopharmaceutiques contenant ces substances actives puissent être autorisés.

(5)

Les TMR communautaires et les teneurs recommandées par le Codex alimentarius sont fixées et évaluées selon des procédures similaires. Le Codex a fixé des TMR pour le tolylfluanide, et elles ont été prises en compte. Les TMR fondées sur les TMR du Codex ont été évaluées au regard des risques pour les consommateurs. Aucun risque inacceptable n'a été décelé dans le cadre des paramètres toxicologiques fondés sur les études dont dispose la Commission.

(6)

Les rapports d'examen de la Commission élaborés aux fins de l'inscription des substances actives concernées à l'annexe I de la directive 91/414/CEE fixent la dose journalière admissible (DJA) et, lorsque cela est nécessaire, la dose aiguë de référence (DAR) pour les substances concernées. L'exposition des consommateurs de denrées alimentaires traitées avec les substances actives concernées a été estimée conformément aux procédures en usage dans la Communauté. Il a également été tenu compte des lignes directrices publiées par l'Organisation mondiale de la santé ( 12 ) et de l'avis du comité scientifique des plantes ( 13 ) concernant la méthode employée. Il a été calculé que les TMR proposées n'entraînaient pas de dépassement de la DJA ou de la DAR.

(7)

Afin de garantir une protection adéquate du consommateur contre une exposition à des résidus résultant d'utilisations non autorisées de produits phytopharmaceutiques, il convient de fixer des TMR provisoires pour les combinaisons produit/pesticide concernées à un niveau correspondant au seuil de détection.

(8)

L'établissement à l'échelon communautaire de TMR provisoires n'empêche pas les États membres de fixer des TMR provisoires pour les substances concernées, conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE et à l'annexe VI de ladite directive. Une période de quatre ans est jugée suffisante pour permettre d'autres utilisations des substances actives concernées. Au terme de cette période, il convient que les TMR provisoires deviennent définitives.

(9)	Il est donc nécessaire de modifier les TMR fixées dans les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE, afin de permettre une surveillance et un contrôle adéquats de l'interdiction des utilisations de ces substances et de protéger le consommateur.

(10)	Il y a donc lieu de modifier les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence.

(11)	Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

La directive 86/362/CEE est modifiée conformément à l'annexe I de la présente directive.

Article 2

La directive 86/363/CEE est modifiée conformément à l'annexe II de la présente directive.

Article 3

La directive 90/642/CEE est modifiée conformément à l'annexe III de la présente directive.

Article 4

1. Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 16 novembre 2007, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre celles-ci et la présente directive.

Ils appliquent ces dispositions à partir du 17 novembre 2007.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

Article 5

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Article 6

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

ANNEXE I

À l'annexe II, partie A, de la directive 86/362/CEE, les lignes suivantes sont ajoutées:

«Résidus de pesticides	Teneurs maximales en mg/kg
Étoxazole	0,02 (1) () céréales
Indoxacarbe (somme des isomères S et R)	0,02 (1) () céréales
MCPA, MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA	0,05 (1) () céréales
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthylaminosulfotoluidide exprimée en tolylfluanide)	0,05 (1) () céréales
Mesosulfuron-méthyl exprimé en mesosulfuron	0,01 (1) () céréales
Triticonazole	0,01 (1) () céréales
1-méthylcyclopropène	0,01 (1) () céréales
(1) Indique le seuil de détection. (2) Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 5 juin 2011.»

ANNEXE II

À l'annexe II, partie A, de la directive 86/363/CEE, les lignes suivantes sont ajoutées:

	Teneurs maximales en mg/kg
Résidus de pesticides	dans les viandes, y compris la matière grasse, les préparations de viandes, les abats et les matières grasses animales énumérés à l'annexe I sous les positions ex02 01, 0202, 0203, 0204, 0205, 0206, 0207, ex02 08, 0209, 0210, 1601 et 1602	dans le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 et 0406	dans les œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs énumérés à l'annexe I sous les positions 0407 et 0408
«Indoxacarbe (somme des isomères S et R)	viandes et abats comestibles 0,01 (1) (); graisse 0,3 ()	lait 0,02 (); crème de lait 0,3 ()	0,01 (1) ()
MCPA, MCPB et MCPA-thioéthyle exprimés en MCPA	0,1 (1) (); abats comestibles 0,5 (1) ()	0,05 (1) ()	0,05 (1) ()
Tolylfluanide (tolylfluanide analysé comme diméthylaminosulfoto-luidide et exprimé en tolylfluanide)	0,1 (1) ()	0,02 (1) ()	0,1 (1) ()
(1) Indique le seuil de détection. (2) Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 5 juin 2011.»

ANNEXE III

Les annexes de la directive 90/642/CEE sont modifiées comme suit:

1) Dans l'annexe I, dans le groupe 2 «Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché», sous la position v) «Légumes-feuilles et fines herbes», sous la sous-position a) «Laitues et similaires», la mention «Feuilles et tiges de brassicées» est remplacée par la mention «Feuilles et tiges de brassicées, y compris les feuilles de navet».

2) Dans l'annexe II, les colonnes suivantes sont insérées pour l'étoxazole, l'indoxacarbe, le MCPA et le MCPB, le mesosulfuron, le tolylfluanide, le triticonazole et le 1-méthylcyclopropène.

	Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus	Étoxazole	Indoxacarbe (somme des isomères S et R)	MCPA, MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA	Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthylaminosulfotoluidide exprimée en tolylfluanide)	Mesosulfuron-méthyl exprimé en mesosulfuron	Triticonazole	1-méthylcyclopropène
«1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix			0,05 (1) ()		0,01 (1) ()	0,01 (1) ()	0,01 (1) ()
i) AGRUMES	0,1 ()	0,02 (1) ()		0,05 (1) ()
Pamplemousses
Citrons
Limettes
Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
Oranges
Pomélos
Autres
ii) NOIX (écalées ou non)	0,02 (1) ()	0,05 ()		0,05 (1) ()
Amandes
Noix du Brésil
Noix de cajou
Châtaignes
Noix de coco
Noisettes
Noix du Queensland
Noix de pécan
Pignons
Pistaches
Noix communes
Autres
iii) FRUITS À PÉPINS	0,02 (1) ()			3 ()
Pommes		0,5 ()
Poires
Coings
Autres		0,3 ()
iv) FRUITS À NOYAU
Abricots	0,1 ()	0,3 ()
Cerises				1 ()
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)	0,1 ()	0,3 ()
Prunes				0,5 ()
Autres	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()		0,05 (1) ()
v) BAIES ET PETITS FRUITS
a) Raisins de table et raisins de cuve	0,02 (1) ()	2 ()		5 ()
Raisins de table
Raisins de cuve
b) Fraises (autres que les fraises des bois)	0,2 ()	0,02 (1) ()		5 ()
c) Fruits de ronces (autres que sauvages)	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()		5 ()
Mûres
Mûres des haies
Ronces-framboises
Framboises
Autres
d) Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)	0,02 (1) ()			5 ()
Myrtilles
Airelles canneberges
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)		1 ()
Groseilles à maquereau		1 ()
Autres		0,02 (1) ()
e) Baies et fruits sauvages	►C1 0,02 (1) () ◄	0,02 (1) ()		0,05 (1) ()
vi) FRUITS DIVERS	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()		0,05 (1) ()
Avocats
Bananes
Dattes
Figues
Kiwis
Kumquats
Litchis
Mangues
Olives (de table)
Olives (extraction d'huile)
Papayes
Fruits de la passion
Ananas
Grenades
Autres
2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché					0,01 (1) ()	0,01 (1) ()	0,01 (1) ()
i) LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()	0,05 (1) ()	0,05 (1) ()
Betteraves rouges
Carottes
Manioc
Céleris-raves
Raifort
Topinambours
Panais
Persil à grosse racine
Radis
Salsifis
Patates douces
Rutabagas
Navets
Ignames
Autres
ii) LÉGUMES-BULBES	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()	0,05 (1) ()
Ail				0,5 ()
Oignons				0,5 ()
Échalotes				0,5 ()
Oignons de printemps
Autres				0,05 (1) ()
iii) LÉGUMES-FRUITS
a) Solanacées			0,05 (1) ()
Tomates	0,1 ()	0,5 ()		3 ()
Poivrons		0,3 ()		2 ()
Aubergines	0,1 ()	0,5 ()		3 ()
Gombos
Autres	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()		0,05 (1) ()
b) Cucurbitacées à peau comestible	0,02 (1) ()	0,2 ()	0,05 (1) ()	2 ()
Concombres
Cornichons
Courgettes
Autres
c) Cucurbitacées à peau non comestible	0,05 ()	0,1 ()	0,05 (1) ()	0,3 ()
Melons
Courges
Pastèques
Autres
d) Maïs doux	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()	0,05 (1) ()	0,05 (1) ()
iv) BRASSICÉES	0,02 (1) ()		0,05 (1) ()
a) Choux (développement de l'inflorescence)		0,3 ()
Brocolis (y compris calabrais)				1 ()
Choux-fleurs
Autres				0,05 (1) ()
b) Choux pommés				0,05 (1) ()
Choux de Bruxelles
Choux pommés		3 ()
Autres		►C1 0,02 (1) () ◄
c) Choux (développement des feuilles)				0,05 (1) ()
Choux de Chine		0,2 ()
Choux non pommés		0,2 ()
Autres		0,02 (1) ()
d) Choux-raves		0,02 (1) ()		0,05 (1) ()
v) LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES	0,02 (1) ()		0,05 (1) ()
a) Laitues et similaires				20 ()
Cresson
Mâche
Laitue		2 ()
Scarole (endive à larges feuilles)		2 ()
Roquette
Feuilles et tiges de brassicées, y compris les feuilles de navet
Autres		0,02 (1) ()
b) Épinards et similaires		0,02 (1) ()		0,05 (1) ()
Épinards
Feuilles de bettes (cardes)
Autres
c) Cresson d'eau		0,02 (1) ()		0,05 (1) ()
d) Endives		0,02 (1) ()		0,05 (1) ()
e) Fines herbes		2 ()		0,05 (1) ()
Cerfeuil
Ciboulette
Persil
Céleri à couper
Autres
vi) LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()
Haricots (non écossés)				3 ()
Haricots (écossés)			0,1 ()
Pois (non écossés)			0,1 ()	3 ()
Pois (écossés)			0,1 ()
Autres			0,05 (1) ()	0,05 (1) ()
vii) LÉGUMES-TIGES (frais)	0,02 (1) ()		0,05 (1) ()
Asperges
Cardons
Céleris
Fenouil
Artichauts		0,1 ()
Poireaux				3 ()
Rhubarbe
Autres		0,02 (1) ()		0,05 (1) ()
viii) CHAMPIGNONS	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()	0,05 (1) ()	0,05 ()
a) Champignons de couche
b) Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()		0,05 (1) ()	0,01 (1)	0,01 (1) ()	►C1 0,01 (1) () ◄
Haricots			0,1 ()
Lentilles
Pois			0,1 ()
Lupins
Autres			0,05 (1) ()
4. Graines oléagineuses	0,05 (1) ()		0,1 (1) ()	0,1 (1) ()	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()
Graines de lin
Arachides
Graines de pavot
Graines de sésame
Graines de tournesol
Graines de colza
Fèves de soja		0,5 ()
Graines de moutarde
Graines de coton
Graines de chanvre
Autres		0,05 (1) ()
5. Pommes de terre	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()	0,05 (1) ()	0,05 (1) ()	0,01 (1) ()	0,01 (1) ()	0,01 (1) ()
Pommes de terre de primeur
Pommes de terre de conservation
6. Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)	0,05 (1) ()	0,05 (1) ()	0,1 (1) ()	0,1 (1) ()	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()
7. Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée	0,05 (1) ()	0,05 (1) ()	0,1 (1) ()	50 ()	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()	0,02 (1) ()
(1) Indique le seuil de détection. (2) Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 5 juin 2011.»

( 1 ) JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/11/CE de la Commission (JO L 63 du 1.3.2007, p. 26).

( 2 ) JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/11/CE.

( 3 ) JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/12/CE de la Commission (JO L 59 du 27.2.2007, p. 75).

( 4 ) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/25/CE de la Commission (JO L 106 du 24.4.2007, p. 34).

( 5 ) JO L 246 du 22.9.2005, p. 14.

( 6 ) JO L 12 du 18.1.2006, p. 21.

( 7 ) JO L 104 du 13.4.2006, p. 30.

( 8 ) JO L 125 du 18.5.2005, p. 5.

( 9 ) JO L 325 du 12.12.2003, p. 41.

( 10 ) JO L 25 du 28.5.2006, p. 24.

( 11 ) JO L 44 du 15.2.2006, p. 15.

( 12 ) Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation (révisé), établi par le programme GEMS/aliments (système mondial de surveillance continue de l'environnement/programme d'évaluation et de surveillance continue de la contamination des aliments) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).

( 13 ) Avis du comité scientifique des plantes concernant les questions relatives à la modification des annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil (avis rendu par le comité scientifique des plantes le 14 juillet 1998) (http://europa.eu.int/comm/food/fs/ sc/index_en.html).

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