This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document 02004R1356-20190219
Commission Regulation (EC) No 1356/2004 of 26 July 2004 concerning the authorisation for 10 years of the additive Elancoban in feedingstuffs, belonging to the group of coccidiostats and other medicinal substances (Text with EEA relevance)Text with EEA relevance
Consolidated text: Règlement (CE) no 1356/2004 de la Commission du 26 juillet 2004 concernant l’autorisation décennale d’utilisation dans l’alimentation animale de l’Elancoban, additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Règlement (CE) no 1356/2004 de la Commission du 26 juillet 2004 concernant l’autorisation décennale d’utilisation dans l’alimentation animale de l’Elancoban, additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
02004R1356 — FR — 19.02.2019 — 003.001
Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document
|
RÈGLEMENT (CE) No 1356/2004 DE LA COMMISSION du 26 juillet 2004 concernant l’autorisation décennale d’utilisation dans l’alimentation animale de l’«Elancoban», additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 251 du 27.7.2004, p. 6) |
Modifié par:
|
|
|
Journal officiel |
||
|
n° |
page |
date |
||
|
RÈGLEMENT (CE) No 108/2007 DE LA COMMISSION du 5 février 2007 |
L 31 |
4 |
6.2.2007 |
|
|
RÈGLEMENT (CE) No 1096/2008 DE LA COMMISSION du 6 novembre 2008 |
L 298 |
5 |
7.11.2008 |
|
|
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/138 DE LA COMMISSION du 29 janvier 2019 |
L 26 |
1 |
30.1.2019 |
|
RÈGLEMENT (CE) No 1356/2004 DE LA COMMISSION
du 26 juillet 2004
concernant l’autorisation décennale d’utilisation dans l’alimentation animale de l’«Elancoban», additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premier
L'annexe B, chapitre I, de la directive 70/524/CEE est modifiée comme suit.
La mention de l’additif monensin-sodium, appartenant au groupe «Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses», est supprimée.
Article 2
L’Elancoban, additif appartenant au groupe «Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses» figurant à l’annexe du présent règlement, est autorisé en tant qu'additif utilisable dans l'alimentation des animaux aux conditions fixées à ladite annexe.
Article 3
Une période de six mois est autorisée à compter de la date d'entrée en vigueur du présent règlement en vue d’écouler les stocks de monensin-sodium.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
|
Numéro d’identification de l’additif |
Nom et numéro d’immatriculation du responsable de la mise en circulation de l’additif |
Additif (dénomination commerciale) |
Composition, formule chimique, description |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
Limites maximales de résidus (LMR) provisoires dans les denrées alimentaires d’origine animale concernées |
|
en mg de substance active par kg d’aliment complet |
||||||||||
|
Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses |
||||||||||
|
E 757 |
►M3 Elanco GmbH ◄ |
Monensin-sodium (Elancoban G100, Elancoban 100, Elancogran 100, Elancoban G200, Elancoban 200) |
Substance active C36H61O11Na sel sodique de polyéther de l’acide monocarboxylique, produit par Streptomyces cinnamonensis (ATCC 15413), sous forme de granulés Composition en facteurs: Monensin A: au moins 90 % Monensin A + B: au moins 95 % Composition de l’additif Granulés de monensin (produit de fermentation séché) dont l’activité équivaut à 10 % p/p de celle du monensin Huile minérale 1-3 % p/p Granulés de calcaire 13-23 % p/p Balles de riz ou granulés de calcaire en quantité suffisante 100 % p/p Granulés de monensin (produit de fermentation séché) dont l’activité équivaut à 20 % p/p de celle du monensin Huile minérale 1-3 % p/p Balles de riz ou granulés de calcaire en quantité suffisante 100 % p/p |
Poulets d’engraissement |
— |
100 |
125 |
Administration interdite un jour au moins avant l’abattage. Indiquer dans le mode d’emploi: «Dangereux pour les équidés. Cet aliment contient un ionophore; éviter de l’administrer en même temps que de la tiamuline et contrôler d’éventuels effets indésirables en cas d’utilisation simultanée d’autres substances médicamen-teuses.» |
30.7.2014 |
25 μg/kg de monensin-sodium/kg de peau + graisse fraîches 8 μg/kg de monensin-sodium/kg de foie, rein et muscle frais. |
|
Poulettes destinées à la ponte |
16 semaines |
100 |
120 |
|||||||
|
Dindons |
16 semaines |
60 |
100 |
|||||||