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Document 01999R2430-20060217
Commission Regulation (EC) No 2430/1999 of 16 November 1999 linking the authorisation of certain additives belonging to the group of coccidiostats and other medicinal substances in feedingstuffs to persons responsible for putting them into circulation (Text with EEA relevance)
Consolidated text: Règlement (CE) n° 2430/1999 de la Commission du 16 novembre 1999 liant l'autorisation de certains additifs appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses dans l'alimentation des animaux aux responsables de la mise en circulation (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Règlement (CE) n° 2430/1999 de la Commission du 16 novembre 1999 liant l'autorisation de certains additifs appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses dans l'alimentation des animaux aux responsables de la mise en circulation (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
1999R2430 — FR — 17.02.2006 — 003.001
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RÈGLEMENT (CE) No 2430/1999 DE LA COMMISSION du 16 novembre 1999 liant l'autorisation de certains additifs appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses dans l'alimentation des animaux aux responsables de la mise en circulation (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 296, 17.11.1999, p.3) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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No |
page |
date |
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L 265 |
1 |
3.10.2002 |
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RÈGLEMENT (CE) No 2037/2005 DE LA COMMISSION du 14 décembre 2005 |
L 328 |
21 |
15.12.2005 |
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RÈGLEMENT (CE) No 249/2006 DE LA COMMISSION du 13 février 2006 |
L 42 |
22 |
14.2.2006 |
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RÈGLEMENT (CE) No 2430/1999 DE LA COMMISSION
du 16 novembre 1999
liant l'autorisation de certains additifs appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses dans l'alimentation des animaux aux responsables de la mise en circulation
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux ( 1 ), modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 1636/1999 de la Commission ( 2 ), et notamment son article 9 H, paragraphe 3, point b), et son article 9 I, paragraphe 3, point b),
considérant ce qui suit:|
(1) |
étant donné les risques que fait courir à la santé humaine et animale le fait que des copies d'additifs zootechniques de mauvaise qualité circulent dans la Communauté, la directive 70/524/CEE, modifiée par la directive 96/51/CE du Conseil ( 3 ), prévoit de lier l'autorisation de certaines catégories d'additifs aux responsables de la mise en circulation; |
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(2) |
l'article 9 H de la directive 70/524/CEE prévoit notamment le remplacement des autorisations provisoires des additifs inscrits à l'annexe I après le 31 décembre 1987 appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses et transférés à l'annexe B, chapitre II, par des autorisations liées au responsable de la mise en circulation pour une durée de dix ans; |
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(3) |
l'article 9 I de la directive 70/524/CEE prévoit notamment le remplacement des autorisations provisoires des additifs inscrits à l'annexe II avant le 1er avril 1998 appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses et transférés à l'annexe B, chapitre III, par des autorisations provisoires liées au responsable de la mise en circulation; |
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(4) |
les additifs énumérés aux annexes du présent règlement ont fait l'objet d'une nouvelle demande d'autorisation introduite par le responsable du dossier sur la base de l'ancienne autorisation ou par ses ayants droit. Les demandes concernant lesdits additifs sont accompagnées de la monographie et de la fiche signalétique requises; |
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(5) |
le lien de l'autorisation au responsable de la mise en circulation de l'additif se fonde sur une procédure purement administrative et n'implique pas de nouvelle évaluation des additifs. Bien qu'accordées pour une période déterminée, les autorisations peuvent être retirées à tout moment, conformément à l'article 9 M et à l'article 11 de la directive 70/524/CEE. En particulier, les autorisations d'additifs peuvent être retirées à la suite de la réévaluation effectuée conformément à l'article 9 G de la directive 70/524/CEE; |
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(6) |
les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des aliments des animaux, |
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les autorisations provisoires des additifs inscrits à l'annexe I du présent règlement sont remplacées par des autorisations accordées au responsable de la mise en circulation indiqué dans la deuxième colonne de ladite annexe.
Article 2
Les autorisations provisoires des additifs inscrits à l'annexe II du présent règlement sont remplacées par des autorisations provisoires accordées au responsable de la mise en circulation indiqué dans la deuxième colonne de ladite annexe.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE I
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Numéro d'enregistrement de l'additif |
Nom et numéro d'enregistrement du responsable de la mise en circulation de l'additif |
Additif (dénomination commerciale) |
Composition, désignation chimique, description |
Espèce animale ou catégorie d'animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Durée de l'autorisation |
Limites maximales de résidus (LMR) ◄ |
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mg de substance active par kg d'aliment complet |
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E 758 |
Roche Vitamins Europe Ltd |
Chlorhydrate de robenidine 66 g/kg (Cycostat 66 G) |
Composition de l'additifChlorhydrate de robenidine: 66 g/kgLignosulfonate: 40 g/kgSulfate de calcium dihydraté: 894 g/kgSubstance activeChlorhydrate de robenidine, C15H13Cl2N5.HCl, Chlorhydrate de 1,3-bis[(p-chlorobenzylidène)amino]guanidineNuméro CAS: 25875-50-7Impuretés associées: N.N′.N″-Tris[(p-Cl-benzylidène)amino]guanidine: ≤ 1 % Bis-[4-Cl-benzylidène]hydrazine: ≤ 1 % |
Lapins reproducteurs |
— |
50 |
66 |
Administration interdite cinq jours au moins avant l'abattage |
30.9.2009 |
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Coccidiostatiques et histomonostatiques |
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E 763 |
Alpharma (Belgique) BVBA |
Lasalocide A sodium 15 g/100 g (Avatec 15 % cc) |
Composition de l'additif Lasalocide A sodium: 15 g/100 g Farine de rafles de maïs: 80,95 g/100 g Lécithine: 2 g/100 g Huile de soja: 2 g/100 g Oxyde ferrique: 0,05 g/100 g Substance active Lasalocide A sodium, C34H53O8Na, Numéro CAS: 25999-20-6, sel sodique de 6-[(3R, 4S, 5S, 7R)-7-[(2S, 3S, 5S)-5-éthyl-5-[(2R, 5R, 6S)-5-éthyl-5-hydroxy-6-méthyltétrahydro-2H-pyran2-yl]-tétrahydro-3-méthyl-2-furyl]-4-hydroxy-3,5-diméthyl-6-oxononyl]-2,3-acide crésotinique, produit par Streptomyces lasaliensis subsp. lasaliensis (ATCC 31180) Impuretés associées: Lasalocide sodium B-E: ≤ 10 % |
Dindes |
12 semaines |
90 |
125 |
Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage. Indiquer dans le mode d'emploi: «Dangereux pour les équidés». «Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores; son administration simultanée avec certains médicaments peut être contre-indiquée.» |
30.9.2009 |
Règlement (CEE) no 2377/90 |
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Lasalocide A sodium 15 g/100 g (Avatec 150 G) |
Composition de l'additif Lasalocide A sodium: 15 g/100 g Sulfate de calcium dihydraté: 80,9 g/100 g Lignosulfonate de calcium: 4 g/100 g Oxyde ferrique: 0,1 g/100 g Substance active Lasalocide A sodium, C34H53O8Na, Numéro CAS: 25999-20-6, sel sodique de 6-[(3R, 4S, 5S, 7R)-7-[(2S, 3S, 5S)-5-éthyl-5-[(2R, 5R, 6S)-5-éthyl-5-hydroxy-6-méthyltétrahydro-2H-pyran2-yl]-tétrahydro-3-méthyl-2-furyl]-4-hydroxy-3,5-diméthyl-6-oxononyl]-2,3-acide crésotinique, produit par Streptomyces lasaliensis subsp. lasaliensis (ATCC 31180) Impuretés associées: Lasalocide sodium B-E: ≤ 10 % |
Dindes |
12 semaines |
90 |
125 |
Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage. Indiquer dans le mode d'emploi: «Dangereux pour les équidés». «Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores; son administration simultanée avec certains médicaments peut être contre-indiquée.» |
30.9.2009 |
Règlement (CEE) no 2377/90 |
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E 764 |
►M3 Huvepharma nv ◄ |
Halofuginone bromhydrate 6 g/kg (Stenorol) |
Composition de l'additifHalofuginone bromhydrate: 6 g/kgGélatine: 13,2 g/kgAmidon: 19,2 g/kgSucre: 21,6 g/kgCarbonate de calcium: 940 g/kgSubstance activeHalofuginone bromhydrate,C16H17BrClN3O3, HBr4(3H)quinazolinone, 7-bromo-6-chloro-3-[3-hydroxy-2-pipéridyl)acétonyl]-dl-transbromhydrateNuméro CAS: 64924-67-0Impuretés associées: Isomère cis d'halofuginone: < 1,5 % |
Poulettes destinées à la ponte |
16 semaines |
2 |
3 |
— |
30.9.2009 |
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▼M1 ————— |
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E 770 |
Roche Vitamins Europe Ltd |
Maduramicine ammonium alpha 1 g/100 g (Cygro 1 %) |
Composition de l'additifMaduramicine ammonium alpha: 1 g/100 gAlcool benzylique: 5 g/100 gSemoule de rafles de maïs: en q. suff. 100 g |
Poulets d'engraissement |
— |
5 |
5 |
Administration interdite cinq jours au moins avant l'abattage |
30.9.2009 |
|
|
Substance activeMaduramicine ammonium alpha, C47H83O17NNuméro CAS: 84878-61-5,sel ammoniaque de polyéther de l'acide monocarbocylique produit par Actinomadura yumaensis (ATCC 31585) (NRRL 12515)Impuretés associées: Maduramicine ammonium bêta: < 10 % |
Indiquer dans le mode d'emploi: «Danger pour les équidés» «Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée» |
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E 771 |
Janssen Animal Health B.V.B.A |
Diclazuril 0,5 g/100 g (Clinacox 0,5 % Premix) Diclazuril 0,2 g/100 g (Clinacox 0,2 % Premix) |
Composition de l'additifDiclazuril: 0,5 g/100 gFarine de soja: 99,25 g/100 gPolyvidone K 30: 0,2 g/100 gHydroxyde de sodium: 0,0538 g/100 gDiclazuril: 0,2 g/100 gFarine de soja: 39,7 g/100 gPolyvidone K 30: 0,08 g/100 gHydroxyde de sodium: 0,0215 g/100 gFarine basse de blé: 60 g/100 gSubstance activeDiclazuril, C17H9Cl3N4O2,(±)-2,6 chloro-alfa-(4-chlorophényl)-4[4,5-dihydro-3,5-dioxo-1,2,4-triazine-2(3H)-yi]benzène-acétonitrileNuméro CAS: 101831-37-2,Impuretés associées: Composé de dégradation (R064318): ≤ 0,2 % Autres impuretés associées (R066891, R066896, R068610, R070156, R068584, R070016): ≤ 0,5 % individuellement Total impuretés: ≤ 1,5 % |
Poulets d'engraissement |
— |
1 |
1 |
Administration interdite cinq jours au moins avant l'abattage |
30.9.2009 |
|
|
E 772 |
Eli Lilly and Company Ltd |
Narasin 80 g/kg — Nicarbazine 80 g/kg (Maxiban G160) |
Composition de l'additifNarasin: 80 g d'activité/kgNicarbazine: 80 g/kgHuile de soja ou huile minérale: 10-30 g/kgVermiculite: 0-20 g/kgMicrotracer F-Red: 11 g/kgSemoule de rafles de maïs ou balle de riz: en q. suff. 1 kg |
Poulets d'engraissement |
— |
80 |
100 |
Administration interdite cinq jours au moins avant l'abattage |
30.9.2009 |
|
| Substance active a) Narasin, C43H72O11, numéro CAS: 55134-13-9, polyéther de l'acide monocarbonique, produit par Streptomyces aureofaciens (NRRL 8092), sous forme de granulés, narasin A activité: ≥ 85 % b) Nicarbazine, C19H18N6O6, numéro CAS: 330-95-0 Complexe équimoléculaire de 1,3 bis(4-nitrophényl) urée de 4,6-diméthyl-2-pirimidinol, sous forme de granulés Impuretés associées: p-nitroaniline: ≤ 1 % |
Indiquer dans le mode d'emploi: «Danger pour les équidés» «Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée» |
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ANNEXE II
|
Numéro d'enregistrement de l'additif |
Nom et numéro d'enregistrement du responsable de la mise en circulation de l'additif |
Additif (dénomination commerciale) |
Composition, désignation chimique, description |
Espèce animale ou catégorie d'animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Durée de l'autorisation |
|
mg de substance active par kg d'aliment complet |
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26 |
Hoechst Roussel Vet GmbH |
Salinomycine-sodium 120 g/kg (Sacox 120) |
Composition de l'additifSalinomycine-sodium ≥ 120 g/kgDioxyde de silicium: 10-100 g/kgCarbonate de calcium: 350-700 g/kgSubstance activeSalinomycine-sodium, C42H69O11NaNuméro CAS: 53003-10-4,sel sodique de polyéther de l'acide monocarboxylique, produit par Streptomyces albus (DSM 12217)Impuretés associées: < 42 mg d'élaiophyline/kg de salinomycine-sodium < 40 g de 17-epi-20-désoxy-salinomycine/kg de salinomycine sodium |
Lapins d'engraissement |
— |
20 |
25 |
Administration interdite cinq jours au moins avant l'abattage Indiquer dans le mode d'emploi: «Danger pour les équidés» «Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée» |
30.9.2000 (1) |
|
Poulettes destinées à la ponte |
Douze semaines |
30 |
50 |
Indiquer dans le mode d'emploi: «Danger pour les équidés» «Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée» |
30.9.2000 (2) |
||||
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27 |
Janssen Animal Health B.V.B.A |
Diclazuril 0,5 g/100 g (Clinacox 0,5 % Premix) Diclazuril 0,2 g/100 g (Clinacox 0,2 % Premix) |
Composition de l'additifDiclazuril: 0,5 g/100 gFarine de soja: 99,25 g/100 gPolyvidone K 30: 0,2 g/100 gHydroxyde de sodium: 0,0538 g/100 gDiclazuril: 0,2 g/100 gFarine de soja: 39,7 g/100 gPolyvidone K 30: 0,08 g/100 gHydroxyde de sodium: 0,0215 g/100 gFarine basse de blé: 60 g/100 gSubstance activeDiclazuril, C17H9Cl3N4O2,(±)-2,6-chloro-alpha-(4-chlorophényl)-4[4,5-dihydro-3,5-dioxo-1,2,4-triazine-2(3H)-yi]benzène-acétonitrileNuméro CAS: 101831-37-2Impuretés associées: Composé de dégradation (R064318): ≤ 0,2 % Autres impuretés associées (R066891, R066896, R068610, R070156, R068584, R070016): ≤ 0,5 % individuellement Total impuretés: ≤ 1,5 % |
Dindons |
Douze semaines |
1 |
1 |
Administration interdite cinq jours au moins avant l'abattage |
30.9.2000 (1) |
|
Poulettes destinées à la ponte |
Seize semaines |
1 |
1 |
— |
30.9.2000 (3) |
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28 |
Roche Vitamins Europe Ltd |
Maduramicine ammonium alpha 1 g/100 g (Cygro 1 %) |
Composition de l'additifMaduramicine ammonium alpha: 1 g/100 gAlcool benzylique: 5 g/100 gSemoule de rafles de maïs: en q. suff. 100 gSubstance activeMaduramicine ammonium alpha, C47H83O17NNuméro CAS: 84878-61-5,sel ammoniaque de polyéther de l'acide monocarboxylique produit par Actinomadura yumaensis (ATCC 31585) (NRRL 12515).Impuretés associées: Maduramicine ammonium bêta: < 10 % |
Dindons |
Seize semaines |
5 |
5 |
Administration interdite cinq jours au moins avant l'abattage Indiquer dans le mode d'emploi: «Danger pour les équidés» «Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut-être contre-indiquée» |
30.9.2000 (2) |
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(1) Première autorisation: directive 96/7/CE de la Commission (JO L 51 du 1.3.1996, p. 45). (2) Première autorisation: directive 96/66/CE de la Commission (JO L 272 du 25.10.1996, p. 32). (3) Première autorisation: directive 97/72/CE de la Commission (JO L 351 du 23.12.1997, p. 55). |
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( 1 ) JO L 270 du 14.12.1970, p. 1.
( 2 ) JO L 194 du 27.7.1999, p. 17.
( 3 ) JO L 235 du 17.9.1996, p. 39.