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Document 01996R1255-20110101

Consolidated text: Règlement (CE) n o 1255/96 du Conseil du 27 juin 1996 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/1996/1255/2011-01-01

1996R1255 — FR — 01.01.2011 — 029.001


Ce document constitue un outil de documentation et n’engage pas la responsabilité des institutions

►B

RÈGLEMENT (CE) No 1255/96 DU CONSEIL

du 27 juin 1996

portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains ►M9  produits industriels, agricoles et de la pêche ◄

(JO L 158, 29.6.1996, p.1)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  No

page

date

 M1

RÈGLEMENT (CE) No 2484/96 DU CONSEIL du 20 décembre 1996

  L 341

1

30.12.1996

 M2

RÈGLEMENT (CE) No 1186/97 DU CONSEIL du 27 juin 1997

  L 172

1

30.6.1997

 M3

RÈGLEMENT (CE) No 2590/97 DU CONSEIL du 16 décembre 1997

  L 355

1

30.12.1997

 M4

RÈGLEMENT (CE) No 1359/98 DU CONSEIL du 29 juin 1998

  L 186

1

30.6.1998

 M5

RÈGLEMENT (CE) No 2797/98 DU CONSEIL du 17 décembre 1998

  L 352

1

29.12.1998

 M6

RÈGLEMENT (CE) No 1381/1999 DU CONSEIL du 28 juin 1999

  L 165

1

30.6.1999

 M7

RÈGLEMENT (CE) No 20/2000 DU CONSEIL du 17 décembre 1999

  L 8

1

12.1.2000

 M8

RÈGLEMENT (CE) No 1297/2000 DU CONSEIL du 19 juin 2000

  L 153

1

26.6.2000

►M9

RÈGLEMENT (CE) No 2801/2000 DU CONSEIL du 14 décembre 2000

  L 331

1

27.12.2000

 M10

RÈGLEMENT (CE) No 1159/2001 DU CONSEIL du 11 juin 2001

  L 169

1

23.6.2001

 M11

RÈGLEMENT (CE) No 2499/2001 DU CONSEIL du 19 décembre 2001

  L 340

1

21.12.2001

 M12

RÈGLEMENT (CE) No 1120/2002 DU CONSEIL du 26 juin, 2002

  L 171

1

29.6.2002

 M13

RÈGLEMENT (CE) No 2264/2002 DU CONSEIL du 19 décembre 2002

  L 350

1

27.12.2002

 M14

RÈGLEMENT (CE) No 1048/2003 DU CONSEIL du 16 juin 2003

  L 161

1

30.6.2003

 M15

RÈGLEMENT (CE) No 2285/2003 DU CONSEIL du 22 décembre 2003

  L 341

1

30.12.2003

 M16

RÈGLEMENT (CE) No 1241/2004 DU CONSEIL du 5 juillet 2004

  L 238

1

8.7.2004

 M17

RÈGLEMENT (CE) No 2271/2004 DU CONSEIL du 22 décembre 2004

  L 396

13

31.12.2004

 M18

RÈGLEMENT (CE) No 989/2005 DU CONSEIL du 27 juin 2005

  L 168

1

30.6.2005

 M19

RÈGLEMENT (CE) No 300/2006 DU CONSEIL du 30 janvier 2006

  L 56

1

25.2.2006

 M20

RÈGLEMENT (CE) No 963/2006 DU CONSEIL du 27 juin 2006

  L 176

3

30.6.2006

 M21

RÈGLEMENT (CE) No 1897/2006 DU CONSEIL du 19 décembre 2006

  L 395

1

30.12.2006

 M22

RÈGLEMENT (CE) No 729/2007 DU CONSEIL du 25 juin 2007

  L 166

4

28.6.2007

 M23

RÈGLEMENT (CE) No 1527/2007 DU CONSEIL du 17 décembre 2007

  L 349

7

31.12.2007

 M24

RÈGLEMENT (CE) No 595/2008 DU CONSEIL du 16 juin 2008

  L 164

1

25.6.2008

 M25

RÈGLEMENT (CE) no 1/2009 du Conseil du 18 décembre 2008

  L 1

1

5.1.2009

 M26

RÈGLEMENT (CE) No 564/2009 DU CONSEIL du 25 juin 2009

  L 168

4

30.6.2009

►M27

RÈGLEMENT (UE) No 12/2010 DU CONSEIL du 22 décembre 2009

  L 4

1

8.1.2010

►M28

RÈGLEMENT (UE) No 566/2010 DU CONSEIL du 29 juin 2010

  L 163

4

30.6.2010

►M29

RÈGLEMENT (UE) No 1265/2010 DU CONSEIL du 20 décembre 2010

  L 347

9

31.12.2010


Rectifié par:

 C1

Rectificatif, JO L 251 du 3.10.1996, p. 44  (1255/1996)

 C2

Rectificatif, JO L 107 du 7.4.1998, p. 16  (2590/1997)

 C3

Rectificatif, JO L 125 du 19.5.1999, p. 40  (2797/1998)

 C4

Rectificatif, JO L 247 du 30.9.2003, p. 26  (2264/2002)




▼B

RÈGLEMENT (CE) No 1255/96 DU CONSEIL

du 27 juin 1996

portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains ►M9  produits industriels, agricoles et de la pêche ◄



LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 28,

vu la proposition de la Commission,

considérant que, pour les produits visés par le présent règlement, la production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent donc pas répondre aux besoins des industries utilisatrices de la Communauté;

considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de suspendre partiellement ou totalement les droits autonomes du tarif douanier commun pour ces produits;

considérant qu'il incombe à la Communauté de décider de la suspension de ces droits autonomes;

considérant que les réglements portant suspension temporaire des droits autonomes pour certains ►M9  produits industriels, agricoles et de la pêche ◄ ont, dans une large mesure, reconduit les mesures précédentes; que, de ce fait, dans un souci de rationalisation de la mise en œuvre des mesures concernées, il paraît opportun de ne pas limiter la période de validité de ce règlement, une adaptation de sa portée, et notamment l'addition ou la suppression de certains produits, pouvant être effectuée par règlement du Conseil en cas de besoin;

considérant que les modifications de la nomenclature combinée et des codes Taric n'entraînent aucune modification de substance; que, par souci de simplification, il y a lieu de prévoir que la Commission pourra, après avoir recueilli l'avis du comité du code des douanes, apporter les adaptations techniques nécessaires à l'annexe du présent règlement, y compris la publication d'une version consolidée,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:



Article premier

Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits énumérés à l'annexe sont suspendus au taux de droit de douane indiqué au regard de chacun d'eux.

Article 2

Les adaptations techniques, y compris la publication d'une version consolidée, devenues nécessaires à la suite de modifications de la nomenclature combinée ou des codes Taric, sont arrêtées par la Commission selon la procédure prévue à l'article 3.

Article 3

1.  La Commission est assistée par le comité du code des douanes institué par l'article 247 du règlement (CEE) no 2913/92 ( 1 ).

2.  Le représentant de la Commission soumet au comité un projet des mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en cause. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendre sur proposition de la Commission. Lors des votes au sein du comité, les voix des représentants des États membres sont affectées de la pondération définie à l'article précité. Le président ne prend pas part au vote.

3.  La Commission arrête des mesures qui sont immédiatement applicables.

Toutefois, lorsque les mesures ne sont pas conformes à l'avis émis par le comité, elles sont aussitôt communiquées par la Commission au Conseil. Dans ce cas, la Commission diffère de trois mois à compter de la date de cette communication l'application des mesures décidées par elle.

Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision différente dans le délai prévu à l'alinéa précédent.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Il est applicable à partir du 1er juillet 1996.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

▼M27




ANNEXE



Code NC

TARIC

Désignation des marchandises

Taux des droits autonomes

Période de validité

ex030269 99

30

Vivaneaux (Lutjanus purpureus), frais, réfrigérés, destinés à la transformation (1) (2)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex030270 00

95

Œufs de poissons, frais, réfrigérés ou congelés

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex030380 90

81

ex030520 00

11

Œufs de poissons, salés ou en saumure

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex030520 00

30

ex071021 00

10

Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (1) (2)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex071080 95

50

Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex071159 00

11

Champignons, à l'exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves alimentaires (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex071232 00

10

Champignons, à l'exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1) (2)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex071233 00

10

ex071239 00

31

ex080410 00

10

Dattes fraîches ou sèches, non conditionnées pour la vente au détail

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex081040 50

10

Fruits du Vaccinium macrocarpon, frais

0 %

1.1.2010-31.12.2013

0811 90 50

 

Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0 %

1.1.2010-31.12.2013

0811 90 70

 

ex081190 95

69

ex081190 95

20

Boysenberries, congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex081190 95

30

Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex081190 95

40

Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex151190 19

10

Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex151190 91

10

—  d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823 19 10,

ex151311 10

10

—  d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915 ou 2916,

ex151319 30

10

—  d'alcools gras des positions 2905 17 et 2905 19 et 3823 70 destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,

ex151321 10

10

—  d'alcools gras de la position 2905 16, pur ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,

ex151329 30

10

— d'acide stéarique de la sous-position 3823 11 00 ou

— de produits du no3401 (1)

▼M28

ex151519 10

10

Huile de lin dont l'indice d'iode est égal ou supérieur à 190 mesuré conformément à la norme ISO 150-2006

0 %

1.7.2010-31.12.2010

▼M27

ex151590 99

92

Huile végétale, raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide docosahexaénoïque

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex151620 96

10

Huile de soja hydrogénée, blanchie, raffinée, sous forme de flocons du type de ceux utilisés dans l'industrie cosmétique

0 %

1.7.2010-31.12.2010

ex151620 96

20

Huile de jojoba, hydrogénée et interestérifiée, n'ayant subi aucune autre modification chimique ni aucun processus de texturation

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex151790 99

10

Huile végétale raffinée contenant en poids 35 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d'acide arachidonique ou 35 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d'acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l'huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO – High oleic sunflower oil)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M28 —————

▼M27

ex160411 00

20

Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), destinés à l'industrie de la transformation pour la fabrication de pâté ou de pâte à tartiner (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex160430 90

10

Œufs de poissons, lavés, débarassés des parcelles d'entrailles adhérentes et simplement salés ou en saumure, destinés à la transformation (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex160510 00

11

Crabes des espèces «King» (Paralithodes camchaticus), «Hanasaki» (Paralithodes brevipes), «Kegani» (Erimacrus isenbecki), «Queen» et «Snow» (Chionoecetes spp.), «Red» (Geryon quinquedens), «Rough stone» (Neolithodes asperrimus), Lithodes santolla, «Mud» (Scylla serrata), «Blue» (Portunus spp.), simplement cuits à l'eau et décortiqués, même congelés, en emballages immédiats d'un contenu net de 2 kg ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex160510 00

19

ex190230 10

10

Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées pour la vente au détail

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex190300 00

20

ex200591 00

10

Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex200860 19

30

Cerises douces avec addition d'alcool, qu'elles aient ou non une teneur en sucres de 9 % en poids, d'un diamètre inférieur ou égal à 19,9 mm, avec noyau, destinées à la fabrication de produits en chocolat (1)

10 % (3)

1.1.2010-31.12.2012

ex200860 39

30

▼M28

ex200899 49

20

Canneberges séchées sucrées

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex200899 49

30

Purée de mûres de Boysen épépinées, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex200899 99

40

▼M27

 (4)ex200949 30

91

Jus d'ananas, autre qu'en poudre;

— d'une valeur Brix supérieure à 20 mais n'excédant pas 67,

— d'une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net,

— contenant des sucres d'addition

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex200980 79

82

Concentré de jus de canneberges d'une valeur Brix égale ou supérieure à 40 mais n'excédant pas 66

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex200980 79

87

Jus de boysenberry concentré, d'une valeur Brix de 61 ou plus, n'excédant pas 65, congelé

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex200980 99

93

Eau de coco, congelée, non conditionnée pour la vente au détail, non traitée

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex210610 20

10

Isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus mais pas plus de 8,6 % de phosphate de calcium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex271011 25

10

Mélange des isomères 2,4,4-triméthylpent-1-ène et 2,4,4-triméthylpent-2-ène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex280450 90

10

Tellure d'une pureté en poids de 99,99 % ou plus, mais pas plus de 99,999 %

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex280530 10

10

Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex280530 90

30

Métaux des terres rares, scandium et yttrium, d’une pureté minimale de 98,5 % en poids

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex281119 80

10

Acide sulfamidique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex281122 00

10

Dioxyde de silicium sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex281122 00

20

Microsphères de silice amorphe de 5 μm (± 1 μm), destinées à la fabrication de produits cosmétiques (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex281122 00

30

Billes de silice blanche poreuse de plus de 1 μm destinées à la fabrication de produits cosmétiques (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex281290 00

10

Trifluorure d'azote

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex281290 00

20

Tétrafluorure de silicium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex281820 00

10

Alumine activée possédant une surface spécifique au moins égale à 350 m2/g

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex281830 00

10

Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite

4 %

1.1.2010-31.12.2013

2819 10 00

 

Trioxyde de chrome

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex282300 00

10

Dioxyde de titane, d'une pureté en poids de 99,9 % ou plus, d'une grosseur moyenne de grains de 1,2 μm ou plus mais n'excédant pas 1,8 μm, destiné à la fabrication de produits des nos 8532 ou 8533 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex282550 00

11

Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex282550 00

19

 
 
 

▼M27

ex282739 85

10

Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96 % ou plus mais n'excédant pas 99 %

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex282739 85

20

Pentachlorure d'antimoine d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex282739 85

30

Dichlorure de manganèse

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex282749 90

10

Oxydichlorure de zirconium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex283010 00

10

Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium sur produit sec

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex283329 80

10

Monohydrate de sulfate de manganèse

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex283510 00

10

Hypophosphite de sodium, monohydrate

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex283691 00

20

Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:

— 2 mg/kg ou plus d'arsenic,

— 200 mg/kg ou plus de calcium,

— 200 mg/kg ou plus de chlorures,

— 20 mg/kg ou plus de fer,

— 150 mg/kg ou plus de magnésium,

— 20 mg/kg ou plus de métaux lourds,

— 300 mg/kg ou plus de potassium,

— 300 mg/kg ou plus de sodium,

— 200 mg/kg ou plus de sulfates,

mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex283699 17

10

Carbonate basique de zirconium (IV)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex283719 00

20

Cyanure de cuivre

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex283720 00

10

Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex283919 00

10

Disilicate de disodium

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex283990 90

10

Silicate de plomb hydraté, d'une teneur en poids en plomb, évaluée en monoxyde de plomb, de (84,5 ± 1,5) %, sous forme de poudre

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex283990 90

20

Silicate de calcium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

2841 30 00

 

Dichromate de sodium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex284180 00

10

Tungstate de diammonium (paratungstate d'ammonium)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex284190 85

10

Dioxyde de cobalt (III) et de lithium ayant une teneur en cobalt d'au moins 59 %

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex284210 00

10

Poudre de zéolithe bêta synthétique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex284210 00

20

Poudre de zéolithe synthétique de type chabazite

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex284290 10

10

Sélénate de sodium

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex284329 00

10

Oxyde d'argent, exempt de nitrates et de carbonates, d'une pureté au moins égale à 99,99 % en poids de métal, destiné à la fabrication d'accumulateurs à oxyde d'argent (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

2845 10 00

 

Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

2845 90 10

 

Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex284590 90

10

Hélium-3

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex284590 90

20

Eau enrichie à 95 % ou plus en poids en oxygène 18

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex284590 90

30

Monoxyde de carbone 13C

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex284590 90

40

Borure de fer enrichi à plus de 95 % en poids en Bore 10

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex284610 00

10

Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

48

ex284610 00

20

Tricarbonate de dicérium, même hydraté

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex284610 00

30

Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex284610 00

40

Carbonate de cérium, de lanthane, de néodyme et de praséodyme, même hydraté

0 %

1.1.2010-31.12.2013

2846 90 00

 

Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 2846 10 00

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex284800 00

10

Phosphine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex285000 20

10

Silane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex285000 20

20

Arsine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex285000 20

30

Nitrure de titane, sous la forme de particules de taille inférieure ou égale à 250 nm

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex285000 60

10

Azoture de sodium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290339 90

10

Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290339 90

30

Perfluoroéthane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290339 90

40

1,1-Difluoroéthane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290339 90

50

1,1,1,3,3-Pentafluoropropane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290339 90

70

1,1,1,2-Tétrafluoroéthane, certifié inodore, contenant au maximum:

— 600 ppm en poids de 1,1,2,2-Tétrafluoréthane,

— 2 ppm en poids de pentafluoroéthane,

— 2 ppm en poids de chlorodifluorométhane,

— 2 ppm en poids de chloropentafluoroéthane,

— 2 ppm en poids de dichlorodifluorométhane

Destiné à être utilisé dans la fabrication d'un propulseur de qualité pharmaceutique pour les inhalateurs-doseurs (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex290339 90

75

Trans-1,3,3,3-tétrafluorprop-1-ène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290339 90

80

Hexafluoropropène

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex290343 00

10

1,1,1-Trichlorotrifluoroéthane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290359 80

10

1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290359 80

30

Octafluorocyclopentène

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex290369 90

10

Mélange d'isomères de di- ou tétrachlorotricyclo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290369 90

20

1,2-Bis(pentabromophényl)éthane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290369 90

40

2,6-Dichlorotoluène, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:

— 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,

— 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,

— 0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290369 90

50

Fluorobenzène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290369 90

60

α-Chloro(éthyl)toluènes

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex290410 00

30

p-Styrènesulfonate de sodium

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex290410 00

40

Toluène-4-sulfonate de sodium

0 %

1.1.2010-31.12.2012

▼M28

ex290410 00

50

2-Méthylprop-2-ène-1-sulfonate de sodium

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M29

ex290420 00

10

Nitrométhane

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex290420 00

20

Nitroéthane

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex290420 00

30

1-Nitropropane

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex290420 00

40

2-Nitropropane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290490 40

10

Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808 92 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290490 95

20

1-Chloro-2,4-dinitrobenzène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex290490 95

30

Chlorure de tosyle

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex290519 00

11

tert-Butanolate de potassium (tert-butylate de potassium), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

56

ex290519 00

30

2,6-Diméthylheptane-4-ol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex290519 00

40

2,6-Diméthylheptane-2-ol

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex290529 90

10

3,5-Diméthylhex-1-yne-3-ol

0 %

1.1.2010-31.12.2014

▼M28

ex290529 90

20

Déc-9-ène-1-ol

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M29

ex290539 95

10

Propane-1,3-diol

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

 (4)ex290549 00

10

Éthylidynetriméthanol

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex290559 98

20

2,2,2-Trifluoroéthanol

0 %

1.1.2010-31.12.2014

2906 11 00

 

Menthol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290619 00

10

Cyclohex-1,4-ylènediméthanol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290619 00

20

4,4′-Isopropylidènedicyclohexanol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex290629 00

10

2,2′-(m-Phénylène)dipropane-2-ol

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex290629 00

20

1-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290719 90

10

2,3,5-Triméthylphénol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290719 90

20

Biphényle-4-ol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290721 00

10

Résorcinol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290729 00

20

4,4′-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290729 00

30

4,4′,4″-Éthylidynetriphénol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290729 00

50

6,6′,6″-Tricyclohexyl-4,4′,4″-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290729 00

70

2,2′,2″,6,6′,6″-Hexa-tert-butyl-α,α′,α″-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290729 00

85

Phloroglucinole, même hydraté

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290899 90

30

4-Nitrophénol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290919 90

20

Oxyde de bis(2-chloroéthyle)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290919 90

30

Mélange d'isomères d'oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d'oxyde de nonafluorobutyle et d'éthyle, d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290919 90

50

3-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex290919 90

60

1-Méthoxyheptafluoropropane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex290930 38

10

Oxyde de bis(pentabromophényle)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex290930 90

10

2-(phénylméthoxy)naphtalène

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex290930 90

20

1,2-Bis(3-méthylphénoxy)éthane

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex290950 00

10

4-(2-Méthoxyéthyl)phénol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex290950 00

20

Ubiquinol

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex290960 00

10

Péroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291090 00

30

2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291090 00

60

1,2-Époxyoctadécane, d'une pureté en poids de 82 % ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291229 00

30

α,α,3-Triméthylphénylpropanal

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

2912 41 00

 

Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex291249 00

10

3-Phénoxybenzaldéhyde

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291249 00

20

4-Hydroxybenzaldéhyde

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex291419 90

20

Heptane-2-one

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex291419 90

30

3-Méthylbutanone

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex291419 90

40

Pentane-2-one

0 %

1.1.2010-31.12.2012

2914 21 00

 

Camphre

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291429 00

20

Cyclohexadéc-8-ènone

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex291429 00

30

(R)-p-Mentha-1(6),8-diène-2-one

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex291439 00

20

Stéaroyl-benzoyl-méthane

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex291439 00

30

Benzophénone

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex291439 00

40

1,3-Diphénylpropane-1,3-dione

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex291439 00

50

4-phénylbenzophénone

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291439 00

60

4-Méthylbenzophénone

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex291450 00

20

3’-Hydroxyacétophénone

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex291450 00

30

2'-Hydroxyacétophénone

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291450 00

60

2,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex291450 00

70

16α,17α-Époxy-3β-hydroxyprégn-5-ène-20-one

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex291450 00

80

2′,6′-dihydroxyacétophénone

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291469 90

10

2-Ethylanthraquinone

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291469 90

20

2-Pentylanthraquinone

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291469 90

30

1,4-Dihydroxyanthraquinone

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291470 00

10

1-Chloro-3,3-diméthylbutane-2-one

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291470 00

40

Perfluoro(2-méthylpentane-3-one)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291470 00

50

3'-Chloropropiophénone

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex291470 00

60

4’-tert-Butyl-2’,6’-diméthyl-3’,5’-dinitroacétophénone

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex291529 00

10

Triacétate d'antimoine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291539 00

40

Acétate de tert-butyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291539 00

50

Acétate de 3-acétylphényle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291590 00

40

Acide nonanoïque (acide pélargonique)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex291590 00

50

Heptanoate d'allyle

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M29

ex291590 00

60

6-8 Dichlorooctanoate d'éthyle

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex291612 00

10

Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291612 00

20

Acrylate de 2-éthoxyéthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291612 00

30

Acrylate d'isobutyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291612 00

40

Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex291613 00

10

Poudre de méthacrylate d'hydroxyzinc

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex291613 00

20

Diméthacrylate de zinc, sous forme de poudre

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291614 00

10

Méthacrylate de 2,3-époxypropyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291619 95

20

3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291620 00

50

2,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d'éthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex291620 00

60

Acide 3-cyclohexylpropionique

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex291639 00

20

Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle

3,6 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex291639 00

25

Chlorure de l'acide 2-méthyl-3-(4-fluorophényl) propionique

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex291639 00

30

Chlorure de 2,4,6-triméthylbenzoyle

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex291639 00

40

4-tert-Butylbenzoate de vinyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291639 00

45

Acide 2-chlorobenzoïque

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex291639 00

50

Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291639 00

55

Acide 4-tert-butylbenzoïque

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex291639 00

60

Chlorure de 4-éthylbenzoyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291639 00

65

Acide 2-(4-Nitrophényl)butyrique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291639 00

70

Ibuprofène (DCI)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291639 00

80

2-(4-Nitrophényl)butyrate d'éthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291711 00

20

Oxalate de bis(p-méthylbenzyle)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex291711 00

30

Oxalate de cobalt

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex291719 10

10

Malonate de diméthyle

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex291719 90

20

1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex291719 90

30

Brassylate d'éthylène

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M29

ex291719 90

50

Acide tétradécanedioique

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex291719 90

70

Acide itaconique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291720 00

30

Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291720 00

40

Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291734 90

10

Phtalate de diallyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex291739 95

10

Bis(2-éthylhexyle)-1,4-benzènedicarboxylate

0 %

1.1.2010-31.12.2014

▼M29

ex291739 95

20

Dibutyl-1,4-benzènedicarboxylate

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex291739 95

30

Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

 (4)ex291819 98

20

Acide L-malique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291829 00

10

Acides monohydroxynaphtoïques

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291829 00

30

3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'octadécyle

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex291829 00

50

Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d'hexaméthylène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291830 00

30

2-benzoylbenzoate de méthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291830 00

40

Acide phtalaldéhydique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex291830 00

50

Méthyl(3-oxo-2-pentylcyclopentyl)acétate

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex291899 90

10

3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex291899 90

20

3-Méthoxyacrylate de méthyle

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex291899 90

30

2-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291899 90

40

Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291899 90

50

3,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291899 90

60

Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex291899 90

70

Acétate de Prop-2-ényl 2-(3-méthylbutoxy)

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex291990 00

10

Sel monosodique du phosphate de 2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291990 00

30

Hydroxybis[2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d'aluminium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex291990 00

40

Tri-n-hexylphosphate

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292019 00

10

Fenitrothion (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292019 00

20

Tolclofos-méthyl (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292090 10

10

Sulfate de diéthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292090 10

20

Dicarbonate de diallyle et de 2,2′-oxydiéthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292090 10

40

Carbonate de diméthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292090 10

50

Dicarbonate de di-tert-butyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

2920 90 30

 

Phosphite de triméthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

2920 90 40

 

Phosphite de triéthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex292090 85

10

O,O'-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex292119 50

10

Diéthylamino-triéthoxysilane

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex292990 00

20

▼M27

 (4)ex292119 99

20

Éthyl(2-méthylallyl)amine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex292119 99

30

Allylamine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex292119 99

40

Tris(diethylamido)tert-butylimido tantale (V)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex292119 99

50

Tetrakis(éthylméthylamino) hafnium (IV)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex292119 99

60

Tétrakis(éthylméthylamino)zirconium (IV)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292129 00

10

N,N,N',N'-Tétrabutylhexaméthylènediamine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292129 00

20

Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292129 00

30

Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex292129 00

40

Décaméthylènediamine

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex292130 99

10

Dicyclohexyl(méthyl)amine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292130 99

20

Cyclohex-1,3-ylènebis(méthylamine), destinée à la fabrication de produits pour laver la vaisselle (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex292130 99

30

1,3-Cyclohexanedimethanamine

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex292142 00

10

2,6-Dichloro-4-nitroaniline

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292142 00

15

Acide 4-amino-3-nitrobenzènesulfonique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292142 00

25

Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292142 00

35

2-Nitroaniline

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292142 00

45

2,4,5-Trichloroaniline

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292142 00

50

Acide 3-aminobenzènesulfonique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292142 00

70

Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292142 00

80

4-Chloro-2-nitroaniline

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292142 00

85

3,5-Dichloroaniline

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292143 00

10

Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292143 00

20

Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292143 00

30

3-Nitro-p-toluidine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292143 00

40

Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292144 00

20

Diphénylamine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292145 00

10

Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292145 00

20

Acide 2-aminonaphtalène-1,5-disulfonique et ses sels de sodium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292145 00

40

1-Naphtylamine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292149 00

20

Pendiméthaline (ISO)

3,5 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292149 00

40

N-1-Naphtylaniline

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex292149 00

60

N-Benzyl-N-éthylaniline

0 %

1.1.2010-31.12.2014

▼M29

ex292149 00

70

2-Chlorobenzylamine

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex292151 19

20

Toluène diamine (TDA), contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de 4 méthyl-m-phénylènediamine et 18 % ou plus mais pas plus de 22 % de 2-méthyl-m-phénylènediamine, d'une teneur résiduelle en goudron n'excédant pas 0,23 % en poids

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292151 19

30

Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292151 19

40

p-Phénylènediamine

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex292151 19

50

Dérivés monochlorés et dichlorés de p-phénylènediamine et de p-diaminotoluène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292159 90

10

Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292159 90

30

Dichlorhydrate de 3,3'-dichlorobenzidine

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex292159 90

40

Acide 4,4′-diaminostilbène-2,2′-disulfonique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex292159 90

50

N-Éthyl-N′,N′-diméthyl-N-phényl-éthylène-1,2-diamine

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex292219 85

30

N,N,N′,N′-Tétraméthyl-2,2′-oxybis(éthylamine)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex292219 85

40

Benzoate de 2-(diméthylamino)éthyle

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex292219 85

50

2-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex292219 85

60

N,N,N′-Triméthyle-N′-(2-hydroxy-éthyle) 2,2′-oxybis (éthylamine)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex292219 85

70

D-(-)-thréo-2-amino-1-(p-nitrophényl)propane-1,3-diol

0 %

1.1.2010-31.12.2011

 (4)ex292219 85

80

N-[2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthyl]-N-méthyl-1,3-propanediamine

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex292221 00

10

Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique et ses sels, d'une pureté en poids de 60 % ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292221 00

30

Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292221 00

40

Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292221 00

50

Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292229 00

10

2-Méthyl-N-phényl-p-anisidine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292229 00

20

3-Aminophénol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292229 00

25

5-Amino-o-crésol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292229 00

35

2-Amino-4,6-dinitrophénolate de sodium, contenant au moins 20 % d'eau

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex292229 00

45

Anisidines

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292229 00

46

Acide p-anisidine-3-sulfonique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292229 00

50

6-Méthoxy-m-toluidine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex292229 00

55

Acide 3-amino-4-hydroxybenzènesulfonique

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex292229 00

65

4-Trifluorométhoxyaniline

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex292229 00

70

4-Nitro-o-anisidine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex292229 00

75

4-(2-Aminoéthyl)phénol

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex292229 00

80

3-Diéthylaminophénol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292239 00

10

Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex292239 00

20

2-Amino-5-chlorobenzophénone

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex292239 00

70

p-[(2-Chloroéthyl)éthylamino]benzaldéhyde

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex292243 00

10

Acide anthranilique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292249 85

10

Aspartate d'ornithine (DCIM)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex292249 85

15

Acide DL-aspartique destiné à la fabrication de compléments alimentaires (1)

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex292249 85

40

Norvaline

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292249 85

50

D-(-)-Dihydrophénylglycine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292249 85

60

4-Diméthylaminobenzoate d'éthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex292249 85

70

4-diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex292250 00

20

Chlorhydrate de 1-[2-amino-1-(4-méthoxyphényl)-éthyl]-cyclohexanol

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex292250 00

40

4,4-Diméthoxybutylamine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292250 00

70

Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292390 00

10

Hydroxyde de tétraméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:

— (25 ± 0,5) % en poids d'hydroxyde de tétraméthylammonium,

— 500 mg/kg ou moins de carbonate,

— 200 mg/kg ou moins de chlorure et

— 5 mg/kg ou moins de potassium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292390 00

25

Molybdate de tétrakis(diméthylditétradécylammonium)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292390 00

35

Fluorure de tétrabutylammonium, trihydrate

0 %

1.1.2010-31.12.2011

 (4)ex292390 00

45

Hydroxyde de tétrabutylammonium sous forme de solution aqueuse contenant 55 % (± 1 %) en poids d'hydroxyde de tétrabutylammonium

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex292390 00

70

Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:

— (40 ± 2) % en poids d'hydroxyde de tétrapropylammonium,

— 0,3 % en poids ou moins de carbonate,

— 0,1 % en poids ou moins de tripropylamine,

— 500 mg/kg ou moins de bromure et

— 25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292390 00

80

Chlorure de diallyldiméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292419 00

10

Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique et ses sels de sodium ou d'ammonium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292419 00

30

2-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292419 00

40

N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292419 00

50

Acrylamide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292419 00

60

N,N-Diméthylacrylamide

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex292419 00

70

Carbamate de méthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292421 00

10

Acide 4,4′-dihydroxy-7,7′-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292429 98

10

Alachlore (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292429 98

15

Acétochlore (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex292429 98

20

2-Chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-(propan-2-yloxyméthyl)acétamide

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex292429 98

25

3′-Diéthylaminoacétanilide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292429 98

30

Propachlore (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292429 98

65

2-(4-Hydroxyphényl)acétamide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292429 98

75

3-Amino-p-anisanilide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292429 98

80

5′-Chloro-3-hydroxy-2′,4′-diméthoxy-2-naphtanilide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292429 98

85

p-Aminobenzamide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292429 98

86

Anthranilamide d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex292429 98

87

Paracétamol (DCI)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292429 98

88

5′-Chloro-3-hydroxy-2′-méthyl-2-naphtanilide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292429 98

89

Flutolanil (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292429 98

91

3-Hydroxy-2′-methoxy-2-naphtanilide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292429 98

92

3-Hydroxy-2-naphtanilide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292429 98

93

3-Hydroxy-2′-methyl-2-naphtanilide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292429 98

94

2′-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292429 98

96

4′-Chloro-3-hydroxy-2′,5′-diméthoxy-2-naphtanilide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292429 98

97

Monoamide d'acide 1,1-cyclohexanediacétique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292511 00

20

Saccharine et son sel de sodium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292519 95

10

N-Phénylmaléimide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292529 00

10

Dicyclohexylcarbodiimide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292690 95

20

2-(m-Benzoylphényl)propiononitrile

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292690 95

35

2-Bromo-2(bromométhyl)pentanedinitrile

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292690 95

45

2-Cyanoacétamide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292690 95

50

Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292690 95

55

2-Cyano-2-phénylbutyrate de méthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex292690 95

60

Acide cyanoacétique sous forme cristalline

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292690 95

61

Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque

0 %

1.1.2010-31.12.2011

 (4)ex292690 95

63

1-(Cyanoacétyl)-3-éthylurée

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex292690 95

64

Esfenvalérate d'une pureté en poids de 83 % ou plus, en mélange avec ses isomères

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex292690 95

65

Malononitrile

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex292690 95

70

Méthacrylonitrile

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex292690 95

74

Chlorothalonil (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

▼M28

ex292690 95

75

2-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d'éthyle

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex292690 95

80

2-Cyano-2-phénylbutyrate d'éthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292690 95

81

4-aminobenzonitrile

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292690 95

86

Ethylènediaminetétraacétonitrile

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292690 95

87

Nitrilotriacétonitrile

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292690 95

88

1,3-Propylènediaminetétraacétonitrile

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292690 95

89

Butyronitrile

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292700 00

10

Dichlorhydrate de 2,2′-diméthyl-2,2′-azodipropionamidine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292700 00

20

Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292700 00

30

Acide 4′-aminoazobenzène-4-sulfonique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292700 00

40

2-Hydroxynaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292700 00

50

2-Hydroxy-6-nitronaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate, d'une pureté en poids de 60 % ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292700 00

60

Acide 4,4′-dicyano-4,4′-azodivalérique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex292700 00

70

3,3′-[Azoxybis[(2-méthoxy-4,1-phénylène)azo]]bis[4,5-dihydroxynaphthalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex292800 90

10

3,3′-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N'-bipropionamide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292800 90

15

1,1′-(Hydroxyimino)bis-(2-propanol)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex292800 90

20

2,4,6-Trichlorophénylhydrazine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex292800 90

25

Acétaldéhyde-oxime en solution aqueuse

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex292800 90

40

O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292800 90

60

Adipohydrazide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292800 90

70

Butanone oxime

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292800 90

80

Cyflufénamid (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292910 00

10

Diisocyanates de méthylènedicyclohexyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex292910 00

15

Diisocyanate de 3,3'-diméthylbiphényle-4,4'-diyle

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex292910 00

40

Isocyanate de m-isopropényl-α,α-diméthylbenzyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292910 00

50

Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292910 00

60

Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex292910 00

80

1,3-Bis(isocyanatométhyl)benzène

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex293020 00

10

Prosulfocarb (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

 (4)ex293090 99

15

Éthoprophos (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293090 99

25

Thiophanate-méthyl (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293090 99

30

4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293090 99

35

Glutathion

0 %

1.1.2010-31.12.2011

 (4)ex293090 99

40

Acide 3,3'-thiodipropionique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293090 99

45

Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex293090 99

50

[S-(R,R)]-2-Amino-1-[4-(Methylthio)-phenyl]-1,3-Propanediol

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

 (4)ex293090 99

60

Sulfure de méthyle et de phényle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293090 99

62

Bis(benzènesulfinate) de zinc

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex293090 99

64

Sulfure de méthyle et de 3-chloro-2-méthylphényle

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex293090 99

66

Sulfure de diphényle

0 %

1.1.2010-31.12.2012

 (4)ex293090 99

67

Acide 3-bromométhyl-2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-benzoïque

0 %

1.1.2010-31.12.2012

 (4)ex293090 99

68

Clethodim (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

 (4)ex293090 99

69

2-Amino-4-méthylsulfonyl-N-méthylaniline

0 %

1.1.2010-31.12.2012

 (4)ex293090 99

71

Chlorure de triphénylsulfonium

0 %

1.1.2010-31.12.2012

 (4)ex293090 99

76

Acide 2,2′-dithiodibenzoïque

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293090 99

77

4-[4-(2-Propényloxy)phénylsulfonyl]phénol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293090 99

78

4-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol

0 %

1.1.2010-31.12.2011

 (4)ex293090 99

80

Captane (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex293090 99

81

Hexaméthylène-1,6-bisthiosulfate de disodium dihydraté

3 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex293090 99

82

Toluène-4-sulfinate de sodium

0 %

1.1.2010-31.12.2012

 (4)ex293090 99

83

Méthyle-p-toluènesulfonyl

0 %

1.1.2010-31.12.2012

▼M28

ex293090 99

84

Acide 2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-benzoïque

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex293090 99

86

4-Hydroxybenzènethiol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293090 99

87

Acide 3-sulfinobenzoïque

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293090 99

89

Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle

0 %

1.1.2010-31.12.2011

2931 00 10

 

Méthylphosphonate de diméthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293100 99

05

Butyléthylmagnésium, sous forme de solution dans l'heptane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex293100 99

10

Diéthylméthoxyborane

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex293100 99

15

Triéthylborane

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

 (4)ex293100 99

20

Tricarbonylméthylcyclopentadiényl manganèse contenant en poids pas plus de 4,9 % de tricarbonylcyclopentadiényl manganèse

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293100 99

24

Méthyl Tris (2-pentanoneoxime) silane

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex293100 99

40

Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293100 99

50

Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293100 99

55

Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex293100 99

70

Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanilinium

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex293100 99

85

Chlorure de tributyl(tétradécyl)phosphonium, même sous forme de solution aqueuse

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293100 99

86

Mélange des isomères 9-icosyl-9-phosphabicyclo[3.3.1]nonane et 9-icosyl-9-phosphabicyclo[4.2.1]nonane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293100 99

87

Tris(4-méthylpentane-2-oximino)méthylsilane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293100 99

89

Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex293100 99

91

Triméthylsilane

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M28

ex293100 99

92

Triméthylborane

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex293100 99

96

Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293100 99

97

Potassium 4-tolylphosphinate, sous forme de solution aqueuse

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293213 00

10

Alcool tétrahydrofurfurylique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293219 00

40

Furanne d'une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293219 00

41

2,2 di(tétrahydrofuryl)propane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293219 00

45

1,6-Dichloro-1,6-didésoxy-β-D-fructofuranosyl-4-chloro-4 désoxy-α-D-galactopyranoside

0 %

1.1.2010-31.12.2014

▼M29

ex293219 00

50

2-Méthylfuranne

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex293219 00

70

Furfurylamine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293219 00

75

Tétrahydro-2-méthylfuranne

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293229 85

10

2′-Anilino-6′-[éthyl(isopentyl)amino]-3′-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-xanthène]-3-one

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293229 85

35

6′-Diéthylamino-3′-méthyl-2′-(2,4-xylidino)spiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-xanthène]-3-one

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293229 85

55

6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293229 85

60

6′-(Dibutylamino)-3′-méthyl-2′(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-[9H]xanthène]-3-one

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex293229 85

70

3′,6′-Bis(éthylamino)-2′,7′-diméthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-[9H]-xanthène]-3-one

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293229 85

71

6′-(Diéthylamino)-3′-méthyl-2′(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-[9H]xanthène]-3-one

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex293229 85

72

2′-[Bis(phénylméthyl)amino]6′-(diéthylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-[9H]xanthène]-3-one

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex293229 85

80

Acide gibbérellique, d'une pureté minimale en poids de 88 %

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293229 85

84

Décahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphth [2,1-b] furan-2 (1H)-one

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293229 85

85

Hexane-4-olide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293299 00

10

Bendiocarbe (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293299 00

30

Carbofuran (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293299 00

35

1,2,3-Tridéoxy-4,6:5,7-bis-O-[(4-propylphényl)méthylène]-nonitol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293299 00

40

1,3:2,4-Bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex293299 00

50

7-Méthyl-3,4-dihydro-2H-1,5-benzodioxépine-3-one

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex293299 00

60

(3aR,5aS,9aS,9bR)-3a,6,6,9a-Tétraméthyl-2,4,5,5a,7,8,9,9b-octahydro-1H-benzo[e][1]benzofuranne

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex293299 00

70

1,3:2,4-bis-O-Benzylidène-D-glucitol

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex293299 00

75

3-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex293299 00

80

1,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex293319 90

30

3-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293319 90

40

Edaravone (DCI)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293319 90

50

Fenpyroximate (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293319 90

60

Pyraflufen-éthyl (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293319 90

70

Sulfate de 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)-pyrazole

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293321 00

10

Hydantoïne

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293321 00

50

1-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex293321 00

60

DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex293321 00

70

α-(4-Méthoxybenzoyl)-α-(1-benzyl-5-éthoxy-3-hydantoïnyl)-2-chloro-5-dodécyloxycarbonylacétanilide

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex293329 90

40

Triflumizole (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293329 90

50

1,3-Diméthylimidazolidine-2-one

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293339 99

15

Acide pyridine-2,3-dicarboxylique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex293339 99

20

Poudre de pyrithione de cuivre

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex293339 99

24

Chlorohydrate de 2-chlorométhyl-4-méthoxy-3,5-diméthylpyridine

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex293339 99

25

Imazethapyr (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex293339 99

30

Fluazinam (ISO)

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex293339 99

35

Aminopyralide (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293339 99

40

2-Chloropyridine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex293339 99

45

5-Difluorométhoxy-2-[[(3,4-diméthoxy-2-pyridyl)méthyl]thio]-1H-benzimidazole

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex293339 99

47

(-)-trans-4-(4'-Fluorophényl)-3-hydroxyméthyl-N-méthylpipéridine

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex293339 99

48

Flonicamide (ISO)

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M29

ex293339 99

49

2-[[[3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)-2-pyridinyl]méthyl]thio]-1H-benzimidazole

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex293339 99

50

Tétrafluoroborate de N-fluoro-2,6-dichloropyridinium

0 %

1.1.2010-31.12.2011

 (4)ex293339 99

55

Pyriproxyfène (ISO) d'une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex293339 99

60

2-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293339 99

65

Acetamiprid (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex293339 99

70

Chlorhydrate de 2-chlorométhyl-4-méthoxy-3,5-diméthylpyridine

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex293339 99

75

Picolinafen (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex293339 99

80

5-Difluorométhoxy-2-[[(3,4-diméthoxy-2-pyridyl)méthyl]thio]-1H-benzimidazole

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex293349 10

10

Quinmerac (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293349 10

20

Acide 3-hydroxy-2-méthylquinoléine-4-carboxylique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex293349 90

30

Quinoléine

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex293349 90

40

Isoquinoléine

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex293349 90

50

2-[(S)-3-{(E)-3-[2-(7-Chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-hydroxypropyl] benzoate de méthyle monohydraté

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293349 90

60

5,6,7,8-Tétrahydroquinoléine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293349 90

70

Quinoléine-8-ol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293352 00

10

Malonylurée (acide barbiturique)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex293359 95

15

Phosphate de (2R)-4-oxo-4-[3-(trifluorométhyl)-5,6-dihydro[1,2,4]triazolo[4,3-a] pyrazine-7(8H)-yl]-1-(2,4,5-trifluorophényl)butyl-2-ammonium, monohydrate

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293359 95

20

2,4-Diamino-6-chloropyrimidine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293359 95

25

Monochlorhydrate, monohydrate de 2,5-diamino-4,6-dihydroxypyrimidine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293359 95

30

Mepanipyrim (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293359 95

35

4-Amino-2,6-dichloropyrimidine

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex293359 95

40

Guanine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex293359 95

45

1-[3-(Hydroxyméthyl)pyridin-2-yl]-4-méthyl-2-phénylpipérazine

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex293359 95

50

2-(2-Pipérazin-1-yléthoxy)éthanol

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex293359 95

55

Thiopental (DCIM)

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex293359 95

60

2,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex293359 95

65

Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex293359 95

70

N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex293359 95

75

Chlorhydrate de (2R,3S/2S,3R)-3-(6-chloro-5-fluoro pyrimidin-4-yl)-2-(2,4-difluorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex293369 80

20

1,3,5-Tris[(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293369 80

30

1,3,5-Tris[3-(diméthylamino)propyl]hexahydro-1,3,5-triazine

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex293369 80

50

1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex293369 80

60

Acide cyanurique

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex293369 80

80

Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293379 00

10

Ézétimibe (DCI)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293379 00

30

5-Vinyl-2-pyrrolidone

0 %

1.1.2010-31.12.2012

▼M29 —————

▼M27

ex293379 00

50

6-Bromo-3-méthyl-3H-dibenz[f,ij]isoquinoléine-2,7-dione

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex293379 00

60

3,3-Pentaméthylène-4-butyrolactame

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M29

ex293379 00

70

Tartrate L-(+) de (S)-N-[(diéthylamino)méthyl]-alpha-éthyl-2-oxo-1-pyrrolidine acétamide

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex293399 80

10

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-butylphénol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

15

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

20

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

25

6,6'-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4'-bis(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)-2,2'-méthylènediphénol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

30

Quizalofop-P-éthyle (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex293399 80

32

5-[4'-(Bromométhyl)biphényl-2-yl]-2-trityl-2H-tétrazole

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex293399 80

35

1,3,3-Triméthyl-2-méthylèneindoline

0 %

1.1.2010-31.12.2014

▼M28

ex293399 80

37

8-Chloro-5,10-dihydro-11H-dibenzo [b,e] [1,4]diazépin-11-one

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex293399 80

40

trans-4-Hydroxy-L-proline

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

45

Hydrazidemaléique (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

50

Metconazole (ISO)

3,2 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293399 80

55

Pyridaben (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex293399 80

60

1,3-Bis(3-isocyanatométhylphényl)-1,3-diazétidine-2,4-dione (diisocyanate de 2,4-toluène dimérique)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

65

Candésartan cilexétil (DCIM)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

69

Acide acétique [(3R)-4-(4-chlorobenzyl)-7-fluoro-5-(méthylsulfonyl)-1,2,3,4-tétrahydrocyclopenta[b]indole-3-yl]

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex293399 80

70

6,7-Dihydro-5H-cyclopenta[b]pyridine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

71

10-méthoxyiminostilbène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

72

1,4,7-triméthyl-1,4,7-triazacyclononane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

73

5-(Acetoacetylamino)benzimidazolone

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

74

Chlorohydrate d'imidazo [1,2-b] pyridazine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

76

Acétate (1:2) de bis(octahydro-1,4,7-triméthyl-1H-1,4,7-triazonine-N1,N4,N7) tri-μ-oxo di-manganèse(2+)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

77

Sulfate (1:1) de bis(octahydro-1,4,7-triméthyl-1H-1,4,7-triazonine-N1,N4,N7) tri-μ-oxo di-manganèse(2+)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

78

Chlorohydrate de 3-amino-3-azabicylo (3.3.0) octane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

81

1,2,3-Benzotriazole

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex293399 80

82

Tolyltriazole

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

88

2,6-Dichloroquinoxaline

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293399 80

89

Carbendazine (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293410 00

10

Hexythiazox (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293410 00

20

2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293410 00

40

Acide (Z)-2-(2-tert-butoxycarbonylaminothiazol-4-yl)-2-pentanoïque

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293410 00

50

Acide 2-(2-formylaminothiazol-4-yl)acétique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex293410 00

60

Fosthiazate (ISO)

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex293420 80

10

4-Chloro-1,3-benzothiazole-2(3H)-one

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293420 80

40

1,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT))

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex293420 80

50

S-(1,3-Benzothiazole-2-yl)-(Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(acétyloxyimino)thioacétate

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex293420 80

60

Benzothiazole-2-yl-(Z)-2-trityloxyimino-2-(2-aminothiazole-4-yl)-thioacétate

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex293420 80

70

N,N-Bis(1,3-benzothiazol-2-ylsulfanyl)-2-méthylpropan-2-amine

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex293499 90

15

Carboxine (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex293499 90

20

Thiophène

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M29

ex293499 90

25

2,4-Diéthyl-9H-thioxanthèn-9-one

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M28

ex293499 90

30

Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11(10H)-one

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex293499 90

35

Diméthénamide (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex293499 90

40

2-Thiophene ethylamine

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex293499 90

45

Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex293499 90

50

Hexafluorophosphate de 10-[1,1’-biphényl]-4-yl-2-(1-méthyléthyl)-9-oxo-9H-thioxanthénylium

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex293499 90

55

Olmésartan médoxomil (DCI)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293499 90

60

Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293499 90

65

3-Aminothiophène-2-carboxylate de méthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293499 90

66

1,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293499 90

72

1-[3-(5-Nitro-2-furyl)allylidèneamino]imidazolidine-2,4-dione

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293499 90

74

2-Isopropyl thioxanthone

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex293499 90

75

(4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex293499 90

76

2,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex320420 00

10

ex293499 90

77

Potassium 5-méthyl-1,3,4-oxadiazole-2-carboxylate

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex293499 90

78

1,2,4-Thiadiazole-3-acide acétique 5-[(éthoxycarbonyl)amino]-ester méthylique

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex293499 90

79

Thiophène-2-éthanol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293499 90

81

Acide 2-(5-amino-1,2,4-thiazol-3-yl)-(Z)-2-méthoxyiminoacétique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293499 90

82

2-Méthyl-1-[4-(méthylthio)phényle]-2-morpholinopropane-1-one

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293499 90

83

Flumioxazine (ISO) d'une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex293499 90

84

Étoxazole (ISO) d'une pureté en poids de 94,8 % ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex293500 90

15

Flupyrsulfuron-méthyl-sodium (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293500 90

20

Toluènesulfonamides

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293500 90

25

Triflusulfuron-méthyl (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293500 90

30

Mélange d'isomères constitué de N-éthyltoluène-2-sulfonamide et de N-éthyltoluène-4-sulfonamide

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex293500 90

35

Chlorsulfuron (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293500 90

45

Rimsulfuron (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293500 90

50

4,4'-Oxydi(benzènesulfonohydrazide)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293500 90

53

Acide 2,4-dichloro-5-sulfamoylbenzoïque

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex293500 90

55

Thifensulfuron-méthyl (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex293500 90

63

Nicosulfuron (ISO), d'une teneur en poids de 91 % minimum

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex293500 90

65

Tribenuron-méthyl (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293500 90

75

Metsulfuron-méthyl (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293500 90

76

4-Toluène sulfonyl urée

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M28

ex293500 90

77

Ester éthylique de l'acide [[4-[2-[[(3-éthyl-2,5-dihydro-4-méthyl-2-oxo-1H-pyrrol-1-yl)carbonyl]amino] éthyl]phényl]sulfonyl]-carbamique

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex293500 90

81

4-Amino-N-(4-aminophényl)benzènesulfonamide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293500 90

82

N-(5,7-Diméthoxy[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-yl)-2-méthoxy-4-(trifluorméthyl)pyridine-3-sulfonamide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293500 90

83

3-amino-N,N-diéthyl-4-méthoxybenzènesulfonamide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293500 90

85

Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]méthanesulfonamide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293500 90

86

4-(m-Tolylamino)pyridine-3-sulfonamide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293500 90

88

Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex293500 90

89

3-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N,N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M29

ex293890 30

10

Glycyrrhizate d’ammonium

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex293890 90

10

Hesperidine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

3201 20 00

 

Extrait de mimosa

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320190 90

20

Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320413 00

10

Colorant C.I. Basic Red 1

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex320415 00

10

Colorant C.I. Vat Orange 7 (C.I. Pigment Orange 43)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex320415 00

60

Colorant C.I. Vat Blue 4

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320417 00

10

Colorant C.I. Pigment Yellow 81

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320417 00

30

Colorant C.I. Pigment Yellow 97

0 %

1.1.2010-31.12.2012

 (4)ex320417 00

40

Colorant C.I. Pigment Yellow 120

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex320417 00

50

Colorant C.I. Pigment Yellow 180

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex320419 00

11

Colorant photochromique, 3-(4-butoxyphényl-6,7-diméthoxy-3-(4-méthoxyphényl)-13, 13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2, 1-f]chromène-11-carbonitrile

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex320419 00

15

4-{4-[3-(4-Méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl]phényl}morpholine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex320419 00

21

Colorant photochromique, 4-(3-(4-butoxyphényl)-6-méthoxy-3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-11-(trifluorométhyl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-7-yl)morpholine

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex320419 00

25

8-Méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de cyclohexyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex320419 00

31

Colorant photochromique, N-hexyl -6,7-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-11-carboxamide

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex320419 00

41

Colorant photochromique,4,4′-(13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-3,3-diyl)diphénol

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex320419 00

51

Colorant photochromique, 4-(4-(6,11-difluoro-13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f ]chromène-3-yl)phényl)morpholine

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex320419 00

61

Colorant photochromique,3-(4-butoxyphényl)-6,7-diméthoxy-3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-11-(trifluorométhyl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f ]chromène

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex320419 00

65

6-Méthoxy-7-morpholino-13-éthyl-13-méthoxy-3,3-bis-(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320419 00

70

Colorant C.I. Solvent Red 49

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320419 00

75

6,7-Diméthoxy-13-éthyl-13-méthoxy-3,3-bis-(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320419 00

80

Isomères R et S de 6,7-diméthoxy-13-éthyl-13-[2-(2-méthoxyéthoxy)-éthoxy]-3-(4-méthoxyphényl)-3-(4-fluorophényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320419 00

81

6,11-Difluoro-3,3-di-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320419 00

82

3-(4-Fluorophényl)-3-(4-pipéridinophényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzène[h]indéno[2,1-f]chromène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320419 00

83

6,7-Diméthoxy-11-cyano-3,3-di-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320500 00

10

Laques aluminiques préparées à partir de colorants, destinées à être utilisées dans la fabrication de pigments utilisés dans l'industrie pharmaceutique (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320611 00

10

Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d'isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d'isopropoxytitane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320642 00

10

Lithopone

0 %

1.1.2010-31.12.2013

3206 50 00

 

Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320730 00

10

Préparation contenant:

— en poids pas plus de 85 % d'argent,

— en poids pas moins de 2 % de palladium,

— du titanate de baryum,

— du terpinéol, et

— de l'éthyl cellulose,

utilisée pour l'impression sérigraphique dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex320740 85

20

Paillettes de verre enrobées d'argent, d'un diamètre moyen de 40 (± 10) μm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex320740 85

30

Frittes de verre, destinées à être utilisées dans la fabrication de tubes cathodiques (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320810 90

10

Revêtement anti-réfléchissant constitué d'un polymère à base d'ester, modifié par un groupe chromophore, sous forme de solution d'acétate de 2-méthoxy-1-propanol, d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou de 2-hydroxyisobutyrate de méthyle, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex370790 90

60

ex320820 10

10

Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320820 10

20

Solutions de couches de finition par immersion contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 15 % de copolymères d'acrylate-methacrylate-alkenesulfonate avec des chaînes latérales fluorés, dans une solution de n-butanol et/ou 4-méthyl-2-pentanol et/ou diisoamylether

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320820 10

40

Poly(méthacrylate de 1H,1H-heptafluorobutyle), dissous dans un mélange d'éther de méthyle et de perfluorobutyle et d'éther de méthyle et de perfluoroisobutyle

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex320890 19

10

Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dans de l'éthanol, de l'éthanol et du butanol, de l'isopropanol ou de l'isopropanol et du butanol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320890 19

15

Polyoléfines modifiées, chlorées, même dans une solution ou en dispersion

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390290 90

94

ex320890 19

40

Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d'acétone, de butanol, d'éthanol et d'isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320890 19

50

Solution contenant en poids:

— (65 ± 10) % de γ-butyrolactone,

— (30 ± 10) % de résine polyamide,

— (3,5 ± 1,5) % de dérivé ester de naphtoquinone et

— (1,5 ± 0,5) % d'acide arylsilicique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex320890 19

60

Copolymère d’hydroxystyrène et d’au moins une des substances suivantes:

— styrène

— alkoxystyrène

— acrylates d’alkyle

dissous dans du lactate d’éthyle

0 %

1.1.2011-31.12.2011

▼M27

ex320890 19

75

Copolymère d'acénaphtalène en solution dans le lactate d'éthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex320890 19

85

Mélange contenant, en poids:

— 30~45 % de résine polyamide;

— 2~10 % de diazonaphtoquinone;

— 50~65 % de γ-butyrolactone.

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320890 91

10

Préparation, sur la base de polyhydroxyamide contenant au moins un dérivé ester de naphtoquinone ou du tosylate dissous dans du γ-butyrolactone et/ou 2-méthoxy-1-méthyléthylacétate

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex320890 99

10

Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:

— 8′-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole-2,3′-naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9′-carboxylate de méthyle,

— 6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de méthyle,

— 13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol,

— 8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle,

— 13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex320890 99

20

Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:

— 4-[4-(13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl)phényl]morpholine,

— 4-{4-[3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl]phényl}morpholine,

— 8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de cyclohexyle,

— 6-acétoxy-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d'éthoxycarbonylméthyle,

— 2-pentyl-7,7-diphénylbenzo[h]chroméno[6,5-d]-1,3-dioxin-4(7H)-one,

— 13-butyl-13-éthoxy-6,11-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène,

— 3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène,

— 6,7-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex321511 00

10

Encre d'imprimerie, liquide, constituée d'une dispersion d'un copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex321519 00

10

 (4)ex321590 00

10

Préparation d'encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d'encre (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex321590 00

20

Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex321590 00

30

Encre dont la teneur en silice amorphe est 5 % ou plus, mais pas plus de 10 % en poids, en cartouches à usage unique, destinée à être utilisée dans le marquage de circuits intégrés (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

3301 12 10

 

Huile essentielle d'orange, non déterpénée

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex340211 90

10

Laurylméthyliséthionate de sodium

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex340213 00

10

Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex340213 00

20

Agent tensio-actif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l'oxiranne, à terminaison méthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex340290 10

20

Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex340290 10

30

Préparation tensio-active issue du mélange de docusate sodique et de 2,4,7,9-tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol éthoxylé

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex340290 10

40

Tensioactif amphotère fluoré dans un mélange d'eau et d'éthanol, contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de 30 % de tensioactif

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex340290 10

50

Préparation tensio-active à base d’un mélange de polysiloxane et de poly(éthylène glycol)

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

 (4)ex340290 10

60

Préparation tensioactive contenant du 2-éthylhexyloxyméthyloxirane

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex340290 10

70

Préparation tensioactive contenant du 2,4,7,9-tétraméthyl-5-décyne-4,7-diol éthoxylé

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex340399 00

10

Fluide de coupe à base d'une solution aqueuse de polypeptides synthétiques

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex350400 90

10

Avidine

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex350510 50

20

Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d'amidon de maïs hydrolysé

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex350691 00

10

Adhésif à base d'une dispersion aqueuse d'un mélange de colophane dimérisé et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex350691 00

30

Microcapsules de colle époxy à deux composants, dispersée dans un solvant

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex350691 00

40

Adhésif acrylique sensible à la pression d'une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de 0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d'une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 132 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d'au moins 15N/25 mm (mesurée suivant l'ASTM D3330)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex370130 00

10

Plaque pour l'impression en relief, du type utilisé pour l'impression sur papier journal, constituée d'un support métallique enduit d'une couche de photopolymère d'une épaisseur de 0,2 mm ou plus mais n'excédant pas 0,8 mm, non recouverte d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur totale n'excédant pas 1 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex370130 00

20

Plaque photosensible consistant en une couche de photopolymère appliquée sur une feuille de polyester, d'une épaisseur totale supérieure à 0,43 mm mais n'excédant pas 3,18 mm

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M29

ex370130 00

30

Plaque d’impression offset en aluminium pour procédé sans mouillage:

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex844250 80

10

—  avec revêtement en matière plastique,

—  sans image graphique

▼M27

ex370199 00

10

Plaque de quartz ou de verre, recouverte d'un film de chrome et revêtue d'une couche de résine photosensible ou électrosensible, destinée à la fabrication de masques pour les produits des nos 8541 ou 8542 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex370590 90

10

Masques pour le transfert photographique des schémas de circuits sur les plaquettes de semiconducteurs

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex370710 00

10

Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex370710 00

15

Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:

— au maximum 12 % en poids d’ester d’acide diazooxonaphtalènesulfonique

— et des résines phénoliques,

dans une solution contenant au moins de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d’éthyle ou du 3-méthoxypropionate de méthyle ou du 2-heptanone

0 %

1.1.2011-31.12.2013

▼M27

ex370710 00

25

Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:

— des résines phénoliques ou acryliques

— pas plus de 2 % en poids de précurseur acide photosensible

dans de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex370710 00

30

Préparation à base d'acrylique photosensible constitué de polymère contenant des pigments colorants, du méthoxy-1-méthyléthylacétate et du cyclohexanone, avec ou sans éthyl-3-éthoxypropionate

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28 —————

▼M29 —————

▼M29

ex370710 00

35

Emulsion ou préparation de sensibilisation des surfaces contenant un ou plusieurs:

0 %

1.1.2011-31.12.2011

ex370790 90

70

—  polymères d’acrylate,

—  polymères de méthacrylate,

—  dérivés des polymères de styrène,

contenant, en poids, pas plus de 7 % de précurseurs acides photosensibles, dissous dans un solvant organique contenant au moins de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle

▼M27

ex370710 00

40

Emulsion destinée à rendre les surfaces sensibles à la lumière, contenant

— 10 % ou moins en poids d'esters de naphtoquinonediazide,

— 2 ou plus mais pas plus de 20 % en poids de copolymères d'hydroxystyrène et

— pas plus de 7 % en poids de dérivés époxydiques

dissous dans du 1-ethoxy-2-propylacétate et/ou lactate d'éthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2011

 (4)ex370710 00

45

Émulsion photosensible consistant en polyisoprène cyclisé contenant:

— au minimum 55 % et au maximum 75 % en poids de xylène, et

— au minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d'éthylbenzène

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex370710 00

50

Émulsion photosensible contenant, en poids:

— au minimum 20 % et au maximum 45 % de copolymères d'acrylates et/ou de méthacrylates et de dérivés d'hydroxystyrène

— au minimum 25 % et au maximum 50 % de solvant organique contenant au moins du lactate d'éthyle et/ou de l'acétate d'éther méthylique de propylène glycol

— au minimum 5 % et au maximum 30 % d'acrylates

— au maximum 12 % de photo-initiateur

0 %

1.1.2010-31.12.2014

▼M28

ex370710 00

55

Rouleaux de film de polyéthylène téréphtalate:

— recouvert sur une face d'une couche sèche de résine polymère acrylique photosensible,

— revêtue d'un feuillet de protection en polyéthylène

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex370790 20

10

Encre, sous forme de poudre, constituée d'un copolymère de styrène et d'acrylate de butyle et soit de magnétite soit de noir de carbone, destinée à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs ou pour imprimantes d'ordinateurs (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex370790 20

20

Encre, à base d'une résine de polyol, sous forme de poudre

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex370790 20

40

Poudre d'encre (toner) à base de résine de polyester, obtenue par polymérisation, destinée à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de cartouches d'encre pour imprimantes d'ordinateurs/photocopieurs (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex370790 90

10

Enduit antireflet, constitué d'un polymère méthacrylique modifié, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère, sous forme de solution dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle et le 1-méthoxypropane-2-ol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex370790 90

30

Enduit antireflet, sous forme de solution aqueuse, contenant en poids:

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex370790 90

40

Revêtement antireflet sous forme de solution aqueuse contenant, en poids:

— pas plus de 2 % d'acide alkylsulfonique sans halogène, et

— pas plus de 5 % d'un polymère fluoré

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M29

ex370790 90

80

Revêtement antireflet consistant en un polymère de siloxane ou un polymère organique comportant un groupement phénolique modifié par un groupement chromophore, sous la forme d’une solution d’un solvant organique contenant soit du 1-éthoxy-2-propanol, soit de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle, et dont la teneur en polymère n’excède pas 10 % en poids

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex382490 97

91

— pas plus de 2 % de dérivés perhalogénés d'acide sulfonique,

— pas plus de 1 % d'un polymère vinylique

 
 

ex380120 90

10

Graphite colloïdal en suspension dans l'eau, destiné à être utilisé comme enduit interne dans les tubes cathodiques en couleurs (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

3805 90 10

 

Huile de pin

1,7 %

1.1.2010-31.12.2013

ex380891 90

10

Indoxacarb (ISO) et son isomère (R), fixés sur un support en dioxyde de silicium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex380891 90

30

Préparation contenant des endospores ou des spores et des cristaux de protéines dérivées de:

— Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki, ou

— Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki ou,

— Bacillus thuringiensis subsp. israelensis ou,

— Bacillus thuringiensis subsp. aizawai ou,

— Bacillus thuringiensis subsp. tenebrionis

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex380891 90

40

Spinosad (ISO)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex380891 90

50

Virus de la polyédrose nucléaire de la Spodoptera exigua (SeNPV) en suspension aqueuse de glycérol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex380892 90

10

Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28 —————

▼M28

ex380892 90

30

Préparation constituée d'une suspension aqueuse de pyrithione zincique (DCI) contenant, en poids:

— 24 % ou plus, mais pas plus de 26 %, de pyrithione zincique (DCI), ou

— 39 % ou plus, mais pas plus de 41 %, de pyrithione zincique (DCI)

0 %

1.7.2010-31.12.2013

ex380892 90

50

Préparations à base de pyrithione de cuivre

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex380893 15

10

Préparation à base d'un concentré contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de la matière active herbicide Pénoxsulam en suspension aqueuse

0 %

1.1.2010-31.12.2012

▼M28

ex380893 23

10

Herbicide contenant du flazasulfuron (ISO) comme matière active

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex380893 27

20

Solution organique de Clethodim(ISO), d'une teneur en poids en Clethodim de 37 % (± 2 %) ou de 70 % (± 2 %)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

▼M28

ex380893 90

10

Préparation, sous forme de granules, contenant, en poids:

— au minimum 38,8 % et au maximum 41,2 % de gibbérelline A3, ou

— au minimum 9,5 % et au maximum 10,5 % de gibbérelline A4 et A7

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M29

ex380899 90

10

Oxamyl (ISO) dans une solution de cyclohexanone et d’eau

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex380991 00

10

Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex380992 00

10

Antidécolorant pour papier, constitué d'un mélange de trisilicate de magnésium et de sel monosodique de phosphate de 2,2'-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex380992 00

20

Agent antimousse consistant en un mélange d'oxydipropanol et de 2,5,8,11tétraméthyldodéc-6-yne-5,8-diol

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex381010 00

10

Pâte à souder consistant en un mélange de métaux et de résine, contenant en poids:

— 70 % ou plus mais pas plus de 90 % d'étain,

— pas plus de 10 % d'un ou plusieurs métaux parmi l'argent, le cuivre, le bismuth, le zinc et l'indium,

utilisée dans l'industrie électrotechnique (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381119 00

10

Solution de plus de 61 % mais pas plus de 63 % en poids de tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse dans un solvant d'hydrocarbures aromatiques, contenant en poids pas plus de:

— 4,9 % de 1,2,4-triméthyl-benzène,

— 4,9 % de naphtalène et

— 0,5 % de 1,3,5-triméthyl-benzène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381121 00

10

Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381121 00

20

Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l'huile minérale

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381190 00

10

Sel d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans de l'huile minérale

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381190 00

20

Produit anticorrosion, contenant des produits de réaction d'acides gras et de tall oil avec du formaldéhyde et du (Z)-N-9-octadécényl-1,3-propanediamine

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex381230 80

20

Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381230 80

30

Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex381230 80

40

Mélange composé de:

— 80 % (± 5 %) en poids de 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle, et de

— 20 % (± 5 %) en poids de 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex381400 90

20

Mélange contenant en poids:

— 69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol,

— 29 % ou plus mais pas plus de 31 % d'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381400 90

40

Mélanges azéotropiques contenant isomères d'éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d'éther éthylique de nonafluorobutyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381512 00

10

Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, constitué d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d'argent

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381519 90

10

Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support en dioxyde de silicium, d'un volume de pores, d'après la méthode d'absorption d'azote, de 2 cm3/g ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381519 90

15

Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylonitrile (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381519 90

30

Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381519 90

40

Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, vanadium et cuivre, fixé sur un support en dioxide de silicium et/ou d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381519 90

41

Catalyseurs sous forme de tablettes, constitués à 60 % (± 2 %) de leur poids d'oxyde de cuivre sur un support en oxyde d'aluminium

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex381519 90

50

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de titane, de magnésium et d'aluminium sur un support de dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du tétrahydrofuranne

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381519 90

60

Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un support en oxyde d'aluminium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381519 90

65

Catalyseur constitué d'acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381519 90

70

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381519 90

75

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381519 90

80

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l'huile minérale

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381519 90

85

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381519 90

86

Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381590 90

16

Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex381590 90

20

Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d'aluminium, contenant en poids:

— 20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et

— 55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381590 90

50

Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381590 90

70

Catalyseur, constitué d'un mélange de formiate de (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381590 90

71

Catalyseur, constitué d'un mélange de N-(2-hydroxypropylammonium) diazabicyclo (2,2,2) octane-2-éthylhexanoate, dissous dans de l'éthane-1,2-diol

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex381590 90

77

Catalyseur en poudre dans une solution aqueuse contenant en poids:

— 1 % ou plus, mais pas plus de 3 % de palladium,

— 0,25 % ou plus, mais pas plus de 3 % de plomb,

— 0,25 % ou plus, mais pas plus de 0,5 % d'hydroxyde de plomb,

— 5,5 % ou plus, mais pas plus de 10 % d'aluminium,

— 4 % ou plus, mais pas plus de 10 % de magnésium,

— 30 % ou plus, mais pas plus de 50 % de dioxyde de silicium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381590 90

80

Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l'isobutanol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381590 90

81

Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381590 90

84

Catalyseur en poudre contenant en poids au moins 96 % d'oxydes de cuivre, de chrome et de fer

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381590 90

85

Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à l'alkylation d'hydrocarbures aromatiques ou à la transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques ou à l'oligomérisation d'oléfines (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex381590 90

86

Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium (zéolite), contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxydes des métaux des terres rares et moins de 1 % d'oxyde de disodium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381590 90

87

Initiateur de réaction, constitué de peroxydicarbonate de diisopropyle, sous forme de solution dans le dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381590 90

88

Catalyseur, constitué de chlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant – pour un mélange sans huile et sans hexane:

— 4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane et

— 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381590 90

89

Suspension de bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, contenant des enzymes, dans un gel de polyacrylamide ou dans de l'eau, utilisée comme catalyseur pour l'hydratation d'acrylonitrile en acrylamide (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex381700 50

10

Mélange d'alkylbenzènes (C14-26) contenant en poids:

— 35 % ou plus mais pas plus de 60 % d' eicosylbenzène,

— 25 % ou plus mais pas plus de 50 % de docosylbenzène,

— 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de tétracosylbenzène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381700 80

10

Mélange d'alkylnaphtalènes, contenant en poids:

— 88 % ou plus mais pas plus de 98 % d'hexadécylnaphtalène

— 2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381700 80

20

Mélange d'alkylbenzènes ramifiés contenant principalement des dodécylbenzènes

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex381900 00

20

Fluide hydraulique résistant au feu à base d'esterphosphorique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 15

10

Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex382490 97

05

Mélange de méthacrylate de méthyle monomère et d'acrylate de butyle monomère dans une solution de xylène et d'acétate de butyle, contenant, en poids, au minimum 54 % et au maximum 56 % de solvants

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex382490 97

06

Paraffine présentant un degré de chloration égal ou supérieur à 70 %

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex382490 97

07

Pellicule composée d'oxydes de baryum ou de calcium associés à des oxydes de titane ou de zirconium dans un liant acrylique

0 %

1.1.2010-31.12.2014

▼M28

ex382490 97

08

Mélange d'isomères de divinylbenzène et d'isomères d'éthylvinylbenzène, contenant, en poids, au minimum 56 % et au maximum 80 % de divinylbenzène

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex382490 97

09

Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:

— sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou

— sous forme de solution dans un solvant organique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

10

Bauxite calcinée (réfractaire)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex382490 97

11

Mélange de phytostérols, ne se présentant pas sous forme de poudre et contenant, en poids:

— au minimum 40 % et au maximum 58 % de bêtasitostérols

— au minimum 20 % et au maximum 28 % de campestérols

— au minimum 14 % et au maximum 23 % de stigmastérols

— au maximum 15 % d'autres stérols

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex382490 97

12

Oligomère de tétrafluoroéthylène, avec groupement terminal du type iodure d'éthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

13

Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4 bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l'acide carboxylique ainsi qu'un alkylsulfate

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex382490 97

14

Phosphonate-phénate de calcium, dissous dans de l'huile minérale

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex382490 97

15

Silicoaluminophosphate structuré

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

16

Mélange de bis{4-(3-(3-phenoxycarbonylamino)tolyl)ureido}phenylsulfone, diphenyltolyl-2,4-dicarbamate et 1-[4-(4-aminobenzolsulfonyl)-phényl]-3-(3-phenoxycarbonylamino-tolyl)-urée

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

17

Mélange d'acétates de 3-butylène-1,2-diol avec une teneur en poids de 65 % ou plus mais pas plus de 90 %

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

18

Acide 4-méthylmandélique, brut

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex382490 97

20

Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:

— soit d'un composé d'aluminium-alkyle,

— soit d'un complexe organique de tungstène

— soit d'un complexe organique de molybdène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex382490 97

21

Mélange d'ester (1-méthyléthylidène)bis(4,1-phénylèneoxy-2,1-éthanediyloxy-2,1-éthanediyl) et d'ester (2,4,6-trioxo-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triyl)tri-2,1-éthanediyl de l'acide 2-propénoïque et de 1-hydroxy-cyclohexyl-phényl-cétone dans une solution de méthyléthylcétone et de toluène

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex382490 97

22

Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M28

ex382490 97

23

Mélange d'acrylates d'uréthane, de glycoldiacrylate de tripropylène, d'acrylate de bisphénol A éthoxylé et de diacrylate de poly(éthylèneglycol) 400

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M29

ex382490 97

24

Solution de (Chlorométhyl)bis-(4-fluorophényl)méthylsilane à 65 % nominal dans le toluéne

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex382490 97

25

Tranches de tantalate de lithium, non dopées

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex382490 97

27

Préparation consistant en un mélange de 2,4,7,9-tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol et de propan-2-ol

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex382490 97

28

Préparation contenant, en poids:

— 85 % ou plus, mais pas plus de 95 %, de α-4-(2-cyano-2-butoxycarbonyle)vinyle-2-méthoxy-phényle-ω-hydroxyhexa(oxyéthylène) et

— 5 % ou plus, mais pas plus de 15 %, de monopalmitate de polyoxyéthylène (20) sorbitane

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex382490 97

29

Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

30

2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

34

Mélange de phytostérols, sous forme de poudre cristalline fine à texture cireuse, contenant en poids

— 36 % ou plus mais pas plus de 79 % de sitostérol,

— 15 % ou plus mais pas plus de 34 % de sitostanol,

— 4 % ou plus mais pas plus de 25 % de campestérol et

— 0 % ou plus mais pas plus de 14 % de campestanol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

36

Préparation à base d'éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex382490 97

37

Mélange de cristaux liquides destiné à la fabrication d'afficheurs (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex382490 97

38

Préparation à base de carbonates d'alkyles comprenant également un absorbeur d'ultra-violets entrant dans la fabrication de verres de lunettes (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex382490 97

39

Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide borique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

40

Acide azélaïque d'une pureté en poids de 75 % ou plus mais n'excédant pas 85 %

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

42

Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:

— soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane,

— soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium,

destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28 —————

▼M28

ex382490 97

44

Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu'en poudre, contenant en poids:

— 75 % minimum de stérols,

— mais 25 % maximum de stanols,

utilisés pour la fabricationde stanols/stérols ou d'esters de stanols/stérols (1)

0 %

1.7.2010-31.12.2012

▼M27

ex382490 97

45

Préparations constituées principalement d'éthylène glycol et:

— soit de diéthylène glycol, d'acide dodécanedioïque et d'ammoniaque,

— soit N,N-diméthylformamide,

— soit γ-butyrolactone,

— soit d'oxyde de silicium,

— soit d'hydrogénoazélate d'ammonium,

— soit d'hydrogénoazélate d'ammonium et d'oxyde de silicium,

— soit d'acide dodécanedioïque, d'ammoniaque et d'oxyde de silicium,

destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

46

Durcisseur pour résine époxyde à base d'anhydride d'acide carboxylique, sous forme liquide, d'un poids spécifique à 25 °C de 1,15 g/cm3 ou plus mais n'excédant pas 1,18 g/cm3

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

47

4-Méthoxysalicylaldéhyde, en solution dans la N-méthylpyrrolidone

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex382490 97

52

Bis [(2-benzoyl-phénoxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excedant pas 5 motifs monomères, en moyenne

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

53

Poly(éthylène glycol) bis(p-diméthyl)aminobenzoate n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

54

2-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le N,N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de 2-hydroxybenzonitrile

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

60

α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl]

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

63

Triéthylborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

64

Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères d'un diamètre de:

— soit 1,6 mm ou plus mais n'excédant pas 3,4 mm,

— soit 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex382490 97

66

Mélange de tert-alkylamines primaires

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex382490 97

70

Pâte contenant au minimum 75 % et au maximum 85 % en poids de cuivre et contenant également des oxydes inorganiques, de l'éthylcellulose et un solvant

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex382490 97

72

Solution contenant en poids 80 % ou plus de 2,4,6-triméthylbenzaldéhyde dans l'acétone

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

73

Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

75

Bis [(9-oxo-9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

77

Diéthylméthoxyborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

78

Mélange de phytostérols dérivés d'huiles de bois ou d'huiles à base de bois (tall oil), sous la forme de poudre dont la taille des particules est inférieure ou égale à 300 μm, contenant en poids:

— 60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérols,

— pas plus de 15 % de campestérols,

— pas plus de 5 % de stigmastérols,

— pas plus de 15 % de betasitostanols

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex382490 97

79

Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

82

α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle]

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

84

Produit de réaction, contenant en poids:

— 1 % ou plus mais pas plus de 40 % d'oxyde de molybdène,

— 10 % ou plus mais pas plus de 50 % d'oxyde de nickel,

— 30 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxyde de tungstène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex382490 97

88

Produit de réaction oligomérique, obtenu à partir de bis(4-hydroxyphényl)sulfone et de 1,1'-oxybis(2-chloréthane)

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex382490 97

89

Oligomère de tétrafluoroéthylène, ayant des groupes terminaux tétrafluoroiodoéthyl

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex382490 97

90

Sphères creuses d'aluminosilicate fondu contenant 65-80 % d'aluminosilicate amorphe, possédant les caractéristiques suivantes:

— point de fusion compris entre 1 600 °C et 1 800 °C,

— densité de 0,6 – 0,8 g/cm3,

entrant dans la fabrication de filtres à particules pour véhicules à moteur (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex382490 97

92

Préparation consistant en 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol et en dioxyde de silicium

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex382490 97

95

Mélange de phytostérols, sous forme de flocons et de boulettes, contenant, en poids, 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex382490 97

97

Préparations contenant 10 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d'hexafluorophosphate de lithium ou 5 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de perchlorate de lithium mélangées avec des solvants organiques

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28 —————

▼M28

ex390110 90

20

Polyéthylène, sous forme de granulés, d'une densité de 0,925 (± 0,0015), d'un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de 0,3 g/10 min (± 0,05 g/10 min), destiné à la fabrication de feuilles soufflées d'une valeur Haze (diffusion de la lumière) n'excédant pas 6 % et d'un allongement à la rupture (MD/TD) de 210/340 (1)

0 %

1.7.2010-31.12.2013

▼M27

ex390120 90

10

Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une densité de 0,945 ou plus mais n'excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans encreurs similaires (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390120 90

20

Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390190 90

91

Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique

4 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390190 90

92

Polyéthylène chlorsulfoné

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390190 90

93

Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390190 90

94

Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390190 90

97

Polyéthylène chloré, sous forme de poudre

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390210 00

10

Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus de:

— 7 mg/kg d'aluminium,

— 2 mg/kg de fer,

— 1 mg/kg de magnésium,

— 8 mg/kg de chlorure

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390210 00

20

Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant,

— d'un point de fusion de plus de 150 °C (d'après la méthode ASTM D 3417),

— d'une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n'excédant pas 70 J/g,

— d'un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus (d'après la méthode ASTM D 638),

— d'un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n'excédant pas 379 MPa (d'après la méthode ASTM D 638)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390210 00

30

Polypropylène, contenant pas plus de 1 mg/kg d'aluminium, 0,05 mg/kg de fer, 1 mg/kg de magnésium et 1 mg/kg de chlorure, destiné à être utilisé dans la fabrication d'emballages pour lentilles de contact jetables (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex390210 00

40

Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant, présentant les caractéristiques suivantes:

— résistance à la traction comprise entre 32 et 44 MPa (déterminée par la méthode ASTM D638),

— résistance à la flexion comprise entre 50 et 66 MPa (déterminée par la méthode ASTM D790),

— indice de fluage à 230 °C/2,16 kg compris entre 5 et 15 g/10 min (déterminé par la méthode ASTM D1238),

— teneur en polypropylène égale au minimum à 40 % mais ne dépassant pas 80 % en poids,

— teneur en fibres de verre égale au minimum à 10 % mais ne dépassant pas 30 % en poids,

— teneur en mica égale au minimum à 10 % mais ne dépassant pas 30 % en poids

0 %

1.1.2010-31.12.2014

▼M29

ex390210 00

50

Polypropylène hautement isostatique, coloré ou non, destiné à la fabrication de composants en plastique de désodorisants, présentant les caractéristiques suivantes:

— densité de 0,880 g/cm3 au minimum et de 0,913 g/cm3 au maximum (mesurée suivant l’ASTM D1505)

— résistance à la traction avant rupture de 350 kg/cm2 au minimum et de 390 kg/cm2 au maximum (mesurée suivant l’ASTM D638)

— température de déflection à la chaleur de 135 °C au minimum sous une pression de 0,45 MPa (mesurée suivant l’ASTM 648)

 (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex390220 00

10

Polyisobutylène, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 700 ou plus mais n'excédant pas 800

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390220 00

20

Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390230 00

91

Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390290 90

52

Copolymère de polyalphaoléfine amorphe, mélange de 1-butène, un polymère avec 1-propène et une résine hydrocarbure de pétrole

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390290 90

55

Élastomère thermoplastique avec une structure copolymère séquencée A-B-A de polystyrène, polyisobutylène et polystyrène, d'une teneur en polystyrène de 10 % ou plus, mais pas plus de 35 % en poids

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex390290 90

60

Résine 100 % aliphatique non hydrogénée (polymère), présentant les caractéristiques suivantes:

— liquide à température ambiante

— obtenue par polymérisation cationique de monomères d'alcènes C5

— de masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) égale à 370 (± 50)

— de masse moléculaire moyenne en masse (Mw) égale à 500 (± 100)

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex390290 90

92

Polymères de 4-méthylpent-1-ène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390290 90

93

Poly-alpha-oléfine synthétique ayant une viscosité d'au moins 38×10-6m2s-1 (38 centistokes) à 100 °C, selon la méthode ASTM D 445

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex390290 90

98

Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100 ° Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D-445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenues par polymérisation d'un mélange de dodécène et de tétradécène, contenant au maximum 40 % de tétradécène

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex390311 00

10

Granules blancs de polystyrène expansible ayant une conductivité thermique maximale de 0,034 W/mK et une masse volumique de 14,0 kg/m3 (± 1,5 kg/m3), et contenant 50 % de matériau recyclé

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex390319 00

30

Polystyrène cristallin ayant un point de fusion compris entre 268 °C et 272 °C et un point de solidification compris entre 232 °C et 242 °C, contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex390390 90

35

Copolymère d'α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 °C

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390390 90

40

Copolymère de styrène, d'α-méthylstyrène et d'acide acrylique, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 6 000

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex391190 99

50

▼M29

ex390390 90

50

Copolymère cristallin à base de styrène et de p-méthylstyrène:

— dont le point de fusion est de 240 °C au minimum et de 260 °C au maximum,

— avec une teneur en p-méthylstyrène comprise entre 5 % et 15 % en poids

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex390390 90

65

Copolymère de styrène, d'acrylate de butyle, de méthacrylate de butyle, de méthacrylate de méthyle et d'acide acrylique, sous forme de poudre, contenant en poids (81 ± 1) % de styrène, (6 ± 1) % d'acrylate de butyle, (5 ± 1) % de méthacrylate de butyle, (7 ± 1) % de méthacrylate de méthyle et (1 ± 0,5) % d'acide acrylique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390390 90

75

Copolymère de styrène et de pyrrolidone de vinyle, contenant en poids pas plus de 1 % de sulfate de sodium et de dodécyle, sous forme d'émulsion aqueuse, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3305 20 00 ou de teintures pour cheveux de la sous-position 3305 90 90 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390390 90

80

Grains de copolymère de styrène et de divinylbenzène, d'un diamètre minimal de 150 μm et maximal de 800 μm et contenant en poids:

— 65 % au minimum de styrène,

— 25 % au maximum de divinylbenzène

entrant dans la fabrication de résines échangeuses d'ions (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex390390 90

86

Mélange contenant, en poids,

— 45 % au moins de polymères de styrène, mais pas plus de 65 %,

— 35 % au moins de poly(phénylène éther), mais pas plus de 45 %,

— pas plus de 10 % d’autres d’additifs,

et présentant un ou plusieurs des effets de couleur spéciaux suivants:

— aspect métallique ou perlé avec métamérisme angulaire dû à la présence d’au moins 0,3 % d’un pigment à base de paillettes,

— fluorescence, mise en évidence par une émission de lumière lors de l’absorption du rayonnement ultraviolet,

— blanc brillant, caractérisé par une valeur L égale ou supérieure à 92, une valeur b inférieure ou égale à 2 et une valeur a comprise entre -5 et 7 dans le modèle colorimétrique CIELab

0 %

1.1.2011-31.12.2013

▼M27

 (4)ex390410 00

20

Poudre de polychlorure de vinyle, non mélangée à d'autres substances et ne contenant aucun monomère d'acétate de vinyle, présentant:

— un degré de polymérisation de 1 000 (± 300) unités monomères,

— un coefficient de conductivité thermique (K) de 60 ou plus, mais n'excédant pas 70,

— une teneur en matières volatiles inférieure à 2,00 % en poids,

— un taux de refus au tamis n'excédant pas 1 % en poids pour une largeur de maille de 120 μm,

destinée à la fabrication de séparateurs de batterie (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex390430 00

20

Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'acide maléique, contenant en poids:

— 80,5 % ou plus mais pas plus de 81,5 % de chlorure de vinyle,

— 16,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d'acétate de vinyle, et

— 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % d'acide maléique,

utilisé pour le thermosoudage de matière plastique sur des supports en acier destinés à un usage industriel (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex390440 00

91

Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids:

— 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle,

— 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle et

— 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique,

sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits des nos3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390440 00

93

Copolymère de chlorure de vinyle et d'acrylate de méthyle, contenant en poids (80 ± 1) % de chlorure de vinyle et (20 ± 1) % d'acrylate de méthyle, sous forme d'émulsion aqueuse

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex390450 90

92

Copolymère de chlorure de vinylidène et de méthacrylate utilisé dans la fabrication de monofilaments (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex390461 00

10

Mélange de polytétrafluoroéthylène et de mica, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390461 00

20

Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure extractibles

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390461 00

30

Polytétrafluoroéthylène, sous forme de poudre, d'une surface spécifique de 8 m2/g ou plus mais n'excédant pas 12 m2/g, d'une distribution de dimension de particule de 10 % de moins de 10 μm et de 90 % de moins de 35 μm et d'une dimension de particule moyenne de 20 μm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex390469 80

81

Poly(fluorure de vinylidène)

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex390469 80

93

Copolymère d’éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex390469 80

94

Copolymère d’éthylène et de tétrafluoroéthylène

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex390469 80

96

Polychlorotrifluoroéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex390469 80

97

Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex390599 90

92

Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus mais pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de solution dans de l’eau

0 %

1.1.2011-31.12.2013

▼M27

ex390599 90

95

Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390599 90

96

Polymère de formal de vinyle, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 25 000 ou plus mais n'excédant pas 150 000 et contenant en poids:

— 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle et

— 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390599 90

97

Povidone (DCI)-iode

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390599 90

98

Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl

0 %

1.1.2010-31.12.2013

3906 90 60

 

Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390690 90

10

Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments des nos3003 ou 3004 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390690 90

15

Résine photosensible à base de polymère acrylique contenant un monomère acrylique, un catalyseur (photoamorceur) et un stabilisateur

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390690 90

20

Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH est supérieur à 13 (1)

6 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390690 90

25

Liquide transparent, nonmiscible dans l'eau, contenant en poids:

— 50 % ou plus, mais pas plus de 51 % de poly(méthacrylate de méthyle) copolymère

— 37 % ou plus, mais pas plus de 39 % de xylène

— 11 % ou plus, mais pas plus de 13 % de acétate de n-butyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390690 90

30

Copolymère de styrène, de méthacrylate d'hydroxyéthyle et d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 500 ou plus mais n'excédant pas 6 000

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28 —————

▼M28

ex390690 90

35

Poudre blanche de copolymère de 1,2-éthanediol-diméthacrylate de méthacrylate de méthyle avec des particules d'une taille ne dépassant pas 18 μm, insoluble dans l'eau

0 %

1.7.2010-31.12.2013

▼M29

ex390690 90

40

Polymère acrylique transparent, conditionné en paquets de 1 kg au maximum, non destiné à la vente au détail, présentant les caractéristiques suivantes:

— viscosité n’excédant pas 50 000 Pa.s à 120 °C, telle que déterminée selon la méthode d’essai ASTMD 3835

— masse moléculaire moyenne en masse (Mw) supérieure à 500 000 mais n’excédant pas 1 200 000 , d’après un essai réalisé par chromatographie d’exclusion (CPG).

— teneur résiduelle en monomère inférieure à 1 %

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

 (4)ex390690 90

41

Poly(acrylate d'alkyle) avec une chaîne d'alkyle ester de C10 à C30

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex390690 90

50

Polymères d'esters de l'acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne:

— oxyde de chlorométhyle et de vinyle,

— oxyde de chloroéthyle et de vinyle,

— chlorométhylstyrène,

— chloroacétate de vinyle,

— acide méthacrylique,

— ester monobutylique d'acide butènedioïque,

contenant en poids pas plus de 5 % de chacune des unités monomériques, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390690 90

65

Polyacrylate d'alkyle, chimiquement modifié avec du cobalt, avec une température de fusion (Tm) de 65 °C (± 5 °C), mesurée par DSC (analyse calorimétrique différentielle)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390690 90

80

Polydiméthylsiloxane-graft-(polyacrylates; polyméthacrylates)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390690 90

85

Dispersion non aqueuse de polymères à base d'esters d'acide acrylique avec un groupe silyle hydrolysable à l'une ou toutes les deux extrémités des polymères

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390720 11

10

Poly(oxyde d'éthylène) d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 100 000 ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390720 11

20

bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 40 000

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390720 11

30

Bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)] chimiquement modifié par de la lysine, comportant un groupe terminal bismaléimide, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 40 000

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex390720 11

40

Polyéthylène glycol dont la longueur de la chaîne d’oxyde d’éthylène n’excède pas 30, ayant des groupes terminaux acrylate de butyl-2-cyano 3-(4-hydroxyphényl), utilisé comme barrière UV dans les mélanges-maîtres liquides (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

 (4)ex390720 20

11

Mélange, contenant en poids 70 % ou plus mais pas plus de 80 % d'un polymère de glycérol et de 1,2-époxypropane et 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d'un copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex390720 20

12

Copolymère de tétrahydrofuranne et de 3-méthyl tétrahydrofuranne d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 3 500 (± 100)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28 —————

▼M27

ex390720 99

15

Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390720 99

30

Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390720 99

35

Polyéthylèneglycol modifié chimiquement avec un groupe isocyanate contenant un groupe carbodiimide, sous forme de solution dans l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390720 99

45

Copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390720 99

50

Polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle ou ensemble de deux éléments, comprenant le même polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle comme ingrédient principal

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390720 99

55

Ester de succinimidyl d'acide propionique méthoxy de glycol de poly(ethylene), d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 5 000

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390730 00

40

Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits des nos 8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 8548 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392690 97

70

ex390730 00

50

Résine époxyde liquide composée d'un copolymère à base de 2-propylène nitrile/1,3-butadiène-époxyde, ne contenant pas de solvant, contenant

— pas plus de 40 % en poids d'hydrate de borate de zinc et

— 5 % en poids de trioxyde de diantimoine

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390760 80

10

Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec de l'éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l'hexane-1,6-diol

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390760 80

30

Concentré fixateur d'oxygène constitué du mélange suivant:

— copolymère obtenu à partir de polyéthylène téréphtalate, de dianhydride pyromellitique (PMDA) et d'un polybutadiène substitué par des groupes hydroxyles,

— copolymère barrière (d'après la méthode ASTM F1115—95 (2001)) obtenu à partir de xylylène diamine et d'acide adipique, et

— des colorants organiques et/ou pigments organiques et inorganiques,

dans lequel le premier copolymère est prédominant

0 %

1.1.2010-31.12.2013

3907 70 00

 

Poly(acide lactique)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex390791 90

10

Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex390799 90

10

Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex390799 90

20

Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à 270 °C, avec ou sans charges

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex390799 90

30

Poly(hydroxyalcanoate), composé essentiellement de poly(3-hydroxybutyrate)

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

 (4)ex390799 90

50

Résine polymère de polycyclohexylène-diméthylène téréphthalate semi cristalline, contenant en poids 10 % ou plus, mais pas plus de 40 %, de fibres de verre, sous forme de granulés ou de pastilles

0 %

1.1.2010-31.12.2011

 (4)ex390799 90

60

Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec du bisphénol A

0 %

1.1.2010-31.12.2012

▼M28

ex390799 90

70

Copolymère d'éthylène téréphtalate et de cyclohexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cyclohexane diméthanol

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex390890 00

10

Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M27

ex390890 00

30

Produit de réaction de mélanges d'acides octadécanecarboxyliques polymérisés avec un polyétherdiamine aliphatique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390890 00

50

Concentré fixateur d'oxygène constitué du mélange suivant:

— copolymère obtenu à partir de polyéthylène téréphtalate, de dianhydride pyromellitique (PMDA) et d'un polybutadiène substitué par des groupes hydroxyles,

— copolymère barrière (d'après la méthode ASTM F1115—95 (2001)) obtenu à partir de xylylène diamine et d'acide adipique, et

— des colorants organiques et/ou pigments organiques et inorganiques,

dans lequel le deuxième copolymère est prédominant

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex390940 00

10

Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde, sous forme de sphères creuses d'un diamètre inférieur à 150 μm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex390950 90

10

Photopolymère durcissant aux UV, consistant en un mélange contenant, en poids, 60 % ou plus de polyuréthanes et 30 % (± 8 %) d'acrylates

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex391000 00

20

Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane]

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex391000 00

40

Silicones biocompatibles destinés à la fabrication d'implants chirurgicaux à long terme (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex391000 00

50

Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants

0 %

1.1.2010-31.12.2012

▼M28

ex391000 00

60

Polydiméthylsiloxane, substitué ou non par des groupements polyéthylène glycol et trifluoropropyle, avec groupements méthacrylate terminaux

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex391110 00

81

Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d'alcènes C-5 à C-10, de cyclopentadiène et de dicyclopentadiène, d'une couleur Gardner de plus de 10 pour le produit pur ou de plus de 8 pour 50 % de solution par volume de toluène (d'après la méthode ASTM D6166)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex391190 19

10

Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-4,4'-biphénylène)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex391190 19

30

Copolymère d'éthylèneimine et de dithiocarbamate d'éthylèneimine, dans une solution aqueuse d'hydroxyde de sodium

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex391190 99

25

Copolymère de vinyltoluène et d'α-méthylstyrène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex391190 99

31

Copolymères de butadiène et d'acide maléique avec ou sans ses sels d'ammonium

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex391190 99

40

Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex391190 99

45

Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex391190 99

65

Sel de calcium et de zinc d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex391190 99

86

Copolymère d'éther méthylvinylique et d'anhydride d'acide maléique

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M29

ex391211 00

30

Triacetate de cellulose

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex391211 00

40

Poudre de diacétate de cellulose

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

 (4)ex391239 85

10

Éthylcellulose non plastifiée

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex391239 85

20

Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l'hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d'éthylcellulose

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex391239 85

30

Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex391290 10

10

Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme de poudre:

— contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d'après la méthode ASTM D 817-72) et

— d'une viscosité n'excédant pas 120 poises (d'après la méthode ASTM D 817-72),

destiné à la fabrication d'encres d'imprimerie, de peintures, vernis et autres revêtements, et de revêtements reprographiques (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex391290 10

20

Phtalate d'hydroxypropyl méthylcellulose

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex391390 00

81

Mélange de pullulan-cyanoethyle et de poly(alcool vinylique)-cyanoethyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex391390 00

85

Hyaluronate de sodium stérile

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex391390 00

92

Protéine modifiée chimiquement par carboxylation et/ou addition d'acide phtalique, présentant une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 100 000 à 300 000

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex391390 00

94

Granulés contenant en poids:

— 35 % ou plus, mais pas plus de 75 %, de biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l'amidon de maïs,

— 5 % ou plus, mais pas plus de 16 %, d'alcool polyvinylique,

— 10 % ou plus, mais pas plus de 46 %, de plastifiants à base de polyol,

— 0,25 % ou plus, mais pas plus de 3 %, d'acide stéarique,

— contenant ou non 30 % (± 10 %) de résine de polyester dégradable, mais à un niveau en aucun cas supérieur à la quantité de biopolymère à haute teneur en amylose

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex391390 00

95

Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex391390 00

96

Poudre contenant 90 % (± 5 %) en poids d'un biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l'amidon de maïs, 10 % (± 5 %) en poids d'un polymère synthétique et 0,5 % (± 0,25 %) d'acide stéarique

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M28

ex391620 00

91

Profilés de poly(chlorure de vinyle) pour la construction de parement de mur de soutien/ palplanches, contenant les additifs suivants:

— dioxyde de titane

— poly(méthacrylate de méthyle)

— carbonate de calcium

— agents liants

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex391732 00

91

Tube constitué d'un copolymère en bloc de polytétrafluoroéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène, d'une longueur n'excédant pas 600 mm, d'un diamètre n'excédant pas 85 mm et d'une épaisseur de paroi de 30 μm ou plus mais n'excèdant pas 110 μm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex391740 00

91

Connecteurs en plastique contenant des joints toriques, une patte de fixation et un système de déverrouillage, destinés à être insérés dans les tuyaux de carburant des automobiles

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex391910 19

10

Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex391910 80

25

ex391990 00

31

ex391910 19

20

Rouleaux de ruban adhésif à double face:

— enduit de caoutchouc naturel ou synthétique non vulcanisé

— d'une largeur de 20 mm ou plus mais n'excédant pas 40 mm

— contenant du silicone, de l'hydroxyde d'aluminium, de l'acrylique et de l'uréthane

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex391910 80

21

Feuille réfléchissante constituée:

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex391990 00

21

—  d’un film polymère acrylique ou de polycarbonate dont une des faces est entièrement estampée d’un motif régulier,

ex392061 00

20

—  recouvert sur les deux faces d’une ou plusieurs couches de matière plastique, et

—  éventuellement recouvert sur une face d’une couche adhésive et d’une pellicule amovible

▼M28

ex391910 80

23

Film réfléchissant, constitué de plusieurs couches comprenant:

— du poly(chlorure de vinyle);

— du polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, et, sur l'autre face, une couche de microsphères de verre;

— une couche incorporant une marque de sécurité et/ou officielle dont l'apparence change selon l'angle de vue;

— une métallisation à l'aluminium;

— et un adhésif recouvert, sur une face, d'une pellicule de protection amovible

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex391910 80

27

Film de polyester:

— revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C et d'une pellicule de protection amovible en polyester, et

— non revêtu sur l'autre face ou revêtu d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C, et d'une pellicule de protection amovible en polyester

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex391990 00

20

▼M27

 (4)ex391910 80

30

Film autoadhésif sur les deux faces, en résine époxy modifiée, en rouleaux d'une largeur de 10-20 cm, d'une longueur de 10 - 210 m et d'une épaisseur totale de 10-50 μm, non conditionné pour la vente au détail

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M28

ex391910 80

32

Film de polytétrafluoroéthylène:

— d'une épaisseur de 110 μm au minimum,

— présentant une résistance en surface comprise entre 102 et 1014 ohms, mesurée selon la méthode d'essai ASTM D257,

— revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la pression

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex391910 80

35

Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d'un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex391910 80

37

Film de polytétrafluoroéthylène:

— d'une épaisseur de 100 μm au minimum,

— présentant un allongement à la rupture de 100 % au maximum,

— revêtu sur une face d'un adhésif silicone sensible à la pression

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M28 —————

▼M28

ex391910 80

40

Film de poly(chlorure de vinyle) noir:

— d'une brillance supérieure à 30 degrés, mesurée selon la méthode d'analyse ASTM D2457,

— recouvert ou non, sur une face, d'un film de protection en poly(éthylène téréphtalate) et, sur l'autre, d'un adhésif rainuré sensible à la pression et d'une pellicule de protection amovible

0 %

1.7.2010-31.12.2011

ex391990 00

43

▼M27

 (4)ex391910 80

45

Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d'un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur d'application de 0,38 mm ou plus mais n'excédant pas 1,53 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex391990 00

45

▼M29 —————

▼M29

ex391910 80

50

Film adhésif constitué d’une base en copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle (EVA) d’une épaisseur de 70 μm ou plus et d’une partie adhésive de type acrylique d’une épaisseur de 5 μm ou plus,utilisé lors du polissage et/ou de la découpe de disques de silicium (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex391990 00

41

ex392010 89

25

▼M27

 (4)ex391910 80

55

Bande de mousse acrylique, recouverte sur une face d'un adhésif activable à la chaleur ou d'un adhésif acrylique sensible à la pression et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une feuille de protection amovible, d'une adhésion par pelage (peel adhesion) à un angle de 90 ° de plus de 25 N/cm (d'après la méthode ASTM D 3330)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex391990 00

53

 (4)ex391910 80

60

Feuilles stratifiées réfléchissantes présentant un motif régulier, constituées successivement d'une couche de poly(méthylméthacrylate), d'une couche de polymère acrylique contenant des microprismes, d'une couche de poly(méthylméthacrylate), d'une couche de colle et d'une feuille détachable.

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex391910 80

65

Feuille réfléchissante autoadhésive, découpée ou non en morceaux:

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex391990 00

57

—  présentant un motif régulier,

—  avec ou sans couche de ruban adhésif,

—  consistant en un film polymère acrylique doublé d’une couche de polyméthacrylate de méthyle contenant des microprismes,

—  comportant éventuellement une couche supplémentaire de polyester et

—  un adhésif avec pellicule de protection amovible

▼M28 —————

▼M28

ex391990 00

19

Film autocollant transparent de poly(éthylène téréphtalate):

— sans aucune impureté ou défaut,

— revêtu, sur une face, d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une pellicule de protection, et, sur l'autre, d'une couche antistatique d'un composé ionique organique de choline,

— recouvert ou non d'une couche antipoussière imprimable constituée d'un composé organique modifié de type alkyl à longue chaîne,

— d'une épaisseur totale sans la feuille de protection de 54 μm ou plus mais n'excédant pas 64 μm

— d'une largeur supérieure à 1 295 mm mais n'excédant pas 1 305 mm

0 %

1.7.2010-31.12.2013

ex391990 00

22

Film de polypropylène noir:

— d'une brillance supérieure à 20 degrés, mesurée selon la méthode d'essai ASTM D2457

— recouvert ou non d'un film de protection en poly(éthylène téréphtalate) sur une face et d'un adhésif rainuré sensible à la pression et d'une pellicule de protection amovible sur l'autre face

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex391990 00

23

Feuille constituée de 1 à 3 couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d'un copolymère d'acide téréphtalique, d'acide sébacique et d'éthylène glycol, enduite sur une face d'un enduit acrylique résistant à l'abrasion et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression, d'un enduit de méthylcellulose soluble dans l'eau et d'une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex391990 00

24

Feuille stratifiée réfléchissante:

— constituée d'une couche d'époxyacrylate estampée sur une face d'un motif régulier,

— recouverte sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et

— recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'un pellicule amovible

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex391990 00

25

Film consistant en un assemblage multicouches de poly(éthylénetéréphthalate) et copolymère de butyl acrylate et de méthylméthacrylate, revêtu sur une face d'une couche d'acrylique résistant à l'abrasion et contenant des nanoparticules d'étain d'antimoine et de noir de carbone et, sur l'autre face, d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une bande protectrice de poly(éthyléne téréphthalate) revêtue de silicone

0 %

1.1.2010-31.12.2012

▼M28

ex391990 00

26

Film d'éthylène-acétate de vinyle:

— d'une épaisseur de 100 μm ou plus,

— revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou sensible aux UV et d'une pellicule de protection en polyester

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex391990 00

27

Films en poly(éthylènetéréphthalate), ayant une force d'adhérence de pas plus de 0,147 N/25 mm et une décharge électrostatique de pas plus de 500 V

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex391990 00

28

Film de poly(chlorure de vinyle) ou de polyéthylène ou de toute autre polyoléfine:

— d'une épaisseur de 65 μm ou plus,

— revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible aux UV et d'une pellicule de protection en polyester

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

 (4)ex391990 00

29

Feuille en polyester recouverte sur les deux faces avec un adhésif en acrylique et/ou caoutchouc sensible à la pression, conditionnée en rouleaux d'une largeur de 45,7 cm au moins et de 132 cm au maximum (fournie avec une couche antiadhésive)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex391990 00

33

Film autocollant transparent en poly(éthylène), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d'un adhésif de contact acrylique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 70 μm et d'une largeur de plus de 1 245 mm mais n'excédant pas 1 255 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex391990 00

35

Feuille stratifiée réfléchissante en rouleaux, d’une largeur de plus de 20 cm, présentant un motif régulier, consistant en un film de polychlorure de vinyle enduit d’un côté avec:

— une couche de polyuréthane contenant des microsphères de verre,

— une couche de poly(éthylène acétate de vinyle),

— une couche adhésive et

— une feuille amovible

0 %

1.1.2011-31.12.2013

▼M28 —————

▼M29 —————

▼M29

ex391990 00

37

Film de poly(chlorure de vinyle) absorbant les UV:

— d’une épaisseur au moins égale à 78 μm,

— recouvert, sur une face, d’une couche d’adhésif et d’un feuillet de protection amovible,

— d’une force adhésive égale ou supérieure à 1 764 mN/25 mm

0 %

1.1.2011-31.12.2014

▼M27

 (4)ex391990 00

39

Feuille en poly(chlorure de vinyle), d'une épaisseur inférieure à 1 mm, pourvue de billes en verre d'un diamètre n'excédant pas 100 μm, incorporées dans une substance adhésive

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex391990 00

47

Film polarisant, en rouleaux, consistant en une pellicule d'alcool polyvinylique multicouche, doublé d'un côté et/ou de l'autre d'une feuille de triacétyl-cellulose et comprenant d'un côté un adhésif de contact et une feuille de protection amovible

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex900120 00

40

 (4)ex391990 00

49

Feuille autoadhésive stratifiée réfléchissante consistant d'un film de poly(méthacrylate de méthyle) embouti sur une face d'une manière régulière, d'un film contenant des microsphères de verre, d'une couche adhésive et d'une feuille détachable

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex391990 00

51

Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm, même recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'une feuille de protection amovible

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392051 00

30

 (4)ex391990 00

55

Rouleaux de film de polypropylène bi-orienté, avec:

— un revêtement autoadhésif,

— une largeur de 363 mm ou plus, mais n'excédant pas 507 mm,

— une épaisseur totale de film de 10 μm ou plus, mais n'excédant pas 100 μm,

utilisé pour protéger les écrans LCD lors de la fabrication des modules LCD (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

▼M29

ex391990 00

60

Feuille réfléchissante comprenant:

— une couche de polychlorure de vinyle,

— une couche de polyuréthane,

— une couche de microsphères de verre,

— une couche pouvant incorporer une marque de sécurité et/ou officielle dont l’apparence change selon l’angle de vue,

— une couche métallisée en aluminium et

— une couche adhésive recouverte, sur une face, d’une pellicule de protection amovible

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex391990 00

65

Film autoadhésif d’une épaisseur égale ou supérieure à 40 μm, mais ne dépassant pas 400 μm, consistant en une ou plusieurs couches de polyéthylène téréphtalate transparent, métallisé ou teint, recouvert, sur une face, d’un revêtement résistant aux rayures et, sur l’autre, d’un adhésif sensible à la pression et d’une pellicule antiadhésive en silicone

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex391990 00

70

Disques à polir auto-adhésifs de polyuréthane microporeux, revêtus ou non d’un tampon

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

 (4)ex392010 25

10

Feuille d'une épaisseur n'excédant pas 0,20 mm, en un mélange de polyéthylène et d'un copolymère d'éthylène et d'octène-1, et présentant des impressions en forme de losange, destinée à recouvrir les deux faces d'une pellicule en caoutchouc non vulcanisé (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392010 89

20

 (4)ex392010 25

20

Feuille en polyéthylène, du type utilisé pour les rubans encreurs de machines à écrire

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392010 28

91

Film de poly(éthylène) d'une épaisseur de 19 μm (± 1), imprimé d'un motif graphique de huit couleurs différentes sur une face et d'une seule couleur sur l'autre, ce motif étant également:

— répétitif et régulièrement espacé sur toute la surface du film

— aligné de la même façon qu'on le voie sur une face du film ou sur l'autre

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392010 89

40

Feuille multicouche avec revêtement acrylique et stratifiée en couche de polyéthylène haute densité, d'une épaisseur totale de 0,8 mm ou plus mais n'excédant pas 1,2 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex392020 21

30

Feuille de polypropylène biaxalement orientée, recouverte d'une couche extérieure de polyéthylène, d'une épaisseur totale de 11,5 μm ou plus mais n'excédant pas 13,5 μm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex392020 29

92

Film orienté monoaxialement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 75 μm, composé de deux ou trois couches, chaque couche contenant un mélange de polypropylène et de polyéthylène, avec une couche médiane contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:

— une résistance à la traction dans le sens machine de 140 MPa ou plus mais n’excédant pas 270 MPa et

— une résistance à la traction dans le sens transverse de 20 MPa ou plus mais n’excédant pas 40 Mpa

selon les méthodes d’analyse ASTM D882/ISO 527-3

0 %

1.1.2011-31.12.2013

▼M27

 (4)ex392020 29

93

Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d'un mélange de polypropylène et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, ayant:

— une épaisseur de 55 μm ou plus mais n'excédant pas 97 μm,

— un module d'élasticité dans le sens machine de 0,75 GPa ou plus mais n'excédant pas 1,45 GPa et

— un module d'élasticité dans le sens transversal de 0,20 GPa ou plus mais n'excédant pas 0,55 GPa

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex392020 80

92

Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une feuille d'une épaisseur de 181 μm ou plus mais n'excédant pas 223 μm composée d'un mélange d'un copolymère de propylène et d'éthylène et d'un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) recouverte sur une face d'une couche d'un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) et d'une couche de polyester

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392043 10

92

Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 80 μm, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392043 10

94

Feuille d'une réflexion spéculaire de 70 ou plus, mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une ou de deux couches de poly(chlorure de vinyle) enduites sur les deux faces d'une couche de matière plastique, d'une épaisseur de 0,26 mm ou plus mais n'excédant pas 1,0 mm, recouverte sur la surface brillante d'une feuille protectrice en polyéthylène, en rouleaux d'une largeur de 1 000 mm ou plus mais n'excédant pas 1 450 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du no9403 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392049 10

93

ex392043 10

95

Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de poly(chlorure de vinyle) et d'une feuille en une autre matière plastique totalement emboutie d'une manière régulière pyramidale, recouverte sur une face d'une feuille de protection amovible

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392043 10

96

Feuille, d'une réflexion spéculaire de 70 ou plus mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une couche de poly(éthylène téréphtalate) et d'une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, destinée à recouvrir des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrication d'appareils domestiques (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392043 10

97

Feuille gaufrée jusqu'à une profondeur de 12 μm ou moins, d'une réflexion spéculaire de 7 ou plus mais n'excédant pas 17, mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'au moins deux couches de poly(chlorure de vinyle), d'une épaisseur totale n'excédant pas 0,5 mm, recouverte sur le côté gaufré d'une feuille protectrice, en rouleaux d'une largeur de 1 400 mm ou plus mais n'excédant pas 1 420 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du no9403 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392051 00

10

Plaque en poly(méthacrylate de méthyle), avec un revêtement antistatique, de dimensions de 738 × 972 mm (± 1,5 mm)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392051 00

20

Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d'aluminium, d'une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n'excédant pas 19 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392051 00

40

Plaques en polyméthacrylate de méthyle conformes aux normes EN 4364 (MIL-P-5425E), EN 4365 (MIL-P-8184) et EN 4366 (MIL-PRF-25690)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392059 90

10

Feuille non cellulaire et non stratifiée de copolymère modifié d'acrylate d'acrylonitrile/de méthyle, ayant une épaisseur égale ou supérieure à 1,0 mm mais inférieure à 1,3 mm, conditionnée en rouleaux

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M28

ex392059 90

20

Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une couche d'époxy-acrylate estampée sur une face d'un motif régulier, recouverte sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex392062 19

01

Feuille opaque coextrudée en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 350 μm, constituée notamment d'une couche contenant du noir de carbone

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392062 19

03

ex392062 19

07

Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d'une couche adhésive, d'une épaisseur n'excédant pas 25 μm:

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392062 19

09

— soit uniquement teintée dans la masse,

— soit teintée dans la masse et métallisée sur une face

ex392062 19

11

Feuille en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, constituée d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392062 19

13

ex392062 19

14

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 20 μm ou plus mais n'excédant pas 150 μm, recouverte sur une face de silicone, destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles pour fenêtres (1)

3 %

1.1.2010-31.12.2011

ex392062 19

16

ex392062 19

17

Feuille stratifiée en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, constituée d'une couche seulement métallisée et d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392062 19

19

ex392062 19

20

Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrication d'autocollants et badges de sécurité, de vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392062 19

21

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une couche en polyester modifié, d'une épaisseur totale de 7 μm ou plus mais n'excédant pas 11 μm, destinée à la fabrication de bandes vidéo avec une couche magnétique de pigments métalliques et d'une largeur de 8 mm ou de 12,7 mm (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392062 19

23

▼M28

ex392062 19

24

Film de poly(éthylène téréphtalate) d'une épaisseur de 186 μm ou plus mais n'excédant pas 191 μm, revêtu sur une face d'une couche acrylique présentant un motif de matrice

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex392062 19

26

▼M27

ex392062 19

37

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur n'excédant pas 12 μm, revêtue sur une face d'une couche d'oxyde d'aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 35 nm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392062 19

39

ex392062 19

41

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 18 μm ou plus mais n'excédant pas 25 μm, ayant:

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392062 19

43

— un retrait de (3,4 ± 0,1) % dans le sens machine (d'après la méthode ASTM D 1204) et

— un retrait de (0,3 ± 0,2) % dans le sens transversal (d'après la méthode ASTM D 1204)

▼M29

ex392062 19

47

Feuilles ou rouleaux en poly(éthylène téréphtalate):

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex392062 19

49

—  recouvert sur les deux faces d’une couche de résine epoxy acrylique,

—  d’une épaisseur totale de 37 micromètres (± 3 μm)

▼M27

ex392062 19

51

Feuille de poly(éthylène téréphtalate), de poly(éthylène naphtalate) ou de polyester similaire, recouverte sur une face de métal et/ou d'oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 300 μm et d'une résistivité de surface n'excédant pas 10 000 ohms (par carré) (d'après la méthode ASTM D 257-99)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392062 19

53

ex392062 19

54

Feuille mate en poly(éthylène téréphtalate), d'une réflexion spéculaire de 15 mesurée à un angle de 45 ° et de 18 mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000) et d'une largeur de 1 600 mm ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392062 19

56

ex392062 19

57

Feuille en poly(éthylène téréphtalate) blanc, teintée dans la masse, d'une épaisseur de 185 μm ou plus mais n'excédant pas 253 μm, enduite sur les deux faces d'une couche antistatique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392062 19

59

ex392062 19

73

Pellicule iridescente en polyester et poly(méthacrylate de méthyle)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392069 00

40

▼M28 —————

▼M28

ex392062 19

75

Film de poly(éthylène téréphtalate) transparent:

— revêtu sur les deux faces de couches de substances organiques à base d'acrylique d'épaisseur comprise entre 7 nm et 80 nm, présentant

— une tension superficielle comprise entre 36 dynes/cm et 39 dynes/cm,

— une transmission de la lumière supérieure à 93 %,

— une valeur de «haze» (diffusion de la lumière) inférieure ou égale à 1,3 %,

— une épaisseur totale comprise entre 10 μm et 350 μm,

— une largeur comprise entre 800 mm et 1 600 mm

0 %

1.7.2010-31.12.2013

ex392062 19

77

▼M27

ex392062 19

80

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur n'excédant pas 20 μm, recouvert sur les deux faces d'une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans lequel est dispersée de la silice d'une épaisseur n'excédant pas 2 μm

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex392062 19

82

▼M29 —————

▼M27

ex392069 00

20

Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392079 90

10

Film en acétobutyrate de cellulose, combiné ou non à une couche de polycarbonate, d'une épaisseur n'excédant pas 0,81 mm, à micro-volets ayant un angle de vision typique de 30 degrées mesuré de chaque côté de la normale à la surface

0 %

1.1.2010-31.12.2012

▼M28

ex392091 00

51

Feuille en poly(butyral de vinyle) contenant en poids au moins 25 %, mais pas plus de 28 %, de phosphate de triisobutyle utilisé comme plastifiant

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex392091 00

52

Feuille en poly(butyral de vinyle):

— contenant en poids au moins 26 %, mais pas plus de 30 %, de bis(2-éthylhexanoate) de triéthylène glycol utilisé comme plastifiant,

— d'une épaisseur d'au moins 0,73 mm mais ne dépassant pas 1,50 mm

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex392091 00

91

Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande colorée dégradée

3 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392091 00

92

Feuille plastifiée en butyral de polyvinyle, contenant en poids:

— soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d'adipate de dihexyle,

— soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 28,5 % de sébaçate de dibutyle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392091 00

93

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), métallisée ou non sur une ou les deux faces, ou feuille stratifiée de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisée sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes:

— une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus,

— recouverte sur une ou deux faces d'une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux excepté du poly(butyral de vinyle),

— une épaisseur totale n'excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle),

destinée à être utilisée dans la fabrication de verre stratifié réfléchissant la chaleur ou décoratif (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392091 00

95

Film de poly(butyral de vinyle) tricouche co-extrudé, présentant une bande colorée graduée, et contenant du bis(2-éthylhexanoate) de 2,2'-éthylènedioxydiéthyle comme plastifiant dans une proportion égale ou supérieure à 29 % mais n'excédant pas 31 % en poids

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392092 00

30

Film en polyamide, d'une épaisseur n'excédant pas 20 μm, recouvert sur les deux faces d'une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans lequel est dispersée de la silice d'une épaisseur n'excédant pas 2 μm

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex392099 28

40

Film fabriqué à partir d'un polymère contenant les monomères suivants:

— poly(tétraméthylène-éther-glycol),

— bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane,

— 1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiol

— d'une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n'excédant pas 5,0 mm,

— décoré d'un motif régulier sur une face,

— recouvert d'une feuille de protection amovible

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392099 28

50

Film thermoplastique à base de polyuréthane, d'une épaisseur égale ou supérieure à 250 μm mais inférieure ou égale à 350 μm, recouvert d'un côté d'une pellicule de protection amovible

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex392099 59

25

Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392099 59

50

Feuille de polytétrafluoroéthylène non-microporeuse, sous forme de rouleaux, d'une épaisseur de 0,019 mm ou plus mais n'excédant pas 0,14 mm, imperméable à la vapeur d'eau

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392099 59

55

Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392099 59

60

Feuille d'un copolymère d'alcool vinylique, soluble dans l'eau froide, d'une épaisseur de 34 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm, d'une résistance à la rupture par traction de 20 MPa ou plus mais n'excédant pas 45 Mpa et d'un allongement à la rupture de 250 % ou plus mais n'excédant pas 900 %

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392099 90

20

Film anisotrope conducteur, en rouleau, d'une largueur de 1,5 mm ou plus, mais n'excédant pas 3,15 mm, et d'une longueur maximale de 300 m, utilisé pour unir les composants électroniques des écrans à cristaux liquides ou écrans plasma

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392113 10

10

Feuille de mousse de polyuréthane, d'une épaisseur de 3 mm (± 15 %) et d'une densité de 0,09435 ou plus mais n'excédant pas 0,10092

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392119 00

91

Feuille en polypropylène microporeuse d'une épaisseur n'excédant pas 100 μm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392119 00

93

Bande en polytétrafluoroéthylène microporeux sur un support en nontissé, destinée à être utilisée dans la fabrication de filtres pour équipement de dialyse rénale (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392119 00

95

Feuille en polyethersulfone, d'une épaisseur n'excédant pas 200 μm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392119 00

96

Feuille alvéolaire, constituée d'une couche de polyéthylène d'une épaisseur de 90 μm ou plus mais n'excédant pas 140 μm et d'une couche de cellulose régénérée d'une épaisseur de 10 μm ou plus mais n'excédant pas 40 μm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex392190 10

10

Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex392190 10

20

Feuille de polyéthylène téréphtalate renforcée sur une face ou sur les deux faces par une couche de fibres unidirectionnelles en polyéthylène téréphtalate, et imprégnée de polyuréthane ou de résine époxyde

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392190 55

20

Fibre de verre préimprégnée contenant de la résine cyanate ester ou de la résine bismaléimide (B) triazine (T) mélangée avec de la résine époxyde, mesurant:

— 469,9 mm (±2 mm) × 622,3 mm (±2 mm) ou

— 469,9 mm (±2 mm) × 414,2 mm (±2 mm) ou

— 546,1 mm (±2 mm) × 622,3 mm (±2 mm)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex392190 55

25

Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex701940 00

20

ex392190 55

30

Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine époxyde bromée renforcés d'un tissu de verre, présentant

— un fluage n'excédant pas 3,6 mm (déterminé par IPC-TM 650.2.3.17.2), et

— une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 170 °C (déterminée par IPC-TM 650.2.4.25)

destinés à la fabrication de circuits imprimés (1)

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex392190 60

91

Tissu de polytétrafluoroéthylène, enduit ou recouvert d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique, même sous forme de sel de potassium ou de sodium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex540771 00

20

ex590390 99

10

ex392190 60

93

Feuille, d'une réflexion spéculaire de 30 ou plus mais n'excédant pas 60 mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une couche de poly(éthylène téréphtalate) et d'une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, jointes par un revêtement adhésif métallisé, destinée à recouvrir des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrication d'appareils domestiques (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392330 90

10

Réservoir en polyéthylène, pour hydrogène comprimé,

— comportant un embout en aluminium aux extrémités,

— entièrement gainé de fibres de carbone imprégnées de résine époxy,

— d'un diamètre égal ou supérieur à 213 mm, mais n'excédant pas 368 mm,

— d'une longueur égale ou supérieure à 860 mm, mais n'excédant pas 1 260 mm et

— d'une contenance égale ou supérieure à 18 litres, mais n'excédant pas 50 litres

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392690 92

20

Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face supérieure en poly(chlorure de vinyle) présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière plastique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392690 97

10

Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un diamètre de 4,5 μm ou plus mais n'excédant pas 80 μm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392690 97

15

Ressort à lames avec traverse en matière plastique renforcée de fibre de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de suspension pour véhicules automobiles (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392690 97

25

Microsphères non expansibles d'un copolymère d'acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d'isobornyle, d'un diamètre de 3 μm ou plus mais n'excédant pas 4,6 μm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex392690 97

55

Produit plat en polyéthylène perforé dans des directions opposées, d'une épaisseur de 600 μm ou plus mais n'excédant pas 1 200 μm et d'un poids de 21 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 42 g/m2

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex400700 00

10

Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex401699 97

20

Bouchon d'étanchéité en caoutchouc souple destiné à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

4105 10 10

 

Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles du no4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues

0 %

1.1.2010-31.12.2013

4105 10 90

4105 30 91

4105 30 99

4106 21 10

 

Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles du no4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues

0 %

1.1.2010-31.12.2013

4106 22 90

▼M29 —————

▼M29

4106 31 00

4106 32 00

4106 40 90

4106 92 00

 

Peaux épilées d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles du no4114 , simplement tannées

0 %

1.1.2011-31.12.2013

▼M27

ex500400 10

10

Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail, écrus, décrués ou blanchis, entièrement en soie

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex500400 90

10

Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente au détail

2,5 %

1.1.2010-31.12.2011

ex500500 10

10

Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex500500 90

10

ex520531 00

10

Fil retors de coton blanchi à six brins, titrant en fils simples 925 dtex ou plus, mais n'excédant pas 989 dtex, pour la fabrication de tampons. (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

5208 11 10

 

Gaze à pansement

5,2 %

1.1.2010-31.12.2013

ex540245 00

20

Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex540247 00

10

Fil de filaments synthétiques bicomposés, non texturés, sans torsion, titrant 1 650 décitex ou plus, mais pas plus de 1 800 décitex, constitué de 110 filaments ou plus, mais de pas plus de 120 filaments, chaque filament ayant une âme de poly(éthylène téréphtalate) et une enveloppe de polyamide-6, contenant en poids 75 % ou plus mais pas plus de 77 % de poly(éthylène téréphtalate), destiné à être utilisé dans la fabrication de revêtements de toits (roofings) (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M29

ex540247 00

20

Fil monofilaments bicomposants de 30 décitex ou moins, consistant en:

— une âme en téréphtalate de polyéthylène et

— une gaine en copolymère de téréphtalate et d’isophtalate d’éthylène,

destiné à être utilisé pour la production de tissus de filtration

 (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex540249 00

30

Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex540249 00

50

Fils de poly(alcool vinylique), non texturés

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex540249 00

70

Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d'acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25 000 filaments continus, d'un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n'excédant pas 3,75 g et d'une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex540419 00

20

Monofilaments de poly(1,4-dioxanone)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex540419 00

30

Monofilament non stérile d'un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de 1,4-dioxan-2,5-dione, destiné à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex540419 00

50

Monofilaments de polyester ou de poly(butylène téréphtalate), d'une dimension de la coupe transversale de 0,5mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm, destinés à la fabrication de fermetures éclair (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex540490 90

20

Lame de polyimide

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex540710 00

10

Tissu constitué de fils de filament de chaine en polyamide-6,6 et de fils de filament de trame en polyamide-6,6, en polyurethane et en un copolymére d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4′-oxybis (phénylèneamine)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex550311 00

10

Fibres synthétiques discontinues d'un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4′-oxybis(phénylèneamine), d'une longueur n'excédant pas 7 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex560130 00

40

ex550390 00

20

Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex550690 00

10

ex560130 00

10

ex560311 10

10

Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire:

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex560311 90

10

—  d'une épaisseur de 200 μm ou plus mais n'excédant pas 280 μm et

ex560312 10

10

—  d'un poids de 20 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 50 g/m2

ex560312 90

10

 

ex560391 10

10

ex560391 90

10

ex560392 10

10

ex560392 90

10

ex560311 10

20

Nontissés, d'un poids inférieur ou égal à 20 g/m2, contenant des filaments obtenus par filature directe et par fusion soufflage, assemblés en couches superposées, les deux couches extérieures contenant des filaments continus fins (d'un diamètre supérieur à 10 μm, mais n'excédant pas 20 μm) et la couche intérieure contenant des filaments continus très fins (d'un diamètre supérieur à 1 μm, mais n'excédant pas 5 μm), pour la fabrication de couches pour bébés et articles hygiéniques similaires (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex560311 90

20

ex560312 90

30

Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex560313 90

30

ex560314 90

10

ex560392 90

60

ex560393 90

40

ex560394 90

30

ex560312 90

50

Nontissé:

— d'un poids de 30 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 60 g/m2,

— contenant des fibres de polypropylène ou de polypropylène et de polyéthylène,

— même imprimés, avec:

— 

— sur un côté, 65 % de la surface totale comportant des pompons circulaires de 4 mm de diamètre, composés de fibres bouclées non consolidées, fixées à la base et saillantes, convenant pour y introduire des crochets extrudés, les 35 % restants de la surface étant consolidés,

— et sur l'autre côté une surface lisse non texturée,

destiné à être utilisé dans la fabrication de couches et de langes pour bébés et d'articles hygiéniques similaires (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex560312 90

60

Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d'un poids de plus de 60 g/m2 mais n'excédant pas 80 g/m2 et d'une résistance à l'air (Gurley) de 8 s ou plus mais n'excédant pas 36 s (d'après la méthode ISO 5636/5)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex560313 90

60

▼M29 —————

▼M29

ex560312 90

70

Nontissés de polypropylène:

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex560313 90

70

—  constitués par une nappe de fibres obtenues par pulvérisation du polymère fondu, thermoscellée sur chaque face à une nappe de filaments de polypropylène obtenus par filature directe,

ex560392 90

40

—  d’une épaisseur n’excédant pas 550 μm,

ex560393 90

10

—  d’un poids n’excédant pas 150 g/m2,

—  en pièces ou simplement découpés en forme carrée ou rectangulaire et

—  non imprégnés

▼M27

ex560313 10

10

Nontissé non conducteur consistant en un film central de polyéthylène téréphtalate recouvert sur chaque face de fibres unidirectionnelles en polyéthylène téréphtalate revêtues de résine non conductrice résistante aux hautes températures, dont le poids au mètre carré est compris entre 147 et 265 g, d'une résistance anisotrope à la traction dans les deux sens, destiné à être utilisé comme matériau d'isolation électrique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex560314 10

10

ex560314 90

30

Nontissé, constitué par une feuille élastomérique centrale recouverte sur chaque face d'une couche de filaments de polypropylène obtenus par filage direct, d'un poids de 200 g/m2 ou plus mais n'excédant pas 300 g/m2

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex560392 90

20

Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d'un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d'une couche thermoscellée de filaments de polypropylène

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex560393 90

20

ex560392 90

70

Nontissé, constitué de multiple couches d'un mélange de fibres obtenues par pulvérisation du polymère fondu et de fibres discontinues de polypropylène et de polyester, même stratifié sur une face ou sur les deux faces avec des filaments de polypropylène obtenus par filage direct, d'une épaisseur totale n'excédant pas 50 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex560394 90

40

ex560394 90

20

Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex560750 90

10

Lien non stérile en poly(acide glycolique) ou constitué d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, natté ou tressé, avec âme, destiné à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex580300 10

91

Tissu à point de gaze de coton, d'une largeur de moins de 1 500 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex590310 90

10

Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une face d'une couche de matières plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées des microsphères

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex590320 90

10

ex590390 99

20

ex590699 90

10

Tissu caoutchouté, constitué de fils de chaîne en polyamide-6,6 et de fils de trame en polyamide-6,6, en polyuréthanne et en un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4'-oxybis(phénylèneamine)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex590700 00

10

Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 150 μm

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex591110 00

10

Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques, ne contenant pas de polyester, même contenant des particules catalytiques prises au piège dans les fibres synthétiques, enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de filtration (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex591190 90

30

Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex842199 00

92

 (4)ex591190 90

40

Tampons de polissage en polyester non tissé multicouche, imprégné de polyuréthane

0 %

1.1.2010-31.12.2014

▼M29 —————

▼M29

ex680510 00

10

Abrasif constitué par des particules de forme identique, sur support

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex680520 00

10

ex680530 00

10

▼M27

ex681389 00

10

Garnitures de friction, d'une épaisseur inférieure à 20 mm, non montées, destinées à la fabrication de composants de friction des types utilisés dans les boîtes de vitesse et embrayages automatiques (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex690390 90

20

Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium, du type utilisé pour équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex690919 00

20

Rolleaux ou billes en nitrure de silicium (Si3N4)

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex690919 00

30

Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global n'excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d'au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l'une des extrémités

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex690919 00

50

Ouvrages en céramique faits de filaments continus d’oxydes céramiques, contenant en poids:

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex691490 00

20

—  2 % ou plus de trioxyde de dibore,

—  28 % ou moins de dioxyde de silicium et

—  60 % ou plus de trioxyde de dialuminium

▼M27

ex690919 00

60

Supports pour catalyseurs, constitués de pièces poreuses en céramique, à base d'un mélange de carbure de silicium et de silicium, d'une dureté inférieure à 9 sur l'échelle de Mohs, d'un volume total n'excédant pas 65 litres, et muni d'un ou plusieurs canaux fermés sur chaque cm2 de la surface de la section transversale, à l'extrémité

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex691490 00

30

Microsphères en céramique, transparentes, obtenues à partir de dioxyde de silicium et de dioxyde de zirconium, d’un diamètre de plus de 125 μm

0 %

1.1.2011-31.12.2013

▼M27

ex700210 00

10

Billes de verre E, d'un diamètre de 18,5 mm ou plus mais n'excédant pas 26 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex700510 25

10

Verre flotté (float-glass):

— d'une épaisseur de 2,0 mm ou plus mais n'excédant pas 2,4 mm,

— recouvert sur une face de SnO2 dopé au fluor comme couche réfléchissante

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex700510 30

10

Verre flotté (float-glass):

— d'une épaisseur de 4,0 mm ou plus mais n'excédant pas 4,2 mm,

— avec une transmission de la lumière de 91 % ou plus mesurée par une source lumineuse de jour type D,

— recouvert sur une face de SnO2 dopé au fluor comme couche réfléchissante

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex700600 90

50

Plaque de verre dont la diagonale mesure 81 cm ou plus mais n'excède pas 186 cm, fournie avec une pellicule en treillis ou un dépôt conducteur pulvérisé pour une protection CEM et une pellicule absorbant les proches infrarouges avec, en option, des couches supplémentaires renforçant la couleur/l'antireflets sur l'un des deux côtés

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex700600 90

60

Plaques de verre sodo-calcique dont:

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex852990 92

46

— la température inférieure de recuisson («strain point») est supérieure à 570 °CC;

— l'épaisseur est supérieure ou égale à 1,7 mm, mais inférieure ou égale à 2,9 mm;

— les dimensions sont de 1 144 mm (± 0,5 mm) × 670 mm (± 0,5 mm) ou de 1 164 mm (± 0,5 mm) × 649 mm (± 0,5 mm),

— et qui

— comportent ou non:

— 

— un film d'oxyde d'étain et d'indium, ou

— une grille d'électrodes en pâte d'argent recouverte d'un matériau diélectrique

ex700719 20

10

Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (± 1,5 cm) ou plus mais n'excède pas 185,42 cm (± 1,5 cm) constitué de verre trempé; il est recouvert soit d'une feuille de tôle ou de bande déployée et d'une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d'un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d'une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces. À utiliser dans la fabrication des produits classés dans la position 8528 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex700719 20

20

Plaque de verre trempé ou durci d'une diagonale égale ou supérieure à 81 cm mais n'excédant pas 186 cm, recouverte d'une ou de plusieurs couches de polymère, peinte ou non, comportant ou non de la céramique colorée ou noire sur les bords périphériques, et destinée à entrer dans la fabrication de produits relevant de la position 8528 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex700729 00

10

Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (± 1,5 cm) ou plus mais n'excède pas 185,42 cm (± 1,5 cm), constitué de 2 plaques de verre stratifiées; il est recouvert soit d'une feuille de tôle ou de bande déployée et d'une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d'un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d'une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex701110 00

10

Lentilles en verre, pourvues de points réfringents ou d'éléments prismatiques, d'un diamètre extérieur supérieur à 121 mm mais n'excédant pas 125 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

7011 20 00

 

Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures pour tubes cathodiques

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex701400 00

10

Éléments d'optique en verre (autres que ceux du no7015), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex701912 00

01

Stratifils (rovings), titrant 2 600 tex ou plus mais pas plus de 3 300 tex et d’une perte au feu de 4 % ou plus mais n’excédant pas 8 % en poids (d’après la méthode ASTM D 2584-94)

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex701912 00

21

ex701912 00

02

Stratifils (rovings), titrant 650 tex ou plus mais pas plus de 2 500 tex, enrobés d’une couche de polyuréthane même mélangé avec d’autres matières

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex701912 00

22

ex701912 00

03

Stratifils (rovings), titrant 392 tex ou plus mais pas plus de 2 884 tex, enrobés d’une couche d’un copolymère acrylique

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex701912 00

23

ex701912 00

04

Stratifils (rovings), titrant 417 tex ou plus mais pas plus de 3 180 tex, enrobés d’une couche de poly(acrylate de sodium) et de poly(acide acrylique)

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex701912 00

24

▼M29 —————

▼M29

ex701919 10

41

Fils de 33 tex ou d’un multiple de 33 tex (± 7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominale de 3,5 μm ou de 4,5 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 μm ou plus mais n’excédant pas 5,2 μm, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d’élastomères

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex701919 10

61

ex701919 10

42

Fils de verre E de 22 tex (± 1,6 tex), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominal de 7 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 6,35 μm ou plus mais n’excédant pas 7,61 μm

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex701919 10

62

ex701919 10

43

Corde de verre haut module (de type K) imprégnée de caoutchouc, obtenue à partir de fils de filaments de verre haut module tordus, enduite d’un latex comprenant une résine résorcinol-formaldéhyde avec ou sans vinylpyridine et/ou un caoutchouc acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR)

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex701919 10

63

ex701990 99

30

ex701919 10

44

Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d’un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde-vinylpyridine et un caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex701919 10

64

ex701990 99

20

ex701919 10

45

Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d’un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex701919 10

65

Ex701990 99

10

ex701919 10

46

Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de filaments de verre de type K ou U, composée:

0 %

1.1.2011-31.12.2014

ex701919 10

66

—  de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % d’oxyde de magnésium,

—  de 19 % ou plus mais pas plus de 25 % d’oxyde d’aluminium,

—  de 0 % ou plus mais pas plus de 2 % d’oxyde de bore,

—  sans oxyde de calcium,

enduite d’un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné

▼M29 —————

▼M27

ex701939 00

50

Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex701940 00

10

Tissu de fibres de verre imprégné de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30 °C et 120 °C (d' après la méthode IPC-TM-650) égal à

— 10 ppm par °C ou plus, sans dépasser 12 ppm par °C, en longueur et en largeur et

— 20 ppm par °C ou plus, sans dépasser 30 ppm par °C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152 °C mais n'excédant pas 153 °C (d' après la méthode IPC-TM-650)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex701990 10

10

Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 4,6 μm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex720110 11

10

Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d'une largeur ne dépassant pas 150 mm, d'un hauteur ne dépassant pas 150 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex720110 30

10

Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d'une largeur ne excédant pas 150 mm, d'un hauteur ne excédant pas pas 150 mm, contenant en poids pas plus de 1 % de silicium

0 %

1.1.2010-31.12.2011

7202 50 00

 

Ferrosilicochrome

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex720299 80

10

Alliage fer-dysprosium, contenant en poids:

— 78 % ou plus de dysprosium

— 18 % ou plus, mais pas plus de 22 % de fer

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex732090 10

91

Ressort spiral plat en acier trempé:

— d'une épaisseur de 2,67 mm ou plus mais n'excédant pas 4,11 mm,

— d'une largeur de 12,57 mm ou plus mais n'excédant pas 16,01 mm,

— d'un couple de 18,05 Nm ou plus mais n'excédant pas 73,5 Nm,

— avec un angle entre la position libre et la position nominale en exercice de 76 ° ou plus mais n'excédant pas 218 °,

utilisé pour la fabrication de tendeurs de courroies de transmission pour moteurs à combustion interne (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex732599 10

20

Tête d'ancre en fonte ductile galvanisée trempée à chaud du type utilisé pour la fabrication d'ancres de terre

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex732620 80

20

Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d'un diamètre compris entre 0,022 mm et 0,070 mm, comprimés par frittage et laminage

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M28 —————

▼M27

ex741021 00

10

Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une pellicule de cuivre

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28 —————

▼M28

ex741021 00

30

Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre

0 %

1.7.2010-31.12.2013

▼M27

ex741021 00

40

Feuilles ou plaques

— constituées d'au moins une couche centrale de papier ou d'une feuille centrale de tout type de fibre non tissée, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ou

— constituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique,

recouvertes sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex741021 00

50

Plaques

— composées d'au moins une couche de tissu en fibres de verre imprégnées de résine époxyde,

— recouvertes sur une ou deux faces d'une feuille de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm et

— ayant une constante diélectrique (DK) inférieure à 3,9 et un facteur de perte (Df) inférieur à 0,015 à une fréquence de mesure de 10 GHz, mesurés conformément à la procédure IPC-TM-650

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex741999 90

91

Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure de molybdène:

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex761699 90

60

— contenant 1 mg/kg ou moins de sodium et

— monté sur un support en cuivre ou en aluminium

ex760120 99

10

Plaques et billettes d'aluminium allié secondaire contenant du lithium

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex760421 00

10

Profilés en alliage d'aluminium EN AW-6063 T5

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex760429 90

30

— anodisés

— laqués ou non

— dont l'épaisseur de paroi est égale ou supérieure à0,5mm (±1,2 %), mais n'excède pas 0,8mm (±1,2 %)

destinés à la fabrication de marchandises de la sous-position 8302 (1)

ex760519 00

10

Fil en aluminium non allié, d'un diamètre de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, recouvert d'une couche de cuivre d'une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais n'excédant pas 0,117 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex760612 92

20

Bande en alliage d’aluminium et de magnésium, contenant en poids:

0 %

1.1.2011-31.12.2012

ex760711 90

20

—  93,3 % au minimum d’aluminium,

—  2,2 % au minimum et 5 % au maximum de magnésium et

—  1,8 % au maximum d’autres éléments,

sous forme de rouleaux, d’une épaisseur comprise entre 0,14 mm au minimum et 0,40 mm au maximum et d’une largeur comprise entre 12,5 mm au minimum et 89 mm au maximum, dotée d’une résistance à la traction supérieure ou égale à 285 N/mm2 et d’un allongement à la rupture supérieur ou égal à 1,0 %

▼M27

ex760711 90

10

Feuilles d'aluminium lisses présentant les paramètres suivants:

— une teneur en aluminium de 99,98 % ou plus

— une épaisseur de 0,070 mm ou plus mais n'excédant pas 0,115 mm

— une texture en dé

du type de celles utilisées pour la gravure haute tension (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M29 —————

▼M29

ex760720 90

10

Feuille aluminium multicouche d’une épaisseur totale n’excédant pas 0,123 mm composée d’une couche centrale en aluminium d’une épaisseur n’excédant pas 0,040 mm et d’une couche de support en polyamide et polypropylène ainsi que d’une couche de protection contre la corrosion par l’acide fluorhydrique, destinée à la fabrication de batteries lithium-polymère (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2012

▼M27

ex761300 00

20

Récipient en aluminium, sans soudure, pour gaz naturel comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par une couverture de composite époxy-fibres de carbone, d'une contenance de 172 l (± 10 %) et d'un poids à vide n'excédant pas 64 kg

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex761699 90

15

Blocs d'aluminium aéronautique, du type utilisé dans la fabrication de pièces d'aéronefs

0 %

1.1.2010-31.12.2013

8104 11 00

 

Magnésium sous forme brute, contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex810490 00

10

Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n'excédant pas 1 500 × 2 000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex810820 00

10

Titane spongieux

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28 —————

▼M28

ex810820 00

20

Lingots bruts de fusion en titane et alliages de titane d'un diamètre n'excédant pas 380 mm

0 %

1.7.2010-31.12.2013

▼M27

ex810820 00

30

Titane sous forme de poudre, dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,224 mm est supérieur ou égal à 90 % en poids

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex810830 00

10

Déchets et débris de titane et d'alliages de titane, exceptés ceux contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d'aluminium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex810890 30

10

Barres en alliage de titane conformes aux normes EN 2002-1, EN 4267 ou DIN 65040

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex810890 30

20

Barres, profilés et fils réalisés dans un alliage de titane et d'aluminium contenant en poids 1 % au moins et 2 % au plus d'aluminium, destinés à entrer dans la fabrication de silencieux et tuyaux d'échappement relevant des sous-positions 8708 92 ou 8714 19 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

▼M29

ex810890 30

30

Fil en alliage de titane, aluminium et vanadium(TiAl6V4), conforme aux normes AMS 4928 et AMS 4967

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex810890 50

10

Alliage de titane et d'aluminium, contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d'aluminium, en feuilles ou en rouleaux, d'une épaisseur de 0,49 mm ou plus mais n'excédant pas 3,1 mm, d'une largeur de 1 000 mm ou plus mais n'excédant pas 1 254 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8714 19 00 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex810890 50

20

Alliage de titane, d'aluminium et de vanadium, contenant en poids 2,5 % ou plus mais pas plus de 3,5 % d'aluminium et 2,0 % ou plus mais pas plus de 3,0 % de vanadium, en feuilles ou en rouleaux, d'une épaisseur de 0,6 mm ou plus mais n'excédant pas 0,9 mm, d'une largeur n'excédant pas 1 000 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8714 19 00 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex810890 50

30

Alliage à base de titane et de silicium, contenant en poids au moins 0,15 % de silicium, mais pas plus de 0,60 %, en plaques ou rouleaux, destiné à la fabrication de:

— systèmes d'échappement destinés aux moteurs à combustion interne, ou

— tubes et tuyaux relevant de la sous-positions 8108 90 60 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex810890 50

40

Tôles en alliage de titane utilisées pour l'usinage de pièces de structure d'aéronefs (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex810890 50

50

Alliage de titane, sous forme de tôles, de bandes et de feuilles, cuivre et niobium contenant en poids 0,8 % ou plus, mais n'excédant pas 1,2 % de cuivre et 0,4 % ou plus, mais n'excédant pas 0,6 % de niobium

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex810890 50

60

Plaques, feuilles, bandes et lames d'alliage de titane, d'aluminium, de silicium et de niobium, contenant en poids:

— 0,4 % ou plus, mais pas plus de 0,6 %,

— d'aluminium, 0,35 % ou plus, mais pas plus de 0,55 %, de silicium et

— 0,1 % ou plus, mais pas plus de 0,3 %, de niobium

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex810920 00

10

Zirconium non allié, sous forme de lingots, contenant en poids plus de 0,01 % de hafnium, destiné à être utilisé dans la fabrication de tubes pour l'industrie chimique (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex811010 00

10

Antimoine sous forme de lingots

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex811299 30

10

Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex811300 90

10

Plaque de support en aluminium-carbure de silicium (AlSiC-9) pour circuits électroniques

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex830520 00

10

Agrafes d'une largeur de 12 mm (± 1 mm) et d'une profondeur de 8 mm (± 1 mm), utilisées dans les photocopieurs et les imprimantes (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex830990 90

10

Fonds de boîtes en aluminium à ouverture complète à «anneau tracteur» d'un diamètre de 136,5 mm (± 1 mm)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex840130 00

20

Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex840590 00

10

Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré-tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex870821 10

10

ex870821 90

10

ex840731 00

10

Moteur à combustion interne à deux temps, d'une cylindrée n'excédant pas 30 cm3, destiné à la fabrication de trottinettes à moteur portables de la sous-position 8711 10 00 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

 (4)ex840733 00

10

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm3 ou plus et d'une puissance de 6 kW ou plus mais n'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex840790 80

10

—  de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège (tracto-tondeuses) de la sous-position 8433 11 51

ex840790 90

10

— de tracteurs de la sous-position 8701 90 11, servant principalement de tondeuse à gazon ou

— de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm3 minimum, et relevant de la sous-position 8433 20 10

— de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 (1)

ex840790 10

10

Moteurs à essence à quatre temps, d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3, destinés à la fabrication de tondeuses à gazon de la sous-position 8433 11, de motofaucheuses de la sous-position 8433 20 10, de motohoues de la sous-position 8432 29 50, de broyeurs de jardin de la sous-position 8436 80 90 ou de scarificateurs de la sous-position 8432 29 10 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex840790 10

20

Moteurs à combustion interne à deux temps, d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm3, destinés à la fabrication de tondeuses à gazon de la sous-position 8433 11 ou de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex840890 41

20

Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 15 kW, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex840890 43

20

Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 30 kW, à 4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex841370 35

20

Pompe centrifuge monocellulaire présentant les caractéristiques suivantes:

— débit minimal de 400 cm3 de liquide par minute

— niveau sonore limité à 6 dBA

— diamètre interne de l’ouverture d’aspiration et de l’orifice de refoulement n’excédant pas 15 mm,

— fonctionnelle jusqu’à une température ambiante de -10 °C

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex841391 00

20

Plateaux oscillants en manganèse-silicone-bronze, présentant une teneur en cuivre d'au moins 58 % mais inférieure à 63 % en poids, destinés à être intégrés aux pompes à fluide des systèmes de climatisation automobile

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M28

ex841430 81

50

Compresseur électrique hermétique ou semi-hermétique à spirale et à vitesse variable, d'une puissance nominale de 0,5 kW ou plus, mais pas plus de 5 kW, d'une cylindrée n'excédant pas 35 cm3, du type utilisé dans les équipements frigorifiques

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex841430 89

20

Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d'une puissance supérieure à 0,4 kW mais ne dépassant pas 10 kW

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex841459 20

30

Dissipateur de chaleur axial:

— à son propre moteur électrique,

— d'une puissance inférieure 125 W,

destiné à la fabrication d'ordinateurs (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex841459 20

40

Ventilateur hélicoïde équipé d’un moteur électrique, d’une puissance n’excédant pas 2 W, utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8528 (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

 (4)ex841490 00

20

Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex841490 00

30

Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex841490 00

40

Partie d'entraînement, utilisée pour compresseurs d'air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex841490 00

50

Ventilateur à flux transversal de 97,4 mm (± 0,2 mm) de diamètre et 645 mm (± 1 mm) ou 873 mm (+0,5/-1 mm) de hauteur en plastique antistatique, antibactérien et thermorésistant (à 70 °C ou plus), renforcé de fibres de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de climatiseurs intérieurs (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex841590 00

20

Évaporateur en aluminium, destiné à la fabrication des machines et appareils de climatisation pour les automobiles (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M28

ex841899 10

50

Evaporateur constitué d'ailettes en aluminium et d'un serpentin en cuivre du type utilisé dans les équipements frigorifiques

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex841899 10

60

Condenseur formé de deux tubes concentriques en cuivre du type utilisé dans les équipements frigorifiques

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex841989 98

30

Appareil de dépôt en phase vapeur, de parylène, destiné à la fabrication de «stents»médicamentés (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex841989 98

40

Appareil de préparation de solution pour le traitement de matériaux au moyen d'un procédé comportant une modification de température, à utiliser pour la fabrication de stents médicamentées (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex842199 00

91

Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex842199 00

93

Éléments d'appareils pour la séparation ou la purification de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un conteneur, même perforé, d'une longueur totale de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 3 700 mm et d'un diamètre n'excédant pas 500 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex842230 00

10

Machines et appareils destinés à la fabrication de cartouches d'imprimantes à jet d'encre à l'exception des appareils à moulage par injection (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex847989 97

30

ex843999 10

10

Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, moulés par centrifugation, d'une longueur de 3 000 mm ou plus et d'un diamètre extérieur de 550 mm ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex843999 90

10

ex846221 80

10

Une machine à commande numérique pour le sertissage des stents, comprenant une base, une tête de sertissage pneumatique et un mécanisme motorisé pour le positionnement du produit (bloc en V), pour le sertissage des stents dans le ballon d'un cathéter sous l'effet d'une pression radiale, machine utilisée dans la fabrication de stents médicamentés (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

 (4)ex846799 00

10

Interrupteurs mécaniques pour connecter des circuits électriques avec:

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex853650 11

35

— un voltage compris entre 14,4 V et 42 V,

— un ampérage compris entre 10 A et 42 A,

entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467 (1)

ex847759 80

10

Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques destinés à la fabrication de stents médicamentées (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex847780 99

10

Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques du no3921

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex847989 97

40

Échangeur de pression isobare avec un débit n'excédant pas 50 m3/h, équipé ou non d'une pompe de suralimentation

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex848130 91

91

Clapets de non-retour en acier avec:

— une pression d'ouverture maximale de 800 kPa

— un diamètre extérieur maximal de 37 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex848180 59

10

Vanne de régulation d'air, constituée d'un moteur pas à pas et d'un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex848180 79

20

Dispositif d'électrovannes pour pression jusqu'à 875 bars

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex848180 99

50

Robinet de service, formé par la combinaison d'une vanne à deux voies sur la conduite du liquide et d'une vanne à trois voies sur la conduite du gaz avec:

— une pression intérieure minimale de 30 kgf/cm2,

— une pression extérieure minimale de 45 kgf/cm2,

destiné à être utilisé dans la fabrication des climatiseurs extérieurs (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex848180 99

60

Vanne à quatre voies composée:

— d'un piston central,

— d'un piston d'étanchéité,

— d'un solénoïde 220V-240V CA 50/60 Hz,

— d'une pression de service pouvant atteindre 4,3 Mpa,

— d'un boîtier

servant à diriger le flux du réfrigérant et destinée à être utilisée dans la fabrication des climatiseurs extérieurs (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex848340 51

20

Boîte de vitesses, dotée d'un différentiel avec essieu, destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 8433 11 51 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex848340 59

20

Variateur de vitesse hydrostatique, doté d'une pompe hydraulique et d'un différentiel avec essieu, destiné à être utilisé dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 8433 11 51 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850110 93

20

Moteur monophasé 50 Hz courant alternatif, actionné par un condensateur permanent simple, avec une puissance de sortie inférieure à 37 W, destiné à être utilisé dans la fabrication de climatiseurs intérieurs dédoublés (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex850110 99

54

Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre externe n'excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 2 260 (±15 %) ou 5 420 (±15 %) tours/minute et une tension d'alimentation de 1,5 V ou 3 V

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850110 99

79

Moteur à courant continu avec des balais et un rotor interne avec un enroulement à trois phases, d'une plage de température spécifiée s'étendant au moins de –20 °C à + 70 °C

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850110 99

80

Moteur pas à pas à courant continu,

— à angle de pas de 7,5 ° (± 0,5 °),

— dont le moment de renversement est, à 25 °C, supérieur ou égal à 25 mNm,

— d'une fréquence d'excitation supérieure ou égale à 1 960 impulsions par seconde (ips),

— à enroulement à deux phases et

— dont la tension nominale est 10,5 V ou plus, mais n'éxcedant pas 16,0 V

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850110 99

81

Moteur pas à pas à courant continu, avec un avancement angulaire de 18 ° ou plus, un couple statique de 0,5 mNm ou plus, un support d'accouplement dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 22 × 68 mm, un enroulement à deux phases et une puissance n'excédant pas 5 W

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850110 99

82

Moteur à courant continu sans balai, d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 29 mm, d'une vitesse nominale de 1 500 (±15 %) à 6 800 (±15 %) tpm et d'une tension d'alimentation de 2 V ou 8 V

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850131 00

30

Moteur à courant continu, sans balais, avec un enroulement à trois phases, d'un diamètre extérieur de à 85 mm ou plus, mais n'excédant pas 115 mm, d'un couple nominal égal à 2,23 Nm (± 1,0 Nm), d'une puissance d'entraînement calculée à 1 550 t/m (± 350 t/m) de 120 W ou plus, mais n'excédant pas 520 W, fonctionnant à une tension d'alimentation de 12 V, équipé d'un circuit électronique muni de capteurs à effet Hall, destiné à être utilisé avec un dispositif de direction à assistance électrique (moteur pour servodirection électrique) (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M28

ex850131 00

40

Moteur à courant continu à excitation permanente présentant

— un bobinage multiphasé,

— un diamètre extérieur de 30 mm ou plus, mais pas plus de 75 mm,

— une vitesse de rotation de pas plus de 15 000 tr/min,

— une puissance de 45 W ou plus, mais pas plus de 300 W, et

— une tension d'alimentation de 9 V ou plus, mais pas plus de 25 V

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M29

ex850133 00

30

Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 100 kW, comprenant:

— un moteur à courant continu avec transmission,

— une électronique de puissance raccordée par câble

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex850300 91

31

Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques incorporés ou non dans un anneau en acier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850300 99

32

ex850300 99

31

Collecteur estampé d'un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n'excédant pas 16 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex850300 99

33

Stator pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de 50 μm

0 %

1.1.2010-31.12.2011

 (4)ex850300 99

34

Rotor pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de 50 μm

0 %

1.1.2010-31.12.2011

 (4)ex850300 99

35

Résolveur transmetteur pour moteur sans balais de direction assistée électrique

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex850431 80

20

Transformateur utilisé dans la fabrication d'inverseurs pour modules LCD (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex850431 80

30

Transformateurs de commutation, d'une capacité de puissance ne dépassant pas 1 kVA, destinés à la fabrication des convertisseurs statiques (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850440 90

20

Convertisseur de courant continu en courant continu

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850440 90

30

Convertisseur statique comprenant un circuit de commutation de puissance avec transistors bipolaires à grille isolée (IGBTs), enserré dans un boîtier, destiné à la fabrication de fours à micro-ondes de la sous-position 8516 50 00 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28 —————

▼M28

ex850440 90

40

Modules de puissance à semi-conducteurs:

— comprenant des transistors de puissance,

— contenant des circuits intégrés,

— contenant ou non des diodes et contenant ou non des thermistors,

— présentant une tension de fonctionnement de 600 V au plus,

— dotés de trois sorties électriques au maximum munies chacune de deux interrupteurs [MOSFET (transistor à effet de champ à oxydes métalliques) ou IGBT (transistor bipolaire à grille isolée)] et d'unités internes et

— affichant un courant nominal (valeur quadratique moyenne) n'excédant pas 15,7 A

0 %

1.7.2010-31.12.2013

▼M27

ex850450 95

20

Bobine de réactance ayant une inductance n'excédant pas 62 mH

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850450 95

30

Bobine de réactance monolithique multicouche, enserrée dans un boîtier du type CMS dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1,8 × 3,4 mm, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 8517 11 00, 8517 12 00 ou 8517 69 31 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex850450 95

40

Bobine d’arrêt présentant:

— une inductance de 4,7 μΗ (± 20 %),

— une résistance c.c. n’excédant pas 0,1 Ohm,

— une résistance d’isolement de 100 MOhms ou davantage à 500 V (c.c.),

utilisée dans la fabrication de cartes d’alimentation de modules LCD et LED

 (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex850490 11

10

Noyaux en ferrite, autres que pour collets de déviation

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850490 18

40

Bobine de survoltage de la tension continue, isolant les hautes et basses tensions, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits relevant de la sous-position 8504 31 80 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex850511 00

31

Aimant en ferrite, ayant une rémanence de 455 mT (± 15 mT)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850511 00

33

Aimants en alliage de néodyme, de fer et de bore, ayant la forme soit d'un rectangle à angles arrondis, dont les dimensions n'excèdent pas 15 × 10 × 2 mm, soit d'un disque, dont le diamètre n'excède pas 90 mm, comportant ou non un trou concentrique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850519 90

31

Anneau de néodyme-ferro, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 13 mm, d'un diamètre intérieur n'excédant pas 9 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850520 00

30

Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex850590 20

91

Solénoide avec un noyau-plongeur, opérant à une tension d’alimentation nominale de 24 V à un courant continu nominal de 0,08 A, destiné à la fabrication de produits du no8517 (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2013

▼M27

ex850650 90

10

Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 9 × 23 × 45 mm, d'une tension n'excédant pas 2,8 V

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850650 90

20

Unité composée d'un maximum de 2 piles au lithium, enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de contrôle

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850650 90

30

Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n'excédant pas 28 × 45 × 15 mm et d'une capacité de 1,05 Ah ou plus

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850730 20

30

Accumulateur au nickel-cadmium, de forme cylindrique, d'une longueur de 65,3 mm (± 1,5 mm) et d'un diamètre de 14,5 mm (±1 mm), ayant une capacité nominale de 1 000 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850780 20

20

Accumulateur, de forme rectangulaire, d'une longueur n'excédant pas 69 mm, d'une largeur n'excédant pas 36 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 12 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex850780 30

20

ex850780 20

30

Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d'un diamètre n'excédant pas 14,5 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex850780 30

30

Accumulateur au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 63 mm ou plus et d'un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex850780 30

40

Accumulateur à ions-lithium de forme rectangulaire,

— d'une longueur de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 000 mm,

— d'une épaisseur de 25 mm ou plus, mais n'excédant pas 150 mm,

— d'une hauteur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 500 mm,

— d'un poids de 0,5 kg ou plus, mais n'excédant pas 30 kg,

— d'une puissance nominale de 20 Ah ou plus, mais n'excédant pas 1 000 Ah,

destiné à la fabrication d'unités d'alimentation rechargeables destinées à être incorporées dans des produits du No 8903 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex850780 30

50

Accumulateur électrique à ions lithium avec une distance polaire de 55 mm ou plus, destiné à la fabrication d'unités rechargeables d'alimentation électrique à installer sur des motocycles à alimentation électrique de la sous-position 8711 90 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

▼M29

ex850780 30

60

Batteries d’accumulateurs électriques à ions lithium rechargeables

— d’une longueur de 1 213 mm,

— d’une largeur de 245 mm,

— d’une hauteur de 755 mm,

— d’un poids de 265 kg,

— d’une capacité nominale de 66,6 Ah,

— sous forme de packs de 48 modules

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex850780 30

70

Modules constitutifs de batteries d’accumulateurs électriques, de forme rectangulaire, à ions lithium rechargeables

— d’une longueur de 350 mm ou 312 mm,

— d’une largeur de 79,8 mm ou 225 mm,

— d’une hauteur de 168 mm ou 35 mm,

— d’un poids de 6,2 kg ou 3,95 kg,

— d’une capacité nominale de 129 Ah ou 66,6 Ah

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex850780 30

80

Accumulateur au lithium-ion de forme rectangulaire,

— doté d’un carter métallique,

— d’une longueur de 171 mm (± 3 mm),

— d’une largeur de 45,5 mm (± 1 mm),

— d’une hauteur de 115 mm (± 1 mm),

— d’une tension nominale de 3,75 V et

— d’une capacité nominale de 50 Ah

pour la fabrication de batteries rechargeables des véhicules à moteur

 (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M28

ex851690 00

60

Sous ensemble ventilation d'une friteuse électrique

— équipé d'un moteur d'une puissance de 8 W à 4 600 tours/mn,

— piloté par une carte électronique,

— travaillant à des températures ambiantes supérieures à 110 °C,

— muni d'un thermostat de régulation

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex851830 95

20

Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords n'excèdent pas 5 × 6 × 8 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex851840 80

91

Sous-ensemble de circuit imprimé, comprenant le décodage du signal audio numérique, le traitement du signal audio et son amplification avec possibilités à 2 canaux et/ou multicanaux

0 %

1.1.2011-31.12.2014

ex851840 80

92

Sous-ensemble de carte de circuits imprimés, comprenant des circuits d’alimentation électrique, d’égalisation dynamique et d’amplification de puissance

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M29 —————

▼M27

ex851890 00

91

Plaque noyau d'un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous forme d'un disque muni sur un côté d'un cylindre, destiné à la fabrication de haut-parleurs (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex851981 35

10

Ensemble non monté ou incomplet, comprenant au moins une unité optique, des moteurs à courant continu et un circuit de commande opérationnel, avec convertisseur analogique-numérique, utilisé dans la fabrication de lecteurs de CD, d'appareils récepteurs de radiodiffusion du type de ceux installés dans les véhicules à moteur ou d'appareils d'aide à la navigation (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex852190 00

20

Enregistreur vidéo numérique:

— sans disque dur,

— avec ou sans DVD-RW,

— avec détecteur de mouvements ou fonction de détection de mouvements associée à une connectivité IP via un réseau local (LAN),

— avec ou sans port série USB,

utilisé dans la fabrication de système de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV)

 (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2014

▼M27

ex852290 49

50

Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de lecteurs de disques compacts, constitué:

— d'un circuit imprimé,

— d'un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier,

— de 3 connecteurs au maximum,

— d'un transistor au maximum,

— de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au maximum,

— de 5 condensateurs au maximum,

le tout monté sur un support

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex852290 49

60

Circuit imprimé assemblé «PCBA» comprenant:

— un syntoniseur radio (assurant la réception et la transformation de signaux radio et leur transmission aux autres composants du circuit) sans fonction de traitement du signal,

— un microprocesseur pouvant recevoir des signaux de télécommande et contrôler le jeu de puces du syntoniseur,

utilisé dans la fabrication de systèmes de divertissement à domicile (1)

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex852799 00

10

ex852990 65

25

ex852290 49

65

Sous-ensemble de circuit imprimé comprenant:

— un syntoniseur radio assurant la réception et la transformation de signaux radio et leur transmission aux autres composants du circuit, avec un décodeur de signal,

— un émetteur-récepteur RF de télécommande,

— un émetteur infrarouge pour signaux de télécommande,

— un générateur de signal SCART,

— un capteur d'état de téléviseur,

utilisé dans la fabrication de systèmes de divertissement à domicile (1)

0 %

1.7.2010-31.12.2014

ex852799 00

20

ex852990 65

40

▼M27

ex852290 49

70

Assemblage comportant au moins un circuit imprimé souple, un circuit intégré de commande laser et un circuit intégré convertisseur de signaux

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852290 80

65

Assemblage pour disques optiques, comprenant une unité optique ou plus et des moteurs à courant continu, capable ou non d'enregistrer en double couche

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852290 80

70

Assemblage d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques comportant au moins un moteur et un circuit imprimé contenant des circuits intégrés à fonction de pilotage ou de contrôle, même incorporant un transformateur, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no8521 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852290 80

75

Tête de lecture optique pour lecteur de CD, constituée d'une diode laser, d'un circuit intégré photodétecteur et d'un séparateur de faisceau

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852290 80

80

Ensemble d'unités d'entraînement optiques à laser («unités mécaniques») pour l'enregistrement et/ou la reproduction de signaux vidéo numériques et/ou audio, comprenant au moins une unité de lecture et/ou d'écriture optique à laser, un ou plusieurs moteurs à courant continu et ne contenant pas de circuit imprimé ou contenant un circuit imprimé incapable de traiter des signaux pour sons et images, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits des no8519, 8521, 8526, 8527, 8528 ou 8543 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852290 80

81

Capteur optique laser destiné à la reproduction des signaux optiques émis par les CD ou les DVD et à l'enregistrement des signaux optiques sur DVD, constitué au moins

— d'une diode laser,

— d'un circuit intégré de commande laser,

— d'un circuit intégré photodétecteur,

— d'un circuit intégré pour afficheur frontal et d'un organe de commande

servant à la fabrication des produits relevant du no8521 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

 (4)ex852290 80

83

Lecteur optique Blu-Ray, inscriptible ou non, utilisable avec les disques Blu-Ray, les DVD et les CD et comprenant au moins:

— Les diodes laser fonctionnant en trois longueurs d'onde,

— Un circuit intégré photo-détecteur,

— Un circuit intégré moniteur (détecteur) et

— Un actuateur,

pour la fabrication de produits classés dans la position 8521 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex852290 80

84

Un mécanisme d’entraînement Blu-ray, inscriptible ou non, utilisable pour les disques Blu-ray, les DVD et les CD, comprenant au moins:

— Une unité de lecture avec des diodes laser fonctionnant sous 3 longueurs d’onde différentes,

— Un moteur d’entraînement axial,

— Un moteur pas à pas

0 %

1.1.2011-31.12.2013

▼M27

ex852290 80

85

Tambour de tête vidéo, avec des têtes vidéo ou avec des têtes vidéo et audio et un moteur électrique, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no8521 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852290 80

95

Unité d'entrainement pour l'enregistrment des signaux magnétooptiques et pour la reproduction des signaux optiques, comportant au moins une unité optique, des moteurs à courant continu et un circuit imprimé sur lequel sont montés des circuits integrés ayant des fonctions de pilotage et de traitement de signaux pour la lecture des disques optiques avec un diamètre d'exterieure n'excedant pas 70 mm, ne comportant pas de circuit à fonction d'amplification ou à fonction de controle de tension d'alimentation

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852290 80

96

Unité de disque dur destinée à être incorporée dans des produits de la position tarifaire 8521 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex852290 80

97

Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no8521 et du no8528 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex852990 65

50

ex852580 19

20

Assemblage pour caméra de télévision de dimensions n'excédant pas 10 × 15 × 18 mm, comprenant un capteur d'images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d'image n'excédant pas 1 024 × 1 280 pixel, même avec câble et/ou boîtier, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8517 12 00 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28

ex852580 19

25

Caméra pour infrarouge de grande longueur d'onde (Caméra LWIR) (selon ISO/TS 16949), avec:

— une sensibilité dans le domaine de longueurs d'onde de 8 μm ou plus, mais pas plus de 14 μm,

— une résolution de 325 x 256 pixels,

— un poids de pas plus de 400 g,

— des dimensions de pas plus de 70 mm x 67 mm x 75 mm,

— un boîtier étanche et une prise qualifiée pour véhicules automobiles et

— une déviation du signal de sortie sur la gamme entière de température de fonctionnement, de pas plus de 20 %

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M29 —————

▼M29

ex852580 19

31

Caméras de télévision en circuit fermé (CCTV), logées ou non dans un boîtier,

— d’un poids n’excédant pas 960 g,

— équipées d’un unique dispositif à transfert de charge (CCD) ou d’un capteur d’images à semiconducteurs à oxyde de métal (MOS) supplémentaire,

— dont le nombre de pixels effectifs n’excède pas 440 000

0 %

1.1.2011-31.12.2013

▼M28

ex852580 19

35

Caméras dotées d'une fonction de scannage d'images, présentant:

— un système «dynamic overlay lines»

— un signal vidéo de sortie NTSC

— une tension de 6,5 V

— une luminosité de 0,5 lux ou plus

0 %

1.7.2010-31.12.2014

▼M27

ex852580 19

40

Assemblage pour caméras utilisées dans les ordinateurs portables (notebooks) de dimensions ne dépassant pas 15 × 25 × 25 mm,, comprenant un capteur d'images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d'image n'excédant pas 1 600 × 1 200 pixel, même avec câble et/ou boîtier, fixées ou non sur un support et contenant une puce à diode électroluminescente (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

 (4)ex852791 99

10

Ensemble comprenant au moins:

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex852990 65

35

— une unité d'amplification de fréquence audio, comprenant au moins un amplificateur de fréquence audio et un générateur de son,

— un transformateur et

— un récepteur de radiodiffusion

 
 

ex852849 10

10

Moniteur vidéo comprenant les éléments suivants:

— un tube cathodique monochrome pour écran plat, dont la diagonale n'excède pas 110 mm, muni d'un collier de déviation;

— un circuit imprimé, doté d'un dispositif de déviation, d'un amplificateur vidéo et d'un transformateur,

le tout monté ou non sur un châssis destiné à la fabrication de vidéophones, de téléphones vidéo ou d'appareils de surveillance (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex852859 40

20

Moniteur vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides (LCD), ayant une tension d’entrée en courant continu de 7 V ou plus mais n’excédant pas 30 V, avec une diagonale de l’écran de 33,2 cm ou moins, intégrable à des produits des chapitres 84 à 90 et 94

0 %

1.1.2011-31.12.2013

▼M29 —————

▼M27

ex852910 80

20

Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques et d'un résonateur céramique pour une fréquence de 10,7 MHz (±30 kHz), enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852910 80

35

Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz ou plus mais n'excédant pas 470 kHz, avec une largeur de bande n'excédant pas 13 kHz à 3 dB, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852910 80

50

Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz (±1,5 kHz) ou 455 kHz (±1,5 kHz), avec une bande passante n'excédant pas 30 kHz à 6 B et n'excédant pas 70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852910 80

60

Filtres, à l'exception des filtres d'onde acoustique de surface, pour une fréquence centrale de 485 MHz ou plus mais n'excédent pas 1 990 MHz, avec une perte d'insertion n'excédent pas 3,5 dB, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852990 65

30

Parties de récepteurs de télévision, ayant des fonctions de microprocesseur et de vidéoprocesseur, comportant au moins une micro-unité de commande et un vidéoprocesseur, montées sur une grille de connexion (leadframe) et enserrées dans un boîtier en matière plastique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854890 90

44

 (4)ex852990 65

45

Module récepteur radio satellite qui transforme les signaux satellite haute fréquence en signaux audio numériques codés entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8527 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

▼M29

ex852990 65

55

Panneau DEL d’éclairage ambiant destiné à la fabrication de marchandises relevant de la position 852859 ou 8528 72 (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex852990 65

60

Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à la fabrication de récepteurs de télévision par voie satellitaire ou terrestre pour les décodeurs (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M29

ex852990 65

65

Carte de circuits imprimés destinée à la fourniture de la tension d’alimentation et des signaux de commande directement à un circuit de commande situé sur une plaque de verre TFT d’un module LCD

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex852990 65

70

Unité composée d'un circuit intégré électronique et d'un circuit imprimé souple, utilisée dans la fabrication des modules LCD (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M29 —————

▼M29

ex852990 65

75

Modules comprenant au moins des puces semiconductrices pour:

— la production d’impulsions de synchronisation pour l’adressage des pixels, ou

— pour commander l’adressage des pixels

0 %

1.1.2011-31.12.2012

▼M27

ex852990 65

80

Cartes de pilote de scanner à puces semi-conductrices, pour la fourniture d'impulsions électriques à scanner sur certaines électrodes d'une plaque de verre

0 %

1.1.2010-31.12.2012

▼M29

ex852990 92

25

Modules LCD, non associés à des dispositifs à écran tactile, consistant exclusivement en:

— une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,

— un dissipateur thermique moulé sous pression,

— une unité de rétroéclairage,

— une carte de circuits imprimés avec microcontrôleur, et

— une interface LVDS (signalisation différentielle à basse tension),

utilisés dans la fabrication de radios équipant les véhicules à moteur

 (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex852990 92

32

Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un système de séparation des couleurs, un mécanisme de positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication de produits du no 8528 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852990 92

40

Assemblage comprenant des prismes, des circuits avec des micro-miroirs (DMD) et des circuits électroniques de commande, destiné à la fabrication de téléprojecteurs ou de projecteurs vidéo (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852990 92

41

Composants numériques à micro-miroirs (DMD), destinés à la fabrication de vidéo projecteurs (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852990 92

42

Diffuseurs de chaleur et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et de circuits intégrés dans des appareils de télévision (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852990 92

43

Module de visualisation à plasma comprenant exclusivement des électrodes d'adressage et d'affichage, avec ou sans pilote et/ou électronique de commande pour l'adressage de pixels uniquement et avec ou sans alimentation électrique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852990 92

44

Module LCD consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, non combiné à un dispositif d'écran tactile, avec ou sans rétro-éclairage («blacklight»), avec ou sans alimentation du rétro-éclairage («inverter»), et équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex852990 92

45

Ensemble circuit intégré avec une fonctionnalité de récepteur de TV comprenant une puce pour décodeur de canaux, une puce pour syntoniseur, une puce pour la commande de la puissance, des filtres GSM et des éléments de circuits passifs discrets et incorporés dans les circuits pour la réception de signaux numériques d'émission de formats TNT et DVB-H

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex852990 92

47

Capteur d'image CCD matriciel à transfert interligne et balayage progressif («progressive scan» Interline CCD-Sensor) pour les videocaméras numériques, sous la forme d'un circuit intégré monolithique analogique, doté de pixels d'une superficie inférieure à 10 μm par 10 μm, inséré dans un boîtier doté d'une fenêtre, de type couleur ou monochrome et comportant un réseau de micro-lentilles avec une lentille monté sur chaque pixel individuel

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex852990 92

48

Radiateur dissipateur de chaleur en fonte d'aluminium, pour maintenir les transistors et les circuits imprimés à leur température de fonctionnement, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8527 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex852990 92

49

Prise d'alimentation secteur (AC socket) munie d'un filtre antibruit et composée:

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex853669 90

83

— d'une prise d'alimentation secteur de 230 V (pour un câble d'alimentation),

— d'un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines «selfs»,

— d'un connecteur de câble pour connecter la prise d'alimentation secteur au bloc d'alimentation d'un téléviseur à écran plasma,

d'un support métallique pour l'adaptation de la prise d'alimentation secteur au téléviseur à écran plasma, ou sans support métallique

ex852990 97

60

Châssis destiné à la fabrication de syntoniseurs à haute fréquence (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex853180 95

40

Transducteur électro-acoustique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex853590 00

20

Circuit imprimé sous forme de plaques faites d'un matériau isolant, comportant des connexions électriques et des points de soudure, utilisé pour la fabrication d'unités de rétroéclairage pour modules LCD (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex853590 00

30

Interrupteur de module semiconducteur contenu dans un boîtier:

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex853650 80

83

—  consistant en une puce transistor IGBT et une puce de diodes sur une ou plusieurs grilles de connexion,

—  pour une tension de 600 V ou de 1 200 V

▼M27

ex853630 30

11

Interrupteur thermo-électrique avec un courant de déchet de 50 A ou plus, comprenant un interrupteur électromécanique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d'un moteur électrique, enserré dans un boîtier hermétiquement scellé

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex853649 00

91

Relais thermique enserré dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'excède pas 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n'excède pas 10-6 cm3 d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et 160 °C, destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex853650 11

31

Commutateur du type pour montage sur un circuit imprimé, opérant à une force de 4,9 N (± 0,9 N), enserré dans un boîtier en plastique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex853650 11

32

Interrupteur tactile mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension n'excédant pas 60 V et à une intensité de courant n'excédant pas 50 mA, destiné à être utilisé dans la fabrication d'appareils de télévision (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex853650 19

91

Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier comportant 3 connexions

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex853650 19

93

Unités à fonctions réglables de commande et de connexion, comportant un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques associés ou non à des éléments à semi-conducteurs, montées ensembles sur une grille de connexion et enserrées dans un boîtier en matière plastique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex853650 80

97

 (4)ex853650 80

81

Commutateurs à régulateur de vitesse mécanique pour connecter des circuits électriques avec:

— un voltage compris entre 240 V et 250 V,

— un ampérage compris entre 4 A et 6 A,

entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

 (4)ex853650 80

82

Commutateurs mécaniques pour connecter des circuits électriques avec:

— un voltage compris entre 240 V et 300 V,

— un ampérage compris entre 3 A et 15 A,

entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex853650 80

93

Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant 3 commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de commutation n'excédant pas 50 ms et un courant de commande n'excédant pas 500 mA à une tension de 12 V

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex853650 80

95

Interrupteur à lames (Reed) ayant une puissance d'interruption d'au moins 20 W dans une gamme de 17 à 43 A.tours, constitué d'une capsule de verre ne contenant pas de mercure, dont les dimensions n'excèdent pas 3 × 21 mm, destiné à la fabrication de capteurs de choc pour coussins d'air pour automobiles (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex853650 80

98

Interrupteur à touche ou à bouton mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension de 220 V ou plus mais n'excédant pas 250 V et à une intensité de courant n'excédant pas 5 A, destiné à être utilisé dans la fabrication d'appareils de télévision (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex853669 90

81

Connecteur variateur entrant dans la fabrication d'appareils récepteurs de télévision à cristaux liquides (LCD) (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

 (4)ex853669 90

82

Prise modulaire femelle pour réseau local, comprenant au moins:

— Un transformateur d'impulsions, comprenant un tore ferrite à bande passante étendue,

— Une bobine mode commun,

— Une résistance,

— Un condensateur,

entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 et 8528 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex853690 85

92

Bande métallique emboutie, avec des connexions

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex853690 85

94

Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d'un ou plusieurs éléments conducteurs

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854449 93

10

ex853710 99

92

Écran tactile, constitué d'un quadrillage conducteur enserré entre deux plaques ou feuilles en matière plastique ou en verre, muni de conducteurs et de pièces de connexion électriques

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex853710 99

93

Unité de commande électronique pour une tension de 12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex853710 99

94

Unité composée de deux transistors à effet de champ à jonction, placée dans un boîtier double pour grille de connexion

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854370 90

20

ex853710 99

95

Unité composée de deux transistors à effet de champ à semi conducteur à oxyde métallique, placée dans un boîtier double pour grille de connexion

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854370 90

25

ex853890 99

92

Partie d'un coupe-circuit électrothermique, constituée d'un fil en cuivre recouvert d'étain attaché à un boîtier cylindrique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 5 × 48 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex853939 00

20

Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) ou à électrodes externes (EEFL), d'un diamètre inférieur ou égal à 5 mm et d'une longueur supérieure à 120 mm, mais inférieure ou égale à 1 570 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2011

▼M29

ex854011 00

91

Tube cathodique couleur avec masque à fentes, équipé d’un canon à électrons et d’un collet de déviation, présentant un rapport largeur/hauteur d’écran de 4/3 et une diagonale d’écran n’excédant pas 42 cm

0 %

1.1.2011-31.12.2011

ex854011 00

92

Tube cathodique couleur de type «full square» à écran courbe, équipé d’un canon à électrons et d’un collet de déviation, présentant un rapport largeur/hauteur de l’écran de 4/3 et une diagonale de l’écran de 68 cm (± 2 mm)

0 %

1.1.2011-31.12.2011

ex854011 00

93

Tube cathodique en couleurs, avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) et ayant une diagonale de l’écran de 79 cm ou plus

0 %

1.1.2011-31.12.2011

ex854011 00

94

Tube cathodique couleur doté d’un canon à électrons et d’un déviateur, avec un rapport largeur/hauteur d’écran de 4/3 et une diagonale d’écran de plus de 72 cm

0 %

1.1.2011-31.12.2013

ex854011 00

95

Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/hauteur de l’écran de 16/9 et une diagonale de l’écran de 39,8 cm (± 0,3 cm)

0 %

1.1.2011-31.12.2013

▼M29 —————

▼M27

ex854020 80

91

Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9 ou 10 dyodes, sensible à la lumière d'une longueur d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas 930 nanomètres, d'un diamètre n'excédant pas 14 mm et d'une hauteur n'excédant pas 94 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex854071 00

20

Magnétron à effet continu, avec une fréquence fixe de 2 460 MHz, aimant permanent, sortie sonde, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8516 50 00 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854089 00

91

Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant pas 300 mm × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854089 00

92

Tube de visualisation à vide, fluorescent

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854091 00

32

Canon à électrons de tubes cathodiques couleur d'un tension anodique de 27,5 kV ou plus mais n'excédant pas 36 kV

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854091 00

40

Collet de déviation de tubes cathodiques

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854091 00

50

Bouton d'anode métallique destiné à assurer le contact électrique avec l'anode située à l'intérieur du tube cathodique couleur

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854091 00

92

Masque à fentes (slit ou slot-mask), à l'exclusion des masques ayant des fentes verticales continues, ayant une longueur en diagonale n'excédant pas 69 cm

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex854091 00

95

Masques perforés, à l'exclusion des masques disposant de fentes verticales continues, ayant une longueur en diagonale de 697,5 mm ou plus mais n'excédant pas 782,9 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex854091 00

96

Assemblage pour un tube cathodique, permettant le réglage de finesse et/ou de convergence d'affichage, ayant au moins 2 mais pas plus de 6 bobines, un support en matière plastique et un anneau de fixation en métal

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854370 90

30

Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854370 90

35

Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n'excédant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex854370 90

40

Amplificateur haute fréquence constitué d’un ou de plusieurs circuits intégrés et de condensateurs distincts (puces), monté sur un flasque métallique et intégré dans un boîtier

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex854370 90

45

Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854370 90

55

Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d'un circuit de pilotage intégré, et d'une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d'au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854370 90

60

Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 GHz ou plus mais n'excédant pas 42 GHz, constitué d'éléments actifs et passifs non montés sur un support, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854370 90

65

Circuit d'enregistrement et de reproduction audio, permettant la mémorisation des données audio stéréo, permettant l'enregistrement et la reproduction simultanément, comprenant 2 ou 3 circuits intégrés monolithiques montés sur un circuit imprimé ou sur un cadre conducteur (dit lead frame), enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854370 90

80

Oscillateur à compensation thermique, comprenant un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans un boitier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854370 90

85

Oscillateur piloté en tension (VCO), à l'exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854370 90

90

Module avec piles à combustible, comprenant au moins des piles à combustible à membrane électrolytique polymère dans une boîtier, avec un système de refroidissement intégré, destiné à la fabrication de systèmes de propulsion pour véhicules à moteur (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854390 00

20

Cathode en acier inoxydable sous forme d'une plaque pourvue d'une barre de suspension, même avec des bandes latérales en matière plastique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854390 00

30

Assemblage de produits du no 8541 ou 8542 montés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854390 00

40

Partie d'un appareil d'électrolyse, composé d'un panneau de nickel équipé d'un treillis métallique de nickel, fixé par des nervures de nickel, et un panneau de titane équipé d'un treillis métallique de titane, fixé par des nervures de titane, dont les deux panneaux sont fixés ensemble dos à dos

0 %

1.1.2010-31.12.2012

▼M29 —————

▼M29

ex854442 90

10

Câble de transmission de données pouvant supporter un débit de transmission de 600 Mbits/s ou plus:

— fonctionnant à une tension de 1,25 V (+ 0,25 V)

— muni à une ou aux deux extrémités de connecteurs dont au moins un est doté de broches espacées de 0,5 mm,

— écranté (écran global),

utilisé uniquement pour la conmmunication entre un panneau LCD ou un écran à plasma et des circuits électroniques de traitement vidéo

0 %

1.1.2011-31.12.2013

▼M27

ex854449 93

20

Câble flexible isolé en PET/PVC:

— tension n'excédant pas 60 V,

— intensité de courant n'excédant pas 1 A,

— résistance à la chaleur n'excédant pas 105 °C,

— fils individuels d'une épaisseur de 0,05 mm (± 0,01 mm) et d'une largeur n'excédant pas 0,65 mm (± 0,03 mm),

— distance entre les conducteurs n'excédant pas 0,5 mm et

— pas (distance d'axe à axe des conducteurs) n'excédant pas 1,08 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex854519 00

20

Electrodes de carbone destinées à la fabrication de piles au carbone zinc (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2013

▼M29 —————

▼M29

ex854710 00

10

Pièce isolée en céramique, contenant en poids 90 % ou plus d’oxyde d’aluminium, métallisée, sous forme d’un corps cylindrique creux d’un diamètre extérieur de 20 mm ou plus mais n’excédant pas 250 mm, destinée à la fabrication d’interrupteurs à vide (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2013

▼M29 —————

▼M27

ex854890 90

41

Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n'excédant pas 40 MHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854890 90

43

Capteur d'image par contact

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854890 90

47

Unité composée de deux ou plusieurs puces pour diode électroluminescente, conçue pour des longueurs d'ondes classiques de 440 nm ou plus mais n'excédant pas 660 nm, placée dans un boîtier pour grille de connexion dont les dimensions extérieures – hors connexions – ne dépassent pas 12 × 12 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854890 90

48

Bloc optique, comprenant au moins une diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d'ondes classiques de 635 nm ou plus mais n'excédant pas 815 nm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex854890 90

49

Module LCD consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, combiné à un dispositif d'écran tactile, avec ou sans rétro-éclairage («blacklight»), avec ou sans alimentation du rétro-éclairage («inverter»), et équipé d'un ou de plusieurs circuits imprimés munis d'une électronique de contrôle dont le seul but est l'adressage de la pixellisation

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28 —————

▼M28

ex870423 91

20

Châssis à moteur diésel d'une cylindrée d'au moins 8 000 cm3, équipé d'une cabine, sur 3, 4 ou 5 roues, ayant un empattement d'au moins 480 cm, ne comportant pas d'appareillage travaillant, destiné à être incorporé dans des véhicules spéciaux d'une largeur d'au moins 300 cm (1)

0 %

1.7.2010-31.12.2012

▼M27

ex870899 97

20

Capuchons pour boîtiers métalliques assemblés dans les bras d'équilibrage ou les roulements sphériques de la suspension des véhicules automobiles (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex900110 90

10

Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex900120 00

10

Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté ou des deux par un matériau transparent aussi en rouleaux

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex900120 00

20

Feuilles optiques, de diffusion, de réflexion ou à prismes, ou plaques de diffusion non imprimées, dotées ou non de propriétés polarisantes, spécialement découpées

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex900190 00

55

 (4)ex900190 00

21

Film à parcours optique multiple, en rouleaux, fabriqué à partir de feuilles en polyéthylène téréphtalate:

— d'une épaisseur totale supérieure ou égale à 100 μm mais ne dépassant pas 240 μm

— présentant une transmission totale supérieure ou égale à 55 % mais ne dépassant pas 65 %, calculée selon la méthode normalisée JIS K7105 conforme à ASTM D1003 et

— un voile supérieur ou égal à 70 % mais ne dépassant pas 80 %, calculé selon la méthode normalisée JIS K7105 conforme à ASTM D1003

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex900190 00

35

Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticulaire en matière plastique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex900190 00

45

Barreau en matière grenat d'yttrium-aluminium (YAG) dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex900190 00

60

Feuilles réfléchissantes ou de diffusion en rouleaux

0 %

1.1.2010-31.12.2013

 (4)ex900190 00

65

Film optique utilisé dans la fabrication d'écrans de projection frontale, qui se compose de 5 structures multicouches au minimum, dont un réflecteur dorsal, une couche avant et un filtre de contraste avec un pas de 0,65 μm au maximum (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2014

ex900190 00

70

Feuilles en polyéthylène téréphtalate d'une épaisseur de moins de 300 μm, conformes à la norme ASTM D2103, ayant sur une face des prismes de résine acrylique, avec un angle de prisme de 90 ° et un pas de 50 μm

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex900190 00

75

Filtre avant comprenant des plaques de verre avec revêtement imprimé et pelliculé spécial, utilisé dans la fabrication de modules d'affichage à plasma (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex900190 00

76

Filtre pour écran plasma (PDP)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex900190 00

85

Plaque guide lumière en polyméthacrylate de méthyle,

— découpée ou non,

— imprimée ou non,

destinée à la fabrication d’unités de rétroéclairage pour téléviseurs à écran plat

 (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2015

▼M27

ex900211 00

10

Objectif d'une longueur focale réglable de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, constitué de 4 à 8 lentilles en verre ou en méthacrylate, d'un diamètre de 120 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, recouvertes au moins sur une face d'une couche de fluorure de magnésium, destiné à la fabrication d'appareils de projection vidéo (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex900211 00

50

Objectif d'une longueur focale de 25 mm ou plus mais n'excédant pas 150 mm, constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d'un diamètre de 60 mm ou plus mais n'excédant pas 190 mm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex900220 00

10

Filtre, constitué d'une membrane polarisante en matière plastique, une plaque de verre et une pellicule de protection transparente, monté dans un cadre métallique, destiné à la fabrication de produits du no 8528 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex900290 00

20

Lentille, montée, d'une longueur focale fixe de 3,8 mm (±0,19 mm) ou 8 mm (±0,4 mm), d'une ouverture relative de F2.0 et d'un diamètre n'excédant pas 33 mm, destinée à la fabrication de caméras à transfert de charge (CCD) (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex900290 00

30

Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d'une diamètre de 0,85 mm ou plus mais n'excédant pas 1,15 mm, inserrée entre 2 plaques en matière plastique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex901320 00

10

Lasers haute fréquence à dioxyde de carbone, dont la puissance de sortie est 12 Watt ou plus mais n'excédant pas 200 Watt

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex901320 00

20

Ensembles de têtes laser utilisés dans la fabrication d'appareils de mesure ou de contrôle des plaquettes et dispositifs semiconducteurs (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex901320 00

30

Lasers utilisés dans la fabrication d'appareils de mesure ou de contrôle des plaquettes et dispositifs semiconducteurs (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex902230 00

10

Tube à rayons X, ayant une tension d'objectif de 4 kV ou plus mais n'excedant pas 30 kV, une puissance n'excédant pas 9 W et une intensité de courant cible n'excédant pas 2 mA

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex902290 00

10

Panneau de silicium amorphe pour appareils à rayons X (détecteur plat pour la radiologie/détecteurs de rayons X) constitué d’une plaque de verre avec matrice en transistors à couche mince, recouverte d’une pellicule de silicium amorphe enduite d’une couche d’iodure de césium (scintillateur) et d’une couche de protection métallisante, avec surface active de 409,6 mm2 x 409,6 mm2 et une taille de pixels de 200 μm2 x 200 μm2

0 %

1.1.2011-31.12.2013

▼M29 —————

▼M27

ex902710 90

10

Élément de capteur pour les analyses de gaz ou de fumées dans les véhicules automobiles, constitué essentiellement d'un élément en céramique-zirconium enserré dans un boîtier métallique

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex903180 34

30

Appareil de mesure de l'angle de rotation et du sens de rotation de véhicules automobiles, constitué d'au moins un capteur de vitesse de lacet se présentant sous la forme d'un quartz monocristallin, même combiné avec un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex903180 38

10

Dispositif de mesure d'accélération pour des applications en automobiles, comprenant un ou plusieurs éléments actifs et/ou passifs et un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex903190 85

20

Assemblage pour capteur d'alignement par faisceau laser, sous la forme d'un circuit imprimé comprenant des filtres optiques, un capteur d'image par transfert d'image (CCD), le tout enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M28 —————

▼M27

ex903210 89

20

Thermostat antigel ou bimétallique caractérisé par

— une température d'ouverture de +7 °C (± 1,5 °C) et une température de fermeture de 4 °C (± 1,5 °C) dans le cas du thermostat antigel,

— une température d'ouverture de +8 °C (± 3 °C) dans le cas du thermostat bimétallique,

thermostat utilisé dans la fabrication de réfrigérateurs sans givre (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex903289 00

20

Capteur de choc pour des coussins de sécurité (airbags) pour automobiles, comprenant un contact permettant la commutation d'un courant de 12 A à une tension de 30 V et ayant une résistance de contact typique de 80 mOhm

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex903289 00

30

Commande électronique de servodirection électrique (EPS controller)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex903289 00

40

Régulateur de vanne numérique assurant la régulation de liquides et de gaz

0 %

1.1.2010-31.12.2012

ex910700 00

20

Minuterie mécanique pout la fabrication des réfrigérateurs à froid ventilé (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2011

ex940540 35

10

Appareil d'éclairage électrique en plastique contenant 3 tubes fluorescents d'un diamètre de 3,0 mm (±0,2 mm) et d'une longueur de plus de 420 mm (±1 mm) mais n'excédant pas 600 mm (±1 mm), destiné à la fabrication de produits visés dans la position 8528 (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex940540 39

10

Module d'éclairage ambiant d'une longueur comprise entre 300 mm et 600 mm, consistant en un dispositif d'éclairage composé d'une série de diodes spécifiques émettrices de lumière rouge, verte et bleue (entre 3 et 9 au maximum), intégrées sur une puce unique et montées sur une plaquette de circuit imprimé, avec une lumière associée à la partie avant et/ou arrière d'un téléviseur à écran plat (Flat TV) (1)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex940540 39

20

Appareil d'éclairage électrique en silicone blanche, composé essentiellement:

— d'un module matriciel DEL mesurant 38,6 mm × 20,6 mm (± 0,1 mm), pourvu de 128 puces pour diodes électroluminescentes de couleur rouge et verte et

— d'un circuit imprimé souple muni d'une thermistance à coefficient de température négatif

0 %

1.1.2010-31.12.2013

▼M29

ex940540 39

30

Ensemble d’éclairage électrique contenant:

— des cartes de circuits imprimés et

— des diodes électroluminescentes,

destiné à la fabrication d’unités de rétroéclairage pour téléviseurs à écran plat

 (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex950300 75

10

Modèles à l’échelle de téléférique en matière plastique, même avec moteur, pour l’impression (1)

0 %

1.1.2011-31.12.2015

ex950300 95

10

▼M27

ex960891 00

10

Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex960891 00

20

Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur

0 %

1.1.2010-31.12.2013

ex961210 10

10

Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes)

0 %

1.1.2010-31.12.2013

(1)   Le bénéfice de l'exemption ou de la réduction des droits de douane est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union édictées en la matière, en vue du contrôle douanier de la destination de ces marchandises [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1)].

(2)   Toutefois, la mesure n'est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou de restauration.

(3)   Le droit spécifique additionnel est applicable.

(4)   Nouvelle position, position modifiée ou position dont la durée de validité a été prolongée.



( 1 ) JO no L 302 du 19. 10. 1992, p. 1. Règlement modifié par l'acte d'adhésion de 1994.

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