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Document 01988L0388-20110120

Consolidated text: Directive du Conseil du 22 juin 1988 relative au rapprochement des législations des États membres dans le domaine des arômes destinés à être employés dans les denrées alimentaires et des matériaux de base pour leur production (88/388/CEE)

ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1988/388/2011-01-20

1988L0388 — FR — 20.01.2011 — 003.001


Ce document constitue un outil de documentation et n’engage pas la responsabilité des institutions

►B

DIRECTIVE DU CONSEIL

du 22 juin 1988

relative au rapprochement des législations des États membres dans le domaine des arômes destinés à être employés dans les denrées alimentaires et des matériaux de base pour leur production

(88/388/CEE)

(JO L 184, 15.7.1988, p.61)

abrogé par:

 

 

Journal officiel

page

date

 

Règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008

L 354

34

31.12.2008

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