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Document C:1993:307:TOC
Official Journal of the European Communities, C 307, 13 November 1993
Journal officiel des Communautés européennes, C 307, 13 novembre 1993
Journal officiel des Communautés européennes, C 307, 13 novembre 1993
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
93/C 307/01 | ECU | |||
93/C 307/02 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales) | |||
93/C 307/03 | Communication de la Commission aux États membres | |||
93/C 307/04 | Budget opérationnel CECA rectificatif pour 1993 | |||
93/C 307/05 | Communication de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil | |||
93/C 307/06 | Communication de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil | |||
93/C 307/07 | Adjudication permanente au titre du règlement (CEE) n° 570/88 de la Commission, du 16 février 1988, relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires | |||
93/C 307/08 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers) | |||
93/C 307/09 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole | |||
Cour des comptes | ||||
93/C 307/10 | Avis n° 7/93 de la Cour des comptes des Communautés européennes sur une proposition de règlement (CEE, Euratom) du Conseil modifiant le règlement (CEE, Euratom) n° 1552/89 du Conseil portant application de la décision 88/376/CEE, Euratom relative au système des ressources propres des Communautés |
FR |