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et Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël

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Ces sous-positions couvrent les guirlandes électriques/cordons lumineux des types utilisés pour les arbres de Noël.

Les caractéristiques objectives de ces articles, telles que la longueur du cordon, le type d’éclairage, la distance entre les lampes, la forme des “ampoules” (standard ou liées à la période de Noël), la facilité avec laquelle ils peuvent être maniés pour être placés sur l’arbre de Noël, indiquent qu’ils sont destinés à être utilisés principalement pour décorer un arbre de Noël en l’éclairant.

Les “ampoules” liées au thème de Noël peuvent avoir la forme de flocons de neige, d’étoiles ou de stalactites, ou encore d’autres représentations de la période hivernale; un lien fondé sur des traditions de longue date n’est pas requis.

Exemples de produits à classer dans les sous-positions 9405 31 00 et 9405 39 00 en tant que “guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël”:

Filet de lumière composé de câbles électriques vert foncé comportant 160 minilampes à incandescence transparentes (1,5 V/0,5 W), reliés de façon à former un filet de 320 × 150 cm. La taille du filet permet de le placer facilement sur un arbre de Noël. La couleur des câbles et les mailles de 19 × 19 cm, qui permettent de rentrer le filet entre les extrémités des branches, garantissent que, lorsque les lampes sont allumées, les fils et les lampes sont dissimulés alors que les lumières brillent vers l’extérieur, offrant un effet décoratif uniforme.

Cordon lumineux de 55 m de long constitué d’un câble électrique comportant 240 minilampes à incandescence (2,5 V/0,25W). La distance entre chaque lampe est de 21 cm. Le cordon lumineux est conçu aussi bien pour une utilisation en extérieur qu’en intérieur.

Ces sous-positions excluent les guirlandes électriques qui ne sont pas conçues pour être utilisées principalement sur un arbre de Noël et qui sont destinées à être utilisées à diverses fins décoratives tout au long de l’année, par exemple pour la décoration de maisons, de balcons, de lieux de mariage, de jardins ou pour la décoration d’articles plus petits, tels que les couronnes, les pots de fleurs ou les tables.

En outre, les guirlandes électriques munies de lampes en forme de citrouille ou de cœur, par exemple, ne relèvent pas de cette sous-position, car les lampes n’ont aucun lien avec les fêtes de Noël.

Exemples de produits à classer dans la sous-position 9405 4x en tant qu’“autres luminaires et appareils d’éclairage électriques”:

Rideaux lumineux à LED, en forme de guirlande (existant en plusieurs longueurs), constitués de deux câbles électriques isolés, d’où pendent des brins de diverses longueurs (30 à 70 cm) à des intervalles d’environ 15 cm. Les brins sont pourvus d’environ 200 sources lumineuses à LED au total. La guirlande est équipée d’un câble de raccordement et d’un transformateur.	Cordon lumineux à micro-LED, d’une longueur totale de 240 cm, constitué d’un fil métallique et de 40 sources lumineuses espacées de 5 cm, alimenté par batterie.

Cordon lumineux à micro-LED, d’une longueur totale de 860 cm (dont 500 cm de câble de raccordement), constitué d’un fil métallique et de 360 sources lumineuses espacées de 1 cm. Le cordon lumineux est équipé d’un transformateur.»