32023R1042

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Règlement - 2023/1042 - EN - EUR-Lex

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Règlement (UE) 2023/1042 de la Commission du 26 mai 2023 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de folpet présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2023/3391

JO L 140 du 30.5.2023, pp. 37–50 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2023/1042/oj

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Official Journal

30.5.2023

Journal officiel de l’Union européenne

L 140/37

RÈGLEMENT (UE) 2023/1042 DE LA COMMISSION

du 26 mai 2023

modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de folpet présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)	Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de folpet ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(2)	Une demande de modification de la LMR existante a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 pour le folpet sur les laitues.

(3)	Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, l’État membre concerné a évalué cette demande et a transmis son rapport d’évaluation à la Commission.

(4)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur la LMR proposée (2). Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public.

(5)

En ce qui concerne la modification de la LMR sollicitée par le demandeur, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification de la LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance concernée. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(6)	Eu égard aux avis motivés de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, la modification de LMR proposée satisfait aux exigences fixées à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.

(7)	Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(8)	Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 26 mai 2023.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2) Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for folpet in lettuces, EFSA Journal 2022;20(4):7309.

ANNEXE

Dans l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative au folpet est remplacée par le texte suivant:

« Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (1)

Folpet (somme du folpet et du phtalimide, exprimée en folpet) (R)

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,03 ((*))

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0,07 ((*))

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0,3

0130020

Poires

0,3

0130030

Coings

0,03 ((*))

0130040

Nèfles

0,03 ((*))

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,03 ((*))

0130990

Autres (2)

0,03 ((*))

0140000

Fruits à noyau

0,03 ((*))

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres (2)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

Raisins

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

Fraises

5 (+)

0153000

c)	Fruits de ronces

0,03 ((*))

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0,03 ((*))

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres (2)

0160000

Fruits divers

0161000

a)	à peau comestible

0161010

Dattes

0,03 ((*))

0161020

Figues

0,03 ((*))

0161030

Olives de table

0,15 ((*))(+)

0161040

Kumquats

0,03 ((*))

0161050

Caramboles

0,03 ((*))

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,03 ((*))

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,03 ((*))

0161990

Autres (2)

0,03 ((*))

0162000

b)	à peau non comestible, et de petite taille

0,03 ((*))

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

c)	à peau non comestible, et de grande taille

0,03 ((*))

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l’arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres (2)

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

a)	Pommes de terre

0,06 ((*))(+)

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,03 ((*))

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010

Betteraves

0,03 ((*))

0213020

Carottes

0,03 ((*))

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,03 ((*))

0213040

Raiforts

0,03 ((*))

0213050

Topinambours

0,03 ((*))

0213060

Panais

0,03 ((*))

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,03 ((*))

0213080

Radis

0,04 ((*))(+)

0213090

Salsifis

0,04 ((*))(+)

0213100

Rutabagas

0,03 ((*))

0213110

Navets

0,03 ((*))

0213990

Autres (2)

0,03 ((*))

0220000

Légumes-bulbes

0,03 ((*))

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0231000

a)	Solanacées et Malvacées

0231010

Tomates

5 (+)

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,03 ((*))

0231030

Aubergines

0,03 ((*))

0231040

Gombos/Camboux

0,03 ((*))

0231990

Autres (2)

0,03 ((*))

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0,03 ((*))

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0233010

Melons

0,4 (+)

0233020

Potirons

0,03 ((*))

0233030

Pastèques

0,03 ((*))

0233990

Autres (2)

0,03 ((*))

0234000

Maïs doux

0,03 ((*))

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,03 ((*))

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,03 ((*))

0241000

a)	Choux (développement de l’inflorescence)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

b)	Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

c)	Choux feuilles

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

d)	Choux-raves

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0251010

Mâches/Salades de blé

0,03 ((*))

0251020

Laitues

1,5

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,03 ((*))

0251040

Cressons et autres pousses

0,03 ((*))

0251050

Cressons de terre

0,03 ((*))

0251060

Roquette/Rucola

0,03 ((*))

0251070

Moutarde brune

0,03 ((*))

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0,03 ((*))

0251990

Autres (2)

0,03 ((*))

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0,03 ((*))

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0,03 ((*))

0254000

d)	Cressons d’eau

0,03 ((*))

0255000

e)	Endives/Chicons

0,03 ((*))

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0,06 ((*))

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0,03 ((*))

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres (2)

0270000

Légumes-tiges

0,03 ((*))

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres (2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,03 ((*))

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,03 ((*))

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,07 ((*))

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

Graines oléagineuses

0,07 ((*))

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres (2)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0,15 ((*))(+)

0402020

Amandes du palmiste

0,07 ((*))

0402030

Fruits du palmiste

0,07 ((*))

0402040

Kapoks

0,07 ((*))

0402990

Autres (2)

0,07 ((*))

0500000

CÉRÉALES

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,07 ((*))

0500030

Maïs

0,07 ((*))

0500040

Millet commun/Panic

0,07 ((*))

0500050

Avoine

0500060

Riz

0,07 ((*))

0500070

Seigle

0,3

0500080

Sorgho

0,07 ((*))

0500090

Froment (blé)

0,4 (+)

0500990

Autres (2)

0,07 ((*))

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,1 ((*))

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

Fleurs

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

Racines

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

400 (+)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,1 ((*))

0810010

Anis/Graines d’anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,1 ((*))

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,1 ((*))

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,1 ((*))

0840020

Gingembre (10)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,1 ((*))

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,1 ((*))

0850000

Boutons

0,1 ((*))

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,1 ((*))

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,1 ((*))

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,03 ((*))

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

0,05 ((*))

1010000

Produits (base:)

1011000

Porcins

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres (2)

1012000

Bovins

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres (2)

1013000

Ovins

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres (2)

1014000

Caprins

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres (2)

1015000

Équidés

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres (2)

1016000

Volailles

1016010

Muscles

(+)

1016020

Graisse

(+)

1016030

Foie

(+)

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

g)	Autres animaux terrestres d’élevage

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres (2)

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d’oiseaux

(+)

1030010

Poule

(+)

1030020

Cane

(+)

1030030

Oie

(+)

1030040

Caille

(+)

1030990

Autres (2)

(+)

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture (7)

1050000

Amphibiens et reptiles

1060000

Invertébrés terrestres

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

1100000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

Folpet (somme du folpet et du phtalimide, exprimée en folpet) (R)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0152000 b) Fraises

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0161030 Olives de table

0402010 Olives à huile

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0211000 a) Pommes de terre

0231010 Tomates

0233010 Melons

0500090 Froment (blé)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0700000 HOUBLON

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature et l’étude quantitative des résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poules

1030020 Canes

1030030 Oies

1030040 Cailles

1030990 Autres (2)»

((*)) Indique le seuil de détection.

(1) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

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