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Document 62013TJ0685
Copernicus-Trademarks / OHMI - Blue Coat Systems (BLUECO)
Copernicus-Trademarks / OHMI - Blue Coat Systems (BLUECO)
Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 21 janvier 2015 – Copernicus‑Trademarks/OHMI – Blue Coat Systems (BLUECO)
(affaire T‑685/13)
«Marque communautaire — Procédure d’opposition — Demande de marque communautaire verbale BLUECO — Marque communautaire verbale antérieure BLUE COAT — Motif relatif de refus — Risque de confusion — Caractère distinctif de la marque antérieure — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009»
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1. |
Marque communautaire — Définition et acquisition de la marque communautaire — Motifs relatifs de refus — Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires — Risque de confusion avec la marque antérieure — Critères d’appréciation [Règlement du Conseil no 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. points 18, 39, 45, 46) |
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2. |
Marque communautaire — Procédure de recours — Recours devant le juge de l’Union — Compétence du Tribunal — Contrôle de la légalité des décisions des chambres de recours — Réexamen des circonstances de fait à la lumière de preuves non présentées auparavant devant les instances de l’Office — Exclusion (Règlement du Conseil no 207/2009, art. 65) (cf. point 21) |
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3. |
Marque communautaire — Définition et acquisition de la marque communautaire — Motifs relatifs de refus — Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires — Risque de confusion avec la marque antérieure — Marques verbales BLUECO et BLUE COAT [Règlement du Conseil no 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. points 25‑27, 53‑56) |
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4. |
Marque communautaire — Définition et acquisition de la marque communautaire — Motifs relatifs de refus — Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires — Risque de confusion avec la marque antérieure — Caractère distinctif faible de la marque antérieure — Incidence [Règlement du Conseil no 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. point 50) |
Objet
Recours formé contre la décision de la première chambre de recours de l’OHMI du 8 octobre 2013 (affaire R 2028/2012‑1), relative à une procédure d’opposition entre Blue Coat Systems, Inc. et Copernicus-Trademarks Ltd.
Dispositif
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1) |
Le recours est rejeté. |
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2) |
Copernicus-Trademarks Ltd est condamnée aux dépens. |