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Document 62012TJ0160

Adler Modemärkte / OHMI - Blufin (MARINE BLEU)

Arrêt du Tribunal (neuvième chambre) du 14 mai 2014 – Adler Modemärkte/OHMI – Blufin (MARINE BLEU)

(affaire T‑160/12)

«Marque communautaire — Procédure d’opposition — Demande de marque communautaire verbale MARINE BLEU — Marque communautaire verbale antérieure BLUMARINE — Motif relatif de refus — Risque de confusion — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009»

1. 

Marque communautaire — Définition et acquisition de la marque communautaire — Motifs relatifs de refus — Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires — Risque de confusion avec la marque antérieure — Critères d’appréciation [Règlement du Conseil no 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. points 31, 32, 60, 67)

2. 

Marque communautaire — Définition et acquisition de la marque communautaire — Motifs relatifs de refus — Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires — Risque de confusion avec la marque antérieure — Appréciation du risque de confusion — Niveau d’attention du public [Règlement du Conseil no 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. point 35)

3. 

Marque communautaire — Définition et acquisition de la marque communautaire — Motifs relatifs de refus — Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires — Similitude entre les marques concernées — Critères d’appréciation [Règlement du Conseil no 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. points 38, 39)

4. 

Marque communautaire — Définition et acquisition de la marque communautaire — Motifs relatifs de refus — Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires — Risque de confusion avec la marque antérieure — Marques verbales MARINE BLEU et BLUMARINE [Règlement du Conseil no 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. points 61, 63, 65-67)

5. 

Marque communautaire — Définition et acquisition de la marque communautaire — Motifs relatifs de refus — Opposition par le titulaire d’une marque antérieure identique ou similaire enregistrée pour des produits ou services identiques ou similaires — Risque de confusion avec la marque antérieure — Caractère distinctif faible de la marque antérieure — Incidence [Règlement du Conseil no 207/2009, art. 8, § 1, b)] (cf. point 65)

Objet

Recours formé contre la décision de la deuxième chambre de recours de l’OHMI du 3 février 2012 (affaire R 1955/2010‑2), relative à une procédure d’opposition entre Blufin SpA et Adler Modemärkte AG.

Dispositif

1) 

Le recours est rejeté.

2) 

Adler Modemärkte AG est condamnée à supporter ses propres dépens, ainsi que ceux exposés par l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles).

3) 

Blufin SpA supportera ses propres dépens.
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