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Tarif douanier commun - Positions tarifaires - Test pour le diagnostic du taux de cholestérol dans le sang comportant comme élément essentiel une carte composée d' un papier imprégné de réactif collé sur un support plastique et recouvert d' un tissu filtrant - Classement dans la sous-position 4823 9090 de la nomenclature combinée

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La nomenclature combinée en vigueur en 1991, telle qu' elle résulte du règlement n 2472/90, doit être interprétée en ce sens qu' un assortiment d' articles conditionné pour la vente au détail en vue de déterminer le taux de cholestérol dans le plasma sanguin, dont l' article lui conférant son caractère essentiel est une carte test constituée, d' une part, d' un papier imprégné de réactif collé sur un support en plastique et, d' autre part, d' un tissu filtrant superposé au papier collé, seul le premier permettant la détection du taux de cholestérol dans le sang déposé sur la carte test, relève du chapitre 48 relatif aux papiers, cartons et autres. Ne pouvant être classé, en raison de sa dimension et compte tenu de la note 7 précédant le chapitre 48, dans la position 4811, l' assortiment en cause doit être classé, dès lors qu' aucune autre sous-position ne peut être retenue, dans la sous-position résiduelle 4823 9090.