L'accès au droit de l'Union européenne
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Document 31991L0338

    Parlement européen
    Commission européenne
    Conseil de l'Union européenne
    Base(s) juridique(s):
    Commission: 11957E100A;

    Type de dossier:
    PROPOSITION DE DIRECTIVE
    Directive
    Thésaurus EuroVoc:
    commercialisation; rapprochement des législations; pollution par les métaux
    Code du répertoire:
    15.10.20.50 Environnement, consommateurs et protection de la santé / Environnement / Pollution et nuisances / Substances chimiques, risques industriels et biotechnologie
    Documents:
    JO C/1990/112/1
    Numéro CELEX du document principal:
    51990AC0208
    Rapporteur:
    Ursula SCHLEICHER
    Auteur du rapport:
    Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
    Documents:
    A3/1990/180
    PE/140092/CONS/FIN
    Service chef de file:
    DG III – Industrie
    Mode de décision:
    Procédure d'habilitation
    Destinataire pour acte formel:
    Conseil de l’Union européenne
    Type de dossier:
    PROPOSITION DE DIRECTIVE
    Remarques:
    Suite avis PE 2ème lecture
    Documents:
    SEC/1991/946/FINAL
    CS/1991/6808/91/ENT57
    Décision:
    Approbation avec amendements
    Rapporteur:
    Ursula SCHLEICHER
    Documents:
    JO C/1990/260/89
    Numéro CELEX du document principal:
    51990AP0180
    Mode de décision:
    Majorité qualifiée
    Ordre du jour du Conseil:
    POINT "A" DE L'ORDRE DU JOUR DU CONSEIL
    Session du conseil:
    1501
    Type de dossier:
    Directive
    Documents:
    JO L/1991/186/59
    Numéro CELEX du document principal:
    31991L0338
    Décision:
    Accord partiel
    Prise en Charge:
    Martin BANGEMANN
    Remarques:
    ENGAGEMENT RESPECTE
    Service chef de file:
    DG III – Industrie
    Service associé:
    Direction générale de l’emploi, des affaires sociales et de l’inclusion ; Direction générale de l’environnement
    Mode de décision:
    Procédure d'habilitation
    Destinataire pour acte formel:
    Conseil de l’Union européenne
    Type de dossier:
    PROPOSITION DE DIRECTIVE
    Remarques:
    Diffusé par l'Office des publications

    Suite avis PE
    Documents:
    COM/1990/545/FINAL
    CS/1990/10135/90/ENT123
    JO C/1990/304/16
    Numéro CELEX du document principal:
    51990PC0545
    Service chef de file:
    DG III – Industrie
    Service associé:
    DG XXIII – Politique d’entreprise, commerce, tourisme et économie sociale ; Direction générale de l’emploi, des affaires sociales et de l’inclusion ; Direction générale de l’environnement
    Mode de décision:
    Procédure écrite
    Destinataire pour acte formel:
    Conseil de l’Union européenne
    Destinataire pour consultation obligatoire:
    Parlement européen ; Comité économique et social européen
    Base(s) juridique(s):
    11957E100A
    Type de dossier:
    PROPOSITION DE DIRECTIVE
    Remarques:
    LIVRE BLANC

    Diffusé par l'Office des publications
    Documents:
    COM/1989/548/FINAL
    CS/1989/10270/89/ENT171
    JO C/1989/309/11
    JO C/1990/8/8
    Numéro CELEX du document principal:
    51989PC0548
    Ordre du jour du Conseil:
    POINT "B" DE L'ORDRE DU JOUR DU CONSEIL
    Session du conseil:
    1460
    Mode de décision:
    Majorité qualifiée
    Ordre du jour du Conseil:
    POINT "A" DE L'ORDRE DU JOUR DU CONSEIL
    Session du conseil:
    1472
    Décision:
    Approbation avec amendements
    Rapporteur:
    Ursula SCHLEICHER
    Documents:
    JO C/1991/129/84
    Numéro CELEX du document principal:
    51991AP0056
    Auteur de l’avis:
    Commission économique et monétaire