Position du SH Ex

Sous-position du SH Ex

Désignation

39.17

3917.21

Tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène, munis d'accessoires

.22

Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène, munis d'accessoires

.23

Tubes et tuyaux rigides en polymères de chlorure de vinyle, munis d'accessoires

.29

Tubes et tuyaux rigides en autres matières plastiques, munis d'accessoires

.31

Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa, munis d'accessoires

.33

Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires

.39

Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires

.40

Accessoires de tubes ou tuyaux, en matières plastiques

39.26

3926.90

Autres ouvrages en matières plastiques

40.08

4008.29

Profilés de caoutchouc non alvéolaire vulcanisé non durci, coupés à dimension

40.09

4009.12

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

4009.22

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

4009.32

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

4009.42

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

40.11

4011.30

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens

40.12

4012.13

Pneumatiques rechapés en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens

.20

Pneumatiques usagés, en caoutchouc

40.16

4016.10

Autres ouvrages en caoutchouc alvéolaire vulcanisé non durci

.93

Joints en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, non durci

.99

Autres ouvrages en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, non durci

40.17

4017.00

Tubes et tuyaux, en caoutchouc durci, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

45.04

4504.90

Joints en liège aggloméré

48.23

4823.90

Joints en papier ou carton

68.12

6812.80

Ouvrages en crocidolite, autres que vêtements, accessoires du vêtement, chaussures, coiffures, papiers, cartons, feutres ou feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux

.99

Autres ouvrages en amiante, autres que vêtements, accessoires du vêtement, chaussures, coiffures, papiers, cartons, feutres ou feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux

68.13

6813.20

Garnitures de friction pour freins, et autres ouvrages pour embrayages ou pour tous organes de frottement, non montés, à base d'amiante (asbeste)

.81

Garnitures de friction pour freins, non montées, à base de substances minérales, ne contenant pas d'amiante

.89

Autres garnitures de friction, non montées, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base de substances minérales, ne contenant pas d'amiante

70.07

7007.21

Pare-brise en verre de sécurité, formés de feuilles non contrecollées

73.04

7304.31

Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, étirés ou laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

.39

Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, non étirés ni laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

.41

Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

.49

Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ni laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

.51

Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

.59

Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ni laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

.90

Tubes et tuyaux, sans soudure, autres que de section circulaire, en fer ou en acier, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

73.06

7306.30

Tubes et tuyaux soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

.40

Tubes et tuyaux soudés, de section circulaire, en acier inoxydable, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

.50

Tubes et tuyaux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'en acier inoxydable, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

.61

Tubes et tuyaux soudés, de section carrée ou rectangulaire, en fer ou en acier, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

.69

Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire autre que carrée ou rectangulaire, en fer ou en acier, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

73.12

7312.10

Torons et câbles, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité, munis d'accessoires

.90

Tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité, munis d'accessoires

73.22

7322.90

Générateurs et distributeurs d'air chaud, à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, en fer ou en acier, à l'exclusion de leurs parties

73.24

7324.10

Éviers et lavabos, en acier inoxydable

.90

Autres articles d'hygiène ou de toilette, en fer ou en acier, autres qu'éviers et lavabos, en acier inoxydable, et autres que baignoires, en fer ou en acier

73.26

7326.20

Ouvrages en fils de fer ou d'acier

74.13

7413.00

Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité, munis d'accessoires

76.08

7608.10

Tubes et tuyaux, en aluminium non allié, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

.20

Tubes et tuyaux, en alliages d'aluminium, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

81.08

8108.90

Tubes et tuyaux, en titane, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides

83.02

8302.10

Charnières en métaux communs

.20

Roulettes à montures en métaux communs

.42

Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs, pour meubles

.49

Autres garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs

.60

Ferme portes automatiques en métaux communs

83.07

8307.10

Tuyaux flexibles en fer ou en acier, munis d'accessoires

.90

Tuyaux flexibles en métaux communs, autres qu'en fer ou en acier, munis d'accessoires

84.07

8407.10

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation

84.08

8408.90

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)

84.09

8409.10

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs d'aéronefs des no 8407.10 et 8408.90

84.11

8411.11

Turboréacteurs d'une poussée n'excédant pas 25 kN

.12

Turboréacteurs d'une poussée excédant 25 kN

.21

Turbopropulseurs d'une puissance n'excédant pas 1 100  kW

.22

Turbopropulseurs d'une puissance excédant 1 100  kW

.81

Turbines à gaz, autres que turboréacteurs ou turbopropulseurs, d'une puissance n'excédant pas 5 000  kW

.82

Turbines à gaz, autres que turboréacteurs ou turbopropulseurs, d'une puissance excédant 5 000  kW

.91

Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs

.99

Parties de turbines à gaz, autres que de turboréacteurs ou de turbopropulseurs

84.12

8412.10

Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

.21

Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres)

.29

Moteurs hydrauliques, autres qu'à mouvement rectiligne

.31

Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)

.39

Moteurs pneumatiques, autres qu'à mouvement rectiligne

.80

Moteurs et machines motrices non électriques, autres que les propulseurs à réaction et les moteurs hydrauliques ou pneumatiques

.90

Parties de propulseurs à réaction, de moteurs hydrauliques ou pneumatiques ou d'autres moteurs non électriques

84.13

8413.19

Pompes pour liquides, comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif

.20

Pompes pour liquides, à bras, ne comportant pas de dispositif mesureur ni conçues pour comporter un tel dispositif

.30

Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

.50

Pompes volumétriques alternatives pour liquides, autres que les pompes des no 8413.19 , 8413.20 ou 8413.30

.60

Pompes volumétriques rotatives pour liquides, autres que les pompes des no 8413.19 , 8413.20 ou 8413.30

.70

Pompes centrifuges pour liquides, autres que les pompes des no 8413.19 , 8413.20 ou 8413.30

.81

Pompes pour liquides, autres que les pompes des no 8413.19 , 8413.20 , 8413.30 , 8413.50 , 8413.60 ou 8413.70

.91

Parties de pompes pour liquides

84.14

8414.10

Pompes à vide

.20

Pompes à air, à main ou à pied

.30

Compresseurs d'air ou d'autres gaz, des types utilisés dans les équipements frigorifiques

.51

Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W

.59

Ventilateurs, autres que ceux du no 8414.51

.80

Autres pompes à air et compresseurs d'air ou de gaz

.90

Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de ventilateurs

84.15

8415.81

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)

.82

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément, avec dispositif de réfrigération mais sans soupape d'inversion du cycle thermique

.83

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément, sans dispositif de réfrigération

.90

Parties et pièces de machines et appareils pour le conditionnement de l'air, des no 8415.81 , 8415.82 ou 8415.83

84.18

8418.10

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées

.30

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l

.40

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l

.61

Groupes à compression pour la production du froid, dont le condensateur est constitué par un échangeur de chaleur

.69

Matériel, machines et appareils pour la production du froid, autres que les réfrigérateurs de type ménager et que ceux des no 8418.10 , 8418.30 , 8418.40 ou 8418.61

84.19

8419.50

Échangeurs de chaleur

.81

Appareils pour la confection de boissons chaudes ou pour la cuisson ou le chauffage des aliments

.90

Parties d'échangeurs de chaleur du no 8419.50

84.21

8421.19

Centrifugeuses

.21

Machines et appareils pour la filtration ou la purification des eaux

.23

Appareils pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression

.29

Machines et appareils pour la filtration ou l'épuration de liquides autres que l'eau ou les boissons, à l'exception de ceux du no 8421.23

.31

Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

.39

Machines et appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz, autres que les filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

84.24

8424.10

Extincteurs, même chargés

84.25

8425.11

Palans, à l'exception des monte-charge, à moteur électrique

.19

Palans, à l'exception des monte-charge, à moteur autre qu'électrique

.31

Treuils et cabestans, à moteur électrique

.39

Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique

.42

Crics et vérins, hydrauliques

.49

Crics et vérins, autres qu'hydrauliques

84.26

8426.99

Autres grues

84.28

8428.10

Ascenseurs et monte-charge

.20

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques

.33

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, à bande ou à courroie, pour marchandises, autres que spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

.39

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises, autres que spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, à benne, à bande ou à courroie

.90

Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention

84.43

8443.31

Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

.32

Imprimantes, autres que les machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42 , aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

84.71

8471.41

Autres machines automatiques de traitement de l'information, comportant sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie

.49

Autres machines automatiques de traitement de l'information, autres que celles du no 8471.41 , se présentant sous forme de systèmes

.50

Unités de traitement autres que celles des no 8471.41 ou 8471.49 , pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie

.60

Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire

.70

Unités de mémoire

84.79

8479.89

Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84, à savoir: démarreurs non électriques; régulateurs d'hélices non électriques; servomécanismes non électriques; essuie glaces non électriques; accumulateurs hydropneumatiques; démarreurs pneumatiques pour moteurs à réaction, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz; blocs toilettes spécialement conçus pour les aéronefs; actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée; humidificateurs et déshumidificateurs d'air

.90

Parties et pièces des machines et appareils énumérés sous le no 8479.89

84.83

8483.10

Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles

.30

Paliers autres qu'à roulement incorporés; coussinets

.40

Engrenages et roues de friction, autres que les simples roues et autres organes élémentaires de transmission; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple

.50

Volants et poulies, y compris les poulies à moufles

.60

Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation

.90

Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties et pièces détachées des articles des no 8483.10 , 8483.30 , 8483.40 , 8483.50 ou 8483.60

84.84

8484.10

Joints métalloplastiques

.90

Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues

85.01

8501.20

Moteurs électriques universels, d'une puissance excédant 735 W, mais n'excédant pas 150 kW

.31

Moteurs électriques à courant continu, autres que ceux du no 8501.20 , d'une puissance excédant 735 W, mais n'excédant pas 750 W; machines génératrices électriques à courant continu d'une puissance n'excédant pas 750 W

.32

Moteurs et machines génératrices électriques, à courant continu, autres que ceux du no 8501.20 , d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW

.33

Moteurs électriques à courant continu, autres que ceux du no 8501.20 , d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 150 kW; machines génératrices électriques à courant continu, d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW

.34

Machines génératrices électriques à courant continu, d'une puissance excédant 375 kW

.40

Moteurs électriques à courant alternatif, monophasés, autres que ceux du no 8501.20 , d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 kW

.51

Moteurs électriques à courant alternatif, polyphasés, autres que ceux du no 8501.20 , d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 750 W

.52

Moteurs électriques à courant alternatif, polyphasés, autres que ceux du no 8501.20 , d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW

.53

Moteurs électriques à courant alternatif, polyphasés, autres que ceux du no 8501.20 , d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 150 kW

.61

Machines génératrices électriques à courant alternatif (alternateurs), d'une puissance n'excédant pas 75 kVA

.62

Machines génératrices électriques à courant alternatif (alternateurs), d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA

.63

Machines génératrices électriques, à courant alternatif (alternateurs), d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA

85.02

8502.11

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi diesel), d'une puissance n'excédant pas 75 kVA

.12

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi diesel), d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA

.13

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi diesel), d'une puissance excédant 375 kVA

.20

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

.31

Autres groupes électrogènes électriques, à énergie éolienne

.39

Autres groupes électrogènes électriques, autres que ceux du no 8502.31

.40

Convertisseurs rotatifs électriques

85.04

8504.10

Ballasts pour lampes ou tubes à décharge

.31

Transformateurs électriques, autres que les transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance n'excédant pas 1 kVA

.32

Transformateurs électriques, autres que les transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA

.33

Transformateurs électriques, autres que les transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA

.40

Convertisseurs électriques statiques

.50

Bobines de réactance et selfs, autres que les ballasts pour lampes ou tubes à décharge

85.07

8507.10

Accumulateurs électriques au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston

.20

Autres accumulateurs électriques au plomb

.30

Accumulateurs électriques au nickel-cadmium

.40

Accumulateurs électriques au nickel-fer

.80

Autres accumulateurs électriques

.90

Parties d'accumulateurs électriques

85.11

8511.10

Bougies d'allumage

.20

Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques

.30

Distributeurs; bobines d'allumage

.40

Démarreurs électriques, même fonctionnant comme génératrices

.50

Autres génératrices électriques, des types utilisés avec des moteurs à allumage par étincelles ou par compression

.80

Autres appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression ou utilisés avec ces moteurs et conjoncteurs-disjoncteurs d'un type utilisé avec ces moteurs

85.16

8516.80

Résistances électriques chauffantes montées sur un simple support en matière isolante et reliées à un circuit, pour prévenir la formation de givre ou pour dégivrer

85.17

8517.12

Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil

.61

Stations de base pour la radiotélégraphie ou la radiotéléphonie

.62

Appareils pour la réception ou la transmission pour la radiotélégraphie ou la radiotéléphonie, autres que ceux du no 8517.61

.69

Appareils pour la radiotélégraphie ou la radiotéléphonie, autres que ceux des no 8517.61 et 8517.62

.70

Antennes et réflecteurs d'antennes destinés aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphies

85.18

8518.10

Microphones et leurs supports

.21

Haut-parleur unique monté dans son enceinte

.22

Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte

.29

Haut-parleurs, non montés dans leurs enceintes

.30

Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs

.40

Amplificateurs électriques d'audiofréquence

.50

Appareils électriques d'amplification du son

85.19

8519.81

Appareils d'enregistrement du son utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur, n'incorporant pas de dispositif de reproduction du son

.89

Appareils d'enregistrement du son n'utilisant pas un support magnétique, optique ou à semi-conducteur, n'incorporant pas de dispositif de reproduction du son

85.21

8521.10

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques, à bandes magnétiques

85.22

8522.90

Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils d'enregistrement du son utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur, n'incorporant pas de dispositif de reproduction du son, visés au no 8519.81 , et autres appareils d'enregistrement du son n'incorporant pas de dispositif de reproduction du son

85.26

8526.10

Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)

.91

Appareils de radionavigation

.92

Appareils de radiotélécommande

85.28

8528.41

Moniteurs à tube cathodique des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 8471

.51

Autres moniteurs des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 8471

.61

Projecteurs des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 8471

85.29

8529.10

Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types reconnaissables comme étant utilisés exclusivement ou principalement avec les appareils du no 85.26

.90

Assemblages et sous-assemblages pour les appareils du no 8526 , consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblée

85.31

8531.10

Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires

8531.20

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)

.80

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, autres que ceux des no 8531.10 ou 8531.20

85.36

8536.70

Connecteurs en plastique pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques

85.39

8539.10

Articles dits «phares et projecteurs scellés»

85.43

8543.70

Enregistreurs de vol; dispositifs de synchronisation et transducteurs, électriques; dégivreurs et dispositifs antibuée, avec résistance électrique, pour aéronefs

.90

Assemblages et sous-assemblages pour les enregistreurs de vol, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées

85.44

8544.30

Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans des aéronefs

88.01

8801.00

Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur

88.02

8802.11

Hélicoptères d'un poids à vide n'excédant pas 2 000  kg

.12

Hélicoptères d'un poids à vide excédant 2 000  kg

.20

Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000  kg

.30

Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur, d'un poids à vide excédant 2 000  kg, mais n'excédant pas 15 000  kg

.40

Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur, d'un poids à vide excédant 15 000  kg

88.03

8803.10

Hélices et rotors, et leurs parties

.20

Trains d'atterrissage et leurs parties

.30

Parties d'avions ou d'hélicoptères, autres que celles des no 8803.10 ou 8803.20

.90

Autres parties des engins relevant des no 88.01 ou 88.02

88.05

8805.29

Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties, autres que les simulateurs de combat aérien et leurs parties du no 8805.21

90.01

9001.90

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement

90.02

9002.90

Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, autres que les objectifs et les filtres, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement

90.14

9014.10

Boussoles, y compris les compas de navigation

.20

Instruments et appareils pour la navigation aérienne (autres que les boussoles)

.90

Parties et accessoires de boussoles, y compris les compas de navigation, et d'instruments et appareils pour la navigation aérienne (autres que les boussoles)

90.20

9020.00

Appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'éléments filtrant amovibles et à l'exclusion de leurs parties

90.25

9025.11

Thermomètres, et pyromètres, à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments

.19

Autres thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments

.80

Autres instruments du no 90.25

.90

Parties et accessoires d'instruments des no 9025.11 , 9025.19 ou 9025.80

90.26

9026.10

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides

.20

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz

.80

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de caractéristiques variables des liquides ou des gaz, autres que les instruments et appareils des no 9026.10 ou 9026.20

.90

Parties d'instruments et appareils des no 9026.10 , 9026.20 ou 9026.80

90.29

9029.10

Compteurs de tours électriques ou électroniques

.20

Indicateurs de vitesse et tachymètres

.90

Parties et accessoires de compteurs de tours, d'indicateurs de vitesse et de tachymètres

90.30

9030.10

Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes

.20

Oscilloscopes et oscillographes

.31

Multimètres pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur

.32

Multimètres pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur

.33

Instruments et appareils, autres que ceux des no 9030.10 , 9030.20 ou 9030.31 , pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur

.39

Instruments et appareils, autres que ceux des no 9030.10 , 9030.20 ou 9030.32 , pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur

.40

Instruments et appareils, autres que ceux des no 9030.10 , 9030.20 , 9030.32 ou 9030.39 , pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication

.84

Instruments et appareils, autres que ceux des no 9030.10 , 9030.20 , 9030.32 , 9030.39 ou 9030.40 , pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur

.89

Instruments et appareils, autres que ceux des no 9030.10 , 9030.20 , 9030.31 , 9030.32 , 9030.33 , 9030.39 , 9030.40 ou 9030.84 , pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques

.90

Parties et accessoires d'instruments et appareils des no 9030.10 , 9030.20 , 9030.31 , 9030.32 , 9030.33 , 9030.39 , 9030.40 , 9030.84 ou 9030.89

90.31

9031.80

Instruments et appareils de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 90

.90

Parties et accessoires des instruments et appareils du no 9031.80

90.32

9032.10

Thermostats

.20

Manostats (pressostats)

.81

Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques hydrauliques ou pneumatiques

.89

Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques

.90

Parties et accessoires d'instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques du no 90.32

91.04

9104.00

Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour véhicules aériens

91.09

9109.19

Mouvements d'horlogerie ne mesurant pas plus de 50 mm de largeur ou de diamètre, complets et assemblés, à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur, autres que les mouvements de réveils

.90

Mouvements d'horlogerie ne mesurant pas plus de 50 mm de largeur ou de diamètre, complets et assemblés, autres qu'à pile ou à accumulateur ou que fonctionnant sur secteur, autres que les mouvements de réveils

94.01

9401.10

Sièges (à l'exclusion des sièges recouverts de cuir)

94.03

9403.20

Meubles en métal autres que les sièges

.70

Meubles en matières plastiques autres que les sièges

94.05

9405.10

Appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en métaux communs ou en matières plastiques

.60

Plaques indicatrices lumineuses, lampes-réclames, enseignes lumineuses et articles similaires, en métaux communs ou en matières plastiques

.92

Parties des articles des no 9405.10 ou 9405.60 , en matières plastiques

.99

Parties des articles des no 9405.10 ou 9405.60 , en métaux communs