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Document 32021L0415
Commission Implementing Directive (EU) 2021/415 of 8 March 2021 amending Council Directives 66/401/EEC and 66/402/EEC in order to adapt to the evolution of scientific and technical knowledge, taxonomic groups and names of certain species of seeds and weeds (Text with EEA relevance)
Directive d’exécution (UE) 2021/415 de la Commission du 8 mars 2021 modifiant les directives 66/401/CEE et 66/402/CEE du Conseil afin d’adapter à l’évolution des connaissances scientifiques et techniques les groupes taxinomiques et les noms de certaines espèces de semences et de mauvaises herbes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Directive d’exécution (UE) 2021/415 de la Commission du 8 mars 2021 modifiant les directives 66/401/CEE et 66/402/CEE du Conseil afin d’adapter à l’évolution des connaissances scientifiques et techniques les groupes taxinomiques et les noms de certaines espèces de semences et de mauvaises herbes (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
C/2021/1439
JO L 81 du 9.3.2021, p. 65–69
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force
9.3.2021 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 81/65 |
DIRECTIVE D’EXÉCUTION (UE) 2021/415 DE LA COMMISSION
du 8 mars 2021
modifiant les directives 66/401/CEE et 66/402/CEE du Conseil afin d’adapter à l’évolution des connaissances scientifiques et techniques les groupes taxinomiques et les noms de certaines espèces de semences et de mauvaises herbes
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu la directive 66/401/CEE du Conseil du 14 juin 1966 concernant la commercialisation des semences de plantes fourragères (1), et notamment son article 2, paragraphe 1, point A a), et son article 21 bis,
vu la directive 66/402/CEE du Conseil du 14 juin 1966 concernant la commercialisation des semences de céréales (2), et notamment son article 2, paragraphe 1, point A, et son article 21 bis,
considérant ce qui suit:
(1) |
À la lumière de l’évolution des connaissances scientifiques, les noms botaniques de la fétuque ovine durette et du chiendent, ainsi que les noms botaniques du froment (blé) tendre, du blé dur, de l’épeautre, du sorgho et du sorgho du Soudan ont été révisés conformément aux règles du code international de nomenclature pour les algues, les champignons et les plantes. |
(2) |
Le nom botanique de la fétuque ovine durette a été révisé étant donné que le nom Festuca trachyphylla (Hack.) Hack. a été validement publié avant le nom Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina. Elytrigia repens, en tant que nom botanique du chiendent, n’a pas été validement publié. C’est le nom Elymus repens qui a été établi à sa place en tant que nom botanique valide de cette espèce. |
(3) |
Des approches de la taxinomie de l’espèce Triticum fondées sur le génome et la phylogénie ont confirmé que le blé dur et l’épeautre, précédemment considérés comme des espèces indépendantes, sont des sous-espèces d’autres espèces. Le nom botanique précédent du blé dur, Triticum durum Desf., a donc été révisé et le nouveau nom est Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren. Le nom botanique de l’épeautre, Triticum spelta L., a été révisé et est devenu Triticum aestivum L. subsp. spelta (L.) Thell. L’épeautre étant devenu une sous-espèce du blé, l’ensemble végétal anciennement dénommé Triticum aestivum L. a été renommé Triticum aestivum L. subsp. aestivum conformément aux règles du code international de nomenclature pour les algues, les champignons et les plantes. |
(4) |
Le nom botanique précédent du sorgho du Soudan, Sorghum sudanense (Piper) Stapf, n’a pas été validement publié et le nom Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse a été établi en tant que nom botanique valide de cet ensemble végétal conformément aux règles du code international de nomenclature pour les algues, les champignons et les plantes. Le sorgho du Soudan ayant le rang taxinomique d’une sous-espèce du sorgho, le nom botanique du sorgho, Sorghum bicolor (L.) Moench, a été révisé conformément aux règles du code international de nomenclature pour les algues, les champignons et les plantes et est devenu Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor. |
(5) |
Il convient donc de modifier les directives 66/401/CEE et 66/402/CEE pour tenir compte de ces changements. |
(6) |
Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
Modification de la directive 66/401/CEE
La directive 66/401/CEE est modifiée comme suit:
1) |
À l’article 2, paragraphe 1, point A a), la seizième définition est remplacée par le texte suivant:
|
2) |
L’annexe II est modifiée conformément à la partie A de l’annexe de la présente directive. |
Article 2
Modification de la directive 66/402/CEE
La directive 66/402/CEE est modifiée comme suit:
1) |
L’article 2, paragraphe 1, point A, est modifié comme suit:
|
2) |
Les annexes I, II et III sont modifiées conformément à la partie B de l’annexe de la présente directive. |
Article 3
Transposition
1. Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 31 janvier 2022, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.
Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er février 2022.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
Article 4
Entrée en vigueur
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Article 5
Destinataires
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 8 mars 2021.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
ANNEXE
Partie A — Modification de l’annexe II de la directive 66/401/CEE
L’intitulé de la colonne 7 du tableau de la section I, point 2.A, et l’intitulé de la colonne 5 du tableau de la section II, point 2.A, sont remplacés par l’intitulé suivant:
«Elymus repens».
Partie B — Modification des annexes I, II et III de la directive 66/402/CEE
1) |
L’annexe I est modifiée comme suit:
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2) |
L’annexe II est modifiée comme suit:
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3) |
À l’annexe III, le tableau est modifié comme suit:
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