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Document 32014L0093
Commission Directive 2014/93/EU of 18 July 2014 amending Council Directive 96/98/EC on marine equipment Text with EEA relevance
Directive 2014/93/UE de la Commission du 18 juillet 2014 modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Directive 2014/93/UE de la Commission du 18 juillet 2014 modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
JO L 220 du 25.7.2014, p. 1–78
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
No longer in force, Date of end of validity: 17/09/2016; abrogé par 32014L0090
|
25.7.2014 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 220/1 |
DIRECTIVE 2014/93/UE DE LA COMMISSION
du 18 juillet 2014
modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu la directive 96/98/CE du Conseil du 20 décembre 1996 relative aux équipements marins (1), et notamment son article 17,
considérant ce qui suit:
|
(1) |
Aux fins de la directive 96/98/CE, les conventions internationales et les normes d’essai doivent s’appliquer dans leur version actualisée. |
|
(2) |
Plusieurs amendements aux conventions internationales et aux normes d’essai internationales applicables sont entrés en vigueur depuis l’adoption du dernier acte législatif modifiant la directive 96/98/CE. Il y a lieu d’intégrer ces modifications dans la directive 96/98/CE. |
|
(3) |
Au cours de la même période, l’Organisation maritime internationale et les organismes européens de normalisation ont également adopté des normes, y compris des normes d’essai détaillées, pour plusieurs équipements qui figurent à l’annexe A.2 de la directive 96/98/CE ou qui, bien que non mentionnés dans cette annexe, sont considérés comme entrant en ligne de compte pour l’application de ladite directive. Il convient dès lors, selon le cas, d’inclure lesdits équipements dans l’annexe A.1 ou de les transférer de l’annexe A.2 dans l’annexe A.1. |
|
(4) |
La directive 96/98/CE devrait dès lors être modifiée en conséquence. |
|
(5) |
Il est raisonnable de permettre que les équipements nouvellement soumis aux exigences harmonisées en vertu de la présente directive et fabriqués avant l’expiration du délai fixé pour la mise en œuvre de la présente directive soient mis sur le marché et placés à bord des navires battant pavillon d’un État membre pendant une période transitoire. |
|
(6) |
Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires (COSS), |
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
L’annexe A de la directive 96/98/CE est remplacée par le texte de l’annexe de la présente directive.
Article 2
Un équipement mentionné dans la colonne 1 de l’annexe A.1 comme ayant été transféré de l’annexe A.2, qui a été fabriqué avant le 14 août 2015 conformément aux procédures d’approbation de type déjà en vigueur avant cette date à l’intérieur du territoire d’un État membre, peut être maintenu sur le marché et conservé à bord d’un navire de l’Union européenne jusqu’au 14 août 2017.
Article 3
1. Les États membres adoptent et publient les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 14 août 2015. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.
Ils appliquent ces dispositions à compter du 14 août 2015.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
Article 4
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Article 5
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 18 juillet 2014.
Par la Commission
Le président
José Manuel BARROSO
(1) JO L 46 du 17.2.1996, p. 25.
ANNEXE
ANNEXE A
Remarque générale pour l’annexe A: par règles SOLAS, on entend la version consolidée de SOLAS de 2009.
Remarque générale pour l’annexe A: Sous certains noms d’article, la colonne 5 indique certaines variantes de produits possibles répondant au même nom d’article. Les variantes de produits sont mentionnées de manière indépendante et séparées les unes des autres par une ligne pointillée. Aux fins de certification, seule la variante de produit concernée, le cas échéant, doit être choisie (exemple: A.1/3.3).
Sigles et abréviations
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A.1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI. |
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A.2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI. |
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AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI. |
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CAT: catégorie d’équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007). |
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Circ.: circulaire. |
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COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea): règlement international pour prévenir les abordages en mer. |
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COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l’OMI. |
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EN: norme européenne. |
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ETSI: Institut européen des normes de télécommunications. |
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Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie. |
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Recueil FTP: recueil international pour l’application des méthodes d’essai au feu. |
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Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse. |
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Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques. |
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|
OACI: Organisation de l’aviation civile internationale. |
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CEI: Commission électrotechnique internationale. |
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IGC: Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac. |
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OMI: Organisation maritime internationale. |
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ISO (International Standardisation Organisation): Organisation internationale de normalisation. |
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|
UIT: Union internationale des télécommunications. |
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LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage. |
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Marpol: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires. |
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MEPC: comité de la protection du milieu marin. |
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MSC: comité de la sécurité maritime. |
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NOx: oxydes d’azote. |
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Systèmes O2/HC: systèmes oxygène/hydrocarbure. |
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SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer. |
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SOx: oxydes de soufre. |
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Règ.: règle. |
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Rés.: résolution. |
ANNEXE A.1
ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D’ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
Notes concernant l’ensemble de l’annexe A.1
|
a) |
Remarque générale: outre les normes d’essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l’examen de type (inclus dans l’approbation de type) prévu dans les modules d’évaluation de la conformité définis dans l’annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l’OMI. |
|
b) |
Colonne 1: l’article 2 de la directive 2012/32/UE (1) de la Commission peut s’appliquer (6e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A). |
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c) |
Colonne 1: l’article 2 de la directive 2013/52/UE (2) de la Commission peut s’appliquer (9e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A). |
|
d) |
Colonne 5: lorsqu’il est fait référence aux résolutions de l’OMI, seules sont applicables les normes d’essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l’exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes. |
|
e) |
Colonne 5: les conventions et normes d’essai internationales s’appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d’essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version. |
|
f) |
Colonne 5: lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction “ou”, chacune d’elles remplit l’ensemble des exigences d’essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l’OMI; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d’autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s’appliquent. |
|
g) |
Les exigences figurant dans la présente annexe s’entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales. |
1. Engins de sauvetage
Colonne 4: la circulaire MSC/Circ. 980 de l’OMI s’applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
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No. |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type” |
Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
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A.1/1.1. |
Bouées de sauvetage |
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B + D B + E B + F |
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A.1/1.2. |
Feux de localisation pour engins de sauvetage:
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|
B + D B + E B + F |
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A.1/1.3. |
Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage |
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|
B + D B + E B + F |
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A.1/1.4. |
Brassières de sauvetage |
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|
B + D B + E B + F |
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A.1/1.5. |
Combinaisons d’immersion et combinaison de protection contre les éléments destinées à être portées ensemble AVEC une brassière de sauvetage
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B + D B + E B + F |
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A.1/1.6. |
Combinaisons d’immersion et combinaison de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage
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B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.7. |
Moyens de protection thermique |
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|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.8. |
Feux à main (pyrotechnie) |
|
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|
B + D B + E B + F |
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A.1/1.9. |
Signaux manuels (pyrotechnie) |
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|
B + D B + E B + F |
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A.1/1.10. |
Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie). |
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|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.11. |
Appareils lance-amarres |
|
|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.12. |
Radeaux de sauvetage gonflables |
|
|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.13. |
Radeaux de sauvetage rigides |
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|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.14. |
Radeaux de sauvetage à redressement automatique |
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|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.15. |
Radeaux de sauvetage réversibles munis d’une tente |
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|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.16. |
Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique) |
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|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.17. |
Embarcations de sauvetage
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|
|
B + D B + F G |
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A.1/1.18. |
Canots de secours rigides |
|
|
|
B + D B + F G |
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|
A.1/1.19. |
Canots de secours gonflés |
|
|
|
B + D B + F G |
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|
A.1/1.20. |
Canots de secours rapides:
|
|
|
|
B + D B + F G |
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A.1/1.21. |
Dispositifs de mise à l’eau utilisant des garants (bossoirs) |
|
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|
B + D B + E B + F G |
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|
A.1/1.22. |
Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
Transféré à l’annexe A.2/1.3 |
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|
A.1/1.23. |
Dispositifs de mise à l’eau en chute libre pour embarcations de sauvetage |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
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|
A.1/1.24. |
Dispositifs de mise à l’eau des radeaux de sauvetage (bossoirs) |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
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|
A.1/1.25. |
Dispositifs de mise à l’eau des canots de secours rapides (bossoirs) |
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|
|
B + D B + E B + F G |
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|
A.1/1.26. |
Dispositifs de largage:
|
|
|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.27. |
Systèmes d’évacuation marins |
|
|
|
B + D B + F G |
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|
A.1/1.28. |
Moyens de secours |
|
|
|
B + D B + F |
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|
A.1/1.29. |
Échelles d’embarquement |
|
|
|
B + D B + F |
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|
A.1/1.30. |
Matériaux rétroréfléchissants. |
|
|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.31. |
Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Transféré à l’annexe A.1/5.17 et à l’annexe A.1/5.18 |
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|
A.1/1.32. |
Répondeur radar 9 GHz (SART) |
Transféré à l’annexe A.1/4.18 |
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|
A.1/1.33. |
Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours (passif) |
|
|
Ou
Ou
Ou
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.34. |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Transféré à l’annexe A.1/4.23 |
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|
A.1/1.35. |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Transféré à l’annexe A.1/3.38 |
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|
A.1/1.36. |
Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
|
|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.37. |
Moteur de propulsion de canot de secours — moteur hors-bord |
|
|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/1.38. |
Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/1.39. |
Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles |
|
|
|
B + D B + F |
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|
A.1/1.40. |
Appareils de hissage du pilote |
Transféré à l’annexe A.1/4.18 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/1.41. |
Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours
|
|
|
|
B + D B + E B + F G |
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|
A.1/1.42. |
Échelle de pilote |
Transféré à l’annexe A.1/4.49 |
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|
A.1/1.43. |
Canots de secours rigides/gonflés |
|
|
|
B + D B + F G |
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2. Prévention de la pollution marine
|
No. |
Nom de l’article |
Règle Marpol 73/78 modifiée, qui requiert une “approbation de type” |
Règles Marpol 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||
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A.1/2.1. |
Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
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Annexe I, Règl. 14,
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|
B + D B + E B + F |
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A.1/2.2. |
Détecteurs d’interface hydrocarbures/eau |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||
|
A.1/2.3. |
Détecteurs d’hydrocarbures |
|
Annexe I, Règl. 14,
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|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||
|
A.1/2.4. |
Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d’eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
Intentionnellement blanc |
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A.1/2.5. |
Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d’hydrocarbures des pétroliers |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||
|
A.1/2.6. |
Installations de traitement des eaux usées |
|
|
Jusqu’au 31 décembre 2015:
À compter du 1er janvier 2016:
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||
|
A.1/2.7. |
Incinérateurs de bord |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
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|
A.1/2.8. |
Analyseurs de NOx de type détecteur à chimiluminescence (CLD) ou détecteur à chimiluminescence chauffé (HCLD) à utiliser dans la mesure directe à bord |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||
|
A.1/2.9. |
Équipement utilisant d’autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
Transféré à l’annexe A.2/2.4 |
|||||||||||||||||
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A.1/2.10. |
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d’échappement |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||
3. Équipements de protection contre les incendies
|
No. |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type” |
Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
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|
A.1/3.1. |
Sous-couches de revêtement de pont |
|
|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/3.2. |
Extincteurs portatifs |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.3. |
Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu) |
|
|
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers:
|
B + D B + E B + F |
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|
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers – vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l’incendie:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers – Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante:
|
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|
A.1/3.4. |
Équipement de pompier: bottes |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.5. |
Équipement de pompier: gants |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.6. |
Équipement de pompier: casque |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.7. |
Appareil respiratoire autonome à air comprimé Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis. |
|
|
Et lorsque l’appareil doit être utilisé en cas d’accident impliquant la cargaison:
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.8. |
Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.9. |
Composants de dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement) [Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)] |
|
|
|
B + D B + E B + F |
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|
A.1/3.10. |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.11. |
Cloisonnements de types “A” et “B”, intégrité au feu:
|
Type “A”:
Type “B”:
|
Type “A”:
Type “B”:
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.12. |
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes |
|
|
|
Dispositif autre que des vannes: B + D B + E B + F Vannes: B + F |
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|
A.1/3.13. |
Matériaux non combustibles |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.14. |
Matériaux autres que l’acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type “A” ou “B” |
Article inclus dans l’annexe A.1/3.26 et A.1/3.27 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.15. |
Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
|
|
|
Tuyaux et raccords:
|
B + D B + E B + F |
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|
Vannes:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Assemblages de conduites souples:
|
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|
Tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères
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|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.16. |
Portes coupe-feu |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.17. |
Éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu Remarque: lorsqu’ils apparaissent dans la colonne 2, les termes “éléments de systèmes” signifient qu’il convient de tester un seul élément, un groupe d’éléments ou tout un système pour vérifier que les exigences internationales sont respectées. |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.18. |
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
|
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.19. |
Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.20. |
Mobilier rembourré |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.21. |
Articles de literie |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.22. |
Clapets coupe-feu |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.23. |
Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type “A” |
Transféré à l’annexe A.1/3.26 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.24. |
Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type “A” |
Transféré à l’annexe A.1/3.26 (a) |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.25. |
Fenêtres et hublots antifeu des types “A” et “B” |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.26. |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “A” pour le passage de:
|
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.27. |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “B” pour:
|
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.28. |
Dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion) [Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)] |
|
|
Ou, EN 12259-1 (1999) y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006). |
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.29. |
Manches d’incendie |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.30. |
Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz |
|
|
et, selon le cas, soit:
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.31. |
Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC) |
Article supprimé car pris en charge par l’annexe A.1/3.9 et A.1/3.28 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.32. |
Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.33. |
Matériaux antifeu pour mobilier d’engins à grande vitesse |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.34. |
Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.35. |
Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.36. |
Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.37. |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:
|
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.38. |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.39. |
Diffuseurs pour dispositifs équivalents d’extinction d’incendie par diffusion d’eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.40. |
Systèmes d’éclairage à faible hauteur (composants) |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.41. |
Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD) |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Pour appareil autonome: appareil respiratoire à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Pour appareils autonomes: appareils respiratoires à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l’évacuation
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Pour appareils autonomes: appareil respiratoire à air comprimé en circuit fermé.
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.42. |
Composants de dispositifs à gaz inerte |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.43. |
Diffuseurs pour systèmes d’extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.44. |
Équipement de pompier – câble de secours |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.45. |
Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents (moyens d’extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.46. |
Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d’aérosols) |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.47. |
Concentré pour dispositifs fixes d’extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Remarque: les dispositifs fixes d’extinction d’incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l’air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration. |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.48. |
Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A” (diffuseurs et essais de fonctionnement) |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.49. |
Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers aux espaces pour les véhicules et aux locaux de catégorie spéciale |
|
|
Et les normes de conception supplémentaires pour:
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.50. |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
Transféré à l’annexe A.2/3.9 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.51. |
Composants de dispositifs fixes de détection et d’avertissement d’incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d’habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine
|
|
|
Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Équipement d’alimentation électrique:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Détecteurs de chaleur – Détecteurs ponctuels:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Détecteurs de flamme – Détecteurs ponctuels:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Avertisseurs d’incendie à commande manuelle:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Isolateurs de court-circuit:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Dispositifs d’entrée/sortie:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Câbles:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.52. |
Extincteurs non portatifs et transportables |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.53. |
Dispositifs d’alarme incendie — dispositifs sonores |
|
|
Dispositifs sonores
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.54. |
Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz |
|
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
|
et, selon le cas, soit:
En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.55. |
Ajutages de type combiné (diffusion/jet) |
|
|
Lances à main destinées aux services d’incendie – diffuseurs mixtes PN16:
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Lances à main destinées aux services d’incendie – lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.56. |
Manches d’incendie (à enrouler) |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.57. |
Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.58. |
Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.59. |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les chimiquiers |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.60. |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux balcons de cabine |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.61. |
Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration. |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.62. |
Dispositifs d’extinction à poudre chimique sèche |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.63. Voir la note b) de la présente annexe A.1 |
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air |
|
|
et pour: |
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Équipement d’alimentation électrique:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Détecteurs de fumée par aspiration:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.64. Voir la note b) de la présente annexe A.1 |
Cloisonnements de type “C” |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.65. Voir la note b) de la présente annexe A.1 |
Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.66. Voir la note b) de la présente annexe A.1 |
Systèmes d’aide à l’évacuation qui pourraient remplacer les systèmes d’éclairage à faible hauteur |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/3.67. Voir la note c) de la présente annexe A.1 |
Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour héliplateformes |
|
|
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
4. Équipements de navigation
Notes concernant le point 4: Équipements de navigation
Colonne 5:: La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
|
— |
CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples |
|
— |
CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données |
|
— |
CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments |
|
— |
CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
|
|
— |
CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet |
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
|
— |
EN 61162-1 (2011) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples |
|
— |
EN 61162-2 (1998) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données |
|
— |
EN 61162-3 (2008) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
|
|
— |
EN 61162-450 (2011) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet |
|
No. |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type” |
Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.1. |
Compas magnétique classe A pour les navires; |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.2. |
Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.3. |
Gyrocompas |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.4. |
Équipement radar |
Transféré aux annexes A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.5. |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) |
Transféré à l’annexe A.1/4.34 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.6. |
Sondeur à écho |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.7. |
Équipement de mesure de vitesse et de distance (SDME). |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.8. |
Indicateur d’angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d’hélice |
Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.9. |
Indicateur de taux de giration |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.10. |
Radiogoniomètre |
Intentionnellement blanc |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.11. |
Équipement Loran-C |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.12. |
Équipement Chayka |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.13. |
Navigateur Decca |
Intentionnellement blanc |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.14. |
Équipement GPS |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.15 |
Équipement GLONASS |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.16. |
Système de contrôle de route |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.17 |
Appareils de hissage du pilote |
Transféré à l’annexe A.1/4.40 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.18. |
Répondeur radar 9 GHz (SART) |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.19. |
Équipement radar pour engins à grande vitesse |
Transféré à l’annexe A.1/4.37 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.20. |
Indicateur d’angle de barre |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.21 |
Indicateur de vitesse de rotation |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.22. |
Indicateur de pas d’hélice |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.23. |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.24. |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse |
Transféré à l’annexe A.1/4.37 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.25. |
Aide de poursuite automatique (ATA) |
Transféré à l’annexe A.1/4.35 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.26. |
Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse |
Transféré à l’annexe A.1/4.18 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.27. |
Aide de pointage électronique (EPA) |
Transféré à l’annexe A.1/4.36 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.28. |
Système de passerelle intégré |
Transféré à l’annexe A.2/4.30 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.29. |
Enregistreur des données du voyage (VDR) |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.30. |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
|
[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l’ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l’objet d’essais.] |
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.31. |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.32. |
Équipement AIS (système d’identification automatique) universel |
|
Remarque: la norme UIT-R M. 1371-4(2010) ne s’applique que dans le respect des dispositions de la rés. MSC 74(69) de l’OMI. |
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.33. |
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l’allure de manœuvre minimale et 30 nœuds) |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.34. |
Équipement radar CAT 1 |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.35. |
Équipement radar CAT 2 |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.36. |
Équipement radar CAT 3 |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.37. |
Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H) |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.38. |
Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
|
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.39. |
Réflecteur radar – type passif |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.40. |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.41. |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.42. |
Projecteur pour engins à grande vitesse |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.43. |
Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.44. |
Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.45. |
Matériel cartographique pour radar de bord |
Article supprimé car pris en charge par l’annexe A.1/4.38 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.46. |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/1.47. |
Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR) |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.48. |
Appareils de hissage du pilote |
Intentionnellement blanc (puisque la Rés. MSC 308(88) de l’OMI, en vigueur depuis le 1er juillet 2012, stipule: “Les appareils de hissage du pilote mécaniques ne doivent pas être utilisés” |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.49. |
Échelle de pilote |
|
|
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.50. |
Équipement DGPS |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.51. |
Équipement DGLONASS |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.52. |
Fanal de signalisation diurne |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.53. |
Système de renforcement de cibles radar |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.54. |
Taximètre |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.55. |
Équipement AIS-SART |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.56. |
Récepteur Galileo |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.57. |
Système d’alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.58. Voir la note c) de la présente annexe A.1 |
Dispositif de réception sonore |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/4.59. Ex A.2/4.15 |
Système intégré de navigation |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
5. Équipements de radiocommunications
Notes concernant le point 5: Équipements de radiocommunications
Colonne 5: au cas où les dispositions de la circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI et les exigences des normes d’essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire MSC/Circ.862 qui l’emportent.
Colonne 5:
|
|
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
|
|
|
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
|
|
No. |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type” |
Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.1. |
Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.2. |
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.3. |
Récepteur NAVTEX |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.4. |
Récepteur EGC |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.5. |
Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE). |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.6. |
RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT) |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.7. |
RLS bande L (Inmarsat) |
Intentionnellement blanc |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.8. |
Récepteur de veille sur 2182 kHz |
Intentionnellement blanc |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.9. |
Générateur d’alarme à deux fréquences porteuses |
Intentionnellement blanc |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.10. |
Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Note: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.11. |
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF) |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.12. |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B Remarque: le service sera interrompu à partir du 31 décembre 2014. |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.13. |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.14. |
MF/HF radio capable of transmitting and receiving DSC, NBDP and radiotelephony Remarque: In line with IMO and ITU decisions, the requirements for Two Tone Alarm generator and transmission on A3H are no longer applicable in testing standards. |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.15. |
MF/HF DSC scanning watch keeping receiver |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.16. |
Aeronautical two way VHF radio telephone apparatus |
Transféré à l’annexe A.2/5.8 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.17. |
Portable survival craft two-way VHF radiotelephone apparatus |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.1/5.18. |
Fixed survival craft two-way VHF radiotelephone apparatus |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A1/5.19 |
Inmarsat-F77 |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
6. Equipment required under COLREG 72
|
No. |
Nom de l’article |
Regulation COLREG 72 where “type approval” is required |
Regulations of COLREG and the relevant resolutions and circulars of the IMO, as applicable |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||||||||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||
|
A.1/6.1. |
Navigation lights |
|
|
Ou,
|
B + D B + E B + F G |
7. Bulk carrier safety equipment
No items in Annex A.1.
8. Equipment under SOLAS Chapter II-1. Construction –structure, subdivision and stability, machinery and electrical installations
|
No. |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type” |
Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||||||||||||||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||||||
|
A.1/8.1. |
Water level detectors |
|
|
|
B + D B + E B + F |
ANNEX A.2
EQUIPMENT FOR WHICH NO DETAILED TESTING STANDARDS EXIST IN INTERNATIONAL INSTRUMENTS
1. Engins de sauvetage
|
Colonne 4 |
: |
IMO MSC/Circular 980 should apply except when superseded by the specific instruments referred to in Column 4. |
|
No. |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une «approbation de type» |
Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||||||||||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||
|
A.2/1.1 |
Radar reflector for liferafts |
|
|
|
|
||||||||||||||||||
|
A.2/1.2 |
Immersion suit materials |
Intentionnellement blanc |
|||||||||||||||||||||
|
A.2/1.3 |
Float-free launching appliances for survival craft |
|
|
|
|
||||||||||||||||||
|
A.2/1.4 |
Échelles d’embarquement |
Moved to A.1/1.29 |
|||||||||||||||||||||
|
A.2/1.5 |
Public address & general emergency alarm system (when used as fire alarm device item A.1/3.53 shall apply) |
|
|
|
|
||||||||||||||||||
2. Prévention de la pollution marine
|
No. |
Nom de l’article |
Regulation MARPOL 73/78, as amended, where «type approval» is required |
Regulations of MARPOL 73/78, as amended, and the relevant resolutions and circulars of the IMO, applicable |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||
|
A.2/2.1 |
NOx analyser of Chemilunescent detector (CLD) or heated cheminulescent detector type (HCLD) type for use in on board direct measurement |
Moved to A.1/2.8 |
|||||||||
|
A.2/2.2 |
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d’échappement |
Moved to A.1/2.10 |
|||||||||
|
A.2/2.3 |
Equipment using other equivalent methods to reduce on board NOx emissions |
|
|
|
|
||||||
|
A.2/2.4 |
Équipement utilisant d’autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
|
|
|
|
||||||
|
A.2/2.5 (new item) |
On board NOx analysers using a measurement method other than the Direct Measurement and Monitoring Method of the NOx Technical Code 2008 |
|
|
|
|
||||||
3. Équipements de protection contre les incendies
|
No. |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une «approbation de type» |
Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||||||||||||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||||
|
A.2/3.1 |
Non-portable and transportable extinguishers |
Moved to A.1/3.52 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.2 |
Nozzles for fixed pressure water-spraying fire-extinguishing systems for special category spaces, ro-ro cargo spaces, ro-ro spaces and vehicle spaces |
Moved to A.1/3.49 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.3 |
Cold-weather starting of generator sets (starting devices) |
Transféré à l’annexe A.2/8.1 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.4 |
Ajutages de type combiné (diffusion/jet) |
Moved to A.1/3.55 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.5 |
Fixed fire detection and fire alarm systems components for control stations, service spaces, accommodation spaces, machinery spaces and unattended machinery spaces |
Moved to A.1/3.51 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.6 |
Smoke detectors |
Moved to A.1/3.51 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.7 |
Heat detectors |
Moved to A.1/3.51 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.8 |
Electric safety lamp |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
A.2/3.9 |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
A.2/3.10 |
Low-location lighting systems |
Moved to A.1/3.40 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.11 |
Nozzles for fixed pressure water spraying fire extinguishing systems for machinery spaces |
Moved to A.1/3.10 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.12 |
Equivalent fixed gas fire extinguishing systems for machinery spaces and cargo pump rooms |
Moved to A.1/3.45 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.13 |
Compressed airline breathing apparatus (High Speed Craft) |
Item deleted |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.14 |
Manches d’incendie (à enrouler) |
Moved to A.1/3.56 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.15 |
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air |
Moved to A.1/3.63 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.16 |
Flame detectors |
Moved to A.1/3.51 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.17 |
Manual call points |
Moved to A.1/3.51 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.18 |
Alarm devices |
Moved to A.1/3.53 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.19 |
Fixed water based local application fire fighting systems components for use in category ‘A’ machinery spaces. |
Moved to A.1/3.48 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.20 |
Mobilier rembourré |
Moved to A.1/3.20 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.21 |
Paint lockers and flammable liquid lockers fire extinguishing systems components |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
A.2/3.22 |
Galley Exhaust Duct Fixed Fire Extinguishing Systems components |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
A.2/3.23 |
Helicopter Deck Fire Extinguishing Systems components |
Moved to A.1/3.67 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.24 |
Portable Foam Applicator Units |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
A.2/3.25 |
Cloisonnements de type «C» |
Moved to A.1/3.64 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.26 |
Gaseous Fuel Systems Used for Domestic Purposes (components) |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
A.2/3.27 |
Fixed Gas Fire Extinguishing Systems (CO2) components. |
|
|
Electrical automatic control and delay devices:
|
|
||||||||||||||||||||
|
Non-electrical automatic control and delay devices:
|
|||||||||||||||||||||||||
|
Manual triggering and stop devices:
|
|||||||||||||||||||||||||
|
Container valve assemblies and their actuators:
|
|||||||||||||||||||||||||
|
High and low pressure selector valves and their actuators:
|
|||||||||||||||||||||||||
|
Non-electrical disable devices:
|
|||||||||||||||||||||||||
|
Nozzles for CO2 systems:
|
|||||||||||||||||||||||||
|
Connectors:
|
|||||||||||||||||||||||||
|
Pressure gauges and pressure switches:
|
|||||||||||||||||||||||||
|
Mechanical weighing devices:
|
|||||||||||||||||||||||||
|
Check valves and non-return valves:
|
|||||||||||||||||||||||||
|
Odorizing devices for CO2 low pressure systems:
|
|||||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.28 |
Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers |
Moved to A.1/3.57 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.29 |
Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers |
Moved to A.1/3.58 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.30 |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les chimiquiers |
Moved to A.1/3.59 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.31 |
Water Spraying Hand Operated System |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
|
A.2/3.32 |
Dispositifs d’extinction à poudre chimique sèche |
Moved to A.1/3.62 |
|||||||||||||||||||||||
|
A.2/3.33 New item |
Fire hoses with diameter > 52 mm |
|
|
|
|
||||||||||||||||||||
4. Équipements de navigation
Notes concernant le point 4: Équipements de navigation
|
Columns 3 and 4 |
: |
References to SOLAS Chapter V are to SOLAS 1974 as amended by MSC 73 and entering into force on 1 July 2002. |
||||||||||||
|
Colonne 5 |
: |
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
|
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
|
— |
EN 61162-1 (2011) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples |
|
— |
EN 61162-2 (1998) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données |
|
— |
EN 61162-3 (2008) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
|
|
— |
EN 61162-450 (2011) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet |
|
No. |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une «approbation de type» |
Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.1 |
Gyro compass for high speed craft |
Moved to A.1/4.31 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.2 |
Heading control system for high speed craft (formerly auto-pilot) |
Moved to A.1/4.40 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.3 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS |
Moved to A.1/4.41 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.4 |
Fanal de signalisation diurne |
Moved to A.1/4.52 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.5 |
Projecteur pour engins à grande vitesse |
Moved to A.1/4.42 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.6 |
Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
Moved to A.1/4.43 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.7 |
Système de contrôle de poursuite |
Moved to A.1/4.33 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.8 |
Electronic Chart Display and Information System (ECDIS). |
Moved to A.1/4.30 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.9 |
Electronic Chart Display and Information System (ECDIS) backup |
Moved to A.1/4.30 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.10 |
Raster Chart Display System (RCDS) |
Moved to A.1/4.30 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.11 |
Combined GPS/GLONASS equipment |
|
|
Ou,
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.12 |
DGPS, DGLONASS equipment |
Moved to A.1/4.44, A.1/4.50 and A.1/4.51 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.13 |
Gyro compass for high speed craft |
Moved to A.1/4.31 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.14 |
Enregistreur des données du voyage (VDR) |
Moved to A.1/4.29 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.15 |
Système intégré de navigation |
Moved to A.1/4.59 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.16 |
Bridge equipment system |
Intentionnellement blanc |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.17 |
Système de renforcement de cibles radar |
Moved to A.1/4.53 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.18 |
Dispositif de réception sonore |
Moved to A.1/4.58 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.19 |
Magnetic compass for high speed craft |
|
|
Ou,
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.20 |
Track control system for
|
|
|
Ou,
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.21 |
Matériel cartographique pour radar de bord |
Moved to A.1/4.45 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.22 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique |
Moved to A.1/4.46 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.23 |
Transmitting heading device THD (Magnetic method) |
Moved to A.1/4.2 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.24 |
Thrust indicator |
|
|
Ou,
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.25 |
Lateral thrust, pitch and mode indicators |
|
|
Ou,
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.26 |
Indicateur de taux de giration |
Moved to A.1/4.9 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.27 |
Indicateur d’angle de barre |
Moved to A.1/4.20 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.28 |
Indicateur de vitesse de rotation |
Moved to A.1/4.21 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.29 |
Indicateur de pas d’hélice |
Moved to A.1/4.22 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.30 |
Bridge equipment system |
|
|
Ou,
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.31 |
Taximètre |
Moved to A.1/4.54 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.32 |
Système d’alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) |
Moved to A.1/4.57 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.33 |
Système de contrôle de poursuite (working at ship’s speed from 30 knots and above) |
Intentionnellement blanc |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.34 |
Equipment with Long Range Identification and Tracking (LRIT) capability |
|
|
Ou,
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.35 |
Récepteur Galileo |
Moved to A.1/4.56 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/4.36 |
Équipement AIS-SART |
Moved to A.1/4.55 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
5. Équipements de radiocommunications
Notes concernant le point 5: Équipements de radiocommunications
Colonne 5:
|
— |
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques: |
|
— |
CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples |
|
— |
CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données |
|
— |
CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments |
|
— |
CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
|
|
— |
CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet |
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
|
— |
EN 61162-1 (2011) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples |
|
— |
EN 61162-2 (1998) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données |
|
— |
EN 61162-3 (2008) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
|
|
— |
EN 61162-450 (2011) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet |
|
No. |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une «approbation de type» |
Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
||||||||||||||||||||||||||||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/5.1 |
VHF EPIRB |
|
|
Ou,
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/5.2 |
Radio reserve source of energy |
|
|
Ou,
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/5.3 |
Inmarsat-F SES |
Moved to A.1/5.19. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/5.4 |
Distress panel |
|
|
Ou,
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/5.5 |
Distress alarm or alert panel |
|
|
Ou,
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/5.6 |
RLS bande L (Inmarsat) |
Intentionnellement blanc |
|||||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/5.7 |
Ship security alert system |
|
|
Ou,
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||
|
A.2/5.8 Ex A.1/5.16 |
Aeronautical two way VHF radio telephone apparatus |
|
|
Ou,
|
|
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6. Equipment required under COLREG 72
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No. |
Nom de l’article |
Regulation COLREG 72 where «type approval» is required |
Regulations of COLREG and the relevant resolutions and circulars of the IMO, as applicable |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
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A.2/6.1 |
Navigation lights |
Moved to A.1/6.1. |
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A.2/6.2 |
Sound signal appliances |
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Ou,
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7. Bulk carrier safety equipment
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No. |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une «approbation de type» |
Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
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A.2/7.1 |
Loading instrument |
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A.2/7.2 |
Water level detectors on bulk carriers |
Item deleted |
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8. SOLAS Chapter II-1 equipment
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No. |
Nom de l’article |
Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une «approbation de type» |
Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI |
Normes d’essai |
Modules d’évaluation de la conformité |
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
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A.2/8.1 |
Cold-weather starting of generator sets (starting devices) |
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