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Document 32009R0661R(01)

    Rectificatif au règlement (CE) n ° 661/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant les prescriptions pour l'homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés ( JO L 200 du 31.7.2009 )

    JO L 337 du 20.12.2011, p. 27–27 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2009/661/corrigendum/2011-12-20/1/oj

    20.12.2011   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 337/27


    Rectificatif au règlement (CE) no 661/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant les prescriptions pour l'homologation relatives à la sécurité générale des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques distinctes qui leur sont destinés

    ( «Journal officiel de l'Union européenne» L 200 du 31 juillet 2009 )

    Page 14, article 20, aux troisième et quatrième alinéas:

    au lieu de:

    «L'article 13, paragraphe 15, l'article 14, ainsi que les points 1 a) iii), b) iii) et iv), 2 c), 3 a) iii), b) iii), c) iii), d) iii), e) iii) et f) i), de l'annexe III s'appliquent à partir du 20 août 2009.

    Les points 1 a) i) et b) i), 2 a), 3 a) i) et b) i), c) i), d) i), e) i) et f) ii), de l'annexe III s'appliquent à partir du 1er novembre 2014.»

    lire:

    «L'article 13, paragraphe 15, l'article 14, ainsi que les points 1 a) iii), b) iii) et iv), 2 c), 3 a) iii), b) iii), c) iii), d) iii), e) iii) et f) ii), de l'annexe III s'appliquent à partir du 20 août 2009.

    Les points 1 a) i) et b) i), 2 a), 3 a) i) et b) i), c) i), d) i), e) i) et f) i), de l'annexe III s'appliquent à partir du 1er novembre 2014.»

    Page 17, annexe II, partie B, dans la phrase en dessous du tableau 2:

    au lieu de:

    «Pour les pneumatiques neige, les valeurs limites du tableau 2 sont augmentées de 1 kg/tonne.»

    lire:

    «Pour les pneumatiques neige, les valeurs limites du tableau 1 et du tableau 2 sont augmentées de 1 kg/tonne.»


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