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Document C:2016:174:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 174, 14 mai 2016


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 174

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
14 mai 2016


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2016/C 174/1

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.7762 — ArcelorMittal/Financial Entities/Grupo Condesa) ( 1 )

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2016/C 174/2

Taux de change de l'euro

2

2016/C 174/3

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1 )

3

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2016/C 174/4

Mise à jour des modèles de cartes délivrées par les ministères des affaires étrangères des États membres aux membres accrédités des missions diplomatiques et des représentations consulaires, ainsi qu’à leur famille, visés à l’article 19, paragraphe 2, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen)

12


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2016/C 174/5

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.7944 — Crédit Mutuel/Activités d’affacturage et de financement d’équipements de GE Capital en France et en Allemagne) ( 1 )

15

2016/C 174/6

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8031 — 3i Group/Wood Creek/Wireless Infrastructure Group) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

16

2016/C 174/7

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.7999 — Hearst Corporation/Advance Publications/JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

17

2016/C 174/8

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8022 — KKR/Airbus Defence Electronics) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

18

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2016/C 174/9

Publication d’une demande d’approbation d’une modification mineure conformément à l’article 53, paragraphe 2, deuxième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil

19

2016/C 174/10

Publication en application de l’article 26, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires en ce qui concerne une dénomination de spécialité traditionnelle garantie

24


 

Rectificatifs

2016/C 174/11

Rectificatif à la communication de la Commission conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( JO C 171 du 12.5.2016 )

28

2016/C 174/12

Rectificatif à la communication de la Commission conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( JO C 171 du 12.5.2016 )

28


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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