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Document C:1998:064:TOC
Official Journal of the European Communities, C 64, 27 February 1998
Journal officiel des Communautés européennes, C 64, 27 février 1998
Journal officiel des Communautés européennes, C 64, 27 février 1998
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378–7079 C 64 41e année 27 février 1998 |
Édition de langue française | Communications et informations | |
Numéro d'information | Sommaire | Page |
I Communications . . . . . . | ||
II Actes préparatoires Comité des régions | ||
Session de novembre 1997 | ||
98/C 64/01 | Avis du Comité des régions sur «L'étalonnage des performances compétitives: la mise en oeuvre d'un instrument à la disposition des opérateurs et des pouvoirs publics» | 1 |
98/C 64/02 | Avis du Comité des régions sur les «Opinions des régions et des municipalités sur la forme à donner à une politique structurelle après 1999» | 5 |
98/C 64/03 | Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission “Cohésion et société de l'information”» | 20 |
98/C 64/04 | Avis du Comité des régions sur «La gestion, l'utilisation et la protection des forêts dans l'UE» | 25 |
98/C 64/05 | Avis du Comité des régions sur: — la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen concernant une stratégie communautaire de lutte contre l'acidification», — la «Proposition de directive du Conseil concernant la teneur en soufre de certains combustibles liquides», et — la «Proposition de décision du Conseil sur la conclusion par la Communauté européenne du protocole à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre» | 36 |
98/C 64/06 | Avis du Comité des régions sur «L'Agenda 2000: Financement de l'Union européenne après 1999 compte tenu des perspectives de l'élargissement et des défis du 21e siècle» | 40 |
98/C 64/07 | Avis du Comité des régions sur «Les effets de l'élargissement aux pays d'Europe centrale et orientale candidats à l'adhésion sur les politiques de l'Union européenne (analyse d'impact)» | 48 |
98/C 64/08 | Avis du Comité des régions sur la «Proposition de directive du Conseil concernant les redevances aéroportuaires» | 56 |
98/C 64/09 | Avis du Comité des régions sur «Les autorités locales et le partenariat euroméditerranéen» | 59 |
98/C 64/10 | Avis du Comité des régions sur la «Proposition de directive du Conseil relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement» | 63 |
98/C 64/11 | Avis du Comité des régions sur «La dimension paneuropéenne de la politique des transports» | 67 |
98/C 64/12 | Avis du Comité des régions sur les «Transports d'animaux vivants en vue de l'abattage» | 73 |
98/C 64/13 | Avis du Comité des régions sur la «Proposition de recommandation du Conseil concernant la coopération européenne visant à la garantie de la qualité dans l'enseignement supérieur» | 76 |
98/C 64/14 | Avis du Comité des régions sur «L'égalité des chances entre filles et garçons dans les loisirs et particulièrement dans les programmes sportifs et destinés à la jeunesse de l'UE» | 81 |
98/C 64/15 | Avis du Comité des régions sur le «Livre vert — Partenariat pour une nouvelle organisation du travail» | 85 |
98/C 64/16 | Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission accompagnée d'une proposition de décision du Parlement européen et du Conseil adoptant un programme d'action communautaire (1999-2003) relatif aux maladies liées à la pollution dans le cadre de l'action dans le domaine de la santé publique» | 91 |
98/C 64/17 | Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission européenne accompagnée d'une proposition de décision du Parlement européen et du Conseil adoptant un programme d'action communautaire relatif aux maladies rares, dans le cadre de l'action dans le domaine de la santé publique» | 96 |
98/C 64/18 | Résolution du Comité des régions concernant «Les résultats de la Conférence intergouvernementale» | 98 |
FR |