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Document L:2023:036:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 036, 7 février 2023


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    ISSN 1977-0693

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    L 36
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    66e année
    7 février 2023

    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    DÉCISIONS

     

    *

    Décision d’exécution (UE) 2023/238 de la Commission du 26 janvier 2023 arrêtant la seizième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique atlantique [notifiée sous le numéro C(2023) 569]

    1

     

    *

    Décision d’exécution (UE) 2023/239 de la Commission du 26 janvier 2023 arrêtant la quatorzième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique pannonique [notifiée sous le numéro C(2023) 599]

    99

     

    *

    Décision d’exécution (UE) 2023/240 de la Commission du 26 janvier 2023 arrêtant la dixième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique macaronésienne [notifiée sous le numéro C(2023) 584]

    140

     

    *

    Décision d’exécution (UE) 2023/241 de la Commission du 26 janvier 2023 arrêtant la seizième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne [notifiée sous le numéro C(2023) 583]

    153

     

    *

    Décision d’exécution (UE) 2023/242 de la Commission du 26 janvier 2023 arrêtant la septième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique de la mer Noire [notifiée sous le numéro C(2023) 597]

    299

     

    *

    Décision d’exécution (UE) 2023/243 de la Commission du 26 janvier 2023 arrêtant la seizième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique alpine [notifiée sous le numéro C(2023) 598]

    304

     

    *

    Décision d’exécution (UE) 2023/244 de la Commission du 26 janvier 2023 arrêtant la seizième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique continentale [notifiée sous le numéro C(2023) 607]

    384

     

    *

    Décision d’exécution (UE) 2023/245 de la Commission du 26 janvier 2023 arrêtant la seizième actualisation de la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique boréale [notifiée sous le numéro C(2023) 610]

    723

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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