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Document L:2020:353:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 353, 23 octobre 2020


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 353
European flag  

Édition de langue française

Législation

63e année
23 octobre 2020

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1538 de la Commission du 16 octobre 2020 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [«Pampepato di Terni»/«Panpepato di Terni» (IGP)]

1

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1539 de la Commission du 16 octobre 2020 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées «Sainte-Maure de Touraine» (AOP)

3

 

*

Règlement d’exécution (UE) 2020/1540 de la Commission du 22 octobre 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/1793 en ce qui concerne les graines de sésame originaires de l’Inde ( 1 )

4

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision (PESC) 2020/1541 du Comité politique et de sécurité du 13 octobre 2020 portant nomination du chef de la mission de police de l’Union européenne pour les territoires palestiniens (EUPOL COPPS) (EUPOL COPPS/1/2020)

8

 

 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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