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Document L:2020:346:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 346, 20 octobre 2020


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    ISSN 1977-0693

    Journal officiel

    de l’Union européenne

    L 346
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    63e année
    20 octobre 2020

    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement (UE) 2020/1518 de la Commission du 15 octobre 2020 établissant une fermeture de pêcherie pour la sole commune dans les zones 7h, 7j et 7k capturée par les navires battant pavillon de la Belgique

    1

     

    *

    Règlement (UE) 2020/1519 de la Commission du 15 octobre 2020 établissant une fermeture de pêcherie pour la plie commune dans les zones 7h, 7j et 7k capturée par les navires battant pavillon de la Belgique

    4

     

    *

    Règlement (UE) 2020/1520 de la Commission du 15 octobre 2020 établissant une fermeture de pêcherie pour la plie commune dans les zones 7h, 7j et 7k capturée par les navires battant pavillon de la France

    7

     

    *

    Règlement (UE) 2020/1521 de la Commission du 15 octobre 2020 établissant une fermeture de pêcherie pour le lieu jaune dans les zones 8a, 8b, 8d et 8e capturé par les navires battant pavillon de la Belgique

    10

     

    *

    Règlement (UE) 2020/1522 de la Commission du 15 octobre 2020 établissant une fermeture de pêcherie pour le merlu commun dans les zones 8a, 8b, 8d et 8e par les navires battant pavillon de la Belgique

    13

     

    *

    Règlement (UE) 2020/1523 de la Commission du 15 octobre 2020 établissant une fermeture de pêcherie pour la sole commune dans les zones 8a et 8b capturée par les navires battant pavillon de la Belgique

    16

     

    *

    Règlement d’exécution (UE) 2020/1524 de la Commission du 19 octobre 2020 instituant un droit antidumping définitif et portant perception définitive du droit provisoire institué sur les importations de certains papiers thermosensibles lourds originaires de la République de Corée

    19

     

     

    DÉCISIONS

     

    *

    Décision d’exécution (UE) 2020/1525 de la Commission du 16 octobre 2020 modifiant l’annexe de la décision d’exécution 2013/764/UE concernant des mesures zoosanitaires de lutte contre la peste porcine classique dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2020) 7008]  ( 1 )

    31

     

     

    (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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