ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 62

Édition de langue française

Législation

59e année
9 mars 2016

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/326 de la Commission du 25 février 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Frankfurter Grüne Soße/Frankfurter Grie Soß (IGP)]

1

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/327 de la Commission du 25 février 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Polvorones de Estepa (IGP)]

3

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/328 de la Commission du 26 février 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Carciofo Spinoso di Sardegna (AOP)]

4

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/329 de la Commission du 8 mars 2016 concernant l'autorisation de la 6-phytase en tant qu'additif pour l'alimentation de toutes les espèces aviaires ainsi que des porcelets sevrés, des porcs d'engraissement, des truies et des espèces porcines mineures (titulaire de l'autorisation: Lohmann Animal Nutrition GmbH) ( 1 )

5

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/330 de la Commission du 8 mars 2016 portant suspension des préférences tarifaires pour certains pays bénéficiaires du SPG en ce qui concerne certaines sections du SPG, conformément au règlement (UE) no 978/2012 appliquant un schéma de préférences tarifaires généralisées, pour la période 2017-2019

9

Règlement d'exécution (UE) 2016/331 de la Commission du 8 mars 2016 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

12

DÉCISIONS

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Décision (PESC) 2016/332 du Comité politique et de Sécurité du 23 février 2016 relative à la nomination du commandant de la force de l'Union européenne pour l'opération militaire de l'Union européenne en Bosnie-Herzégovine et abrogeant la décision BiH/22/2014 (BiH/23/2016)

14

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Décision (UE) 2016/333 du Conseil du 4 mars 2016 portant nomination d'un membre du Comité des régions proposé par la République fédérale d'Allemagne

16

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Décision (UE) 2016/334 du Conseil du 4 mars 2016 portant nomination de deux suppléants du Comité des régions proposés par la République de Lituanie

17

*

Décision d'exécution (UE) 2016/335 de la Commission du 7 mars 2016 portant octroi de dérogations au règlement (UE) no 691/2011 du Parlement européen et du Conseil relatif aux comptes économiques européens de l'environnement en ce qui concerne l'Espagne, la France, l'Italie et Chypre [notifiée sous le numéro C(2016) 1341]  ( 1 )

18

RECOMMANDATIONS

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Recommandation (UE) 2016/336 de la Commission du 8 mars 2016 sur l'application de la directive 2008/120/CE du Conseil établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs en ce qui concerne des mesures visant à diminuer la nécessité de l'ablation de la queue

20

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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