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Document L:2011:208:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 208, 13 août 2011


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    ISSN 1725-2563

    doi:10.3000/17252563.L_2011.208.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 208

    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    54e année
    13 août 2011


    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement (UE) no 812/2011 de la Commission du 10 août 2011 modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diméthomorphe, de fluopicolide, de mandipropamide, de metrafenone, de nicotine et de spirotetramat présents dans ou sur certains produits (1)

    1

     

    *

    Règlement (UE) no 813/2011 de la Commission du 11 août 2011 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acéquinocyl, d’emamectine benzoate, d’éthametsulfurone-méthyle, de flubendiamide, de fludioxonil, de krésoxim-méthyl, de méthoxyfénozide, de novaluron, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (1)

    23

     

     

    Règlement d'exécution (UE) no 814/2011 de la Commission du 12 août 2011 établissant les valeurs forfaitaires à l’importation pour la détermination du prix d’entrée de certains fruits et légumes

    80

     

     

    Règlement d’exécution (UE) no 815/2011 de la Commission du 12 août 2011 modifiant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation pour certains produits du secteur du sucre, fixés par le règlement (UE) no 867/2010 pour la campagne 2010/2011

    82

     

     

    Règlement d’exécution (UE) no 816/2011 de la Commission du 12 août 2011 fixant les droits à l'importation dans le secteur des céréales applicables à partir du 16 août 2011

    84

     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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