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Document L:2011:040:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 40, 12 février 2011


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1725-2563

    doi:10.3000/17252563.L_2011.040.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 40
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    54e année
    12 février 2011

    Sommaire

     

    II   Actes non législatifs

    page

     

     

    DÉCISIONS

     

     

    2011/84/UE

     

    *

    Décision de la Commission du 10 janvier 2011 arrêtant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une quatrième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique boréale [notifiée sous le numéro C(2010) 9667]

    1

     

     

    2011/85/UE

     

    *

    Décision de la Commission du 10 janvier 2011 arrêtant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une quatrième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne [notifiée sous le numéro C(2010) 9676]

    206

     

     

    2011/86/UE

     

    *

    Décision de la Commission du 10 janvier 2011 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique pannonique [notifiée sous le numéro C(2010) 9677]

    300

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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