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Document L:2010:339:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 339, 22 décembre 2010


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1725-2563

    doi:10.3000/17252563.L_2010.339.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 339
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    53e année
    22 décembre 2010

    Sommaire

     

    I   Actes législatifs

    page

     

     

    RÈGLEMENTS

     

    *

    Règlement (UE) no 1210/2010 du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2010 concernant l’authentification des pièces en euros et le traitement des pièces en euros impropres à la circulation

    1

     

    *

    Règlement (UE) no 1211/2010 du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2010 modifiant le règlement (CE) no 539/2001 du Conseil fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation

    6

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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