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Document L:2009:163:TOC
Official Journal of the European Union, L 163, 25 June 2009
Journal officiel de l’Union européenne, L 163, 25 juin 2009
Journal officiel de l’Union européenne, L 163, 25 juin 2009
ISSN 1725-2563 doi:10.3000/17252563.L_2009.163.fra |
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Journal officiel de l'Union européenne |
L 163 |
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Édition de langue française |
Législation |
52e année |
Sommaire |
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I Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire |
page |
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DIRECTIVES |
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Directive 2009/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers (Refonte) (1) |
1 |
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(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR |
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |