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Document L:2009:043:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, L 43, 13 février 2009


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1725-2563

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    L 43
    European flag  

    Édition de langue française

    Législation

    52e année
    13 février 2009

    Sommaire

     

    II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

    page

     

     

    DÉCISIONS

     

     

    Commission

     

     

    2009/90/CE

     

    *

    Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une première liste actualisée des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique pannonique [notifiée sous le numéro C(2008) 7918]

    1

     

     

    2009/91/CE

     

    *

    Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique alpine [notifiée sous le numéro C(2008) 7973]

    21

     

     

    2009/92/CE

     

    *

    Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, la liste initiale des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique de la mer Noire [notifiée sous le numéro C(2008) 7974]

    59

     

     

    2009/93/CE

     

    *

    Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique continentale [notifiée sous le numéro C(2008) 8039]

    63

     

     

    2009/94/CE

     

    *

    Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique boréale [notifiée sous le numéro C(2008) 8046]

    245

     

     

    2009/95/CE

     

    *

    Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne [notifiée sous le numéro C(2008) 8049]

    393

     

     

    2009/96/CE

     

    *

    Décision de la Commission du 12 décembre 2008 adoptant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une deuxième liste actualisée des sites d'importance communautaire pour la région biogéographique atlantique [notifiée sous le numéro C(2008) 8119]

    466

     

     

     

    *

    Avis au lecteur (voir page 3 de la couverture)

    s3

    FR

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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