ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 11

Édition de langue française

Législation

51e année
15 janvier 2008

Sommaire

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

RÈGLEMENTS

Règlement (CE) no 25/2008 de la Commission du 14 janvier 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

DÉCISIONS

Conseil

2008/41/CE, Euratom

*

Décision du Conseil du 10 décembre 2007 portant nomination de sept membres à la Cour des comptes

3

2008/42/CE, Euratom

*

Décision du Conseil du 10 décembre 2007 portant nomination d'un membre italien au Comité économique et social européen

5

2008/43/CE

*

Décision du Conseil du 20 décembre 2007 portant nomination d’un membre lituanien et d’un suppléant lituanien du Comité des régions

6

2008/44/CE

*

Décision du Conseil du 20 décembre 2007 portant nomination d’un membre grec du Comité des régions

7

2008/45/CE

*

Décision du Conseil du 20 décembre 2007 portant nomination d’un membre allemand et d’un suppléant allemand du Comité des régions

8

Commission

2008/46/CE

*

Décision de la Commission du 14 décembre 2007 instituant l’Agence exécutive pour la recherche pour la gestion de certains domaines des programmes communautaires spécifiques «Personnes», «Capacités» et «Coopération» en matière de recherche, en application du règlement (CE) no 58/2003 du Conseil (1)

9

2008/47/CE

*

Décision de la Commission du 20 décembre 2007 homologuant les contrôles avant exportation effectués par les États-Unis d’Amérique sur les arachides et leurs produits dérivés pour y détecter la présence d’aflatoxines [notifiée sous le numéro C(2007) 6451]  (1)

12

2008/48/CE

*

Décision de la Commission du 20 décembre 2007 modifiant la décision 2004/407/CE portant mesures sanitaires et de certification transitoires, en vertu du règlement (CE) no 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne l’importation de gélatine photographique en provenance de certains pays tiers [notifiée sous le numéro C(2007) 6487]

17

Rectificatifs

*

Rectificatif au rectificatif à la décision no 1903/2006/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 établissant le programme Culture (2007-2013) (JO L 52 du 21.2.2007)

23

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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