L:2004:034:TOC

Language
- My EUR-Lex
- Sign in
- Register
- My recent searches (0)

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Search tips

Need more search options? Use the Advanced search

EUROPA
EUR-Lex home
EUR-Lex - L:2004:034:TOC - EN

Document L:2004:034:TOC

Help

Journal officiel de l’Union européenne, L 34, 06 février 2004

Display all documents published in this Official Journal

PDF

Journal officiel
de l'Union européenne

ISSN 1725-2563

L 34
47^e année
6 février 2004

Édition de langue française		Législation

Sommaire		I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
		Règlement (CE) n^o 198/2004 de la Commission du 5 février 2004 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes	1
		Règlement (CE) n^o 199/2004 de la Commission du 5 février 2004 fixant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation des mélasses dans le secteur du sucre	3
		Règlement (CE) n^o 200/2004 de la Commission du 5 février 2004 fixant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état	5
		Règlement (CE) n^o 201/2004 de la Commission du 5 février 2004 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc à destination de certains pays tiers pour la vingtième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CE) n^o 1290/2003	7
		Règlement (CE) n^o 202/2004 de la Commission du 5 février 2004 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché communautaire de riz de la récolte 1999 détenu par l'organisme d'intervention espagnol	8
		Règlement (CE) n^o 203/2004 de la Commission du 5 février 2004 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché communautaire de riz de la récolte 1999 détenu par l'organisme d'intervention français	15
		Règlement (CE) n^o 204/2004 de la Commission du 5 février 2004 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché communautaire de riz des récoltes 1998 et 1999 détenu par l'organisme d'intervention italien	23
	*	Règlement (CE) n^o 205/2004 de la Commission du 5 février 2004 modifiant le règlement (CE) n^o 3175/94 portant modalités d'application du régime spécifique pour l'approvisionnement en produits céréaliers des îles mineures de la mer Égée et établissant le bilan d'approvisionnement prévisionnel	31
	*	Règlement (CE) n^o 206/2004 de la Commission du 5 février 2004 modifiant le règlement (CE) n^o 2316/1999 portant modalités d'application du règlement (CE) n^o 1251/1999 du Conseil instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables	33
		Règlement (CE) n^o 207/2004 de la Commission du 5 février 2004 fixant le prix du marché mondial du coton non égrené	37
		Règlement (CE) n^o 208/2004 de la Commission du 5 février 2004 relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'avoine dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 1814/2003	38
		Règlement (CE) n^o 209/2004 de la Commission du 5 février 2004 relatif aux offres communiquées pour l'importation de maïs dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 2315/2003	39

		II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
		Conseil
		2004/113/EC
	*	Décision du Conseil du 20 janvier 2004 relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et Malte sur l'évaluation de la conformité et l'acceptation des produits industriels (ACAA)	40
		Accord entre la Communauté européenne et Malte sur l'évaluation de la conformité et l'acceptation des produits industriels (ACAA)	42
		Commission
		2004/114/EC
	*	Décision de la Commission du 29 octobre 2003 relative aux mesures d'aide mises à exécution par les Pays-Bas en faveur des ports de plaisance sans but lucratif aux Pays-Bas [notifiée sous le numéro C(2003) 3890] (¹)	63
		2004/115/EC
	*	*Décision de la Commission du 10 décembre 2003 relative au régime d'aides du Thüringer Industriebeteiligungsfonds [notifiée sous le numéro C(2003) 4495]* (¹)**	70
		2004/116/EC
	*	Décision n^o 1/2004 du 16 janvier 2004 du comité institué par l'accord sur la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité conclu entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relative à l'inclusion d'un organisme d'évaluation de la conformité dans le chapitre sectoriel relatif aux jouets	72
		(¹) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

Top