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Document L:2003:205:TOC
Official Journal of the European Union, L 205, 14 August 2003
Journal officiel de l’Union européenne, L 205, 14 août 2003
Journal officiel de l’Union européenne, L 205, 14 août 2003
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| Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2563 L 205 46e année 14 août 2003 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 1441/2003 de la Commission du 13 août 2003 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| * | Règlement (CE) no 1442/2003 de la Commission du 13 août 2003 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché communautaire de riz à grains longs B de la récolte 1999 détenu par l'organisme d'intervention espagnol | 3 | ||
| * | Règlement (CE) no 1443/2003 de la Commission du 13 août 2003 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché communautaire de riz de la récolte 1999 détenu par l'organisme d'intervention italien | 9 | ||
| Règlement (CE) no 1444/2003 de la Commission du 13 août 2003 relatif à la délivrance des certificats d'importation, pour les produits du secteur des viandes ovine et caprine, au titre des contingents tarifaires non spécifiques par pays, pour le troisième trimestre de 2003 | 15 | |||
| * | Directive 2003/79/CE de la Commission du 13 août 2003 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, en vue d'y inscrire la substance active Coniothyrium minitans (1) | 16 | ||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Comité économique et social | ||||
| 2003/603/EC | ||||
| * | Décision du Comité économique et social du 1er juillet 2003 relative à l'accès du public aux documents du Comité économique et social européen | 19 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |