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Document L:2002:122:TOC
Official Journal of the European Communities, L 122, 08 May 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 122, 08 mai 2002
Journal officiel des Communautés européennes, L 122, 08 mai 2002
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 122 45e année 8 mai 2002 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| ...... | ||||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Commission | ||||
| 2002/320/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 15 mai 2000 portant approbation du document unique de programmation pour les interventions structurelles communautaires dans la province du Hainaut relevant de l'objectif no 1 en Belgique [notifiée sous le numéro C(2000) 1222] | 1 | ||
| 2002/321/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 19 octobre 2000 portant approbation du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les régions relevant de l'objectif no 1 et la région bénéficiant du soutien transitoire au titre de l'objectif no 1, en Espagne [notifiée sous le numéro C(2000) 2552)] | 4 | ||
| 2002/322/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 28 novembre 2000 portant approbation du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans les régions relevant de l'objectif no 1 en Grèce [notifiée sous le numéro C(2000) 3405] | 7 | ||
| 2002/323/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 20 décembre 2000 portant approbation du cadre communautaire d'appui pour les interventions structurelles communautaires dans la région de l'Irlande du Nord bénéficiant du soutien transitoire au titre de l'objectif no 1 au Royaume-Uni [notifiée sous le numéro C(2000) 4284] | 9 | ||
| 2002/324/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 15 mai 2001 portant approbation du document unique de programmation pour les interventions structurelles communautaires dans les zones de la province du Limbourg relevant de l'objectif no 2 en Belgique [notifiée sous le numéro C(2001) 861) | 11 | ||
| 2002/325/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 31 mai 2001 portant approbation du document unique de programmation pour les interventions structurelles communautaires dans le territoire du "Kustgebied-Westhoek" de la province de Flandre orientale, relevant de l'objectif no 2, en Belgique [notifiée sous le numéro C(2001) 868] | 14 | ||
| 2002/326/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 8 juin 2001 portant approbation du document unique de programmation pour les interventions structurelles communautaires dans les territoires de la province de Flandre orientale relevant de l'objectif no 2 en Belgique [notifiée sous le numéro C(2001) 1250] | 17 | ||
| 2002/327/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 4 juillet 2001 portant approbation du document unique de programmation pour les interventions structurelles communautaires dans les zones de la Région de Bruxelles-Capitale relevant de l'objectif no 2 en Belgique [notifiée sous le numéro C(2001) 1356)] | 20 | ||
| 2002/328/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 27 novembre 2001 modifiant la décision du 15 mai 2000 portant approbation du document unique de programmation pour les interventions structurelles communautaires dans la province du Hainaut concernée par l'objectif no 1 en Belgique [notifiée sous le numéro C(2001) 2804] | 23 | ||
| 2002/329/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 7 décembre 2001 portant approbation du document unique de programmation pour les interventions structurelles communautaires dans les zones des provinces de Namur et Luxembourg relevant de l'objectif no 2 en Belgique [notifiée sous le numéro C(2001) 3555] | 24 | ||
| 2002/330/EC | ||||
| * | Décision de la Commission du 11 décembre 2001 portant approbation du document unique de programmation pour les interventions structurelles communautaires dans les zones de la province de Liège relevant de l'objectif no 2 en Belgique [notifiée sous le numéro C(2001) 3583] | 27 | ||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |