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Document L:2001:293:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 293, 10 novembre 2001


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7060

    L 293
    44e année
    10 novembre 2001
    Édition de langue françaiseLégislation
    SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
    Règlement (CE) no 2177/2001 de la Commission du 9 novembre 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
    Règlement (CE) no 2178/2001 de la Commission du 9 novembre 2001 suspendant les achats de beurre dans certains États membres 3
    *Règlement (CE) no 2179/2001 de la Commission du 9 novembre 2001 relatif à l'arrêt de la pêche du hareng par les navires battant pavillon de la Suède 4
    *Règlement (CE) no 2180/2001 de la Commission du 9 novembre 2001 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée 5
    *Règlement (CE) no 2181/2001 de la Commission du 9 novembre 2001 modifiant le règlement (CEE) no 563/82 en ce qui concerne le critère de distinction des carcasses des jeunes bovins mâles non castrés 8
    *Règlement (CE) no 2182/2001 de la Commission du 9 novembre 2001 modifiant à titre temporaire le règlement (CE) no 2505/96 du Conseil en ce qui concerne le volume contingentaire d'un contingent tarifaire communautaire autonome 10
    *Règlement (CE) no 2183/2001 de la Commission du 9 novembre 2001 établissant les modalités d'application du règlement (CE) no 104/2000 du Conseil en ce qui concerne l'octroi de l'indemnité compensatoire pour les thons destinés à l'industrie de la transformation 11
    *Règlement (CE) no 2184/2001 de la Commission du 9 novembre 2001 autorisant le transfert entre limites quantitatives de produits textiles et d'habillement originaires de Macao 14
    *Règlement (CE) no 2185/2001 de la Commission du 9 novembre 2001 autorisant des transferts entre les limites quantitatives de produits textiles et d'habillement originaires de la République de Corée 16
    Règlement (CE) no 2186/2001 de la Commission du 9 novembre 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains ronds dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2007/2001 18
    Règlement (CE) no 2187/2001 de la Commission du 9 novembre 2001 relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers de l'Europe dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2008/2001 19
    Règlement (CE) no 2188/2001 de la Commission du 9 novembre 2001 relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2009/2001 20
    Règlement (CE) no 2189/2001 de la Commission du 9 novembre 2001 relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains longs à destination de certains pays tiers dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2010/2001 21
    Règlement (CE) no 2190/2001 de la Commission du 9 novembre 2001 relatif aux offres déposées pour l'expédition de riz décortiqué à grains longs à destination de l'île de la Réunion dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2011/2001 22
    Règlement (CE) no 2191/2001 de la Commission du 9 novembre 2001 fixant le prix du marché mondial du coton non égrené 23
    II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
    Commission
    2001/782/EC
    *Décision de la Commission du 9 août 2001 relative à une procédure d'application de l'article 81 du traité CE et de l'article 53 de l'accord EEE (Affaire Comp/29.373 — Visa International) [notifiée sous le numéro C(2001) 2425] (1) 24
    2001/783/EC
    *Décision de la Commission du 9 novembre 2001 concernant les zones de protection et de surveillance pour la fièvre catarrhale du mouton et les règles applicables aux mouvements des animaux à partir desdites zones [notifiée sous le numéro C(2001) 3421] (1) 42
    (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
    FR
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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