L:2001:276:TOC

EUR-Lex

Access to European Union law

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

EUROPA
EUR-Lex home
EUR-Lex - L:2001:276:TOC - EN

Help

Search tips

Need more search options? Use the Advanced search

Document L:2001:276:TOC

Help

Journal officiel des Communautés européennes, L 276, 19 octobre 2001

Display all documents published in this Official Journal

PDF

Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 276
44^e année
19 octobre 2001

Édition de langue française		Législation

Sommaire		I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
		Règlement (CE) n^o 2038/2001 de la Commission du 18 octobre 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes	1
		Règlement (CE) n^o 2039/2001 de la Commission du 18 octobre 2001 fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la douzième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CE) n^o 1430/2001	3
		Règlement (CE) n^o 2040/2001 de la Commission du 18 octobre 2001 fixant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation des mélasses dans le secteur du sucre	4
		Règlement (CE) n^o 2041/2001 de la Commission du 18 octobre 2001 fixant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état	6
	*	Règlement (CE) n^o 2042/2001 de la Commission du 18 octobre 2001 modifiant le règlement (CEE) n^o 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyses y afférentes et les notes complémentaires figurant à l'annexe I du règlement (CEE) n^o 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun	8
		Règlement (CE) n^o 2043/2001 de la Commission du 18 octobre 2001 modifiant les droits à l'importation dans le secteur des céréales	9
		Règlement (CE) n^o 2044/2001 de la Commission du 18 octobre 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation de blé tendre dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 943/2001	12
		Règlement (CE) n^o 2045/2001 de la Commission du 18 octobre 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation d'orge dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 1558/2001	13
		Règlement (CE) n^o 2046/2001 de la Commission du 18 octobre 2001 relatif aux offres communiquées pour l'exportation de seigle dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n^o 1005/2001	14
	*	Règlement (CE) n^o 2047/2001 de la Commission du 18 octobre 2001 modifiant le règlement (CE) n^o 1623/2000 fixant les modalités d'application du règlement (CE) n^o 1493/1999 du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne les mécanismes de marché	15
	*	Directive 2001/87/CE de la Commission du 12 octobre 2001 modifiant l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d'y inscrire les substances actives acibenzolar-S-méthyl, cyclanilide, phosphate ferrique, pymétrozine et pyraflufen-éthyl	17

		II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
		Banque centrale européenne
		2001/737/EC
	*	Orientation de la Banque centrale européenne du 27 septembre 2001 relative aux transactions effectuées sur leurs fonds de roulement en devises par les États membres participants, en vertu de l'article 31.3 des statuts du système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne (BCE/2001/9)	21

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

Top

Choose the experimental features you want to try