This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document L:2001:104:TOC
Official Journal of the European Communities, L 104, 13 April 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 104, 13 avril 2001
Journal officiel des Communautés européennes, L 104, 13 avril 2001
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 104 44e année 13 avril 2001 |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
...... | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Commission | ||||
2001/302/EC | ||||
* | Décision de la Commission du 11 avril 2001 modifiant la décision 2001/263/CE relative aux restrictions en matière de mouvement d'animaux des espèces sensibles dans tous les États membres en ce qui concerne la fièvre aphteuse [notifiée sous le numéro C(2001) 1105] (1) | 1 | ||
2001/303/EC | ||||
* | Décision de la Commission du 11 avril 2001 établissant les conditions relatives à la lutte contre la fièvre aphteuse et à son éradication chez les espèces menacées d'extinction en application de l'article 13 de la directive 85/511/CEE [notifiée sous le numéro C(2001) 1107] (1) | 3 | ||
2001/304/EC | ||||
* | Décision de la Commission du 11 avril 2001 concernant le marquage et l'utilisation de certains produits animaux en liaison avec la décision 2001/172/CE relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse au Royaume-Uni [notifiée sous le numéro C(2001) 1114] (1) | 6 | ||
2001/305/EC | ||||
* | Décision de la Commission du 11 avril 2001 concernant le marquage et l'utilisation de certains produits animaux en liaison avec la décision 2001/223/CE relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse aux Pays-Bas [notifiée sous le numéro C(2001) 1117] (1) | 9 | ||
2001/306/EC | ||||
* | Décision de la Commission du 11 avril 2001 modifiant pour la troisième fois la décision 2001/223/CE relative à certaines mesures de protection contre la fièvre aphteuse aux Pays-Bas [notifiée sous le numéro C(2001) 1123] (1) | 12 | ||
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |