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Document L:2001:003:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 3, 06 janvier 2001


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7060

    L 3
    44e année
    6 janvier 2001
    Édition de langue françaiseLégislation
    SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
    Règlement (CE) no 18/2001 de la Commission du 5 janvier 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
    Règlement (CE) no 19/2001 de la Commission du 5 janvier 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains ronds dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2281/2000 3
    Règlement (CE) no 20/2001 de la Commission du 5 janvier 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2282/2000 4
    Règlement (CE) no 21/2001 de la Commission du 5 janvier 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2283/2000 5
    Règlement (CE) no 22/2001 de la Commission du 5 janvier 2001 fixant la restitution maximale à l'exportation de riz blanchi à grains longs dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 2284/2000 6
    *Règlement (CE) no 23/2001 de la Commission du 5 janvier 2001 portant mesures spéciales dérogeant au règlement (CE) no 800/1999, au règlement (CEE) no 3719/88, au règlement (CE) no 1291/2000 et au règlement (CEE) no 1964/82 dans le secteur de la viande bovine 7
    *Règlement (CE) no 24/2001 de la Commission du 5 janvier 2001 modifiant le règlement (CE) no 1445/95 portant modalités d'application du régime des certificats d'importation et d'exportation dans le secteur de la viande bovine 9
    *Règlement (CE) no 25/2001 de la Commission du 5 janvier 2001 ouvrant la distillation de crise visée à l'article 30 du règlement (CE) no 1493/1999 pour les vins de table en France 11
    *Règlement (CE) no 26/2001 de la Commission du 5 janvier 2001 établissant certaines mesures dérogeant au règlement (CE) no 2561/2000 relatif à l'aide au stockage privé dans le secteur de la viande bovine 13
    Règlement (CE) no 27/2001 de la Commission du 5 janvier 2001 modifiant le règlement (CEE) no 1627/89 relatif à l'achat de viande bovine par voie d'adjudication 14
    Règlement (CE) no 28/2001 de la Commission du 5 janvier 2001 concernant la délivrance des certificats d'importation pour certaines conserves de champignons 16
    Règlement (CE) no 29/2001 de la Commission du 5 janvier 2001 concernant la délivrance de certificats d'exportation du système B dans le secteur des fruits et légumes 17
    *Directive 2000/82/CE de la Commission du 20 décembre 2000 modifiant les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides respectivement sur et dans les céréales, les denrées alimentaires d'origine animale et certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (1) 18
    II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
    Conseil
    2001/12/EC
    *Décision du Conseil du 19 décembre 2000 modifiant la décision 90/424/CEE relative à certaines dépenses dans le domaine vétérinaire 27
    Rectificatifs
    Rectificatif au règlement (CE) no 1727/2000 du Conseil du 31 juillet 2000 établissant certaines concessions sous forme de contingents tarifaires communautaires pour certains produits agricoles et prévoyant l'adaptation autonome et transitoire de certaines concessions agricoles prévues dans l'accord européen avec la Hongrie (JO L 198 du 4.8.2000) 28
    Rectificatif au règlement (CE) no 1917/2000 de la Commission du 7 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CE) no 1172/95 du Conseil en ce qui concerne la statistique du commerce extérieur (JO L 229 du 9.9.2000) 28
    Rectificatif au Journal officiel L 332 du 28 décembre 2000 28
    (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
    FR
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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