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Document L:2000:334:TOC
Official Journal of the European Communities, L 334, 30 December 2000
Journal officiel des Communautés européennes, L 334, 30 décembre 2000
Journal officiel des Communautés européennes, L 334, 30 décembre 2000
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 334 43e année 30 décembre 2000 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| * | Règlement (CE) no 2848/2000 du Conseil du 15 décembre 2000 établissant, pour 2001, les possibilités de pêche et les conditions associées pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux communautaires et, pour les navires communautaires, dans des eaux soumises à des limitations de capture | 1 | ||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |