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Document L:1998:315:TOC
Official Journal of the European Communities, L 315, 25 November 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 315, 25 novembre 1998
Journal officiel des Communautés européennes, L 315, 25 novembre 1998
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7060 L 315 41e année 25 novembre 1998 |
| Édition de langue française | Législation | |||
| Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
| Règlement (CE) no 2517/98 de la Commission, du 24 novembre 1998, établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 | |||
| * | Règlement (CE) no 2518/98 de la Commission, du 23 novembre 1998, relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée | 3 | ||
| * | Règlement (CE) no 2519/98 de la Commission, du 24 novembre 1998, modifiant le règlement (CE) no 1249/96 portant modalités d'application du règlement (CEE) no 1766/92 du Conseil en ce qui concerne les droits à l'importation dans le secteur des céréales | 7 | ||
| * | Règlement (CE) no 2520/98 de la Commission, du 24 novembre 1998, modifiant le règlement (CE) no 544/97 de la Commission par l'instauration d'un certificat d'origine pour l'ail importé de la Malaisie | 10 | ||
| * | Règlement (CE) no 2521/98 de la Commission, du 24 novembre 1998, modifiant le règlement (CE) no 577/97 portant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 2991/94 du Conseil établissant des normes pour les matières grasses tartinables et du règlement (CEE) no 1898/87 du Conseil concernant la protection de la dénomination du lait et des produits laitiers lors de leur commercialisation | 12 | ||
| * | Directive 98/85/CE de la Commission, du 11 novembre 1998, modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins (1) | 14 | ||
| II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
| Conseil | ||||
| 98/670/EC | ||||
| * | Décision no 2/98 du Conseil d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Pologne, d'autre part, du 5 novembre 1998, portant adoption des conditions et des modalités de la participation de la Pologne au programme communautaire dans le domaine des petites et moyennes entreprises | 35 | ||
| 98/671/EC | ||||
| * | Décision no 3/98 du Conseil d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Pologne, d'autre part, du 5 novembre 1998, portant adoption des conditions et des modalités de la participation de la République de Pologne aux programmes communautaires dans le domaine de la culture | 38 | ||
| (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE | ||||
| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |