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Document L:1998:162:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 162, 05 juin 1998


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7060

    L 162
    41e année
    5 juin 1998
    Édition de langue françaiseLégislation
    SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
    *Règlement (CE) no 1165/98 du Conseil, du 19 mai 1998, concernant les statistiques conjoncturelles 1
    Règlement (CE) no 1166/98 de la Commission, du 4 juin 1998, établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 16
    *Règlement (CE) no 1167/98 de la Commission, du 4 juin 1998, relatif à la vente, dans le cadre d'une procédure d'adjudication, de viandes bovines détenues par certains organismes d'intervention 18
    Règlement (CE) no 1168/98 de la Commission, du 4 juin 1998, relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'orge dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1078/98 24
    Règlement (CE) no 1169/98 de la Commission, du 4 juin 1998, fixant la restitution maximale à l'exportation d'avoine dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1773/97 25
    Règlement (CE) no 1170/98 de la Commission, du 4 juin 1998, relatif aux offres communiquées pour l'exportation de blé tendre dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1079/98 26
    Règlement (CE) no 1171/98 de la Commission, du 4 juin 1998, fixant l'abattement maximal du droit à l'importation de maïs dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) no 1032/98 27
    II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
    Conseil
    98/355/EC
    *Décision du Conseil, du 18 mai 1998, concernant la conclusion d'un mémorandum d'accord entre la Communauté européenne et la République arabe d'Égypte sur le commerce des produits textiles 28
    Mémorandum d'accord entre la Communauté européenne et la République arabe d'Égypte sur le commerce des produits textiles 29
    Commission
    98/356/EC
    Décision de la Commission, du 18 mai 1998, concernant les certificats d'importation pour les produits du secteur de la viande bovine originaires du Botswana, du Kenya, de Madagascar, du Swaziland, du Zimbabwe et de Namibie [notifiée sous le numéro C(1998) 1205] 40
    98/357/EC
    *Décision de la Commission, du 18 mai 1998, fixant la liste des exploitations piscicoles agréées en Italie [notifiée sous le numéro C(1998) 1343] (1) 42
    (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
    FR
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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