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Document L:1998:056:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 56, 26 février 1998


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7060

    L 56
    41e année
    26 février 1998
    Édition de langue françaiseLégislation
    SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
    Règlement (CE) no 438/98 de la Commission, du 25 février 1998, établissant des valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
    Règlement (CE) no 439/98 de la Commission, du 25 février 1998, fixant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation des mélasses dans le secteur du sucre 3
    Règlement (CE) no 440/98 de la Commission, du 25 février 1998, relatif à la fixation des restitutions maximales à l'exportation d'huile d'olive pour la septième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente ouverte par le règlement (CE) no 1978/97 5
    Règlement (CE) no 441/98 de la Commission, du 25 février 1998, portant décision de ne pas donner suite à la vingt-huitième adjudication partielle de sucre blanc effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CE) no 1408/97 7
    *Règlement (CE) no 442/98 de la Commission, du 25 février 1998, portant fixation de certaines quantités indicatives à l'importation de bananes dans la Communauté pour le deuxième trimestre de l'année 1998 (1) 8
    *Règlement (CE) no 443/98 de la Commission, du 25 février 1998, relatif au paiement de certaines quantités de riz prises en charge par l'organisme d'intervention grec au titre de la campagne 1996/1997 10
    *Règlement (CE) no 444/98 de la Commission, du 25 février 1998, modifiant le règlement (CE) no 1162/95 portant modalités particulières d'application du régime des certificats d'importation et d'exportation dans le secteur des céréales et du riz 12
    *Règlement (CE) no 445/98 de la Commission, du 25 février 1998, relatif à la vente, à prix fixé forfaitairement à l'avance, de viandes bovines détenues par certains organismes d'intervention en vue de leur transformation dans la Communauté 15
    Règlement (CE) no 446/98 de la Commission, du 25 février 1998, fixant les restitutions à l'exportation de l'huile d'olive 22
    (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
    FR
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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