Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 368
34e année
31 décembre 1991

Édition de langue française

Législation

Sommaire

I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

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Règlement (CEE) n° 3895/91 du Conseil, du 11 décembre 1991, établissant certaines règles pour la désignation et la présentation de vins spéciaux

1

*

Règlement (CEE) n° 3896/91 du Conseil, du 16 décembre 1991, portant troisième modification du règlement (CEE) n 823/87 établissant des dispositions particulières relatives aux vins de qualité produits dans des régions déterminées

3

*

Règlement (CEE) n° 3897/91 du Conseil, du 16 décembre 1991, portant troisième modification du règlement (CEE) n 2392/89 établissant les règles générales pour la désignation et la présentation des vins et des moûts de raisins

5

*

Règlement ( CEE ) n° 3898/91 du Conseil, du 16 décembre 1991, modifiant le règlement ( CEE ) n° 358/79 relatif aux vins mousseux produits dans la Communauté

7

*

Règlement ( CEE ) n° 3899/91 du Conseil, du 16 décembre 1991, portant sixième modification du règlement ( CEE ) n° 3309/85 établissant les règles générales pour la désignation et la présentation des vins mousseux et des vins mousseux gazéifiés

9

*

Règlement (CEE) n 3900/91 du Conseil, du 16 décembre 1991, portant suspension des droits du tarif douanier commun pour certains produits visés par le règlement (CEE) n 3833/90 et originaires du Costa Rica, du Salvador, du Guatemala, du Honduras, du Nicaragua et du Panamá

11

*

Règlement (CEE) n° 3901/91 de la Commission, du 18 décembre 1991, portant certaines modalités d'application pour la désignation et la présentation des vins spéciaux

15

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

Conseil

91/664/CEE:

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Décision du Conseil, du 11 décembre 1991, désignant les laboratoires communautaires de référence pour la recherche des résidus de certaines substances

17

91/665/CEE:

*

Décision du Conseil, du 11 décembre 1991, désignant un institut communautaire de coordination pour les vaccins antiaphteux et déterminant ses fonctions et ses tâches

19

91/666/CEE:

*

Décision du Conseil, du 11 décembre 1991, constituant des réserves communautaires de vaccins antiaphteux

21

Avis au lecteur (voir page 3 de la couverture)

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.