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Document L:1990:348:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 348, 12 décembre 1990


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7060

    L 348
    33e année
    12 décembre 1990



    Édition de langue française

    		 

    Législation

    		  

    Sommaire

    		 

    I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

    		 
      

    ......

     
      

    II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

    		 
      

    Commission

      

    90/639/CEE:

    		 
     

    *

    Décision de la Commission, du 12 novembre 1990, déterminant les noms à donner aux variétés dérivées des variétés d'espèces de légumes énumérées dans la décision 89/7/CEE

    1




    FR


    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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