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Document L:1989:238:TOC
Official Journal of the European Communities, L 238, 15 August 1989
Journal officiel des Communautés européennes, L 238, 15 août 1989
Journal officiel des Communautés européennes, L 238, 15 août 1989
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n° 2481/89 de la Commission, du 14 août 1989, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n° 2482/89 de la Commission, du 14 août 1989, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n° 2483/89 de la Commission, du 14 août 1989, fixant le montant de l'aide pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux | ||||
* | Règlement (CEE) n° 2484/89 de la Commission du 14 août 1989 fixant les prix d'achat et les aides ainsi que certains autres éléments applicables pour la campagne 1989/1990 aux mesures d'intervention dans le secteur viti-vinicole | |||
* | Règlement (CEE) n° 2485/89 de la Commission du 14 août 1989 ouvrant la distillation préventive visée à l'article 38 du règlement (CEE) n° 822/87 pour la campagne 1989/1990 | |||
* | Règlement (CEE) n° 2486/89 de la Commission du 14 août 1989 portant dérogation pour la campagne 1988/1989 au règlement (CEE) n° 2640/88 en ce qui concerne la date finale de versement de l'aide à l'utilisation en vinification de moûts de raisins concentrés et de moûts de raisins concentrés rectifiés | |||
Règlement (CEE) n° 2487/89 de la Commission du 14 août 1989 modifiant le règlement (CEE) n° 2375/89 relatif à la livraison d'huile de tournesol raffinée à la République Arabe d'Égypte au titre de l'aide alimentaire | ||||
Règlement (CEE) n° 2488/89 de la Commission du 14 août 1989 modifiant le règlement (CEE) n° 2450/89 relatif à la fourniture de divers lots de lait écrémé en poudre au titre de l'aide alimentaire | ||||
Règlement (CEE) n° 2489/89 de la Commission, du 14 août 1989, fixant le prix d'achat et les quantités de viande bovine achetées à l'intervention pour la cinquième adjudication partielle effectuée conformément au règlement (CEE) n° 1627/89 | ||||
Règlement (CEE) n° 2490/89 de la Commission, du 14 août 1989, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses | ||||
Règlement (CEE) n° 2491/89 de la Commission, du 14 août 1989, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz | ||||
Règlement (CEE) n° 2492/89 de la Commission, du 14 août 1989, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n° 2493/89 de la Commission, du 14 août 1989, modifiant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Commission | ||||
89/491/CEE: | ||||
* | Directive 89/491/CEE de la Commission, du 17 juillet 1989, portant adaptation au progrès technique des directives 70/157/CEE, 70/220/CEE, 72/245/CEE, 72/306/CEE, 80/1268/CEE et 80/1269/CEE du Conseil dans le domaine des véhicules à moteur | |||
89/492/CEE: | ||||
* | Décision de la Commission, du 26 juillet 1989, concernant la contribution financière de la Communauté à l'éradication de la fièvre aphteuse dans la République fédérale d'Allemagne (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.) | |||
89/493/CEE: | ||||
* | Décision de la Commission, du 27 juillet 1989, concernant la contribution financière de la Communauté à l'éradication de la fièvre aphteuse en Italie (Le texte en langue italienne est le seul faisant foi) |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |